| Code NAF ou APE : | 84.11Z |
|---|---|
| Domaine d’activité : | Administration publique et défense ; sécurité sociale obligatoire |
| Convention collective : |
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Informations juridiques de CCPA COMMUNAUTE COMMUNES PAYS DE L ARBRESLE
| SIREN : | 246 900 625 |
|---|---|
| SIRET (siège) : | 246 900 625 00095 |
| Forme juridique : | Communauté de communes |
| Numéro de TVA : |
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| Inscription au RCS : | Non inscrit |
| Inscription au RNE : | Non inscrit |
Activité de CCPA COMMUNAUTE COMMUNES PAYS DE L ARBRESLE
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Etablissements de l'entreprise CCPA COMMUNAUTE COMMUNES PAYS DE L ARBRESLE
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Adresse : 571 ALLEE DES GRANDS CHAMPS 69210 SAIN-BELDate de création : 02/12/2024
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Adresse : 571 ALLEE DES GRANDS CHAMPS 69210 SAIN-BELDate de création : 01/01/2026Activité distincte : Production d'électricité (35.11Z)Enseigne : SOLARISATION
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Adresse : 571 ALLEE DES GRANDS CHAMPS 69210 SAIN-BELDate de création : 01/01/2022Activité distincte : Collecte des déchets non dangereux (38.11Z)Enseigne : DECHETS
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Adresse : 571 ALLEE DES GRANDS CHAMPS 69210 SAIN-BELDate de création : 01/07/2019Activité distincte : Autres activités de soutien aux entreprises n.c.a. (82.99Z)Enseigne : COWORKING
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Adresse : 571 ALLEE DES GRANDS CHAMPS 69210 SAIN-BELDate de création : 01/01/2019Activité distincte : Collecte et traitement des eaux usées (37.00Z)Enseigne : ASSAINISSEMENT COLLECTIF
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Adresse : CENTRE FORME RTE DE GRAND CHAMP 69210 SAIN-BELDate de création : 01/01/2013Activité distincte : Gestion d'installations sportives (93.11Z)Enseigne : ACTIVITES FORME ET LOISIRS
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Adresse : 571 ALLEE DES GRANDS CHAMPS 69210 SAIN-BELDate de création : 24/03/2005Activité distincte : Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale (84.12Z)Enseigne : SPANC
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Adresse : PL DES TROIS COMMUNES 69210 L'ARBRESLEDate de création : 01/01/1997Activité distincte : Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a. (42.99Z)Enseigne : DEVELOPPEMENT ¿CONOMIQUE
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Adresse : 571 ALLEE DES GRANDS CHAMPS 69210 SAIN-BELDate de création : 25/06/2015Date de clôture : 31/12/2024Activité distincte : Autres services de réservation et activités connexes (79.90Z)Enseigne : OFFICE DE TOURISME DU PAYS DE L'ARBRESLE
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Adresse : 117 RUE PIERRE PASSEMARD 69210 L'ARBRESLEDate de création : 30/12/1994Date de clôture : 02/12/2024
Etablissements de l'entreprise CCPA COMMUNAUTE COMMUNES PAYS DE L ARBRESLE
Dirigeants et représentants de CCPA COMMUNAUTE COMMUNES PAYS DE L ARBRESLE
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Entreprises dirigées par CCPA COMMUNAUTE COMMUNES PAYS DE L ARBRESLE
Actionnaires et bénéficiaires effectifs de CCPA COMMUNAUTE COMMUNES PAYS DE L ARBRESLE
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Documents juridiques de CCPA COMMUNAUTE COMMUNES PAYS DE L ARBRESLE
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Cartographie de CCPA COMMUNAUTE COMMUNES PAYS DE L ARBRESLE
Comment contacter CCPA COMMUNAUTE COMMUNES PAYS DE L ARBRESLE ?
