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Mise à jour INSEE : le 25/07/2026

COMMUNE DE DIGOIN (MAIRIE)

217 101 765 · Active
Adresse : 14 PLACE DE L'HOTEL DE VILLE, 71160 DIGOIN
Activité : Administration publique générale
Effectif : Entre 100 et 199 salariés (donnée 2022)
Création : 01/03/1983

Informations juridiques de COMMUNE DE DIGOIN

SIREN : 217 101 765
SIRET (siège) : 217 101 765 00014
Forme juridique : Commune et commune nouvelle
Numéro de TVA : FR68217101765
Inscription au RCS : Non inscrit
Inscription au RNE : Non inscrit

Activité de COMMUNE DE DIGOIN

Code NAF ou APE : 84.11Z (Administration publique générale)
Domaine d’activité : Administration publique et défense ; sécurité sociale obligatoire
Convention collective : Statut de la Fonction publique territoriale - IDCC 5021

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Etablissements de l'entreprise COMMUNE DE DIGOIN

  • Établissement

    En activité

    217 101 765 00014
    Adresse : 14 PLACE DE L'HOTEL DE VILLE 71160 DIGOIN
    Date de création : 01/03/1983
    Enseigne : MAIRIE
  • Établissement

    En activité

    217 101 765 00311
    Adresse : MAIRIE 14 PLACE DE L'HOTEL DE VILLE 71160 DIGOIN
    Date de création : 28/06/2012
    Activité distincte : Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a. (42.99Z)
    Enseigne : LOTISSEMENT LE HAMEAU DES CAPUCINES
  • Établissement

    En activité

    217 101 765 00295
    Adresse : 14 PLACE DE L'HOTEL DE VILLE 71160 DIGOIN
    Date de création : 01/06/2001
    Activité distincte : Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a. (42.99Z)
    Enseigne : ECOMUSEE OBSERVALOIRE
  • Établissement

    En activité

    217 101 765 00279
    Adresse : 28 RUE GEORGES LAFLEUR 71160 DIGOIN
    Date de création : 01/09/2000
    Activité distincte : Enseignement primaire (85.20Z)
    Enseigne : ECOLE ELEMENTAIRE PUBLIQUE LAFLEUR BARTO
  • Établissement

    En activité

    217 101 765 00261
    Adresse : 14 PLACE DE L'HOTEL DE VILLE 71160 DIGOIN
    Date de création : 01/01/1999
    Activité distincte : Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a. (42.99Z)
    Enseigne : LOTISSEMENT
  • Établissement

    En activité

    217 101 765 00204
    Adresse : RUE DE LA CHEVRETTE 71160 DIGOIN
    Date de création : 01/01/1997
    Activité distincte : Terrains de camping et parcs pour caravanes ou véhicules de loisirs (55.30Z)
    Enseigne : CAMPING MUNICIPAL DE DIGOIN
  • Établissement

    En activité

    217 101 765 00220
    Adresse : MAIRIE 14 PLACE DE L'HOTEL DE VILLE 71160 DIGOIN
    Date de création : 25/12/1996
    Activité distincte : Captage, traitement et distribution d'eau (36.00Z)
    Enseigne : SERVICE EAU
  • Établissement

    En activité

    217 101 765 00212
    Adresse : MAIRIE 14 PLACE DE L'HOTEL DE VILLE 71160 DIGOIN
    Date de création : 25/12/1996
    Activité distincte : Collecte et traitement des eaux usées (37.00Z)
    Enseigne : SERVICE ASSAINISSEMENT
  • Établissement

    En activité

    217 101 765 00170
    Adresse : 4 RUE DE ROBINSON 71160 DIGOIN
    Date de création : 24/02/1986
    Activité distincte : Enseignement primaire (85.20Z)
    Enseigne : ECOLE ELEMENTAIRE PUBLIQUE LE LAUNAY
  • Établissement

    En activité

    217 101 765 00147
    Adresse : 12 RUE MARCELLIN BERTHELOT 71160 DIGOIN
    Date de création : 07/10/1985
    Activité distincte : Enseignement primaire (85.20Z)
    Enseigne : ECOLE PRIMAIRE PIERRE ET MARIE CURIE
  • Établissement

    En activité

    217 101 765 00113
    Adresse : 16 RUE GUILLEMINOT 71160 DIGOIN
    Date de création : 23/09/1985
    Activité distincte : Enseignement pré-primaire (85.10Z)
    Enseigne : ECOLE MATERNELLE PUB CENTRE
  • Établissement

    En activité

    217 101 765 00097
    Adresse : LA BRIERETTE 16 RUE LEON PIC 71160 DIGOIN
    Date de création : 23/09/1985
    Activité distincte : Enseignement pré-primaire (85.10Z)
    Enseigne : ECOLE MATERNELLE PUBLIQUE
  • Établissement

    En activité

    217 101 765 00063
    Adresse : 73 ROUTE DES SABLES 71160 DIGOIN
    Date de création : 23/09/1985
    Activité distincte : Enseignement primaire (85.20Z)
    Enseigne : ECOLE PRIMAIRE NEUZY
  • Établissement

    En activité

    217 101 765 00055
    Adresse : 74 ROUTE DES SABLES 71160 DIGOIN
    Date de création : 23/09/1985
    Activité distincte : Enseignement pré-primaire (85.10Z)
    Enseigne : ECOLE MATERNELLE PUBLIQUE
  • Établissement

    Fermé

    217 101 765 00303
    Adresse : 14 PLACE DE L'HOTEL DE VILLE 71160 DIGOIN
    Date de création : 25/12/2001
    Date de clôture : 31/12/2009
    Activité distincte : Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a. (42.99Z)
    Enseigne : BA LOT LE MYOSOTIS
  • Établissement

