| Code NAF ou APE : | 84.11Z |
|---|---|
| Domaine d’activité : | Administration publique et défense ; sécurité sociale obligatoire |
| Convention collective : |
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Informations juridiques de COMMUNE DE BAGNOLS EN FORET
| SIREN : | 218 300 085 |
|---|---|
| SIRET (siège) : | 218 300 085 00014 |
| Forme juridique : | Commune et commune nouvelle |
| Numéro de TVA : |
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| Inscription au RCS : | Non inscrit |
| Inscription au RNE : | Non inscrit |
Activité de COMMUNE DE BAGNOLS EN FORET
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Etablissements de l'entreprise COMMUNE DE BAGNOLS EN FORET
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Adresse : HOTEL DE VILLE 1 PL DE L'HOTEL DE VILLE 83600 BAGNOLS-EN-FORETDate de création : 01/03/1983Enseigne : MAIRIEProfessionnels du BioEngagée
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Adresse : HOTEL DE VILLE 1 PL DE L'HOTEL DE VILLE 83600 BAGNOLS-EN-FORETDate de création : 28/03/2018Activité distincte : Location de terrains et d'autres biens immobiliers (68.20B)Enseigne : MAISON DE SANTE
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Adresse : 359 CHEMIN DES CLOS 83600 BAGNOLS-EN-FORETDate de création : 21/12/1983Activité distincte : Enseignement primaire (85.20Z)Enseigne : ECOLE PRIM PUBLIQUE FREDERIC GAGLIOLO
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Adresse : MAIRIE 1 PL DE L'HOTEL DE VILLE 83600 BAGNOLS-EN-FORETDate de création : 01/01/2003Date de clôture : 31/12/2018Activité distincte : Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale (84.12Z)Enseigne : SPANC
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Adresse : HOTEL DE VILLE 1 PL DE L'HOTEL DE VILLE 83600 BAGNOLS-EN-FORETDate de création : 01/01/2001Date de clôture : 31/12/2019Activité distincte : Collecte et traitement des eaux usées (37.00Z)Enseigne : SERVICE ASSAINISSEMENT
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Adresse : HOTEL DE VILLE 1 PL DE L'HOTEL DE VILLE 83600 BAGNOLS-EN-FORETDate de création : 01/01/2001Date de clôture : 31/12/2019Activité distincte : Captage, traitement et distribution d'eau (36.00Z)Enseigne : SERVICE EAU
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Adresse : HOTEL DE VILLE 1 PL DE L'HOTEL DE VILLE 83600 BAGNOLS-EN-FORETDate de création : 01/01/2001Date de clôture : 31/12/2019Activité distincte : Transports routiers réguliers de voyageurs (49.39A)Enseigne : TRANSPORTS SCOLAIRES
Etablissements de l'entreprise COMMUNE DE BAGNOLS EN FORET
Dirigeants et représentants de COMMUNE DE BAGNOLS EN FORET
Information indisponible. Voir section annonces BODACC.
Actionnaires et bénéficiaires effectifs de COMMUNE DE BAGNOLS EN FORET
Aucun bénéficiaire n'est disponible pour cette entreprise.
Documents juridiques de COMMUNE DE BAGNOLS EN FORET
Aucun acte n'est disponible pour cette entreprise.
Comptes annuels de COMMUNE DE BAGNOLS EN FORET
Aucun compte n'est disponible pour cette entreprise.
Conformité de COMMUNE DE BAGNOLS EN FORET
0 procédure collective
Alertes de COMMUNE DE BAGNOLS EN FORET
Aucune alerte n'est disponible pour cette entreprise.
Procédures collectives de COMMUNE DE BAGNOLS EN FORET
Aucune procédure collective n'est disponible pour cette entreprise.