| Organisme : | MONSIEUR ALEXANDRE COUGNENC |
|---|---|
| Email : | [email protected] |
| Téléphone : | 0632455372 |
| Adresse : | Non disponible |
Entreprises citées de CCPA COMMUNAUTE COMMUNES PAYS DE L ARBRESLE
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PACTE RHONE (989 050 232) Cité 1 fois en 2025Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés CCPA COMMUNAUTE COMMUNES PAYS DE L ARBRESLE et PACTE RHONE de la relation : Inconnue
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SAS GRANDES TERRES (534 008 966) Cité 1 fois en 2011Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés CCPA COMMUNAUTE COMMUNES PAYS DE L ARBRESLE et SAS GRANDES TERRES de la relation : InconnueDirigeants et bénéficiaires effectifs : GRANT THORNTON SA , IGEC SA , SOCIETE NOUVELLE L'ART DE CONSTRUIRE (SNADC)
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Appels d'offres gagnés par CCPA COMMUNAUTE COMMUNES PAYS DE L ARBRESLE
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Objet : Service d’infogérange pour les systèmes dinformation de la commune
Montant : 214 663,00 € · Notifié le : 28/02/2025 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Acheteur : COMMUNE DE SAINT GERMAIN NUELLES (MAIRIE)
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Objet : Requalification du Centre Bourg Phase 2
Montant : 128 966,00 € · Notifié le : 26/06/2024 · Durée : 6 mois
Statut : Procédure adaptée
Acheteur : COMMUNE DE COURZIEU (MAIRIE)
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Appels d'offres lancés par CCPA COMMUNAUTE COMMUNES PAYS DE L ARBRESLE
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Objet : REALISATION BORNAGE ET ARPENTAGE LOT 2
Montant : 180 000,00 € · Notifié le : 18/09/2026 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : AGENCE REGIONALE DE GEOMETRES EXPERTS DE L'OUEST LYONNAIS EN ABREGE ARGEOL
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Objet : TRAVAUX ENTRETIEN RENOVATION VOIRIE COMMUNAUTAIRE LOT 3
Montant : 440 000,00 € · Notifié le : 18/09/2026 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : EUROVIA LYON
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Objet : TRAVAUX MISE EN OEUVRE RESEAU COLLECTE EAUX USEES TAYLAN
Montant : 168 128,00 € · Notifié le : 18/09/2026 · Durée : 1 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ALBERTAZZI
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Objet : TRAVAUX AMENAGEMENT VOIE VERTE ZA PONCHONNIERE
Montant : 519 967,00 € · Notifié le : 11/09/2026 · Durée : 6 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : EIFFAGE ROUTE CENTRE EST (RHONE)
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Objet : ENTRETIEN ACCOTEMENTS VOIRIES COMMUNAUTAIRES LOT 1
Montant : 140 000,00 € · Notifié le : 11/09/2026 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : CROUZET FILS
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Objet : NETTOYAGE LOCAUX COMMUNAUTAIRES LOT 1
Montant : 484 179,00 € · Notifié le : 09/09/2026 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : CONCEPT 3P
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Objet : NETTOYAGE LOCAUX COMMUNAUTAIRES LOT 1
Montant : 484 179,00 € · Notifié le : 09/09/2026 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : C3P OS FRANCE GROUPE (CONCEPT 3P)
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Objet : NETTOYAGE RELAIS D’ASSISTANTES MATERNELLES
Montant : 74 312,00 € · Notifié le : 09/09/2026 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : CONCEPT 3P
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Objet : NETTOYAGE RELAIS D’ASSISTANTES MATERNELLES
Montant : 74 312,00 € · Notifié le : 09/09/2026 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : C3P OS FRANCE GROUPE (CONCEPT 3P)
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Objet : UGAP FOURNITURE ET ACHEMINEMENT ELECTRICITE
Montant : 250 000,00 € · Notifié le : 11/08/2026 · Durée : 3 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : ENGIE
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Objet : CONSTRUCTION TENNIS COUVERT LOT 4 COUVERTURE BARDAGE
Montant : 779 697,00 € · Notifié le : 07/08/2026 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : PERRIER CONSTRUCTEURS
