| Code NAF ou APE : | 84.11Z |
|---|---|
| Domaine d’activité : | Administration publique et défense ; sécurité sociale obligatoire |
| Convention collective : |
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Informations juridiques de COMMUNE DE MASNY
| SIREN : | 215 903 907 |
|---|---|
| SIRET (siège) : | 215 903 907 00016 |
| Forme juridique : | Commune et commune nouvelle |
| Numéro de TVA : |
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| Inscription au RCS : | Non inscrit |
| Inscription au RNE : | Non inscrit |
Activité de COMMUNE DE MASNY
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Etablissements de l'entreprise COMMUNE DE MASNY
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Adresse : 41 RUE FAUQUEUX 59176 MASNYDate de création : 01/03/1983Enseigne : MAIRIE
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Adresse : MAIRIE 41 RUE FAUQUEUX 59176 MASNYDate de création : 01/01/2016Activité distincte : Services funéraires (96.03Z)Enseigne : REGIE FUNERAIRE
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Adresse : CITE DU CHAMP FLEURY RUE DE BEAUVAIS 59176 MASNYDate de création : 01/01/2008Activité distincte : Action sociale sans hébergement n.c.a. (88.99B)Enseigne : FOYER JACQUES BREL
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Adresse : MAIRIE 41 RUE FAUQUEUX 59176 MASNYDate de création : 25/12/1995Activité distincte : Collecte et traitement des eaux usées (37.00Z)Enseigne : SERVICE ASSAINISSEMENT
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Adresse : 1 RUE DE FROISSY 59176 MASNYDate de création : 21/12/1983Activité distincte : Enseignement primaire (85.20Z)Enseigne : GROUPE SCOLAIRE DU CHAMP FLEURI
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Adresse : RUE DE CREIL 59176 MASNYDate de création : 21/12/1983Activité distincte : Enseignement primaire (85.20Z)Enseigne : ECOLE PRIMAIRE CHAGALL
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Adresse : RUE DU BOSQUET 59176 MASNYDate de création : 21/12/1983Activité distincte : Enseignement primaire (85.20Z)Enseigne : ECOLE PRIMAIRE ROBERT-PERRAULT
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Adresse : RUE DE LA FABRIQUE 59176 MASNYDate de création : 15/12/2004Date de clôture : 25/12/2004Activité distincte : Promotion immobilière d'infrastructures (70.1C)Enseigne : BA LOTISSEMENT
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Adresse : RUE CHAMPS FLEURIS 59176 MASNYDate de création : 15/12/2004Date de clôture : 25/12/2004Activité distincte : Promotion immobilière d'infrastructures (70.1C)Enseigne : BA LOTISSEMENT CHAMPS FLEURIS
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Adresse : RUE DU BOSQUET 59176 MASNYDate de création : 01/09/1984Date de clôture : 31/08/2023Activité distincte : Enseignement pré-primaire (85.10Z)Enseigne : ECOLE MATERNELLE CH PERRAULT
Etablissements de l'entreprise COMMUNE DE MASNY
Dirigeants et représentants de COMMUNE DE MASNY
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Actionnaires et bénéficiaires effectifs de COMMUNE DE MASNY
Aucun bénéficiaire n'est disponible pour cette entreprise.
Documents juridiques de COMMUNE DE MASNY
Aucun acte n'est disponible pour cette entreprise.
Comptes annuels de COMMUNE DE MASNY
Aucun compte n'est disponible pour cette entreprise.
Conformité de COMMUNE DE MASNY
0 procédure collective
Alertes de COMMUNE DE MASNY
Aucune alerte n'est disponible pour cette entreprise.
Procédures collectives de COMMUNE DE MASNY
Aucune procédure collective n'est disponible pour cette entreprise.
Contentieux de COMMUNE DE MASNY
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Tribunal administratif de Lille, 23/03/2026, 2504033Début du contentieux : 25/02/2025Position : DemandeurAutres parties : communauté d'agglomération Cœur d'Ostrevent Agglo, COMMUNE DE PECQUENCOURT, Maisons & CitésDispositif : DésistementLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Lille, 24/02/2025, 2302415Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 1Dispositif : DésistementLire sur Pappers Justice
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Cour administrative d'appel de Douai, 07/05/2024, 23DA01002Début du contentieux : 31/03/2023Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 1Dispositif : RejetLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Lille, 31/03/2023, 1910917Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 1Lire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Lille, 31/03/2023, 2102046Début du contentieux : 27/09/2022Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 1Lire sur Pappers Justice
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Cour administrative d'appel de Douai, 27/03/2020, 19DA02450Début du contentieux : 21/10/2019Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 1Lire sur Pappers Justice
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Cour administrative d'appel de Douai, 01/07/2008, 07DA01180Début du contentieux : 29/05/2007Position : DéfendeurAutres parties : CLOISONS ISOLATION PLATRERIE SERVICESLire sur Pappers Justice
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Comment contacter COMMUNE DE MASNY ?
