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Mise à jour INSEE : le 16/06/2026

COMMUNE DE CAUMONT SUR DURANCE (MAIRIE)

218 400 349 · Active

Adresse :	HOTEL DE VILLE, PLACE DU 8-MAI 1945, 84510 CAUMONT-SUR-DURANCE
Activité :	Administration publique générale
Effectif :	Entre 100 et 199 salariés (donnée 2023)
Création :	01/03/1983

Informations juridiques de COMMUNE DE CAUMONT SUR DURANCE

SIREN :	218 400 349
SIRET (siège) :	218 400 349 00013
Forme juridique :	Commune et commune nouvelle
Numéro de TVA :	FR09218400349
Inscription au RCS :	Non inscrit
Inscription au RNE :	Non inscrit

Activité de COMMUNE DE CAUMONT SUR DURANCE

Code NAF ou APE :	84.11Z (Administration publique générale)
Domaine d’activité :	Administration publique et défense ; sécurité sociale obligatoire
Convention collective :	Statut de la Fonction publique territoriale - IDCC 5021

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Etablissements de l'entreprise COMMUNE DE CAUMONT SUR DURANCE

Établissement
En activité

218 400 349 00013

Adresse : HOTEL DE VILLE PLACE DU 8-MAI 1945 84510 CAUMONT-SUR-DURANCE

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Date de création : 01/03/1983

Enseigne : MAIRIE
Établissement
En activité

218 400 349 00039

Adresse : 3 RUE DES ECOLES 84510 CAUMONT-SUR-DURANCE

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Date de création : 21/12/1983

Activité distincte : Enseignement primaire (85.20Z)

Enseigne : ECOLE ELEMENTAIRE FERNAND PERRIN
Établissement
En activité

218 400 349 00021

Adresse : 19 CHEMIN DE LA LOGE 84510 CAUMONT-SUR-DURANCE

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Date de création : 21/12/1983

Activité distincte : Enseignement pré-primaire (85.10Z)

Enseigne : ECOLE MATERNELLE PAULINE KERGOMARD
Établissement
Fermé

218 400 349 00047

Adresse : HOTEL DE VILLE 84510 CAUMONT-SUR-DURANCE

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Date de création : 01/01/1996

Date de clôture : 31/12/2001

Activité distincte : Epuration des eaux usées (90.0A)

Enseigne : SCE D'ASSAINISSEMENT

Etablissements de l'entreprise COMMUNE DE CAUMONT SUR DURANCE

Finances de COMMUNE DE CAUMONT SUR DURANCE

Dirigeants et représentants de COMMUNE DE CAUMONT SUR DURANCE

Information indisponible. Voir section annonces BODACC.

Actionnaires et bénéficiaires effectifs de COMMUNE DE CAUMONT SUR DURANCE

Aucun bénéficiaire n'est disponible pour cette entreprise.

Documents juridiques de COMMUNE DE CAUMONT SUR DURANCE

Aucun acte n'est disponible pour cette entreprise.

Comptes annuels de COMMUNE DE CAUMONT SUR DURANCE

Aucun compte n'est disponible pour cette entreprise.

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Conformité de COMMUNE DE CAUMONT SUR DURANCE

0 procédure collective

32 contentieux

0 sanction

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Alertes de COMMUNE DE CAUMONT SUR DURANCE

Aucune alerte n'est disponible pour cette entreprise.

Les sanctions complètes sont disponibles via notre offre Pappers Pro
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Procédures collectives de COMMUNE DE CAUMONT SUR DURANCE

Aucune procédure collective n'est disponible pour cette entreprise.