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Objet : TRAVAUX RENOVATION SUR 3 OUVRAGES D’ART
Montant : 315 820,00 € · Notifié le : 07/08/2026 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ENTREPRISE GANTELET GALABERTHIER
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Objet : AC TRAVAUX DE RESEAUX LOT 1 BULLY DOMMARTIN EVEUX FLEURIEUX
Montant : 1 250 000,00 € · Notifié le : 31/07/2026 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ALBERTAZZI
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Objet : SUIVI DES SITES DE COMPOSTAGE PARTAGE+SENSIBILISATION
Montant : 77 000,00 € · Notifié le : 31/07/2026 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : EISENIA
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Objet : SUIVI DES SITES DE COMPOSTAGE PARTAGE+SENSIBILISATION
Montant : 77 000,00 € · Notifié le : 31/07/2026 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : PISTYLES
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Objet : FOURNITURE DE COMBUSTIBLE BOIS DECHIQUETE
Montant : 208 776,00 € · Notifié le : 30/07/2026 · Durée : 1 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : APPROVISIONNEMENT BIOMASSE SECURISE RHONE ALPES
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Objet : MISSION MOE INSTALLATION PHOTOVOLTAIQUE TOITURES OMBRIERES
Montant : 135 000,00 € · Notifié le : 30/07/2026 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : PHOENIX ENERGIE (FENIX FORMATION-PHOENIX ACOUSTIQUE-EDITIONS ALDEAU)
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Objet : FOURNITURE, LIVRAISON ET POSE DE COLONNES AERIENNES
Montant : 500 000,00 € · Notifié le : 22/07/2026 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : ASTECH
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Objet : MAINTENANCE ET LAVAGE DES CONTENEURS ENTERRES ET AERIENS
Montant : 150 000,00 € · Notifié le : 13/07/2026 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : LE SIGNE DE L'ENVIRONNEMENT
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Objet : CONSTRUCTION 2 TENNIS COUVERTS ST PIERRE LOT 6 REVETEMENT SO
Montant : 85 418,00 € · Notifié le : 03/07/2026 · Durée : 1 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : EIFFAGE ROUTE CENTRE EST (LES ASPHALTEURS REUNIS)
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Objet : TRAVAUX ENTRETIEN RENOVATION VOIRIE COMMUNAUTAIRE LOT 1
Montant : 440 000,00 € · Notifié le : 12/06/2026 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : EIFFAGE ROUTE CENTRE EST (RHONE)
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Objet : TRAVAUX ENTRETIEN RENOVATION VOIRIE COMMUNAUTAIRE LOT 2
Montant : 440 000,00 € · Notifié le : 12/06/2026 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : EIFFAGE ROUTE CENTRE EST (RHONE)
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Objet : TRAVAUX VOIRIE MOBILITE LOT 1
Montant : 1 800 000,00 € · Notifié le : 11/06/2026 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : ENTREPRISE PERRET
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Objet : TRAVAUX VOIRIE MOBILITE LOT 1
Montant : 1 800 000,00 € · Notifié le : 11/06/2026 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : EIFFAGE ROUTE CENTRE EST (RHONE)
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Objet : TRAVAUX ENTRETIEN SIGNALISATION HORIZONTALE
Montant : 80 000,00 € · Notifié le : 09/06/2026 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : LDV SIGNALISATION
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Objet : DERATISATION LOT 1 - TERRITOIRE CCPA + BRUSSIEU
Montant : 95 379,00 € · Notifié le : 08/06/2026 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SARP HYGIENE BATIMENT
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Objet : CONTROLES DES INSTALLATIONS D’ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF
Montant : 165 000,00 € · Notifié le : 03/06/2026 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : REZEAU
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Objet : PRESTATION SECURITE SAISON ESTIVALE ARCHIPEL
Montant : 100 000,00 € · Notifié le : 05/05/2026 · Durée : 1 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : GROUPE PROTECTION RA
