| Code NAF ou APE : | 84.11Z |
|---|---|
| Domaine d’activité : | Administration publique et défense ; sécurité sociale obligatoire |
| Convention collective : |
|
Informations juridiques de COMMUNE DE GREZIEU LA VARENNE
| SIREN : | 216 900 944 |
|---|---|
| SIRET (siège) : | 216 900 944 00010 |
| Forme juridique : | Commune et commune nouvelle |
| Numéro de TVA : |
|
| Inscription au RCS : | Non inscrit |
| Inscription au RNE : | Non inscrit |
Activité de COMMUNE DE GREZIEU LA VARENNE
Domiciliez votre entreprise dès 14,90 € ht/mois.
Domicilier mon entreprise
Etablissements de l'entreprise COMMUNE DE GREZIEU LA VARENNE
-
Adresse : HOTEL DE VILLE 16 AVENUE EMILE EVELLIER 69290 GREZIEU-LA-VARENNEDate de création : 01/03/1983Enseigne : MAIRIE
-
Adresse : 20 CHEMIN DES VOYAGEURS 69290 GREZIEU-LA-VARENNEDate de création : 01/09/2020Activité distincte : Enseignement pré-primaire (85.10Z)Enseigne : ECOLE MATERNELLE DE LA VOIE VERTE
-
Adresse : GRAND RUE 69290 GREZIEU-LA-VARENNEDate de création : 21/12/1983Activité distincte : Enseignement primaire (85.20Z)Enseigne : ECOLE ELEMENTAIRE GEORGES LAMARQUE
-
Adresse : GRANDE RUE 69290 GREZIEU-LA-VARENNEDate de création : 21/12/1983Activité distincte : Enseignement pré-primaire (85.10Z)Enseigne : ECOLE MATERNELLE GEORGES LAMARQUE
-
Adresse : MAIRIE AVENUE EMILE EVELLIER 69290 GREZIEU-LA-VARENNEDate de création : 01/01/1993Date de clôture : 09/09/2004Activité distincte : Collecte et traitement des eaux usées (90.0A)Enseigne : SCE D ASSAINISSEMENT
Etablissements de l'entreprise COMMUNE DE GREZIEU LA VARENNE
Dirigeants et représentants de COMMUNE DE GREZIEU LA VARENNE
Information indisponible. Voir section annonces BODACC.
Actionnaires et bénéficiaires effectifs de COMMUNE DE GREZIEU LA VARENNE
Aucun bénéficiaire n'est disponible pour cette entreprise.
Documents juridiques de COMMUNE DE GREZIEU LA VARENNE
Aucun acte n'est disponible pour cette entreprise.
Comptes annuels de COMMUNE DE GREZIEU LA VARENNE
Aucun compte n'est disponible pour cette entreprise.
Conformité de COMMUNE DE GREZIEU LA VARENNE
Alertes de COMMUNE DE GREZIEU LA VARENNE
Aucune alerte n'est disponible pour cette entreprise.
Procédures collectives de COMMUNE DE GREZIEU LA VARENNE
Aucune procédure collective n'est disponible pour cette entreprise.
