COMMUNAUTE D AGGLOMERATION ARLES CRAU CAMARGUE MONTAGNETTE

Objet : Accord-cadre composite mono-attributaire pour des prestations d’entretien ménager des locaux de la communauté d’agglomération ACCM.

Montant : 887 739,00 € · Notifié le : 04/09/2026 · Durée : 4 ans

Statut : Appel d'offres ouvert

Titulaire : REGIE ARLESIENNE DEVELOPPEMENT SOLIDAIRE

Objet : Accord-cadre pour la réalisation d’études géotechniques et diagnostics environnementaux sur le territoire communautaire ACCM

Montant : 480 000,00 € · Notifié le : 19/08/2026 · Durée : 4 ans

Statut : Appel d'offres ouvert

Titulaire : ABO-ERG GEOTECHNIQUE

Objet : Accord-cadre pour la réalisation d’études géotechniques et diagnostics environnementaux sur le territoire communautaire ACCM

Montant : 480 000,00 € · Notifié le : 19/08/2026 · Durée : 4 ans

Statut : Appel d'offres ouvert

Titulaire : ABO-ERG GEOTECHNIQUE

Objet : Accord cadre composite (forfait et bons de commande) pour la maintenance et l’assistance de la suite logicielle d’urbanisme Oxalis. Expert et du GNAU

Montant : 132 274,00 € · Notifié le : 03/08/2026 · Durée : 1136 ans

Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable

Titulaire : OPERIS

Objet : Accord cadre composite (forfait et bons de commande) pour la maintenance et l’assistance de la suite logicielle d’urbanisme Oxalis. Expert et du GNAU

Montant : 132 274,00 € · Notifié le : 03/08/2026 · Durée : 1136 ans

Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable

Titulaire : OPERIS

Objet : Accord-cadre mono-attributaire pour la collecte, le transport et le traitement des déchets diffus spécifiques (DDS) des ménages issus des déchèteries d’Arles - Gisement HORS EcoDDS.

Montant : 40 000,00 € · Notifié le : 31/07/2026 · Durée : 4 ans

Statut : Procédure adaptée

Titulaire : CHIMIREC SOCODELI

Objet : Marché composite d’assistance juridique, technique et financière pour la mise en oeuvre de leviers d’optimisation fiscaux, économiques et techniques pour la gestion des déchets ménagers et assimilés

Montant : 56 700,00 € · Notifié le : 10/07/2026 · Durée : 4 ans

Statut : Procédure adaptée

Titulaire : ESPELIA

Objet : Accord-cadre composite d’exploitation et de maintenance des installations et réseaux de défense extérieure contre l’incendie (DECI).

Montant : 854 403,00 € · Notifié le : 08/07/2026 · Durée : 4 ans

Statut : Appel d'offres ouvert

Titulaire : VEOLIA EAU - COMPAGNIE GENERALE DES EAUX

Objet : Accord-cadre composite d’exploitation et de maintenance des installations et réseaux de défense extérieure contre l’incendie (DECI).

Montant : 854 403,00 € · Notifié le : 08/07/2026 · Durée : 4 ans

Statut : Appel d'offres ouvert

Titulaire : VEOLIA EAU - COMPAGNIE GENERALE DES EAUX

Objet : Accord-cadre à bons de commande pour les travaux sur les réseaux d’eau potable, d’assainissement et pluvial d’amélioration ou mises aux normes des ouvrages d’eau potable et d’assainissement

Montant : 10 000 000,00 € · Notifié le : 03/07/2026 · Durée : 4 ans

Statut : Appel d'offres ouvert

Titulaire : EHTP

Objet : Accord-cadre à bons de commande pour les travaux sur les réseaux d’eau potable, d’assainissement et pluvial d’amélioration ou mises aux normes des ouvrages d’eau potable et d’assainissement

Montant : 10 000 000,00 € · Notifié le : 03/07/2026 · Durée : 4 ans

Statut : Appel d'offres ouvert

Titulaire : CISE TP

Objet : Accord-cadre à bons de commande pour les travaux sur les réseaux d’eau potable, d’assainissement et pluvial d’amélioration ou mises aux normes des ouvrages d’eau potable et d’assainissement

