| Code NAF ou APE : | 84.11Z |
|---|---|
| Domaine d’activité : | Administration publique et défense ; sécurité sociale obligatoire |
| Convention collective : |
|
Informations juridiques de COMMUNAUTE DE COMMUNES DU BASSIN DE POMPEY
| SIREN : | 245 400 601 |
|---|---|
| SIRET (siège) : | 245 400 601 00101 |
| Forme juridique : | Communauté de communes |
| Numéro de TVA : |
|
| Inscription au RCS : | Non inscrit |
| Inscription au RNE : | Non inscrit |
Activité de COMMUNAUTE DE COMMUNES DU BASSIN DE POMPEY
Domiciliez votre entreprise dès 14,90 € ht/mois.
Domicilier mon entreprise
Etablissements de l'entreprise COMMUNAUTE DE COMMUNES DU BASSIN DE POMPEY
-
Adresse : RUE DES 4 ELEMENTS 54340 POMPEYDate de création : 12/08/2008Professionnels du BioEngagée
-
Adresse : 191 RUE DE LA CONFLUENCE 54340 POMPEYDate de création : 02/01/2026Activité distincte : Gestion d'installations sportives (93.11Z)Enseigne : LA CONFLUENCE
-
Adresse : RUE DES 4 ELEMENTS 54340 POMPEYDate de création : 02/03/2023Activité distincte : Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a. (42.99Z)Enseigne : PRESQU'ILE
-
Adresse : RUE DES 4 ELEMENTS 54340 POMPEYDate de création : 24/02/2022Activité distincte : Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a. (42.99Z)Enseigne : ZAC LES HUSSARDS A FROUARD
-
Adresse : RUE DES 4 ELEMENTS 54340 POMPEYDate de création : 01/01/2020Activité distincte : Collecte et traitement des eaux usées (37.00Z)Enseigne : REGIE ASSAINISSEMENT
-
Adresse : RUE DES 4 ELEMENTS 54340 POMPEYDate de création : 01/01/2020Activité distincte : Captage, traitement et distribution d'eau (36.00Z)Enseigne : REGIE EAU
-
Adresse : RESIDENCE BEAUSITE 47 AVENUE MOZART 54460 LIVERDUNDate de création : 29/10/2018Activité distincte : Accueil de jeunes enfants (88.91A)Enseigne : CRECHE
-
Adresse : RUE DES ECOLES 54670 CUSTINESDate de création : 06/11/2017Activité distincte : Accueil de jeunes enfants (88.91A)Enseigne : MICRO-CRECHE
-
Adresse : 146 BD FINLANDE 54670 CUSTINESDate de création : 01/10/2016Activité distincte : Autres services de restauration n.c.a. (56.29B)Enseigne : RESTAURATION COLLECTIVE
-
Adresse : RUE FRANCHI 54136 BOUXIERES-AUX-DAMESDate de création : 14/09/2015Activité distincte : Accueil de jeunes enfants (88.91A)Enseigne : STRUCTURE MULTI ACCUEIL PETITE ENFANCE
-
Adresse : RUE DES 4 ELEMENTS 54340 POMPEYDate de création : 24/06/2010Activité distincte : Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a. (42.99Z)Enseigne : ZONE ACTIVITES SABLONS A MILLERY
-
Adresse : RUE DES TALINTES 54250 CHAMPIGNEULLESDate de création : 01/01/2010Activité distincte : Gestion d'installations sportives (93.11Z)Enseigne : PISCINE CHARLES KAUFMANN
-