Contentieux de COMMUNE DE CAUMONT SUR DURANCE

Tribunal administratif de Nîmes, 24/04/2026, 2404266

Début du contentieux : 21/05/2024

Position : Défendeur

Autres parties : BIANUCCI IMMOBILIER

Dispositif : Satisfaction totale
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Tribunal administratif de Nîmes, 20/02/2026, 2504805

Début du contentieux : 08/08/2024

Position : Défendeur

Dispositif : Satisfaction partielle
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Tribunal administratif de Nîmes, 05/01/2026, 2503005

Position : Défendeur

Autres parties : PREFET DE VAUCLUSE

Dispositif : Désistement
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Tribunal administratif de Nîmes, 16/12/2025, 2403485

Début du contentieux : 16/09/2025

Position : Défendeur

Autres parties : Banucci Immobilier

Dispositif : Désistement
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Tribunal administratif de Nîmes, 16/12/2025, 2404266

Position : Défendeur

Autres parties : BIANUCCI IMMOBILIER

Dispositif : Sursis à statuer
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Tribunal administratif de Nîmes, 02/12/2025, 2500460

Position : Défendeur

Autres parties : LES VANTELLES

Dispositif : Rejet
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Cour administrative d'appel de Toulouse, 27/11/2025, 25TL00509

Début du contentieux : 12/07/2022

Position : Demandeur

Autres parties : Société civile de construction vente (SCCV) Les Vantelles

Dispositif : Satisfaction totale
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Tribunal administratif de Nîmes, 25/11/2025, 2500572

Position : Défendeur

Autres parties : MIDI PROMOTION ET IMMOBILIER
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Cour administrative d'appel de Toulouse, 13/11/2025, 24TL02486

Début du contentieux : 03/08/2022

Position : Défendeur
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Tribunal administratif de Nîmes, 16/09/2025, 2403485

Position : Défendeur

Autres parties : BIANUCCI IMMOBILIER

Dispositif : Sursis à statuer
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Cour administrative d'appel de Toulouse, 03/04/2025, 24TL00313

Position : Défendeur

Autres parties : STATIM PROVENCE, Personne anonymisée 1

Dispositif : Satisfaction totale
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Cour administrative d'appel de Toulouse, 03/04/2025, 24TL00312

Position : Défendeur

Autres parties : STATIM PROVENCE, Personne anonymisée 1

Dispositif : Satisfaction totale
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Tribunal administratif de Nîmes, 17/01/2025, 2300948

Position : Défendeur

Autres parties : Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 2, Personne anonymisée 3, Personne anonymisée 4, Personne anonymisée 5

Dispositif : Désistement
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Tribunal administratif de Nîmes, 14/01/2025, 2303529

Début du contentieux : 26/07/2023

Position : Défendeur

Autres parties : LES VANTELLES
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Cour administrative d'appel de Toulouse, 31/12/2024, 24TL00312

Début du contentieux : 28/11/2023

Position : Défendeur

Autres parties : STATIM PROVENCE, Personne anonymisée 1

Dispositif : Avant dire-droit
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Cour administrative d'appel de Toulouse, 31/12/2024, 24TL00313

Début du contentieux : 28/11/2023

Position : Défendeur

Autres parties : STATIM PROVENCE, Personne anonymisée 1

Dispositif : Avant dire-droit
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Tribunal administratif de Nîmes, 08/08/2024, 2203179

Position : Défendeur

Autres parties : COGA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU GRAND AVIGNON, Etat, Personne anonymisée 1

Dispositif : Désistement
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Tribunal administratif de Nîmes, 28/11/2023, 2203289

Position : Défendeur

Autres parties : STATIM PROVENCE, Personne anonymisée 1

Dispositif : Rejet
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Tribunal administratif de Nîmes, 28/11/2023, 2203311

Position : Défendeur

Autres parties : STATIM PROVENCE, Personne anonymisée 1

Dispositif : Rejet
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Cour administrative d'appel de Toulouse, 20/04/2023, 20TL04118

Début du contentieux : 06/12/2018

Position : Défendeur

Autres parties : Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 2

Dispositif : Satisfaction partielle
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Cour administrative d'appel de Marseille, 30/03/2021, 18MA03705

Début du contentieux : 05/06/2018

Position : Défendeur

Autres parties : Office public de l'habitat Mistral Habitat, aujourd'hui Vallis Habitat, Personne anonymisée 1
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Cour administrative d'appel de Marseille, 27/02/2018, 16MA04844