Montant : 2 000 000,00 € · Notifié le : 03/07/2026 · Durée : 4 ans

Statut : Appel d'offres ouvert

Titulaire : SAUR

Objet : Marché spécifique 1 - Système d’acquisition dynamique : Fourniture et livraison de véhicules neufs électriques et hybrides avec prestations associées pour la Communauté d’agglomération ACCM.<br />

Montant : 34 104,00 € · Notifié le : 23/06/2026 · Durée : 3 mois

Statut : Procédure adaptée

Titulaire : BEAUCHAMP AUTOMOBILES

Objet : Mission d’Assistance à Maîtrise d’Ouvrage Architecture-Urbanisme & Conception paysagère dans le cadre de la mise en oeuvre opérationnelle du programme NPNRU Centre Historique Ferrages Tarascon

Montant : 59 113,00 € · Notifié le : 04/06/2026 · Durée : 5 ans

Statut : Procédure adaptée

Titulaire : L'AGENCE D'ETUDES URBAINES ET SOCIALES (L'ADEUS)

Objet : Mission d’Assistance à Maîtrise d’Ouvrage Architecture-Urbanisme & Conception paysagère dans le cadre de la mise en oeuvre opérationnelle du programme NPNRU Centre Historique Ferrages Tarascon

Montant : 59 113,00 € · Notifié le : 04/06/2026 · Durée : 5 ans

Statut : Procédure adaptée

Titulaire : SAFRAN CONCEPTIONS URBAINES

Objet : ACCORD-CADRE A BONS DE COMMANDE POUR LA FOURNITURE DE CARBURANT GAZ NATUREL COMPRIMÉ A LA POMPE

Montant : 560 000,00 € · Notifié le : 26/05/2026 · Durée : 4 ans

Statut : Appel d'offres ouvert

Titulaire : OG CLEAN FUELS FRANCE

Objet : ACCORD-CADRE A BONS DE COMMANDE POUR LA FOURNITURE DE CARBURANT GAZ NATUREL COMPRIMÉ A LA POMPE

Montant : 560 000,00 € · Notifié le : 26/05/2026 · Durée : 4 ans

Statut : Appel d'offres ouvert

Titulaire : PROVIRIDIS

Objet : Assistance à Maîtrise d’Ouvrage technique, financière et juridique pour le choix, la mise en place et le suivi du mode de gestion des aires d’accueil des gens du voyage d’Arles et de St Martin de Crau

Montant : 59 650,00 € · Notifié le : 12/05/2026 · Durée : 6 ans

Statut : Procédure adaptée

Titulaire : KPMG ADVISORY

Objet : Assistance à Maîtrise d’Ouvrage technique, financière et juridique pour le choix, la mise en place et le suivi du mode de gestion des aires d’accueil des gens du voyage d’Arles et de St Martin de Crau

Montant : 59 650,00 € · Notifié le : 12/05/2026 · Durée : 6 ans

Statut : Procédure adaptée

Titulaire : RYDGE CONSEIL

Objet : Assistance à Maîtrise d’Ouvrage technique, financière et juridique pour le choix, la mise en place et le suivi du mode de gestion des aires d’accueil des gens du voyage d’Arles et de St Martin de Crau

Montant : 59 650,00 € · Notifié le : 12/05/2026 · Durée : 6 ans

Statut : Procédure adaptée

Titulaire : ASTORIA - CABINET D'AVOCATS

Objet : Travaux de construction d’une aire d’accueil des gens du voyage à Saint-Martin-de-Crau - Relance portant sur les lots n°09 « CFO / CFA », n°10 « Chape / Carrelages » (issu de la fusion des anciens lots n°10 et n°11) et n°15 « Menuiseries intérieures ».

Montant : 32 122,00 € · Notifié le : 26/03/2026 · Durée : 1 an

Statut : Procédure adaptée

Titulaire : CADELEC

Objet : Travaux de construction d’une aire d’accueil des gens du voyage à Saint-Martin-de-Crau - Relance portant sur les lots n°09 « CFO / CFA », n°10 « Chape / Carrelages » (issu de la fusion des anciens lots n°10 et n°11) et n°15 « Menuiseries intérieures ».

Montant : 32 122,00 € · Notifié le : 26/03/2026 · Durée : 1 an

Statut : Procédure adaptée

Titulaire : CADELEC

Objet : Accord-cadre à bons de commande pour la livraison et l’installation de mobilier de bureaux et accessoires pour la communauté d’agglomération ACCM.

