| Code NAF ou APE : | 84.11Z |
|---|---|
| Domaine d’activité : | Administration publique et défense ; sécurité sociale obligatoire |
| Convention collective : |
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Informations juridiques de COMMUNE DE CERIZAY
| SIREN : | 217 900 620 |
|---|---|
| SIRET (siège) : | 217 900 620 00014 |
| Forme juridique : | Commune et commune nouvelle |
| Numéro de TVA : |
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| Inscription au RCS : | Non inscrit |
| Inscription au RNE : | Non inscrit |
Activité de COMMUNE DE CERIZAY
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Etablissements de l'entreprise COMMUNE DE CERIZAY
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Adresse : PL JEAN MONNET 79140 CERIZAYDate de création : 01/03/1983Enseigne : MAIRIEProfessionnels du BioEngagée
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Adresse : PL JEAN MONNET 79140 CERIZAYDate de création : 11/04/2022Activité distincte : Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a. (42.99Z)Enseigne : LOTISSEMENTS
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Adresse : PL JEAN MONNET 79140 CERIZAYDate de création : 01/01/2019Activité distincte : Location de terrains et d'autres biens immobiliers (68.20B)Enseigne : PATRIMOINE LOCATIF
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Adresse : MAIRIE PL JEAN MONNET 79140 CERIZAYDate de création : 19/09/2016Activité distincte : Location de terrains et d'autres biens immobiliers (68.20B)Enseigne : CABINET DENTAIRE
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Adresse : MAIRIE PL JEAN MONNET 79140 CERIZAYDate de création : 01/01/2013Activité distincte : Production et distribution de vapeur et d'air conditionné (35.30Z)Enseigne : PRODUCTION ENERGIES NOUVELLES
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Adresse : ESPACE JACQUES BREL 79140 CERIZAYDate de création : 25/12/2001Activité distincte : Accueil de jeunes enfants (88.91A)Enseigne : HALTE GARDERIE-MINI CRECHE
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Adresse : MAIRIE PL JEAN MONNET 79140 CERIZAYDate de création : 21/12/2001Activité distincte : Autres hébergements (55.90Z)Enseigne : REGIE ESCALE CERIZEENNE
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Adresse : MAIRIE PL JEAN MONNET 79140 CERIZAYDate de création : 15/07/2000Activité distincte : Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale (84.12Z)Enseigne : SERVICE D'ASSAINISSEMENT
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Adresse : ALLEE SAILLARD DU RIVAULT 79140 CERIZAYDate de création : 21/12/1983Activité distincte : Enseignement primaire (85.20Z)Enseigne : ECOLE ELEMENTAIRE JEAN MOULIN
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Adresse : 21 AVENUE DU GENERAL MARIGNY 79140 CERIZAYDate de création : 21/12/1983Activité distincte : Enseignement primaire (85.20Z)Enseigne : ECOLE ELEMENTAIRE ERNEST PEROCHON
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Adresse : RUE DU CHAT BOTTE 79140 CERIZAYDate de création : 21/12/1983Activité distincte : Enseignement pré-primaire (85.10Z)Enseigne : ECOLE MATERNELLE PU GROUPE MARYSE BASTIE
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Adresse : ALLEE SAILLARD DU RIVAULT 79140 CERIZAYDate de création : 21/12/1983Activité distincte : Enseignement pré-primaire (85.10Z)Enseigne : ECOLE MATERNELLE PUBLIQUE JEAN MOULIN
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Adresse : CERIZAY
Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l'INSEE. Date de création : 08/06/2007Date de clôture : 31/12/2017Activité distincte : Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a. (42.99Z)Enseigne : LOTISSEMENT DE LA FAVRELIERE -
Adresse : MAIRIE PL JEAN MONNET 79140 CERIZAYDate de création : 17/12/2004Date de clôture : 15/12/2010Activité distincte : Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a. (42.99Z)Enseigne : LOTISSEMENT DU PETIT GUYON
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Adresse : MAIRIE PL JEAN MONNET 79140 CERIZAYDate de création : 27/02/2004Date de clôture : 02/06/2010Activité distincte : Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a. (42.99Z)Enseigne : LOTISSEMENT LES TERRASSES DE L'ORFOSSE
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Adresse : PL JEAN MONNET 79140 CERIZAYDate de création : 19/12/2003Date de clôture : 15/06/2009Activité distincte : Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a. (42.99Z)Enseigne : LOTISSEMENT DES QUATRE CHEMINS
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Adresse : MAIRIE PL JEAN MONNET 79140 CERIZAYDate de création : 01/07/2000Date de clôture : 25/05/2004Activité distincte : Cantines et restaurants d'entreprises (55.5A)Enseigne : RESTAURATION SCOLAIRE
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Adresse : PL JEAN MONNET 79140 CERIZAYDate de création : 25/12/1994Date de clôture : 21/05/2004Activité distincte : Location d'autres biens immobiliers (70.2C)Enseigne : ZONE ACTIVITES ROUTE DE POUZAUGES
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Adresse : MAIRIE PL DE LA MAIRIE 79140 CERIZAYDate de création : 23/12/1988Date de clôture : 31/12/2012Activité distincte : Administration publique (tutelle) des activités économiques (84.13Z)Enseigne : AIDE AUX ENTREPRISES
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Adresse : MAIRIE PL DE LA MAIRIE 79140 CERIZAYDate de création : 29/11/1976Date de clôture : 31/12/2018Activité distincte : Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale (84.12Z)Enseigne : SERVICE ECOLES PRIVEES
Etablissements de l'entreprise COMMUNE DE CERIZAY
Dirigeants et représentants de COMMUNE DE CERIZAY
Information indisponible. Voir section annonces BODACC.
