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Mise à jour INSEE : le 26/06/2026

CTE DE COMMUNES DE LA PLAINE DE L'AIN

240 100 883 · Active
Adresse : AV DU CHATEAU, 01150 CHAZEY-SUR-AIN
Activité : Administration publique générale
Effectif : Entre 100 et 199 salariés (donnée 2022)
Création : 25/10/2002

Informations juridiques de CTE DE COMMUNES DE LA PLAINE DE L'AIN

SIREN : 240 100 883
SIRET (siège) : 240 100 883 00018
Forme juridique : Communauté de communes
Numéro de TVA : FR61240100883
Inscription au RCS : Non inscrit
Inscription au RNE : Non inscrit

Activité de CTE DE COMMUNES DE LA PLAINE DE L'AIN

Code NAF ou APE : 84.11Z (Administration publique générale)
Domaine d’activité : Administration publique et défense ; sécurité sociale obligatoire
Convention collective : Statut de la Fonction publique territoriale - IDCC 5021

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Image Les Tricolores

Etablissements de l'entreprise CTE DE COMMUNES DE LA PLAINE DE L'AIN

  • Établissement

    En activité

    240 100 883 00018
    Adresse : AV DU CHATEAU 01150 CHAZEY-SUR-AIN
    Date de création : 25/10/2002
  • Établissement

    En activité

    240 100 883 00042
    Adresse : AV DU CHATEAU 01150 CHAZEY-SUR-AIN
    Date de création : 08/04/2015
    Activité distincte : Location de terrains et d'autres biens immobiliers (68.20B)
    Enseigne : IMMOBILIER LOCATIF ECONOMIQUE
  • Établissement

    En activité

    240 100 883 00034
    Adresse : AV DU CHATEAU 01150 CHAZEY-SUR-AIN
    Date de création : 01/05/2003
    Activité distincte : Administration publique (tutelle) des activités économiques (84.13Z)
    Enseigne : AMENAGEMENT ZONES ECONOMIQUES
  • Établissement

    En activité

    240 100 883 00026
    Adresse : AV DU CHATEAU 01150 CHAZEY-SUR-AIN
    Date de création : 01/05/2003
    Activité distincte : Administration publique (tutelle) des activités économiques (84.13Z)
    Enseigne : ENVIRONNEMENT

Etablissements de l'entreprise CTE DE COMMUNES DE LA PLAINE DE L'AIN

Finances de CTE DE COMMUNES DE LA PLAINE DE L'AIN

Dirigeants et représentants de CTE DE COMMUNES DE LA PLAINE DE L'AIN

Information indisponible. Voir section annonces BODACC.

Entreprises dirigées par CTE DE COMMUNES DE LA PLAINE DE L'AIN

Actionnaires et bénéficiaires effectifs de CTE DE COMMUNES DE LA PLAINE DE L'AIN

Aucun bénéficiaire n'est disponible pour cette entreprise.

Documents juridiques de CTE DE COMMUNES DE LA PLAINE DE L'AIN

Aucun acte n'est disponible pour cette entreprise.

Comptes annuels de CTE DE COMMUNES DE LA PLAINE DE L'AIN

Aucun compte n'est disponible pour cette entreprise.

Annonces de CTE DE COMMUNES DE LA PLAINE DE L'AIN

Aucune annonce n'a été publiée pour cette entreprise.

Cartographie de CTE DE COMMUNES DE LA PLAINE DE L'AIN

Comment contacter CTE DE COMMUNES DE LA PLAINE DE L'AIN ?

Téléphone : Réservé aux utilisateurs connectés
Email : Réservé aux utilisateurs connectés
Site internet : Réservé aux utilisateurs connectés
Réseaux sociaux :
Adresse complète : AV DU CHATEAU
01150 CHAZEY-SUR-AIN
Organisme : MDS FRANCE - MY DATA SOLUTION FRANCE
Email : [email protected]
Téléphone : Non disponible
Adresse : 143 Rue du Chateau 01150 Chazey-sur-Ain

Services recommandés

Aucun services n'est disponible pour cette entreprise.

