| Code NAF ou APE : | 84.11Z |
|---|---|
| Domaine d’activité : | Administration publique et défense ; sécurité sociale obligatoire |
| Convention collective : |
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Informations juridiques de COMMUNAUTE DE COMMUNES DU HAUT LIGNON
| SIREN : | 244 301 107 |
|---|---|
| SIRET (siège) : | 244 301 107 00110 |
| Forme juridique : | Communauté de communes |
| Numéro de TVA : |
|
| Inscription au RCS : | Non inscrit |
| Inscription au RNE : | Non inscrit |
Activité de COMMUNAUTE DE COMMUNES DU HAUT LIGNON
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Etablissements de l'entreprise COMMUNAUTE DE COMMUNES DU HAUT LIGNON
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Adresse : 13 ALLEE DES PAQUERETTES 43190 TENCEDate de création : 20/12/2016Activité distincte : Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a. (42.99Z)Enseigne : ZONES D ACTIVITES CCHL
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Adresse : 13 ALLEE DES PAQUERETTES 43190 TENCEDate de création : 29/03/2006Activité distincte : Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale (84.12Z)Enseigne : SPANC
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Adresse : 13 ALLEE DES PAQUERETTES 43190 TENCEDate de création : 25/03/2005Activité distincte : Location de terrains et d'autres biens immobiliers (68.20B)Enseigne : ATELIER RELAIS
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Adresse : 13 ALLEE DES PAQUERETTES 43190 TENCEDate de création : 25/03/2005Activité distincte : Location de terrains et d'autres biens immobiliers (68.20B)Enseigne : ATELIER RELAIS DU MAZET ST VOY
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Adresse : 13 ALLEE DES PAQUERETTES 43190 TENCEDate de création : 01/01/2004Activité distincte : Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a. (42.99Z)Enseigne : ZA DE CHAMBON SUR LIGNON
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Adresse : 13 ALLEE DES PAQUERETTES 43190 TENCEDate de création : 25/12/2001Activité distincte : Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a. (42.99Z)Enseigne : ZA DE ST JEURES
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Adresse : 13 ALLEE DES PAQUERETTES 43190 TENCEDate de création : 25/12/2001Activité distincte : Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a. (42.99Z)Enseigne : ZA DU MAZET ST VOY
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Adresse : 13 ALLEE DES PAQUERETTES 43190 TENCEDate de création : 25/12/2001Activité distincte : Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a. (42.99Z)Enseigne : ZA DE TENCE
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Adresse : 13 RUE DES ECOLES 43190 TENCEDate de création : 26/11/2008Date de clôture : 21/10/2019
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Adresse : MAIRIE RUE D'ANNONAY 43190 TENCEDate de création : 22/12/2000Date de clôture : 26/11/2008
Etablissements de l'entreprise COMMUNAUTE DE COMMUNES DU HAUT LIGNON
Dirigeants et représentants de COMMUNAUTE DE COMMUNES DU HAUT LIGNON
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Actionnaires et bénéficiaires effectifs de COMMUNAUTE DE COMMUNES DU HAUT LIGNON
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Documents juridiques de COMMUNAUTE DE COMMUNES DU HAUT LIGNON
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Comment contacter COMMUNAUTE DE COMMUNES DU HAUT LIGNON ?