Actionnaires et bénéficiaires effectifs de COMMUNE DE CERIZAY
Aucun bénéficiaire n'est disponible pour cette entreprise.
Documents juridiques de COMMUNE DE CERIZAY
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Comptes annuels de COMMUNE DE CERIZAY
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Conformité de COMMUNE DE CERIZAY
0 procédure collective
Alertes de COMMUNE DE CERIZAY
Aucune alerte n'est disponible pour cette entreprise.
Procédures collectives de COMMUNE DE CERIZAY
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Contentieux de COMMUNE DE CERIZAY
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Tribunal administratif de Poitiers, 24/09/2024, 2201354Position : DéfendeurAutres parties : COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU BOCAGE BRESSUIRAIS, Personne anonymisée 1Dispositif : RejetLire sur Pappers Justice
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Conseil d'État, 30/11/1990, 118556Début du contentieux : 02/05/1990Position : DéfendeurAutres parties : Ministère de l'Intérieur, Personne anonymisée 1Lire sur Pappers Justice
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Conseil d'État, 13/03/1987, 55960Début du contentieux : 09/11/1983Position : DemandeurAutres parties : MINISTERE DE L’EDUCATION NATIONALE, Personne anonymisée 1Lire sur Pappers Justice
Annonces de COMMUNE DE CERIZAY
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Cartographie de COMMUNE DE CERIZAY
Comment contacter COMMUNE DE CERIZAY ?
| Organisme : | DATA VIGI PROTECTION |
|---|---|
| Email : | [email protected] |
| Téléphone : | 0322442230 |
| Adresse : |
26 Chaussée Marcadé 80100 Abbeville
|
Entreprises citées de COMMUNE DE CERIZAY
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SCIC HABITER AUTREMENT ADMR SEVILEANO CERIZAY (349 927 897) Cité 1 fois en 2016Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés COMMUNE DE CERIZAY et SCIC HABITER AUTREMENT ADMR SEVILEANO CERIZAY de la relation : ActionnariatDirigeants et bénéficiaires effectifs : Johnny BROSSEAU , Alain AUDEBEAU , DUO SOLUTIONS ENTREPRISES et 7 autres
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Appels d'offres lancés par COMMUNE DE CERIZAY
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Objet : SIGNALISATION HORIZONTALE LOT 4
Montant : 200 000,00 € · Notifié le : 22/06/2026 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ESVIA
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Objet : TRAVAUX COURANTS DE VOIRIE
Montant : 500 000,00 € · Notifié le : 15/09/2025 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : T.P.F TRAVAUX PUBLICS ET FORESTIERS
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Objet : TRAVAUX COURANTS DE VOIRIE
Montant : 500 000,00 € · Notifié le : 15/09/2025 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : TPF TRAVAUX PUBLICS
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Objet : TRAVAUX DE CHAUFFAGE MAIRIE ET CINEMA
Montant : 148 935,00 € · Notifié le : 05/09/2025 · Durée : 4 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : MICHEL BOISSINOT
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Objet : Lot no 3 : Clôtures - Pare-ballon
Montant : 91 052,00 € · Notifié le : 29/11/2024 · Durée : 5 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : VION ENVIRONNEMENT
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Objet : Lot no 2 : Gazon synthétique - Equipements sportifs
Montant : 417 856,00 € · Notifié le : 20/11/2024 · Durée : 5 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SPORTINGSOLS
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Objet : Lot no 2 : Gazon synthétique - Equipements sportifs
Montant : 417 856,00 € · Notifié le : 20/11/2024 · Durée : 5 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : HEXA CONCEPT
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Objet : Lot no 2 : Gazon synthétique - Equipements sportifs
Montant : 417 856,00 € · Notifié le : 20/11/2024 · Durée : 5 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : FIELDTURF TARKETT
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Objet : MO - RENOVATION ET ACCESSIBILITE RESIDENCE DU BOCAGE
Montant : 57 710,00 € · Notifié le : 25/10/2024 · Durée : 5 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ART HOME
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Objet : MO - RENOVATION ET ACCESSIBILITE RESIDENCE DU BOCAGE
Montant : 57 710,00 € · Notifié le : 25/10/2024 · Durée : 5 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : RACINE CUBIC
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Objet : MO - RENOVATION ET ACCESSIBILITE RESIDENCE DU BOCAGE
Montant : 57 710,00 € · Notifié le : 25/10/2024 · Durée : 5 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SARL A C E (ACE ENVIRONNEMENT)
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Objet : MO - RENOVATION ET ACCESSIBILITE RESIDENCE DU BOCAGE
Montant : 57 710,00 € · Notifié le : 25/10/2024 · Durée : 5 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : V.I.C OUEST
