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Mise à jour INSEE : le 05/07/2026

COMMUNAUTE D AGGLOMERATION ARLES CRAU CAMARGUE MONTAGNETTE

241 300 417 · Active
Adresse : PARC DES ATELIERS, 5 RUE YVAN AUDOUARD, 13200 ARLES
Activité : Administration publique générale
Effectif : Entre 250 et 499 salariés (donnée 2022)
Création : 01/01/2004

Informations juridiques de COMMUNAUTE D AGGLOMERATION ARLES CRAU CAMARGUE MONTAGNETTE

SIREN : 241 300 417
SIRET (siège) : 241 300 417 00086
Forme juridique : Communauté d'agglomération
Numéro de TVA : FR60241300417
Inscription au RCS : Non inscrit
Inscription au RNE : Non inscrit

Activité de COMMUNAUTE D AGGLOMERATION ARLES CRAU CAMARGUE MONTAGNETTE

Code NAF ou APE : 84.11Z (Administration publique générale)
Domaine d’activité : Administration publique et défense ; sécurité sociale obligatoire
Convention collective : Statut de la Fonction publique territoriale - IDCC 5021

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Image Les Tricolores

Etablissements de l'entreprise COMMUNAUTE D AGGLOMERATION ARLES CRAU CAMARGUE MONTAGNETTE

  • Établissement

    En activité

    241 300 417 00086
    Adresse : PARC DES ATELIERS 5 RUE YVAN AUDOUARD 13200 ARLES
    Date de création : 22/05/2009
  • Établissement

    En activité

    241 300 417 00110
    Adresse : PARC DES ATELIERS 5 RUE YVAN AUDOUARD 13200 ARLES
    Date de création : 25/09/2019
    Activité distincte : Location de terrains et d'autres biens immobiliers (68.20B)
    Enseigne : LOYERS ABATTOIR
  • Établissement

    En activité

    241 300 417 00102
    Adresse : PARC DES ATELIERS 5 RUE YVAN AUDOUARD 13200 ARLES
    Date de création : 26/09/2018
    Activité distincte : Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a. (42.99Z)
    Enseigne : ZAE PAPETERIES ETIENNE
  • Établissement

    En activité

    241 300 417 00094
    Adresse : PARC DES ATELIERS 5 RUE YVAN AUDOUARD 13200 ARLES
    Date de création : 01/01/2018
    Activité distincte : Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale (84.12Z)
    Enseigne : RESEAU DE TRANSPORTS URBAINS
  • Établissement

    En activité

    241 300 417 00078
    Adresse : PARC DES ATELIERS 5 RUE YVAN AUDOUARD 13200 ARLES
    Date de création : 22/02/2007
    Activité distincte : Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a. (42.99Z)
    Enseigne : ZONE DU ROUBIAN
  • Établissement

    En activité

    241 300 417 00060
    Adresse : PARC DES ATELIERS 5 RUE YVAN AUDOUARD 13200 ARLES
    Date de création : 21/02/2006
    Activité distincte : Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a. (42.99Z)
    Enseigne : ZONE ECONOMIQUE PLAINE MONTMAJOUR
  • Établissement

    En activité

    241 300 417 00052
    Adresse : PARC DES ATELIERS 5 RUE YVAN AUDOUARD 13200 ARLES
    Date de création : 21/02/2006
    Activité distincte : Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a. (42.99Z)
    Enseigne : ZONE ECONOMIQUE FERRAND
  • Établissement

    En activité

    241 300 417 00037
    Adresse : PARC DES ATELIERS 5 RUE YVAN AUDOUARD 13200 ARLES
    Date de création : 01/01/2004
    Activité distincte : Captage, traitement et distribution d'eau (36.00Z)
    Enseigne : DISTRIBUTION D EAU
  • Établissement

    En activité

    241 300 417 00029
    Adresse : PARC DES ATELIERS 5 RUE YVAN AUDOUARD 13200 ARLES
    Date de création : 01/01/2004
    Activité distincte : Collecte et traitement des eaux usées (37.00Z)
    Enseigne : ASSAINISSEMENT
  • Établissement

    Fermé

    241 300 417 00045
    Adresse : ARLES Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l'INSEE.
    Date de création : 01/12/2005
    Date de clôture : 01/01/2020
    Activité distincte : Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a. (42.99Z)
    Enseigne : ZONE ECOPOLE
  • Établissement

    Fermé

    241 300 417 00011
    Adresse : PLACE DE LA REPUBLIQUE 13200 ARLES
    Date de création : 01/01/2004
    Date de clôture : 22/05/2009

Etablissements de l'entreprise COMMUNAUTE D AGGLOMERATION ARLES CRAU CAMARGUE MONTAGNETTE

