| Code NAF ou APE : | 84.11Z |
|---|---|
| Domaine d’activité : | Administration publique et défense ; sécurité sociale obligatoire |
Informations juridiques de COMMUNE DE TERVILLE
| SIREN : | 215 706 664 |
|---|---|
| SIRET (siège) : | 215 706 664 00012 |
| Forme juridique : | Commune et commune nouvelle |
| Numéro de TVA : |
|
| Inscription au RCS : | Non inscrit |
| Inscription au RNE : | Non inscrit |
Activité de COMMUNE DE TERVILLE
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Etablissements de l'entreprise COMMUNE DE TERVILLE
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Adresse : ROUTE DE VERDUN 57180 TERVILLEDate de création : 01/03/1983Enseigne : MAIRIE
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Adresse : ROUTE DE VERDUN 57180 TERVILLEDate de création : 01/01/1997Activité distincte : Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a. (42.99Z)Enseigne : LOTISSEMENT
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Adresse : ROUTE DE VERDUN 57180 TERVILLEDate de création : 25/12/1995Activité distincte : Captage, traitement et distribution d'eau (36.00Z)Enseigne : SCE EAUX
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Adresse : ROUTE DE VERDUN 57180 TERVILLEDate de création : 01/01/1995Activité distincte : Collecte et traitement des eaux usées (37.00Z)Enseigne : SCE ASSAINISSEMENT
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Adresse : 16 RUE DE LA MEULERIE 57180 TERVILLEDate de création : 21/12/1983Activité distincte : Enseignement primaire (85.20Z)Enseigne : ECOLE PRIMAIRE CENTRE DU MOULIN
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Adresse : 23 RUE FABERT 57180 TERVILLEDate de création : 21/12/1983Activité distincte : Enseignement primaire (85.20Z)Enseigne : ECOLE PRIMAIRE PUBLIQUE ACACIAS M.PAGNOL
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Adresse : ROUTE DE VERDUN 57180 TERVILLEDate de création : 25/12/1995Date de clôture : 25/12/2012Activité distincte : Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a. (42.99Z)Enseigne : GESTION CONSTRUCTION MAISON DE RETRAITE
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Adresse : 6 RUE DE LA MEULERIE 57180 TERVILLEDate de création : 21/12/1983Date de clôture : 01/09/2002Activité distincte : Enseignement primaire (80.1Z)Enseigne : ECOLE PRIMAIRE PUBLIQUE CENTRE LE MOULIN
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Adresse : 25 RUE FABERT 57180 TERVILLEDate de création : 21/12/1983Date de clôture : 31/08/2008Activité distincte : Enseignement pré-primaire (85.10Z)Enseigne : ECOLE MATER PUBLIQU ACACIAS LA FARANDOLE
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Adresse : 23 RUE FABERT 57180 TERVILLEDate de création : 21/12/1983Date de clôture : 25/12/1996Activité distincte : Enseignement primaire (80.1Z)Enseigne : ECOLE PRIMAIRE PUBLIQU N1 GERARD PHILIPE
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Adresse : 21 RUE FABERT 57180 TERVILLEDate de création : 21/12/1983Date de clôture : 31/08/2008Activité distincte : Enseignement pré-primaire (85.10Z)Enseigne : ECOLE MATERNELLE PUBLIQUE LE SCARABEE
Etablissements de l'entreprise COMMUNE DE TERVILLE
Dirigeants et représentants de COMMUNE DE TERVILLE
Information indisponible. Voir section annonces BODACC.
Actionnaires et bénéficiaires effectifs de COMMUNE DE TERVILLE
Aucun bénéficiaire n'est disponible pour cette entreprise.
Documents juridiques de COMMUNE DE TERVILLE
Aucun acte n'est disponible pour cette entreprise.
Comptes annuels de COMMUNE DE TERVILLE
Aucun compte n'est disponible pour cette entreprise.
Conformité de COMMUNE DE TERVILLE
Alertes de COMMUNE DE TERVILLE
Aucune alerte n'est disponible pour cette entreprise.
Procédures collectives de COMMUNE DE TERVILLE
Aucune procédure collective n'est disponible pour cette entreprise.