Montant : 240 000,00 € · Notifié le : 25/03/2026 · Durée : 4 ans

Statut : Appel d'offres ouvert

Titulaire : PRO BUREAU AMENAGEMENT

Objet : Accord-cadre à bons de commande pour la livraison et l’installation de mobilier de bureaux et accessoires pour la communauté d’agglomération ACCM.

Montant : 240 000,00 € · Notifié le : 25/03/2026 · Durée : 4 ans

Statut : Appel d'offres ouvert

Titulaire : PRO BUREAU AMENAGEMENT

Objet : Travaux de renouvellement du collecteur principal d’assainissement d’Arles Sud et renforcement du réseau d’eau potable - Quartier Barriol - Phase 3

Montant : 164 124,00 € · Notifié le : 18/03/2026 · Durée : 5 mois

Statut : Appel d'offres ouvert

Titulaire : ENTREPRISE MASONI (SA ENTREPRISE MASONI)

Objet : Travaux de renouvellement du collecteur principal d’assainissement d’Arles Sud et renforcement du réseau d’eau potable - Quartier Barriol - Phase 3

Montant : 164 124,00 € · Notifié le : 18/03/2026 · Durée : 5 mois

Statut : Appel d'offres ouvert

Titulaire : SAUR

Objet : Travaux de rénovation du point-tri Mas Thibert - Arles

Montant : 567 485,00 € · Notifié le : 18/03/2026 · Durée : 5 mois

Statut : Procédure adaptée

Titulaire : TANZI

Objet : Travaux de rénovation du point-tri Mas Thibert - Arles

Montant : 567 485,00 € · Notifié le : 18/03/2026 · Durée : 5 mois

Statut : Procédure adaptée

Titulaire : GUINTOLI

Objet : Travaux de rénovation du point-tri Mas Thibert - Arles

Montant : 567 485,00 € · Notifié le : 18/03/2026 · Durée : 5 mois

Statut : Procédure adaptée

Titulaire : MODULO BETON SN

Objet : Travaux de renouvellement du collecteur principal d’assainissement d’Arles Sud et renforcement du réseau d’eau potable - Quartier Barriol - Phase 3

Montant : 164 124,00 € · Notifié le : 18/03/2026 · Durée : 5 mois

Statut : Appel d'offres ouvert

Titulaire : SAUR

Objet : Travaux de renouvellement du collecteur principal d’assainissement d’Arles Sud et renforcement du réseau d’eau potable - Quartier Barriol - Phase 3

Montant : 164 124,00 € · Notifié le : 18/03/2026 · Durée : 5 mois

Statut : Appel d'offres ouvert

Titulaire : ENTREPRISE MASONI (SA ENTREPRISE MASONI)

Objet : Travaux de réhabilitation et de régulation du canal de la haute Crau - phase 2 (tronçon mas d’Artaud) - Commune d’Arles

Montant : 1 391 151,00 € · Notifié le : 18/03/2026 · Durée : 7 mois

Statut : Appel d'offres ouvert

Titulaire : GUINTOLI

Objet : Travaux de réhabilitation et de régulation du canal de la haute Crau - phase 2 (tronçon mas d’Artaud) - Commune d’Arles

Montant : 1 391 151,00 € · Notifié le : 18/03/2026 · Durée : 7 mois

Statut : Appel d'offres ouvert

Titulaire : EHTP

Objet : Travaux de réhabilitation et de régulation du canal de la haute Crau - phase 2 (tronçon mas d’Artaud) - Commune d’Arles

Montant : 1 391 151,00 € · Notifié le : 18/03/2026 · Durée : 7 mois

Statut : Appel d'offres ouvert

Titulaire : ENTREPRISE MASONI (SA ENTREPRISE MASONI)

Objet : Travaux de rénovation du point-tri Mas Thibert - Arles

Montant : 567 485,00 € · Notifié le : 18/03/2026 · Durée : 5 mois

Statut : Procédure adaptée

Titulaire : TANZI

Objet : Travaux de rénovation du point-tri Mas Thibert - Arles

Montant : 567 485,00 € · Notifié le : 18/03/2026 · Durée : 5 mois

Statut : Procédure adaptée

Titulaire : MODULO BETON SN

Objet : Travaux de rénovation du point-tri Mas Thibert - Arles

Montant : 567 485,00 € · Notifié le : 18/03/2026 · Durée : 5 mois

Statut : Procédure adaptée

Titulaire : GUINTOLI

Objet : Travaux sur les réseaux d’eau potable, d’assainissement et pluvial et travaux d’amélioration ou mises aux normes des ouvrages d’eau potable et d’assainissement.