Entreprises citées de CTE DE COMMUNES DE LA PLAINE DE L'AIN

Biens immobiliers de CTE DE COMMUNES DE LA PLAINE DE L'AIN

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Appels d'offres lancés par CTE DE COMMUNES DE LA PLAINE DE L'AIN

  • Objet : La présente consultation concerne les travaux d’extension d’un centre technique des déchets situé avenue de Montgrelliere à Sainte Julie (01150) - Lot n°5 : Menuiseries intérieures

    Montant : 7 059,00 € · Notifié le : 23/06/2026 · Durée : 7 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : MENUISERIE AGENCEMENT CONCEPT (M.A.C.)

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  • Objet : COLCLEAN - Lavage et désinfection des conteneurs aériens, enterrés et semi-enterrés - lot 2

    Montant : 160 000,00 € · Notifié le : 22/06/2026 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : COLCLEAN

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  • Objet : Exploitation d’un service de transport à la demande sur le territoire de la Communauté de communes de la Plaine de l’Ain

    Montant : 0,00 € · Notifié le : 18/06/2026 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : CARS PHILIBERT

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  • Objet : La présente consultation concerne une mission de suivi et d’animation de l’Opération Programmée d’Amélioration de l’Habitat de la Communauté de Communes de la Plaine de l’Ain (OPAH).

    Montant : 0,00 € · Notifié le : 18/06/2026 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : URBANIS

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  • Objet : La présente consultation concerne la fourniture, la livraison, la pose, la mise en service, la maintenance et le lavage de l’ensemble des conteneurs aériens enterrés et semi-enterrés sur le territoire de la Communauté de Communes de la Plaine de l’Ain (01

    Montant : 0,00 € · Notifié le : 02/06/2026 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : COLCLEAN

    En savoir plus
  • Objet : La présente consultation concerne la gestion des déchèteries de la Communauté de Communes de la Plaine de l’Ain 01 - (déchèteries d’Ambérieu en Bugey - Meximieux - Lagnieu - Loyettes - Villebois - Saint Rambert en Bugey – Lhuis). Elle est décomposée en deux lots dont un réservé aux structures d’insertion par l’activité économique. - Gestion bas de quai

    Montant : 193 875,00 € · Notifié le : 02/06/2026 · Durée : 5 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : ETABLISSEMENTS MARCELPOIL

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  • Objet : Lot 1 - Fournitures conteneurs aériens enterrés et semi enterrés

    Montant : 800 000,00 € · Notifié le : 02/06/2026 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : SULO FRANCE (SULO FRANCE SIEGE)

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  • Objet : Lot no1 - Fournitures et maintenance de bacs roulants

    Montant : 2 120 000,00 € · Notifié le : 02/06/2026 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : SULO FRANCE (SULO FRANCE SIEGE)

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  • Objet : Marché de location, installation, exploitation, maintenance et transport de fonds d’un Distributeur Automatique de billets

    Montant : 8 313,00 € · Notifié le : 01/06/2026 · Durée : 7 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : 00001

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  • Objet : Location et maintenance de matériels informatiques embarqués pour les véhicules de collecte (2 lots) - Lot n°2 : Location et maintenance des matériels informatiques embarqués permettant le suivi de l’activité des véhicules

    Montant : 280 000,00 € · Notifié le : 26/05/2026 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : SULO FRANCE (SULO FRANCE SIEGE)

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  • Objet : La présente consultation concerne les travaux d’extension d’un centre technique des déchets situé avenue de Montgrelliere à Sainte Julie (01150) - Lot n°8 : Électricité

    Montant : 7 432,00 € · Notifié le : 20/05/2026 · Durée : 11 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : BLEU ELECTRIQUE (BLEU ELECTRIC)

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  • Objet : Reconsultation du lot n°1 pour la fourniture et la maintenance des bacs roulants sur le territoire de la Communauté de Communes de la Plaine de l’Ain, en raison d’une première procédure déclarée sans suite.