Finances de COMMUNAUTE D AGGLOMERATION ARLES CRAU CAMARGUE MONTAGNETTE

Dirigeants et représentants de COMMUNAUTE D AGGLOMERATION ARLES CRAU CAMARGUE MONTAGNETTE

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Actionnaires et bénéficiaires effectifs de COMMUNAUTE D AGGLOMERATION ARLES CRAU CAMARGUE MONTAGNETTE

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Documents juridiques de COMMUNAUTE D AGGLOMERATION ARLES CRAU CAMARGUE MONTAGNETTE

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Comptes annuels de COMMUNAUTE D AGGLOMERATION ARLES CRAU CAMARGUE MONTAGNETTE

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Conformité de COMMUNAUTE D AGGLOMERATION ARLES CRAU CAMARGUE MONTAGNETTE

0 procédure collective
0 contentieux
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Comment contacter COMMUNAUTE D AGGLOMERATION ARLES CRAU CAMARGUE MONTAGNETTE ?

Téléphone : Réservé aux utilisateurs connectés
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Site internet : Réservé aux utilisateurs connectés
Réseaux sociaux :
Adresse complète : PARC DES ATELIERS
5 RUE YVAN AUDOUARD
13200 ARLES
Email : [email protected]
Téléphone : Non disponible
Adresse : 5 rue Yvan Audouard 13200 ARLES

Services recommandés

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Entreprises citées de COMMUNAUTE D AGGLOMERATION ARLES CRAU CAMARGUE MONTAGNETTE

Biens immobiliers de COMMUNAUTE D AGGLOMERATION ARLES CRAU CAMARGUE MONTAGNETTE

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Appels d'offres lancés par COMMUNAUTE D AGGLOMERATION ARLES CRAU CAMARGUE MONTAGNETTE

  • Objet : Mission d’Assistance à Maîtrise d’Ouvrage Architecture-Urbanisme & Conception paysagère dans le cadre de la mise en oeuvre opérationnelle du programme NPNRU Centre Historique Ferrages Tarascon

    Montant : 59 113,00 € · Notifié le : 04/06/2026 · Durée : 5 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : SAFRAN CONCEPTIONS URBAINES

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  • Objet : Mission d’Assistance à Maîtrise d’Ouvrage Architecture-Urbanisme & Conception paysagère dans le cadre de la mise en oeuvre opérationnelle du programme NPNRU Centre Historique Ferrages Tarascon

    Montant : 59 113,00 € · Notifié le : 04/06/2026 · Durée : 5 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : L'AGENCE D'ETUDES URBAINES ET SOCIALES (L'ADEUS)

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  • Objet : ACCORD-CADRE A BONS DE COMMANDE POUR LA FOURNITURE DE CARBURANT GAZ NATUREL COMPRIMÉ A LA POMPE

    Montant : 560 000,00 € · Notifié le : 26/05/2026 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : PROVIRIDIS

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  • Objet : ACCORD-CADRE A BONS DE COMMANDE POUR LA FOURNITURE DE CARBURANT GAZ NATUREL COMPRIMÉ A LA POMPE

    Montant : 560 000,00 € · Notifié le : 26/05/2026 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : OG CLEAN FUELS FRANCE

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  • Objet : Assistance à Maîtrise d’Ouvrage technique, financière et juridique pour le choix, la mise en place et le suivi du mode de gestion des aires d’accueil des gens du voyage d’Arles et de St Martin de Crau

    Montant : 551 828,00 € · Notifié le : 12/05/2026 · Durée : 6 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : RYDGE CONSEIL

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  • Objet : Assistance à Maîtrise d’Ouvrage technique, financière et juridique pour le choix, la mise en place et le suivi du mode de gestion des aires d’accueil des gens du voyage d’Arles et de St Martin de Crau

    Montant : 551 828,00 € · Notifié le : 12/05/2026 · Durée : 6 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : KPMG ADVISORY

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  • Objet : Assistance à Maîtrise d’Ouvrage technique, financière et juridique pour le choix, la mise en place et le suivi du mode de gestion des aires d’accueil des gens du voyage d’Arles et de St Martin de Crau

    Montant : 551 828,00 € · Notifié le : 12/05/2026 · Durée : 6 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : ASTORIA - CABINET D'AVOCATS

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  • Objet : Travaux de construction d’une aire d’accueil des gens du voyage à Saint-Martin-de-Crau - Relance portant sur les lots n°09 « CFO / CFA », n°10 « Chape / Carrelages » (issu de la fusion des anciens lots n°10 et n°11) et n°15 « Menuiseries intérieures ».

