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Mise à jour INSEE : le 27/07/2026

COMMUNE DE NOVACELLES (MAIRIE)

216 302 562 · Active
Adresse : 1 ROUTE DEPARTEMENTALE, 63220 NOVACELLES
Activité : Administration publique générale
Effectif : Entre 3 et 5 salariés (donnée 2023)
Création : 01/03/1983

Informations juridiques de COMMUNE DE NOVACELLES

SIREN : 216 302 562
SIRET (siège) : 216 302 562 00014
Forme juridique : Commune et commune nouvelle
Numéro de TVA : FR08216302562
Inscription au RCS : Non inscrit
Inscription au RNE : Non inscrit

Activité de COMMUNE DE NOVACELLES

Code NAF ou APE : 84.11Z (Administration publique générale)
Domaine d’activité : Administration publique et défense ; sécurité sociale obligatoire
Convention collective : Statut de la Fonction publique territoriale - IDCC 5021

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Etablissements de l'entreprise COMMUNE DE NOVACELLES

  • Établissement

    En activité

    216 302 562 00014
    Adresse : 1 ROUTE DEPARTEMENTALE 63220 NOVACELLES
    Date de création : 01/03/1983
    Enseigne : MAIRIE
  • Établissement

    En activité

    216 302 562 00089
    Adresse : MAIRIE LE BOURG 63220 NOVACELLES
    Date de création : 01/01/2006
    Activité distincte : Collecte et traitement des eaux usées (37.00Z)
    Enseigne : SERVICE ASSAINISSEMENT
  • Établissement

    Fermé

    216 302 562 00022
    Adresse : 63220 NOVACELLES
    Date de création : 21/12/1983
    Date de clôture : 31/08/2007
    Activité distincte : Enseignement primaire (80.1Z)
    Enseigne : ECOLE ELEMENTAIRE PUBLIQUE
  • Établissement

    Fermé

    216 302 562 00071
    Adresse : HOTEL DE VILLE 63220 NOVACELLES
    Date de clôture : 25/12/2001
    Activité distincte : Administration publique générale (75.1A)
  • Établissement

    Fermé

    216 302 562 00063
    Adresse : HOTEL DE VILLE 63220 NOVACELLES
    Date de clôture : 25/12/2001
    Activité distincte : Administration publique générale (75.1A)
  • Établissement

    Fermé

    216 302 562 00055
    Adresse : HOTEL DE VILLE 63220 NOVACELLES
    Date de clôture : 25/12/2001
    Activité distincte : Administration publique générale (75.1A)
  • Établissement

    Fermé

    216 302 562 00048
    Adresse : HOTEL DE VILLE 63220 NOVACELLES
    Date de clôture : 25/12/2001
    Activité distincte : Administration publique générale (75.1A)
  • Établissement

    Fermé

    216 302 562 00030
    Adresse : HOTEL DE VILLE 63220 NOVACELLES
    Date de clôture : 25/12/2001
    Activité distincte : Administration publique générale (75.1A)

Etablissements de l'entreprise COMMUNE DE NOVACELLES

Finances de COMMUNE DE NOVACELLES

Dirigeants et représentants de COMMUNE DE NOVACELLES

Information indisponible. Voir section annonces BODACC.

Actionnaires et bénéficiaires effectifs de COMMUNE DE NOVACELLES

Aucun bénéficiaire n'est disponible pour cette entreprise.

Documents juridiques de COMMUNE DE NOVACELLES

Aucun acte n'est disponible pour cette entreprise.

Comptes annuels de COMMUNE DE NOVACELLES

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Conformité de COMMUNE DE NOVACELLES

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1 contentieux
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Alertes de COMMUNE DE NOVACELLES

Aucune alerte n'est disponible pour cette entreprise.

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Procédures collectives de COMMUNE DE NOVACELLES

Aucune procédure collective n'est disponible pour cette entreprise.

Contentieux de COMMUNE DE NOVACELLES

  • Tribunal administratif de Clermont-Ferrand, 18/06/2026, 2601359
    Position : Défendeur
    Autres parties : Préfète du Puy-de-Dôme
    Dispositif : Satisfaction totale
    Lire sur Pappers Justice
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Annonces de COMMUNE DE NOVACELLES

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Cartographie de COMMUNE DE NOVACELLES

Aucune cartographie n'est disponible pour cette entreprise.

Comment contacter COMMUNE DE NOVACELLES ?

Téléphone : Réservé aux utilisateurs connectés
Email : Réservé aux utilisateurs connectés
Site internet : Réservé aux utilisateurs connectés
Réseaux sociaux :
Adresse complète : 1 ROUTE DEPARTEMENTALE
63220 NOVACELLES
Organisme : CC AMBERT LIVRADOIS FOREZ
Email : [email protected]
Téléphone : 0473827690
Adresse : Rue Anna Rodier 63600 AMBERT

Services recommandés

Aucun services n'est disponible pour cette entreprise.

Entreprises citées de COMMUNE DE NOVACELLES

Aucune entreprise n'est disponible pour cette entreprise.

Biens immobiliers de COMMUNE DE NOVACELLES

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Appels d'offres lancés par COMMUNE DE NOVACELLES

  • Objet : Maitrise d’œuvre pour la rénovation des gites communaux

    Montant : 51 826,00 € · Notifié le : 17/03/2025 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : ALEXIS MONJAUZE

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  • Objet : Lot 2 - Maçonnerie

    Montant : 47 062,00 € · Notifié le : 07/08/2024 · Durée : 9 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : PHILIPPE GENESTIER

    En savoir plus

  • Objet : Lot 3 - Charpente

    Montant : 46 542,00 € · Notifié le : 07/08/2024 · Durée : 9 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : CHARPENTIERS CASADEENS

    En savoir plus

  • Objet : Lot 5 - Menuiseries extérieures

    Montant : 47 196,00 € · Notifié le : 07/08/2024 · Durée : 9 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : MENUISERIES COURBY - CLOISONS SERVICES

    En savoir plus

  • Objet : Lot 7 - Plâtrerie peinture

    Montant : 59 557,00 € · Notifié le : 07/08/2024 · Durée : 9 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : PERETTI SAS

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  • Objet : Maitrise d’oeuvre pour la rénovation des gites communaux

    Montant : 45 892,00 € · Notifié le : 27/03/2023 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : ALEXIS MONJAUZE

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Labels et certificats de COMMUNE DE NOVACELLES

Aucun label ou certificat pour cette entreprise.

Propriétés intellectuelles de COMMUNE DE NOVACELLES

Aucune propriété intellectuelle disponible pour cette entreprise.

Aides perçues par COMMUNE DE NOVACELLES

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