    Montant : 0,00 € · Notifié le : 20/05/2026 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : SULO FRANCE

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  • Objet : La présente consultation concerne la fourniture, la livraison, la pose, la mise en service, la maintenance et le lavage de l’ensemble des conteneurs aériens enterrés et semi-enterrés sur le territoire de la Communauté de Communes de la Plaine de l’Ain (01

    Montant : 0,00 € · Notifié le : 20/05/2026 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : SULO FRANCE

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  • Objet : Location et maintenance de matériels informatiques embarqués pour les véhicules de collecte (2 lots) Lot n°1 : Location et maintenance des matériels informatiques embarqués liés à la lecture des puces des bacs

    Montant : 340 000,00 € · Notifié le : 20/05/2026 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : UNICO FRANCE

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  • Objet : MARCELPOIL - Gestion des déchèteries - Lot 2

    Montant : 6 845 911,00 € · Notifié le : 19/05/2026 · Durée : 5 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : ETABLISSEMENTS MARCELPOIL

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  • Objet : La présente consultation concerne les travaux d’extension d’un centre technique des déchets situé avenue de Montgrelliere à Sainte Julie (01150) - Lot n°6 : Chape- sols souples-carrelages-faïence-béton ciré

    Montant : 3 838,00 € · Notifié le : 21/04/2026 · Durée : 7 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : AIN CARRELAGES

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  • Objet : La présente consultation concerne les travaux d’extension d’un centre technique des déchets situé avenue de Montgrelliere à Sainte Julie (01150) - Lot n°4 : Plâtrerie- faux plafonds-peinture

    Montant : 5 834,00 € · Notifié le : 20/04/2026 · Durée : 7 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : BUGEY PEINTURE

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  • Objet : Lot no4 - Plâtrerie, faux plafonds, peinture

    Montant : 94 501,00 € · Notifié le : 17/04/2026 · Durée : 7 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : BUGEY PEINTURE

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  • Objet : Lot no8- Electricite

    Montant : 109 002,00 € · Notifié le : 17/04/2026 · Durée : 11 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : BLEU ELECTRIQUE (BLEU ELECTRIC)

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  • Objet : Lot no6 - Chape, sols souples, carrelages, faïence, béton ciré

    Montant : 42 967,00 € · Notifié le : 17/04/2026 · Durée : 7 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : AIN CARRELAGES

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  • Objet : La présente consultation concerne les travaux d’extension d’un centre technique des déchets situé avenue de Montgrelliere à Sainte Julie (01150). - Lot n°1 : Démolition-terrassement-maçonnerie-VRD

    Montant : 3 958,00 € · Notifié le : 15/04/2026 · Durée : 11 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : PARUTTO SAS

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  • Objet : La présente consultation concerne la gestion des déchèteries de la Communauté de Communes de la Plaine de l’Ain 01 - (déchèteries d’Ambérieu en Bugey - Meximieux - Lagnieu - Loyettes - Villebois - Saint Rambert en Bugey – Lhuis). Elle est décomposée en deux lots dont un réservé aux structures d’insertion par l’activité économique. - Gestion haut de quai

    Montant : 31 280,00 € · Notifié le : 15/04/2026 · Durée : 5 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : TRIALP

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  • Objet : TRIALP - Gestion des déchèteries - Lot 1

    Montant : 3 997 411,00 € · Notifié le : 07/04/2026 · Durée : 5 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : TRIALP

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  • Objet : PHILIBERT_Exploitation d’un service TAD

    Montant : 348 532,00 € · Notifié le : 02/04/2026 · Durée : 2 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : CARS PHILIBERT

    En savoir plus
  • Objet : La présente consultation concerne une mission d’assistance à maitrise d’ouvrage pour la révision d’un Plan Climat Air Énergie Territorial (PCAET) et une évaluation environnementale stratégique. - Lot n°2 : Evaluation environnementale et stratégique

    Montant : 13 260,00 € · Notifié le : 01/04/2026 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : CABINET LAMY ENVIRONNEMENT

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  • Objet : Entretien des espaces verts - Sainte-Julie / Lagnieu