Appels d'offres lancés par COMMUNAUTE DE COMMUNES DU HAUT LIGNON
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Objet : CONSTRUCTION MEDIATHEQUE INTERCOMMUNALE DE SAINT-JEURES LOT No9 ELECTRICITE
Montant : 50 723,00 € · Notifié le : 19/09/2026 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : FRAISSE ET FILS
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Objet : CONSTRUCTION CRECHE INTERCOMMUNALE DU MAZET SAINT-VOY LOT No 1 MACONNERIE
Montant : 225 487,00 € · Notifié le : 18/09/2026 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SOCIETE NEYRON FRERES
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Objet : CONSTRUCTION CRECHE INTERCOMMUNALE DU MAZET SAINT-VOY LOT No 10 COURANTS FORTS COURANTS FAIBLES
Montant : 48 132,00 € · Notifié le : 04/09/2026 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : FRAISSE ET FILS
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Objet : REAMENAGEMENT DE LA MEDIATHEQUE INTERCOMMUNALE DE TENCE LOT No2 PLATRERIE PEINTURE PLAFOND
Montant : 40 078,00 € · Notifié le : 17/07/2026 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : PEPIER CHARREL
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Objet : CONSTRUCTION MEDIATHEQUE INTERCOMMUNALE DE SAINT-JEURES LOT No 2 MACONNERIE
Montant : 109 215,00 € · Notifié le : 07/04/2026 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SOCIETE YSSINGELAISE DE CONSTRUCTION
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Objet : CONSTRUCTION CRECHE INTERCOMMUNALE DU MAZET SAINT-VOY LOT No 2 CHARPENTE BOIS - COUVERTURE
Montant : 212 511,00 € · Notifié le : 24/03/2026 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : GUILHOT CONSTRUCTION BOIS
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Objet : CONSTRUCTION CRECHE INTERCOMMUNALE DU MAZET SAINT-VOY LOT No 5 MENUISERIES INTERIEURES
Montant : 63 577,00 € · Notifié le : 24/03/2026 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : FORISSIER MENUISERIE
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Objet : CONSTRUCTION MEDIATHEQUE INTERCOMMUNALE DE SAINT-JEURES LOT No10 CHAUFFAGE VENTILATION PLOMBERIE
Montant : 68 722,00 € · Notifié le : 26/01/2026 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ENTREPRISE COURT
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Objet : CONSTRUCTION MEDIATHEQUE INTERCOMMUNALE DE SAINT-JEURES LOT No 3 CHARPENTE BOIS - COUVERTURE - BARDAGE
Montant : 99 500,00 € · Notifié le : 26/01/2026 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : GUILHOT CONSTRUCTION BOIS
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Objet : MARCHE DE MAÎTRISE D’OEUVRE POUR LA REQUALIFICATION DE LA FRICHE FAUGIER A TENCE
Montant : 602 770,00 € · Notifié le : 12/11/2025 · Durée : 5 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : GALLET ARCHITECTES
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Objet : MARCHE DE MAÎTRISE D’OEUVRE POUR LA REQUALIFICATION DE LA FRICHE FAUGIER A TENCE
Montant : 602 770,00 € · Notifié le : 12/11/2025 · Durée : 5 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : INDIGENE PAYSAGES
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Objet : MARCHE DE MAÎTRISE D’OEUVRE POUR LA REQUALIFICATION DE LA FRICHE FAUGIER A TENCE
Montant : 602 770,00 € · Notifié le : 12/11/2025 · Durée : 5 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ARBORESCENCE
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Objet : MARCHE DE MAÎTRISE D’OEUVRE POUR LA REQUALIFICATION DE LA FRICHE FAUGIER A TENCE
Montant : 602 770,00 € · Notifié le : 12/11/2025 · Durée : 5 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : AGENCE JULIEN DE SOUSA DESIGN
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Objet : MARCHE DE MAÎTRISE D’OEUVRE POUR LA REQUALIFICATION DE LA FRICHE FAUGIER A TENCE
Montant : 602 770,00 € · Notifié le : 12/11/2025 · Durée : 5 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : EEGENIE
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Objet : MARCHE DE MAÎTRISE D’OEUVRE POUR LA REQUALIFICATION DE LA FRICHE FAUGIER A TENCE
Montant : 602 770,00 € · Notifié le : 12/11/2025 · Durée : 5 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : MANWIN
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Objet : MARCHE DE MAÎTRISE D’OEUVRE POUR LA REQUALIFICATION DE LA FRICHE FAUGIER A TENCE
Montant : 602 770,00 € · Notifié le : 12/11/2025 · Durée : 5 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : CAAZ ARCHITECTURE
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Objet : MARCHE DE MAÎTRISE D’OEUVRE POUR LA REQUALIFICATION DE LA FRICHE FAUGIER A TENCE
Montant : 602 770,00 € · Notifié le : 12/11/2025 · Durée : 5 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : BOBI REEMPLOI
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Objet : MARCHE DE MAÎTRISE D’OEUVRE POUR LA REQUALIFICATION DE LA FRICHE FAUGIER A TENCE