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Objet : TRAVAUX MISE EN OEUVRE STATION TRAITEMENT EAUX USEES TAYLAN
Montant : 257 860,00 € · Notifié le : 24/04/2026 · Durée : 10 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ALBERTAZZI
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Objet : TRAVAUX MISE EN OEUVRE STATION TRAITEMENT EAUX USEES TAYLAN
Montant : 257 860,00 € · Notifié le : 24/04/2026 · Durée : 10 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SERPOL
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Objet : TRAVAUX DE RESEAUX LOT 2 - LARBRESLE BESSENAY CHEVINAY COURZ
Montant : 1 115 000,00 € · Notifié le : 24/04/2026 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ALBERTAZZI
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Objet : MAITRISE OEUVRE CONSTRUCTION TENNIS COUVERT
Montant : 61 960,00 € · Notifié le : 20/04/2026 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : MP VERNAY
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Objet : MAITRISE OEUVRE CONSTRUCTION TENNIS COUVERT
Montant : 61 960,00 € · Notifié le : 20/04/2026 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : B3E INGENIERIE
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Objet : MAITRISE OEUVRE CONSTRUCTION TENNIS COUVERT
Montant : 61 960,00 € · Notifié le : 20/04/2026 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : COGECI
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Objet : MAITRISE OEUVRE CONSTRUCTION TENNIS COUVERT
Montant : 61 960,00 € · Notifié le : 20/04/2026 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SOCIETE D'ARCHITECTURE BOUILHOL RAMEL ET BERNARD (BOUILHOL RAMEL ET BERNARD)
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Objet : MISSION MOE MISE EN CONFORMITE DU SA DU BUVET
Montant : 104 750,00 € · Notifié le : 20/04/2026 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : REALITES ENVIRONNEMENT
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Objet : ACCOMPAGNEMENT COMMUNICATION CREATION PARCOURS ARTISTIQUE
Montant : 38 490,00 € · Notifié le : 17/04/2026 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : COMPAGNIE DES PUBLICATIONS ET MEDIAS RHONE-ALPES (CIE DES MEDIAS)
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Objet : ACCOMPAGNEMENT COMMUNICATION CREATION PARCOURS ARTISTIQUE
Montant : 38 490,00 € · Notifié le : 17/04/2026 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : UNAGI LYON
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Objet : ACCOMPAGNEMENT COMMUNICATION CREATION PARCOURS ARTISTIQUE
Montant : 38 490,00 € · Notifié le : 17/04/2026 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : COM INFOS
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Objet : MESURES PRELEVEMENTS ANALYSES SUR LE TERRITOIRE CCPA
Montant : 180 000,00 € · Notifié le : 17/04/2026 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : PRESTATIONS DE MESURES HYDRAULIQUES (PMH)
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Objet : REALISATION DE LEVES TOPOGRAPHIQUES LOT 1
Montant : 45 000,00 € · Notifié le : 17/04/2026 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : ECARTIP
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Objet : TRAVAUX STATION EAUX USEES CHEVINAY
Montant : 646 915,00 € · Notifié le : 17/04/2026 · Durée : 6 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : EURL PEREIRA FTP
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Objet : FOURNITURE ET LIVRAISON PRATICABLE GYMNASTIQUE
Montant : 48 515,00 € · Notifié le : 17/04/2026 · Durée : 6 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : GYMNOVA
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Objet : ETUDES GEOTECHNIQUES NOUVEAU SIEGE CCPA
Montant : 240 000,00 € · Notifié le : 13/04/2026 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : GEOTEC
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Objet : FOURNITURE ET POSE TELESURVEILLANCE ASSAINISSEMENT CCPA
Montant : 150 000,00 € · Notifié le : 13/04/2026 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : VEOLIA EAU - COMPAGNIE GENERALE DES EAUX