    Montant : 0,00 € · Notifié le : 31/03/2026 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : TERIDEAL TARVEL (TARVEL)

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  • Objet : Prestations d’assistance et maintenance informatique

    Montant : 210 000,00 € · Notifié le : 31/03/2026 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : HEXAGRAM

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  • Objet : HEXAGRAM_ prestations d’assistance et maintenance informatique

    Montant : 140 000,00 € · Notifié le : 31/03/2026 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : HEXAGRAM

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  • Objet : La présente consultation concerne une mission d’assistance à maitrise d’ouvrage pour la révision d’un Plan Climat Air Énergie Territorial (PCAET) et une évaluation environnementale stratégique - Lot n°1 : Révision PCAET - Consultation renforcée et communication

    Montant : 62 150,00 € · Notifié le : 27/03/2026 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : AGENCE MOSAIQUE ENVIRONNEMENT

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  • Objet : Entretien des espaces verts - Château de Chazey sur Ain

    Montant : 0,00 € · Notifié le : 25/03/2026 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : TERIDEAL TARVEL (TARVEL)

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  • Objet : Reconsultation dut lot n°2 : Assistance et maintenance informatique - Assistance et maintenance informatique

    Montant : 5 000,00 € · Notifié le : 20/03/2026 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : HEXAGRAM

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  • Objet : HEXAGRAM - Assistance et maintenance informatique - Lot2

    Montant : 45 000,00 € · Notifié le : 20/03/2026 · Durée : 3 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : HEXAGRAM

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  • Objet : Réfection du quai de transfert de la station transit ménagères du centre de déchets à Sainte Julie (01)

    Montant : 99 487,00 € · Notifié le : 20/03/2026 · Durée : 2 mois

    Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable

    Titulaire : ENTREPRISE SERRAND TP

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  • Objet : Travaux de réfection du quai de transfert de la station de transit ménagère du centre de déchets à Ste-Julie

    Montant : 99 487,00 € · Notifié le : 20/03/2026 · Durée : 2 mois

    Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable

    Titulaire : ENTREPRISE SERRAND TP

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  • Objet : Lot no1 - Démolition, terrassement, maçonnerie, VRD

    Montant : 418 137,00 € · Notifié le : 19/03/2026 · Durée : 11 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : PARUTTO SAS

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  • Objet : Lot no2 - Etanchéité

    Montant : 43 293,00 € · Notifié le : 19/03/2026 · Durée : 11 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : NOVHA ETANCHEITE

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  • Objet : BALLAND - entretien espaces verts Ambérieu - Lot 1

    Montant : 46 667,00 € · Notifié le : 18/03/2026 · Durée : 3 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : BALLAND

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  • Objet : La présente consultation concerne le nettoyage des bâtiments intercommunaux de la Communauté de communes de la Plaine de l’Ain (01150). - Lot n°2 : nettoyage de la vitrerie

    Montant : 80 000,00 € · Notifié le : 13/03/2026 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : EFFICACE CLEAN

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  • Objet : Cette consultation concerne la mise à disposition d’agents intérimaires la Communauté de Communes de la Plaine de l’Ain (CCPA).

    Montant : 340 000,00 € · Notifié le : 06/03/2026 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : RANDSTAD (RANDSTAD INHOUSE)

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  • Objet : Cette consultation concerne la mise à disposition d’agents intérimaires la Communauté de Communes de la Plaine de l’Ain (CCPA).

    Montant : 340 000,00 € · Notifié le : 06/03/2026 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : PROMAN 068 (PROMAN)

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  • Objet : Cette consultation concerne la mise à disposition d’agents intérimaires la Communauté de Communes de la Plaine de l’Ain (CCPA).