Contentieux de COMMUNE DE BAGNOLS EN FORET
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Tribunal administratif de Toulon, 09/06/2026, 2601883Position : DéfendeurAutres parties : Régie des eaux du Pays de FayenceDispositif : DésistementLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Toulon, 21/04/2026, 2601885Position : DéfendeurAutres parties : Régie des Eaux du Pays de FayenceDispositif : DésistementLire sur Pappers Justice
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Cour administrative d'appel de Marseille, 18/03/2026, 26MA00511Début du contentieux : 16/12/2025Position : DéfendeurDispositif : RenvoiLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Toulon, 05/12/2025, 2504405Position : DéfendeurAutres parties : Direction départementale des Finances publiques du VarDispositif : Rejet incompétence (Art R.222-1 al.2)Lire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Toulon, 05/12/2025, 2504644Début du contentieux : 24/11/2023Position : DéfendeurAutres parties : Direction départementale des Finances publiques du VarDispositif : Rejet incompétence (Art R.222-1 al.2)Lire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Toulon, 21/11/2025, 2201114Position : DéfendeurAutres parties : URBAN FONCIERLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Toulon, 10/02/2025, 2500542Position : DemandeurAutres parties : Personne anonymisée 1Dispositif : Expertise / MédiationLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Toulon, 07/02/2025, 2201302Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 1Dispositif : RejetLire sur Pappers Justice
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Conseil d'État, 23/07/2024, 491245Début du contentieux : 10/11/2017Position : DemandeurAutres parties : Etat, Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 2Dispositif : Rejet PAPCLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Toulon, 12/04/2024, 2103074Position : DemandeurAutres parties : Préfet du Var, OFFICE NATIONAL DES FORETSDispositif : RejetLire sur Pappers Justice
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Cour administrative d'appel de Marseille, 04/04/2024, 22MA02245Début du contentieux : 13/06/2022Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 2, Personne anonymisée 3, Personne anonymisée 4Dispositif : RejetLire sur Pappers Justice
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Cour administrative d'appel de Marseille, 18/01/2024, 23MA00079Début du contentieux : 10/11/2017Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 1, MINISTERE DELEGUE AUPRES DU MIN DE LA TRANSITION ECOLOGIQUE ET DE LA COHESION DES TERRITOIRES CHARGE DE LA RURALITEDispositif : RejetLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Toulon, 05/12/2023, 2302779Début du contentieux : 21/07/2023Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 1Dispositif : DésistementLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Toulon, 24/11/2023, 2101817Début du contentieux : 11/05/2021Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 1Dispositif : RejetLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Toulon, 06/06/2023, 2202219Début du contentieux : 01/03/2022Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 1Lire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Toulon, 14/02/2023, 2203015Début du contentieux : 19/05/2022Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 2Dispositif : DésistementLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Toulon, 23/12/2022, 2200234Début du contentieux : 18/11/2021Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 4, Personne anonymisée 5, Personne anonymisée 6, Personne anonymisée 7, Personne anonymisée 3, Personne anonymisée 2, Personne anonymisée 1, SAS L'AparteDispositif : Satisfaction totaleLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Toulon, 23/12/2022, 2001393Début du contentieux : 10/11/2017Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 2, Personne anonymisée 1, Etat, Préfet du VarDispositif : RejetLire sur Pappers Justice
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Cour administrative d'appel de Marseille, 27/06/2022, 21MA01294Début du contentieux : 16/05/2018Position : DéfendeurAutres parties : Préfet du Var, Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 2Dispositif : Satisfaction totaleLire sur Pappers Justice
