| Code NAF ou APE : | 84.11Z |
|---|---|
| Domaine d’activité : | Administration publique et défense ; sécurité sociale obligatoire |
| Convention collective : |
|
Informations juridiques de COMMUNE DE CHAMBOST ALLIERES
| SIREN : | 216 900 373 |
|---|---|
| SIRET (siège) : | 216 900 373 00012 |
| Forme juridique : | Commune et commune nouvelle |
| Numéro de TVA : |
|
| Inscription au RCS : | Non inscrit |
| Inscription au RNE : | Non inscrit |
Activité de COMMUNE DE CHAMBOST ALLIERES
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Etablissements de l'entreprise COMMUNE DE CHAMBOST ALLIERES
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Adresse : HOTEL DE VILLE 205 RUE DE LA MAIRIE 69870 CHAMBOST-ALLIERESDate de création : 01/03/1983Enseigne : MAIRIE
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Adresse : 2320 ROUTE DE L'AZERGUES 69870 CHAMBOST-ALLIERESDate de création : 21/12/1983Activité distincte : Enseignement primaire (85.20Z)Enseigne : ECOLE PRIMAIRE
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Adresse : MAIRIE 69870 CHAMBOST-ALLIERESDate de création : 01/01/1997Date de clôture : 10/09/2004Activité distincte : Collecte et traitement des eaux usées (90.0A)Enseigne : SERVICE ASSAINISSEMENT
Etablissements de l'entreprise COMMUNE DE CHAMBOST ALLIERES
Dirigeants et représentants de COMMUNE DE CHAMBOST ALLIERES
Information indisponible. Voir section annonces BODACC.
Actionnaires et bénéficiaires effectifs de COMMUNE DE CHAMBOST ALLIERES
Aucun bénéficiaire n'est disponible pour cette entreprise.
Documents juridiques de COMMUNE DE CHAMBOST ALLIERES
Aucun acte n'est disponible pour cette entreprise.
Comptes annuels de COMMUNE DE CHAMBOST ALLIERES
Aucun compte n'est disponible pour cette entreprise.
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Conformité de COMMUNE DE CHAMBOST ALLIERES
0 procédure collective
Alertes de COMMUNE DE CHAMBOST ALLIERES
Aucune alerte n'est disponible pour cette entreprise.
Procédures collectives de COMMUNE DE CHAMBOST ALLIERES
Aucune procédure collective n'est disponible pour cette entreprise.
Contentieux de COMMUNE DE CHAMBOST ALLIERES
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Cour de cassation, 13/07/1993, 91-70.236Début du contentieux : 18/06/1991Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 2Lire sur Pappers Justice
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Cour de cassation, 07/03/1990, 88-70.402Début du contentieux : 29/09/1988Position : DemandeurAutres parties : Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 2Dispositif : CassationLire sur Pappers Justice
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Cour de cassation, 24/05/1989, 86-70.144Début du contentieux : 21/02/1986Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 2Dispositif : RejetLire sur Pappers Justice
Annonces de COMMUNE DE CHAMBOST ALLIERES
Aucune annonce n'a été publiée pour cette entreprise.
Cartographie de COMMUNE DE CHAMBOST ALLIERES
Aucune cartographie n'est disponible pour cette entreprise.
Comment contacter COMMUNE DE CHAMBOST ALLIERES ?
Appels d'offres lancés par COMMUNE DE CHAMBOST ALLIERES
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Objet : AMENAGEMENT RUE DE LA MAIRIE - voirie
Montant : 145 621,00 € · Notifié le : 16/10/2025 · Durée : 3 mois
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : ENTREPRISE MAURICE THIVENT SAS
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Objet : Maison médicale - Lot 9 Métallerie
Montant : 64 530,00 € · Notifié le : 17/01/2025 · Durée : 2 mois
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : A S M T AZERGUES SERRURERIE MULTI TRAVAUX
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Objet : Maison médicale - Lot 3 menuiserie extérieure aluminium
Montant : 94 194,00 € · Notifié le : 12/11/2024 · Durée : 6 mois
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : C'BOIS MENUISERIE
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Objet : Maison médicale - Lot 6 menuiseries intérieures bois
Montant : 17 205,00 € · Notifié le : 12/11/2024 · Durée : 1 an
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : C'BOIS MENUISERIE
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Objet : Maison médicale - Lot 2 Charpente, couverture, zinguerie
Montant : 171 714,00 € · Notifié le : 24/09/2024 · Durée : 5 mois
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : DUMONTET CHARPENTE HABITAT BOIS
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Objet : Maison médicale - Lot 5 platrerie peinture
Montant : 137 382,00 € · Notifié le : 29/06/2024 · Durée : 6 mois
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : ENTREPRISE SARNIN BECAUD
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Objet : Maison médicale - Lot 1B démolition maçonnerie VRD
Montant : 260 965,00 € · Notifié le : 10/04/2024 · Durée : 6 mois
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : ENTREPRISE LAVIEILLE
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Objet : Maison médicale - Lot 12 Plomberie, sanitaires, chauffage
Montant : 118 444,00 € · Notifié le : 14/02/2024 · Durée : 3 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : AZEDTHERM
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Objet : Création d’une maison médicale et de locaux commerciaux à Chambost-Allières
Montant : 172 781,00 € · Notifié le : 11/08/2022 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : DUMONTET CHARPENTE HABITAT BOIS
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Objet : Maison médicale - Lot 1A Fondations spéciales
Montant : 63 258,00 € · Notifié le : 11/08/2022 · Durée : 6 mois
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : FR91392546966
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Objet : Création d’une maison médicale et de locaux commerciaux à Chambost-Allières