    Montant : 340 000,00 € · Notifié le : 06/03/2026 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : SYNERGIE

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  • Objet : Personnel intérimaire

    Montant : 248 104,00 € · Notifié le : 06/03/2026 · Durée : 10 mois

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : RANDSTAD (RANDSTAD INHOUSE)

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  • Objet : Personnel intérimaire

    Montant : 248 104,00 € · Notifié le : 06/03/2026 · Durée : 10 mois

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : SYNERGIE

    En savoir plus
  • Objet : Personnel intérimaire

    Montant : 248 104,00 € · Notifié le : 06/03/2026 · Durée : 10 mois

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : PROMAN 068 (PROMAN)

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  • Objet : Entretien des espaces verts - Ambérieu en Bugey

    Montant : 0,00 € · Notifié le : 24/02/2026 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : BALLAND

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  • Objet : Marché subséquent n°3 - Fourniture de gaz naturel et services associés pour la communauté de communes de la Plaine de l’Ain (01).

    Montant : 45 892,00 € · Notifié le : 19/02/2026 · Durée : 1 an

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : TOTAL ENERGIE GAZ

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  • Objet : Travaux d’aménagement des abords de la RD77 sur la commune de Château-Gaillard, territoire de la Communauté de Communes de la Plaine de l’Ain (01500). - Plantations et équipements - Lot n°2 : Plantations et équipements

    Montant : 6 580,00 € · Notifié le : 08/02/2026 · Durée : 3 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : FALABELLA (FALABELLA BY CHEVAL)

    En savoir plus
  • Objet : Lot no2 - Plantations et équipements

    Montant : 107 780,00 € · Notifié le : 06/02/2026 · Durée : 3 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : FALABELLA (FALABELLA BY CHEVAL)

    En savoir plus
  • Objet : Travaux d’aménagement des abords de la RD77 sur la commune de Château-Gaillard, territoire de la Communauté de Communes de la Plaine de l’Ain (01500). - Voirie, réseaux divers - Lot n°1 : Voirie, Réseaux Divers

    Montant : 28 331,00 € · Notifié le : 23/01/2026 · Durée : 2 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : EUROVIA ALPES

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  • Objet : Lot no1 - VRD

    Montant : 363 767,00 € · Notifié le : 23/01/2026 · Durée : 6 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : EUROVIA ALPES

    En savoir plus
  • Objet : La présente consultation concerne une mission pour l’élaboration du règlement local intercommunal de la publicité (RLPI) du territoire de la Communauté de Communes de la Plaine de l’Ain (01).

    Montant : 42 150,00 € · Notifié le : 22/12/2025 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : GO PUB

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  • Objet : Impression de supports de communication

    Montant : 80 000,00 € · Notifié le : 19/12/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : ESTIMPRIM (IME BY ESTIMPRIM)

    En savoir plus
  • Objet : GO PUB_Mission pr l’élaboration du RLPI

    Montant : 42 150,00 € · Notifié le : 19/12/2025 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : GO PUB

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  • Objet : GREENFLEX - transition énergétique

    Montant : 50 000,00 € · Notifié le : 10/12/2025 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : GREENFLEX (ETHICITY - BECITIZEN - EVEIO)

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  • Objet : GREENFLEX - transition énergétique

    Montant : 50 000,00 € · Notifié le : 10/12/2025 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : LLC ET ASSOCIES BUREAU DE PARIS

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  • Objet : OT de Pérouges - Mission de maitrise d’oeuvre pour la construction d’un office de tourisme sur la commune de Pérouges

    Montant : 318 150,00 € · Notifié le : 10/12/2025 · Durée : 3 ans

    Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable

    Titulaire : BATISERF INGENIERIE

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  • Objet : OT de Pérouges - Mission de maitrise d’oeuvre pour la construction d’un office de tourisme sur la commune de Pérouges

    Montant : 318 150,00 € · Notifié le : 10/12/2025 · Durée : 3 ans

    Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable

    Titulaire : LA MANUFACTURE DE L'ORDINAIRE

    En savoir plus
  • Objet : OT de Pérouges - Mission de maitrise d’oeuvre pour la construction d’un office de tourisme sur la commune de Pérouges

    Montant : 318 150,00 € · Notifié le : 10/12/2025 · Durée : 3 ans

    Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable

    Titulaire : COSINUS

    En savoir plus
  • Objet : OT de Pérouges - Mission de maitrise d’oeuvre pour la construction d’un office de tourisme sur la commune de Pérouges

