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Mise à jour INSEE : le 20/09/2026

COMMUNAUTE DE COMMUNES DE L'OISANS

243 800 745 · Active
Adresse : 1 B RUE HUMBERT, 38520 LE BOURG-D'OISANS
Activité : Administration publique générale
Effectif : Entre 100 et 199 salariés (donnée 2022)
Création : 31/07/1991

Informations juridiques de COMMUNAUTE DE COMMUNES DE L'OISANS

SIREN : 243 800 745
SIRET (siège) : 243 800 745 00164
Forme juridique : Communauté de communes
Numéro de TVA : FR34243800745
Inscription au RCS : Non inscrit
Inscription au RNE : Non inscrit

Activité de COMMUNAUTE DE COMMUNES DE L'OISANS

Code NAF ou APE : 84.11Z (Administration publique générale)
Domaine d’activité : Administration publique et défense ; sécurité sociale obligatoire
Convention collective : Statut de la Fonction publique territoriale - IDCC 5021

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Etablissements de l'entreprise COMMUNAUTE DE COMMUNES DE L'OISANS

  • Établissement

    En activité

    243 800 745 00164
    Adresse : 1 B RUE HUMBERT 38520 LE BOURG-D'OISANS
    Date de création : 01/01/2018
    Contrôle sanitaire des établissements (Alim’confiance)
    Très satisfaisant
    Date d’inspection : 17/03/2026
    Activité : Chaîne d'abattage d'animaux boucherie/Gibier ongulé élevage
  • Établissement

    En activité

    243 800 745 00180
    Adresse : 1 B RUE HUMBERT 38520 LE BOURG-D'OISANS
    Date de création : 03/07/2025
    Activité distincte : Production et distribution de vapeur et d'air conditionné (35.30Z)
    Enseigne : RESEAU DE CHALEUR DE L'OISANS
  • Établissement

    En activité

    243 800 745 00172
    Adresse : 1 B RUE HUMBERT 38520 LE BOURG-D'OISANS
    Date de création : 01/01/2023
    Activité distincte : Production d'électricité (35.11Z)
    Enseigne : ENERGIE PHOTOVOLTAIQUE
  • Établissement

    En activité

    243 800 745 00149
    Adresse : LE BELVEDERE 38520 LE BOURG D'OISANS
    Date de création : 09/09/2013
    Activité distincte : Autres enseignements (85.59B)
    Enseigne : ECOLE DE MUSIQUE DE BOURG D'OISANS
  • Établissement

    En activité

    243 800 745 00123
    Adresse : MAISON MEDICALE AVENUE JEAN-BAPTISTE GAUTHIER 38520 LE BOURG-D'OISANS
    Date de création : 14/01/2013
    Activité distincte : Autres activités des médecins spécialistes (86.22C)
    Enseigne : CPEF DE BOURG D'OISANS
  • Établissement

    En activité

    243 800 745 00131
    Adresse : ZONE ARTISANALE DES ILAS 38220 LIVET-ET-GAVET
    Date de création : 14/01/2013
    Activité distincte : Collecte des déchets non dangereux (38.11Z)
    Enseigne : PLATE FORME TECHNIQUE DE LIVET
  • Établissement

    En activité

    243 800 745 00156
    Adresse : 50 RUE ERNEST GRAZZIOTTI 38520 LE BOURG D'OISANS
    Date de création : 01/01/2013
    Activité distincte : Accueil de jeunes enfants (88.91A)
    Enseigne : CRECHE HALTE GARDERIE LES BANBINS DE L'OISANS
  • Établissement

    En activité

    243 800 745 00115
    Adresse : 1 B RUE HUMBERT 38520 LE BOURG-D'OISANS
    Date de création : 11/02/2010
    Activité distincte : Transformation et conservation de la viande de boucherie (10.11Z)
    Enseigne : ABATTOIRS
    Professionnels du Bio
    Engagée
  • Établissement

    En activité

    243 800 745 00065
    Adresse : 2 ALPES 1800 HAM DU LAUTARET -MONT-DE-LANS 38520 LES DEUX ALPES
    Date de création : 01/01/2007
    Activité distincte : Accueil de jeunes enfants (88.91A)
    Enseigne : CRECHE
  • Établissement

    En activité

    243 800 745 00073
    Adresse : 1 RUE DES TERRES DE VENOSC 38520 LES DEUX ALPES
    Date de création : 01/01/2007
    Activité distincte : Gestion des bibliothèques et des archives (91.01Z)
    Enseigne : BIBLIOTHEQUE
  • Établissement

    En activité

    243 800 745 00081
    Adresse : 3 IMM SAINTE LUCE 38520 LES DEUX ALPES
    Date de création : 01/01/2007
    Activité distincte : Enseignement pré-primaire (85.10Z)
    Enseigne : ECOLE MATERNELLE
  • Établissement

    En activité

    243 800 745 00099
    Adresse : RES L EPERON 38520 LES DEUX ALPES
    Date de création : 01/01/2007
    Enseigne : CTRE TECHNIQUE DES PERRONS
  • Établissement