Adresse : 19 B RUE PHILIPPE MARTIN 54250 CHAMPIGNEULLESDate de création : 01/01/2003Activité distincte : Accueil de jeunes enfants (88.91A)Enseigne : CRECHE L'ILE AUX ENFANTS
-
Adresse : RUE DES 4 ELEMENTS 54340 POMPEYDate de création : 01/01/1998Activité distincte : Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a. (42.99Z)Enseigne : LOTISSEMENT
-
Adresse : ZAC DU BARRAGE BOULEVARD DE FINLANDE 54340 POMPEYDate de création : 01/05/1997Activité distincte : Collecte des déchets non dangereux (38.11Z)Enseigne : DECHETTERIE
-
Adresse : AVENUE GAMBETTA 54340 POMPEYDate de création : 01/01/2010Date de clôture : 02/01/2026Activité distincte : Gestion d'installations sportives (93.11Z)Enseigne : PISCINE NAUTIC PLUS
-
Adresse : RUE DES 4 ELEMENTS 54340 POMPEYDate de création : 01/10/2005Date de clôture : 31/12/2022Activité distincte : Transports routiers réguliers de voyageurs (49.39A)Enseigne : TRANSPORT
-
Adresse : RUE DES 4 ELEMENTS 54340 POMPEYDate de création : 01/01/2004Date de clôture : 01/01/2019Activité distincte : Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a. (42.99Z)Enseigne : CITENTREPRISE BIS
-
Adresse : BAN LA DAME 54390 FROUARDDate de création : 01/01/2002Date de clôture : 12/08/2008
-
Adresse : ZAC DU BARRAGE BOULEVARD DE FINLANDE 54340 POMPEYDate de création : 01/08/1998Date de clôture : 01/01/2008Activité distincte : Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a. (42.99Z)Enseigne : CITENTREPRISES
-
Adresse : MAIRIE 36 RUE DES JARDINS FLEURIS 54340 POMPEYDate de création : 25/12/1995Date de clôture : 01/01/2002Activité distincte : Administration publique générale (75.1A)
-
Adresse : MAIRIE 1 RUE DE L'HOTEL DE VILLE 54250 CHAMPIGNEULLESDate de création : 29/12/1994Date de clôture : 25/12/1996Activité distincte : Administration publique générale (75.1A)
Etablissements de l'entreprise COMMUNAUTE DE COMMUNES DU BASSIN DE POMPEY
Dirigeants et représentants de COMMUNAUTE DE COMMUNES DU BASSIN DE POMPEY
Information indisponible. Voir section annonces BODACC.
Actionnaires et bénéficiaires effectifs de COMMUNAUTE DE COMMUNES DU BASSIN DE POMPEY
Aucun bénéficiaire n'est disponible pour cette entreprise.
Documents juridiques de COMMUNAUTE DE COMMUNES DU BASSIN DE POMPEY
Aucun acte n'est disponible pour cette entreprise.
Comptes annuels de COMMUNAUTE DE COMMUNES DU BASSIN DE POMPEY
Aucun compte n'est disponible pour cette entreprise.
Conformité de COMMUNAUTE DE COMMUNES DU BASSIN DE POMPEY
Alertes de COMMUNAUTE DE COMMUNES DU BASSIN DE POMPEY
Aucune alerte n'est disponible pour cette entreprise.
Procédures collectives de COMMUNAUTE DE COMMUNES DU BASSIN DE POMPEY
Aucune procédure collective n'est disponible pour cette entreprise.
