| Code NAF ou APE : | 84.11Z |
|---|---|
| Domaine d’activité : | Administration publique et défense ; sécurité sociale obligatoire |
Informations juridiques de COMMUNE DE PLESNOIS
| SIREN : | 215 705 468 |
|---|---|
| SIRET (siège) : | 215 705 468 00019 |
| Forme juridique : | Commune et commune nouvelle |
| Numéro de TVA : |
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| Inscription au RCS : | Non inscrit |
| Inscription au RNE : | Non inscrit |
Activité de COMMUNE DE PLESNOIS
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Etablissements de l'entreprise COMMUNE DE PLESNOIS
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Adresse : 59 RUE JEANNE D'ARC 57140 PLESNOISDate de création : 01/03/1983Enseigne : MAIRIE
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Adresse : RUE JEANNE D'ARC 57140 PLESNOISDate de création : 01/01/1996Activité distincte : Collecte et traitement des eaux usées (37.00Z)Enseigne : SCE ASSAINISSEMENT
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Adresse : RUE JEANNE D'ARC 57140 PLESNOISDate de création : 09/09/1987Activité distincte : Enseignement pré-primaire (85.10Z)Enseigne : ECOLE MATERNELLE PUBLIQ JARDIN D'OISEAUX
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Adresse : RUE JEANNE D'ARC 57140 PLESNOISDate de création : 21/12/1983Activité distincte : Enseignement primaire (85.20Z)Enseigne : ECOLE ELEMENTAIRE LES MARRONNIERS
Etablissements de l'entreprise COMMUNE DE PLESNOIS
Dirigeants et représentants de COMMUNE DE PLESNOIS
Information indisponible. Voir section annonces BODACC.
Actionnaires et bénéficiaires effectifs de COMMUNE DE PLESNOIS
Aucun bénéficiaire n'est disponible pour cette entreprise.
Documents juridiques de COMMUNE DE PLESNOIS
Aucun acte n'est disponible pour cette entreprise.
Comptes annuels de COMMUNE DE PLESNOIS
Aucun compte n'est disponible pour cette entreprise.
Conformité de COMMUNE DE PLESNOIS
Alertes de COMMUNE DE PLESNOIS
Aucune alerte n'est disponible pour cette entreprise.
Procédures collectives de COMMUNE DE PLESNOIS
Aucune procédure collective n'est disponible pour cette entreprise.
Contentieux de COMMUNE DE PLESNOIS
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Tribunal administratif de Strasbourg, 22/05/2025, 2300714Début du contentieux : 20/01/2016Position : DemandeurAutres parties : Etat, EGIS VILLES ET TRANSPORTS, SOTHEP, CISE TPDispositif : RejetLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Strasbourg, 03/07/2024, 2204231Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 1Dispositif : RejetLire sur Pappers Justice
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Cour administrative d'appel de Nancy, 26/02/2024, 22NC01171Début du contentieux : 09/03/2022Position : DemandeurAutres parties : EGIS VILLES ET TRANSPORTS, Personne anonymisée 1, Etat, SA Egis France, CISE TPDispositif : RejetLire sur Pappers Justice
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Cour d'appel de Metz, 30/10/2018, 16/01347Début du contentieux : 15/01/2012Position : DéfendeurAutres parties : SOTHEP, Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 2Dispositif : Infirmation partielle
Annonces de COMMUNE DE PLESNOIS
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Cartographie de COMMUNE DE PLESNOIS
Aucune cartographie n'est disponible pour cette entreprise.
Comment contacter COMMUNE DE PLESNOIS ?
Appels d'offres lancés par COMMUNE DE PLESNOIS
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Objet : CREATION D’UNE PISTE CYCLABLE VOIE DOUCE
Montant : 125 707,00 € · Notifié le : 19/01/2026 · Durée : 3 mois
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : ENTREPRISE JEAN LEFEBVRE LORRAINE
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Objet : REQUALIFICATION RESEAU ASSAINISSEMENT TRES AU PRE
Montant : 445 006,00 € · Notifié le : 20/03/2025 · Durée : 6 mois
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : ENTREPRISE JEAN LEFEBVRE LORRAINE
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Objet : CREATION SALLE D ACTIVITES TRES AU PRE
Montant : 86 200,00 € · Notifié le : 13/01/2025 · Durée : 9 mois
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : BORIS GANDY
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Objet : CREATION SALLE D ACTIVITES TRES AU PRE
Montant : 86 200,00 € · Notifié le : 13/01/2025 · Durée : 9 mois
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : BET MOSELLE BOIS
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Objet : CREATION SALLE D ACTIVITES TRES AU PRE
Montant : 86 200,00 € · Notifié le : 13/01/2025 · Durée : 9 mois
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : SINGLER ET ASSOCIES
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Objet : CREATION SALLE D ACTIVITES TRES AU PRE
Montant : 86 200,00 € · Notifié le : 13/01/2025 · Durée : 9 mois
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : BET ADAM STRUCTURES
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Objet : REQUALIFICATION RESEAU ASSAINISSEMENT TRES AU PRE
Montant : 445 006,00 € · Notifié le : 30/09/2024 · Durée : 2 mois
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : ENTREPRISE JEAN LEFEBVRE LORRAINE
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