Contentieux de COMMUNE DE TERVILLE
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Tribunal administratif de Strasbourg, 04/07/2025, 2401027Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 1Dispositif : RejetLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Strasbourg, 04/07/2025, 2400303Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 1Dispositif : RejetLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Strasbourg, 20/12/2024, 2202642Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 1Dispositif : RejetLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Strasbourg, 16/12/2024, 2106674Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 1Dispositif : Satisfaction partielleLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Strasbourg, 16/10/2024, 2208467Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 1Dispositif : RejetLire sur Pappers Justice
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Cour administrative d'appel de Nancy, 08/12/2022, 22NC01348Début du contentieux : 01/09/2022Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 1Dispositif : DésistementLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Strasbourg, 27/09/2022, 2001248Position : DéfendeurAutres parties : SNC Les Bleuets, Société SEES, ENEDISDispositif : RejetLire sur Pappers Justice
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Cour administrative d'appel de Nancy, 06/02/2018, 16NC00323Début du contentieux : 16/12/2015Position : DéfendeurAutres parties : Syndicat de défense des policiers municipauxLire sur Pappers Justice
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Cour administrative d'appel de Nancy, 15/10/2015, 14NC00952Début du contentieux : 25/03/2014Position : DemandeurAutres parties : Agence régionale de santé de Lorraine, Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmesLire sur Pappers Justice
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Cour administrative d'appel de Nancy, 31/05/2010, 09NC00984Début du contentieux : 05/05/2006Position : DéfendeurAutres parties : SIGNAL & COMLire sur Pappers Justice
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Cour administrative d'appel de Nancy, 22/04/2004, 00NC01519Début du contentieux : 07/12/1999Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 1Dispositif : RejetLire sur Pappers Justice
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Cour administrative d'appel de Nancy, 15/05/1997, 94NC01208Début du contentieux : 03/06/1994Position : DéfendeurAutres parties : SCI Val d'Aumont, SCI Le Grand Clos, SCI Les Béguines, PREFET DE LA MOSELLELire sur Pappers Justice
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Cour administrative d'appel de Nancy, 20/03/1997, 95NC01266Début du contentieux : 29/05/1995Position : DéfendeurAutres parties : Préfet de la Moselle, Personne anonymisée 1Lire sur Pappers Justice
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Cour de cassation, 04/12/1991, 90-70.115Début du contentieux : 28/02/1990Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 2, Personne anonymisée 1Dispositif : RejetLire sur Pappers Justice
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Conseil d'État, 17/10/1990, 112493Début du contentieux : 19/12/1989Position : DéfendeurAutres parties : PREFET DE LA MOSELLELire sur Pappers Justice
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Cour de cassation, 09/12/1987, 82-70.195Début du contentieux : 04/05/1982Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 1Dispositif : RejetLire sur Pappers Justice
Annonces de COMMUNE DE TERVILLE
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Cartographie de COMMUNE DE TERVILLE
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Comment contacter COMMUNE DE TERVILLE ?
| Organisme : | CENTRE DEPARTEMENTAL DE GESTION DE LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE |
|---|---|
| Email : | [email protected] |
| Téléphone : | 0387652706 |
| Adresse : |
16, rue de l’Hôtel de Ville 57952 MONTIGNY-LES-METZ
|
Appels d'offres lancés par COMMUNE DE TERVILLE
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Objet : SOUSCRIPTION DES CONTRATS D’ASSURANCE POUR LA COMMUNE DE TERVILLE - Lot 1 - Assurance des dommages aux biens et des risques annexes
Montant : 189 687,00 € · Notifié le : 12/02/2026 · Durée : 5 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : CAISSE REGIONALE D ASSURANCES MUTUELLES AGRICOLES DU GRAND EST
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Objet : MAITRISE D’OEUVRE POUR L’EXTENSION D’UNE SALLE DES FETES