    Montant : 32 122,00 € · Notifié le : 26/03/2026 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : CADELEC

    En savoir plus
  • Objet : Travaux de construction d’une aire d’accueil des gens du voyage à Saint-Martin-de-Crau - Relance portant sur les lots n°09 « CFO / CFA », n°10 « Chape / Carrelages » (issu de la fusion des anciens lots n°10 et n°11) et n°15 « Menuiseries intérieures ».

    Montant : 32 122,00 € · Notifié le : 26/03/2026 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : CADELEC

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  • Objet : Accord-cadre à bons de commande pour la livraison et l’installation de mobilier de bureaux et accessoires pour la communauté d’agglomération ACCM.

    Montant : 240 000,00 € · Notifié le : 25/03/2026 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : PRO BUREAU AMENAGEMENT

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  • Objet : Travaux de réhabilitation et de régulation du canal de la haute Crau - phase 2 (tronçon mas d’Artaud) - Commune d’Arles

    Montant : 1 391 151,00 € · Notifié le : 18/03/2026 · Durée : 7 mois

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : ENTREPRISE MASONI (SA ENTREPRISE MASONI)

    En savoir plus
  • Objet : Prestations de service d’assurance dommages aux biens pour la communauté d’agglomération ACCM (13) - Relance n°1 du marché 2025-035 déclaré infructueux

    Montant : 1 391 151,00 € · Notifié le : 18/03/2026 · Durée : 5 ans

    Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable

    Titulaire : SMACL ASSURANCES

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  • Objet : Travaux de rénovation du point-tri Mas Thibert - Arles

    Montant : 567 485,00 € · Notifié le : 18/03/2026 · Durée : 5 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : MODULO BETON SN

    En savoir plus
  • Objet : Travaux de rénovation du point-tri Mas Thibert - Arles

    Montant : 567 485,00 € · Notifié le : 18/03/2026 · Durée : 5 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : TANZI

    En savoir plus
  • Objet : Travaux de rénovation du point-tri Mas Thibert - Arles

    Montant : 567 485,00 € · Notifié le : 18/03/2026 · Durée : 5 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : GUINTOLI

    En savoir plus
  • Objet : Travaux de renouvellement du collecteur principal d’assainissement d’Arles Sud et renforcement du réseau d’eau potable - Quartier Barriol - Phase 3

    Montant : 164 124,00 € · Notifié le : 18/03/2026 · Durée : 5 mois

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : ENTREPRISE MASONI (SA ENTREPRISE MASONI)

    En savoir plus
  • Objet : Travaux de renouvellement du collecteur principal d’assainissement d’Arles Sud et renforcement du réseau d’eau potable - Quartier Barriol - Phase 3

    Montant : 164 124,00 € · Notifié le : 18/03/2026 · Durée : 5 mois

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : SAUR

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  • Objet : Travaux de réhabilitation et de régulation du canal de la haute Crau - phase 2 (tronçon mas d’Artaud) - Commune d’Arles

    Montant : 1 391 151,00 € · Notifié le : 18/03/2026 · Durée : 7 mois

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : EHTP

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  • Objet : Travaux de renouvellement du collecteur principal d’assainissement d’Arles Sud et renforcement du réseau d’eau potable - Quartier Barriol - Phase 3

    Montant : 164 124,00 € · Notifié le : 18/03/2026 · Durée : 5 mois

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : SAUR

    En savoir plus
  • Objet : Travaux de renouvellement du collecteur principal d’assainissement d’Arles Sud et renforcement du réseau d’eau potable - Quartier Barriol - Phase 3

    Montant : 164 124,00 € · Notifié le : 18/03/2026 · Durée : 5 mois

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : ENTREPRISE MASONI (SA ENTREPRISE MASONI)

    En savoir plus
  • Objet : Travaux sur les réseaux d’eau potable, d’assainissement et pluvial et travaux d’amélioration ou mises aux normes des ouvrages d’eau potable et d’assainissement.

    Montant : 1 000 000,00 € · Notifié le : 17/03/2026 · Durée : 5 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : SAUR

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  • Objet : Accord-cadre à bons de commande mono-attributaire pour la location et l’entretien de vêtements de travail haute visibilité pour la communauté d’agglomération ACCM.

    Montant : 600 000,00 € · Notifié le : 17/03/2026 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : MAJ (ELIS PANTIN)

    En savoir plus
  • Objet : Travaux sur les réseaux d’eau potable, d’assainissement et pluvial et travaux d’amélioration ou mises aux normes des ouvrages d’eau potable et d’assainissement.

    Montant : 10 000,00 € · Notifié le : 16/03/2026 · Durée : 5 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : CISE TP

    En savoir plus
  • Objet : Travaux sur les réseaux d’eau potable, d’assainissement et pluvial et travaux d’amélioration ou mises aux normes des ouvrages d’eau potable et d’assainissement.

