| Code NAF ou APE : | 84.11Z |
|---|---|
| Domaine d’activité : | Administration publique et défense ; sécurité sociale obligatoire |
| Convention collective : |
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Informations juridiques de COMMUNE DE BRUAY SUR L ESCAUT
| SIREN : | 215 901 125 |
|---|---|
| SIRET (siège) : | 215 901 125 00017 |
| Forme juridique : | Commune et commune nouvelle |
| Numéro de TVA : |
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| Inscription au RCS : | Non inscrit |
| Inscription au RNE : | Non inscrit |
Activité de COMMUNE DE BRUAY SUR L ESCAUT
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Etablissements de l'entreprise COMMUNE DE BRUAY SUR L ESCAUT
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Adresse : PLACE DES FARINEAU 59860 BRUAY-SUR-L'ESCAUTDate de création : 01/03/1983Enseigne : MAIRIE
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Adresse : PARC NATUREL REGIONAL SCARPE-ESCAUT 18 RUE LUCIEN MARS 59860 BRUAY-SUR-L'ESCAUTDate de création : 25/12/2015Activité distincte : Enseignement primaire (85.20Z)Enseigne : ECOLE ELEMENTAIRE CLAUDE MONET
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Adresse : PLACE DES FARINEAU 59860 BRUAY-SUR-L'ESCAUTDate de création : 25/12/2015Activité distincte : Activités d'ordre public et de sécurité (84.24Z)Enseigne : POLICE MUNICIPALE
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Adresse : 632 RUE JEAN JAURES 59860 BRUAY-SUR-L'ESCAUTDate de création : 25/12/2015Activité distincte : Activités combinées de soutien lié aux bâtiments (81.10Z)Enseigne : ATELIERS MUNICIPAUX
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Adresse : 501 RUE JEAN JAURES 59860 BRUAY-SUR-L'ESCAUTDate de création : 25/12/2015Activité distincte : Autres services de restauration n.c.a. (56.29B)Enseigne : CANTINE
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Adresse : 1 RUE WALDECK ROUSSEAU 59860 BRUAY-SUR-L'ESCAUTDate de création : 25/12/2015Activité distincte : Gestion des bibliothèques et des archives (91.01Z)Enseigne : MEDIATHEQUE
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Adresse : PLACE HENRI DURRE 59860 BRUAY-SUR-L'ESCAUTDate de création : 01/09/2010Activité distincte : Enseignement primaire (85.20Z)Enseigne : ECOLE ELEMENTAIRE GEORGES BRASSENS
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Adresse : 370 B RUE JEAN JAURES 59860 BRUAY-SUR-L'ESCAUTDate de création : 10/01/2005Activité distincte : Accueil de jeunes enfants (88.91A)Enseigne : MULTI ACCUEIL A PETIT PAS
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Adresse : MAIRIE 26 PLACE DES FARINEAU 59860 BRUAY-SUR-L'ESCAUTDate de création : 25/12/1999Activité distincte : Services funéraires (96.03Z)Enseigne : SERVICE EXTERIEUR POMPES FUNEBRES
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Adresse : 10 BOULEVARD LEO LAGRANGE 59860 BRUAY-SUR-L'ESCAUTDate de création : 21/12/1983Activité distincte : Enseignement pré-primaire (85.10Z)Enseigne : ECOLE MATERNELLE PAUL LANGEVIN
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Adresse : RUE LUCIEN MARS 59860 BRUAY-SUR-L'ESCAUTDate de création : 21/12/1983Activité distincte : Enseignement pré-primaire (85.10Z)Enseigne : ECOLE MATERNELLE HENRI MATISSE
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Adresse : PLACE HENRI DURRE 59860 BRUAY-SUR-L'ESCAUTDate de création : 21/12/1983Activité distincte : Enseignement pré-primaire (85.10Z)Enseigne : ECOLE MATERNELLE JOLIOT CURIE