| Organisme : | CENTRE DEPARTEMENTAL DE GESTION DE LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE |
|---|---|
| Email : | [email protected] |
| Téléphone : | Non disponible |
| Adresse : |
14 rue jeanne maillotte 59800 LILLE
|
Appels d'offres lancés par COMMUNE DE MASNY
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Objet : FOURNITURE DE MATERIEL ET LOGICIELS INFORMATIQUES
Montant : 48 263,00 € · Notifié le : 12/08/2025 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : EURO INFORMATION
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Objet : Conception et livrason de repas en liaison froide pour la restauration collective de masny.
Montant : 168 000,00 € · Notifié le : 03/07/2025 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ETABLISSEMENTS SOBRIE
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Objet : REPAS CANTINE
Montant : 56 000,00 € · Notifié le : 03/07/2025 · Durée : 11 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ETABLISSEMENTS SOBRIE
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Objet : CONTRAT DE REGIE INFORMATIQUE
Montant : 115 200,00 € · Notifié le : 01/06/2025 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : EURO INFORMATION
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Objet : MISSION MAITRISE D OEUVRE DE RENOVATION ET MUTUALISATION ENERGETIQUE DES ECOLES ROBERT ET PERRAULT VOLET BATIMENT
Montant : 134 285,00 € · Notifié le : 28/04/2025 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : BUREAU D'ETUDES GELEZ B.
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Objet : MISSION MAITRISE D OEUVRE DE RENOVATION ET MUTUALISATION ENERGETIQUE DES ECOLES ROBERT ET PERRAULT VOLET BATIMENT
Montant : 134 285,00 € · Notifié le : 28/04/2025 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : E.T.B.E INGENIERIE ETUDES TECHNIQUES BATIMENT ENERGIES (E.T.B.E INGENIERIE)
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Objet : MISSION MAITRISE D OEUVRE DE RENOVATION ET MUTUALISATION ENERGETIQUE DES ECOLES ROBERT ET PERRAULT VOLET BATIMENT
Montant : 134 285,00 € · Notifié le : 28/04/2025 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : VERONIQUE SAUVAGE ARCHITECTE
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Objet : ENTRETIEN DES ESPACES VERTS 2025
Montant : 158 976,00 € · Notifié le : 28/03/2025 · Durée : 8 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : PLESSIS PAYSAGES NORD (PLESSIS PAYSAGE NORD)
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Objet : TRX RENOVATION ENERGETIQUE ECOLE ROBERT LOT2 - CHARPENTE TOITURE
Montant : 370 918,00 € · Notifié le : 18/03/2025 · Durée : 4 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SABIAUX-DUBRECQ
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Objet : ECOLE ROBERT - VOLET1- LOT3 CVC CHAUFFAGE
Montant : 108 081,00 € · Notifié le : 22/01/2025 · Durée : 7 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : AGENCE EN TECHNOLOGIE THERMIQUE ET INGENIERIE (SOGYKA)
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Objet : ASSURANCE PERSONNEL
Montant : 55 679,00 € · Notifié le : 26/12/2024 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
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Objet : TRAVAUX DE RENOVATION ENERGETIQUE DU POLE DE COHESION SOCIALE CLAUDE SCHAFER - LOT1 MENUISERIE
Montant : 93 770,00 € · Notifié le : 20/12/2024 · Durée : 6 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ISOL'HOME (FENETRES DES PRO'S)
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Objet : TRX REVONATION ENERGETIQUE DU POLE DE COHESION SOCIALE CLAUDE SCHAEFER - LOT4 CHAUFFAGE
Montant : 65 000,00 € · Notifié le : 20/12/2024 · Durée : 6 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : AGENCE EN TECHNOLOGIE THERMIQUE ET INGENIERIE (SOGYKA)
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Objet : ECOLE ROBERT VOLET 2 LOT 1 GROS OEUVRE VRD
Montant : 104 310,00 € · Notifié le : 11/12/2024 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : OISY BATIMENT
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Objet : TRX REVOVATION POLE COHESION SOCIALE SCHAEFER - LOT 5 GROS OEUVRE VRD
Montant : 63 628,00 € · Notifié le : 11/12/2024 · Durée : 6 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : CJ-BAT