    En activité

    243 800 745 00032
    Adresse : MAISON DES 2 ALPES LES DEUX ALPES MONT DE LANS 38520 LES DEUX ALPES
    Date de création : 01/01/1997
    Activité distincte : Collecte et traitement des eaux usées (37.00Z)
    Enseigne : SCE DE L ASSAINISSEMENT
  • Établissement

    En activité

    243 800 745 00057
    Adresse : 21 RUE DES SAGNES 38520 LES DEUX ALPES
    Date de création : 01/01/1996
    Activité distincte : Accueil de jeunes enfants (88.91A)
    Enseigne : HALTE GARDERIE
  • Établissement

    Fermé

    243 800 745 00107
    Adresse : PLACE DE L’EGLISE 38520 LE BOURG-D'OISANS
    Date de création : 24/12/2009
    Date de clôture : 01/01/2018
  • Établissement

    Fermé

    243 800 745 00040
    Adresse : MAISON DES 2 ALPES 38520 LES DEUX ALPES
    Date de création : 01/01/1997
    Date de clôture : 01/01/2002
    Activité distincte : Captage, traitement et distribution d'eau (41.0Z)
    Enseigne : SCE EAU ET ASSAINISSEMENT
  • Établissement

    Fermé

    243 800 745 00024
    Adresse : MAISON DES DEUX ALPES 38520 LES DEUX ALPES
    Date de création : 01/01/1996
    Date de clôture : 01/01/2007
    Activité distincte : Agences de voyage (63.3Z)
    Enseigne : REGIE DU TOURISME
  • Établissement

    Fermé

    243 800 745 00016
    Adresse : 38520 LES DEUX ALPES
    Date de création : 31/07/1991
    Date de clôture : 24/12/2009

Etablissements de l'entreprise COMMUNAUTE DE COMMUNES DE L'OISANS

Finances de COMMUNAUTE DE COMMUNES DE L'OISANS

Dirigeants et représentants de COMMUNAUTE DE COMMUNES DE L'OISANS

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Actionnaires et bénéficiaires effectifs de COMMUNAUTE DE COMMUNES DE L'OISANS

Aucun bénéficiaire n'est disponible pour cette entreprise.

Documents juridiques de COMMUNAUTE DE COMMUNES DE L'OISANS

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Comptes annuels de COMMUNAUTE DE COMMUNES DE L'OISANS

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Conformité de COMMUNAUTE DE COMMUNES DE L'OISANS

0 procédure collective
3 contentieux
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0 sanction
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Alertes de COMMUNAUTE DE COMMUNES DE L'OISANS

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Procédures collectives de COMMUNAUTE DE COMMUNES DE L'OISANS

Aucune procédure collective n'est disponible pour cette entreprise.

Contentieux de COMMUNAUTE DE COMMUNES DE L'OISANS

  • Tribunal administratif de Grenoble, 09/04/2024, 2002320
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Rejet
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal administratif de Grenoble, 22/08/2022, 1906709
    Début du contentieux : 09/10/2020
    Position : Défendeur
    Autres parties : ALPES ISERE ETANCHEITE, Personne anonymisée 1
    Dispositif : Extension
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour d'appel de Grenoble, 25/05/2012, 11/05187
    Début du contentieux : 30/08/2011
    Position : Demandeur
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Annonces de COMMUNAUTE DE COMMUNES DE L'OISANS

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Cartographie de COMMUNAUTE DE COMMUNES DE L'OISANS

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Comment contacter COMMUNAUTE DE COMMUNES DE L'OISANS ?

Téléphone : Réservé aux utilisateurs connectés
Email : Réservé aux utilisateurs connectés
Site internet : Réservé aux utilisateurs connectés
Réseaux sociaux :
Adresse complète : 1 B RUE HUMBERT
38520 LE BOURG-D'OISANS
Organisme : OPTIMEX DATA
Email : [email protected]
Téléphone : 0476115113
Adresse : 1bis Rue Humbert 38520 Le Bourg-d'Oisans

Services recommandés

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Entreprises citées de COMMUNAUTE DE COMMUNES DE L'OISANS

Aucune entreprise n'est disponible pour cette entreprise.

Biens immobiliers de COMMUNAUTE DE COMMUNES DE L'OISANS

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Appels d'offres lancés par COMMUNAUTE DE COMMUNES DE L'OISANS

  • Objet : ACCORD-CADRE A BONS CDE MISSION ASSISTANCE A MAITRISE FONCIERE POUR LES PROJETS DE LA CCO

    Montant : 250 000,00 € · Notifié le : 11/09/2026 · Durée : 1 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : SARL FCA FRERAULT CABINET ALBERT (FCA FONCIER CONSEIL AMENAGEMENT)

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  • Objet : CREATION PASSERELLE PIETONNE BERARDE

    Montant : 622 630,00 € · Notifié le : 05/08/2026 · Durée : 1 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : ACRO - B.T.P.