    Fermé

    217 101 765 00287
    Adresse : 14 PLACE DE L'HOTEL DE VILLE 71160 DIGOIN
    Date de création : 01/06/2001
    Date de clôture : 25/12/2001
    Activité distincte : Promotion immobilière d'infrastructures (70.1C)
    Enseigne : REHABILITATION DU CENTRE MOBILISATEUR
  • Établissement

    Fermé

    217 101 765 00246
    Adresse : 14 PLACE DE L'HOTEL DE VILLE 71160 DIGOIN
    Date de création : 01/01/1999
    Date de clôture : 31/12/2014
    Activité distincte : Promotion immobilière de bureaux (41.10B)
    Enseigne : LOCATION BUREAUX
  • Établissement

    Fermé

    217 101 765 00253
    Adresse : 14 PLACE DE L'HOTEL DE VILLE 71160 DIGOIN
    Date de création : 01/01/1999
    Date de clôture : 07/02/2013
    Activité distincte : Location de terrains et d'autres biens immobiliers (68.20B)
    Enseigne : USINES RELAIS
  • Établissement

    Fermé

    217 101 765 00238
    Adresse : RUE DU PORT CAMPIONNET 71160 DIGOIN
    Date de création : 01/01/1997
    Date de clôture : 31/12/2014
    Activité distincte : Administration publique (tutelle) des activités économiques (84.13Z)
    Enseigne : PORT DE PLAISANCE
  • Établissement

    Fermé

    217 101 765 00196
    Adresse : MAIRIE 14 PLACE DE L'HOTEL DE VILLE 71160 DIGOIN
    Date de création : 01/01/1992
    Date de clôture : 25/12/1996
    Activité distincte : Autres formes d'action sociale (85.3K)
    Enseigne : CTRE COM ACTION SOCIALE DE DIGOIN
  • Établissement

    Fermé

    217 101 765 00188
    Adresse : 16 RUE GUILLEMINOT 71160 DIGOIN
    Date de création : 24/07/1986
    Date de clôture : 31/08/2005
    Activité distincte : Enseignement primaire (80.1Z)
    Enseigne : ECOLE MATERNELLE CENTRE2
  • Établissement

    Fermé

    217 101 765 00162
    Adresse : 4 RUE GUILLEMINOT 71160 DIGOIN
    Date de création : 07/10/1985
    Date de clôture : 31/08/2000
    Activité distincte : Enseignement primaire (80.1Z)
    Enseigne : ECOLE PRIMAIRE GROUPE BARTOLI
  • Établissement

    Fermé

    217 101 765 00154
    Adresse : RUE DES ACACIAS 71160 DIGOIN
    Date de création : 07/10/1985
    Date de clôture : 01/09/1999
    Activité distincte : Enseignement primaire (80.1Z)
    Enseigne : ECOLE MATERNELLE PUBLIQUE LES ACACIAS
  • Établissement

    Fermé

    217 101 765 00071
    Adresse : 28 RUE GEORGES LAFLEUR 71160 DIGOIN
    Date de création : 23/09/1985
    Date de clôture : 31/08/2000
    Activité distincte : Enseignement primaire (80.1Z)
    Enseigne : ECOLE PRIMAIRE GROUPE LAFLEUR
  • Établissement

    Fermé

    217 101 765 00089
    Adresse : LE LAUNAY RUE DE ROBINSON 71160 DIGOIN
    Date de création : 23/09/1985
    Date de clôture : 01/01/2008
    Activité distincte : Enseignement pré-primaire (85.10Z)
    Enseigne : ECOLE MATERNELLE PUBLIQUE
  • Établissement

    Fermé

    217 101 765 00139
    Adresse : 11 RUE PIERRE CURIE 71160 DIGOIN
    Date de création : 23/09/1985
    Date de clôture : 25/12/1996
    Activité distincte : Enseignement primaire (80.1Z)
    Enseigne : ECOLE MATERNELLE LA BRIERETTE 2

Etablissements de l'entreprise COMMUNE DE DIGOIN

Finances de COMMUNE DE DIGOIN

Dirigeants et représentants de COMMUNE DE DIGOIN

Information indisponible. Voir section annonces BODACC.

Entreprises dirigées par COMMUNE DE DIGOIN

Actionnaires et bénéficiaires effectifs de COMMUNE DE DIGOIN

Aucun bénéficiaire n'est disponible pour cette entreprise.

Documents juridiques de COMMUNE DE DIGOIN

Aucun acte n'est disponible pour cette entreprise.

Comptes annuels de COMMUNE DE DIGOIN

Aucun compte n'est disponible pour cette entreprise.

Conformité de COMMUNE DE DIGOIN

0 procédure collective
19 contentieux
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0 sanction
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Alertes de COMMUNE DE DIGOIN

Aucune alerte n'est disponible pour cette entreprise.

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Procédures collectives de COMMUNE DE DIGOIN

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Contentieux de COMMUNE DE DIGOIN

