| Code NAF ou APE : | 84.11Z |
|---|---|
| Domaine d’activité : | Administration publique et défense ; sécurité sociale obligatoire |
| Convention collective : |
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Informations juridiques de COMMUNE DE RAISMES
| SIREN : | 215 904 913 |
|---|---|
| SIRET (siège) : | 215 904 913 00013 |
| Forme juridique : | Commune et commune nouvelle |
| Numéro de TVA : |
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| Inscription au RCS : | Non inscrit |
| Inscription au RNE : | Non inscrit |
Activité de COMMUNE DE RAISMES
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Etablissements de l'entreprise COMMUNE DE RAISMES
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Adresse : GRAND-PLACE 59590 RAISMESDate de création : 01/03/1983Enseigne : MAIRIE
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Adresse : 2 RUE GEORGES BIZET 59590 RAISMESDate de création : 01/09/2003Activité distincte : Enseignement primaire (85.20Z)Enseigne : ECOLE ELEMENTAIRE EMILE ZOLA
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Adresse : HAMEAU DE VICOIGNE 16 RUE PIERRE CUVELIER 59590 RAISMESDate de création : 21/12/1983Activité distincte : Enseignement primaire (85.20Z)Enseigne : ECOLE PRIMAIRE PUBLIQUE
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Adresse : RUE DE L'USINE 59590 RAISMESDate de création : 21/12/1983Activité distincte : Enseignement primaire (85.20Z)Enseigne : ECOLE ELEMENTAIRE ANNE GODEAU
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Adresse : 14 B RUE JULES MORIAMEZ 59590 RAISMESDate de création : 21/12/1983Activité distincte : Enseignement pré-primaire (85.10Z)Enseigne : ECOLE MATERNELLE J MORIAMEZ
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Adresse : 21 RUE HENRI DURRE 59590 RAISMESDate de création : 21/12/1983Activité distincte : Enseignement primaire (85.20Z)Enseigne : ECOLE PRIMAIRE IRENE JOLIOT-CURIE
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Adresse : RUE CLAUDE DEBUSSY 59590 RAISMESDate de création : 21/12/1983Activité distincte : Enseignement pré-primaire (85.10Z)Enseigne : ECOLE MATERNELLE ANATOLE FRANCE
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Adresse : 37 RUE CUVINOT 59590 RAISMESDate de création : 21/12/1983Activité distincte : Enseignement primaire (85.20Z)Enseigne : ECOLE PRIMAIRE PUBLIQUE ANATOLE FRANCE
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Adresse : RUE PIERRE CUVELIER 59590 RAISMESDate de création : 21/12/1983Activité distincte : Enseignement pré-primaire (85.10Z)Enseigne : ECOLE MATERNELLE VICOIGNE
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Adresse : RUE DE L'USINE 59590 RAISMESDate de création : 21/12/1983Activité distincte : Enseignement pré-primaire (85.10Z)Enseigne : ECOLE MATERNELLE MARCEL DANNA
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Adresse : MAIRIE GRAND-PLACE 59590 RAISMESDate de création : 10/01/1998Date de clôture : 25/12/2012Activité distincte : Services funéraires (96.03Z)Enseigne : SERVICE EXTERIEUR DE POMPES FUNEBRES
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Adresse : 2 RUE GEORGES BIZET 59590 RAISMESDate de création : 01/09/1992Date de clôture : 31/08/2003Activité distincte : Enseignement primaire (80.1Z)Enseigne : PRIMAIRE ZOLA SABATIER 2
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Adresse : RUE DU PLAT FOSSE 59590 RAISMESDate de création : 21/12/1983Date de clôture : 31/08/2024Activité distincte : Enseignement pré-primaire (85.10Z)Enseigne : ECOLE MATERNELLE DANIEL FERY
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Adresse : 21 RUE HENRI DURRE 59590 RAISMESDate de création : 21/12/1983Date de clôture : 31/12/1997Activité distincte : Enseignement primaire (80.1Z)Enseigne : ECOLE PRIMAIRE P PICASSO NIV1
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Adresse : RUE GEORGES BIZET 59590 RAISMESDate de création : 21/12/1983Date de clôture : 31/08/2003Activité distincte : Enseignement primaire (80.1Z)Enseigne : ECOLE MATERNELLE SABATIER 2
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Adresse : RUE GEORGES BIZET 59590 RAISMESDate de création : 21/12/1983Date de clôture : 31/12/1997Activité distincte : Enseignement primaire (80.1Z)Enseigne : ECOL PRIM EMILE ZOLA HAMEAU SA
Etablissements de l'entreprise COMMUNE DE RAISMES
Dirigeants et représentants de COMMUNE DE RAISMES
Information indisponible. Voir section annonces BODACC.