Contentieux de COMMUNAUTE DE COMMUNES DU BASSIN DE POMPEY
-
Tribunal administratif de Nancy, 18/06/2026, 2501151Position : DéfendeurAutres parties : COMMUNE DE POMPEYDispositif : Expertise / MédiationLire sur Pappers Justice
-
Cour administrative d'appel de Nancy, 21/05/2026, 23NC00202Début du contentieux : 22/11/2022Position : DéfendeurAutres parties : OTAVALire sur Pappers Justice
-
Tribunal administratif de Nancy, 12/05/2026, 2502449Position : DéfendeurDispositif : Satisfaction totaleLire sur Pappers Justice
-
Tribunal administratif de Nancy, 07/05/2026, 2401823Position : DemandeurAutres parties : Communauté de communes Seille et Grand Couronné, Société SaurDispositif : RejetLire sur Pappers Justice
-
Tribunal administratif de Nancy, 07/05/2026, 2402710Début du contentieux : 07/05/2024Position : DéfendeurDispositif : RejetLire sur Pappers Justice
-
Tribunal administratif de Nancy, 09/04/2026, 2601288Position : DemandeurDispositif : Expertise / MédiationLire sur Pappers Justice
-
Tribunal administratif de Nancy, 16/02/2026, 2600287Position : DéfendeurDispositif : Rejet défaut de doute sérieuxLire sur Pappers Justice
-
Tribunal administratif de Nancy, 08/12/2025, 2400029Début du contentieux : 13/12/2023Position : DéfendeurDispositif : RejetLire sur Pappers Justice
-
Tribunal administratif de Nancy, 22/08/2025, 2502649Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 1Dispositif : RejetLire sur Pappers Justice
-
Tribunal administratif de Nancy, 22/04/2025, 2201656Position : DéfendeurAutres parties : IMMOBILIER INVESTDispositif : RejetLire sur Pappers Justice
-
Tribunal administratif de Nancy, 01/04/2025, 2500224Début du contentieux : 13/05/2024Position : DéfendeurAutres parties : COMMUNE DE LAY SAINT CHRISTOPHE, Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 2Dispositif : Rejet moyen (Art R.222-1 al.7)Lire sur Pappers Justice
-
Tribunal administratif de Nancy, 04/02/2025, 2301451Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 2, Personne anonymisée 1Dispositif : RejetLire sur Pappers Justice
-
Tribunal administratif de Nancy, 30/12/2024, 2203430Début du contentieux : 22/06/2022Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 1Dispositif : Satisfaction partielleLire sur Pappers Justice
-
Tribunal administratif de Nancy, 10/12/2024, 2203515Position : DéfendeurAutres parties : COMMUNE DE FROUARD, Personne anonymisée 1Dispositif : RejetLire sur Pappers Justice
-
Tribunal administratif de Nancy, 07/05/2024, 2102801Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 2Dispositif : Satisfaction totaleLire sur Pappers Justice
-
Cour administrative d'appel de Nancy, 28/03/2023, 22NC02750Début du contentieux : 17/05/2022Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 2, Personne anonymisée 1, VEOLIA EAU - COMPAGNIE GENERALE DES EAUXDispositif : RejetLire sur Pappers Justice
-
Tribunal administratif de Nancy, 09/03/2023, 2100404Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 1Lire sur Pappers Justice
-
Tribunal administratif de Nancy, 22/11/2022, 2102034Position : DéfendeurAutres parties : OTAVADispositif : RejetLire sur Pappers Justice
-
Tribunal administratif de Nancy, 17/10/2022, 2201893Début du contentieux : 28/03/2023Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 2, Personne anonymisée 1, Société Véolia EauDispositif : RejetLire sur Pappers Justice
-
Tribunal administratif de Nancy, 18/08/2022, 2202355Position : DemandeurAutres parties : Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 2Dispositif : Expertise / MédiationLire sur Pappers Justice
-
INPI, 10/07/2012, 12-0368Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 1Lire sur Pappers Justice
Annonces de COMMUNAUTE DE COMMUNES DU BASSIN DE POMPEY
Aucune annonce n'a été publiée pour cette entreprise.
Cartographie de COMMUNAUTE DE COMMUNES DU BASSIN DE POMPEY
Aucune cartographie n'est disponible pour cette entreprise.
Comment contacter COMMUNAUTE DE COMMUNES DU BASSIN DE POMPEY ?