    Montant : 10 000,00 € · Notifié le : 16/03/2026 · Durée : 5 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : ENTREPRISE MASONI (SA ENTREPRISE MASONI)

    En savoir plus
  • Objet : Travaux sur les réseaux d’eau potable, d’assainissement et pluvial et travaux d’amélioration ou mises aux normes des ouvrages d’eau potable et d’assainissement.

    Montant : 10 000,00 € · Notifié le : 16/03/2026 · Durée : 5 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : EHTP

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  • Objet : Accord-cadre à bons de commande mono-attributaire pour des prestations de captation, d’enregistrement et de retransmission streaming des Conseils Communautaires d’ACCM

    Montant : 80 000,00 € · Notifié le : 09/03/2026 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : GRENNA PRODUCTION

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  • Objet : Accord-cadre composite mono-attributaire pour des prestations d’entretien ménager des locaux de la communauté d’agglomération ACCM.

    Montant : 265 501,00 € · Notifié le : 06/03/2026 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : ENTREPRISE SABATIER MARIUS

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  • Objet : Marché composite pour la réalisation d’une étude action pour l’élaboration du Plan De Sauvegarde de la copropriété "Les Ferrages du Cours" à Tarascon

    Montant : 143 760,00 € · Notifié le : 03/03/2026 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : URBANIS

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  • Objet : Travaux de construction d’une aire d’accueil des gens du voyages à Saint Martin de Crau.

    Montant : 386 399,00 € · Notifié le : 19/02/2026 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : SOCIETE BRAJA VESIGNE

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  • Objet : Travaux de construction d’une aire d’accueil des gens du voyages à Saint Martin de Crau.

    Montant : 386 399,00 € · Notifié le : 19/02/2026 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : SOCIETE BRAJA VESIGNE

    En savoir plus
  • Objet : Travaux de mise en conformité de 5 déchèteries de la Communauté d’Agglomération ACCM.

    Montant : 523 226,00 € · Notifié le : 06/02/2026 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : GUINTOLI

    En savoir plus
  • Objet : Travaux pour la requalification des Sheds et aménagement des espaces extérieurs sur le site des Papeteries Etienne à Arles

    Montant : 1 062 764,00 € · Notifié le : 06/02/2026 · Durée : 6 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : PAYSAGES MEDITERRANEENS

    En savoir plus
  • Objet : Études de repérage avant travaux des réseaux existants sur le site des papèteries Étienne sur la commune d’Arles.

    Montant : 7 260,00 € · Notifié le : 26/01/2026 · Durée : 2 mois

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : GEOFIT

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  • Objet : Études de repérage avant travaux des réseaux existants sur le site des papèteries Étienne sur la commune d’Arles.

    Montant : 7 260,00 € · Notifié le : 26/01/2026 · Durée : 2 mois

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : GEOFIT

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  • Objet : Prestations de service d’assurance dommages aux biens pour la communauté d’agglomération ACCM (13) - Relance n°1 du marché 2025-035 déclaré infructueux

    Montant : 224 064,00 € · Notifié le : 08/01/2026 · Durée : 5 ans

    Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable

    Titulaire : SMACL ASSURANCES

    En savoir plus
  • Objet : Accord-cadre à bons de commande pour la maintenance corrective, évolutive, l’assistance et les prestations associées au logiciel de cartographie GEO et ses modules complémentaires.

    Montant : 120 000,00 € · Notifié le : 24/12/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable

    Titulaire : CIRIL GROUP

    En savoir plus
  • Objet : Système d’acquisition dynamique : Fourniture et livraison de véhicules neufs électriques et hybrides avec prestations associées pour la Communauté d’agglomération ACCM.

    Montant : 26 601,00 € · Notifié le : 23/12/2025 · Durée : 8 ans

    Statut : Appel d'offres restreint

    Titulaire : BEAUCHAMP AUTOMOBILES

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  • Objet : Marché pour le suivi et l’animation de l’Opération Programmée d’Amélioration de l’Habitat (OPAH) et du Renouvellement Urbain sur Tarascon et Arles

    Montant : 460 000,00 € · Notifié le : 19/12/2025 · Durée : 5 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : URBANIS

    En savoir plus
  • Objet : Accord-cadre à bons de commande mono-attributaire pour les travaux de rénovation et d’optimisation énergétique de l’éclairage public dans les zones d’intérêt communautaire du territoire de la Communauté d’agglomération ACCM

    Montant : 551 828,00 € · Notifié le : 16/12/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : EIFFAGE ENERGIE SYSTEMES - INFRA MEDITERRANEE (ALBARES)

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  • Objet : Accord cadre à bons de commande mono-attributaire pour l’acquisition de fournitures de bureaux

    Montant : 40 000,00 € · Notifié le : 02/12/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : LACOSTE