    Montant : 318 150,00 € · Notifié le : 10/12/2025 · Durée : 3 ans

    Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable

    Titulaire : ENERPOL INGENIERIE

    En savoir plus
  • Objet : OT de Pérouges - Mission de maitrise d’oeuvre pour la construction d’un office de tourisme sur la commune de Pérouges

    Montant : 318 150,00 € · Notifié le : 10/12/2025 · Durée : 3 ans

    Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable

    Titulaire : LINK ARCHITECTES - CHAZALON - GLAIROUX - LAFOND

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  • Objet : Accord cadre de maitrise d’oeuvre : restauration du Château de Chazey sur Ain

    Montant : 13 736,00 € · Notifié le : 10/12/2025 · Durée : 246 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : ARCHIPAT

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  • Objet : Fourniture de produits et de services de télécommunications - Accès à Internet, interconnexion des sites et Trunk SIP

    Montant : 8 500,00 € · Notifié le : 01/12/2025 · Durée : 13 ans

    Titulaire : STELLA TELECOM

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  • Objet : La présente consultation concerne une mission de maîtrise d’œuvre pour l’installation de points de collecte de proximité semi enterrés ou enterrés sur le territoire de la Communauté de Communes de la Plaine de l’Ain (01).

    Montant : 84 000,00 € · Notifié le : 24/11/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : ARCHIGRAPH (SAS ARCHIGRAPH)

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  • Objet : Mission de maitrise d’oeuvre pour l’installation de points de collecte de proximité enterrés ou semi-enterrés

    Montant : 84 000,00 € · Notifié le : 21/11/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : ARCHIGRAPH (SAS ARCHIGRAPH)

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  • Objet : MOE - Réalisation parking modulaire en R+1 et aménagement parkings paysagers

    Montant : 627 771,00 € · Notifié le : 13/11/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : BOST INGENIERIE

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  • Objet : MOE - Réalisation parking modulaire en R+1 et aménagement parkings paysagers

    Montant : 627 771,00 € · Notifié le : 13/11/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : ATELIER LJN

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  • Objet : MOE - Réalisation parking modulaire en R+1 et aménagement parkings paysagers

    Montant : 627 771,00 € · Notifié le : 13/11/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : COCO ARCHITECTURE

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  • Objet : MOE - Réalisation parking modulaire en R+1 et aménagement parkings paysagers

    Montant : 627 771,00 € · Notifié le : 13/11/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : B INGENIERIE

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  • Objet : Il s’agit d’un marché public d’études pour un schéma directeur en eau potable plan de gestion de la sécurité sanitaire de l’eau pour le territoire de la Communauté de Communes de la Plaine de l’Ain

    Montant : 58 758,00 € · Notifié le : 07/11/2025 · Durée : 2 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : SETEC HYDRATEC

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  • Objet : Fourniture de titres-restaurant dématérialisés

    Montant : 180 000,00 € · Notifié le : 07/11/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : SWILE

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  • Objet : Travaux de Réalisation d’un Parking et d’Aménagement Touristique sur la Commune de Torcieu (01)

    Montant : 294 868,00 € · Notifié le : 07/11/2025 · Durée : 4 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : SOCIETE DE CANALISATIONS ET DE TRAVAUX PUBLICS DE L AIN SOCATRA

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  • Objet : SWILE - Tickets restaurants

    Montant : 180 000,00 € · Notifié le : 07/11/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : SWILE

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  • Objet : Travaux de réalisation d’un parking et d’aménagement touristique sur la commune de Torcieu

    Montant : 294 868,00 € · Notifié le : 07/11/2025 · Durée : 3 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : SOCIETE DE CANALISATIONS ET DE TRAVAUX PUBLICS DE L AIN SOCATRA

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  • Objet : Mission d’études pour l’évaluation des politiques habitat de la Communauté de Communes de la Plaine de l’Ain

    Montant : 20 790,00 € · Notifié le : 05/11/2025 · Durée : 23 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : E.O.H.S.