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Adresse : RUE DES FRANCS TIREURS 59860 BRUAY-SUR-L'ESCAUTDate de création : 21/12/1983Activité distincte : Enseignement pré-primaire (85.10Z)Enseigne : ECOLE MATERNELLE DANIEL FERRY
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Adresse : 16 RUE EMILE ZOLA 59860 BRUAY-SUR-L'ESCAUTDate de création : 21/12/1983Activité distincte : Enseignement primaire (85.20Z)Enseigne : ECOLE ELEMENTAIRE EMILE ZOLA
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Adresse : 11 BOULEVARD LEO LAGRANGE 59860 BRUAY-SUR-L'ESCAUTDate de création : 21/12/1983Activité distincte : Enseignement primaire (85.20Z)Enseigne : ECOLE ELEMENTAIRE LEO LAGRANGE
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Adresse : 390 RUE JEAN JAURES 59860 BRUAY-SUR-L'ESCAUTDate de création : 01/01/1983Activité distincte : Services du feu et de secours (84.25Z)Enseigne : SAPEURS POMPIERS
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Adresse : MAIRIE PLACE DES FARINEAU 59860 BRUAY-SUR-L'ESCAUTDate de création : 01/01/2021Date de clôture : 31/12/2023Activité distincte : Services funéraires (96.03Z)Enseigne : REGIE FUNERAIRE A AUTONOMIE FINANCIERE
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Adresse : MAIRIE PLACE DES FARINEAU 59860 BRUAY-SUR-L'ESCAUTDate de création : 25/12/1995Date de clôture : 25/12/2012Activité distincte : Collecte et traitement des eaux usées (37.00Z)Enseigne : ASSAINISSEMENT
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Adresse : 2 RUE DE L'EGLISE 59860 BRUAY-SUR-L'ESCAUTDate de création : 21/12/1983Date de clôture : 01/09/2010Activité distincte : Enseignement primaire (85.20Z)Enseigne : ECOLE ELEMENTAIRE GEORGES BRASSENS
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Adresse : RUE LUCIEN MARS 59860 BRUAY-SUR-L'ESCAUTDate de création : 21/12/1983Date de clôture : 25/12/2015Activité distincte : Enseignement primaire (85.20Z)Enseigne : ECOLE PRIMAIRE MAURICE RAVEL
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Adresse : 18 RUE LUCIEN MARS 59860 BRUAY-SUR-L'ESCAUTDate de création : 21/12/1983Date de clôture : 25/12/2015Activité distincte : Enseignement primaire (85.20Z)Enseigne : ECOLE PRIMAIRE RAYMOND QUENEAU
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Adresse : FOND DU ROCH 59570 GUSSIGNIESDate de création : 16/03/1983Date de clôture : 01/03/2013Activité distincte : Hébergement touristique et autre hébergement de courte durée (55.20Z)Enseigne : COLONIE DE GUSSIGNIES
Etablissements de l'entreprise COMMUNE DE BRUAY SUR L ESCAUT
Dirigeants et représentants de COMMUNE DE BRUAY SUR L ESCAUT
Information indisponible. Voir section annonces BODACC.
Actionnaires et bénéficiaires effectifs de COMMUNE DE BRUAY SUR L ESCAUT
Aucun bénéficiaire n'est disponible pour cette entreprise.
Documents juridiques de COMMUNE DE BRUAY SUR L ESCAUT
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Comptes annuels de COMMUNE DE BRUAY SUR L ESCAUT
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Conformité de COMMUNE DE BRUAY SUR L ESCAUT
0 procédure collective
Alertes de COMMUNE DE BRUAY SUR L ESCAUT
Aucune alerte n'est disponible pour cette entreprise.
Procédures collectives de COMMUNE DE BRUAY SUR L ESCAUT
Aucune procédure collective n'est disponible pour cette entreprise.