Appels d'offres lancés par COMMUNAUTE DE COMMUNES DU BASSIN DE POMPEY
-
Objet : 55-2025-04 - Groupement de commandes relatif aux prestations de vérifications réglementaires, maintenances périodiques et prestations associées ; Equipements de sécurité incendie (référence de consultation : 55-2025)
Montant : 600 800,00 € · Notifié le : 27/02/2026 · Durée : 1 an
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : DESAUTEL
En savoir plus -
Objet : AMGT70-2025 - Assurance Dommage Ouvrage pour la Chaufferie ; Lot unique (référence de consultation : AMGT70-2025)
Montant : 44 670,00 € · Notifié le : 09/12/2025 · Durée : 10 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SOCIETE MUTUELLE D'ASSURANCE DU BATIMENT ET DES TRAVAUX PUBLICS
En savoir plus -
Objet : 43-2025 - l’étude de faisabilité pour la création d’un pôle d’économie circulaire ; l’étude de faisabilité pour la création d’un pôle d’économie circulaire (référence de consultation : AMGT-43-2025)
Montant : 67 200,00 € · Notifié le : 25/09/2025 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : CHRISTELLE HOPFNER-VUILLE
En savoir plus -
Objet : 43-2025 - l’étude de faisabilité pour la création d’un pôle d’économie circulaire ; l’étude de faisabilité pour la création d’un pôle d’économie circulaire (référence de consultation : AMGT-43-2025)
Montant : 67 200,00 € · Notifié le : 25/09/2025 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : RE NOUVEAU (RE!NOUVEAU)
En savoir plus -
Objet : EET 2424S02 - TRAVAUX DE MISE AUX NORMES DE LA STEP DE CUSTINES ; Lot unique (référence de consultation : 2424S02)
Montant : 61 000,00 € · Notifié le : 18/08/2025 · Durée : 4 mois
Statut : Procédure avec négociation
Titulaire : PRESTINI T.P
En savoir plus -
Objet : EET 2424S01 - ACCORD-CADRE TRAVAUX MULTI-ATTRIBUTAIRE POUR LES TRAVAUX DE RENOVATION, EXTENSION DES RESEAUX ET OUVRAGES ASSOCIES EN EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT Marché subséquent EET-2424S01
Montant : 240 000,00 € · Notifié le : 18/08/2025 · Durée : 6 mois
Statut : Procédure avec négociation
Titulaire : SOGEA EST B T P (AGENCE DE NANCY)
En savoir plus -
Objet : 35-2025 - Groupement de commandes de prestations de transports récurrents ; Lot unique (référence de consultation : 2025AD01)
Montant : 272 727,00 € · Notifié le : 05/08/2025 · Durée : 3 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : KEOLIS SUD LORRAINE
En savoir plus -
Objet : EET-10-2025 - PRESTATIONS DE GEOMETRE - ACCORD CADRE MULTI ATTRIBUTAIRE A BONS DE COMMANDE ; Géomètre Expert (référence de consultation : EET-10-2025) - Lot 1
Montant : 60 000,00 € · Notifié le : 16/07/2025 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ARNOULD - JACQUOT
En savoir plus -
Objet : EET-10-2025 - PRESTATIONS DE GEOMETRE - ACCORD CADRE MULTI ATTRIBUTAIRE A BONS DE COMMANDE ; Géomètre Topographe (référence de consultation : EET-10-2025) - Lot 2
Montant : 160 000,00 € · Notifié le : 16/07/2025 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : GEODATIS SELARL GEOMETRES EXPERTS
En savoir plus -
Objet : EET-10-2025 - PRESTATIONS DE GEOMETRE - ACCORD CADRE MULTI ATTRIBUTAIRE A BONS DE COMMANDE ; Géomètre Topographe (référence de consultation : EET-10-2025) - Lot 2