Contentieux de COMMUNE DE GREZIEU LA VARENNE
-
Tribunal administratif de Lyon, 26/03/2026, 2311174Début du contentieux : 20/06/2019Position : DéfendeurLire sur Pappers Justice
-
Cour administrative d'appel de Lyon, 12/06/2025, 24LY00816Début du contentieux : 25/01/2024Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 4, Personne anonymisée 3, Personne anonymisée 2, Personne anonymisée 1Dispositif : RejetLire sur Pappers Justice
-
Tribunal administratif de Lyon, 06/12/2024, 2207169Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 2, Personne anonymisée 5, Personne anonymisée 4, Personne anonymisée 3, Personne anonymisée 1Dispositif : DésistementLire sur Pappers Justice
-
Tribunal administratif de Lyon, 27/02/2024, 2206748Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 6, Personne anonymisée 5, Personne anonymisée 4, Personne anonymisée 3, Personne anonymisée 2, Personne anonymisée 1, Société Civile Immobilière StavridisDispositif : DésistementLire sur Pappers Justice
-
Tribunal administratif de Lyon, 25/01/2024, 2201232Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 6, Personne anonymisée 5, Personne anonymisée 4, Personne anonymisée 3, Personne anonymisée 2Lire sur Pappers Justice
-
Tribunal administratif de Lyon, 17/01/2024, 2309084Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 2, Personne anonymisée 1Lire sur Pappers Justice
-
Tribunal administratif de Lyon, 30/11/2023, 2300149Position : DéfendeurAutres parties : Société Pierre et patrimoine, Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 2, Personne anonymisée 3, Personne anonymisée 4, Personne anonymisée 5, Personne anonymisée 6Dispositif : Satisfaction totaleLire sur Pappers Justice
-
Tribunal administratif de Lyon, 30/11/2023, 2206747Début du contentieux : 07/03/2022Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 5, Société Pierre et patrimoine, Personne anonymisée 4, Personne anonymisée 6, Personne anonymisée 3, Personne anonymisée 2, Personne anonymisée 1Dispositif : RejetLire sur Pappers Justice
-
Tribunal administratif de Lyon, 24/01/2023, 2008876Début du contentieux : 31/05/2022Position : DéfendeurAutres parties : Caisse primaire d'assurance maladie du Rhône, Personne anonymisée 1, Groupama Rhône-Alpes AuvergneDispositif : Satisfaction partielleLire sur Pappers Justice
-
Cour administrative d'appel de Lyon, 15/06/2021, 20LY02357Début du contentieux : 18/06/2020Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 1Lire sur Pappers Justice
-
Cour administrative d'appel de Lyon, 15/11/2016, 15LY01363Début du contentieux : 12/10/2012Position : DéfendeurAutres parties : GREZDISLire sur Pappers Justice
-
Cour administrative d'appel de Lyon, 22/12/2009, 07LY01696Début du contentieux : 07/06/2007Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 1, Société LE CHENE BLEULire sur Pappers Justice
-
Cour administrative d'appel de Lyon, 23/09/1997, 94LY01483 94LY01532Début du contentieux : 13/07/1994Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 2, Personne anonymisée 1Lire sur Pappers Justice
-
Cour administrative d'appel de Lyon, 24/09/1996, 94LY01855Début du contentieux : 12/10/1994Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 2, Personne anonymisée 1Lire sur Pappers Justice
Annonces de COMMUNE DE GREZIEU LA VARENNE
Aucune annonce n'a été publiée pour cette entreprise.
Cartographie de COMMUNE DE GREZIEU LA VARENNE
Aucune cartographie n'est disponible pour cette entreprise.
Comment contacter COMMUNE DE GREZIEU LA VARENNE ?
Appels d'offres lancés par COMMUNE DE GREZIEU LA VARENNE
-
Objet : Équipements de cuisine pour la salle des fêtes
Montant : 37 325,00 € · Notifié le : 11/03/2026 · Durée : 1 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : FROID EQUIPEMENT SERVICE
En savoir plus -
Objet : Réhabilitation-extension de la salle des fêtes
Montant : 39 166,00 € · Notifié le : 11/03/2026 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : NOVART SERVICES
En savoir plus -
Objet : Marché de maîtrise d’oeuvre et de concertation pour la désimperméabilisation et la végétalisation des cours des écoles de Grézieu-la-Varenne
Montant : 69 268,00 € · Notifié le : 10/03/2026 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : MARGUERITE RIBSTEIN