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  • Objet : Accord cadre à bons de commande mono-attributaire pour l’acquisition de fournitures de bureaux

    Montant : 40 000,00 € · Notifié le : 02/12/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : LACOSTE

    En savoir plus
  • Objet : Marché composite pour l’élaboration du Programme Local de Prévention des Déchets Ménagers et Assimilés (PLPDMA) de la communauté d’agglomération ACCM

    Montant : 47 860,00 € · Notifié le : 14/11/2025 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : ECOGEOS

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  • Objet : Marché composite pour l’élaboration du Programme Local de Prévention des Déchets Ménagers et Assimilés (PLPDMA) de la communauté d’agglomération ACCM

    Montant : 47 860,00 € · Notifié le : 14/11/2025 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : ECOGEOS

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  • Objet : Travaux pour la requalification des Sheds et aménagement des espaces extérieurs sur le site des Papeteries Etienne à Arles

    Montant : 1 002 697,00 € · Notifié le : 17/10/2025 · Durée : 3 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : CKAT AMENAGEMENT (M A T)

    En savoir plus
  • Objet : PRESTATIONS D’INSERTION SOCIOPROFESSIONNELLE POUR L’ENTRETIEN DES ESPACES VERTS ET DES ESPACES PUBLICS DES ZONES D’ACTIVITÉS ET DES BÂTIMENTS COMMUNAUTAIRES

    Montant : 385 309,00 € · Notifié le : 16/10/2025 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : LES AMIS DES MARAIS DU VIGUEIRAT

    En savoir plus
  • Objet : Marché composite d’assistance juridique, technique et financière pour la mise en oeuvre de leviers d’optimisation fiscaux, économiques et techniques pour la gestion des déchets ménagers et assimilés

    Montant : 86 600,00 € · Notifié le : 01/10/2025 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : ESPELIA

    En savoir plus
  • Objet : Marché composite de maintenance des installations de chauffage, de ventilation et de climatisation des bâtiments communautaires ACCM.

    Montant : 845 984,00 € · Notifié le : 16/09/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : CMT SERVICES

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  • Objet : Accord-cadre à bons de commande pour des prestations de services pour la réception, le transport et le traitement des déchets ménagers et assimilés des villes d’Arles et de St Martin de Crau

    Montant : 77 922,00 € · Notifié le : 25/08/2025 · Durée : 3 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : SUEZ RV MEDITERRANEE

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  • Objet : Travaux de création d’un réservoir d’eau potable à Margaillan - Commune d’Arles

    Montant : 2 193 439,00 € · Notifié le : 25/08/2025 · Durée : 11 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : RIVASI BTP

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  • Objet : Travaux de création d’un réservoir d’eau potable à Margaillan - Commune d’Arles

    Montant : 2 193 439,00 € · Notifié le : 25/08/2025 · Durée : 11 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : ENTREPRISE MASONI (SA ENTREPRISE MASONI)

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  • Objet : Travaux de création d’un réservoir d’eau potable à Margaillan - Commune d’Arles

    Montant : 2 193 439,00 € · Notifié le : 25/08/2025 · Durée : 11 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : SAUR

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  • Objet : Études géotechniques et prestations d’ingénierie des sites et sols pollués relative au projet d’aménagement des papèteries Étienne sur la commune d’Arles

    Montant : 119 835,00 € · Notifié le : 04/08/2025 · Durée : 3 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : ENVISOL

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  • Objet : Études géotechniques et prestations d’ingénierie des sites et sols pollués relative au projet d’aménagement des papèteries Étienne sur la commune d’Arles

    Montant : 119 835,00 € · Notifié le : 04/08/2025 · Durée : 3 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : GEOTEC

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  • Objet : Services d’études, métrologie de terrain et inspections caméras pour diagnostics des réseaux d’eaux usées des systèmes d’assainissement collectifs sur la communauté d’agglomération ACCM

    Montant : 136 933,00 € · Notifié le : 04/08/2025 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : CEREG INGENIERIE SARL

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  • Objet : Marché composite d’assistance juridique, technique et financière pour la mise en oeuvre de leviers d’optimisation fiscaux, économiques et techniques pour la gestion des déchets ménagers et assimilés

    Montant : 56 700,00 € · Notifié le : 29/07/2025 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : ESPELIA

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  • Objet : Travaux de réhabilitation et de régulation du canal de la haute Crau - phase 2 (tronçon mas d’Artaud) - Commune d’Arles

    Montant : 1 243 770,00 € · Notifié le : 24/07/2025 · Durée : 7 mois

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : GUINTOLI

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  • Objet : Accord-cadre à bons de commande mono-attributaire pour la fourniture, pose, dépose, maintenance et nettoyage de poteaux d’arrêt de bus, poteaux d’arrêts provisoires et certains abribus.