  • Tribunal administratif de Dijon, 17/07/2026, 2603071
    Position : Demandeur
    Dispositif : Expertise / Médiation
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  • Tribunal administratif de Dijon, 01/04/2025, 2203383
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 2, Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 3
    Dispositif : Rejet
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal administratif de Dijon, 08/04/2024, 2401118
    Position : Demandeur
    Autres parties : Personne anonymisée 2, Personne anonymisée 1
    Dispositif : Expertise / Médiation
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  • Tribunal administratif de Dijon, 09/02/2023, 2103212
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Satisfaction partielle
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  • Cour administrative d'appel de Lyon, 13/02/2014, 13LY01134
    Début du contentieux : 26/10/2011
    Position : Défendeur
    Autres parties : Voies navigables de France, Personne anonymisée 1
    Dispositif : Annulation
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  • Cour administrative d'appel de Lyon, 17/04/2003, 00LY02225
    Début du contentieux : 13/06/2000
    Position : Demandeur
    Autres parties : PREFET DE SAONE ET LOIRE, GROUPEMENT D'ENTREPRISES THOMAS-BURRILLER-CLARET
    Dispositif : Rejet
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  • Cour administrative d'appel de Lyon, 17/04/2003, 00LY02234
    Début du contentieux : 13/06/2000
    Position : Demandeur
    Autres parties : SARL GOUBY, Personne anonymisée 1
    Dispositif : Rejet
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  • Cour administrative d'appel de Lyon, 17/04/2003, 00LY02235
    Début du contentieux : 13/06/2000
    Position : Demandeur
    Autres parties : SOCIETE OTIS, Personne anonymisée 1
    Dispositif : Rejet
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  • Cour administrative d'appel de Lyon, 17/04/2003, 00LY02238
    Début du contentieux : 13/06/2000
    Position : Demandeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1, SOCIETE PASQUALI BONDET ET CIE
    Dispositif : Rejet
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  • Cour administrative d'appel de Lyon, 17/04/2003, 00LY02226
    Début du contentieux : 13/06/2000
    Position : Demandeur
    Autres parties : PREFET DE SAONE ET LOIRE, SARL VERNISSE
    Dispositif : Rejet
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  • Cour administrative d'appel de Lyon, 17/04/2003, 00LY02233
    Début du contentieux : 13/06/2000
    Position : Demandeur
    Autres parties : PREFET DE SAONE ET LOIRE, SARL ETABLISSEMENTS GAUT
    Dispositif : Rejet
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  • Cour administrative d'appel de Lyon, 17/04/2003, 00LY02232
    Début du contentieux : 13/06/2000
    Position : Demandeur
    Autres parties : PREFET DE SAONE ET LOIRE, SARL GOUBY
    Dispositif : Rejet
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour administrative d'appel de Lyon, 17/04/2003, 00LY02227
    Début du contentieux : 13/06/2000
    Position : Demandeur
    Autres parties : SARL VERNISSE, PREFET DE SAONE ET LOIRE
    Dispositif : Rejet
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  • Cour administrative d'appel de Lyon, 17/04/2003, 00LY02228
    Début du contentieux : 13/06/2000
    Position : Demandeur
    Autres parties : SARL DAZY, Personne anonymisée 1
    Dispositif : Rejet
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  • Cour administrative d'appel de Lyon, 17/04/2003, 00LY02229
    Début du contentieux : 13/06/2000
    Position : Demandeur
    Autres parties : PREFET DE SAONE ET LOIRE, ETABLISSEMENTS COMTE ET MARCELINO
    Dispositif : Rejet
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  • Cour administrative d'appel de Lyon, 17/04/2003, 00LY02231
    Début du contentieux : 13/06/2000
    Position : Demandeur
    Autres parties : PREFET DE SAONE ET LOIRE, Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 2, Personne anonymisée 3
    Dispositif : Rejet
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  • Cour administrative d'appel de Lyon, 17/04/2003, 00LY02237
    Début du contentieux : 13/06/2000
    Position : Demandeur
    Autres parties : PREFET DE SAONE ET LOIRE, SOCIETE CHENET
    Dispositif : Rejet
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour administrative d'appel de Lyon, 17/04/2003, 00LY02230
    Début du contentieux : 13/06/2000
    Position : Demandeur
    Autres parties : PREFET DE SAONE ET LOIRE, PINTO FRERES RAVALEMENT
    Dispositif : Rejet
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour administrative d'appel de Lyon, 17/04/2003, 00LY02236
    Début du contentieux : 13/06/2000
    Position : Demandeur
    Autres parties : PREFET DE SAONE ET LOIRE, CHENET ETABLISSEMENTS
    Dispositif : Rejet
    Lire sur Pappers Justice
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Adresse complète : 14 PLACE DE L'HOTEL DE VILLE
71160 DIGOIN

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Appels d'offres lancés par COMMUNE DE DIGOIN

  • Objet : CREATION DUNE AIRE DE COVOITURAGE ROUTE DE LA MOTTE LOT 3 ESPACES VERTS ET MOBILIER

    Montant : 117 911,00 € · Notifié le : 20/05/2026 · Durée : 6 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : ALVES TERRIER

    En savoir plus

  • Objet : La fourniture en location, le blanchissage, l’entretien et la réparation des Équipements de Protection Individuelle (EPI) et haute visibilité du personnel des services techniques. La prestation comprend également le ramassage périodique et la livraison des vêtements de travail dans les différents ateliers de la commune. Le nombre d’agents concernés est au nombre de 33 lors du lancement de la consultation mais peut être amené à varier au cours du contrat. Ils sont répartis sur 2 sites : agents des ateliers municipaux, agents service eaux et assainissement

    Montant : 60 000,00 € · Notifié le : 23/03/2026 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : 775733835

    En savoir plus

  • Objet : AMENAGEMENT ANCIEN BRICOMARCHE EN COMPLEXE SPORTIF LOT 10

    Montant : 109 230,00 € · Notifié le : 03/02/2026 · Durée : 4 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : SAMIA DEVIANNE

    En savoir plus

  • Objet : AMENAGEMENT DE L’ANCIEN BRICOMARCHE EN COMPLEXE SPORTIF - LOT N° 10 : GRADINAGE (suite à déclaration sans suite)

    Montant : 109 230,00 € · Notifié le : 02/02/2026 · Durée : 4 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : ALTRAD FAMEA ECA

    En savoir plus

  • Objet : PRESTATION DE SERVICE D ASSURANCE LOT 2 RESPONSABILITE CIVILE

    Montant : 62 278,00 € · Notifié le : 18/12/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : GROUPAMA ASSURANCE-CREDIT & CAUTION

