| Code NAF ou APE : | 84.11Z |
|---|---|
| Domaine d’activité : | Administration publique et défense ; sécurité sociale obligatoire |
| Convention collective : |
|
Informations juridiques de COMMUNE DE CLAVEISOLLES
| SIREN : | 216 900 605 |
|---|---|
| SIRET (siège) : | 216 900 605 00017 |
| Forme juridique : | Commune et commune nouvelle |
| Numéro de TVA : |
|
| Inscription au RNE : | Non inscrit |
Activité de COMMUNE DE CLAVEISOLLES
Domiciliez votre entreprise dès 14,90 € ht/mois.
Domicilier mon entreprise
Etablissements de l'entreprise COMMUNE DE CLAVEISOLLES
-
Adresse : HOTEL DE VILLE 32 RUE DE LA MAIRIE 69870 CLAVEISOLLESDate de création : 01/03/1983Enseigne : MAIRIE
-
Adresse : 69870 CLAVEISOLLESDate de création : 01/01/1997Activité distincte : Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a. (42.99Z)Enseigne : LOTISSEMENTS
-
Adresse : 65 ROUTE DE LA CASSE FROIDE 69870 CLAVEISOLLESDate de création : 21/12/1983Activité distincte : Enseignement primaire (85.20Z)Enseigne : ECOLE PRIMAIRE PUBLIQUE
-
Adresse : MAIRIE 69870 CLAVEISOLLESDate de création : 01/01/1998Date de clôture : 10/09/2004Activité distincte : Collecte et traitement des eaux usées (90.0A)Enseigne : SCE ASSAINISSEMENT
Etablissements de l'entreprise COMMUNE DE CLAVEISOLLES
Dirigeants et représentants de COMMUNE DE CLAVEISOLLES
Information indisponible. Voir section annonces BODACC.
Actionnaires et bénéficiaires effectifs de COMMUNE DE CLAVEISOLLES
Aucun bénéficiaire n'est disponible pour cette entreprise.
Documents juridiques de COMMUNE DE CLAVEISOLLES
Aucun acte n'est disponible pour cette entreprise.
Ouvrez et tenez vos registres dématérialisés sur Pappers Services
Comptes annuels de COMMUNE DE CLAVEISOLLES
Aucun compte n'est disponible pour cette entreprise.
Conformité de COMMUNE DE CLAVEISOLLES
0 procédure collective
0 contentieux
0 sanction
Annonces de COMMUNE DE CLAVEISOLLES
-
CESSION DE FONDS DE COMMERCE11/06/2022Aux termes d'un acte authentique en date du 6 avril 2022 à LAMURE SUR AZERGUES, enregistré le 29 avril 2022 au SIE - LYON - références 2022 N 02254, D 2022/24086,Dénomination : CLAVEISOLLES/SNC THE SHEDJournal : Tout Lyon
La Commune de CLAVEISOLLES, sise Le Bourg, 69870 CLAVEISOLLES sous le numéro 216900605.
A cédé à : SNC THE SHED, société en nom collectif au capital de 1000 euros, sise 67 rue de l'Azergues, 69870 CLAVEISOLLES, immatriculée au greffe du VILLEFRANCHE SUR SAONE sous le numéro 893554816.
Moyennant le prix de 35000 euros son fonds de commerce de Café, Alimentation générale, dépôt de pains, débit de boissons, bimbeloterie, article de fumeurs, papeterie, journaux, marchand de chaussures, débits de tabacs exploité 67 rue de l'Azergues, 69870 CLAVEISOLLES.
Entrée en jouissance au 6 avril 2022.
Les oppositions, s'il y a lieu, seront reçues dans les dix jours de la dernière en date des publications légales, en l'étude de Maître VINCENT-MARTIN, notaire à LAMURE SUR AZERGUES.
Cartographie de COMMUNE DE CLAVEISOLLES
Comment contacter COMMUNE DE CLAVEISOLLES ?
Entreprises citées de COMMUNE DE CLAVEISOLLES
-
SCI DARNIS-DELAUNAY (948 938 386) Cité 2 fois en 2023Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés COMMUNE DE CLAVEISOLLES et SCI DARNIS-DELAUNAY de la relation : Notaire
En savoir plus
Appels d'offres lancés par COMMUNE DE CLAVEISOLLES
-
Objet : LOT 8 - Carrelage Faïences
Montant : 50 591,00 € · Notifié le : 09/04/2026 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : BERTHELIER ROGER
En savoir plus -
Objet : LOT 7 - Platerie Peinture Isolation
Montant : 159 000,00 € · Notifié le : 19/02/2026 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : AUBONNET ET FILS
En savoir plus -
Objet : LOT 2 - Maçonnerie
Montant : 244 009,00 € · Notifié le : 03/02/2026 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : CHOPIN BATIMENT & TP
En savoir plus -
Objet : LOT 11 - Electricité Courants faibles
Montant : 81 595,00 € · Notifié le : 21/08/2025 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ENTREPRISE ELECTRIQUE HENRI CHETAIL
En savoir plus -
Objet : Maîtrise d’ouvre - Construction d’une résidence intergénérationnelle
Montant : 40 000,00 € · Notifié le : 16/05/2025 · Durée : 6 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : JEROME RAMAGE
En savoir plus -
Objet : LOT 9 - Plomberie - Sanitaire
Montant : 73 959,00 € · Notifié le : 18/04/2025 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : AZEDTHERM
En savoir plus -
Objet : LOT 10 - Chauffage - Ventillation
Montant : 95 733,00 € · Notifié le : 18/04/2025 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : AZEDTHERM
En savoir plus -
Objet : LOT 3 - Ossature bois - Charpente - Couverture - Zinguerie
Montant : 170 935,00 € · Notifié le : 18/04/2025 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : DUMONTET CHARPENTE HABITAT BOIS
En savoir plus -
Objet : LOT 5 - Menuiserie aluminium Serrurerie
Montant : 90 406,00 € · Notifié le : 18/04/2025 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : VERVIER
En savoir plus -
Objet : LOT 1 - Terrassement - VRD
Montant : 57 908,00 € · Notifié le : 08/04/2025 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : MONGOIN LARDET TP
En savoir plus -
Objet : Construction d’une résidence intergénérationnelle à Claveisolles
Montant : 57 908,00 € · Notifié le : 17/01/2025 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : MONGOIN LARDET TP
En savoir plus -
Objet : Construction d’une résidence intergénérationnelle à Claveisolles
Montant : 57 908,00 € · Notifié le : 17/01/2025 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : MONGOIN LARDET TP
En savoir plus -
Objet : Maîtrise d’ouvre - Construction d’une résidence intergénérationnelle
Montant : 36 000,00 € · Notifié le : 05/12/2023 · Durée : 6 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : JEROME RAMAGE
En savoir plus -
Objet : Maçonnerie Micro-crèche
Montant : 58 369,00 € · Notifié le : 28/06/2021 · Durée : 6 mois
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : MACONNERIE PHILIBERT
En savoir plus