Montant : 160 000,00 € · Notifié le : 16/07/2025 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : CARTOLIA INGENIERIE (GEOSPECTRA)
En savoir plus -
Objet : EET-10-2025 - PRESTATIONS DE GEOMETRE - ACCORD CADRE MULTI ATTRIBUTAIRE A BONS DE COMMANDE ; Géomètre Topographe (référence de consultation : EET-10-2025) - Lot 2
Montant : 160 000,00 € · Notifié le : 16/07/2025 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ARNOULD - JACQUOT
En savoir plus -
Objet : EET-10-2025 - PRESTATIONS DE GEOMETRE - ACCORD CADRE MULTI ATTRIBUTAIRE A BONS DE COMMANDE ; Géomètre Expert (référence de consultation : EET-10-2025) - Lot 1
Montant : 60 000,00 € · Notifié le : 16/07/2025 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SARL CABINET MELEY STROZYNA GEOM EXPERTS
En savoir plus -
Objet : EET-10-2025 - PRESTATIONS DE GEOMETRE - ACCORD CADRE MULTI ATTRIBUTAIRE A BONS DE COMMANDE ; Géomètre Expert (référence de consultation : EET-10-2025) - Lot 1
Montant : 60 000,00 € · Notifié le : 16/07/2025 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : GEODATIS SELARL GEOMETRES EXPERTS
En savoir plus -
Objet : EET-51-2024 - Fouilles Archéologiques ; Fouilles Archéologiques (référence de consultation : EET-51-2024)
Montant : 430 000,00 € · Notifié le : 02/06/2025 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : INSTITUT NATIONAL DE RECHERCHES ARCHEOLOGIQUES PREVENTIVES (DIRECTION INTERREGIONALE GRAND EST NORD)
En savoir plus -
Objet : AMGT-63-2024-2 - TRAVAUX D’AMENAGEMENT DE LA ZAC ARBORESENS 54390 FROUARD ; 01 - Terrassements, assainissement, eau potable, voiries, mobiliers (référence de consultation : AMGT-63-2024-2)
Montant : 3 007 307,00 € · Notifié le : 24/04/2025 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : EIFFAGE ROUTE NORD EST (ALSACE LORRAINE MAXEVILLE)
En savoir plus -
Objet : AMGT-63-2024-2-2 - TRAVAUX D’AMENAGEMENT DE LA ZAC ARBORESENS 54390 FROUARD ; 02 - Réseaux secs, éclairage public (référence de consultation : AMGT-63-2024-2)
Montant : 483 028,00 € · Notifié le : 24/04/2025 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SOBECA
En savoir plus -
Objet : AMGT-63-2024-2-3 - TRAVAUX D’AMENAGEMENT DE LA ZAC ARBORESENS 54390 FROUARD ; 03 - Travaux horticoles (référence de consultation : AMGT-63-2024-2)
Montant : 620 026,00 € · Notifié le : 24/04/2025 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : NGE PAYSAGES
En savoir plus -
Objet : MG-01-2025 - MARCHE DE SERVICES POUR DES PRESTATIONS DE NETTOYAGE DANS LES BATIMENTS DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DU BASSIN DE POMPEY ; Complexes sportifs évolutifs couverts (COSEC) de Custines ; (COSEC) de Liverdun ; (COSEC) de Champigneulles ; (COSEC)
Montant : 38 351,00 € · Notifié le : 22/04/2025 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : EURONET PROPRETE & SERVICES
En savoir plus -
Objet : {EET-69-2023} - MISSION DE MAITRISE D’ŒUVRE RELATIVE A LA MISE EN CONFORMITE DE L’ASSAINISSEMENT DE LA COMMUNE DE MONTENOY ; Lot unique (référence de consultation : EET-60-2023-Relance)
Montant : 75 200,00 € · Notifié le : 13/11/2024 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SEBA AMENAGEMENT ET INFRASTRUCTURES