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  • Objet : CREATION PASSERELLE PIETONNE BERARDE

    Montant : 622 630,00 € · Notifié le : 05/08/2026 · Durée : 1 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : BGL (B G L)

    En savoir plus

  • Objet : CREATION PASSERELLE PIETONNE BERARDE

    Montant : 622 630,00 € · Notifié le : 05/08/2026 · Durée : 1 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : SOCIETE JOLY ET PHILIPPE

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  • Objet : Marché de conception-réalisation pour la création d’un réseau de chaleur ENR&R sur la commune du Bourg d’Oisans

    Montant : 3 211 771,00 € · Notifié le : 05/08/2026 · Durée : 1 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : MENTHE

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  • Objet : Marché de conception-réalisation pour la création d’un réseau de chaleur ENR&R sur la commune du Bourg d’Oisans

    Montant : 3 211 771,00 € · Notifié le : 05/08/2026 · Durée : 1 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : SADE - COMPAGNIE GENERALE DE TRAVAUX HYDRAULIQUES

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  • Objet : Marché de conception-réalisation pour la création d’un réseau de chaleur ENR&R sur la commune du Bourg d’Oisans

    Montant : 3 211 771,00 € · Notifié le : 05/08/2026 · Durée : 1 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : TECHNICIENS DEMOLIT MACONNERIE ISEROISE (T.D.M.I. - TECHNICIENS DE LA DEMOLITION ET DE LA MACONNERIE ISEROISE)

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  • Objet : Marché de conception-réalisation pour la création d’un réseau de chaleur ENR&R sur la commune du Bourg d’Oisans

    Montant : 3 211 771,00 € · Notifié le : 05/08/2026 · Durée : 1 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : LANSARD ENERGIE

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  • Objet : Marché de conception-réalisation pour la création d’un réseau de chaleur ENR&R sur la commune du Bourg d’Oisans

    Montant : 3 211 771,00 € · Notifié le : 05/08/2026 · Durée : 1 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : ATELIER 21

    En savoir plus

  • Objet : Marché de conception-réalisation pour la création d’un réseau de chaleur ENR&R sur la commune du Bourg d’Oisans

    Montant : 3 211 771,00 € · Notifié le : 05/08/2026 · Durée : 1 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : SOCIETE RHONE ALPES D'ETUDES TECHNIQUES DE LA CONSTRUCTION - SOR AETEC

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  • Objet : CREATION VOIE VERTE AIRE DE GAVET A PISCINE DE GAVET

    Montant : 238 546,00 € · Notifié le : 04/08/2026 · Durée : 1 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : COLAS FRANCE (ETABLISSEMENT DE GRENOBLE)

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  • Objet : NAVETTE OISANS ETE 2026 HIVER 2026/2027

    Montant : 189 455,00 € · Notifié le : 01/07/2026 · Durée : 1 mois

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : VFD

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  • Objet : ACCORD-CADRE A BONS DE COMMANDE TRAVAUX DE RÉFECTION ET RESTRUCTURATION DES SENTIERS OISANS - Lot 5

    Montant : 200 000,00 € · Notifié le : 07/04/2026 · Durée : 1 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : VERT.I.ALP

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  • Objet : ACCORD-CADRE A BONS DE COMMANDE TRAVAUX DE RÉFECTION ET RESTRUCTURATION DES SENTIERS OISANS - Lot 5

    Montant : 200 000,00 € · Notifié le : 07/04/2026 · Durée : 1 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : SIGNAL'ETHIQUE MONTAGNE (CHARTREUSE DECOUVERTE)

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  • Objet : ACCORD-CADRE A BONS DE COMMANDE TRAVAUX DE RÉFECTION ET RESTRUCTURATION DES SENTIERS OISANS - Lot 5

    Montant : 200 000,00 € · Notifié le : 07/04/2026 · Durée : 1 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : SIGNAL'ETHIQUE MONTAGNE (CHARTREUSE DECOUVERTE)

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  • Objet : ACCORD-CADRE A BONS DE COMMANDE TRAVAUX DE RÉFECTION ET RESTRUCTURATION DES SENTIERS OISANS - Lot 5

    Montant : 200 000,00 € · Notifié le : 07/04/2026 · Durée : 1 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : TERRA TERRE

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  • Objet : Fourniture combustible bois pour le réseau de chaleur EnR&R budget annexe régie réseau de chaleur de l’Oisans

    Montant : 370 620,00 € · Notifié le : 31/03/2026 · Durée : 1 mois

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : APPROVISIONNEMENT BIOMASSE SECURISE RHONE ALPES

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  • Objet : CONSTRUCTION DE LA CHAMBRE FUNERAIRE - LOT 6 PLATRERIE

    Montant : 100 635,00 € · Notifié le : 25/03/2026 · Durée : 1 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : ENTREPRISE DE PLATRERIE LAYE

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  • Objet : Etudes et élaboration dossier de cessation d’activité d’une Installation Classée pour la Protection de l’Environnement

    Montant : 46 623,00 € · Notifié le : 23/03/2026 · Durée : 1 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : ARTELIA

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  • Objet : Accord cadre à bons de commande en groupement pour des travaux de terrassement et gestion des eaux Victerras

    Montant : 600 000,00 € · Notifié le : 18/03/2026 · Durée : 1 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : SE DE L'ENTREPRISE FIAT

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  • Objet : RENOVATION DU SECONDAIRE DU GYMNASE