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Objet : TRAVAUX DE RENOVATION ENERGETIQUE DU GROUPE SCOLAIRE CHARLES ROBERT - LOT 4 - MENUISERIES EXTERIEURES
Montant : 213 934,00 € · Notifié le : 24/10/2024 · Durée : 3 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ISOL'HOME (FENETRES DES PRO'S)
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Objet : MAITRISE D OEUVRE CONSTRUCTION EQUIPEMENT SPORTIF AU STADE GERMINAL
Montant : 50 795,00 € · Notifié le : 16/09/2024 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : IDONEIS
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Objet : ECOLE ROBERT VOLET1 LOT 2 FORAGE GEOTHERMIE
Montant : 105 471,00 € · Notifié le : 23/08/2024 · Durée : 7 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : EURL PHREATECH
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Objet : ECOLE ROBERT LOT 3 ETANCHEITE
Montant : 86 389,00 € · Notifié le : 23/08/2024 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : PLASTISO
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Objet : ECOLE ROBERT- VOLET 1 - LOT1 VRD
Montant : 45 779,00 € · Notifié le : 23/08/2024 · Durée : 2 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : OISY BATIMENT
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Objet : AMENAGEMENT PARC GERMINAL VOLET1 - REALISATION DU TERRAIN GRAND JEU VOLET2 - PRESTATIONS SUPPLEMENTAIRE PSE
Montant : 1 285 884,00 € · Notifié le : 25/07/2024 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SOCIETE REGIONALE D'ESPACES VERTS ET D'ENVIRONNEMENT EN ABREGE S.O.R.E.V.E.
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Objet : AMENAGEMENT PARC GERMINAL VOLET1 - REALISATION DU TERRAIN GRAND JEU VOLET2 - PRESTATIONS SUPPLEMENTAIRE PSE
Montant : 1 285 884,00 € · Notifié le : 25/07/2024 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : TPRN
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Objet : fournitures electricite engie
Montant : 400 000,00 € · Notifié le : 02/07/2024 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ENGIE
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Objet : ECOLE ROBERT VOLET 2 - LOT6 ELECTRICITE
Montant : 144 433,00 € · Notifié le : 28/06/2024 · Durée : 9 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : GRESSIER
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Objet : ECOLE ROBERT VOLET2 LOT7 CHAUFFAGE VENTILATION
Montant : 244 510,00 € · Notifié le : 28/06/2024 · Durée : 9 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : AGENCE EN TECHNOLOGIE THERMIQUE ET INGENIERIE (SOGYKA)
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Objet : ECOLE ROBERT VOLET 2 LOT 5 PLATRERIE MENUISERIE INTERIEURES
Montant : 72 061,00 € · Notifié le : 28/06/2024 · Durée : 9 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : TECHNI-PLATRE (EQUINOXE)
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Objet : MARCHE CHAUFFAGE TPF
Montant : 83 652,00 € · Notifié le : 25/06/2024 · Durée : 5 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : TPF- UTILITIES
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Objet : TRAVAUX D’ENTRETIEN DES ESPACES VERTS 04/2024 A 11/2027
Montant : 42 595,00 € · Notifié le : 13/06/2024 · Durée : 8 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : LES PAPILLONS BLANCS DU DOUAISIS
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Objet : DESAMIANTAGE DU CENTRE DES GALIBOTS
Montant : 40 937,00 € · Notifié le : 21/05/2024 · Durée : 1 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SOCIETE D'EXPLOITATION DES ETS POTY
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Objet : MISSION MAITRISE D OEUVRE DE RENOVATION ET MUTUALISATION ENERGETIQUE DES ECOLES ROBERT ET PERRAULT VOLET BATIMENT
Montant : 76 939,00 € · Notifié le : 18/07/2023 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : E.T.B.E INGENIERIE ETUDES TECHNIQUES BATIMENT ENERGIES (E.T.B.E INGENIERIE)
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Objet : MISSION MAITRISE D OEUVRE DE RENOVATION ET MUTUALISATION ENERGETIQUE DES ECOLES ROBERT ET PERRAULT VOLET BATIMENT
Montant : 76 939,00 € · Notifié le : 18/07/2023 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : BUREAU D'ETUDES GELEZ B.