Contentieux de COMMUNE DE BRUAY SUR L ESCAUT
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Cour administrative d'appel de Douai, 04/02/2021, 19DA00456Début du contentieux : 18/12/2018Position : DéfendeurAutres parties : BUROMATIC 59 SOCLire sur Pappers Justice
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Cour administrative d'appel de Douai, 03/07/2012, 11DA00563Début du contentieux : 15/02/2011Position : DéfendeurAutres parties : SCP Alain Monod-Bertrand Colin, Personne anonymisée 1Lire sur Pappers Justice
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Autorité de régulation des communications électroniques et des postes, 11/01/2011, 11-0003Position : DéfendeurAutres parties : GLOBECAST REPORTAGES, MAIRIE DE JURANCON, NOVARTIS PHARMA SAS, SYND INTER COM DES EAUX EMBLAVEZ, ASDSN SPORTIVE DOUAI SITA NORD, RENAULT, SOFRASTOCK INTERNATIONAL, SECURIFRANCE, SEITA, ARKEMA FRANCE, CENTRE HOSPITALIER SAINTE MARIE, ARTENIUS PET RECYCLING FRANCE SAS, FROMAGERIE DES CHAUMES, SERIS SECURITY, SITA BORDE MATIN, ANSALDO ENERGIA, LES SHUTTLES INTERNATIONAL, MAIRIE DE ST DIDIER EN VELAY, ARCEP AUTORITE DE REGULATION DES COMMUNICATIONS ELECTRONIQUES, DES POSTES ET DE LA DISTRIBUTION DE LA PRESSE, LOSC LILLE METROPOLE SASP, SYNDICAT DES EAUX DE GIROMAGNY, ADPC DES HAUTS DE SEINE, SEMERAP SOCIETE D'EXPLOITATION MUTUALISEE POUR L'EAU, L'ENVIRONNEMENT, LES RESEAUX, L'ASSAINISSEMENT DANS L'INTERET DU PUBLIC, MAIRIE DE NOYAL SUR VILAINE, MAIRIE DE CAHORS, MAIRIE VAL D ISERE, MAIRIE DE L ISLE SUR LA SORGUE, MAIRIE DE VAL D ISERE, ARCELORMITTAL GANDRANGE, SYNDICAT LOCAL MONITEURS DE SKI
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Cour administrative d'appel de Nancy, 31/01/2002, 96NC02983Début du contentieux : 27/06/1996Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 1Lire sur Pappers Justice
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Cour administrative d'appel de Nancy, 08/04/1999, 98NC01216Début du contentieux : 03/07/1996Position : DemandeurAutres parties : Personne anonymisée 2, Personne anonymisée 1Lire sur Pappers Justice
Annonces de COMMUNE DE BRUAY SUR L ESCAUT
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Cartographie de COMMUNE DE BRUAY SUR L ESCAUT
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Comment contacter COMMUNE DE BRUAY SUR L ESCAUT ?
| Email : | [email protected] |
|---|---|
| Téléphone : | Non disponible |
| Adresse : |
2 Rue de l’Hôpital Militaire 59305 VALENCIENNES
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Appels d'offres lancés par COMMUNE DE BRUAY SUR L ESCAUT
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Objet : REQUALIFICATION DE LA BASE DE LOISIRS DE LA GARE DEAU
Montant : 3 002 582,00 € · Notifié le : 25/08/2026 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : BOIS ET LOISIRS
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Objet : REQUALIFICATION DE LA BASE DE LOISIRS DE LA GARE DEAU
Montant : 3 002 582,00 € · Notifié le : 25/08/2026 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : AVENIR JARDINS
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Objet : REQUALIFICATION DE LA BASE DE LOISIRS DE LA GARE DEAU
Montant : 3 002 582,00 € · Notifié le : 25/08/2026 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : IDVERDE
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Objet : REQUALIFICATION DE LA BASE DE LOISIRS DE LA GARE DEAU
Montant : 3 002 582,00 € · Notifié le : 25/08/2026 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : JARDINS 2000
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Objet : LOYERS ET COPIE PHOTOCOPIEURS RICOH PRO C5400S
Montant : 59 999,00 € · Notifié le : 21/07/2026 · Durée : 5 ans
Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable
Titulaire : RICOH FRANCE
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Objet : Travaux de désamiantage - toiture - isolation de lécole maternelle Henri MATISSE
Montant : 158 391,00 € · Notifié le : 12/06/2026 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : LOTTIAUX FRERES
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Objet : Prestation de livraison de repas en liaison froide pour la restauration à domicile des personnes âgées
Montant : 150 000,00 € · Notifié le : 14/04/2026 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : LA POSTE
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Objet : ENTRETIEN DES ESPACES VERTS - TONTE
Montant : 375 000,00 € · Notifié le : 25/03/2026 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : PINSON PAYSAGE NORD
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Objet : ENTRETIEN DES ESPACES VERTS - CIMETIÈRE ET DÉSHERBAGE AUTRES ZONES VILLE
Montant : 160 000,00 € · Notifié le : 25/03/2026 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : ASSOCIATION AGEVAL
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Objet : OSSATURE BOIS PAILLE - CHARPENTE BOIS - BARDAGES
Montant : 380 495,00 € · Notifié le : 19/11/2025 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : FOSSE SA