    En savoir plus

  • Objet : PRESTATION DE SERVICES D’ASSURANCE - Responsabilité Civile Générale

    Montant : 62 278,00 € · Notifié le : 18/12/2025 · Durée : 3 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : GROUPAMA RHONE ALPES AUVERGNE

    En savoir plus

  • Objet : PRESTATION DE SERVICES D’ASSURANCE - Protection fonctionnelle

    Montant : 8 588,00 € · Notifié le : 18/12/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : GROUPAMA RHONE ALPES AUVERGNE

    En savoir plus

  • Objet : PRESTATION DE SERVICES D’ASSURANCE - Flottes automobiles

    Montant : 122 883,00 € · Notifié le : 18/12/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : LAURENT LECOQ

    En savoir plus

  • Objet : PRESTATION DE SERVICES D’ASSURANCE - Responsabilité Civile Atteinte à l’Environnement

    Montant : 10 800,00 € · Notifié le : 18/12/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : LAURENT LECOQ

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  • Objet : PRESTATION DE SERVICES D’ASSURANCE - Cyber Risques

    Montant : 4 846,00 € · Notifié le : 18/12/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : SARRE ET MOSELLE

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  • Objet : MARCHE FLOTTES AUTOMOBILES LOT 4

    Montant : 151 722,00 € · Notifié le : 18/12/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : LAURENT LECOQ

    En savoir plus

  • Objet : FOURNITURE DE CARBURANT PAR CARTES ACCREDITIVES

    Montant : 180 000,00 € · Notifié le : 08/10/2025 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : SOC D'IMPORTATION LECLERC

    En savoir plus

  • Objet : Retrait à la pompe de carburant par cartes accréditives en Gazoil répondant à la norme EN 590 et SP95 (E10)

    Montant : 60 000,00 € · Notifié le : 08/10/2025 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : SOC D'IMPORTATION LECLERC

    En savoir plus

  • Objet : Les prestations demandées sont les suivantes : - Maintenir en condition opérationnelle l’infrastructure informatique - Assistance ou intervention en cas de problème ou panne informatique - Prêt de matériel équivalent pendant la durée de la réparation - Assurer l’interface avec le fournisseur du parc des imprimantes - Fournir un service de support, conseil et d’aide au personnel communal et aux enseignants - Être force de proposition dans l’amélioration du parc informatique - Prévoir la relation avec les éditeurs des progiciels dédiés aux applications spécifiques - Proposer impérativement une plateforme de GMAO avec interface utilisateur - Fournir un suivi des prestations réalisées - Tenir propre et rangé tous les locaux et vestibules informatiques Le titulaire devra assurer la maintenance de l’ensemble du matériel communal existant (Services administratifs de la mairie, ateliers municipaux, service des eaux et assainissement, bibliothèque, espace jeunesse, Observaloire...

    Montant : 200 000,00 € · Notifié le : 29/09/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : 950498899

    En savoir plus

  • Objet : MAINTENANCE ET ASSISTANCE TECHNIQUE DU PARC INFORMATIQUE DE LA COMMUNE DE DIGOIN

    Montant : 200 000,00 € · Notifié le : 25/09/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : I T D SYSTEM (OPAL TECHNOLOGIE)

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  • Objet : RESTRUCTURATION DE LA RUE LOUIS QUEROY - LOT 1 VRD

    Montant : 518 857,00 € · Notifié le : 01/07/2025 · Durée : 6 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : IPF 69

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  • Objet : RESTRUCTURATION DE LA RUE LOUIS QUEROY - LOT 3 ESPACES VERTS

    Montant : 93 080,00 € · Notifié le : 01/07/2025 · Durée : 6 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : ALVES TERRIER

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  • Objet : TRAVAUX DE RESTRUCTURATION DE LA RUE LOUIS QUEROY - VRD

    Montant : 518 857,00 € · Notifié le : 01/07/2025 · Durée : 6 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : COLAS FRANCE (ETABLISSEMENT DE MONTCEAU-LES-MINES)

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  • Objet : TRAVAUX DE RESTRUCTURATION DE LA RUE LOUIS QUEROY - ECLAIRAGE

    Montant : 38 927,00 € · Notifié le : 01/07/2025 · Durée : 6 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : INEO RESEAUX NORD EST

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  • Objet : TRAVAUX DE RESTRUCTURATION DE LA RUE LOUIS QUEROY - ESPACES VERTS

    Montant : 93 080,00 € · Notifié le : 01/07/2025 · Durée : 6 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : ALVES TERRIER

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  • Objet : TRAVAUX DE SIGNALISATION HORIZONTALE

    Montant : 120 000,00 € · Notifié le : 22/05/2025 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : GROUPE HELIOS (GROUPE HELIOS - PROXIMARK)

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  • Objet : TRAVAUX DE SIGNALISTION HORIZONTALE

    Montant : 40 000,00 € · Notifié le : 22/05/2025 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : GROUPE HELIOS (GROUPE HELIOS - PROXIMARK)

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  • Objet : CRÉATION DUNE AIRE DE COVOITURAGE ROUTE DE LA MOTTE LOT 1 VRD

    Montant : 269 700,00 € · Notifié le : 20/05/2025 · Durée : 6 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : ENTREPRISE GEORGES BOUHET

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  • Objet : AMENAGEMENT ANCIEN BRICOMARCHE EN COMPLEXE SPORTIF LOT 12

    Montant : 134 900,00 € · Notifié le : 30/04/2025 · Durée : 4 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : SPIE BUILDING SOLUTIONS

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  • Objet : AMELIORATION DU RESEAU EAU POTABLE RUE DES BLATTIERS ET BOIS DE LA MOTTE

    Montant : 298 675,00 € · Notifié le : 30/04/2025 · Durée : 4 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : ENTREPRISE GEORGES BOUHET

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  • Objet : LOCATION LONGUE DUREE DE 6 VEHICULES NEUFS