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Objet : MISSION MAITRISE D OEUVRE DE RENOVATION ET MUTUALISATION ENERGETIQUE DES ECOLES ROBERT ET PERRAULT VOLET BATIMENT
Montant : 76 939,00 € · Notifié le : 18/07/2023 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : VERONIQUE SAUVAGE ARCHITECTE
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Objet : MISSION MAITRISE D OEUVRE DE RENOVATION ET MUTUALISATION ENERGETIQUE DES ECOLES ROBERT ET PERRAULT VOLET BATIMENT
Montant : 76 939,00 € · Notifié le : 18/07/2023 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : VERONIQUE SAUVAGE ARCHITECTE
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Objet : MISSION MAITRISE D OEUVRE DE RENOVATION ET MUTUALISATION ENERGETIQUE DES ECOLES ROBERT ET PERRAULT VOLET BATIMENT
Montant : 76 939,00 € · Notifié le : 18/07/2023 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : E.T.B.E INGENIERIE ETUDES TECHNIQUES BATIMENT ENERGIES (E.T.B.E INGENIERIE)
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Objet : MISSION MAITRISE D OEUVRE DE RENOVATION ET MUTUALISATION ENERGETIQUE DES ECOLES ROBERT ET PERRAULT VOLET BATIMENT
Montant : 76 939,00 € · Notifié le : 18/07/2023 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : BUREAU D'ETUDES GELEZ B.
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Objet : MARCHE MAITRISE D’OEUVRE REHABILITATION STADE GERMINAL ET ABORDS-CREATION LIAISON DOUCE-CREATION D’UN ETANG PARC VERLAINE
Montant : 93 000,00 € · Notifié le : 20/02/2023 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SG-INGENIERIE
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Objet : MARCHE MAITRISE D’OEUVRE REHABILITATION STADE GERMINAL ET ABORDS-CREATION LIAISON DOUCE-CREATION D’UN ETANG PARC VERLAINE
Montant : 93 000,00 € · Notifié le : 20/02/2023 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : URBYCOM
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Objet : REPAS CANTINE 2023 2024
Montant : 100 000,00 € · Notifié le : 04/07/2022 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ETABLISSEMENTS SOBRIE
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Objet : GAZ vague 6
Montant : 200 000,00 € · Notifié le : 01/07/2021 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : GAZ DE BORDEAUX
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Marques déposées par COMMUNE DE MASNY
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TIOT BATICHEEnregistrée le 11/05/2021Expire le 11/05/2031Classes : 32Numéro : FR4766423Marque enregistrée
Aides perçues par COMMUNE DE MASNY
Intitulé :
PAC - III.3 - Programme en faveur de la consommation de fruits, de légumes et de lait à l'école
Montant :
7 208 €
Autorité :
FEAGA,FEADER,Etat/National
Publication :
01/04/2020
Instrument :
Inconnu
Numéro SA :
Inconnu
•
Référence :
Inconnue
Intitulé :
PAC - III.3 - Programme en faveur de la consommation de fruits, de légumes et de lait à l'école
Montant :
2 818 €
Autorité :
FEAGA,FEADER,Etat/National
Publication :
01/04/2019
Instrument :
Inconnu
Numéro SA :
Inconnu
•
Référence :
Inconnue
Intitulé :
PAC - III.3 - Programme en faveur de la consommation de fruits, de légumes et de lait à l'école
Montant :
3 003 €
Autorité :
FEAGA,FEADER,Etat/National
Publication :
01/04/2018
Instrument :
Inconnu
Numéro SA :
Inconnu
•
Référence :
Inconnue
Intitulé :
PAC - III.4 - Aide lait à l'école
Montant :
1 723 €
Autorité :
FEAGA,FEADER,Etat/National
Publication :
01/04/2017
Instrument :
Inconnu
Numéro SA :
Inconnu
•
Référence :
Inconnue
Intitulé :
PAC - III.3 - Aide fruits et légumes à l'école
Montant :
1 653 €
Autorité :
FEAGA,FEADER,Etat/National
Publication :
01/04/2017
Instrument :
Inconnu
Numéro SA :
Inconnu
•
Référence :
Inconnue
Intitulé :
PAC - III.4 - Aide lait à l'école
Montant :
931 €
Autorité :
FEAGA,FEADER,Etat/National
Publication :
01/04/2016
Instrument :
Inconnu
Numéro SA :
Inconnu
•
Référence :
Inconnue
Intitulé :
PAC - III.3 - Aide fruits et légumes à l'école
Montant :
3 609 €
Autorité :
FEAGA,FEADER,Etat/National
Publication :
01/04/2016
Instrument :
Inconnu
Numéro SA :
Inconnu
•
Référence :
Inconnue
Intitulé :
PAC - III.3 - Aide fruits et légumes à l'école
Montant :
1 331 €
Autorité :
FEAGA,FEADER,Etat/National
Publication :
01/04/2015
Instrument :
Inconnu
Numéro SA :
Inconnu
•
Référence :
Inconnue
Intitulé :
PAC - III.4 - Aide lait à l'école
Montant :
532 €
Autorité :
FEAGA,FEADER,Etat/National
Publication :
01/04/2015
Instrument :
Inconnu
Numéro SA :
Inconnu
•
Référence :
Inconnue