Montant : 50 000,00 € · Notifié le : 11/02/2026 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : L.A.B.E. ARCHITECTURES
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Objet : MAITRISE D’OEUVRE POUR L’EXTENSION D’UNE SALLE DES FETES
Montant : 50 000,00 € · Notifié le : 11/02/2026 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : TECHNE
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Objet : MAITRISE D’OEUVRE POUR L’EXTENSION D’UNE SALLE DES FETES
Montant : 50 000,00 € · Notifié le : 11/02/2026 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : BICOME
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Objet : MAINTENANCE ET DEPANNAGE DES ASCENCEURS ET EPMR
Montant : 11 440,00 € · Notifié le : 22/12/2025 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : A2A ASCENSEURS LORRAINE
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Objet : SOUSCRIPTION DES CONTRATS D’ASSURANCE POUR LA COMMUNE DE TERVILLE - Lot 4 - assurance de la protection juridique de la collectivité
Montant : 9 182,00 € · Notifié le : 18/12/2025 · Durée : 5 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : K RE
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Objet : SOUSCRIPTION DES CONTRATS D’ASSURANCE POUR LA COMMUNE DE TERVILLE - Lot 4 - assurance de la protection juridique de la collectivité
Montant : 9 182,00 € · Notifié le : 18/12/2025 · Durée : 5 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : SOLUCIA PROTECTION JURIDIQUE (AXERIA CONSEIL)
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Objet : SOUSCRIPTION DES CONTRATS D’ASSURANCE POUR LA COMMUNE DE TERVILLE - Lot 5 - assurance de la protection fonctionnelle des agents et des élus
Montant : 6 232,00 € · Notifié le : 18/12/2025 · Durée : 5 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : CAISSE REGIONALE D ASSURANCES MUTUELLES AGRICOLES DU GRAND EST
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Objet : SOUSCRIPTION DES CONTRATS D’ASSURANCE POUR LA COMMUNE DE TERVILLE - Lot 6 - assurance des prestations statutaires
Montant : 120 462,00 € · Notifié le : 18/12/2025 · Durée : 5 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : LLOYD'S INSURANCE COMPANY S.A.
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Objet : SOUSCRIPTION DES CONTRATS D’ASSURANCE POUR LA COMMUNE DE TERVILLE - Lot 6 - assurance des prestations statutaires
Montant : 120 462,00 € · Notifié le : 18/12/2025 · Durée : 5 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : YVELIN SAS
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Objet : SOUSCRIPTION DES CONTRATS D’ASSURANCE POUR LA COMMUNE DE TERVILLE - Lot 6 - assurance des prestations statutaires
Montant : 120 462,00 € · Notifié le : 18/12/2025 · Durée : 5 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : METLIFE EUROPE DESIGNATED ACTIVITY COMPANY (METLIFE)
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Objet : ASSURANCE DES VEHICULES A MOTEUR ET DES RISQUES ANNEXES
Montant : 124 125,00 € · Notifié le : 18/12/2025 · Durée : 5 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : CAISSE REGIONALE D ASSURANCES MUTUELLES AGRICOLES DU GRAND EST
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Objet : SOUSCRIPTION DES CONTRATS D’ASSURANCE POUR LA COMMUNE DE TERVILLE - Lot 2 - assurance des responsabilités et des risques annexes
Montant : 23 719,00 € · Notifié le : 18/12/2025 · Durée : 5 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : AREAS DOMMAGES
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Objet : SOUSCRIPTION DES CONTRATS D’ASSURANCE POUR LA COMMUNE DE TERVILLE - Lot 2 - assurance des responsabilités et des risques annexes
Montant : 23 719,00 € · Notifié le : 18/12/2025 · Durée : 5 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : PARIS NORD ASSURANCES SERVICES
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Objet : CONCEPTION DU JOURNAL DE TERVILLE, DU RETOUR EN IMAGES ET DES SUPPORTS DE COMMUNICATION
Montant : 57 000,00 € · Notifié le : 15/12/2025 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : EVICOM
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Objet : IMPRESSION DU JOURNAL DE TERVILLE/RETOUR EN IMAGES ET SUPPORTS DE COMMUNICATION - Lot n°1 Impression du journal de Terville/retour en images
Montant : 90 000,00 € · Notifié le : 15/12/2025 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : L'HUILLIER SAS
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Objet : IMPRESSION DU JOURNAL DE TERVILLE/RETOUR EN IMAGES ET SUPPORTS DE COMMUNICATION - Lot n°2 Impression des supports de communication