    Montant : 112 473,00 € · Notifié le : 23/04/2025 · Durée : 5 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : BPCE CAR LEASE

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  • Objet : Dans le cadre du renouvellement de son parc automobiles, la commune de Digoin lance une consultation pour la location longue durée de 6 véhicules neufs, sans option d’achat et hors assurance. 1 fourgon L2H2 4 véhicules légers 1 fourgonnette électrique

    Montant : 112 473,00 € · Notifié le : 23/04/2025 · Durée : 5 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : BPCE CAR LEASE

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  • Objet : AMENAGEMENT ANCIEN BRICOMARCHE EN COMPLEXE SPORTIF LOT 11

    Montant : 119 079,00 € · Notifié le : 25/03/2025 · Durée : 4 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : SOC APPLICATION THERMIQUE MARCHAND.SAT M

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  • Objet : AMENAGEMENT ANCIEN BRICOMARCHE EN COMPLEXE SPORTIF LOT 1

    Montant : 131 960,00 € · Notifié le : 25/03/2025 · Durée : 4 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : THOMAS ET FILS

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  • Objet : AMENAGEMENT ANCIEN BRIICOMARCHE EN COMPLEXE SPORTIF LOT 2

    Montant : 107 109,00 € · Notifié le : 25/03/2025 · Durée : 4 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : LES CONSTRUCTIONS METALLIQUES MONT

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  • Objet : AMENAGEMENT DE L’ANCIEN BRICOMARCHE EN COMPLEXE SPORTIF - APPAREIL ELEVATEUR

    Montant : 24 509,00 € · Notifié le : 25/03/2025 · Durée : 7 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : ARATAL ATTRACTIVE MOBILITY - AAM (ARATAL ATRACTIVE MOBILITY - AAM)

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  • Objet : AMENAGEMENT DE L’ANCIEN BRICOMARCHE EN COMPLEXE SPORTIF - GROS OEUVRE

    Montant : 125 843,00 € · Notifié le : 25/03/2025 · Durée : 7 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : ENTREPRISE GEORGES BOUHET

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  • Objet : AMENAGEMENT DE L’ANCIEN BRICOMARCHE EN COMPLEXE SPORTIF - CHAPENTE METALLIQUE - BARDAGE

    Montant : 107 109,00 € · Notifié le : 25/03/2025 · Durée : 7 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : LES CONSTRUCTIONS METALLIQUES MONT

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  • Objet : AMENAGEMENT DE L’ANCIEN BRICOMARCHE EN COMPLEXE SPORTIF - MENUISERIES INTERIEURES

    Montant : 36 863,00 € · Notifié le : 25/03/2025 · Durée : 7 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : EURL TOTA

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  • Objet : AMENAGEMENT DE L’ANCIEN BRICOMARCHE EN COMPLEXE SPORTIF - PLATRERIE - PEINTURE

    Montant : 123 585,00 € · Notifié le : 25/03/2025 · Durée : 7 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : [Données personnelles non-diffusibles]

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  • Objet : AMENAGEMENT DE L’ANCIEN BRICOMARCHE EN COMPLEXE SPORTIF - CARRELAGE - FAÏENCE

    Montant : 26 429,00 € · Notifié le : 25/03/2025 · Durée : 7 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : ACA CARRELAGE

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  • Objet : AMENAGEMENT DE L’ANCIEN BRICOMARCHE EN COMPLEXE SPORTIF - TERRAIN DE SPORT - PADEL

    Montant : 39 930,00 € · Notifié le : 25/03/2025 · Durée : 7 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : LAQUET TENNIS (VERIDIS)

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  • Objet : AMENAGEMENT DE L’ANCIEN BRICOMARCHE EN COMPLEXE SPORTIF - TERRAIN DE SPORT - TENNIS

    Montant : 36 825,00 € · Notifié le : 25/03/2025 · Durée : 7 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : LAQUET TENNIS (VERIDIS)

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  • Objet : AMENAGEMENT DE L’ANCIEN BRICOMARCHE EN COMPLEXE SPORTIF - CHAUFFAGE - PLOMBERIE - SANITAIRES - VENTILATION

    Montant : 119 079,00 € · Notifié le : 25/03/2025 · Durée : 7 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : SOC APPLICATION THERMIQUE MARCHAND.SAT M

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  • Objet : AMENAGEMENT ANCIEN BRICOMARCHE EN COMPLEXE SPORTIF LOT 6

    Montant : 123 585,00 € · Notifié le : 24/03/2025 · Durée : 4 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : [Données personnelles non-diffusibles]

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  • Objet : MARCHE ENTRETIEN DES LOCAUX SPORTIFS DE LA COMMUNE

    Montant : 76 240,00 € · Notifié le : 19/03/2025 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : ATALIAN PROPRETE

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  • Objet : MARCHE ENTRETIEN DES LOCAUX SPORTIFS DE LA COMMUNE

    Montant : 76 240,00 € · Notifié le : 19/03/2025 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : ATALIAN PROPRETE

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  • Objet : La commune de Digoin souhaite confier l’entretien et le nettoyage de ses locaux sportifs à une entreprise spécialisée. Ces prestations, qu’elles soient hebdomadaires, mensuelles ou annuelles sont décrites dans le CCTP. Lieux d’exécution : Gymnase du Lycée - Route de Roanne Stade et vestiaires Honneur - 45 route de Roanne Stade et vestiaires Coubertin - 45 route de Roanne Stade de la Chaume - 2, rue des Mouleurs Stade Chopin - 11, rue du Bac

    Montant : 76 240,00 € · Notifié le : 19/03/2025 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : ATALIAN PROPRETE

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  • Objet : MANDAT MAITRISE DOUVRAGE POUR LA REQUALIFICATION DE LA PLACE ET LE POURTOUR DE LEGLISE NOTRE DAME