Montant : 1 000 000,00 € · Notifié le : 17/03/2026 · Durée : 5 ans

Statut : Appel d'offres ouvert

Titulaire : SAUR

Objet : Accord-cadre à bons de commande mono-attributaire pour la location et l’entretien de vêtements de travail haute visibilité pour la communauté d’agglomération ACCM.

Montant : 600 000,00 € · Notifié le : 17/03/2026 · Durée : 4 ans

Statut : Appel d'offres ouvert

Titulaire : MAJ (ELIS PANTIN)

Objet : Accord-cadre à bons de commande mono-attributaire pour la location et l’entretien de vêtements de travail haute visibilité pour la communauté d’agglomération ACCM.

Montant : 600 000,00 € · Notifié le : 17/03/2026 · Durée : 4 ans

Statut : Appel d'offres ouvert

Titulaire : MAJ (ELIS PANTIN)

Objet : Travaux sur les réseaux d’eau potable, d’assainissement et pluvial et travaux d’amélioration ou mises aux normes des ouvrages d’eau potable et d’assainissement.

Montant : 10 000,00 € · Notifié le : 16/03/2026 · Durée : 5 ans

Statut : Appel d'offres ouvert

Titulaire : EHTP

Objet : Travaux sur les réseaux d’eau potable, d’assainissement et pluvial et travaux d’amélioration ou mises aux normes des ouvrages d’eau potable et d’assainissement.

Montant : 10 000,00 € · Notifié le : 16/03/2026 · Durée : 5 ans

Statut : Appel d'offres ouvert

Titulaire : CISE TP

Objet : Travaux sur les réseaux d’eau potable, d’assainissement et pluvial et travaux d’amélioration ou mises aux normes des ouvrages d’eau potable et d’assainissement.

Montant : 10 000,00 € · Notifié le : 16/03/2026 · Durée : 5 ans

Statut : Appel d'offres ouvert

Titulaire : ENTREPRISE MASONI (SA ENTREPRISE MASONI)

Objet : Accord-cadre à bons de commande mono-attributaire pour des prestations de captation, d’enregistrement et de retransmission streaming des Conseils Communautaires d’ACCM

Montant : 80 000,00 € · Notifié le : 09/03/2026 · Durée : 4 ans

Statut : Procédure adaptée

Titulaire : GRENNA PRODUCTION

Objet : Accord-cadre à bons de commande mono-attributaire pour des prestations de captation, d’enregistrement et de retransmission streaming des Conseils Communautaires d’ACCM

Montant : 80 000,00 € · Notifié le : 09/03/2026 · Durée : 4 ans

Statut : Procédure adaptée

Titulaire : GRENNA PRODUCTION

Objet : Accord-cadre composite mono-attributaire pour des prestations d’entretien ménager des locaux de la communauté d’agglomération ACCM.

Montant : 265 501,00 € · Notifié le : 06/03/2026 · Durée : 4 ans

Statut : Appel d'offres ouvert

Titulaire : ENTREPRISE SABATIER MARIUS

Objet : Marché composite pour la réalisation d’une étude action pour l’élaboration du Plan De Sauvegarde de la copropriété "Les Ferrages du Cours" à Tarascon

Montant : 143 760,00 € · Notifié le : 03/03/2026 · Durée : 2 ans

Statut : Procédure adaptée

Titulaire : URBANIS

Objet : Travaux de construction d’une aire d’accueil des gens du voyages à Saint Martin de Crau.

Montant : 386 399,00 € · Notifié le : 19/02/2026 · Durée : 1 an

Statut : Procédure adaptée

Titulaire : SOCIETE BRAJA VESIGNE

Objet : Travaux de construction d’une aire d’accueil des gens du voyages à Saint Martin de Crau.

Montant : 386 399,00 € · Notifié le : 19/02/2026 · Durée : 1 an

Statut : Procédure adaptée

Titulaire : SOCIETE BRAJA VESIGNE

Objet : Travaux de mise en conformité de 5 déchèteries de la Communauté d’Agglomération ACCM.