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Objet : Fourniture et livraison de combustibles plaquettes bois bocage pour la chaufferie bois
Montant : 214 000,00 € · Notifié le : 14/10/2024 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : VION ENVIRONNEMENT
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Objet : Lot no 4 : Eclairage sportif
Montant : 194 456,00 € · Notifié le : 05/09/2024 · Durée : 5 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : INEO RESEAUX CENTRE ATLANTIQUE (EQUANS)
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Objet : PLOMBERIE SANITAIRES ECHAUFFAGE VENTILATION
Montant : 44 169,00 € · Notifié le : 23/08/2024 · Durée : 4 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : I3E
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Objet : Lot no 1 : Aménagement extérieur, terrassement, assainisseme
Montant : 438 268,00 € · Notifié le : 26/07/2024 · Durée : 8 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : CHARIER TP SUD (CHARIER TP SUD AGENCE DE CERIZAY)
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Objet : LOCATION FOURNITURE ENTRETIEN DE MOYENS D’IMPRESSION
Montant : 50 000,00 € · Notifié le : 23/07/2024 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : SFERE BUREAUTIQUE (SFERE BUREAUTIQUE 85)
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Objet : ECLAIRAGE PUBLIC LOT 3
Montant : 1 000 000,00 € · Notifié le : 28/05/2024 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : COOPERATIVE ELECTRICITE ET TRAVAUX PUBLICS
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Objet : TRAVAUX DE VOIRIE
Montant : 2 000 000,00 € · Notifié le : 27/05/2024 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : CHARIER TP SUD (CHARIER TP SUD AGENCE DE CERIZAY)
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Objet : ABATTAGE ELAGAGE BROYAGE FAUCHAGE
Montant : 300 000,00 € · Notifié le : 27/05/2024 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : VION ENVIRONNEMENT
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Objet : MAINTENANCE PERIODIQUE DES MOYENS EXTINCTION ET INSTALLATIONS DE DESEMFUMAGE
Montant : 55 873,00 € · Notifié le : 13/05/2024 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SIMIE (VIAUD)
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Objet : Voirie - Assainissement
Montant : 208 463,00 € · Notifié le : 15/03/2024 · Durée : 5 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : PELLETIER TRAVAUX PUBLICS
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Objet : Réseaux souples - Eclairage public
Montant : 112 026,00 € · Notifié le : 15/03/2024 · Durée : 5 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : COOPERATIVE ELECTRICITE ET TRAVAUX PUBLICS
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Objet : Aménagement d’un terrain synthétique et réhabilitation des v
Montant : 47 250,00 € · Notifié le : 04/03/2024 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SARL A C E (ACE ENVIRONNEMENT)
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Objet : Aménagement d’un terrain synthétique et réhabilitation des v
Montant : 47 250,00 € · Notifié le : 04/03/2024 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : V.I.C OUEST
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Objet : Aménagement d’un terrain synthétique et réhabilitation des v
Montant : 47 250,00 € · Notifié le : 04/03/2024 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : V.I.C OUEST
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Objet : Aménagement d’un terrain synthétique et réhabilitation des v
Montant : 47 250,00 € · Notifié le : 04/03/2024 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : RACINE CUBIC
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Objet : MESURES DE LA QUALITE DE L’AIR INTERIEUR
Montant : 50 800,00 € · Notifié le : 27/12/2023 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : INSTITUT TECHNIQUE GAZ ET AIR
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Objet : VERIFICATION PERIODIQUES DES INSTALLATIONS TECHNIQUES
Montant : 94 255,00 € · Notifié le : 26/12/2023 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : QUALICONSULT EXPLOITATION
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Objet : ACHAT ET MAINTENANCE DE DEFIBRILLATEURS
Montant : 207 151,00 € · Notifié le : 26/12/2023 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : HANDI PHARM OCEAN
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Objet : Réaliser lensemble des études de conception et daménagemen
Montant : 55 365,00 € · Notifié le : 08/07/2022 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : IGESOL
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Objet : Réaliser lensemble des études de conception et daménagemen
Montant : 55 365,00 € · Notifié le : 08/07/2022 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : BRANLY & ASSOCIES
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Objet : Réaliser lensemble des études de conception et daménagemen
Montant : 55 365,00 € · Notifié le : 08/07/2022 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SCALE