Montant : 45 000,00 € · Notifié le : 15/12/2025 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : L'HUILLIER SAS
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Objet : FOURNITURE DE CHEQUES D’ACCOMPAGNEMENT PERSONNALISE POUR LE CCAS DE TERVILLE
Montant : 150 000,00 € · Notifié le : 04/12/2025 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : UP COOP
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Objet : MAITRISE D’OEUVRE POUR L’EXTENSION DE L’ATELIER BANAL
Montant : 50 000,00 € · Notifié le : 06/11/2025 · Durée : 6 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : BOLZINGER ARCHITECTE
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Objet : MAITRISE D’OEUVRE POUR L’EXTENSION DE L’ATELIER BANAL
Montant : 50 000,00 € · Notifié le : 06/11/2025 · Durée : 6 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SGI INTERNATIONAL SA
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Objet : ACQUISITION D’UN VEHICULE UTILITAIRE 3.5T EQUIPE D’UN BRAS DE LEVAGE AVEC BENNE
Montant : 58 400,00 € · Notifié le : 11/08/2025 · Durée : 5 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : BERNARD TRUCKS LORRAINE
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Objet : REMPLACEMENT DES CHAUDIERES DES GROUPES SCOLAIRES DU CENTRE ET MARCEL PAGNOL
Montant : 103 903,00 € · Notifié le : 15/07/2025 · Durée : 3 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : CORAN-SOLDERA
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Objet : MISSIONS DE CONTROLES REGLEMENTAIRES SUR DIVERS EQUIPEMENTS - Lot n°4 : contrôle périodique des équipements sportifs
Montant : 9 200,00 € · Notifié le : 30/06/2025 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SPORTEST
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Objet : MISSIONS DE CONTROLES REGLEMENTAIRES SUR DIVERS EQUIPEMENTS - Lot n°5 : contrôle des aires de jeux
Montant : 12 000,00 € · Notifié le : 30/06/2025 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SPORTEST
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Objet : RENOVATION DE LA PELOUSE SYNTHETIQUE DU STADE
Montant : 525 984,00 € · Notifié le : 26/06/2025 · Durée : 3 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : FIELDSERVICES
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Objet : RENOVATION DE LA PELOUSE SYNTHETIQUE DU STADE
Montant : 525 984,00 € · Notifié le : 26/06/2025 · Durée : 3 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : EUROVIA ALSACE LORRAINE
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Objet : RENOVATION DE LA PELOUSE SYNTHETIQUE DU STADE
Montant : 525 984,00 € · Notifié le : 26/06/2025 · Durée : 3 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : REVET SPORT
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Objet : MISSIONS DE CONTROLES REGLEMENTAIRES SUR DIVERS EQUIPEMENTS - Lot n°2 : contrôle périodique des installations gaz et électricité
Montant : 80 000,00 € · Notifié le : 23/06/2025 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : APAVE EXPLOITATION FRANCE
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Objet : MISSIONS DE CONTROLES REGLEMENTAIRES SUR DIVERS EQUIPEMENTS - Lot n°1 : contrôle et entretien des moyens de secours incendie
Montant : 10 000,00 € · Notifié le : 23/06/2025 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : RESOFEU (RESOFEU & EAU)
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Objet : MISSIONS DE CONTROLES REGLEMENTAIRES SUR DIVERS EQUIPEMENTS - Lot n°3 : contrôle périodique des équipements de levage
Montant : 11 600,00 € · Notifié le : 23/06/2025 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : BUREAU VERITAS EXPLOITATION
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Objet : REQUALIFICATION ET TRAVAUX D’ENFOUISSEMENT DES RESEAUX SECS DE LA RUE HAUTE - LOT 1 TRAVAUX DE VOIRIE
Montant : 853 616,00 € · Notifié le : 03/06/2025 · Durée : 9 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : EUROVIA ALSACE LORRAINE
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Objet : REQUALIFICATION ET TRAVAUX D’ENFOUISSEMENT DES RESEAUX SECS DE LA RUE HAUTE - LOT 2 ENFOUISSEMENT DES RESEAUX
Montant : 389 558,00 € · Notifié le : 03/06/2025 · Durée : 9 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ENTREPRISE LORRAINE DE RESEAUX ELECTRIQUES ELRES RESEAUX
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Objet : CONCEPTION-REALISATION D’UN PUMPTRACK
Montant : 159 230,00 € · Notifié le : 13/05/2025 · Durée : 3 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : EUROVIA ALSACE LORRAINE