    Montant : 73 700,00 € · Notifié le : 20/02/2025 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : SEMA MACONNAIS VAL DE SAONE BOURGOGNE DU SUD

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  • Objet : MANDAT DE MAÎTRISE D’OUVRAGE POUR LA REQUALIFICATION DE LA PLACE ET LE POURTOUR DE L’EGLISE NOTRE DAME DE DIGOIN

    Montant : 73 700,00 € · Notifié le : 20/02/2025 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : SEMA MACONNAIS VAL DE SAONE BOURGOGNE DU SUD

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  • Objet : CONCEPTION, REALISATION ET DISTRIBUTION DU BULLETIN MUNICPAL DE LA COMMUNE DE DIGOIN

    Montant : 100 000,00 € · Notifié le : 13/01/2025 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : IGR

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  • Objet : CONCEPTION RÉALISATION ET DISTRIBUTION DU BULLETIN MUNICIPAL DE LA COMMUNE DE DIGOIN

    Montant : 100 000,00 € · Notifié le : 19/12/2024 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : IGR

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  • Objet : MISSION MAITRISE DOEUVRE AMENAGEMENT ANCIEN BRICOMARCHE EN SALLE DE SPORTS

    Montant : 49 317,00 € · Notifié le : 14/11/2024 · Durée : 6 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : ERIC GUILLET

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  • Objet : MISSION MAITRISE DOEUVRE AMENAGEMENT ANCIEN BRICOMARCHE EN SALLE DE SPORTS

    Montant : 49 317,00 € · Notifié le : 14/11/2024 · Durée : 6 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : L.TECH

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  • Objet : MISSION MAITRISE DOEUVRE AMENAGEMENT ANCIEN BRICOMARCHE EN SALLE DE SPORTS

    Montant : 49 317,00 € · Notifié le : 14/11/2024 · Durée : 6 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : CHEVRIER TOTARO INGENIERIE

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  • Objet : MISSION MAITRISE DOEUVRE AMENAGEMENT ANCIEN BRICOMARCHE EN SALLE DE SPORTS

    Montant : 49 317,00 € · Notifié le : 14/11/2024 · Durée : 6 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : ARCHITECTURES OLIVIER ROUYER

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  • Objet : MISSION MAITRISE DOEUVRE AMENAGEMENT ANCIEN BRICOMARCHE EN SALLE DE SPORTS

    Montant : 49 317,00 € · Notifié le : 14/11/2024 · Durée : 6 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : DAMIEN TISSOT

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  • Objet : ENTRETIEN ET CONTROLE DES RESEAUX DASSAINISSEMENT DE LA REGIE EAU DE LA COMMUNE

    Montant : 600 000,00 € · Notifié le : 08/10/2024 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : VEOLIA EAU - COMPAGNIE GENERALE DES EAUX

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  • Objet : La commune exploite entièrement son système d’assainissement. Les opérations d’entretien de réseaux et d’ouvrages sont sous-traitées.

    Montant : 600 000,00 € · Notifié le : 03/10/2024 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : VEOLIA EAU - COMPAGNIE GENERALE DES EAUX

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  • Objet : La commune exploite entièrement son système d’assainissement. Les opérations d’entretien de réseaux et d’ouvrages sont sous-traitées.

    Montant : 600 000,00 € · Notifié le : 03/10/2024 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : VEOLIA EAU - COMPAGNIE GENERALE DES EAUX

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  • Objet : La commune de Digoin possède des équipements thermiques et climatiques qui nécessitent une maintenance préventive et un entretien régulier.

    Montant : 0,00 € · Notifié le : 09/08/2024 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : SPIE FACILITIES

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  • Objet : La commune de Digoin possède des équipements thermiques et climatiques qui nécessitent une maintenance préventive et un entretien régulier.

    Montant : 64 847,00 € · Notifié le : 09/08/2024 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : SPIE FACILITIES

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  • Objet : TRANSPORT DES ELEVES DE LA CITE SCOLAIRE DE DIGOIN RESIDANT DANS LE PERIMETRE URBAIN

    Montant : 52 339,00 € · Notifié le : 18/07/2024 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : TRANSDEV BFC SUD

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  • Objet : La commune de Digoin met en place un service de transport scolaire pour les collégiens et lycéens se rendant à la cité scolaire située rue Louis Quéroy et domiciliés dans le périmètre urbain, non desservi par le département.

    Montant : 52 339,00 € · Notifié le : 18/07/2024 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : TRANSDEV BFC SUD

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  • Objet : La commune de Digoin met en place un service de transport scolaire pour les collégiens et lycéens se rendant à la cité scolaire située rue Louis Quéroy et domiciliés dans le périmètre urbain, non desservi par le département.

    Montant : 52 339,00 € · Notifié le : 18/07/2024 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : TRANSDEV BFC SUD

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  • Objet : FOURNITURE ET LIVRAISON DE PRODUITS DE TRAITEMENT POUR LE SERVICE DE L’EAU ET DE L’ASSAINISSEMENT DE LA COMMUNE DE DIGOIN - Fourniture et livraison de chaux vive

    Montant : 0,00 € · Notifié le : 10/04/2024 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : SOC EUROPEENNE DES CHAUX ET LIANTS

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  • Objet : FOURNITURE ET LIVRAISON DE PRODUITS DE TRAITEMENT POUR LE SERVICE DE L’EAU ET DE L’ASSAINISSEMENT DE LA COMMUNE DE DIGOIN - Fourniture et livraison de chlore gazeux

    Montant : 0,00 € · Notifié le : 10/04/2024 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : EUROCHLORE

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  • Objet : FOURNITURE ET LIVRAISON DE PRODUITS DE TRAITEMENT POUR LE SERVICE DE L’EAU ET DE L’ASSAINISSEMENT DE LA COMMUNE DE DIGOIN - Fourniture et livraison de chlorure ferrique