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Cour administrative d'appel de Marseille, 09/02/2022, 21MA00703Début du contentieux : 18/12/2020Position : DéfendeurAutres parties : OFFICE NATIONAL DES FORETSLire sur Pappers Justice
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Cour administrative d'appel de Marseille, 09/02/2022, 21MA00707Début du contentieux : 18/12/2020Position : DéfendeurAutres parties : OFFICE NATIONAL DES FORETSLire sur Pappers Justice
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Cour administrative d'appel de Marseille, 09/02/2022, 21MA00702Début du contentieux : 18/12/2020Position : DemandeurAutres parties : OFFICE NATIONAL DES FORETS, Ministère de l'agriculture et de l'alimentationLire sur Pappers Justice
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Cour administrative d'appel de Marseille, 09/02/2022, 21MA00704Début du contentieux : 18/12/2020Position : DemandeurAutres parties : OFFICE NATIONAL DES FORETSLire sur Pappers Justice
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Cour administrative d'appel de Marseille, 05/11/2018, 17MA03086Début du contentieux : 18/05/2017Position : DemandeurAutres parties : Service départemental d'incendie et de secours du VarLire sur Pappers Justice
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Cour administrative d'appel de Marseille, 06/06/2017, 15MA04956Début du contentieux : 29/10/2015Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 1Lire sur Pappers Justice
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Cour de cassation, 19/11/2015, 14-25.407Début du contentieux : 11/06/2012Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 1Dispositif : RejetLire sur Pappers Justice
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Cour administrative d'appel de Marseille, 18/05/2015, 13MA02376Début du contentieux : 12/04/2013Position : DemandeurAutres parties : Syndicat mixte du développement durable de l'Est Var pour le traitement et la valorisation des déchets ménagers (SMIDDEV)Lire sur Pappers Justice
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Cour administrative d'appel de Marseille, 05/02/2015, 13MA03102Début du contentieux : 14/06/2013Position : DéfendeurAutres parties : Groupama Méditerranée, Personne anonymisée 1Lire sur Pappers Justice
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Cour administrative d'appel de Marseille, 30/07/2013, 11MA00555Début du contentieux : 09/12/2010Position : DéfendeurAutres parties : Syndicat mixte du développement durable de l'Est Var pour le traitement et la valorisation des déchets ménagersLire sur Pappers Justice
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Cour administrative d'appel de Marseille, 10/04/2012, 10MA01749Début du contentieux : 25/03/2009Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 1Lire sur Pappers Justice
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Cour administrative d'appel de Marseille, 24/11/2005, 03MA00492Début du contentieux : 05/12/2002Position : DemandeurAutres parties : Personne anonymisée 1Dispositif : Satisfaction partielleLire sur Pappers Justice
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Cour administrative d'appel de Marseille, 24/11/2005, 03MA00283Début du contentieux : 05/12/2002Position : DemandeurAutres parties : Personne anonymisée 1Dispositif : RejetLire sur Pappers Justice
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Cour administrative d'appel de Marseille, 24/11/2005, 03MA02410Début du contentieux : 07/10/2003Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 1Dispositif : RejetLire sur Pappers Justice
Annonces de COMMUNE DE BAGNOLS EN FORET
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Comment contacter COMMUNE DE BAGNOLS EN FORET ?
| Organisme : | DATA PROTECT CONSULTING |
|---|---|
| Email : | [email protected] |
| Téléphone : | 0494808822 |
| Adresse : |
Centre d'Affaires l'Hexagone Bâtiment E Rdc 83170 BRIGNOLES
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Appels d'offres lancés par COMMUNE DE BAGNOLS EN FORET
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Objet : LOT 2 -GROS OEUVRE
Montant : 1 004 086,00 € · Notifié le : 03/03/2026 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SOC DONAT DE BATIMENT
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Objet : LOT 10 - ELECTRICITE - CFA - CFO - PHOTOVOLTAIQUE
Montant : 239 437,00 € · Notifié le : 20/02/2026 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SEEE MONTAUROUX (SEEEM)