Montant : 602 770,00 € · Notifié le : 12/11/2025 · Durée : 5 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ECHO ACOUSTIQUE
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Objet : MARCHE DE MAÎTRISE D’OEUVRE POUR LA REQUALIFICATION DE LA FRICHE FAUGIER A TENCE
Montant : 602 770,00 € · Notifié le : 12/11/2025 · Durée : 5 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : CLEMATIS
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Objet : MARCHE DE MAÎTRISE D’OEUVRE POUR LA REQUALIFICATION DE LA FRICHE FAUGIER A TENCE
Montant : 602 770,00 € · Notifié le : 12/11/2025 · Durée : 5 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : CABINET CHENEVIER-MOCHKOVITCH (CM ECONOMISTES)
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Objet : MARCHE DE TRAVAUX DEMOLITION DE LA FRICHE FAUGIER : LOT No 1 DESAMIANTAGE
Montant : 49 826,00 € · Notifié le : 30/10/2025 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SOCIETE DE DEVELOPPEMENT ET DE REALISATION DE TRAVAUX PUBLICS (S.D.R.T.P)
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Objet : MARCHE DE TRAVAUX DEMOLITION DE LA FRICHE FAUGIER : LOT No 1 DESAMIANTAGE
Montant : 49 826,00 € · Notifié le : 30/10/2025 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : AMIANTE RECYCLING
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Objet : CONSTRUCTION CRECHE INTERCOMMUNALE DU MAZET SAINT-VOY LOT No 4 PLATRERIE - PEINTURE
Montant : 67 112,00 € · Notifié le : 30/06/2025 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : GILLES CHAZOT
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Objet : CONSTRUCTION CRECHE INTERCOMMUNALE DU MAZET SAINT-VOY LOT No9 CHAUFFAGE-VENTILATION-PLOMBERIE
Montant : 111 303,00 € · Notifié le : 27/06/2025 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : HERVE THERMIQUE
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Objet : CONSTRUCTION CRECHE INTERCOMMUNALE DU MAZET SAINT-VOY LOT No 3 MENUISERIES EXTERIEURES
Montant : 54 441,00 € · Notifié le : 27/06/2025 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : FORISSIER MENUISERIE
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Objet : AMENAGEMENT ZA DES BARANDONS LOT 2 RESEAUX
Montant : 530 998,00 € · Notifié le : 07/02/2025 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : BOUCHARDON TP
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Objet : MARCHE DE MAITRISE D’OEUVRE POUR LA CONSTRUCTION DE LA CRECHE DU MAZET SAINT VOY
Montant : 64 885,00 € · Notifié le : 03/12/2024 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : MERIGEON
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Objet : MARCHE DE MAITRISE D’OEUVRE POUR LA CONSTRUCTION DE LA CRECHE DU MAZET SAINT VOY
Montant : 64 885,00 € · Notifié le : 03/12/2024 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : CLEMATIS
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Objet : MARCHE DE MAITRISE D’OEUVRE POUR LA CONSTRUCTION DE LA CRECHE DU MAZET SAINT VOY
Montant : 64 885,00 € · Notifié le : 03/12/2024 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : BUREAU DE METRES ET DE VERIFICATIONS
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Objet : MARCHE DE MAITRISE D’OEUVRE POUR LA CONSTRUCTION DE LA CRECHE DU MAZET SAINT VOY
Montant : 64 885,00 € · Notifié le : 03/12/2024 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : VICTOR MIRAMAND
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Objet : MARCHE DE MAITRISE D’OEUVRE POUR LA CONSTRUCTION DE LA CRECHE DU MAZET SAINT VOY
Montant : 64 885,00 € · Notifié le : 03/12/2024 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : LET'S GO ARCHITECTES
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Objet : CONSTRUCTION MEDIATHEQUE INTERCOMMUNALE DE SAINT-JEURES LOT No10 CHAUFFAGE VENTILATION PLOMBERIE
Montant : 68 374,00 € · Notifié le : 08/07/2024 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ENTREPRISE COURT
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Objet : CONSTRUCTION MEDIATHEQUE INTERCOMMUNALE DE SAINT-JEURES LOT No 11 VRD
Montant : 44 357,00 € · Notifié le : 08/07/2024 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : GREG TP
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Objet : CONSTRUCTION MEDIATHQUE INTERCOMMUNALE DE SAINT-JEURES LOT No4 MENUISERIES EXTERIEURES / OCCULTATIONS
Montant : 40 066,00 € · Notifié le : 08/07/2024 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : FORISSIER MENUISERIE
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Objet : CONSTRUCTION MEDIATHEQUE INTERCOMMUNALE DE SAINT-JEURES LOT No7 ISOLATION PLATRERIE PEINTURE PLAFOND
Montant : 54 679,00 € · Notifié le : 08/07/2024 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : PEPIER CHARREL
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Objet : AMENAGEMENT ZA DES BARANDONS LOT 1 TERRASSEMENTS