    Montant : 45 368,00 € · Notifié le : 03/03/2026 · Durée : 10 mois

    Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable

    Titulaire : LANSARD ENERGIE

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  • Objet : Maitrise d’œuvre pour la réhabilitation et remise aux normes de la crèche les Bambins de l’Oisans et du RPE

    Montant : 181 130,00 € · Notifié le : 27/02/2026 · Durée : 1 mois

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : MPF INGENIERIE

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  • Objet : Maitrise d’œuvre pour la réhabilitation et remise aux normes de la crèche les Bambins de l’Oisans et du RPE

    Montant : 181 130,00 € · Notifié le : 27/02/2026 · Durée : 1 mois

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : MTM INFRA

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  • Objet : Maitrise d’œuvre pour la réhabilitation et remise aux normes de la crèche les Bambins de l’Oisans et du RPE

    Montant : 181 130,00 € · Notifié le : 27/02/2026 · Durée : 1 mois

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : ATELIER CUBE DELFINO ROMEYER SARL ARCHIT

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  • Objet : Maitrise d’œuvre pour la réhabilitation et remise aux normes de la crèche les Bambins de l’Oisans et du RPE

    Montant : 181 130,00 € · Notifié le : 27/02/2026 · Durée : 1 mois

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : CONSEIL TECHNIQ GRENOBLOIS CTG

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  • Objet : Maitrise d’œuvre pour la réhabilitation et remise aux normes de la crèche les Bambins de l’Oisans et du RPE

    Montant : 181 130,00 € · Notifié le : 27/02/2026 · Durée : 1 mois

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : L'INGENIERIE CLIMATIQUE

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  • Objet : CONSTRUCTION DE LA CHAMBRE FUNERAIRE - LOT 5 MENUISEREIES INTERIEURES - AGENCEMENT

    Montant : 95 695,00 € · Notifié le : 24/02/2026 · Durée : 1 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : EURO CONFORT MAINTENANCE

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  • Objet : CONCEPTION REALISATION D UN RESEAU DE CHALEUR ENR SUR LA COMMUNE DE BOURG D OISANS

    Montant : 3 071 308,00 € · Notifié le : 19/02/2026 · Durée : 1 mois

    Statut : Dialogue compétitif

    Titulaire : SADE - COMPAGNIE GENERALE DE TRAVAUX HYDRAULIQUES

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  • Objet : CONCEPTION REALISATION D UN RESEAU DE CHALEUR ENR SUR LA COMMUNE DE BOURG D OISANS

    Montant : 3 071 308,00 € · Notifié le : 19/02/2026 · Durée : 1 mois

    Statut : Dialogue compétitif

    Titulaire : LANSARD ENERGIE

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  • Objet : CONCEPTION REALISATION D UN RESEAU DE CHALEUR ENR SUR LA COMMUNE DE BOURG D OISANS

    Montant : 3 071 308,00 € · Notifié le : 19/02/2026 · Durée : 1 mois

    Statut : Dialogue compétitif

    Titulaire : ATELIER 21

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  • Objet : CONCEPTION REALISATION D UN RESEAU DE CHALEUR ENR SUR LA COMMUNE DE BOURG D OISANS

    Montant : 3 071 308,00 € · Notifié le : 19/02/2026 · Durée : 1 mois

    Statut : Dialogue compétitif

    Titulaire : MENTHE

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  • Objet : CONCEPTION REALISATION D UN RESEAU DE CHALEUR ENR SUR LA COMMUNE DE BOURG D OISANS

    Montant : 3 071 308,00 € · Notifié le : 19/02/2026 · Durée : 1 mois

    Statut : Dialogue compétitif

    Titulaire : TECHNICIENS DEMOLIT MACONNERIE ISEROISE (T.D.M.I. - TECHNICIENS DE LA DEMOLITION ET DE LA MACONNERIE ISEROISE)

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  • Objet : CONCEPTION REALISATION D UN RESEAU DE CHALEUR ENR SUR LA COMMUNE DE BOURG D OISANS

    Montant : 3 071 308,00 € · Notifié le : 19/02/2026 · Durée : 1 mois

    Statut : Dialogue compétitif

    Titulaire : SOCIETE RHONE ALPES D'ETUDES TECHNIQUES DE LA CONSTRUCTION - SOR AETEC

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  • Objet : CONSTRUCTION DE LA CHAMBRE FUNERAIRE - LOT 1 TERRASSEMENT - VRD - ESPACES VERTS

    Montant : 86 704,00 € · Notifié le : 18/02/2026 · Durée : 1 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : ENTREPRISE CONVERSO

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  • Objet : ACCORD CADRE A BONS DE CDE SYSTEME INFORMATIQUE

    Montant : 682 235,00 € · Notifié le : 28/01/2026 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : UNIKSENSE (UNIKMEDIA)

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  • Objet : ACCORD CADRE A BONS DE CDE SYSTEME INFORMATIQUE

    Montant : 682 235,00 € · Notifié le : 28/01/2026 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : XEFI PORTE DES ALPES

    En savoir plus

  • Objet : Accord-cadre multi attributaire en groupement de commande pour la fourniture et l’acheminement d’énergie et les services