Actionnaires et bénéficiaires effectifs de COMMUNE DE RAISMES
Aucun bénéficiaire n'est disponible pour cette entreprise.
Documents juridiques de COMMUNE DE RAISMES
Aucun acte n'est disponible pour cette entreprise.
Comptes annuels de COMMUNE DE RAISMES
Aucun compte n'est disponible pour cette entreprise.
Conformité de COMMUNE DE RAISMES
0 procédure collective
Alertes de COMMUNE DE RAISMES
Aucune alerte n'est disponible pour cette entreprise.
Procédures collectives de COMMUNE DE RAISMES
Aucune procédure collective n'est disponible pour cette entreprise.
Contentieux de COMMUNE DE RAISMES
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Tribunal administratif de Lille, 23/01/2025, 2410908Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 1Dispositif : RejetLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Lille, 30/06/2023, 2006517Début du contentieux : 05/02/2020Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 1Dispositif : RejetLire sur Pappers Justice
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Cour administrative d'appel de Douai, 06/04/2023, 20DA01471Début du contentieux : 16/07/2020Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 2Dispositif : RejetLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Lille, 16/02/2023, 2002289Début du contentieux : 29/11/2019Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 1Dispositif : RejetLire sur Pappers Justice
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Cour administrative d'appel de Douai, 24/11/2022, 20DA01471Début du contentieux : 16/07/2020Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 2Dispositif : Avant dire-droitLire sur Pappers Justice
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Cour administrative d'appel de Douai, 22/01/2015, 13DA00019Début du contentieux : 22/11/2012Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 1Lire sur Pappers Justice
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Cour de cassation, 12/10/1994, 93-11.024Début du contentieux : 10/11/1992Position : DemandeurAutres parties : Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 2Dispositif : RejetLire sur Pappers Justice
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Cour de cassation, 29/01/1992, 90-10.578, 90-11.132Début du contentieux : 13/11/1989Position : DéfendeurAutres parties : Société Aluminothermique, SUTER ET SUTER, Personne anonymisée 1Dispositif : RejetLire sur Pappers Justice
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Conseil d'État, 27/03/1991, 81699Début du contentieux : 01/08/1985Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 1Lire sur Pappers Justice
Annonces de COMMUNE DE RAISMES
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Comment contacter COMMUNE DE RAISMES ?
| Email : | [email protected] |
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| Téléphone : | 0327149486 |
| Adresse : |
Grand-place 59590 Raismes
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Entreprises citées de COMMUNE DE RAISMES
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AUTOGESTION (389 696 436) Cité 1 fois en 2020Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés COMMUNE DE RAISMES et AUTOGESTION de la relation : InconnueDirigeants et bénéficiaires effectifs : Didier MAS DE TREHOULT , Olivier DUBENSKI , KPMG S.A. et 3 autres
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Appels d'offres lancés par COMMUNE DE RAISMES
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Objet : MARCHE D’ACHAT DE VEHICULES D’OCCASION: Lot 2 : 4 Véhicules utilitaires légers électriques d’occasion
Montant : 77 077,00 € · Notifié le : 02/01/2026 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : GUEUDET YOKOSO (GUEUDET 1880)
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Objet : MARCHE D’ACHAT DE VEHICULES D’OCCASION: Lot 2 : 4 Véhicules utilitaires légers électriques d’occasion
Montant : 77 077,00 € · Notifié le : 02/01/2026 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : GROUPE TROUILLET
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Objet : MARCHE D’ACHAT DE VEHICULES D’OCCASION: Lot 1 : 1 Véhicule utilitaire benne 3,5T d’occasion
Montant : 41 653,00 € · Notifié le : 02/01/2026 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : GROUPE TROUILLET
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Objet : Marché de transports: Lot 1 : Lot 01 : Trajets intra-muros Raismes
Montant : 30 000,00 € · Notifié le : 29/12/2025 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : AUTOCARS FINAND
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Objet : Marché de transports: Lot 2 : Lot 02 : Trajets courts
Montant : 20 000,00 € · Notifié le : 29/12/2025 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : AUTOCARS FINAND
