Découvrez Pappers IA, votre assistant entraîné sur les données Pappers

Interrogez en langage naturel nos bases de données entreprise, justice, immobilier et politique. La fiabilité des données Pappers, la puissance de l’IA.
En savoir plus Découvir les meilleurs cas d’usage
Pappers IA
Mise à jour INSEE : le 24/06/2026

COMMUNE DE CHAMPAGNE AU MONT D OR (MAIRIE)

216 900 407 · Active
Adresse : 10 RUE DE LA MAIRIE, 69410 CHAMPAGNE-AU-MONT-D'OR
Activité : Administration publique générale
Effectif : Entre 100 et 199 salariés (donnée 2022)
Création : 01/03/1983

Informations juridiques de COMMUNE DE CHAMPAGNE AU MONT D OR

SIREN : 216 900 407
SIRET (siège) : 216 900 407 00018
Forme juridique : Commune et commune nouvelle
Numéro de TVA : FR13216900407
Inscription au RCS : Non inscrit
Inscription au RNE : Non inscrit

Activité de COMMUNE DE CHAMPAGNE AU MONT D OR

Code NAF ou APE : 84.11Z (Administration publique générale)
Domaine d’activité : Administration publique et défense ; sécurité sociale obligatoire
Convention collective : Statut de la Fonction publique territoriale - IDCC 5021

Domiciliez votre entreprise dès 14,90 € ht/mois.

Domicilier mon entreprise
Image Les Tricolores
Publicité
Devenir partenaire de Pappers

Etablissements de l'entreprise COMMUNE DE CHAMPAGNE AU MONT D OR

  • Établissement

    En activité

    216 900 407 00018
    Adresse : 10 RUE DE LA MAIRIE 69410 CHAMPAGNE-AU-MONT-D'OR
    Date de création : 01/03/1983
    Enseigne : MAIRIE
  • Établissement

    En activité

    216 900 407 00059
    Adresse : 24 RUE PASTEUR 69410 CHAMPAGNE-AU-MONT-D'OR
    Date de création : 01/09/1984
    Activité distincte : Enseignement primaire (85.20Z)
    Enseigne : ECOLE ELEMENTAIRE DOMINIQUE VINCENT
  • Établissement

    En activité

    216 900 407 00042
    Adresse : 24 RUE PASTEUR 69410 CHAMPAGNE-AU-MONT-D'OR
    Date de création : 21/12/1983
    Activité distincte : Enseignement pré-primaire (85.10Z)
    Enseigne : ECOLE MATERNELLE PUB DOMINIQUE VINCENT
  • Établissement

    Fermé

    216 900 407 00067
    Adresse : MAIRIE 12 CHEMIN DES ANCIENNES VIGNES 69410 CHAMPAGNE-AU-MONT-D'OR
    Date de création : 25/12/2001
    Date de clôture : 31/12/2020
    Activité distincte : Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale (84.12Z)
    Enseigne : ESPACE MONT D'OR

Etablissements de l'entreprise COMMUNE DE CHAMPAGNE AU MONT D OR

Finances de COMMUNE DE CHAMPAGNE AU MONT D OR

Dirigeants et représentants de COMMUNE DE CHAMPAGNE AU MONT D OR

Information indisponible. Voir section annonces BODACC.

Actionnaires et bénéficiaires effectifs de COMMUNE DE CHAMPAGNE AU MONT D OR

Aucun bénéficiaire n'est disponible pour cette entreprise.

Documents juridiques de COMMUNE DE CHAMPAGNE AU MONT D OR

Aucun acte n'est disponible pour cette entreprise.

Comptes annuels de COMMUNE DE CHAMPAGNE AU MONT D OR

Aucun compte n'est disponible pour cette entreprise.

Dépot compte Déposez vos comptes annuels sur Pappers Services

Conformité de COMMUNE DE CHAMPAGNE AU MONT D OR

0 procédure collective
1 contentieux
En savoir plus
0 sanction
Tester la conformité de son entreprise
Les alertes complètes sont disponibles via notre offre Pappers Pro.
Découvrez toutes les fonctionnalités de la plateforme Logo Pappers Pro

Alertes de COMMUNE DE CHAMPAGNE AU MONT D OR

Aucune alerte n'est disponible pour cette entreprise.

Les sanctions complètes sont disponibles via notre offre Pappers Pro
Découvrez toutes les fonctionnalités de la plateforme Logo Pappers Pro

Procédures collectives de COMMUNE DE CHAMPAGNE AU MONT D OR

Aucune procédure collective n'est disponible pour cette entreprise.

Contentieux de COMMUNE DE CHAMPAGNE AU MONT D OR

  • Conseil d'État, 18/06/1997, 159950
    Début du contentieux : 21/04/1994
    Position : Demandeur
    Autres parties : Commune des Longevilles-Mont d'Or
    Lire sur Pappers Justice
Consultez l'ensemble des décisions de justice liées à cette entreprise sur Pappers Justice Logo Pappers Justice

Annonces de COMMUNE DE CHAMPAGNE AU MONT D OR

Aucune annonce n'a été publiée pour cette entreprise.

Cartographie de COMMUNE DE CHAMPAGNE AU MONT D OR

Aucune cartographie n'est disponible pour cette entreprise.

Comment contacter COMMUNE DE CHAMPAGNE AU MONT D OR ?

Téléphone : Réservé aux utilisateurs connectés
Email : Réservé aux utilisateurs connectés
Site internet : Réservé aux utilisateurs connectés
Réseaux sociaux :
Adresse complète : 10 RUE DE LA MAIRIE
69410 CHAMPAGNE-AU-MONT-D'OR

Services recommandés

Aucun services n'est disponible pour cette entreprise.

Entreprises citées de COMMUNE DE CHAMPAGNE AU MONT D OR

Aucune entreprise n'est disponible pour cette entreprise.

Biens immobiliers de COMMUNE DE CHAMPAGNE AU MONT D OR

Ces informations sont réservées aux utilisateurs connectés. La création d'un compte Pappers est gratuite.

Inscription Connexion
Explorez les biens de cette entreprise sur Pappers Immobilier

Appels d'offres gagnés par COMMUNE DE CHAMPAGNE AU MONT D OR

Aucun appel d'offre de gagné n'est disponible pour cette entreprise.

Labels et certificats de COMMUNE DE CHAMPAGNE AU MONT D OR

Aucun label ou certificat pour cette entreprise.

Propriétés intellectuelles de COMMUNE DE CHAMPAGNE AU MONT D OR

Aucune propriété intellectuelle disponible pour cette entreprise.

Aides perçues par COMMUNE DE CHAMPAGNE AU MONT D OR

Aucune aide européenne n'est disponible pour cette entreprise.