En savoir plus -
Objet : Marché d’assurance Dommages-Ouvrage pour la réhabilitation-extension de la salle des fêtes
Montant : 20 739,00 € · Notifié le : 09/03/2026 · Durée : 10 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SOCIETE MUTUELLE D'ASSURANCE DU BATIMENT ET DES TRAVAUX PUBLICS
En savoir plus -
Objet : Marché d’assurance Dommages-Ouvrage pour la réhabilitation-extension de la salle des fêtes
Montant : 20 739,00 € · Notifié le : 09/03/2026 · Durée : 10 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SOCIETE MUTUELLE D'ASSURANCE DU BATIMENT ET DES TRAVAUX PUBLICS
En savoir plus -
Objet : Prestations de services d’assurance
Montant : 225 408,00 € · Notifié le : 10/12/2025 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : GROUPAMA RHONE ALPES AUVERGNE
En savoir plus -
Objet : Prestations de services d’assurance
Montant : 225 408,00 € · Notifié le : 10/12/2025 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : GROUPAMA RHONE ALPES AUVERGNE
En savoir plus -
Objet : Réhabilitation-extension de la salle des fêtes
Montant : 138 434,00 € · Notifié le : 26/08/2025 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : QUALIT'R
En savoir plus -
Objet : Travaux de démolition de 3 sites
Montant : 195 000,00 € · Notifié le : 14/08/2025 · Durée : 6 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : BAJAT DECONSTRUCTION
En savoir plus -
Objet : Marché de maîtrise d’oeuvre et de concertation pour la désimperméabilisation et la végétalisation des cours des écoles de Grézieu-la-Varenne
Montant : 51 975,00 € · Notifié le : 30/07/2025 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : MARGUERITE RIBSTEIN
En savoir plus -
Objet : Impression et livraison du magazine municipal
Montant : 37 500,00 € · Notifié le : 23/05/2025 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : IMPRIMERIE COURAND ET ASSOCIES
En savoir plus -
Objet : Impression et livraison du magazine municipal
Montant : 37 500,00 € · Notifié le : 23/05/2025 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : IMPRIMERIE COURAND ET ASSOCIES
En savoir plus -
Objet : TERRASSEMENT VRD ABORDS
Montant : 343 676,00 € · Notifié le : 06/05/2025 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : RIVOLLIER T P
En savoir plus -
Objet : TERRASSEMENT VRD ABORDS
Montant : 343 676,00 € · Notifié le : 06/05/2025 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : M.G.B. TRAVAUX PUBLICS (MGB TP)
En savoir plus -
Objet : Maintenance et travaux de rénovation de l’éclairage public
Montant : 1 600 000,00 € · Notifié le : 01/04/2025 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : EIFFAGE ENERGIE SYSTEMES - INFRA RHONE ALPES
En savoir plus -
Objet : Maintenance et travaux de rénovation de l’éclairage public
Montant : 1 600 000,00 € · Notifié le : 01/04/2025 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : EIFFAGE ENERGIE SYSTEMES - INFRA RHONE ALPES
En savoir plus -
Objet : Réhabilitation-extension de la salle des fêtes
Montant : 121 697,00 € · Notifié le : 31/10/2024 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ETABLISSEMENTS NOALLY
En savoir plus -
Objet : Prestations de propreté urbaine
Montant : 180 000,00 € · Notifié le : 30/10/2024 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SUEZ RV CENTRE EST
En savoir plus -
Objet : CRÉATION D’UN CITY STADE ET AMÉNAGEMENTS PAYSAGERS
Montant : 123 445,00 € · Notifié le : 06/06/2023 · Durée : 4 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : GREEN STYLE
En savoir plus -
Objet : Extension du bassin de rétention des eaux pluviales de la Chaudanne - Phase 2
Montant : 235 508,00 € · Notifié le : 24/10/2022 · Durée : 4 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : RAMPA TRAVAUX PUBLICS
En savoir plus -
Objet : Extension du bassin de rétention de la Chaudanne
Montant : 231 027,00 € · Notifié le : 07/06/2022 · Durée : 4 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SOC D'EXPLOITATION DES ETS MARTEL (GROUPE MARTEL)
En savoir plus -
Objet : Conception, impression et livraison du magazine municipal
Montant : 36 000,00 € · Notifié le : 09/05/2022 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : PAGINA COMMUNICATION
En savoir plus -