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Objet : ACQUISITION D’UNE SCENE MOBILE POUR LA COMMUNE DE TERVILLE
Montant : 62 976,00 € · Notifié le : 30/12/2024 · Durée : 3 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : GUILLET
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Objet : FOURNITURE DE CARBURANTS PAR CARTES ACCREDITIVES
Montant : 140 000,00 € · Notifié le : 23/12/2024 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : WEX EUROPE SERVICES SAS
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Objet : NETTOYAGE DES LOCAUX POUR LA VILLE DE TERVILLE
Montant : 1 000 000,00 € · Notifié le : 19/12/2024 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : AF PROPRETE SERVICE
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Objet : TRANSPORTS SCOLAIRES COLLECTIFS
Montant : 66 666,00 € · Notifié le : 17/12/2024 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : TRANSARC SERVAGI
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Objet : TRAVAUX DE VOIRIE ET RESEAUX DIVERS SUR LE TERRITOIRE COMMUNAL
Montant : 1 800 000,00 € · Notifié le : 11/09/2024 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : EUROVIA ALSACE LORRAINE
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Objet : ACQUISITION DE VEHICULES POUR LA COMMUNE DE TERVILLE - Lot 2 VEHICULE SUV CITADIN
Montant : 24 950,00 € · Notifié le : 26/07/2024 · Durée : 1 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : KEOS METZ MARLY BY AUTOSPHERE (GROUPE AUTOSPHERE)
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Objet : ACQUISITION DE VEHICULES POUR LA COMMUNE DE TERVILLE - Lot 1 VEHICULE POLICE MUNICIPALE
Montant : 31 225,00 € · Notifié le : 26/07/2024 · Durée : 6 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : KEOS METZ MARLY BY AUTOSPHERE (GROUPE AUTOSPHERE)
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Objet : ACQUISITION DE VEHICULES POUR LA COMMUNE DE TERVILLE - Lot 3 VEHICULE SUV SEGMENT C
Montant : 33 365,00 € · Notifié le : 25/07/2024 · Durée : 1 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : D.M.AUTOS (DMA MOBILITY)
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Objet : Démolition et désamiantage d’un bâtiment constitué de l’ancienne mairie, de l’ancien dojo et de la photothèque à TERVILLE
Montant : 47 700,00 € · Notifié le : 05/04/2024 · Durée : 3 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : 3.D EST
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Objet : MAINTENANCE DES PHOTOCOPIEURS POUR DIFFERENTS SITES ET BATIMENTS COMMUNAUX
Montant : 40 000,00 € · Notifié le : 12/12/2023 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : EST MULTICOPIE
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Objet : Extension et renouvellement du système de vidéoprotection urbaine de la ville de TERVILLE
Montant : 31 969,00 € · Notifié le : 16/10/2023 · Durée : 3 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : INTERACT SYSTEMES NANCY (AXIANS)
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Objet : TRAVAUX D’ENFOUISSEMENT DES RESEAUX SECS ROUTE DE VERDUN A TERVILLE
Montant : 429 009,00 € · Notifié le : 22/09/2023 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : 489950048
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Objet : ENTRETIEN DES ESPACES VERTS
Montant : 210 000,00 € · Notifié le : 22/09/2023 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : APEI MOSELLE (ESAT SAINTE AGATHE)
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Objet : Lot 1 requalification de la route de Verdun
Montant : 1 196 982,00 € · Notifié le : 09/08/2023 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : EUROVIA ALSACE LORRAINE
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Objet : FOURNITURE ET POSE D’UNE TRIBUNE REPLIABLE COMPLEXE SPORTIF LE 111
Montant : 80 185,00 € · Notifié le : 29/06/2023 · Durée : 5 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SPORT EQUIPEMENT DEVELOPPEMENT (IDEQUIPE SPORT)
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Objet : CONSTRUCTION D’UN ESPACE COUVERT DANS LA COUR ELEMENTAIRE GROUPE SCOLAIRE DU MOULIN
Montant : 97 195,00 € · Notifié le : 23/06/2023 · Durée : 4 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SMC2
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Objet : RENOVATION DU PARC DE LUMINAIRES D’ECLAIRAGE PUBLIC
Montant : 407 857,00 € · Notifié le : 23/06/2023 · Durée : 3 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ENTREPRISE LORRAINE DE RESEAUX ELECTRIQUES ELRES RESEAUX