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Objet : LOT 1 - VRD
Montant : 198 837,00 € · Notifié le : 18/02/2026 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : VBTP
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Objet : Lot n° 06 - MENUISERIES INTERIEURES BOIS - Le marché a pour objet la réalisation d’un centre de loisirs et d’hébergement.nLes prestations relèvent de la catégorie 2 au sens du Code du travail (Loi n° 93-1418 sur 31 décembre 1993).Le marché est divisé en 12
Montant : 121,00 € · Notifié le : 05/12/2025 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : L ANGLE (L'ANGLE)
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Objet : Lot n° 03 - CHARPENTE - COUVERTURE - BARDAGES - Le marché a pour objet la réalisation d’un centre de loisirs et d’hébergement.nLes prestations relèvent de la catégorie 2 au sens du Code du travail (Loi n° 93-1418 sur 31 décembre 1993).Le marché est divisé
Montant : 325,00 € · Notifié le : 05/12/2025 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : LES CHARPENTIERS DU HAUT VAR
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Objet : Lot n° 01 - VRD - Le marché a pour objet la réalisation d’un centre de loisirs et d’hébergement.nLes prestations relèvent de la catégorie 2 au sens du Code du travail (Loi n° 93-1418 sur 31 décembre 1993).Le marché est divisé en 12 lots-le lot 12 sera publ
Montant : 198 837,00 € · Notifié le : 05/12/2025 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : VBTP
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Objet : Lot n° 09 - PEINTURE - Le marché a pour objet la réalisation d’un centre de loisirs et d’hébergement.nLes prestations relèvent de la catégorie 2 au sens du Code du travail (Loi n° 93-1418 sur 31 décembre 1993).Le marché est divisé en 12 lots-le lot 12 sera
Montant : 42,00 € · Notifié le : 05/12/2025 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : RENOVATION VAR SOLUTIONS PEINTURE
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Objet : Lot n° 05 - MENUISERIES EXTERIEURES ALU - SERRURERIE - Le marché a pour objet la réalisation d’un centre de loisirs et d’hébergement.nLes prestations relèvent de la catégorie 2 au sens du Code du travail (Loi n° 93-1418 sur 31 décembre 1993).Le marché est
Montant : 431,00 € · Notifié le : 05/12/2025 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : AVENIR MENUISERIE
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Objet : Lot n° 02 - GO - Le marché a pour objet la réalisation d’un centre de loisirs hébergement.nLes prestations relèvent de la catégorie 2 au sens du Code du travail (Loi n° 93-1418 sur 31 décembre 1993).Le marché est divisé en 12 lots-le lot 12 sera publié ult
Montant : 1 004 088,00 € · Notifié le : 05/12/2025 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SOC DONAT DE BATIMENT
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Objet : Lot n° 04 - TOITURE TERRASSE ETANCHEE - Le marché a pour objet la réalisation d’un centre de loisirs et d’hébergement.nLes prestations relèvent de la catégorie 2 au sens du Code du travail (Loi n° 93-1418 sur 31 décembre 1993).Le marché est divisé en 12 lo
Montant : 79,00 € · Notifié le : 05/12/2025 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : EXETANCH
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Objet : Lot n° 10 - ELECTRICITE - CFA - CFO - PHOTOVOLTAIQUE - Le marché a pour objet la réalisation d’un centre de loisirs et d’hébergement.nLes prestations relèvent de la catégorie 2 au sens du Code du travail (Loi n° 93-1418 sur 31 décembre 1993).Le marché est
Montant : 239,00 € · Notifié le : 05/12/2025 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SEEE MONTAUROUX (SEEEM)
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Objet : LOT 11 - PLOMBERIE - SANITAIRES - VENTILATION - CHAUFFAGE
Montant : 389 950,00 € · Notifié le : 05/12/2025 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : CHAUFFAGE PLOMBERIE CLIMATISATION MEDITERRANEE
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Objet : LOT 9 - PEINTURE
Montant : 42 713,00 € · Notifié le : 05/12/2025 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : RENOVATION VAR SOLUTIONS PEINTURE
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Objet : LOT 8 -REVETEMENT DES SOLS - FAIENCE
Montant : 151 790,00 € · Notifié le : 05/12/2025 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : CARRELAGE ARTISANAL