Objet : Conception, impression et livraison du magazine municipal
Montant : 36 000,00 € · Notifié le : 09/05/2022 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : IMPRIMERIE COURAND ET ASSOCIES
En savoir plus -
Objet : Marchés d’assurances
Montant : 225 994,00 € · Notifié le : 29/12/2021 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : WILLIS TOWERS WATSON FRANCE
En savoir plus -
Objet : Marchés d’assurances
Montant : 71 886,00 € · Notifié le : 29/12/2021 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : GROUPAMA RHONE ALPES AUVERGNE
En savoir plus -
Objet : Marchés d’assurances
Montant : 7 678,00 € · Notifié le : 29/12/2021 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : SMACL ASSURANCES
En savoir plus -
Objet : Marchés d’assurances
Montant : 19 857,00 € · Notifié le : 29/12/2021 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : SMACL ASSURANCES
En savoir plus -
Objet : TRAVAUX DE SECOND OEUVRE
Montant : 49 131,00 € · Notifié le : 11/06/2021 · Durée : 2 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SOCIETE DE MACONNERIE PETRELLI
En savoir plus -
Objet : TERARASSEEMENTS, REVETEMENTS, TERRAIN DE SPORT, CLOTURES ET VRD
Montant : 629 681,00 € · Notifié le : 11/06/2021 · Durée : 2 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : GREEN STYLE
En savoir plus -
Objet : ECLAIRAGE SPORTIF
Montant : 71 325,00 € · Notifié le : 11/06/2021 · Durée : 2 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : BOUYGUES ENERGIES & SERVICES
En savoir plus -
Objet : MAITRISE OEUVRE STADE SYNTHETIQUE ET CITY PARK
Montant : 122 925,00 € · Notifié le : 26/03/2021 · Durée : 6 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ATELIER CHANEAC ARCHITECTURE
En savoir plus -
Objet : Accord-cadre à bons de commande pour des travaux de requalification des réseaux de collecte des eaux pluviales
Montant : 1 800 000,00 € · Notifié le : 12/01/2021 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SOC TRAVAUX PUBLICS MONTS LYONNAIS (S T P M L)
En savoir plus -
Objet : Accord-cadre à bons de commande pour des travaux de requalification des réseaux de collecte des eaux pluviales
Montant : 1 800 000,00 € · Notifié le : 12/01/2021 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SA STRACCHI ET CIE
En savoir plus -
Objet : Accord-cadre à bons de commande pour des travaux de requalification des réseaux de collecte des eaux pluviales
Montant : 1 800 000,00 € · Notifié le : 12/01/2021 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : M.G.B. TRAVAUX PUBLICS (MGB TP)
En savoir plus -
Objet : Accord-cadre à bons de commande pour des travaux de requalification des réseaux de collecte des eaux pluviales
Montant : 1 800 000,00 € · Notifié le : 12/01/2021 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : TRAVAUX PUBLICS DE L'OUEST
En savoir plus -
Objet : Prestations de nettoyage de bâtiments communaux
Montant : 66 241,00 € · Notifié le : 10/12/2020 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ENTREPRISE GUY CHALLANCIN
En savoir plus -
Objet : Construction d’un local de stockage et festif
Montant : 128 370,00 € · Notifié le : 04/12/2020 · Durée : 8 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : BADOUT
En savoir plus -
Objet : Construction d’un local de stockage et festif
Montant : 9 800,00 € · Notifié le : 27/11/2020 · Durée : 8 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ETABLISSEMENTS LARDY
En savoir plus -
Objet : Construction d’un local de stockage et festif
Montant : 29 288,00 € · Notifié le : 27/11/2020 · Durée : 8 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : RHONE ALPES EXTERIEUR
En savoir plus -
Objet : Construction d’un local de stockage et festif
Montant : 47 100,00 € · Notifié le : 27/11/2020 · Durée : 8 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ESPACES VERTS DES MONTS D'OR
En savoir plus -
Objet : Mise en oeuvre et maintenance d’un dispositif de vidéoprotection
Montant : 225 000,00 € · Notifié le : 26/11/2020 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SERPOLLET
En savoir plus -
Objet : Mise en oeuvre et maintenance d’un dispositif de vidéoprotection
Montant : 225 000,00 € · Notifié le : 26/11/2020 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SERFIM T.I.C.