    Montant : 140 000,00 € · Notifié le : 24/07/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : NT (URBANEO)

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  • Objet : Accord-cadre à bons de commande mono-attributaire pour la fourniture, pose, dépose, maintenance et nettoyage de poteaux d’arrêt de bus, poteaux d’arrêts provisoires et certains abribus.

    Montant : 140 000,00 € · Notifié le : 24/07/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : NT (URBANEO)

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  • Objet : Prestations d’insertion socioprofessionnelle pour la collecte des objets encombrants en mode de déplacement doux sur les communes de Tarascon, Arles et Saint-Martin-de-Crau.

    Montant : 1 125 602,00 € · Notifié le : 27/06/2025 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : ASSOCIATION CHEVAUX DE TRAITS D UNION SOCIALE

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  • Objet : Accord-cadre à marchés subséquents multi-attributaires : Réalisation d’études urbaines préalables relatives à des opérations d’aménagement - études préalables/capacitaires et de faisabilité - missions d’assistance à la maîtrise d’ouvrage.

    Montant : 600 000,00 € · Notifié le : 05/06/2025 · Durée : 3 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : CAMINHO

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  • Objet : Accord-cadre à marchés subséquents multi-attributaires : Réalisation d’études urbaines préalables relatives à des opérations d’aménagement - études préalables/capacitaires et de faisabilité - missions d’assistance à la maîtrise d’ouvrage.

    Montant : 600 000,00 € · Notifié le : 05/06/2025 · Durée : 3 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : HORIZON CONSEIL

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  • Objet : Accord-cadre à marchés subséquents multi-attributaires : Réalisation d’études urbaines préalables relatives à des opérations d’aménagement - études préalables/capacitaires et de faisabilité - missions d’assistance à la maîtrise d’ouvrage.

    Montant : 600 000,00 € · Notifié le : 05/06/2025 · Durée : 3 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : DL AVOCATS

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  • Objet : Accord-cadre à marchés subséquents multi-attributaires : Réalisation d’études urbaines préalables relatives à des opérations d’aménagement - études préalables/capacitaires et de faisabilité - missions d’assistance à la maîtrise d’ouvrage.

    Montant : 600 000,00 € · Notifié le : 05/06/2025 · Durée : 3 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : J-F. CONSULTANT

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  • Objet : Accord-cadre à marchés subséquents multi-attributaires : Réalisation d’études urbaines préalables relatives à des opérations d’aménagement - études préalables/capacitaires et de faisabilité - missions d’assistance à la maîtrise d’ouvrage.

    Montant : 600 000,00 € · Notifié le : 05/06/2025 · Durée : 3 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : PLANED

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  • Objet : Accord-cadre à marchés subséquents multi-attributaires : Réalisation d’études urbaines préalables relatives à des opérations d’aménagement - études préalables/capacitaires et de faisabilité - missions d’assistance à la maîtrise d’ouvrage.

    Montant : 600 000,00 € · Notifié le : 05/06/2025 · Durée : 3 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : CMO PAYSAGES

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  • Objet : Accord-cadre à marchés subséquents multi-attributaires : Réalisation d’études urbaines préalables relatives à des opérations d’aménagement - études préalables/capacitaires et de faisabilité - missions d’assistance à la maîtrise d’ouvrage.

    Montant : 600 000,00 € · Notifié le : 05/06/2025 · Durée : 3 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : PAYSAGES SARL

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  • Objet : Accord-cadre à marchés subséquents multi-attributaires : Réalisation d’études urbaines préalables relatives à des opérations d’aménagement - études préalables/capacitaires et de faisabilité - missions d’assistance à la maîtrise d’ouvrage.

    Montant : 600 000,00 € · Notifié le : 05/06/2025 · Durée : 3 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : TECTA

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  • Objet : Accord-cadre à marchés subséquents multi-attributaires : Réalisation d’études urbaines préalables relatives à des opérations d’aménagement - études préalables/capacitaires et de faisabilité - missions d’assistance à la maîtrise d’ouvrage.

    Montant : 600 000,00 € · Notifié le : 05/06/2025 · Durée : 3 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : STUDIO CAP

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  • Objet : Travaux de renouvellement des réseaux d’adduction d’eau potable (AEP), des eaux usées (EU) et des eaux pluviales (EP) sur la rue Marius Allard et le boulevard de Hongrie sur la commune d’Arles.

    Montant : 964 469,00 € · Notifié le : 05/06/2025 · Durée : 8 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : CISE TP

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  • Objet : Travaux de renouvellement des réseaux d’adduction d’eau potable (AEP), des eaux usées (EU) et des eaux pluviales (EP) sur la rue Marius Allard et le boulevard de Hongrie sur la commune d’Arles.