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Objet : LOT 7 - CLOISONS - DOUBLAGE - FAUX-PLAFOND
Montant : 213 016,00 € · Notifié le : 05/12/2025 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : RENOVATION VAR SOLUTIONS PEINTURE
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Objet : LOT 6 - MENUISERIES INTERIEURES BOIS
Montant : 121 988,00 € · Notifié le : 05/12/2025 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : L ANGLE (L'ANGLE)
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Objet : LOT 5 - MENUISERIES EXTERIEURES ALU - SERRURERIE
Montant : 431 765,00 € · Notifié le : 05/12/2025 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : AVENIR MENUISERIE
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Objet : LOT 4 - TOITURE TERRASSE ETANCHEE
Montant : 79 900,00 € · Notifié le : 05/12/2025 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : EXETANCH
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Objet : LOT 3 - CHARPENTE - COUVERTURE - BARDAGES
Montant : 325 000,00 € · Notifié le : 05/12/2025 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : LES CHARPENTIERS DU HAUT VAR
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Objet : Lot n° 11 - PLOMBERIE - SANITAIRES - VENTILATION - CHAUFFAGE - Le marché a pour objet la réalisation d’un centre de loisirs et d’hébergement.nLes prestations relèvent de la catégorie 2 au sens du Code du travail (Loi n° 93-1418 sur 31 décembre 1993).Le mar
Montant : 389,00 € · Notifié le : 05/12/2025 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : CHAUFFAGE PLOMBERIE CLIMATISATION MEDITERRANEE
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Objet : Lot n° 07 - CLOISONS - DOUBLAGE - FAUX-PLAFOND - Le marché a pour objet la réalisation d’un centre de loisirs et d’hébergement.nLes prestations relèvent de la catégorie 2 au sens du Code du travail (Loi n° 93-1418 sur 31 décembre 1993).Le marché est divisé
Montant : 213,00 € · Notifié le : 05/12/2025 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : RENOVATION VAR SOLUTIONS PEINTURE
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Objet : Lot n° 08 - REVÊTEMENT DE SOLS - FAIENCE - Le marché a pour objet la réalisation d’un centre de loisirs et d’hébergement.nLes prestations relèvent de la catégorie 2 au sens du Code du travail (Loi n° 93-1418 sur 31 décembre 1993).Le marché est divisé en 12
Montant : 151,00 € · Notifié le : 05/12/2025 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : CARRELAGE ARTISANAL
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Objet : ENTRETIEN ET MAINTENANCE DE L’ECLAIRAGE PUBLIC
Montant : 252 980,00 € · Notifié le : 14/11/2025 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : ETS JEAN GRANIOU (CITEOS)
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Objet : La présente consultation a pour objet la passation d’un marché public relatif à l’entretien et à la maintenance de l’éclairage public de la commune de Bagnols-en-Forêt.
Montant : 336 752,00 € · Notifié le : 10/11/2025 · Durée : 1 an
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : ETS JEAN GRANIOU (CITEOS)
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Objet : LOT 2 - SURGELES
Montant : 90 120,00 € · Notifié le : 14/10/2025 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : POMONA (PASSIONFROID PROVENCE ALPES COTE D'AZUR)
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Objet : LOT 2 - SURGELES
Montant : 90 120,00 € · Notifié le : 14/10/2025 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : SYSCO FRANCE SAS
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Objet : LOT 4 - BOUCHERIE VOLAILLE CHARCUTERIE ET TRAITEUR
Montant : 48 068,00 € · Notifié le : 14/10/2025 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : SYSCO FRANCE SAS
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Objet : LOT 4 - BOUCHERIE VOLAILLE CHARCUTERIE ET TRAITEUR
Montant : 48 068,00 € · Notifié le : 14/10/2025 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : POMONA (PASSIONFROID PROVENCE ALPES COTE D'AZUR)
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Objet : AMENAGEMENT DES VOIRIES ET DES PARKINGS SUR LE SITE DES ESPACES DE LOISIRS
Montant : 374 985,00 € · Notifié le : 28/07/2025 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : COLAS FRANCE (ETABLISSEMENT DE FREJUS)
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Objet : MAITRISE D’OEUVRE POUR LA CONSTRUCTION D’UN CLSH
