| Code NAF ou APE : | 84.11Z |
|---|---|
| Domaine d’activité : | Administration publique et défense ; sécurité sociale obligatoire |
| Convention collective : |
|
Informations juridiques de SIVOM ZONE VERTE DU GRESIVAUDAN
| SIREN : | 243 800 299 |
|---|---|
| SIRET (siège) : | 243 800 299 00048 |
| Forme juridique : | SIVOM, syndicat intercommunal à vocation multiple |
| Numéro de TVA : |
|
| Inscription au RCS : | Non inscrit |
| Inscription au RNE : | Non inscrit |
Activité de SIVOM ZONE VERTE DU GRESIVAUDAN
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Etablissements de l'entreprise SIVOM ZONE VERTE DU GRESIVAUDAN
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Adresse : 960 CHEMIN DE LA CROIX VERTE 38330 MONTBONNOT-SAINT-MARTINDate de création : 01/01/2013
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Adresse : MONTBONNOT-SAINT-MARTIN
Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l'INSEE. Date de création : 09/01/2006Date de clôture : 31/12/2017Activité distincte : Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale (84.12Z)Enseigne : SPANC -
Adresse : 960 CHEMIN DE LA CROIX VERTE 38330 MONTBONNOT-SAINT-MARTINDate de création : 01/01/1997Date de clôture : 31/12/2017Activité distincte : Collecte et traitement des eaux usées (37.00Z)Enseigne : SCE DE L ASSAINISSEMENT
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Adresse : HOTEL DE VILLE 38330 SAINT-ISMIERDate de création : 01/03/1983Date de clôture : 01/01/2013
Etablissements de l'entreprise SIVOM ZONE VERTE DU GRESIVAUDAN
Dirigeants et représentants de SIVOM ZONE VERTE DU GRESIVAUDAN
Information indisponible. Voir section annonces BODACC.
Actionnaires et bénéficiaires effectifs de SIVOM ZONE VERTE DU GRESIVAUDAN
Aucun bénéficiaire n'est disponible pour cette entreprise.
Documents juridiques de SIVOM ZONE VERTE DU GRESIVAUDAN
Aucun acte n'est disponible pour cette entreprise.
Comptes annuels de SIVOM ZONE VERTE DU GRESIVAUDAN
Aucun compte n'est disponible pour cette entreprise.
Conformité de SIVOM ZONE VERTE DU GRESIVAUDAN
0 procédure collective
0 contentieux
0 sanction
Annonces de SIVOM ZONE VERTE DU GRESIVAUDAN
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Cartographie de SIVOM ZONE VERTE DU GRESIVAUDAN
Comment contacter SIVOM ZONE VERTE DU GRESIVAUDAN ?
| Email : | [email protected] |
|---|---|
| Téléphone : | 0476590590 |
| Adresse : |
960 CHEMIN DE LA CROIX VERTE 38330 MONTBONNOT-SAINT-MARTIN
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Entreprises citées de SIVOM ZONE VERTE DU GRESIVAUDAN
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GFA HAUSSY (484 945 456) Cité 1 fois en 2012Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés SIVOM ZONE VERTE DU GRESIVAUDAN et GFA HAUSSY de la relation : Inconnue
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Appels d'offres lancés par SIVOM ZONE VERTE DU GRESIVAUDAN
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Objet : Fourniture d’Électricité et de Gaz naturel
Montant : 16 293,00 € · Notifié le : 28/11/2019 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : GEG SOURCE D'ENERGIES
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Objet : Fourniture d’Électricité et de Gaz naturel
Montant : 10 462,00 € · Notifié le : 28/11/2019 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : TOTALENERGIES ELECTRICITE ET GAZ FRANCE
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Objet : VÉRIFICATION RÉGLEMENTAIRE PÉRIODIQUE DES ERP DU SIZOV
Montant : 2 125,00 € · Notifié le : 17/10/2019 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : DEKRA INDUSTRIAL
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Objet : ENTRETIEN DES ESPACES VERTS AUTOUR DES INSTALLATIONS SPORTIVES DU SIZOV
Montant : 80 000,00 € · Notifié le : 22/03/2019 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SPORTS ET PAYSAGES
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Objet : ENTRETIEN DES TERRAINS DE SPORT DE PLEIN AIR DU SIZOV<br />
Montant : 210 000,00 € · Notifié le : 27/02/2019 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SPORTS ET PAYSAGES
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Objet : ENTRETIEN ET MAINTENANCE DES INSTALLATIONS DE PRODUCTION ET DISTRIBUTION D’EAU CHAUDE SANITAIRE, DE CHAUFFAGE, DES VMC ET APPAREILS DE TRAITEMENT DE L’AIR DU SIZOV
Montant : 7 800,00 € · Notifié le : 07/02/2019 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SNEF
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Objet : NETTOYAGE DES INSTALLATIONS SPORTIVES ET BUREAUX DU SIZOV<br />
Montant : 120 000,00 € · Notifié le : 21/12/2018 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : FRAMEX
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