    Montant : 964 469,00 € · Notifié le : 05/06/2025 · Durée : 8 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : ENTREPRISE MASONI (SA ENTREPRISE MASONI)

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  • Objet : Travaux de renouvellement des réseaux d’adduction d’eau potable (AEP), des eaux usées (EU) et des eaux pluviales (EP) sur la rue Marius Allard et le boulevard de Hongrie sur la commune d’Arles.

    Montant : 964 469,00 € · Notifié le : 05/06/2025 · Durée : 8 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : EHTP

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  • Objet : Accord-cadre à bons de commande mono-attributaire pour les travaux de rénovation et d’optimisation énergétique de l’éclairage public dans les zones d’intérêt communautaire du territoire de la Communauté d’agglomération ACCM

    Montant : 1 800 000,00 € · Notifié le : 05/05/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : EIFFAGE ENERGIE SYSTEMES - INFRA MEDITERRANEE (ALBARES)

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  • Objet : Travaux de création d’un poste de relevage assainissement eaux usées et de son réseau de refoulement sur le site des Papeteries Etienne à Arles.

    Montant : 102 420,00 € · Notifié le : 04/04/2025 · Durée : 3 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : SAUR

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  • Objet : Travaux pour la requalification des Sheds et aménagement des espaces extérieurs sur le site des Papeteries Etienne à Arles

    Montant : 955 976,00 € · Notifié le : 03/04/2025 · Durée : 2 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : TRINQUIER

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  • Objet : Accord cadre à bons de commande mono-attributaire pour l’entretien et la réparation des véhicules légers de la communauté d’agglomération ACCM.

    Montant : 200 000,00 € · Notifié le : 06/01/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : RM AUTO

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  • Objet : Accord cadre à bons de commande mono-attributaire pour l’entretien et la réparation des véhicules légers de la communauté d’agglomération ACCM.

    Montant : 200 000,00 € · Notifié le : 06/01/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

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  • Objet : Marché spécifique 1 - Système d’acquisition dynamique : Fourniture et livraison de véhicules neufs électriques et hybrides avec prestations associées pour la Communauté d’agglomération ACCM.<br />

    Montant : 31 104,00 € · Notifié le : 02/01/2025 · Durée : 3 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : BEAUCHAMP AUTOMOBILES

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  • Objet : Accord cadre à bons de commande pour la fourniture de carburants, de recharges électriques et prestations associées pour la communauté d’agglomération ACCM

    Montant : 2 400 000,00 € · Notifié le : 30/12/2024 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

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  • Objet : Accord-cadre composite pour la maintenance corrective, évolutive, acquisition de modules et prestations associées des progiciels de Gestion financière et Ressources humaines de la société Berger Levrault

    Montant : 500 681,00 € · Notifié le : 24/12/2024 · Durée : 4 ans

    Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable

    Titulaire : BERGER LEVRAULT

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  • Objet : Accord-cadre composite pour la maintenance corrective, évolutive, acquisition de modules et prestations associées des progiciels de Gestion financière et Ressources humaines de la société Berger Levrault

    Montant : 500 681,00 € · Notifié le : 24/12/2024 · Durée : 4 ans

    Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable

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  • Objet : Accord-cadre composite pour des prestations d’entretien curage et pompage des bassins de rétention, noues et fossés

    Montant : 848 000,00 € · Notifié le : 18/12/2024 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : SOCIETE AGRICOLE DE TRAVAUX D AMENAGEMENTS ET LOCATIONS

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  • Objet : Accord-cadre composite pour des prestations d’entretien curage et pompage des bassins de rétention, noues et fossés

    Montant : 848 000,00 € · Notifié le : 18/12/2024 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

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  • Objet : Accord-cadre composite pour des prestations d’entretien curage et pompage des bassins de rétention, noues et fossés

    Montant : 824 000,00 € · Notifié le : 18/12/2024 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

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  • Objet : Accord-cadre composite pour des prestations d’entretien curage et pompage des bassins de rétention, noues et fossés

    Montant : 54 000,00 € · Notifié le : 18/12/2024 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

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  • Objet : Travaux de renouvellement du collecteur principal d’assainissement Arles Sud et renforcement du réseau d’eau potable quartier Barriol à Arles - Phase n°2 : Canalisations

    Montant : 5 584 423,00 € · Notifié le : 17/12/2024 · Durée : 2 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : RAMPA TRAVAUX PUBLICS

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  • Objet : Travaux de renouvellement du collecteur principal d’assainissement Arles Sud et renforcement du réseau d’eau potable quartier Barriol à Arles - Phase n°2 : Canalisations