    Montant : 0,00 € · Notifié le : 10/04/2024 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : FERALCO ENVIRONNEMENT

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  • Objet : FOURNITURE ET LIVRAISON DE PRODUITS DE TRAITEMENT POUR LE SERVICE DE L’EAU ET DE L’ASSAINISSEMENT DE LA COMMUNE DE DIGOIN - Fourniture et livraison de chaux vive

    Montant : 20 000,00 € · Notifié le : 10/04/2024 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : SOC EUROPEENNE DES CHAUX ET LIANTS

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  • Objet : FOURNITURE ET LIVRAISON DE PRODUITS DE TRAITEMENT POUR LE SERVICE DE L’EAU ET DE L’ASSAINISSEMENT DE LA COMMUNE DE DIGOIN - Fourniture et livraison de chlore gazeux

    Montant : 20 000,00 € · Notifié le : 10/04/2024 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : EUROCHLORE

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  • Objet : FOURNITURE ET LIVRAISON DE PRODUITS DE TRAITEMENT POUR LE SERVICE DE L’EAU ET DE L’ASSAINISSEMENT DE LA COMMUNE DE DIGOIN - Fourniture et livraison de chlorure ferrique

    Montant : 80 000,00 € · Notifié le : 10/04/2024 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : FERALCO ENVIRONNEMENT

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  • Objet : REQUALIFICATION DU PARKING AVENUE DES PLATANES

    Montant : 170 362,00 € · Notifié le : 12/01/2024 · Durée : 6 mois

    Titulaire : INEO RESEAUX NORD EST

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  • Objet : REQUALIFICATION DU PARKING AVENUE DES PLATANES

    Montant : 170 362,00 € · Notifié le : 12/01/2024 · Durée : 6 mois

    Titulaire : INEO RESEAUX NORD EST

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  • Objet : REMPLACEMENT DES EQUIPEMENTS D’AIR A L’OBSERVALOIRE

    Montant : 70 807,00 € · Notifié le : 04/12/2023 · Durée : 2 mois

    Titulaire : E 2 S

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  • Objet : ENTRETIEN DES CIMETIERES DE LA COMMUNE DE DIGOIN

    Montant : 18 864,00 € · Notifié le : 30/11/2023 · Durée : 4 ans

    Titulaire : ALVES TERRIER

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  • Objet : LOCATION LONGUE DUREE DE VEHIUCLES

    Montant : 464 052,00 € · Notifié le : 24/10/2023 · Durée : 6 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : SAS LAFAY

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  • Objet : REFECTION TOITURES ANCIENNE ECOLE BARTOLI LOT 3 COUVERTURE ZINGUERIE

    Montant : 135 590,00 € · Notifié le : 13/10/2023 · Durée : 6 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : ETABLISSEMENTS COMTE

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  • Objet : REFECTION DES TOITURES DE L’ANCIENNE ECOLE BARTOLI - Lot n° 3 : couverture/zinguerie (lot infructueux) -

    Montant : 135 053,00 € · Notifié le : 13/10/2023 · Durée : 9 mois

    Titulaire : ETABLISSEMENTS COMTE

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  • Objet : REQUALIFICATION DE L’AVENUE DES PLATANES - AMENAGEMENT D’UNE PIISTE CYCLABLE ET D’ESPACES PAYSAGERS - ESPACES VERTS

    Montant : 97 980,00 € · Notifié le : 05/10/2023 · Durée : 6 mois

    Titulaire : 405239021

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  • Objet : REQUALIFICATION DE L’AVENUE DES PLATANES - AMENAGEMENT D’UNE PIISTE CYCLABLE ET D’ESPACES PAYSAGERS - VRD

    Montant : 518 871,00 € · Notifié le : 03/10/2023 · Durée : 6 mois

    Titulaire : COLAS FRANCE (ETABLISSEMENT DE MONTCEAU-LES-MINES)

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  • Objet : REFECTION DES TOITURES DE LA PERMANENCE SENATORIALE

    Montant : 109 947,00 € · Notifié le : 09/08/2023 · Durée : 5 mois

    Titulaire : ETABLISSEMENTS COMTE

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  • Objet : REFECTION DES TOITURES DE L’HOTEL DE VILLE

    Montant : 275 458,00 € · Notifié le : 25/07/2023 · Durée : 7 mois

    Titulaire : ETABLISSEMENTS COMTE

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  • Objet : ACHAT DE FOURNITURES SCOLAIRES ET LIBRAIRIE POUR LES ECOLES DE DIGOIN - FOURNITURES SCOLAIRES COURANTES ET PAPETERIE

    Montant : 0,00 € · Notifié le : 06/07/2023 · Durée : 4 ans

    Titulaire : SARL CYRANO BOURGOGNE (CYRANO)

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  • Objet : ACHAT DE FOURNITURES SCOLAIRES ET LIBRAIRIE POUR LES ECOLES DE DIGOIN - FOURNITURES EDUCATIVES POUR LES TRAVAUX MANUELS

    Montant : 0,00 € · Notifié le : 06/07/2023 · Durée : 4 ans

    Titulaire : SARL CYRANO BOURGOGNE (CYRANO)

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  • Objet : ACHAT DE FOURNITURES SCOLAIRES ET LIBRAIRIE POUR LES ECOLES DE DIGOIN - JEUX EDUCATIFS

    Montant : 0,00 € · Notifié le : 06/07/2023 · Durée : 4 ans

    Titulaire : SARL CYRANO BOURGOGNE (CYRANO)

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  • Objet : ACHAT DE FOURNITURES SCOLAIRES ET LIBRAIRIE POUR LES ECOLES DE DIGOIN - LIVRES SCOLAIRES ET FICHIERS PEDAGOGIQUES