Montant : 523 226,00 € · Notifié le : 06/02/2026 · Durée : 2 ans

Statut : Procédure adaptée

Titulaire : GUINTOLI

Objet : Travaux pour la requalification des Sheds et aménagement des espaces extérieurs sur le site des Papeteries Etienne à Arles

Montant : 1 062 764,00 € · Notifié le : 06/02/2026 · Durée : 6 mois

Statut : Procédure adaptée

Titulaire : PAYSAGES MEDITERRANEENS

Objet : Études de repérage avant travaux des réseaux existants sur le site des papèteries Étienne sur la commune d’Arles.

Montant : 7 260,00 € · Notifié le : 26/01/2026 · Durée : 2 mois

Statut : Appel d'offres ouvert

Titulaire : GEOFIT

Objet : Études de repérage avant travaux des réseaux existants sur le site des papèteries Étienne sur la commune d’Arles.

Montant : 7 260,00 € · Notifié le : 26/01/2026 · Durée : 2 mois

Statut : Appel d'offres ouvert

Titulaire : GEOFIT

Objet : Prestations de service d’assurance dommages aux biens pour la communauté d’agglomération ACCM (13) - Relance n°1 du marché 2025-035 déclaré infructueux

Montant : 224 064,00 € · Notifié le : 08/01/2026 · Durée : 5 ans

Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable

Titulaire : SMACL ASSURANCES

Objet : Prestations de service d’assurance dommages aux biens pour la communauté d’agglomération ACCM (13) - Relance n°1 du marché 2025-035 déclaré infructueux

Montant : 224 064,00 € · Notifié le : 08/01/2026 · Durée : 5 ans

Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable

Titulaire : SMACL ASSURANCES

Objet : Accord-cadre à bons de commande mono-attributaire pour la fourniture de carburant gaz naturel comprimé à la pompe. Relance n°1 du marché 2025-020 déclaré infructueux

Montant : 700 000,00 € · Notifié le : 24/12/2025 · Durée : 4 ans

Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable

Titulaire : OG CLEAN FUELS FRANCE

Objet : Accord-cadre à bons de commande pour la maintenance corrective, évolutive, l’assistance et les prestations associées au logiciel de cartographie GEO et ses modules complémentaires.

Montant : 120 000,00 € · Notifié le : 24/12/2025 · Durée : 4 ans

Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable

Titulaire : CIRIL GROUP

Objet : Accord-cadre à bons de commande mono-attributaire pour l’exploitation de la déchèterie de Saint-Martin-de-Crau : accueil des usagers, entretien du site, compactage et transports des déchets

Montant : 2 844 000,00 € · Notifié le : 23/12/2025 · Durée : 4 ans

Statut : Appel d'offres ouvert

Titulaire : PAPREC FRANCE

Objet : Système d’acquisition dynamique : Fourniture et livraison de véhicules neufs électriques et hybrides avec prestations associées pour la Communauté d’agglomération ACCM.

Montant : 26 601,00 € · Notifié le : 23/12/2025 · Durée : 8 ans

Statut : Appel d'offres restreint

Titulaire : BEAUCHAMP AUTOMOBILES

Objet : Marché pour le suivi et l’animation de l’Opération Programmée d’Amélioration de l’Habitat (OPAH) et du Renouvellement Urbain sur Tarascon et Arles

Montant : 458 000,00 € · Notifié le : 19/12/2025 · Durée : 5 ans

Statut : Appel d'offres ouvert

Titulaire : URBANIS

Objet : TRAVAUX REQUALIFICATION DES SHEDS ET AMENAGEMENT DES ESPACES EXTERIEURS - PAPETERIES ETIENNE A ARLES - RELANCE N°2 MARCHE 2023-012 - LOT 5 "SERRURERIE, MIROITERIE, MENUISERIES METALLIQUES"

Montant : 551 828,00 € · Notifié le : 16/12/2025 · Durée : 2 ans

Statut : Procédure adaptée

Titulaire : SERRURERIE FERRONNERIE METALLERIE DU LUBERON

Objet : Accord cadre à bons de commande mono-attributaire pour l’acquisition de fournitures de bureaux

Montant : 40 000,00 € · Notifié le : 02/12/2025 · Durée : 4 ans

Statut : Procédure adaptée

Titulaire : LACOSTE (LACOSTE DACTYL BUREAU & ECOLE)

Objet : Accord cadre à bons de commande mono-attributaire pour l’acquisition de fournitures de bureaux