    Montant : 82 303,00 € · Notifié le : 26/01/2026 · Durée : 1 mois

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : TOTALENERGIES ELECTRICITE ET GAZ FRANCE

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  • Objet : GROUPEMENT DE COMMANDE POUR L’ENTRETIEN DES LOCAUX - API, MSP, EVS, MIPDR

    Montant : 244 352,00 € · Notifié le : 02/01/2026 · Durée : 1 mois

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : ALP'ENTRETIEN & SERVICES (ALP'ENTRETIEN)

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  • Objet : GROUPEMENT DE COMMANDE POUR L’ENTRETIEN DES LOCAUX - Gymnase, PFT, QT, siège CCO

    Montant : 223 616,00 € · Notifié le : 02/01/2026 · Durée : 1 mois

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : STEM PROPRETE

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  • Objet : Groupement de commande marché subséquent 2 pour la fourniture d’énergie

    Montant : 250 000,00 € · Notifié le : 01/01/2026 · Durée : 1 mois

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : TOTALENERGIES ELECTRICITE ET GAZ FRANCE

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  • Objet : GROUPEMENT DE COMMANDE POUR L’ENTRETIEN DES LOCAUX - LOT 1 Maison médicale et maison de la petite enfance

    Montant : 427 648,00 € · Notifié le : 29/12/2025 · Durée : 1 mois

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : LM SERVICES

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  • Objet : GROUPEMENT DE COMMANDE POUR L’ENTRETIEN DES LOCAUX - Lot 2 MOPNE et cinéma Les Ecrins

    Montant : 203 688,00 € · Notifié le : 29/12/2025 · Durée : 1 mois

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : TIM (TIM NETTOYAGE)

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  • Objet : Lot n°5 - Nettoyage des vitres extérieures des grands bâtiments (côté intérieur et extérieur)

    Montant : 63 220,00 € · Notifié le : 29/12/2025 · Durée : 1 mois

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : ISR BTP

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  • Objet : ACCORD-CADRE À BONS DE COMMANDE EN GROUPEMENT DE COMMANDE pour Fournitures Administrative

    Montant : 40 000,00 € · Notifié le : 29/12/2025 · Durée : 1 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : GRENOBLE BUREAU (MAJUSCULE)

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  • Objet : OISANS SENTIERS - CREATION PASSERELLE DU DIABLE COMMUNE ST CHRISTOPHE EN OISANS

    Montant : 153 406,00 € · Notifié le : 01/12/2025 · Durée : 1 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : CAN

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  • Objet : Accord-cadre à bons de commande pour l’impression de brochures et prospectus

    Montant : 48 000,00 € · Notifié le : 01/12/2025 · Durée : 1 mois

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : IMPRIMERIE COURAND ET ASSOCIES

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  • Objet : MAISON FUNERAIRE - EXTENSION RESEAU EU

    Montant : 43 527,00 € · Notifié le : 01/12/2025 · Durée : 1 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : GRAVIER TRAVAUX PUBLICS

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  • Objet : VV - REPRISE VOIE VERTE ENTRE LES OUGIERS ET BOURG D ARUD - SECTEUR 5

    Montant : 269 638,00 € · Notifié le : 25/11/2025 · Durée : 1 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : CARRON

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  • Objet : Travaux de confortement d’un glissement par une micro-berlinoise et une paroi clouée aux Perrons

    Montant : 286 387,00 € · Notifié le : 24/11/2025 · Durée : 1 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : STABILISATION PROTECTION

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  • Objet : MOE POUR LA CONSTRUCTION D UNE CHAMBRE FUNERAIRE

    Montant : 95 000,00 € · Notifié le : 08/10/2025 · Durée : 1 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : ANKHA

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  • Objet : MOE POUR LA CONSTRUCTION D UNE CHAMBRE FUNERAIRE

    Montant : 95 000,00 € · Notifié le : 08/10/2025 · Durée : 1 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : MPF INGENIERIE

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  • Objet : MOE POUR LA CONSTRUCTION D UNE CHAMBRE FUNERAIRE

    Montant : 95 000,00 € · Notifié le : 08/10/2025 · Durée : 1 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : JPG CONSEIL

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  • Objet : MOE POUR LA CONSTRUCTION D UNE CHAMBRE FUNERAIRE

    Montant : 95 000,00 € · Notifié le : 08/10/2025 · Durée : 1 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : SOCIETE RHONE ALPES D'ETUDES TECHNIQUES DE LA CONSTRUCTION - SOR AETEC

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  • Objet : MOE POUR LA CONSTRUCTION D UNE CHAMBRE FUNERAIRE

    Montant : 95 000,00 € · Notifié le : 08/10/2025 · Durée : 1 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : BET CONCEPT - ELEC

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  • Objet : MOE POUR LA CONSTRUCTION D UNE CHAMBRE FUNERAIRE

    Montant : 95 000,00 € · Notifié le : 08/10/2025 · Durée : 1 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : BDBF CONSEIL - BIEN DEFINIR POUR BIEN FINIR (BDBF CONSEIL)

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  • Objet : Scénographie et aménagement de l’espace d’accueil mutualisé de la Maison de l’Oisans et du Parc National des Écrins