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Objet : GROS OEUVRE
Montant : 470 000,00 € · Notifié le : 19/11/2025 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : VOIRIE ASSAINISSEMENT TRAVAUX PUBLICS
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Objet : ELECTRICITÉ C5 <36Kva 2026-2028
Montant : 1 250 000,00 € · Notifié le : 13/11/2025 · Durée : 3 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : TOTALENERGIES ELECTRICITE ET GAZ FRANCE
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Objet : FOURNITURE DE GAZ 2026 - 2028
Montant : 1 250 000,00 € · Notifié le : 13/11/2025 · Durée : 3 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : TOTALENERGIES ELECTRICITE ET GAZ FRANCE
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Objet : ELECTRICITÉ C2 - C4 >36KWA 2026-2028
Montant : 1 250 000,00 € · Notifié le : 13/11/2025 · Durée : 3 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : ELECTRICITE DE FRANCE
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Objet : PRESTATION DE NETTOYAGE DES BATIMENTS COMMUNAUX Marché subséquent 4
Montant : 115 966,00 € · Notifié le : 05/09/2025 · Durée : 1 an
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : S A S VITASERVICES (SOLUTIS ET MOBILILLE)
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Objet : MENUISERIES INTERIEURES
Montant : 126 252,00 € · Notifié le : 22/07/2025 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : DELEPIERRE
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Objet : Location illumination de fin d’année
Montant : 74 513,00 € · Notifié le : 11/07/2025 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : LEBLANC ILLUMINATIONS
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Objet : VRD
Montant : 208 297,00 € · Notifié le : 14/02/2025 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : IDVERDE
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Objet : Production et livraison de repas en liaison froide pour la restauration scolaire, des accueils de loisirs et des crèches
Montant : 1 800 000,00 € · Notifié le : 19/12/2024 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : API RESTAURATION
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Objet : PRESTATION DE NETTOYAGE DES BATIMENTS COMMUNAUX Marché subséquent 3
Montant : 194 594,00 € · Notifié le : 31/10/2024 · Durée : 3 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : S A S VITASERVICES (SOLUTIS ET MOBILILLE)
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Objet : ACQUISITION LOCATION INSTALLATION MISE EN SERVICE MAINTENANCE SOLUTIONS IMPRESSION
Montant : 3 000 000,00 € · Notifié le : 10/10/2024 · Durée : 5 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : MCA BUREAUTIQUE
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Objet : MAÎTRISE DUVRE REQUALIFICATION DU PARC DE LA GARE D’EAU
Montant : 193 200,00 € · Notifié le : 20/09/2024 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : URBA FOLIA
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Objet : PRESTATION DE NETTOYAGE DES BATIMENTS COMMUNAUX Marché subséquent 2
Montant : 60 492,00 € · Notifié le : 23/08/2024 · Durée : 1 an
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : S A S VITASERVICES (SOLUTIS ET MOBILILLE)
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Objet : AMENAGEMENTS PAYSAGERS
Montant : 129 170,00 € · Notifié le : 08/07/2024 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : AVENIR JARDINS
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Objet : TRAVAUX DE COUVERTURE DE L’ÉCOLE LAGRANGE
Montant : 93 779,00 € · Notifié le : 03/07/2024 · Durée : 2 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : LOTTIAUX FRERES
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Objet : PRESTATIONS DE NETTOYAGE DES BÂTIMENTS COMMUNAUX
Montant : 1 600 000,00 € · Notifié le : 24/06/2024 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : S A S VITASERVICES (SOLUTIS ET MOBILILLE)
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Objet : EXPLOITATION DES INSTALLATIONS DE CHAUFFAGE
Montant : 1 500 000,00 € · Notifié le : 13/06/2024 · Durée : 5 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : MISSENARD-QUINT B
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Objet : FOURNITURES SCOLAIRES
Montant : 132 000,00 € · Notifié le : 23/05/2024 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : DEBIENNE SA
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Objet : ENTRETIEN ESPACES VERTS SPORTIFS GATIEN
Montant : 75 000,00 € · Notifié le : 10/04/2024 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : AVENIR JARDINS
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Objet : Achat et livraison de produits, de petits matériels dentretien et dhygiène
Montant : 160 000,00 € · Notifié le : 02/04/2024 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ORAPI HYGIENE (ARGOS - ORAPI HYGIENE)
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Objet : Prestation de livraison de repas en liaison froide pour la restauration à domicile des personnes âgées et des personnes