Début du contentieux : 18/10/2016

Position : Défendeur

Autres parties : PREFET DE VAUCLUSE, Société Civile Immobilière (SCI) Le Briand
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Cour administrative d'appel de Marseille, 10/07/2017, 15MA03678

Début du contentieux : 30/06/2015

Position : Défendeur

Autres parties : COGA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU GRAND AVIGNON, Cabinet Merlin, Société Colas Midi Méditerranée
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Cour administrative d'appel de Marseille, 10/07/2017, 15MA03543

Début du contentieux : 30/06/2015

Position : Défendeur

Autres parties : Sacer Sud Est, Colas Midi Méditerranée, COGA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU GRAND AVIGNON, Cabinet Merlin
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Cour administrative d'appel de Marseille, 10/07/2017, 15MA03680

Début du contentieux : 30/06/2015

Position : Défendeur

Autres parties : Sacer Sud Est, Colas Midi Méditerranée, COGA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU GRAND AVIGNON, Cabinet Merlin
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Cour administrative d'appel de Marseille, 16/10/2015, 14MA01761

Début du contentieux : 21/02/2014

Position : Défendeur

Autres parties : OPHLM Mistral Habitat, Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 2, Personne anonymisée 3, Personne anonymisée 4, Personne anonymisée 5, Personne anonymisée 6, Personne anonymisée 7, Personne anonymisée 8, Personne anonymisée 9
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Cour administrative d'appel de Marseille, 16/10/2015, 14MA01776

Début du contentieux : 21/02/2014

Position : Demandeur

Autres parties : PREFET DE VAUCLUSE
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Cour administrative d'appel de Marseille, 02/10/2012, 10MA04292

Début du contentieux : 30/09/2010

Position : Défendeur

Autres parties : Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 2
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Cour administrative d'appel de Marseille, 16/03/2006, 01MA00484

Début du contentieux : 20/03/1996

Position : Défendeur

Autres parties : S.C.I. DES REMPARTS, Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 2

Dispositif : Satisfaction totale
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Cour administrative d'appel de Marseille, 25/04/2005, 00MA00548

Début du contentieux : 11/01/2000

Position : Défendeur

Autres parties : SCI AGIR

Dispositif : Rejet
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Cour administrative d'appel de Marseille, 06/05/2004, 01MA00918

Début du contentieux : 18/01/2001

Position : Défendeur

Autres parties : Personne anonymisée 1

Dispositif : Rejet
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Conseil d'État, 09/04/2004, 261521

Début du contentieux : 16/10/2003

Position : Défendeur

Autres parties : Personne anonymisée 1

Dispositif : Rejet
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Annonces de COMMUNE DE CAUMONT SUR DURANCE

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Comment contacter COMMUNE DE CAUMONT SUR DURANCE ?

Téléphone :	Réservé aux utilisateurs connectés
Email :	Réservé aux utilisateurs connectés
Site internet :	Réservé aux utilisateurs connectés
Réseaux sociaux :
Adresse complète :	HOTEL DE VILLE PLACE DU 8-MAI 1945 84510 CAUMONT-SUR-DURANCE

Organisme :	SEBAN ET ASSOCIES
Email :	[email protected]
Téléphone :	0145494849
Adresse :	SCP SEBAN ET ASSOCIES 282, boulevard Saint Germain 75007 PARIS

Services recommandés

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Entreprises citées de COMMUNE DE CAUMONT SUR DURANCE

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Biens immobiliers de COMMUNE DE CAUMONT SUR DURANCE

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Appels d'offres lancés par COMMUNE DE CAUMONT SUR DURANCE

Objet : Fourniture et pose d’un praticable de gymnastique pour Halle des Sports

Montant : 49 766,00 € · Notifié le : 03/02/2026 · Durée : 1 mois

Statut : Procédure adaptée

Titulaire : GYMNOVA
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Objet : Fourniture et pose d’un praticable de gymnastique pour Halle des Sports à Caumont sur Durance