Montant : 40 000,00 € · Notifié le : 02/12/2025 · Durée : 4 ans

Statut : Procédure adaptée

Titulaire : LACOSTE (LACOSTE DACTYL BUREAU & ECOLE)

Objet : Marché composite pour l’élaboration du Programme Local de Prévention des Déchets Ménagers et Assimilés (PLPDMA) de la communauté d’agglomération ACCM

Montant : 47 860,00 € · Notifié le : 14/11/2025 · Durée : 2 ans

Statut : Procédure adaptée

Titulaire : ECOGEOS

Objet : Marché composite pour l’élaboration du Programme Local de Prévention des Déchets Ménagers et Assimilés (PLPDMA) de la communauté d’agglomération ACCM

Montant : 47 860,00 € · Notifié le : 14/11/2025 · Durée : 2 ans

Statut : Procédure adaptée

Titulaire : ECOGEOS

Objet : Travaux pour la requalification des Sheds et aménagement des espaces extérieurs sur le site des Papeteries Etienne à Arles

Montant : 1 002 697,00 € · Notifié le : 17/10/2025 · Durée : 3 mois

Statut : Procédure adaptée

Titulaire : CKAT AMENAGEMENT (M A T)

Objet : PRESTATIONS D’INSERTION SOCIOPROFESSIONNELLE POUR L’ENTRETIEN DES ESPACES VERTS ET DES ESPACES PUBLICS DES ZONES D’ACTIVITÉS ET DES BÂTIMENTS COMMUNAUTAIRES

Montant : 385 309,00 € · Notifié le : 16/10/2025 · Durée : 2 ans

Statut : Procédure adaptée

Titulaire : LES AMIS DES MARAIS DU VIGUEIRAT

Objet : Accord-cadre à bons de commande pour la captation vidéo et diffusion en streaming des conseils communautaires d’ACCM.

Montant : 86 600,00 € · Notifié le : 01/10/2025 · Durée : 3 ans

Statut : Procédure adaptée

Titulaire : GRENNA PRODUCTION

Objet : Marché composite de maintenance des installations de chauffage, de ventilation et de climatisation des bâtiments communautaires ACCM.

Montant : 845 984,00 € · Notifié le : 16/09/2025 · Durée : 4 ans

Statut : Appel d'offres ouvert

Titulaire : CMT SERVICES

Objet : Marché composite de maintenance des installations de chauffage, de ventilation et de climatisation des bâtiments communautaires ACCM.

Montant : 845 984,00 € · Notifié le : 16/09/2025 · Durée : 4 ans

Statut : Appel d'offres ouvert

Titulaire : CMT SERVICES

Objet : Travaux pour la requalification des Sheds et aménagement des espaces extérieurs sur le site des Papeteries Etienne à Arles

Montant : 77 922,00 € · Notifié le : 25/08/2025 · Durée : 3 mois

Statut : Procédure adaptée

Titulaire : ALPHA SERVICES

Objet : Travaux de création d’un réservoir d’eau potable à Margaillan - Commune d’Arles

Montant : 2 193 439,00 € · Notifié le : 25/08/2025 · Durée : 11 mois

Statut : Procédure adaptée

Titulaire : RIVASI BTP

Objet : Travaux de création d’un réservoir d’eau potable à Margaillan - Commune d’Arles

Montant : 2 193 439,00 € · Notifié le : 25/08/2025 · Durée : 11 mois

Statut : Procédure adaptée

Titulaire : SAUR

Objet : Travaux de création d’un réservoir d’eau potable à Margaillan - Commune d’Arles

Montant : 2 193 439,00 € · Notifié le : 25/08/2025 · Durée : 11 mois

Statut : Procédure adaptée

Titulaire : ENTREPRISE MASONI (SA ENTREPRISE MASONI)

Objet : Travaux de création d’un réservoir d’eau potable à Margaillan - Commune d’Arles

Montant : 2 193 439,00 € · Notifié le : 25/08/2025 · Durée : 11 mois

Statut : Procédure adaptée

Titulaire : ENTREPRISE MASONI (SA ENTREPRISE MASONI)

Objet : Travaux de création d’un réservoir d’eau potable à Margaillan - Commune d’Arles