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Objet : Isolation par l’extérieur du foyer de personnes âgées Erckmann Chatrian
Montant : 181 896,00 € · Notifié le : 20/06/2023 · Durée : 3 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SARL PFF FACADE
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Objet : FABRICATION, FOURNITURE, LIVRAISON, MONTAGE ET INSTALLATION DE MOBILIERS POUR LES BATIMENTS SCOLAIRES - Lot n°3 "fourniture et pose de bancs-casiers à chaussures"
Montant : 24 200,00 € · Notifié le : 25/05/2023 · Durée : 3 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : MENUISERIE TEITGEN
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Objet : FABRICATION, FOURNITURE, LIVRAISON, MONTAGE ET INSTALLATION DE MOBILIERS POUR LES BATIMENTS SCOLAIRES - Lot n°1 "acquisition de mobiliers pour le bâtiment scolaire Pilâtre de Rozier"
Montant : 55 394,00 € · Notifié le : 24/05/2023 · Durée : 3 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : LORRAINE AMENAGEMENTS DE BUREAUX (BURO CONSEIL)
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Objet : FABRICATION, FOURNITURE, LIVRAISON, MONTAGE ET INSTALLATION DE MOBILIERS POUR LES BATIMENTS SCOLAIRES - Lot n°2 "remplacement de mobiliers dans les groupes scolaires le Moulin et Marcel Pagnol"
Montant : 3 697,00 € · Notifié le : 24/05/2023 · Durée : 3 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : DENIS PAPIN COLLECTIVITES
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Objet : IMPRESSION DU JOURNAL DE TERVILLE/RETOUR EN IMAGE ET SUPPORTS DE COMMUNICATION
Montant : 135 000,00 € · Notifié le : 27/01/2023 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : L'HUILLIER SAS
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Objet : LIVRES SCOLAIRES
Montant : 36 000,00 € · Notifié le : 20/01/2023 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : PAPETERIES PICHON
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Objet : CONCEPTION DU JOURNAL DE TERVILLE, DU RETOUR EN IMAGES ET DES SUPPORTS DE COMMUNICATION
Montant : 57 000,00 € · Notifié le : 17/01/2023 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : 502127897
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Objet : FOURNITURE DE CHEQUES D’ACCOMPAGNEMENT PERSONNALISE POUR LE CCAS DE TERVILLE
Montant : 126 000,00 € · Notifié le : 13/12/2022 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : UP COOP (DOMICILE-UP-LE CHEQUE DEJEUNER)
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Objet : LOCATION ET ENTRETIEN DE VETEMENTS DE TRAVAIL POUR LES AGENTS DES ATELIERS MUNICIPAUX
Montant : 20 362,00 € · Notifié le : 24/10/2022 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : PIERRETTE T.B.A. (ELIS LORRAINE)
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Objet : EXTENSION ET RENOUVELLEMENT DU SYSTEME DE VIDEOPROTECTION URBAINE
Montant : 26 230,00 € · Notifié le : 13/09/2022 · Durée : 6 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : INTERACT SYSTEMES NANCY (AXIANS)
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Objet : Remplacement d’une grue auxiliaire sur un porteur 4X2 de 16T
Montant : 61 900,00 € · Notifié le : 07/09/2022 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : MANULORRAINE
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Objet : MAITRISE D’OEUVRE POUR L’ENFOUISSEMENT DES RESEAUX SECS ET LA REQUALIFICATION DE LA RUE DE VERDUN ET DE LA RUE HAUTE
Montant : 58 500,00 € · Notifié le : 26/08/2022 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : EURL ARCHITECTURE ARCHITECTURE ENVIRON
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Objet : MAITRISE D’OEUVRE POUR L’ENFOUISSEMENT DES RESEAUX SECS ET LA REQUALIFICATION DE LA RUE DE VERDUN ET DE LA RUE HAUTE
Montant : 58 500,00 € · Notifié le : 26/08/2022 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : C-K INFRA (ICR VRD)
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Objet : Démolition désamiantage ancien bâtiment rue Foch et annexes cabinet médical route Marspich
Montant : 43 800,00 € · Notifié le : 07/07/2022 · Durée : 2 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : LINGENHELD TRAVAUX SPECIAUX
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Objet : Réhabilitation des salles de bains foyer FPA Chatrian (4ème tranche)
Montant : 62 025,00 € · Notifié le : 14/06/2022 · Durée : 4 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : CORAN & FILS
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Objet : Construction d’une école élémentaire - maternelle 3ème groupe scolaire à Terville - Lot -14 : Lot n°14 : nettoyage
