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Mise à jour INSEE : le 15/08/2026

COMMUNE DE BROUSSE (MAIRIE)

216 300 566 · Active
Adresse : 63490 BROUSSE
Activité : Administration publique générale
Effectif : Entre 6 et 9 salariés (donnée 2023)
Création : 01/03/1983

Informations juridiques de COMMUNE DE BROUSSE

SIREN : 216 300 566
SIRET (siège) : 216 300 566 00017
Forme juridique : Commune et commune nouvelle
Numéro de TVA : FR34216300566
Inscription au RCS : Non inscrit
Inscription au RNE : Non inscrit

Activité de COMMUNE DE BROUSSE

Code NAF ou APE : 84.11Z (Administration publique générale)
Domaine d’activité : Administration publique et défense ; sécurité sociale obligatoire
Convention collective : Statut de la Fonction publique territoriale - IDCC 5021

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Etablissements de l'entreprise COMMUNE DE BROUSSE

  • Établissement

    En activité

    216 300 566 00017
    Adresse : 63490 BROUSSE
    Date de création : 01/03/1983
    Enseigne : MAIRIE
  • Établissement

    En activité

    216 300 566 00041
    Adresse : MAIRIE 63490 BROUSSE
    Date de création : 25/12/1995
    Activité distincte : Captage, traitement et distribution d'eau (36.00Z)
    Enseigne : SCE DE L'EAU
  • Établissement

    En activité

    216 300 566 00025
    Adresse : LE BOURG 63490 BROUSSE
    Date de création : 21/12/1983
    Activité distincte : Enseignement primaire (85.20Z)
    Enseigne : ECOLE ELEMENTAIRE
  • Établissement

    Fermé

    216 300 566 00033
    Adresse : MAIRIE 63490 BROUSSE
    Date de création : 01/01/1995
    Date de clôture : 31/12/2016
    Activité distincte : Location de terrains et d'autres biens immobiliers (68.20B)
    Enseigne : MULTIPLE RURAL

Etablissements de l'entreprise COMMUNE DE BROUSSE

Finances de COMMUNE DE BROUSSE

Dirigeants et représentants de COMMUNE DE BROUSSE

Information indisponible. Voir section annonces BODACC.

Actionnaires et bénéficiaires effectifs de COMMUNE DE BROUSSE

Aucun bénéficiaire n'est disponible pour cette entreprise.

Documents juridiques de COMMUNE DE BROUSSE

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Comptes annuels de COMMUNE DE BROUSSE

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Conformité de COMMUNE DE BROUSSE

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Annonces de COMMUNE DE BROUSSE

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Cartographie de COMMUNE DE BROUSSE

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Comment contacter COMMUNE DE BROUSSE ?

Téléphone : Réservé aux utilisateurs connectés
Email : Réservé aux utilisateurs connectés
Site internet : Réservé aux utilisateurs connectés
Réseaux sociaux :
Adresse complète : 63490 BROUSSE
Organisme : CC AMBERT LIVRADOIS FOREZ
Email : [email protected]
Téléphone : 0473827690
Adresse : Rue Anna Rodier 63600 AMBERT

Services recommandés

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Entreprises citées de COMMUNE DE BROUSSE

Aucune entreprise n'est disponible pour cette entreprise.

Biens immobiliers de COMMUNE DE BROUSSE

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Labels et certificats de COMMUNE DE BROUSSE

Aucun label ou certificat pour cette entreprise.

Propriétés intellectuelles de COMMUNE DE BROUSSE

Aucune propriété intellectuelle disponible pour cette entreprise.

Aides perçues par COMMUNE DE BROUSSE

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