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  • Objet : Mission d’études de sondage pour les décors peints du Château de Chazey sur Ain

    Montant : 30 476,00 € · Notifié le : 05/11/2025 · Durée : 1 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : E.C.M.H. ETUDES POUR LA CONSERVATION DES MONUMENTS HISTORIQUES (E.C.M.H.)

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  • Objet : Schéma Directeur en eau potable et plan de gestion de la sécurité sanitaire de l’eau

    Montant : 379 328,00 € · Notifié le : 27/10/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : SETEC HYDRATEC

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  • Objet : PAPREC - transfert des emballages ménagers

    Montant : 656 355,00 € · Notifié le : 15/10/2025 · Durée : 5 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : PAPREC GRAND EST (RHONE RECYCLAGE)

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  • Objet : Transfert des emballages et journaux-magazines

    Montant : 101 355,00 € · Notifié le : 15/10/2025 · Durée : 5 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : PAPREC GRAND EST (LA CORBEILLE BLEUE RHONE ALPES)

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  • Objet : Suite à concours restreint de maitrise d’oeuvre pour la réalisation d’un parking modulaire en R+1 et aménagement de parkings paysagers

    Montant : 22 844,00 € · Notifié le : 06/10/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable

    Titulaire : COCO ARCHITECTURE

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  • Objet : Lot no1 - Réaménagement paysager du parc historique et valorisation scénographique

    Montant : 122 676,00 € · Notifié le : 01/10/2025 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure avec négociation

    Titulaire : IN SITU - SAS JALBERT ET ASSOCIES (IN SITU)

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  • Objet : Lot no1 - Réaménagement paysager du parc historique et valorisation scénographique

    Montant : 122 676,00 € · Notifié le : 01/10/2025 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure avec négociation

    Titulaire : JOHANN LALLEMAND

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  • Objet : Lot no1 - Réaménagement paysager du parc historique et valorisation scénographique

    Montant : 122 676,00 € · Notifié le : 01/10/2025 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure avec négociation

    Titulaire : PRESENTS (SITETUDES)

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  • Objet : Mission d’études d’élaboration d’un plan intercommunal de sauvegarde (PICS)

    Montant : 79 610,00 € · Notifié le : 23/09/2025 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : PHOENIX CONSEIL EN TRANSFORMATION (PHOENIX CONSEIL)

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  • Objet : PHOENIX_Mission d’études pour l’élaboration d’un PICS

    Montant : 79 610,00 € · Notifié le : 23/09/2025 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : PHOENIX CONSEIL EN TRANSFORMATION (PHOENIX CONSEIL)

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  • Objet : MOE - Réalisation parking modulaire en R+1 et aménagement parkings paysagers

    Montant : 604 927,00 € · Notifié le : 05/08/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : COCO ARCHITECTURE

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  • Objet : Travaux de renaturation de zones d’activités sur le territoire de la Communauté de Communes de la Plaine de l’Ain. Lieux d’exécution : Château-Gaillard (01500)

    Montant : 0,00 € · Notifié le : 28/07/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : TERIDEAL TARVEL (TARVEL)

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  • Objet : Travaux d’aménagement touristique et de randonnée sur le secteur de Chaley

    Montant : 1 356,00 € · Notifié le : 28/07/2025 · Durée : 9 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : SARL DYNAMIQUE ENVIRONNEMENT

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  • Objet : Travaux d’aménagement touristique et de randonnée sur le secteur de Chaley

    Montant : 184 041,00 € · Notifié le : 28/07/2025 · Durée : 6 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : SARL DYNAMIQUE ENVIRONNEMENT

    En savoir plus
  • Objet : Travaux d’aménagement touristique et de randonnée sur le secteur de Chaley

    Montant : 184 041,00 € · Notifié le : 28/07/2025 · Durée : 6 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : BALLAND

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  • Objet : La présente consultation concerne les travaux d’extension d’un centre technique des déchets situé avenue de Montgrelliere à Sainte Julie (01150) - Lot n°9 : Plomberie-CVC

