Découvrez Pappers IA, votre assistant entraîné sur les données Pappers

Interrogez en langage naturel nos bases de données entreprise, justice, immobilier et politique. La fiabilité des données Pappers, la puissance de l’IA.
En savoir plus Découvir les meilleurs cas d’usage
Pappers IA
Mise à jour INSEE : le 28/06/2026

COMMUNE DE BELMESNIL (MAIRIE)

217 600 758 · Active
Adresse : RUE DE LA MER, 76590 BELMESNIL
Activité : Administration publique générale
Effectif : Entre 6 et 9 salariés (donnée 2023)
Création : 01/01/1978

Informations juridiques de COMMUNE DE BELMESNIL

SIREN : 217 600 758
SIRET (siège) : 217 600 758 00015
Forme juridique : Commune et commune nouvelle
Numéro de TVA : FR46217600758
Inscription au RCS : Non inscrit
Inscription au RNE : Non inscrit

Activité de COMMUNE DE BELMESNIL

Code NAF ou APE : 84.11Z (Administration publique générale)
Domaine d’activité : Administration publique et défense ; sécurité sociale obligatoire
Convention collective : Statut de la Fonction publique territoriale - IDCC 5021

Domiciliez votre entreprise dès 14,90 € ht/mois.

Domicilier mon entreprise
Image Les Tricolores
Publicité
Devenir partenaire de Pappers

Etablissements de l'entreprise COMMUNE DE BELMESNIL

  • Établissement

    En activité

    217 600 758 00015
    Adresse : RUE DE LA MER 76590 BELMESNIL
    Date de création : 01/03/1983
    Enseigne : MAIRIE
  • Établissement

    En activité

    217 600 758 00023
    Adresse : RUE DU STADE 76590 BELMESNIL
    Date de création : 21/12/1983
    Activité distincte : Enseignement primaire (85.20Z)
    Enseigne : ECOLE ELEMENTAIRE

Etablissements de l'entreprise COMMUNE DE BELMESNIL

Finances de COMMUNE DE BELMESNIL

Dirigeants et représentants de COMMUNE DE BELMESNIL

Information indisponible. Voir section annonces BODACC.

Actionnaires et bénéficiaires effectifs de COMMUNE DE BELMESNIL

Aucun bénéficiaire n'est disponible pour cette entreprise.

Documents juridiques de COMMUNE DE BELMESNIL

Aucun acte n'est disponible pour cette entreprise.

Comptes annuels de COMMUNE DE BELMESNIL

Aucun compte n'est disponible pour cette entreprise.

Conformité de COMMUNE DE BELMESNIL

0 procédure collective
0 contentieux
0 sanction
Tester la conformité de son entreprise
Les alertes complètes sont disponibles via notre offre Pappers Pro.
Découvrez toutes les fonctionnalités de la plateforme Logo Pappers Pro

Annonces de COMMUNE DE BELMESNIL

Aucune annonce n'a été publiée pour cette entreprise.

Annonce légale Rédiger et publier une annonce légale sur Pappers Services

Cartographie de COMMUNE DE BELMESNIL

Aucune cartographie n'est disponible pour cette entreprise.

Comment contacter COMMUNE DE BELMESNIL ?

Téléphone : Réservé aux utilisateurs connectés
Email : Réservé aux utilisateurs connectés
Site internet : Non disponible
Réseaux sociaux :
Adresse complète : RUE DE LA MER
76590 BELMESNIL

Services recommandés

Aucun services n'est disponible pour cette entreprise.

Entreprises citées de COMMUNE DE BELMESNIL

Aucune entreprise n'est disponible pour cette entreprise.

Biens immobiliers de COMMUNE DE BELMESNIL

Ces informations sont réservées aux utilisateurs connectés. La création d'un compte Pappers est gratuite.

Inscription Connexion
Explorez les biens de cette entreprise sur Pappers Immobilier

Appels d'offres gagnés par COMMUNE DE BELMESNIL

Aucun appel d'offre de gagné n'est disponible pour cette entreprise.

Labels et certificats de COMMUNE DE BELMESNIL

Aucun label ou certificat pour cette entreprise.

Propriétés intellectuelles de COMMUNE DE BELMESNIL

Aucune propriété intellectuelle disponible pour cette entreprise.

Aides perçues par COMMUNE DE BELMESNIL

Aucune aide européenne n'est disponible pour cette entreprise.