Montant : 2 193 439,00 € · Notifié le : 25/08/2025 · Durée : 11 mois

Statut : Procédure adaptée

Titulaire : RIVASI BTP

Objet : Travaux de création d’un réservoir d’eau potable à Margaillan - Commune d’Arles

Montant : 2 193 439,00 € · Notifié le : 25/08/2025 · Durée : 11 mois

Statut : Procédure adaptée

Titulaire : SAUR

Objet : Services d’études, métrologie de terrain et inspections caméras pour diagnostics des réseaux d’eaux usées des systèmes d’assainissement collectifs sur la communauté d’agglomération ACCM

Montant : 136 933,00 € · Notifié le : 04/08/2025 · Durée : 2 ans

Statut : Procédure adaptée

Titulaire : CEREG INGENIERIE SARL

Objet : Services d’études, métrologie de terrain et inspections caméras pour diagnostics des réseaux d’eaux usées des systèmes d’assainissement collectifs sur la communauté d’agglomération ACCM

Montant : 136 933,00 € · Notifié le : 04/08/2025 · Durée : 2 ans

Statut : Procédure adaptée

Titulaire : CEREG INGENIERIE SARL

Objet : Études géotechniques et prestations d’ingénierie des sites et sols pollués relative au projet d’aménagement des papèteries Étienne sur la commune d’Arles

Montant : 119 835,00 € · Notifié le : 04/08/2025 · Durée : 3 ans

Statut : Appel d'offres ouvert

Titulaire : ENVISOL

Objet : Études géotechniques et prestations d’ingénierie des sites et sols pollués relative au projet d’aménagement des papèteries Étienne sur la commune d’Arles

Montant : 119 835,00 € · Notifié le : 04/08/2025 · Durée : 3 ans

Statut : Appel d'offres ouvert

Titulaire : GEOTEC

Objet : Études géotechniques et prestations d’ingénierie des sites et sols pollués relative au projet d’aménagement des papèteries Étienne sur la commune d’Arles

Montant : 119 835,00 € · Notifié le : 04/08/2025 · Durée : 3 ans

Statut : Appel d'offres ouvert

Titulaire : GEOTEC

Objet : Études géotechniques et prestations d’ingénierie des sites et sols pollués relative au projet d’aménagement des papèteries Étienne sur la commune d’Arles

Montant : 119 835,00 € · Notifié le : 04/08/2025 · Durée : 3 ans

Statut : Appel d'offres ouvert

Titulaire : ENVISOL

Objet : Accord-cadre à bons de commande pour des prestations de services pour la réception, le transport et le traitement des déchets ménagers et assimilés des villes d’Arles et de St Martin de Crau

Montant : 45 000 000,00 € · Notifié le : 29/07/2025 · Durée : 3 ans

Statut : Appel d'offres ouvert

Titulaire : SUEZ RV MEDITERRANEE

Objet : Marché composite d’assistance juridique, technique et financière pour la mise en oeuvre de leviers d’optimisation fiscaux, économiques et techniques pour la gestion des déchets ménagers et assimilés

Montant : 56 700,00 € · Notifié le : 29/07/2025 · Durée : 2 ans

Statut : Procédure adaptée

Titulaire : ESPELIA

Objet : Accord-cadre à bons de commande mono-attributaire pour la fourniture, pose, dépose, maintenance et nettoyage de poteaux d’arrêt de bus, poteaux d’arrêts provisoires et certains abribus.

Montant : 140 000,00 € · Notifié le : 24/07/2025 · Durée : 4 ans

Statut : Procédure adaptée

Titulaire : NT (URBANEO)

Objet : Accord-cadre à bons de commande mono-attributaire pour la fourniture, pose, dépose, maintenance et nettoyage de poteaux d’arrêt de bus, poteaux d’arrêts provisoires et certains abribus.

Montant : 140 000,00 € · Notifié le : 24/07/2025 · Durée : 4 ans

Statut : Procédure adaptée

Titulaire : NT (URBANEO)

Objet : Travaux de réhabilitation et de régulation du canal de la haute Crau - phase 2 (tronçon mas d’Artaud) - Commune d’Arles

Montant : 1 243 770,00 € · Notifié le : 24/07/2025 · Durée : 7 mois

Statut : Appel d'offres ouvert

Titulaire : GUINTOLI

Objet : Travaux de renouvellement des réseaux humides du village de Saliers - Commune d’Arles