Montant : 160 000,00 € · Notifié le : 27/03/2024 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : LA POSTE
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Objet : POSE DE PANNEAUX PHOTOVOLTAÏQUES
Montant : 119 883,00 € · Notifié le : 23/01/2024 · Durée : 5 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SOC DANIEL DEVRED
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Objet : Renforcement de charpente
Montant : 40 735,00 € · Notifié le : 23/01/2024 · Durée : 5 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : BATTAIS CHARPENTE
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Objet : TRAVAUX DINSTALLATION ÉLECTRIQUE COMPLÉMENTAIRES DANS LE CADRE DE L’OPERATION GATIEN
Montant : 40 540,00 € · Notifié le : 29/12/2023 · Durée : 6 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : EIFFAGE ENERGIE SYSTEMES - NORD
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Objet : TRAVAUX DINSTALLATION ÉLECTRIQUE COMPLÉMENTAIRES DANS LE CADRE DE L’OPERATION GATIEN
Montant : 40 540,00 € · Notifié le : 29/12/2023 · Durée : 6 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : EIFFAGE ENERGIE SYSTEMES - NORD
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Objet : FOURNITURE REPAS LIAISON FROIDE PORTAGE POUR LES BENEFICIAIRES DU PORTAGE DE REPAS A DOMICILE
Montant : 600 000,00 € · Notifié le : 15/12/2023 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : COLISEE RESIDENCES 2 (LE HALAGE)
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Objet : FOURNITURE REPAS LIAISON FROIDE PORTAGE POUR LES BENEFICIAIRES DU PORTAGE DE REPAS A DOMICILE
Montant : 600 000,00 € · Notifié le : 15/12/2023 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : COLISEE RESIDENCES 2 (LE HALAGE)
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Objet : FOURNITURE DE GAZ 2024-2025
Montant : 83 333,00 € · Notifié le : 28/09/2023 · Durée : 2 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : GAZ DE BORDEAUX
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Objet : ELECTRICITÉ >36KWA
Montant : 666 667,00 € · Notifié le : 28/09/2023 · Durée : 2 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : VOLTERRES
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Objet : ELECTRICITÉ C5
Montant : 666 667,00 € · Notifié le : 28/09/2023 · Durée : 2 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : TOTALENERGIES ELECTRICITE ET GAZ FRANCE
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Objet : ELECTRICITÉ C5
Montant : 666 667,00 € · Notifié le : 28/09/2023 · Durée : 2 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : TOTALENERGIES ELECTRICITE ET GAZ FRANCE
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Objet : ELECTRICITÉ >36KWA
Montant : 666 667,00 € · Notifié le : 28/09/2023 · Durée : 2 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : VOLTERRES
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Objet : FOURNITURE DE GAZ 2024-2025
Montant : 83 333,00 € · Notifié le : 28/09/2023 · Durée : 2 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : GAZ DE BORDEAUX
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Objet : PLÂTRERIE DOUBLAGES FAUX PLAFONDS
Montant : 242 030,00 € · Notifié le : 27/09/2023 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : BAKALARZ
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Objet : MENUISERIES INTERIEURES
Montant : 123 752,00 € · Notifié le : 27/09/2023 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : DELEPIERRE
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Objet : PEINTURES
Montant : 95 950,00 € · Notifié le : 27/09/2023 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SARL CHRISTIAN DUVIVIER
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Objet : CHAUFFAGE PLOMBERIE SANITAIRE VENTILATION
Montant : 353 155,00 € · Notifié le : 27/09/2023 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : HERVE THERMIQUE
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Objet : MENUISERIES EXTERIEURES
Montant : 232 800,00 € · Notifié le : 27/09/2023 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : DELEPIERRE
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Objet : CARRELAGES FAÏENCES
Montant : 48 196,00 € · Notifié le : 27/09/2023 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : CARROBAT C
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Objet : ELECTRICITE
Montant : 86 050,00 € · Notifié le : 27/09/2023 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : HAINAUT ELECTRICITE
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Objet : OSSATURE BOIS PAILLE - CHARPENTE BOIS - BARDAGES
Montant : 350 000,00 € · Notifié le : 27/09/2023 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : FOSSE SA
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Objet : COUVERTURE
Montant : 333 762,00 € · Notifié le : 27/09/2023 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : CANER
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Objet : COUVERTURE
Montant : 333 762,00 € · Notifié le : 27/09/2023 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ENTREPRISE HOLIN