Montant : 331 990,00 € · Notifié le : 27/05/2025 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : OEVI INGENIERIE
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Objet : MAITRISE D’OEUVRE POUR LA CONSTRUCTION D’UN CLSH
Montant : 331 990,00 € · Notifié le : 27/05/2025 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : FREDERIC PASQUALINI
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Objet : MAITRISE D’OEUVRE POUR LA CONSTRUCTION D’UN CLSH
Montant : 331 990,00 € · Notifié le : 27/05/2025 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : FONDERIE DE ROQUEVAIRE (SEBA EXPERT)
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Objet : MAITRISE D’OEUVRE POUR LA CONSTRUCTION D’UN CLSH
Montant : 331 990,00 € · Notifié le : 27/05/2025 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SALAMANDRE
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Objet : MAITRISE D’OEUVRE POUR LA CONSTRUCTION D’UN CLSH
Montant : 331 990,00 € · Notifié le : 27/05/2025 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : PIERRE BARLES
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Objet : ASSISTANCE A MAITRISE DOUVRAGE POUR LA REVISION GENERALE DU PLU DE LA COMMUNE DE BAGNOLS-EN-FORET MISSION DETUDE ET DASSISTANCE TECHNIQUE POUR LA REVISION GENERALE DU PLAN LOCAL DURBANISME DE LA COMMUNE
Montant : 61 760,00 € · Notifié le : 19/05/2025 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SAS NOUVELLES EXPERTISES TERRITORIALES
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Objet : ASSISTANCE A MAITRISE DOUVRAGE POUR LA REVISION GENERALE DU PLU DE LA COMMUNE DE BAGNOLS-EN-FORET MISSION DETUDE ET DASSISTANCE TECHNIQUE POUR LA REVISION GENERALE DU PLAN LOCAL DURBANISME DE LA COMMUNE
Montant : 61 760,00 € · Notifié le : 19/05/2025 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ECO-MED
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Objet : ASSISTANCE A MAITRISE DOUVRAGE POUR LA REVISION GENERALE DU PLU DE LA COMMUNE DE BAGNOLS-EN-FORET MISSION DETUDE ET DASSISTANCE TECHNIQUE POUR LA REVISION GENERALE DU PLAN LOCAL DURBANISME DE LA COMMUNE
Montant : 61 760,00 € · Notifié le : 19/05/2025 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : CHRISTOPHE FIORENTINO
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Objet : ASSISTANCE A MAITRISE DOUVRAGE POUR LA REVISION GENERALE DU PLU DE LA COMMUNE DE BAGNOLS-EN-FORET MISSION DETUDE ET DASSISTANCE TECHNIQUE POUR LA REVISION GENERALE DU PLAN LOCAL DURBANISME DE LA COMMUNE
Montant : 61 760,00 € · Notifié le : 19/05/2025 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : PUBLIC(S)
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Objet : INSTALLATION, RACCORDEMENT ET MISE EN SERVICE D’UNE MICRO-STATION D’EPURATION POUR 90 EQUIVALENTS HABITANTS CLSH
Montant : 203 763,00 € · Notifié le : 20/01/2025 · Durée : 4 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : AMENAGEMENTS & RESEAUX BAGNOLAIS (AMENAGEMENTS & RESEAUX BAGNOLAIS - ARB)
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Objet : Mission de relevés topographique des réseaux pluviaux de la commune de Bagnols-en-Forêt
Montant : 13 300,00 € · Notifié le : 18/12/2024 · Durée : 4 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : NICOLAS MARINIER (MNTOPO)
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Objet : LOT 1 : MAINTENANCE PREVENTIVE ET CURATIVE, LE SUPPORT ET L’ASSISTANCE AUX UTILISATEURS ET LES PRESTATIONS ASSOCIEES
Montant : 74 400,00 € · Notifié le : 10/12/2024 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SOCIETE INFORMATIQUE SERVICE
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Objet : Marché de Coordonnateur Sécurité et Protection de la Santé dans le cadre du projet de construction d’un Centre de Loisirs Sans Hébergement (CLSH)
Montant : 5 490,00 € · Notifié le : 09/10/2024 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : RG.CSPS
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Objet : mission de contrôle technique conformément à l’article L111-23 du code de la construction et de l’habitation dans le cadre de l’opération de construction d’un centre de loisirs sans hébergement à Bagnols-en-Forêt
Montant : 14 750,00 € · Notifié le : 08/08/2024 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : QUALICONSULT
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Objet : LOT 1 - RENOVATION ENERGETIQUE ECOLE PRIMAIRE GAGLIOLO
Montant : 117 071,00 € · Notifié le : 06/08/2024 · Durée : 9 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : G F C