    Montant : 54 635,00 € · Notifié le : 23/09/2025 · Durée : 1 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : SAS LES MARSIENS

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  • Objet : Conception, maitrise d’oeuvre et géotechniques pour la création d’une passerelle piétonne sur la commune de Saint Christophe en Oisans

    Montant : 26 400,00 € · Notifié le : 09/09/2025 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : ATELIER TROPISME MECANIQUE (A.TM)

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  • Objet : Location de camions benne grue poids-lourd pour la collecte des ordures ménagères

    Montant : 2 623 460,00 € · Notifié le : 22/08/2025 · Durée : 1 mois

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : FINANCIERE DE SERVICES ET PARTICIPATIONS (FISPAR)

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  • Objet : Conception - Réalisation-Installation de la scénographie MOPNE

    Montant : 268 340,00 € · Notifié le : 14/08/2025 · Durée : 1 mois

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : LITO SIGNATURE

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  • Objet : Conception - Réalisation-Installation de la scénographie MOPNE

    Montant : 268 340,00 € · Notifié le : 14/08/2025 · Durée : 1 mois

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : MARIE VERDONI

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  • Objet : Conception - Réalisation-Installation de la scénographie MOPNE

    Montant : 268 340,00 € · Notifié le : 14/08/2025 · Durée : 1 mois

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : JEANNE BOVIER-LAPIERRE

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  • Objet : Conception - Réalisation-Installation de la scénographie MOPNE

    Montant : 268 340,00 € · Notifié le : 14/08/2025 · Durée : 1 mois

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : BONJOUR

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  • Objet : Conception - Réalisation-Installation de la scénographie MOPNE

    Montant : 268 340,00 € · Notifié le : 14/08/2025 · Durée : 1 mois

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : [Données personnelles non-diffusibles] ([ND])

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  • Objet : Conception - Réalisation-Installation de la scénographie MOPNE

    Montant : 268 340,00 € · Notifié le : 14/08/2025 · Durée : 1 mois

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : AP-01 STUDIO

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  • Objet : FOURNITURE ET INSTALLATION DE L’AUDIOVISUEL DE LA MAISON DE L’OISANS ET DU PARC NATIONAL DES ECRINS

    Montant : 235 987,00 € · Notifié le : 12/08/2025 · Durée : 1 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : EIFFAGE ENERGIE SYSTEMES - ARTHESIS DAUPHINE SAVOIE

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  • Objet : FOURNITURE ET INSTALLATION DE L’AUDIOVISUEL DE LA MAISON DE L’OISANS ET DU PARC NATIONAL DES ECRINS

    Montant : 235 987,00 € · Notifié le : 12/08/2025 · Durée : 1 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : IRELEM

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  • Objet : CONSTRUCTION DE LA CHAMBRE FUNERAIRE - LOT 2 GROS-OEUVRE - ETANCHEITE

    Montant : 139 998,00 € · Notifié le : 05/08/2025 · Durée : 1 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : MI SATRA

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  • Objet : ENTRETIEN DES SENTIERS OISANS - LOT 9

    Montant : 124 750,00 € · Notifié le : 22/07/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : MICHEL LAFAY

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  • Objet : Marché d’exploitation avec intéressement de type P2/P3 avec options visa conception pour le réseau de chaleur sur la com

    Montant : 413 697,00 € · Notifié le : 22/07/2025 · Durée : 1 mois

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : LANSARD ENERGIE

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  • Objet : CONSTRUCTION MOPNE - LOT 1 VRD/AMENAGEMENTS PAYSAGERS

    Montant : 250 755,00 € · Notifié le : 01/07/2025 · Durée : 8 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : CARRON

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  • Objet : CONSTRUCTION MOPNE - LOT 1 VRD/AMENAGEMENTS PAYSAGERS

    Montant : 250 755,00 € · Notifié le : 01/07/2025 · Durée : 8 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : ERGTP

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  • Objet : TRANSFERT DES ORDURES MENAGERES DU QUAI DE TRANSFERT DES DECHETS JUSQU’AU CENTRE DE TRAITEMENT

    Montant : 453 580,00 € · Notifié le : 24/06/2025 · Durée : 1 mois

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : SE DE L'ENTREPRISE FIAT

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  • Objet : FOURNITURE ET POSE DE SIGNALETIQUE "PORTE D’ENTREE" OISANS

    Montant : 284 443,00 € · Notifié le : 16/06/2025 · Durée : 4 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : OXALIS (OXALIS SCOP CAE)

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  • Objet : REALISATION DES OPERATIONS D’ABATTAGE ET DE DECOUPAGE - LOT 1 ABATTAGE

    Montant : 62 074,00 € · Notifié le : 04/06/2025 · Durée : 1 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : OISANS PRESTATIONS VIANDES

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  • Objet : REALISATION DES OPERATIONS D’ABATTAGE ET DE DECOUPAGE - LOT 2 DECOUPAGE

    Montant : 120 012,00 € · Notifié le : 04/06/2025 · Durée : 1 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : JORDAN LAGARDE (E.I. PERFORMANCE BOUCHERIE)

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  • Objet : ACCORD-CADRE A BONS DE COMMANDE POUR LES REPAS EN LIAISON FROIDE DU MULTI ACCUEIL LES BAMBINS DE L OISANS