En savoir plus -
Objet : Maintenance des installations de chauffage, ventilation et ECS (type P2)
Montant : 31 194,00 € · Notifié le : 14/10/2020 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : COMEXEL
En savoir plus -
Objet : Construction d’un local de stockage et festif
Montant : 38 481,00 € · Notifié le : 13/10/2020 · Durée : 8 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : BEGAT MENUISERIE
En savoir plus -
Objet : Construction d’un local de stockage et festif
Montant : 15 244,00 € · Notifié le : 25/08/2020 · Durée : 8 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SARL CHEVILLON GILLES
En savoir plus -
Objet : Construction d’un local de stockage et festif
Montant : 5 890,00 € · Notifié le : 07/08/2020 · Durée : 8 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : S2L CARRELAGE
En savoir plus -
Objet : Construction d’un local de stockage et festif
Montant : 24 265,00 € · Notifié le : 29/07/2020 · Durée : 8 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : QR ELEC
En savoir plus -
Objet : Construction d’un local de stockage et festif<br />Lot n° 10 - Plomberie - Ventilation
Montant : 11 400,00 € · Notifié le : 28/07/2020 · Durée : 8 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ENTREPRISE D'ELECTRICITE DUBOST-RECORBET
En savoir plus -
Objet : Construction d’un local de stockage et festif
Montant : 39 789,00 € · Notifié le : 28/07/2020 · Durée : 8 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : LYDE DECONSTRUCTION
En savoir plus -
Objet : Construction d’un local de stockage et festif
Montant : 39 789,00 € · Notifié le : 28/07/2020 · Durée : 8 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : PROMIA
En savoir plus -
Objet : Construction d’un local de stockage et festif
Montant : 28 530,00 € · Notifié le : 28/07/2020 · Durée : 8 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ETANCHEITE ROANNAISE
En savoir plus -
Objet : Marché de maîtrise d’oeuvre pour la construction d’un local de stockage et festif
Montant : 45 000,00 € · Notifié le : 11/10/2019 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : MARINE PECHOUX
En savoir plus -
Objet : Marché de maîtrise d’oeuvre pour la construction d’un local de stockage et festif
Montant : 45 000,00 € · Notifié le : 11/10/2019 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ESCALE ARCHITECTES
En savoir plus -
Objet : Remplacement du sol sportif de la salle des sports Eugène Catalon
Montant : 64 647,00 € · Notifié le : 04/06/2019 · Durée : 2 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ST GROUPE
En savoir plus -
Objet : Conception et impression du magazine municipal.
Montant : 18 000,00 € · Notifié le : 08/04/2019 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : IMPRIMERIE DE LA PRESSE JUDICIAIRE ET PERIODIQUE DU SUD EST
En savoir plus -
Objet : Accord-cadre à bons de commande pour des missions de maîtrise d’oeuvre relatives à la requalification des réseaux de collecte d’eaux pluviales
Montant : 70 000,00 € · Notifié le : 27/02/2019 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : HODI-INGENIERIE
En savoir plus -
Objet : Accord-cadre à bons de commande pour des missions de maîtrise d’oeuvre relatives à la requalification des réseaux de collecte d’eaux pluviales
Montant : 70 000,00 € · Notifié le : 27/02/2019 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SAFEGE
En savoir plus -
Objet : Prestations de propreté urbaine.
Montant : 38 122,00 € · Notifié le : 27/12/2018 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SUEZ RV CENTRE EST
En savoir plus -
Objet : Régie publicitaire du magazine municipal.
Montant : 6 000,00 € · Notifié le : 27/12/2018 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ETUDES METHODES ET STRATEGIES
En savoir plus -
Objet : Prestations d’assurances
Montant : 6 885,00 € · Notifié le : 21/12/2018 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : GROUPAMA RHONE ALPES AUVERGNE
En savoir plus -
Objet : Prestations d’assurances
Montant : 2 718,00 € · Notifié le : 21/12/2018 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : WAKAM
En savoir plus -
Objet : Prestations d’assurances
Montant : 2 718,00 € · Notifié le : 21/12/2018 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ASSURANCES PILLIOT
En savoir plus -
Objet : Prestations d’assurances
Montant : 46 677,00 € · Notifié le : 21/12/2018 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : GROUPAMA RHONE ALPES AUVERGNE
En savoir plus -
Objet : Prestations d’assurances
Montant : 46 677,00 € · Notifié le : 21/12/2018 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : CENTRE INTERREGIONAL DE GESTION D'ASSURANCES COLLECTIVES
En savoir plus -
Objet : Prestations d’assurances
Montant : 2 627,00 € · Notifié le : 20/12/2018 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SMACL ASSURANCES
En savoir plus