Montant : 73 943,00 € · Notifié le : 11/08/2022 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : C'BOIS MENUISERIE
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Objet : Création d’une maison médicale et de locaux commerciaux à Chambost-Allières
Montant : 0,00 € · Notifié le : 11/08/2022 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : S.A.S. VINCENT
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Objet : Création d’une maison médicale et de locaux commerciaux à Chambost-Allières
Montant : 129 189,00 € · Notifié le : 11/08/2022 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ENTREPRISE SARNIN BECAUD
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Objet : Création d’une maison médicale et de locaux commerciaux à Chambost-Allières
Montant : 40 000,00 € · Notifié le : 11/08/2022 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : C'BOIS MENUISERIE
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Objet : Création d’une maison médicale et de locaux commerciaux à Chambost-Allières
Montant : 13 000,00 € · Notifié le : 11/08/2022 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SORREBA RHONE-ALPES
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Objet : Création d’une maison médicale et de locaux commerciaux à Chambost-Allières
Montant : 3 600,00 € · Notifié le : 11/08/2022 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : LOUIS FONTAINE
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Objet : Création d’une maison médicale et de locaux commerciaux à Chambost-Allières
Montant : 68 000,00 € · Notifié le : 11/08/2022 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : A S M T AZERGUES SERRURERIE MULTI TRAVAUX
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Objet : Création d’une maison médicale et de locaux commerciaux à Chambost-Allières
Montant : 26 911,00 € · Notifié le : 11/08/2022 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : AUBONNET ET FILS
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Objet : Création d’une maison médicale et de locaux commerciaux à Chambost-Allières
Montant : 23 390,00 € · Notifié le : 11/08/2022 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SCHINDLER
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Objet : Création d’une maison médicale et de locaux commerciaux à Chambost-Allières
Montant : 61 264,00 € · Notifié le : 11/08/2022 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ENTREPRISE ELECTRIQUE HENRI CHETAIL
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Objet : Création d’une maison médicale et de locaux commerciaux à Chambost-Allières
Montant : 260 000,00 € · Notifié le : 11/08/2022 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ENTREPRISE LAVIEILLE
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Objet : Création d’une maison médicale et de locaux commerciaux à Chambost-Allières
Montant : 55 500,00 € · Notifié le : 11/08/2022 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : PYRAMID (PYRAMID - DUNE)
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Objet : Maison médicale - Lot 5 platrerie peinture
Montant : 129 189,00 € · Notifié le : 11/08/2022 · Durée : 6 mois
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : FR36312127384
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Objet : Maison médicale - Lot 5 platrerie peinture
Montant : 129 189,00 € · Notifié le : 11/08/2022 · Durée : 6 mois
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : FR36312127384
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Objet : Maison médicale - Lot 1B démolition maçonnerie VRD
Montant : 260 000,00 € · Notifié le : 11/08/2022 · Durée : 6 mois
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : FR18323635458
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Objet : Maison médicale - Lot 1B démolition maçonnerie VRD
Montant : 260 000,00 € · Notifié le : 11/08/2022 · Durée : 6 mois
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : FR18323635458
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Objet : Maison médicale - Lot 13 électricité
Montant : 61 264,00 € · Notifié le : 11/08/2022 · Durée : 5 mois
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : ENTREPRISE ELECTRIQUE HENRI CHETAIL
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Objet : Maison médicale - Lot 2 Charpente, couverture, zinguerie
Montant : 172 781,00 € · Notifié le : 11/08/2022 · Durée : 5 mois
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : FR96753780238
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Objet : Maison médicale - Lot 2 Charpente, couverture, zinguerie
Montant : 172 781,00 € · Notifié le : 11/08/2022 · Durée : 5 mois
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : FR96753780238
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Objet : Maison médicale - Lot 6 menuiseries intérieures bois
Montant : 40 000,00 € · Notifié le : 11/08/2022 · Durée : 1 an
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : C'BOIS MENUISERIE
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Objet : Maison médicale - Lot 3 menuiserie extérieure aluminium
Montant : 73 943,00 € · Notifié le : 11/08/2022 · Durée : 6 mois
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : C'BOIS MENUISERIE
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Objet : Maison médicale - Lot 9 Métallerie
Montant : 68 000,00 € · Notifié le : 11/08/2022 · Durée : 2 mois
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : A S M T AZERGUES SERRURERIE MULTI TRAVAUX
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Objet : Maison médicale - Lot 12 Plomberie, sanitaires, chauffage
Montant : 118 444,00 € · Notifié le : 05/08/2022 · Durée : 3 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : FR93852043371
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