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Objet : Marché de transports: Lot 3 : Lot 03 : Trajets longs
Montant : 50 000,00 € · Notifié le : 29/12/2025 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : AUTOCARS FINAND
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Objet : Marché de propreté urbaine: Lot 1 : Marché de propreté urbaine
Montant : 254 000,00 € · Notifié le : 26/12/2025 · Durée : 1 an
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : NICOLLIN SAS
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Objet : Marché de nettoyage des bâtiments communaux: Lot 1 : Marché de nettoyage des bâtiments communaux
Montant : 251 468,00 € · Notifié le : 26/12/2025 · Durée : 1 an
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : GSF PLUTON
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Objet : Marché de maitrise d’oeuvre pour la réhabilitation du château Mabille de Poncheville dans le cadre de l’installation de la maison des droits et solidarités: Lot 1 : Marché de maitrise d’oeuvre pour la réhabilitation du château Mabille de Poncheville dans le cadre de l’installation de la maison des droits et solidarités
Montant : 180 000,00 € · Notifié le : 12/12/2025 · Durée : 2 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : PLATO
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Objet : Assistance à maîtrise d’ouvrage pour la réhabilitation de groupes scolaires en marché global de performance énergétique à paiement différé: Lot 1 : Assistance à maîtrise d’ouvrage pour la réhabilitation de groupes scolaires en marché global de performance énergétique à paiement différé
Montant : 399 600,00 € · Notifié le : 14/11/2025 · Durée : 8 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : ETYO REAL ESTATE (BATYOM)
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Objet : Séjours de classes de neige 2026 à destination des élèves de CM2 de la ville de Raismes: Lot 1 : Séjours de classes de neige 2026 à destination des élèves de CM2 de la ville de Raismes
Montant : 96 245,00 € · Notifié le : 22/09/2025 · Durée : 1 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : VELS
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Objet : Travaux de voirie et d’aménagements paysagers sur le territoire de la ville de Raismes
Montant : 268 977,00 € · Notifié le : 19/09/2025 · Durée : 5 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : RAMERY TRAVAUX PUBLICS
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Objet : Colis des Aînés 2025: Lot 1 : Colis des Aînés 2025
Montant : 37 825,00 € · Notifié le : 08/08/2025 · Durée : 1 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : EPICUR
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Objet : Désamiantage et démolition du bâtiment sis 482 rue Marcel Sembat à Raismes - Procédure d’urgence
Montant : 169 300,00 € · Notifié le : 07/08/2025 · Durée : 4 mois
Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable
Titulaire : ETS RENARD
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Objet : Travaux d’aménagement de la cour de l’école Danna et du parvis du groupe scolaire Godeau/Danna: Lot 1 : Terrassements et VRD
Montant : 333 544,00 € · Notifié le : 08/07/2025 · Durée : 7 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : COLAS FRANCE (ETABLISSEMENT MONTARON)
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Objet : Travaux d’aménagement de la cour de l’école Danna et du parvis du groupe scolaire Godeau/Danna: Lot 2 : Aménagements paysagers et mobilier
Montant : 197 113,00 € · Notifié le : 08/07/2025 · Durée : 7 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : JARDINS 2000
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Objet : Marché d’élagage et d’abattage: Lot 1 : Marché d’élagage et d’abattage
Montant : 210 000,00 € · Notifié le : 02/07/2025 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SOINS MODERNES DES ARBRES
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Objet : Achat de livres scolaires et autres ouvrages éducatifs
Montant : 40 000,00 € · Notifié le : 17/06/2025 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : DECITRE
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Objet : Marché de fournitures de bureau et fournitures scolaires: Lot 1 : Fournitures scolaires
Montant : 45 000,00 € · Notifié le : 17/06/2025 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : PAPETERIES PICHON
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Objet : Marché de fournitures de bureau et fournitures scolaires: Lot 2 : Fournitures de bureau
Montant : 25 000,00 € · Notifié le : 17/06/2025 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : LACOSTE (LACOSTE DACTYL BUREAU & ECOLE)