    Montant : 0,00 € · Notifié le : 06/07/2023 · Durée : 4 ans

    Titulaire : SAVOIRSPLUS

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  • Objet : REFECTION DES TOITURES DE L’ANCIENNE ECOLE BARTOLI - ECHAFAUDAGES

    Montant : 21 189,00 € · Notifié le : 28/06/2023 · Durée : 8 mois

    Titulaire : LOIRE ECHAFAUDAGE

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  • Objet : REFECTION DES TOITURES DE L’ANCIENNE ECOLE BARTOLI - DESAMIANTAGE

    Montant : 38 514,00 € · Notifié le : 28/06/2023 · Durée : 8 mois

    Titulaire : D3

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  • Objet : REFECTION DES TOITURES DE L’ECOLE PRIMAIRE LAFLEUR

    Montant : 132 470,00 € · Notifié le : 23/06/2023 · Durée : 10 mois

    Titulaire : DA SILVA

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  • Objet : REFECTION DES TOITURES DE LA PERMANENCE SENATORIALE - ECHAFAUDAGES

    Montant : 27 931,00 € · Notifié le : 20/06/2023 · Durée : 5 mois

    Titulaire : CIREME

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  • Objet : REFECTION DES TOITURES DE LA PERMANENCE SENATORIALE - DEPOSE TOITURE - DESAMIANTAGE

    Montant : 23 376,00 € · Notifié le : 20/06/2023 · Durée : 5 mois

    Titulaire : D3

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  • Objet : REFECTION DES TOITURES DE L’HÔTEL DE VILLE - ECHAFAUDAGES

    Montant : 54 312,00 € · Notifié le : 09/06/2023 · Durée : 6 mois

    Titulaire : CIREME

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  • Objet : REFECTION DES TOITURES DE L’HÔTEL DE VILLE - DEPOSE TOITURE - DESAMIANTAGE

    Montant : 55 848,00 € · Notifié le : 09/06/2023 · Durée : 6 mois

    Titulaire : D3

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  • Objet : REALISATION D’UN CHEMINEMENT PIETON ET CYCLES RUE DES BLATTIERS - VRD

    Montant : 404 996,00 € · Notifié le : 02/06/2023 · Durée : 4 mois

    Titulaire : COLAS FRANCE (ETABLISSEMENT DE MONTCEAU-LES-MINES)

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  • Objet : REALISATION D’UN CHEMINEMENT PIETON ET CYCLES RUE DES BLATTIERS - ESPACES VERTS

    Montant : 75 874,00 € · Notifié le : 02/06/2023 · Durée : 4 mois

    Titulaire : 405239021

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  • Objet : REFECTION DES TOITURES DE L’ECOLE PRIMAIRE LAFLEUR - ECHAFAUDAGES

    Montant : 24 457,00 € · Notifié le : 31/05/2023 · Durée : 6 mois

    Titulaire : CIREME

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  • Objet : REFECTION DES TOITURES DE L’ECOLE PRIMAIRE LAFLEUR - DEPOSE TOITURE - DESAMIANTAGE

    Montant : 34 635,00 € · Notifié le : 31/05/2023 · Durée : 6 mois

    Titulaire : D3

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  • Objet : LOCATION MAINTENANCE DU PARC DE PHOTOCOPIEURS DES SERVICES MUNICIPAUX DE LA COMMUE

    Montant : 97 421,00 € · Notifié le : 04/05/2023 · Durée : 5 ans

    Titulaire : IMAGE LASER COULEUR

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  • Objet : L’achat et la livraison de fournitures de bureau et papeterie nécessaires au fonctionnement des services de la commune de Digoin.

    Montant : 0,00 € · Notifié le : 02/05/2023 · Durée : 4 ans

    Titulaire : LYRECO FRANCE

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  • Objet : TRAVAUX DE VOIRIE NEUF ET DE RENFORCEMENT

    Montant : 0,00 € · Notifié le : 23/03/2023 · Durée : 4 ans

    Titulaire : COLAS FRANCE (ETABLISSEMENT DE MONTCEAU-LES-MINES)

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  • Objet : TRAVAUX DE SIGNALISATION HORIZONTALE

    Montant : 0,00 € · Notifié le : 20/05/2022 · Durée : 1 an

    Titulaire : VIA SYSTEM (VIA SYSTEM FRANCHE-COMTE)

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  • Objet : ENTRETIEN DES LOCAUX SPORTIFS DE LA COMMUNE DE DIGOIN

    Montant : 69 031,00 € · Notifié le : 25/03/2022 · Durée : 3 ans

    Titulaire : ATALIAN PROPRETE

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  • Objet : CONCEPTION, REALISATION ET DISTRIBUTION DU BULLETIN MUNICIPAL DE LA COMMUNE DE DIGOIN

    Montant : 0,00 € · Notifié le : 12/01/2022 · Durée : 3 ans

    Titulaire : NEUVILLE IMPRESSIONS

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  • Objet : Aménagement du bourg de Vigny - Voirie et réseaux divers

    Montant : 104 151,00 € · Notifié le : 17/11/2021 · Durée : 3 mois

    Titulaire : COLAS FRANCE (ETABLISSEMENT DE MONTCEAU-LES-MINES)

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  • Objet : Aménagement du bourg de Vigny - Espaces verts et mobiliers

    Montant : 15 492,00 € · Notifié le : 17/11/2021 · Durée : 3 mois

    Titulaire : 405239021

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Labels et certificats de COMMUNE DE DIGOIN

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Marques déposées par COMMUNE DE DIGOIN

  • OBSERVALOIRE " OBSERVATOIRE DE LA LOIRE ET DES CANAUX DE DIGOIN "
    Enregistrée le 22/12/1999
    Expire le 22/12/2009
    Classes : 16 , 38 , 41
    Numéro : FR99831603
    Marque expirée

Aides perçues par COMMUNE DE DIGOIN

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