    Montant : 80 000,00 € · Notifié le : 16/05/2025 · Durée : 1 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : GUILLAUD TRAITEUR

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  • Objet : TRAVAUX DE RÉFECTION ET RESTRUCTURATION DES SENTIERS OISANS - Lot 1

    Montant : 100 000,00 € · Notifié le : 15/05/2025 · Durée : 1 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : VERT.I.ALP

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  • Objet : TRAVAUX DE RÉFECTION ET RESTRUCTURATION DES SENTIERS OISANS - Lot 1

    Montant : 100 000,00 € · Notifié le : 15/05/2025 · Durée : 1 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : OFFICE NATIONAL DES FORETS (DIRECTION TERRITORIALE AUVERGNE RHONE-ALPES)

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  • Objet : CONSTRUCTION DE LA CHAMBRE FUNERAIRE - LOT 03 CHARPENTE - COUVERTURE - BARDAGE - OSSATURE BOIS

    Montant : 173 355,00 € · Notifié le : 13/05/2025 · Durée : 1 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : MANCA CHARPENTE

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  • Objet : CONSTRUCTION DE LA CHAMBRE FUNERAIRE - LOT 8 SOLS DURS

    Montant : 40 300,00 € · Notifié le : 13/05/2025 · Durée : 1 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : CREATIONS CERAMIQUES POSE

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  • Objet : CONSTRUCTION DE LA CHAMBRE FUNERAIRE - LOT 12 ELECTRICITE CF-cf

    Montant : 76 976,00 € · Notifié le : 13/05/2025 · Durée : 1 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : SOGELBA

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  • Objet : CONSTRUCTION DE LA CHAMBRE FUNERAIRE - LOT 13 CHAUFFAGE-VENTILATION-SANITAIRE

    Montant : 166 284,00 € · Notifié le : 13/05/2025 · Durée : 1 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : EVOLUTEAM

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  • Objet : ACCORD-CADRE A BONS DE COMMANDE TRAVAUX DE RÉFECTION ET RESTRUCTURATION DES SENTIERS OISANS PDIP - LOT 2

    Montant : 100 000,00 € · Notifié le : 26/03/2025 · Durée : 1 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : VERT.I.ALP

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  • Objet : ACCORD-CADRE A BONS DE COMMANDE TRAVAUX DE RÉFECTION ET RESTRUCTURATION DES SENTIERS OISANS PDIP - LOT 2

    Montant : 100 000,00 € · Notifié le : 26/03/2025 · Durée : 1 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : FX MONTAGNE ET PAYSAGE

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  • Objet : ACCORD-CADRE A BONS DE COMMANDE TRAVAUX DE RÉFECTION ET RESTRUCTURATION DES SENTIERS OISANS PDIP - LOT 2

    Montant : 100 000,00 € · Notifié le : 26/03/2025 · Durée : 1 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : SIGNAL'ETHIQUE MONTAGNE (CHARTREUSE DECOUVERTE)

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  • Objet : ACCORD-CADRE A BONS DE COMMANDE TRAVAUX DE RÉFECTION ET RESTRUCTURATION DES SENTIERS OISANS - Lot 3

    Montant : 100 000,00 € · Notifié le : 26/03/2025 · Durée : 1 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : SIGNAL'ETHIQUE MONTAGNE (CHARTREUSE DECOUVERTE)

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  • Objet : ACCORD-CADRE A BONS DE COMMANDE TRAVAUX DE RÉFECTION ET RESTRUCTURATION DES SENTIERS OISANS - Lot 3

    Montant : 100 000,00 € · Notifié le : 26/03/2025 · Durée : 1 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : FX MONTAGNE ET PAYSAGE

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  • Objet : ACCORD-CADRE A BONS DE COMMANDE TRAVAUX DE RÉFECTION ET RESTRUCTURATION DES SENTIERS OISANS - Lot 3

    Montant : 100 000,00 € · Notifié le : 26/03/2025 · Durée : 1 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : OFFICE NATIONAL DES FORETS (DIRECTION TERRITORIALE AUVERGNE RHONE-ALPES)

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  • Objet : ACCORD-CADRE A BONS DE COMMANDE TRAVAUX DE RÉFECTION ET RESTRUCTURATION DES SENTIERS OISANS - Lot 4

    Montant : 100 000,00 € · Notifié le : 26/03/2025 · Durée : 1 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : OFFICE NATIONAL DES FORETS (DIRECTION TERRITORIALE AUVERGNE RHONE-ALPES)

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  • Objet : ACCORD-CADRE A BONS DE COMMANDE TRAVAUX DE RÉFECTION ET RESTRUCTURATION DES SENTIERS OISANS - Lot 4

    Montant : 100 000,00 € · Notifié le : 26/03/2025 · Durée : 1 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : VERT.I.ALP

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  • Objet : ACCORD-CADRE A BONS DE COMMANDE TRAVAUX DE RÉFECTION ET RESTRUCTURATION DES SENTIERS OISANS - Lot 4

    Montant : 100 000,00 € · Notifié le : 26/03/2025 · Durée : 1 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : FX MONTAGNE ET PAYSAGE