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Objet : Installation de panneaux photovoltaïques sur les toitures de groupe scolaire Paul LANGEVIN: Lot 1 : Installation de panneaux photovoltaïques sur les toitures de groupe scolaire Paul LANGEVIN
Montant : 31 458,00 € · Notifié le : 19/05/2025 · Durée : 4 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : MILLIOT GREEN
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Objet : Travaux de transformation du logement du CTO en bureaux: Lot 8 : Désamiantage
Montant : 19 434,00 € · Notifié le : 22/04/2025 · Durée : 3 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : GRIM ENVIRONNEMENT
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Objet : Travaux de transformation du logement du CTO en bureaux: Lot 7 : Chauffage-Plomberie - Sanitaires
Montant : 24 099,00 € · Notifié le : 22/04/2025 · Durée : 1 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : S2O SERVICES
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Objet : Travaux de transformation du logement du CTO en bureaux: Lot 6 : Electricité
Montant : 26 500,00 € · Notifié le : 22/04/2025 · Durée : 2 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : B2V - ELECTRICITE
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Objet : Travaux de rénovation énergétique de la salle de restauration de l’école maternelle Danna: Lot 4 : menuiseries pvc
Montant : 9 018,00 € · Notifié le : 22/04/2025 · Durée : 3 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : TOUS CORPS D ETAT
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Objet : Travaux de transformation du logement du CTO en bureaux: Lot 5 : Faux-plafonds - plâtrerie
Montant : 26 787,00 € · Notifié le : 22/04/2025 · Durée : 1 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : C B NORD
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Objet : Travaux de transformation du logement du CTO en bureaux: Lot 4 : Menuiseries PVC
Montant : 13 864,00 € · Notifié le : 22/04/2025 · Durée : 1 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : TOUS CORPS D ETAT
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Objet : Travaux de transformation du logement du CTO en bureaux: Lot 3 : Menuiseries métalliques
Montant : 5 039,00 € · Notifié le : 22/04/2025 · Durée : 1 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : TOUS CORPS D ETAT
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Objet : Travaux de transformation du logement du CTO en bureaux: Lot 1 : Couverture
Montant : 17 210,00 € · Notifié le : 22/04/2025 · Durée : 3 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : MRB COUVERTURE
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Objet : Travaux de rénovation énergétique de la salle de restauration de l’école maternelle Danna: Lot 5 : Lot 5 (VRD)
Montant : 7 200,00 € · Notifié le : 22/04/2025 · Durée : 3 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : TML BATIMENT ET TP
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Objet : Travaux de rénovation énergétique de la salle de restauration de l’école maternelle Danna: Lot 3 : menuiseries métalliques
Montant : 16 540,00 € · Notifié le : 22/04/2025 · Durée : 4 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : PRO CONCEPT RENOVATION
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Objet : Travaux de rénovation énergétique de la salle de restauration de l’école maternelle Danna: Lot 2 : étancheité
Montant : 32 700,00 € · Notifié le : 22/04/2025 · Durée : 4 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SARL HERMANT
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Objet : Travaux de rénovation énergétique de la salle de restauration de l’école maternelle Danna: Lot 1 : Bardage
Montant : 63 729,00 € · Notifié le : 22/04/2025 · Durée : 4 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : RAMERY ENVELOPPE
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Objet : Travaux de transformation du logement du CTO en bureaux: Lot 2 : Démolition - Gros oeuvre - Carrelage - Faïences
Montant : 24 477,00 € · Notifié le : 22/04/2025 · Durée : 3 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SOCIETE NOUVELLE SANIEZ CONSTRUCTION
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Objet : Travaux de rénovation de la toiture de l’école Paul Langevin: Lot 1 : Travaux de rénovation de la toiture de l’école Paul Langevin
Montant : 29 863,00 € · Notifié le : 17/04/2025 · Durée : 1 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SARL HERMANT
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Objet : Remplacement des menuiseries de la crèche Elise Lefebvre: Lot 1 : Menuiseries métalliques
Montant : 81 660,00 € · Notifié le : 16/04/2025 · Durée : 3 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : DELEPIERRE