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Objet : GROS OEUVRE
Montant : 470 000,00 € · Notifié le : 21/09/2023 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : VOIRIE ASSAINISSEMENT TRAVAUX PUBLICS
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Objet : PARCOURS SANTE
Montant : 50 199,00 € · Notifié le : 03/05/2023 · Durée : 6 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : OPTRAKER
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Objet : Equipements et matériels sportifs
Montant : 150 000,00 € · Notifié le : 02/05/2023 · Durée : 1 an
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : AD SPORT
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Objet : ENTRETIEN DES ESPACES VERTS DE LA COMMUNE
Montant : 600 000,00 € · Notifié le : 02/05/2023 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : FRANCE ENVIRONNEMENT
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Objet : DEMOLITIONS - DESAMIANTAGE
Montant : 54 913,00 € · Notifié le : 31/03/2023 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SARL VANTERRA
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Objet : FOURNITURE DE GAZ
Montant : 50 000,00 € · Notifié le : 16/11/2022 · Durée : 1 an
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : GAZ DE BORDEAUX
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Objet : ELECTRICTÉ C5
Montant : 400 000,00 € · Notifié le : 03/11/2022 · Durée : 1 an
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : EKWATEUR PRO
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Objet : ELECTRICITÉ >36KWA
Montant : 400 000,00 € · Notifié le : 26/10/2022 · Durée : 1 an
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : VOLTERRES
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Objet : M20/08-Travaux de création, de réhabilitation, de réengagement de voiries communales et de cours d’école
Montant : 3 200 000,00 € · Notifié le : 07/05/2021 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : RAMERY TRAVAUX PUBLICS
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Objet : M20/05-Marché de maîtrise d’oeuvre relatif à l’aménagement d’un complexe sportif multiactivités
Montant : 561 517,00 € · Notifié le : 09/09/2020 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : BUREAU D'ETUDES ET DE RECHERCHES POUR L'INDUSTRIE MODERNE BERIM
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Objet : M20/05-Marché de maîtrise d’oeuvre relatif à l’aménagement d’un complexe sportif multiactivités
Montant : 561 517,00 € · Notifié le : 09/09/2020 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : MORPHOZ 2.0
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Objet : M20/03-Réalisation d’un hangar métallique aux services techniques de la ville de BRUAY sur l’ESCAUT
Montant : 124 590,00 € · Notifié le : 06/08/2020 · Durée : 5 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ENTREPRISE J. P. POUGET
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Objet : M19/10-Démolition n°505 rue Jean Jaurès à BRUAY sur l’ESCAUT
Montant : 59 840,00 € · Notifié le : 04/03/2020 · Durée : 3 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ETS RENARD
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Objet : M19/07-Exploitation des installations de chauffage
Montant : 700 000,00 € · Notifié le : 21/11/2019 · Durée : 5 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : MISSENARD-QUINT B
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Objet : M19/08-Organisation d’un séjour Hiver 2020 pour les enfants de la commune
Montant : 47 725,00 € · Notifié le : 07/11/2019 · Durée : 4 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ASS DECOUVERTE AVENTURE VACANCES
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Objet : M19/05-Mobilier de l’hôtel de ville
Montant : 149 893,00 € · Notifié le : 04/09/2019 · Durée : 2 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ERGOCONCEPT
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Objet : M19/06-Construction d’un city stade
Montant : 33 340,00 € · Notifié le : 30/08/2019 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : CAMMA SPORT
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Objet : M19/04-Lot 2 espace dédié aux jeux pour enfants
Montant : 14 257,00 € · Notifié le : 22/08/2019 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : IDVERDE
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Objet : M19/01-Démolition d’une épicerie solidaire
Montant : 24 850,00 € · Notifié le : 15/03/2019 · Durée : 2 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ETS RENARD
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Aides perçues par COMMUNE DE BRUAY SUR L ESCAUT
Intitulé :
Régime cadre exempté de notification relatif aux aides en faveur des infrastructures sportives et des infrastructures récréatives multifonctionnelles pour la période 2014-2020
Montant :
500 000 €
Autorité :
Ministère des sports
Objectif :
Aides en faveur des infrastructures sportives et des infrastructures récréatives multifonctionnelles (art. 55)
Instrument :
Subvention/Bonification d’intérêts