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  • Objet : Accord-cadre à bons de commande en groupement de commande pour des travaux de revêtement

    Montant : 800 000,00 € · Notifié le : 18/03/2025 · Durée : 1 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : COLAS FRANCE (ETABLISSEMENT DE GRENOBLE)

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  • Objet : OISANS SENTIERS - TRAVAUX DE REPARATION PASSERELLE DU CLOT A ST CHRISTOPHE EN OISANS

    Montant : 72 480,00 € · Notifié le : 03/03/2025 · Durée : 1 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : VERT.I.ALP

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  • Objet : Marché de travaux pour la création d’une voie verte sur le territoire de l’Oisans - lot no2

    Montant : 591 449,00 € · Notifié le : 20/02/2025 · Durée : 3 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : CARRON

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  • Objet : Marché de travaux pour la création d’une voie verte sur le territoire de l’Oisans - lot no2

    Montant : 591 449,00 € · Notifié le : 20/02/2025 · Durée : 3 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : COLAS FRANCE (ETABLISSEMENT DE GRENOBLE)

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  • Objet : ELABORATION D UN PROGRAMME PLH DE LA CCO

    Montant : 48 150,00 € · Notifié le : 20/02/2025 · Durée : 1 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : HABITAT ET TERRITOIRES CONSEILS

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  • Objet : ENTRETIEN DES SENTIERS OISANS - LOT 6

    Montant : 160 803,00 € · Notifié le : 10/02/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : OFFICE NATIONAL DES FORETS (DIRECTION TERRITORIALE AUVERGNE RHONE-ALPES)

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  • Objet : Scénographie et aménagement de l’espace d’accueil mutualisé de la Maison de l’Oisans et du Parc National des Écrins

    Montant : 12 798,00 € · Notifié le : 10/02/2025 · Durée : 10 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : OFFISTYLE

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  • Objet : Scénographie et aménagement de l’espace d’accueil mutualisé de la Maison de l’Oisans et du Parc National des Écrins

    Montant : 12 798,00 € · Notifié le : 10/02/2025 · Durée : 10 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : SAS LES MARSIENS

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  • Objet : Scénographie et aménagement de l’espace d’accueil mutualisé de la Maison de l’Oisans et du Parc National des Écrins

    Montant : 12 798,00 € · Notifié le : 10/02/2025 · Durée : 10 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : OFFISTYLE

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Labels et certificats de COMMUNAUTE DE COMMUNES DE L'OISANS

Contrôle sanitaire des établissements (Alim’confiance)
Déposé
Cette structure possède 1 établissement controlé
Professionnels du Bio
Engagée
Cette structure possède 1 établissement(s) certifié(s)
Bilan carbone
Publié

Marques déposées par COMMUNAUTE DE COMMUNES DE L'OISANS

  • Cycling Lab Oisans Bienvenue dans les Alpes
    Enregistrée le 21/12/2017
    Expire le 21/12/2027
    Classes : 09 , 12 , 25 , 35 , 41 , 42 , 43
    Numéro : FR4417781
    Marque enregistrée
  • PAVILLON BLANC
    Enregistrée le 28/11/2006
    Expire le 28/11/2016
    Classes : 03 , 12 , 16 , 18 , 21 , 22 , 25 , 26 , 32 , 39 , 43
    Numéro : FR3468357
    Marque expirée
  • PAVILLON VERT
    Enregistrée le 28/11/2006
    Expire le 28/11/2016
    Classes : 03 , 12 , 16 , 18 , 21 , 22 , 25 , 26 , 32 , 39 , 43
    Numéro : FR3468360
    Marque expirée

Aides perçues par COMMUNAUTE DE COMMUNES DE L'OISANS

Intitulé : PAC - VI.7 - Services de base et rénovation des villages dans les zones rurales (article 20)
Montant : 83 147 €
Autorité : FEADER
Publication : 01/04/2025
Objectif : L’objectif de cette mesure est de soutenir les interventions destinées à stimuler la croissance et à promouvoir la durabilité environnementale et socio-économique des zones rurales grâce notamment au développement d’infrastructures locales (y compris les connexions à haut débit, les énergies renouvelables et les infrastructures sociales) et de services locaux de base, ainsi qu’à la rénovation de villages et à des activités visant à la restauration et à l’amélioration du patrimoine culturel et naturel. La mesure soutient aussi la relocalisation des activités et la reconversion des installations en vue d’améliorer la qualité de vie ou d’augmenter la performance environnementale de la communauté.
Instrument : Inconnu
Numéro SA : Inconnu
•
Référence : Inconnue
Intitulé : PAC - VI.24 - Soutien au développement local Leader (article 35)
Montant : 126 125 €
Autorité : FEADER
Publication : 01/04/2025
Objectif : L’objectif de cette mesure est de maintenir Leader en tant qu’instrument intégré de développement territorial à l’échelon infrarégional («local») contribuant directement au développement territorial équilibré des zones rurales, lequel constitue l’un des objectifs globaux de la politique de développement rural.
Instrument : Inconnu
Numéro SA : Inconnu
•
Référence : Inconnue

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