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Objet : LOT 2 - MENUISERIES EXTERIEURES ALU - OCCULTATION - SERRURERIE
Montant : 167 072,00 € · Notifié le : 29/07/2024 · Durée : 10 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ALLIANCE ALUMINIUM
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Objet : MARCHE SUBSEQUENT No4 - FOURNITURE D’ELECTRICITE
Montant : 107 352,00 € · Notifié le : 17/05/2024 · Durée : 2 ans
Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable
Titulaire : TOTALENERGIES ELECTRICITE ET GAZ FRANCE
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Objet : LOT 2 - MENUISERIES EXTERIEURES ALU - OCCULTATION - SERRURERIE
Montant : 167 072,00 € · Notifié le : 11/03/2024 · Durée : 9 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ALLIANCE ALUMINIUM
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Objet : LOT 2 - DOMMAGES AUX BIENS ET RISQUES ANNEXES
Montant : 122 482,00 € · Notifié le : 08/01/2024 · Durée : 4 ans
Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable
Titulaire : SMACL ASSURANCES SA
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Objet : LOT 3 - FLOTTE AUTOMOBILE ET RISQUES ANNEXES
Montant : 47 766,00 € · Notifié le : 08/01/2024 · Durée : 4 ans
Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable
Titulaire : SMACL ASSURANCES SA
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Objet : Lot 2 : MENUISERIES EXTERIEURES ALU - OCCULTATION – SERRURERIE - La présente consultation concerne les travaux de rénovation énergétique de l’école primaire Gagliolo pour la commune de Bagnols en Forêt. Il s’agit de travaux d’exécution. Les travaux sont ré
Montant : 170 000,00 € · Notifié le : 29/12/2023 · Durée : 9 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ALLIANCE ALUMINIUM
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Objet : LOT 2 - MENUISERIES EXTERIEURES ALU - OCCULTATION - SERRURERIE
Montant : 170 000,00 € · Notifié le : 29/12/2023 · Durée : 9 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ALLIANCE ALUMINIUM
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Objet : Lot 1 : ISOLATION EXTERIEURE - RAVALEMENT DE FACADES - La présente consultation concerne les travaux de rénovation énergétique de l’école primaire Gagliolo pour la commune de Bagnols en Forêt. Il s’agit de travaux d’exécution. Les travaux sont répartis en
Montant : 115 579,00 € · Notifié le : 29/12/2023 · Durée : 9 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : G F C
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Objet : LOT 4 - RISQUES STATUTAIRES CNRACL ET IRCANTEC
Montant : 70 734,00 € · Notifié le : 20/12/2023 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : WILLIS TOWERS WATSON FRANCE
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Objet : MARCHE SUBSEQUENT No3 - FOURNITURE D’ELECTRICITE
Montant : 58 172,00 € · Notifié le : 16/11/2023 · Durée : 1 an
Statut : Marché négocié sans publicité ni mise en concurrence préalable
Titulaire : TOTALENERGIES ELECTRICITE ET GAZ FRANCE
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Objet : LOT 3 - CREMERIE ET PRODUITS FRAIS
Montant : 56 548,00 € · Notifié le : 24/10/2023 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : TRANSGOURMET OPERATIONS (TRANSGOURMET MEDITERRANEE)
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Objet : LOT 3 - CREMERIE ET PRODUITS FRAIS
Montant : 56 548,00 € · Notifié le : 24/10/2023 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : SYSCO FRANCE SAS
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Objet : LOT 2 - SURGELES
Montant : 90 120,00 € · Notifié le : 12/10/2023 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : SYSCO FRANCE SAS
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Objet : LOT 5 - FRUITS LEGUMES FRAIS DE SAISON
Montant : 46 696,00 € · Notifié le : 12/10/2023 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : SARL MIDI PRIM (LA TRANCHE DE SOLEIL)
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Objet : LOT 4 - BOUCHERIE VOLAILLE CHARCUTERIE ET TRAITEUR
Montant : 48 068,00 € · Notifié le : 12/10/2023 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : POMONA
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Objet : LOT 4 - BOUCHERIE VOLAILLE CHARCUTERIE ET TRAITEUR
Montant : 48 068,00 € · Notifié le : 12/10/2023 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : SYSCO FRANCE SAS