Montant : 5 268,00 € · Notifié le : 03/05/2022 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ACM NETTOYAGE LORRAINE
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Objet : Construction d’une école élémentaire - maternelle 3ème groupe scolaire à Terville - Lot -7 : Lot n°07 : menuiseries intérieures
Montant : 90 412,00 € · Notifié le : 29/04/2022 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : MENUISERIE TEITGEN
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Objet : Construction d’une école élémentaire - maternelle 3ème groupe scolaire à Terville - Lot -1 : Lot n°01 : fondations / gros-œuvre
Montant : 727 960,00 € · Notifié le : 26/04/2022 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : C E P
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Objet : Construction d’une école élémentaire - maternelle 3ème groupe scolaire à Terville - Lot -2 : Lot n°02 : charpente bois / couverture / étanchéité / zinguerie
Montant : 138 205,00 € · Notifié le : 26/04/2022 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : AYRIKAN
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Objet : Construction d’une école élémentaire - maternelle 3ème groupe scolaire à Terville - Lot -4 : Lot n°04 : façades / bardage
Montant : 138 205,00 € · Notifié le : 26/04/2022 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : AYRIKAN
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Objet : Construction d’une école élémentaire - maternelle 3ème groupe scolaire à Terville - Lot -5 : Lot n°05 : métallerie
Montant : 80 684,00 € · Notifié le : 26/04/2022 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SERRURERIE MOSELLANE
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Objet : Construction d’une école élémentaire - maternelle 3ème groupe scolaire à Terville - Lot -3 : Lot n°03 : menuiseries extérieures
Montant : 137 160,00 € · Notifié le : 25/04/2022 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : P.SESMAT
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Objet : Construction d’une école élémentaire - maternelle 3ème groupe scolaire à Terville - Lot -6 : Lot n°06 : plâtrerie / isolation / faux-plafond
Montant : 141 000,00 € · Notifié le : 25/04/2022 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : BATI CONCEPT
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Objet : Construction d’une école élémentaire - maternelle 3ème groupe scolaire à Terville - Lot -8 : Lot n°08 : électricité CFO / CFA
Montant : 141 900,00 € · Notifié le : 25/04/2022 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : COOPERATIVE OUVRIERE MOSELLANE ELECTRICI
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Objet : Construction d’une école élémentaire - maternelle 3ème groupe scolaire à Terville - Lot -9 : lot n°09 : chauffage / ventilation / sanitaires / cuisine
Montant : 461 577,00 € · Notifié le : 25/04/2022 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : CORAN-SOLDERA
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Objet : Construction d’une école élémentaire - maternelle 3ème groupe scolaire à Terville - Lot -10 : Lot n°10 : chape / carrelage / faïence
Montant : 103 995,00 € · Notifié le : 25/04/2022 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : 484838393
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Objet : Construction d’une école élémentaire - maternelle 3ème groupe scolaire à Terville - Lot -12 : Lot n°12 : peinture / revêtements muraux
Montant : 34 200,00 € · Notifié le : 25/04/2022 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : AL RENOV' ENTREPRISE GENERALE DE PEINTURE
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Objet : Construction d’une école élémentaire - maternelle 3ème groupe scolaire à Terville - Lot -13 : Lot n°13 : préau extérieur
Montant : 117 430,00 € · Notifié le : 25/04/2022 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SMC2
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Objet : Lot 02 bis étanchéité construction d’une école élémentaire - maternelle 3ème groupe scolaire à TERVILLE
Montant : 196 648,00 € · Notifié le : 25/04/2022 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : E B I
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Objet : Aménagement de la plateforme et de l’amenée des réseaux du groupe scolaire Terville est
Montant : 798 000,00 € · Notifié le : 23/03/2022 · Durée : 6 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : EUROVIA ALSACE LORRAINE
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Objet : CONVENTION DE PARTICIPATION SANTE PROTECTION COMPLEMENTAIRE DES AGENTS DE LA COMMUNE ET DU CCAS DE TERVILLE
