COMMUNE DE LA CHAPELLE RAMBAUD (MAIRIE)

Informations juridiques de COMMUNE DE LA CHAPELLE RAMBAUD

SIREN :	217 400 597
SIRET (siège) :	217 400 597 00019
Forme juridique :	Commune et commune nouvelle
Numéro de TVA :	FR90217400597
Inscription au RCS :	Non inscrit
Inscription au RNE :	Non inscrit

Activité de COMMUNE DE LA CHAPELLE RAMBAUD

Code NAF ou APE :	84.11Z (Administration publique générale)
Domaine d’activité :	Administration publique et défense ; sécurité sociale obligatoire
Convention collective :	Statut de la Fonction publique territoriale - IDCC 5021

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Etablissements de l'entreprise COMMUNE DE LA CHAPELLE RAMBAUD

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  217 400 597 00019
  Adresse : 177 ROUTE DU CHEF-LIEU 74800 LA CHAPELLE-RAMBAUD

  Voir sur la carte

  Date de création : 01/03/1983

  Enseigne : MAIRIE
• Établissement

  En activité

  217 400 597 00027
  Adresse : 124 ROUTE DU CHEF-LIEU 74800 LA CHAPELLE-RAMBAUD

  Voir sur la carte

  Date de création : 21/12/1983

  Activité distincte : Enseignement primaire (85.20Z)

  Enseigne : ECOLE ELEMENTAIRE PUBLIQUE LA CHAPELLE RAMBAUD

Etablissements de l'entreprise COMMUNE DE LA CHAPELLE RAMBAUD

Finances de COMMUNE DE LA CHAPELLE RAMBAUD

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Actionnaires et bénéficiaires effectifs de COMMUNE DE LA CHAPELLE RAMBAUD

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Documents juridiques de COMMUNE DE LA CHAPELLE RAMBAUD

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Comptes annuels de COMMUNE DE LA CHAPELLE RAMBAUD

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Adresse complète :	177 ROUTE DU CHEF-LIEU 74800 LA CHAPELLE-RAMBAUD

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Entreprises citées de COMMUNE DE LA CHAPELLE RAMBAUD

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Appels d'offres lancés par COMMUNE DE LA CHAPELLE RAMBAUD

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  Montant : 78 900,00 € · Notifié le : 19/06/2025 · Durée : 4 ans

  Statut : Procédure adaptée

  Titulaire : STER INGENIERIE S.N. (STER INGENIERIE)

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• Objet : Aménagement des combles de la salle des fêtes de la Chapelle Rambaud

  Montant : 78 900,00 € · Notifié le : 19/06/2025 · Durée : 4 ans

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