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Objet : Remplacement des menuiseries de la crèche Elise Lefebvre: Lot 2 : Menuiseries PVC
Montant : 21 905,00 € · Notifié le : 16/04/2025 · Durée : 3 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : DELEPIERRE
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Objet : Travaux d’aménagement du 1er étage de la médiathèque: Lot 2 : Menuiseries
Montant : 41 007,00 € · Notifié le : 10/04/2025 · Durée : 2 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : LPL HABITAT
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Objet : Travaux d’aménagement du 1er étage de la médiathèque: Lot 5 : Cloisons - Faux-plafonds
Montant : 24 939,00 € · Notifié le : 10/04/2025 · Durée : 2 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : PASCAL DOUTRELIGNE (SOLS 9)
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Objet : Travaux d’aménagement du 1er étage de la médiathèque: Lot 4 : Peinture - revêtement de sol
Montant : 14 724,00 € · Notifié le : 10/04/2025 · Durée : 3 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : DECOR PEINTURE
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Objet : Travaux d’aménagement du 1er étage de la médiathèque: Lot 3 : Plomberie - CVC
Montant : 14 200,00 € · Notifié le : 10/04/2025 · Durée : 2 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ETABLISSEMENT SERVAIS
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Objet : Travaux d’aménagement du 1er étage de la médiathèque: Lot 1 : Electricité
Montant : 24 140,00 € · Notifié le : 10/04/2025 · Durée : 2 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : HERVE THERMIQUE
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Objet : Marché achat de fournitures pour la sécurisation des accès: Lot 1 : Marché achat de fournitures pour la sécurisation des accès
Montant : 150 000,00 € · Notifié le : 07/04/2025 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : TRENOIS DECAMPS
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Objet : Fourniture, livraison, montage et installation de mobiliers et d’équipements pour la salle des mariages et le salon d’honneur de l’hôtel de ville.: Lot 1 : Fourniture, livraison, montage et installation de mobiliers et d’équipements pour la salle des mariages et le salon d’honneur de l’hôtel de ville.
Montant : 110 087,00 € · Notifié le : 07/04/2025 · Durée : 4 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ERGOCONCEPT
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Objet : Séjours de classe de neige 2025 à destination des élèves de CM2 de la ville de Raismes: Lot 1 : Séjours de classe de neige 2025 à destination des élèves de CM2 de la ville de Raismes
Montant : 663,00 € · Notifié le : 08/07/2024 · Durée : 1 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : VELS
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Objet : Séjours de classe de neige 2025 à destination des élèves de CM2 de la ville de Raismes: Lot 1 : Séjours de classe de neige 2025 à destination des élèves de CM2 de la ville de Raismes
Montant : 663,00 € · Notifié le : 08/07/2024 · Durée : 1 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : VELS
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Objet : Marché de maitrise d’oeuvre pour la réhabilitation du château Mabille de Poncheville dans le cadre de l’installation de la maison des droits et solidarité: Lot 1 : Marché de maitrise d’oeuvre pour la réhabilitation du château Mabille de Poncheville dans le cadre de l’installation de la maison des droits et solidarité
Montant : 7 910,00 € · Notifié le : 08/07/2024 · Durée : 4 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : PLATO
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Objet : Marché de maitrise d’oeuvre pour la réhabilitation du château Mabille de Poncheville dans le cadre de l’installation de la maison des droits et solidarité: Lot 1 : Marché de maitrise d’oeuvre pour la réhabilitation du château Mabille de Poncheville dans le cadre de l’installation de la maison des droits et solidarité
Montant : 7 910,00 € · Notifié le : 08/07/2024 · Durée : 4 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : BUREAU ALPES CONTROLES
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Marques déposées par COMMUNE DE RAISMES
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R-lab 2032 participation citoyenneEnregistrée le 20/01/2022Expire le 20/01/2032Classes : 35 , 41Numéro : FR4836581Marque enregistrée
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Raismes 2032Enregistrée le 28/01/2019Expire le 28/01/2029Classes : 35 , 38 , 41Numéro : FR4520135Marque enregistrée
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LA CITÉ DE TOUS LES POSSIBLESEnregistrée le 28/01/2019Expire le 28/01/2029Classes : 35 , 38 , 41Numéro : FR4520137Marque enregistrée