    Montant : 5 584 423,00 € · Notifié le : 17/12/2024 · Durée : 2 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : GAGNERAUD CONSTRUCTION

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  • Objet : Travaux de renouvellement du collecteur principal d’assainissement Arles Sud et renforcement du réseau d’eau potable quartier Barriol à Arles - Phase n°2 : Canalisations

    Montant : 5 584 423,00 € · Notifié le : 17/12/2024 · Durée : 2 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : COLAS FRANCE (ETABLISSEMENT DE ISTRES)

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  • Objet : Accompagnement individualisé et renforcé à l’emploi et relation entreprises dans le cadre du Plan Local pour l’Insertion et l’Emploi (PLIE) de la communauté d’agglomération ACCM

    Montant : 3 780 000,00 € · Notifié le : 17/12/2024 · Durée : 5 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : TARASCON ESPACE EMPLOI FAMILLE

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  • Objet : Accompagnement individualisé et renforcé à l’emploi et relation entreprises dans le cadre du Plan Local pour l’Insertion et l’Emploi (PLIE) de la communauté d’agglomération ACCM

    Montant : 3 780 000,00 € · Notifié le : 17/12/2024 · Durée : 5 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : ASS ATOL

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  • Objet : Accompagnement individualisé et renforcé à l’emploi et relation entreprises dans le cadre du Plan Local pour l’Insertion et l’Emploi (PLIE) de la communauté d’agglomération ACCM

    Montant : 3 780 000,00 € · Notifié le : 17/12/2024 · Durée : 5 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : DELTA SUD FORMATION

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  • Objet : Accompagnement individualisé et renforcé à l’emploi et relation entreprises dans le cadre du Plan Local pour l’Insertion et l’Emploi (PLIE) de la communauté d’agglomération ACCM

    Montant : 3 780 000,00 € · Notifié le : 17/12/2024 · Durée : 5 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : MISSION LOCALE DU DELTA

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  • Objet : Accompagnement individualisé et renforcé à l’emploi et relation entreprises dans le cadre du Plan Local pour l’Insertion et l’Emploi (PLIE) de la communauté d’agglomération ACCM

    Montant : 3 780 000,00 € · Notifié le : 17/12/2024 · Durée : 5 ans

    Statut : Procédure adaptée

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  • Objet : Accompagnement individualisé et renforcé à l’emploi et relation entreprises dans le cadre du Plan Local pour l’Insertion et l’Emploi (PLIE) de la communauté d’agglomération ACCM

    Montant : 1 150 000,00 € · Notifié le : 17/12/2024 · Durée : 5 ans

    Statut : Procédure adaptée

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  • Objet : Travaux de mise en conformité de 5 déchèteries de la Communauté d’Agglomération ACCM.

    Montant : 523 261,00 € · Notifié le : 03/12/2024 · Durée : 5 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : GUINTOLI

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  • Objet : Accord cadre à bons de commande relatif au traitement des déchets non dangereux issus des déchèteries et de l’activité de la CA ACCM

    Montant : 1 200 000,00 € · Notifié le : 15/11/2024 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : PAPREC FRANCE

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  • Objet : Accord cadre à bons de commande relatif au traitement des déchets non dangereux issus des déchèteries et de l’activité de la CA ACCM

    Montant : 1 200 000,00 € · Notifié le : 15/11/2024 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

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  • Objet : Accord cadre à bons de commande relatif au traitement des déchets non dangereux issus des déchèteries et de l’activité de la CA ACCM

    Montant : 360 000,00 € · Notifié le : 15/11/2024 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

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  • Objet : Accord cadre à bons de commande relatif au traitement des déchets non dangereux issus des déchèteries et de l’activité de la CA ACCM

    Montant : 1 400 000,00 € · Notifié le : 14/11/2024 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

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  • Objet : Accord cadre à bons de commande relatif au traitement des déchets non dangereux issus des déchèteries et de l’activité de la CA ACCM

    Montant : 600 000,00 € · Notifié le : 14/11/2024 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

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  • Objet : Accord cadre à bons de commande relatif au traitement des déchets non dangereux issus des déchèteries et de l’activité de la CA ACCM

    Montant : 300 000,00 € · Notifié le : 14/11/2024 · Durée : 4 ans

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Labels et certificats de COMMUNAUTE D AGGLOMERATION ARLES CRAU CAMARGUE MONTAGNETTE

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Publié

Marques déposées par COMMUNAUTE D AGGLOMERATION ARLES CRAU CAMARGUE MONTAGNETTE

  • LE COEUR DE LA PROVENCE Tarascon-Crau-Montagnette
    Enregistrée le 07/03/2024
    Expire le 07/03/2034
    Classes : 39 , 41 , 43
    Numéro : FR5037191
    Marque enregistrée

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