    Montant : 93 709,00 € · Notifié le : 15/07/2025 · Durée : 11 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : ALPHA ENERGIE

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  • Objet : La présente consultation concerne les travaux d’extension d’un centre technique des déchets situé avenue de Montgrelliere à Sainte Julie (01150) - Lot n°2 : Étanchéité

    Montant : 43 293,00 € · Notifié le : 11/07/2025 · Durée : 1 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : NOVHA ETANCHEITE

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  • Objet : La présente consultation concerne les travaux d’extension d’un centre technique des déchets situé avenue de Montgrelliere à Sainte Julie (01150) - Lot n°3 : Menuiseries extérieures aluminium-occultations

    Montant : 120 652,00 € · Notifié le : 11/07/2025 · Durée : 5 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : AMBITION (AMBITION STORES & FENETRES)

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  • Objet : La présente consultation concerne les travaux d’extension d’un centre technique des déchets situé avenue de Montgrelliere à Sainte Julie (01150) - Lot n°7 : Isolation thermique par l’extérieur

    Montant : 77 508,00 € · Notifié le : 11/07/2025 · Durée : 2 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : F K DAG

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  • Objet : Lot no7 - Isolation thermique par l’extérieur

    Montant : 77 508,00 € · Notifié le : 11/07/2025 · Durée : 2 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : F K DAG

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  • Objet : Lot no3 - Menuseries intérieures

    Montant : 120 652,00 € · Notifié le : 11/07/2025 · Durée : 11 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : AMBITION (AMBITION STORES & FENETRES)

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  • Objet : Lot no5 - Menuiseries intérieures

    Montant : 48 037,00 € · Notifié le : 11/07/2025 · Durée : 7 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : MENUISERIE AGENCEMENT CONCEPT (M.A.C.)

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  • Objet : Lot no9 - Plomberie-CVC

    Montant : 93 709,00 € · Notifié le : 11/07/2025 · Durée : 11 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : ALPHA ENERGIE

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  • Objet : Lot no6 - Chape, sols souples, carrelages, faïence, béton ciré

    Montant : 39 129,00 € · Notifié le : 11/07/2025 · Durée : 7 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : AIN CARRELAGES

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  • Objet : Fourniture de produits et de services de télécommunications - Téléphonie mobile

    Montant : 3 500,00 € · Notifié le : 09/07/2025 · Durée : 10 ans

    Titulaire : SOCIETE FRANCAISE DU RADIOTELEPHONE - S.F.R

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  • Objet : SFR - téléphone mobile Lot 2

    Montant : 67 500,00 € · Notifié le : 04/07/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : SOCIETE FRANCAISE DU RADIOTELEPHONE - S.F.R (SFR)

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Labels et certificats de CTE DE COMMUNES DE LA PLAINE DE L'AIN

Bilan carbone
Publié

Marques déposées par CTE DE COMMUNES DE LA PLAINE DE L'AIN

  • L'ESCAMPETTE
    Enregistrée le 26/05/2026
    Expire le 26/05/2036
    Classes : 16 , 18 , 21 , 25 , 28 , 35 , 39 , 41
    Numéro : FR5261870
    Demande publiée
  • L'escampette L'AINSOLITE A VELO ENTRE RHÔNE ET SAÔNE
    Enregistrée le 26/05/2026
    Expire le 26/05/2036
    Classes : 16 , 18 , 21 , 25 , 28 , 35 , 39 , 41
    Numéro : FR5261879
    Demande publiée
  • Enregistrée le 26/05/2026
    Expire le 26/05/2036
    Classes : 16 , 18 , 21 , 25 , 28 , 35 , 39 , 41
    Numéro : FR5261887
    Demande publiée
  • Touquan
    Enregistrée le 07/03/2024
    Expire le 07/03/2034
    Classes : 39
    Numéro : FR5037190
    Marque enregistrée

Aides perçues par CTE DE COMMUNES DE LA PLAINE DE L'AIN

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