Montant : 916 765,00 € · Notifié le : 16/12/2021 · Durée : 6 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : MUTUELLE NATIONALE TERRITORIALE MNT
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Objet : MISSIONS DE CONTROLES REGLEMENTAIRES SUR DIVERS EQUIPEMENTS - Lot -4 : Lot n°4 : contrôle périodique des équipements sportifs
Montant : 2 300,00 € · Notifié le : 13/08/2021 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : CERES CONTROL NORD ILE DE FRANCE
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Objet : MISSIONS DE CONTROLES REGLEMENTAIRES SUR DIVERS EQUIPEMENTS - Lot -5 : Lot n°5 : contrôle des aires de jeux
Montant : 3 000,00 € · Notifié le : 13/08/2021 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : CERES CONTROL NORD ILE DE FRANCE
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Objet : MISSIONS DE CONTROLES REGLEMENTAIRES SUR DIVERS EQUIPEMENTS - Lot n°2 : contrôle périodique des installations gaz et électricité
Montant : 20 000,00 € · Notifié le : 12/08/2021 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : 01 CONTROLE
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Objet : MISSIONS DE CONTROLES REGLEMENTAIRES SUR DIVERS EQUIPEMENTS - Lot -1 : Lot n°1 : contrôle et entretien des moyens de secours incendie
Montant : 10 000,00 € · Notifié le : 10/08/2021 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : THIERRY DIMINO
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Objet : MISSIONS DE CONTROLES REGLEMENTAIRES SUR DIVERS EQUIPEMENTS - Lot -3 : Lot n°3 : contrôle périodique des équipements de levage
Montant : 2 900,00 € · Notifié le : 10/08/2021 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : 790184675
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Objet : Travaux pour la restructuration parc urbain central - lot n°1 : réseaux divers
Montant : 229 790,00 € · Notifié le : 25/06/2021 · Durée : 4 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : 421535638
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Objet : Travaux pour la restructuration du parc urbain central - lot n°2 voirie, assainissement et EP
Montant : 744 000,00 € · Notifié le : 25/06/2021 · Durée : 8 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : EUROVIA ALSACE LORRAINE
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Objet : Travaux pour la restructuration du parc urbain central - lot n°3 aménagements paysagers
Montant : 298 319,00 € · Notifié le : 25/06/2021 · Durée : 8 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : IDVERDE
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Objet : Spectacle de fontaines lumineuses et musicales pour le 14 juillet 2021
Montant : 12 000,00 € · Notifié le : 21/05/2021 · Durée : 1 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : IRREELLE VISION
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Objet : Maîtrise d’œuvre pour la construction d’un groupe scolaire rue de la Daucherie
Montant : 190 575,00 € · Notifié le : 30/04/2021 · Durée : 0 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : EURL ARCHITECTURE ARCHITECTURE ENVIRON
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Objet : Maîtrise d’œuvre pour la construction d’un groupe scolaire rue de la Daucherie
Montant : 190 575,00 € · Notifié le : 30/04/2021 · Durée : 0 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SC FRANCE INGENIEURS CONSEILS
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Objet : Maîtrise d’œuvre pour la construction d’un groupe scolaire rue de la Daucherie
Montant : 190 575,00 € · Notifié le : 30/04/2021 · Durée : 0 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : BICOME
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Objet : REHABILITATION DES SALLES DE BAINS FOYER FPA ERCKMANN CHATRIAN (3ème tranche)
Montant : 83 000,00 € · Notifié le : 09/04/2021 · Durée : 9 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : CORAN & FILS
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Objet : REHABILITATION DES SALLES DE BAINS FOYER FPA ERCKMANN CHATRIAN 2ème PHASE
Montant : 83 000,00 € · Notifié le : 21/06/2020 · Durée : 5 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : CORAN & FILS
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Marques déposées par COMMUNE DE TERVILLE
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LE 112 TERVILLEEnregistrée le 17/08/2007Expire le 17/08/2017Classes : 09 , 14 , 15 , 16 , 17 , 18 , 20 , 21 , 22 , 24 , 25 , 26 , 27 , 28 , 32Numéro : FR3520959Marque expirée