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Objet : Mission d’accompagnement et de prestation - Elaboration de p
Montant : 93 400,00 € · Notifié le : 06/07/2022 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : LINEAMENTA
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Objet : Mission d’accompagnement et de prestation - Elaboration de p
Montant : 93 400,00 € · Notifié le : 06/07/2022 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ATELIER CARTOUCHE ARCHITECTURE
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Objet : Mission d’accompagnement et de prestation - Elaboration de p
Montant : 93 400,00 € · Notifié le : 06/07/2022 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SCALE
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Objet : DELEGATION DE MAITRISE D’OUVRAGE DEUX SEVRE HABITAT
Montant : 565 421,00 € · Notifié le : 24/05/2022 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : DEUX-SEVRES HABITAT
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Objet : Aménagement d’un terrain synthétique et réhabilitation des v
Montant : 47 250,00 € · Notifié le : 30/03/2022 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : V.I.C OUEST
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Objet : Aménagement d’un terrain synthétique et réhabilitation des v
Montant : 47 250,00 € · Notifié le : 30/03/2022 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SARL A C E
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Objet : Aménagement d’un terrain synthétique et réhabilitation des v
Montant : 47 250,00 € · Notifié le : 30/03/2022 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SARL A C E
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Objet : Aménagement d’un terrain synthétique et réhabilitation des v
Montant : 47 250,00 € · Notifié le : 30/03/2022 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : RACINE CUBIC
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Objet : Aménagement d’un terrain synthétique et réhabilitation des v
Montant : 47 250,00 € · Notifié le : 30/03/2022 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : V.I.C OUEST
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Objet : Aménagement d’un terrain synthétique et réhabilitation des v
Montant : 47 250,00 € · Notifié le : 30/03/2022 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SARL A C E
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Objet : Aménagement d’un terrain synthétique et réhabilitation des v
Montant : 47 250,00 € · Notifié le : 30/03/2022 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : RACINE CUBIC
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Objet : Aménagement d’un terrain synthétique et réhabilitation des v
Montant : 47 250,00 € · Notifié le : 30/03/2022 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : V.I.C OUEST
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Objet : Aménagement d’un terrain synthétique et réhabilitation des v
Montant : 47 250,00 € · Notifié le : 30/03/2022 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : RACINE CUBIC
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Objet : Aménagement d’un terrain synthétique et réhabilitation des v
Montant : 47 250,00 € · Notifié le : 30/03/2022 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SARL A C E
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Objet : Agrandissement de la maison de santé pluridisciplinaire - Gr
Montant : 89 356,00 € · Notifié le : 18/03/2022 · Durée : 9 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : EGDC
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Objet : AGGLO2B - LOT 2 - Mobilité principale
Montant : 100 000,00 € · Notifié le : 08/06/2020 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : ORANGE
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Objet : AGGLO2B - LOT 3 - Mobilité de renforcement
Montant : 100 000,00 € · Notifié le : 08/06/2020 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : SOCIETE FRANCAISE DU RADIOTELEPHONE - S.F.R (SFR)
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Objet : AGGLO2B - LOT 4 - Abonnement services communication RTC, acc
Montant : 100 000,00 € · Notifié le : 08/06/2020 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : ORANGE
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Labels et certificats de COMMUNE DE CERIZAY
Professionnels du Bio
Engagée
Cette structure possède 1 établissement(s) certifié(s)
Aides perçues par COMMUNE DE CERIZAY
Intitulé :
PAC - VI.24 - Soutien au développement local Leader (article 35)
Montant :
11 701 €
Autorité :
FEADER
Publication :
01/04/2025
Objectif :
L’objectif de cette mesure est de maintenir Leader en tant qu’instrument intégré de développement territorial à l’échelon infrarégional («local») contribuant directement au développement territorial équilibré des zones rurales, lequel constitue l’un des objectifs globaux de la politique de développement rural.
Instrument :
Inconnu
Numéro SA :
Inconnu
•
Référence :
Inconnue