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Objet : LOT 2 - SURGELES
Montant : 90 120,00 € · Notifié le : 12/10/2023 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : POMONA
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Objet : LOT 1 - EPICERIE BOISSON ET PETIT ECONOMAT
Montant : 48 272,00 € · Notifié le : 12/10/2023 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : TRANSGOURMET OPERATIONS (TRANSGOURMET MEDITERRANEE)
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Objet : 1-maintenance du système informatique complet, l’administration du réseau, la maintenance du système de messagerie et l’interconnexion des matériels, l’assistance et le conseil dans tous les domaines touchant l’informatique, y compris l’internet (achat de
Montant : 15 000,00 € · Notifié le : 29/05/2023 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
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Objet : ASSISTANCE A MAITRISE D’OUVRAGE POUR LA REVISION GENERALE DU PLU DE LA COMMUNE nDE BAGNOLS-EN-FORET
Montant : 61 760,00 € · Notifié le : 02/05/2023 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SAS NOUVELLES EXPERTISES TERRITORIALES
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Objet : ASSISTANCE A MAITRISE DOUVRAGE POUR LA REVISION GENERALE DU PLU DE LA COMMUNE DE BAGNOLS-EN-FORET MISSION DETUDE ET DASSISTANCE TECHNIQUE POUR LA REVISION GENERALE DU PLAN LOCAL DURBANISME DE LA COMMUNE
Montant : 61 760,00 € · Notifié le : 02/05/2023 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : FIORENTINO
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Objet : ASSISTANCE A MAITRISE DOUVRAGE POUR LA REVISION GENERALE DU PLU DE LA COMMUNE DE BAGNOLS-EN-FORET MISSION DETUDE ET DASSISTANCE TECHNIQUE POUR LA REVISION GENERALE DU PLAN LOCAL DURBANISME DE LA COMMUNE
Montant : 61 760,00 € · Notifié le : 02/05/2023 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SAS NOUVELLES EXPERTISES TERRITORIALES
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Objet : ASSISTANCE A MAITRISE DOUVRAGE POUR LA REVISION GENERALE DU PLU DE LA COMMUNE DE BAGNOLS-EN-FORET MISSION DETUDE ET DASSISTANCE TECHNIQUE POUR LA REVISION GENERALE DU PLAN LOCAL DURBANISME DE LA COMMUNE
Montant : 61 760,00 € · Notifié le : 02/05/2023 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : PUBLIC(S)
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Objet : ASSISTANCE A MAITRISE DOUVRAGE POUR LA REVISION GENERALE DU PLU DE LA COMMUNE DE BAGNOLS-EN-FORET MISSION DETUDE ET DASSISTANCE TECHNIQUE POUR LA REVISION GENERALE DU PLAN LOCAL DURBANISME DE LA COMMUNE
Montant : 61 760,00 € · Notifié le : 02/05/2023 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : FIORENTINO
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Objet : ASSISTANCE A MAITRISE DOUVRAGE POUR LA REVISION GENERALE DU PLU DE LA COMMUNE DE BAGNOLS-EN-FORET MISSION DETUDE ET DASSISTANCE TECHNIQUE POUR LA REVISION GENERALE DU PLAN LOCAL DURBANISME DE LA COMMUNE
Montant : 61 760,00 € · Notifié le : 02/05/2023 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ECO-MED
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Objet : MARCHE SUBSEQUENT No2 - FOURNITURE ELECTRICITE
Montant : 61 231,00 € · Notifié le : 13/03/2023 · Durée : 6 mois
Statut : Marché négocié sans publicité ni mise en concurrence préalable
Titulaire : TOTALENERGIES ELECTRICITE ET GAZ FRANCE
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Objet : MARCHE SUBSEQUENT No1 - FOURNITURE ET ACHEMINEMENT D’ELECTRICITE ET PRESTATIONSDE SERVICES ASSOCIEES
Montant : 80 130,00 € · Notifié le : 15/12/2022 · Durée : 6 mois
Statut : Marché négocié sans publicité ni mise en concurrence préalable
Titulaire : TOTALENERGIES ELECTRICITE ET GAZ FRANCE
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Objet : FOURNITURE ET ACHEMINEMENT D’ELECTRICITE ET PRESTATIONS DE SERVICES ASSOCIEES
Montant : 149 478,00 € · Notifié le : 14/12/2022 · Durée : 4 ans
Statut : Marché négocié sans publicité ni mise en concurrence préalable
Titulaire : TOTALENERGIES ELECTRICITE ET GAZ FRANCE
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Objet : PHOTOVOLTAIQUES GROUPE SCOLAIRE
Montant : 112 410,00 € · Notifié le : 26/11/2021 · Durée : 3 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : RENOV ELEC
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Labels et certificats de COMMUNE DE BAGNOLS EN FORET
Professionnels du Bio
Engagée
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