En savoir plus -
Objet : 17-2024 - MARCHE DE MAITRISE D’ŒUVRE POUR LA REQUALIFICATION DU VIEUX VILLAGE ET L’AMENAGEMENT DE LA RUE DES TALINTES A CHAMPIGNEULLES ; Requalification du Vieux Village (référence de consultation : 17-2024)
Montant : 45 995,00 € · Notifié le : 04/09/2024 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : MELISSA HEGO (MANIVOLES)
En savoir plus -
Objet : Opérations de contrôle et de maintenance des Points d’Eau Incendie (PEI)
Montant : 50 000,00 € · Notifié le : 16/07/2024 · Durée : 3 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : VEOLIA EAU - COMPAGNIE GENERALE DES EAUX
En savoir plus -
Objet : EET-35-2024 - TRAVAUX DE RENOVATION DES RESEAUX D’ASSAINISSEMENT, D’ENFOUISSEMENT DES RESEAUX SECS ET D’AMENAGEMENT DU POLE D’ECHANGE MULTIMODAL DE LIVERDUN ; ASSAINISSEMENT (référence de consultation : EET-35-2024)
Montant : 185 423,00 € · Notifié le : 07/06/2024 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : COLAS FRANCE (ETABLISSEMENT MEURTHE ET MOSELLE)
En savoir plus -
Objet : EET-35-2024-LOT2 - TRAVAUX DE RENOVATION DES RESEAUX D’ASSAINISSEMENT, D’ENFOUISSEMENT DES RESEAUX SECS ET D’AMENAGEMENT DU POLE D’ECHANGE MULTIMODAL DE LIVERDUN ; ENFOUISSEMENT ET ECLAIRAGE PUBLIC (référence de consultation : EET-35-2024)
Montant : 290 151,00 € · Notifié le : 07/06/2024 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SDEL LUMIERE (CITEOS-SET)
En savoir plus -
Objet : EET-35-2024-LOT3 - TRAVAUX DE RENOVATION DES RESEAUX D’ASSAINISSEMENT, D’ENFOUISSEMENT DES RESEAUX SECS ET D’AMENAGEMENT DU POLE D’ECHANGE MULTIMODAL DE LIVERDUN ; AMENAGEMENT VOIRIE (référence de consultation : EET-35-2024)
Montant : 1 040 088,00 € · Notifié le : 07/06/2024 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : COLAS FRANCE (ETABLISSEMENT MEURTHE ET MOSELLE)
En savoir plus -
Objet : EET-35-2024-LOT4 - TRAVAUX DE RENOVATION DES RESEAUX D’ASSAINISSEMENT, D’ENFOUISSEMENT DES RESEAUX SECS ET D’AMENAGEMENT DU POLE D’ECHANGE MULTIMODAL DE LIVERDUN ; AMENAGEMENT PAYSAGER (référence de consultation : EET-35-2024)
Montant : 57 583,00 € · Notifié le : 07/06/2024 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ALBERT KEIP PARCS ET JARDINS
En savoir plus -
Objet : EET-60-2023 - Renouvellement de la file eau de la station d’épuration de Bouxières-aux-Dames ; Lot unique (référence de consultation : EET-60-2023)
Montant : 3 579 765,00 € · Notifié le : 11/04/2024 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : OTV (OTV NANCY)
En savoir plus
Labels et certificats de COMMUNAUTE DE COMMUNES DU BASSIN DE POMPEY
Marques déposées par COMMUNAUTE DE COMMUNES DU BASSIN DE POMPEY
-
vélo mooveEnregistrée le 25/02/2026Expire le 25/02/2036Classes : 39Numéro : FR5232164Marque enregistrée
-
VéloMoove, vélomoove, VélomooveEnregistrée le 25/02/2026Expire le 25/02/2036Classes : 39Numéro : FR5232165Demande publiée
-
LA BOUCLE DE LA MOSELLEEnregistrée le 24/06/2020Expire le 24/06/2030Classes : 16 , 35 , 39 , 41Numéro : FR4660149Marque enregistrée
-
EIFFEL ENERGIEEnregistrée le 02/11/2011Expire le 24/06/2026Classes : 35 , 37 , 41Numéro : FR3870903Marque ayant fait l'objet d'un retrait total