Montant : 1 125 602,00 € · Notifié le : 27/06/2025 · Durée : 8 mois

Statut : Procédure adaptée

Titulaire : ENTREPRISE FAURIE

Objet : Travaux de renouvellement des réseaux humides du village de Saliers - Commune d’Arles

Montant : 1 125 602,00 € · Notifié le : 27/06/2025 · Durée : 2 ans

Statut : Procédure adaptée

Titulaire : ENTREPRISE FAURIE

Objet : Marché de service d’assurance dommages ouvrages pour les travaux du site des papeteries Etienne à Arles

Montant : 24 567,00 € · Notifié le : 25/06/2025 · Durée : 10 ans

Statut : Procédure adaptée

Titulaire : SOCIETE MUTUELLE D'ASSURANCE DU BATIMENT ET DES TRAVAUX PUBLICS

Objet : Marché de service d’assurance dommages ouvrages pour les travaux du site des papeteries Etienne à Arles

Montant : 24 567,00 € · Notifié le : 25/06/2025 · Durée : 10 ans

Statut : Procédure adaptée

Titulaire : SOCIETE MUTUELLE D'ASSURANCE DU BATIMENT ET DES TRAVAUX PUBLICS

Objet : Accord cadre à bons de commande mono-attributaire pour la location, l’entretien et l’approvisionnement de fontaines à eau froide et chaude pour ACCM

Montant : 40 000,00 € · Notifié le : 16/06/2025 · Durée : 4 ans

Statut : Procédure adaptée

Titulaire : MAJ (ELIS PANTIN)

Objet : Accord cadre à bons de commande mono-attributaire pour la location, l’entretien et l’approvisionnement de fontaines à eau froide et chaude pour ACCM

Montant : 40 000,00 € · Notifié le : 16/06/2025 · Durée : 4 ans

Statut : Procédure adaptée

Titulaire : MAJ (ELIS PANTIN)

Objet : Accord-cadre à marchés subséquents multi-attributaires : Réalisation d’études urbaines préalables relatives à des opérations d’aménagement - études préalables/capacitaires et de faisabilité - missions d’assistance à la maîtrise d’ouvrage.

Montant : 600 000,00 € · Notifié le : 05/06/2025 · Durée : 3 ans

Statut : Appel d'offres ouvert

Titulaire : PAYSAGES SARL

Objet : Accord-cadre à marchés subséquents multi-attributaires : Réalisation d’études urbaines préalables relatives à des opérations d’aménagement - études préalables/capacitaires et de faisabilité - missions d’assistance à la maîtrise d’ouvrage.

Montant : 600 000,00 € · Notifié le : 05/06/2025 · Durée : 3 ans

Statut : Appel d'offres ouvert

Titulaire : CMO PAYSAGES

Objet : Accord-cadre à marchés subséquents multi-attributaires : Réalisation d’études urbaines préalables relatives à des opérations d’aménagement - études préalables/capacitaires et de faisabilité - missions d’assistance à la maîtrise d’ouvrage.

Montant : 600 000,00 € · Notifié le : 05/06/2025 · Durée : 3 ans

Statut : Appel d'offres ouvert

Titulaire : DL AVOCATS

Objet : Accord-cadre à marchés subséquents multi-attributaires : Réalisation d’études urbaines préalables relatives à des opérations d’aménagement - études préalables/capacitaires et de faisabilité - missions d’assistance à la maîtrise d’ouvrage.

Montant : 600 000,00 € · Notifié le : 05/06/2025 · Durée : 3 ans

Statut : Appel d'offres ouvert

Titulaire : TECTA

Objet : Accord-cadre à marchés subséquents multi-attributaires : Réalisation d’études urbaines préalables relatives à des opérations d’aménagement - études préalables/capacitaires et de faisabilité - missions d’assistance à la maîtrise d’ouvrage.

Montant : 600 000,00 € · Notifié le : 05/06/2025 · Durée : 3 ans

Statut : Appel d'offres ouvert

Titulaire : STUDIO CAP

Objet : Accord-cadre à marchés subséquents multi-attributaires : Réalisation d’études urbaines préalables relatives à des opérations d’aménagement - études préalables/capacitaires et de faisabilité - missions d’assistance à la maîtrise d’ouvrage.

Montant : 600 000,00 € · Notifié le : 05/06/2025 · Durée : 3 ans

Statut : Appel d'offres ouvert

Titulaire : PLANED