Montant : 49 766,00 € · Notifié le : 28/01/2026 · Durée : 3 mois

Statut : Procédure adaptée

Titulaire : GYMNOVA
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Objet : Maîtrise d’oeuvre pour le projet de construction d’un pôle multi-activités

Montant : 64 354,00 € · Notifié le : 03/10/2025 · Durée : 3 ans

Statut : Procédure avec négociation

Titulaire : CABINET MORERE
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Objet : Construction d’un pôle multi-activités - Lot 5 : Cloisons doublages / Faux plafonds

Montant : 327 777,00 € · Notifié le : 03/10/2025 · Durée : 1 an

Statut : Procédure adaptée

Titulaire : ISOSTYL
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Objet : Construction d’un pôle multi-activités: Lot 1: Gros-oeuvre

Montant : 1 583 754,00 € · Notifié le : 03/10/2025 · Durée : 1 an

Statut : Procédure adaptée

Titulaire : NEOTRAVAUX
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Objet : Construction d’un pôle multi-activités: Lot 1: Gros-oeuvre

Montant : 1 583 754,00 € · Notifié le : 03/10/2025 · Durée : 1 an

Statut : Procédure adaptée

Titulaire : POGGIA PROVENCE
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Objet : Maîtrise d’oeuvre pour le projet de construction d’un pôle multi-activités

Montant : 64 354,00 € · Notifié le : 03/10/2025 · Durée : 3 ans

Statut : Procédure avec négociation

Titulaire : PAYSAGES SARL
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Objet : Maîtrise d’oeuvre pour le projet de construction d’un pôle multi-activités

Montant : 64 354,00 € · Notifié le : 03/10/2025 · Durée : 3 ans

Statut : Procédure avec négociation

Titulaire : PROJEX
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Objet : Maîtrise d’oeuvre pour le projet de construction d’un pôle multi-activités

Montant : 64 354,00 € · Notifié le : 03/10/2025 · Durée : 3 ans

Statut : Procédure avec négociation

Titulaire : DIAGOBAT
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Objet : Maîtrise d’oeuvre pour le projet de construction d’un pôle multi-activités

Montant : 64 354,00 € · Notifié le : 03/10/2025 · Durée : 3 ans

Statut : Procédure avec négociation

Titulaire : AVANTPROPOS
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Objet : Construction d’un pôle multi-activités: Lot 1: Gros-oeuvre

Montant : 1 583 754,00 € · Notifié le : 03/10/2025 · Durée : 1 an

Statut : Procédure adaptée

Titulaire : INDIGO BATIMENT
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Objet : Maîtrise d’oeuvre pour le projet de construction d’un pôle multi-activités

Montant : 64 354,00 € · Notifié le : 03/10/2025 · Durée : 3 ans

Statut : Procédure avec négociation

Titulaire : INGENIERIE 84
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Objet : Fourniture, livraison et pose de mobilier et de signalétique pour la médiathèque - Lot 1 : mobilier spécifique

Montant : 77 002,00 € · Notifié le : 01/10/2025 · Durée : 3 mois

Statut : Procédure adaptée

Titulaire : MOBIDECOR
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Objet : Fourniture, livraison et pose de mobilier et de signalétique pour la médiathèque - Lot 2 : mobilier de confort

Montant : 69 992,00 € · Notifié le : 01/10/2025 · Durée : 3 mois

Statut : Procédure adaptée

Titulaire : MOBIDECOR
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Objet : Fourniture de repas en liaison froide pour la restauration scolaire et les accueils de loisirs

Montant : 1 400 000,00 € · Notifié le : 18/08/2025 · Durée : 4 ans

Statut : Appel d'offres ouvert

Titulaire : TERRES DE CUISINE
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Objet : Construction d’un pôle multi-activités - Lot 6 : Menuiseries intérieures

Montant : 181 879,00 € · Notifié le : 14/08/2025 · Durée : 1 an

Statut : Procédure adaptée

Titulaire : ENTREPRISE BASSEREAU
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Objet : Construction d’un pôle multi-activités - Lot 4 : Menuiseries extérieures

