Découvrez Pappers IA, votre assistant entraîné sur les données Pappers

Interrogez en langage naturel nos bases de données entreprise, justice, immobilier et politique. La fiabilité des données Pappers, la puissance de l’IA.
En savoir plus Découvir les meilleurs cas d’usage
Pappers IA
Mise à jour INSEE : le 27/06/2026

COMMUNE DE BAGNOLS (MAIRIE)

216 900 175 · Active
Adresse : 90 PLACE DE LA MAIRIE, 69620 BAGNOLS
Activité : Administration publique générale
Effectif : Entre 10 et 19 salariés (donnée 2022)
Création : 01/03/1983

Informations juridiques de COMMUNE DE BAGNOLS

SIREN : 216 900 175
SIRET (siège) : 216 900 175 00011
Forme juridique : Commune et commune nouvelle
Numéro de TVA : FR93216900175
Inscription au RCS : Non inscrit
Inscription au RNE : Non inscrit

Activité de COMMUNE DE BAGNOLS

Code NAF ou APE : 84.11Z (Administration publique générale)
Domaine d’activité : Administration publique et défense ; sécurité sociale obligatoire
Convention collective : Statut de la Fonction publique territoriale - IDCC 5021

Domiciliez votre entreprise dès 14,90 € ht/mois.

Domicilier mon entreprise
Image Les Tricolores
Publicité
Devenir partenaire de Pappers

Etablissements de l'entreprise COMMUNE DE BAGNOLS

  • Établissement

    En activité

    216 900 175 00011
    Adresse : 90 PLACE DE LA MAIRIE 69620 BAGNOLS
    Date de création : 01/03/1983
    Enseigne : MAIRIE
  • Établissement

    En activité

    216 900 175 00029
    Adresse : 746 RUE DE LA POMPE 69620 BAGNOLS
    Date de création : 21/12/1983
    Activité distincte : Enseignement primaire (85.20Z)
    Enseigne : ECOLE PRIMAIRE
  • Établissement

    Fermé

    216 900 175 00045
    Adresse : 69620 BAGNOLS
    Date de création : 25/12/2001
    Date de clôture : 21/07/2009
    Activité distincte : Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a. (42.99Z)
    Enseigne : LOTISSEMENT LE PLAN
  • Établissement

    Fermé

    216 900 175 00037
    Adresse : LD LE BOURG 69620 BAGNOLS
    Date de création : 01/01/1996
    Date de clôture : 09/09/2004
    Activité distincte : Collecte et traitement des eaux usées (90.0A)
    Enseigne : SERVICE ASSAINISSEMENT

Etablissements de l'entreprise COMMUNE DE BAGNOLS

Finances de COMMUNE DE BAGNOLS

Dirigeants et représentants de COMMUNE DE BAGNOLS

Information indisponible. Voir section annonces BODACC.

Actionnaires et bénéficiaires effectifs de COMMUNE DE BAGNOLS

Aucun bénéficiaire n'est disponible pour cette entreprise.

Documents juridiques de COMMUNE DE BAGNOLS

Aucun acte n'est disponible pour cette entreprise.

Comptes annuels de COMMUNE DE BAGNOLS

Aucun compte n'est disponible pour cette entreprise.

Conformité de COMMUNE DE BAGNOLS

0 procédure collective
0 contentieux
0 sanction
Tester la conformité de son entreprise
Les alertes complètes sont disponibles via notre offre Pappers Pro.
Découvrez toutes les fonctionnalités de la plateforme Logo Pappers Pro

Annonces de COMMUNE DE BAGNOLS

Aucune annonce n'a été publiée pour cette entreprise.

Annonce légale Rédiger et publier une annonce légale sur Pappers Services

Cartographie de COMMUNE DE BAGNOLS

Aucune cartographie n'est disponible pour cette entreprise.

Comment contacter COMMUNE DE BAGNOLS ?

Téléphone : Réservé aux utilisateurs connectés
Email : Réservé aux utilisateurs connectés
Site internet : Réservé aux utilisateurs connectés
Réseaux sociaux :
Adresse complète : 90 PLACE DE LA MAIRIE
69620 BAGNOLS

Services recommandés

Aucun services n'est disponible pour cette entreprise.

Entreprises citées de COMMUNE DE BAGNOLS

Aucune entreprise n'est disponible pour cette entreprise.

Biens immobiliers de COMMUNE DE BAGNOLS

Ces informations sont réservées aux utilisateurs connectés. La création d'un compte Pappers est gratuite.

Inscription Connexion
Explorez les biens de cette entreprise sur Pappers Immobilier

Appels d'offres gagnés par COMMUNE DE BAGNOLS

Aucun appel d'offre de gagné n'est disponible pour cette entreprise.

Labels et certificats de COMMUNE DE BAGNOLS

Aucun label ou certificat pour cette entreprise.

Propriétés intellectuelles de COMMUNE DE BAGNOLS

Aucune propriété intellectuelle disponible pour cette entreprise.

Aides perçues par COMMUNE DE BAGNOLS

Aucune aide européenne n'est disponible pour cette entreprise.