Montant : 231 978,00 € · Notifié le : 24/06/2024 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ROGER MARTIN AUVERGNE RHONE ALPES (MOULIN TP)
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Objet : REALISATION D’AUDITS ENERGETIQUES ET D’ETUDES D’OPPORTUNITE POUR L’IMPLANTATION DE PANNEAUX SOLAIRES PHOTOVOLTAIQUES SUR LES BÂTIMENTS PUBLICS COMMUNAUX ET INTERCOMMUNAUX
Montant : 56 850,00 € · Notifié le : 05/04/2024 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : AD'3E
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Objet : AMENAGEMENT ZA DES BARANDONS LOT 3 VOIRIE
Montant : 408 385,00 € · Notifié le : 09/10/2023 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ROGER MARTIN AUVERGNE RHONE ALPES (MOULIN TP)
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Objet : AMENAGEMENT ZA DES BARANDONS LOT 1 TERRASSEMENTS
Montant : 231 978,00 € · Notifié le : 09/10/2023 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : MOULIN ENVIRONNEMENT
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Objet : AMENAGEMENT ZA DES BARANDONS LOT 1 TERRASSEMENTS
Montant : 231 978,00 € · Notifié le : 09/10/2023 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : MOULIN ENVIRONNEMENT
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Objet : Réalisation d’une étude de structuration de la maîtrise d’ouvrage et d’organisation de l’exercice de la compétence eau potable et assainissement de la CCHL
Montant : 47 805,00 € · Notifié le : 09/05/2023 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
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Objet : Réalisation d’une fouille d’archéologie préventive à Tence sur le rpojet d’extension dela zone d’activité du Fieu 3
Montant : 56 880,00 € · Notifié le : 05/05/2023 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ARKEMINE
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Objet : Mission d’élaboration d’une étude pré-opérationnelle au déploiement d’une opération programmée d’amélioration de l’habitat sur la CCHL et comportant un volet renouvelement urbain sur les centre-bourgs de Tence et du Chambon/Lignon
Montant : 49 669,00 € · Notifié le : 10/03/2023 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : URBANIS
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Objet : Mission d’élaboration d’une étude pré-opérationnelle au déploiement d’une opération programmée d’amélioration de l’habitat sur la CCHL et comportant un volet renouvelement urbain sur les centre-bourgs de Tence et du Chambon/Lignon
Montant : 49 669,00 € · Notifié le : 10/03/2023 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : URBANIS
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Objet : Marché de maîtrise d’oeuvre relatif à la réalisation de la ZA des Barandons sur la commune du Chambon/Lignon
Montant : 58 605,00 € · Notifié le : 12/07/2021 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ATELIER LIGERIEN DES PAYSAGES
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Objet : Marché de maîtrise d’oeuvre relatif à la réalisation de la ZA des Barandons sur la commune du Chambon/Lignon
Montant : 58 605,00 € · Notifié le : 12/07/2021 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : FRANCK BEAULAIGUE INGENIERIE - INFRASTRUCTURE ET ENVIRONNEMENT
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Objet : Marché de maîtrise d’oeuvre relatif à la réalisation de la ZA des Barandons sur la commune du Chambon/Lignon
Montant : 58 605,00 € · Notifié le : 12/07/2021 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : A.D ENVIRONNEMENT
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Marques déposées par COMMUNAUTE DE COMMUNES DU HAUT LIGNON
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Montanha de Haute LOireEnregistrée le 31/03/2025Expire le 31/03/2035Classes : 16 , 18 , 25 , 28 , 29 , 30 , 31 , 32 , 33 , 35 , 39 , 41 , 44Numéro : FR5134586Demande totalement rejetée
Aides perçues par COMMUNAUTE DE COMMUNES DU HAUT LIGNON
Intitulé :
PAC - VI.24 - Soutien au développement local Leader (article 35)
Montant :
8 250 €
Autorité :
FEADER
Publication :
01/04/2025
Objectif :
L’objectif de cette mesure est de maintenir Leader en tant qu’instrument intégré de développement territorial à l’échelon infrarégional («local») contribuant directement au développement territorial équilibré des zones rurales, lequel constitue l’un des objectifs globaux de la politique de développement rural.
Instrument :
Inconnu
Numéro SA :
Inconnu
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Référence :
Inconnue
Intitulé :
PAC - V/B.3.4 - Aides aux services de base économie et population rurale
Montant :
120 000 €
Autorité :
FEAGA,FEADER,Etat/National
Publication :
01/04/2016
Instrument :
Inconnu
Numéro SA :
Inconnu
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Référence :
Inconnue