Montant : 398 854,00 € · Notifié le : 14/08/2025 · Durée : 1 an

Statut : Procédure adaptée

Titulaire : SERRURERIE MENUISERIE ALUMINIUM BOUISSE
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Objet : Construction d’un pôle multi-activités - Lot 8 : Revêtements de sols

Montant : 127 060,00 € · Notifié le : 31/07/2025 · Durée : 1 an

Statut : Procédure adaptée

Titulaire : NOUVOSOL
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Objet : Construction d’un pôle multi-activités - Lot 10 : Électricité / Photovoltaïque

Montant : 274 312,00 € · Notifié le : 28/07/2025 · Durée : 1 an

Statut : Procédure adaptée

Titulaire : ELECTRICITE INDUSTRIELLE J. P. FAUCHE
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Objet : Construction d’un pôle multi-activités - Lot 9 : CVC / plomberie

Montant : 374 771,00 € · Notifié le : 28/07/2025 · Durée : 1 an

Statut : Procédure adaptée

Titulaire : SELMAC EXPLOITATION
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Objet : Construction d’un pôle multi-activités - Lot 12 : Serrurerie

Montant : 110 115,00 € · Notifié le : 28/07/2025 · Durée : 1 an

Statut : Procédure adaptée

Titulaire : MIDI METAL
En savoir plus
Objet : Construction d’un pôle multi-activités - Lot 2 : Charpente / Couverture

Montant : 134 082,00 € · Notifié le : 25/07/2025 · Durée : 1 an

Statut : Procédure adaptée

Titulaire : DUCA
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Objet : Travaux de confortement de la berge rive gauche du canal Pesquier

Montant : 177 375,00 € · Notifié le : 30/06/2025 · Durée : 2 ans

Statut : Procédure adaptée

Titulaire : NEOTRAVAUX
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Objet : Marché d’assurances - Lot 2 : Flotte automobile et auto-mission

Montant : 57 918,00 € · Notifié le : 31/12/2024 · Durée : 4 ans

Statut : Procédure adaptée

Titulaire : SMACL ASSURANCES SA
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Objet : Livres non scolaires pour la médiathèque - Lot n°1 : Livres pour adultes

Montant : 240 000,00 € · Notifié le : 18/12/2024 · Durée : 3 ans

Statut : Appel d'offres ouvert

Titulaire : LIBRAIRIE DU LEZARD AMOUREUX
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Objet : Livres non scolaires pour la médiathèque: Lot 3: Bandes dessinées, mangas et comics

Montant : 30 000,00 € · Notifié le : 04/11/2024 · Durée : 1 an

Statut : Appel d'offres ouvert

Titulaire : LA LIBR'ERIC LETTRES VIVES (LA CROGNOTE RIEUSE)
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Objet : Livres non scolaires pour la médiathèque - Lot n°2 : Livres pour la jeunesse

Montant : 120 000,00 € · Notifié le : 04/11/2024 · Durée : 3 ans

Statut : Appel d'offres ouvert

Titulaire : L EAU VIVE
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Objet : Conception-réalisation d’un skatepark

Montant : 250 000,00 € · Notifié le : 27/09/2024 · Durée : 6 mois

Statut : Procédure adaptée

Titulaire : TERRITOIRE SKATEPARK (TERRITOIRE SKATEPARK - GROUPE SOLS)
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Objet : Conception-réalisation d’un skatepark

Montant : 250 000,00 € · Notifié le : 27/09/2024 · Durée : 6 mois

Statut : Procédure adaptée

Titulaire : FEST ARCHITECTURE
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Objet : Réalisation de 66 audits énergétiques de bâtiments publics sur le territoire du Grand Avignon

Montant : 40 600,00 € · Notifié le : 19/07/2024 · Durée : 6 mois

Statut : Procédure adaptée

Titulaire : MANERGY
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Objet : Construction d’un pôle multi-activités: Lot 13: Ascenseur

Montant : 29 750,00 € · Notifié le : 04/04/2024 · Durée : 1 an

Statut : Procédure adaptée

Titulaire : ORONA
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Objet : Construction d’un pôle multi-activités - Lot 7 : Revêtement murs / plafonds

Montant : 52 542,00 € · Notifié le : 03/04/2024 · Durée : 1 an

Statut : Procédure adaptée

Titulaire : B-Y PEINTURE
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Objet : Construction d’un pôle multi-activités: Lot 11: Espaces verts

Montant : 31 484,00 € · Notifié le : 03/04/2024 · Durée : 1 an

Statut : Procédure adaptée

Titulaire : STE D'ENTRETIEN ET DE RESTAURATION DU PATRIMOINE ET DE L'ENVIRONNEMENT
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Objet : Construction d’un pôle multi-activités - Lot 14 : VRD

Montant : 172 637,00 € · Notifié le : 03/04/2024 · Durée : 1 an

Statut : Procédure adaptée

Titulaire : NEOTRAVAUX
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Objet : Construction d’un pôle multi-activités - Lot 3 : Etanchéité

Montant : 54 000,00 € · Notifié le : 03/04/2024 · Durée : 1 an

Statut : Procédure adaptée

Titulaire : SOCIETE MERIDIONALE ETANCHEITE (SME)
En savoir plus
Objet : Location et maintenance de copieurs multifonctions

Montant : 33 748,00 € · Notifié le : 26/03/2024 · Durée : 4 ans

Statut : Procédure adaptée

Titulaire : SYMBIOSE
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Objet : Marché d’assurances - Lot 2: Flotte automobile et auto-mission

Montant : 57 917,00 € · Notifié le : 27/12/2023 · Durée : 4 ans

Statut : Procédure adaptée

Titulaire : SMACL ASSURANCES SA
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Objet : Marché d’assurances - Lot 3 : Responsabilité civile

Montant : 12 508,00 € · Notifié le : 27/12/2023 · Durée : 4 ans

Statut : Procédure adaptée

Titulaire : SMACL ASSURANCES SA
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Objet : Conception-réalisation d’un skatepark

Montant : 250 000,00 € · Notifié le : 20/12/2023 · Durée : 6 mois

Statut : Procédure adaptée

Titulaire : TERRITOIRE SKATEPARK (TERRITOIRE SKATEPARK - GROUPE SOLS)
En savoir plus
Objet : Conception-réalisation d’un skatepark

Montant : 250 000,00 € · Notifié le : 20/12/2023 · Durée : 6 mois

Statut : Procédure adaptée

Titulaire : FEST ARCHITECTURE
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Objet : Conception-réalisation d’un skate-park

Montant : 250 000,00 € · Notifié le : 20/12/2023 · Durée : 7 mois

Statut : Procédure adaptée

Titulaire : TERRITOIRE SKATEPARK (TERRITOIRE SKATEPARK - GROUPE SOLS)
En savoir plus
Objet : Conception-réalisation d’un skate-park

Montant : 250 000,00 € · Notifié le : 20/12/2023 · Durée : 7 mois

Statut : Procédure adaptée

Titulaire : FEST ARCHITECTURE
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Objet : Marché d’assurances - Lot 1 : Dommages aux biens

Montant : 93 394,00 € · Notifié le : 14/12/2023 · Durée : 4 ans

Statut : Procédure adaptée

Titulaire : SMACL ASSURANCES SA
En savoir plus
Objet : Marché d’assurances - Lot 1: Dommages aux biens

Montant : 93 393,00 € · Notifié le : 14/12/2023 · Durée : 4 ans

Statut : Procédure adaptée

Titulaire : SMACL ASSURANCES SA
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Objet : Travaux de confortement de la berge rive gauche du canal Pesquier

Montant : 154 233,00 € · Notifié le : 09/10/2023 · Durée : 4 mois

Statut : Procédure adaptée

Titulaire : NEOTRAVAUX
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Labels et certificats de COMMUNE DE CAUMONT SUR DURANCE

Aucun label ou certificat pour cette entreprise.

Propriétés intellectuelles de COMMUNE DE CAUMONT SUR DURANCE

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