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Objet : Travaux de rénovation spécialisés sur trois ouvrages d’art
Montant : 315 820,00 € · Notifié le : 01/04/2026 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ENTREPRISE GANTELET GALABERTHIER
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Objet : GESTION AIRE ACCUEIL GDV
Montant : 243 240,00 € · Notifié le : 31/03/2026 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : GESTION'AIRE
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Objet : Gestion des aires d’accueil des gens du voyage
Montant : 234 240,00 € · Notifié le : 31/03/2026 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : GESTION'AIRE
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Objet : IMPRESSION DOCUMENTS COMMUNICATION LOT 1
Montant : 300 000,00 € · Notifié le : 26/03/2026 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : IMPRIMERIE COURAND ET ASSOCIES
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Objet : IMPRESSION DOCUMENTS COMMUNICATION LOT 1
Montant : 300 000,00 € · Notifié le : 26/03/2026 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : NORD IMPRIM
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Objet : IMPRESSION DOCUMENTS COMMUNICATION LOT 1
Montant : 300 000,00 € · Notifié le : 26/03/2026 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : MALVEZIN-VALADOU (IMPRIMERIE CHAMPAGNAC)
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Objet : FOURNITURE LIVRAISON ET POSE DE CONTENEURS AERIENS
Montant : 160 000,00 € · Notifié le : 23/03/2026 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SULO FRANCE
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Objet : ENTRETIEN INSTALLATION ET CURATIF LOT 2 BATIMENT TERTIAIRE
Montant : 60 921,00 € · Notifié le : 23/03/2026 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : ENGIE ENERGIE SERVICES (ENGIE RESEAUX ENGIE COFELY ENGIE SOLUTIONS)
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Objet : TRAVAUX AMENAGEMENT CARREFOUR SAIN BEL LOT 1
Montant : 339 251,00 € · Notifié le : 20/03/2026 · Durée : 2 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : EIFFAGE ROUTE CENTRE EST (RHONE)
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Objet : CONSTRUCTION 2 TENNIS COUVERTS ST PIERRE LOT 1
Montant : 132 209,00 € · Notifié le : 16/03/2026 · Durée : 4 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : CROUZET FILS
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Objet : CONSTRUCTION 2 TENNIS COUVERTS ST PIERRE LOT 1
Montant : 132 209,00 € · Notifié le : 16/03/2026 · Durée : 4 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ENTREPRISE PERRET
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Objet : CONSTRUCTION 2 TENNIS COUVERT ST PIERRE - LOT 2 GROS OEUVRE
Montant : 115 749,00 € · Notifié le : 13/03/2026 · Durée : 2 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : MGC CONSTRUCTIONS
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Objet : CONSTRUCTION 2 TENNIS COUVERTS ST PIERRE LOT 3 CHARPENTE
Montant : 197 371,00 € · Notifié le : 13/03/2026 · Durée : 2 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : BEZACIER
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Objet : CONSTRUCTION 2 TENNIS COUVERT ST PIERRE LOT 4 COUVERTURES
Montant : 219 742,00 € · Notifié le : 13/03/2026 · Durée : 2 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ENTREPRISE A ROCHE
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Objet : CONSTRUCTION ANNEXE COMPLEXE RUGBYSTIQUE FLEURIEUX
Montant : 63 000,00 € · Notifié le : 13/03/2026 · Durée : 6 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ARIES
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Objet : CONSTRUCTION DE DEUX TENNIS COUVERTS
Montant : 28 926,00 € · Notifié le : 13/03/2026 · Durée : 10 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ETABLISSEMENT LARUE
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Objet : CONSTRUCTION DE DEUX TENNIS COUVERTS
Montant : 9 806,00 € · Notifié le : 13/03/2026 · Durée : 10 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : METALFER
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Objet : CONSTRUCTION DE DEUX TENNIS COUVERTS
Montant : 115 749,00 € · Notifié le : 13/03/2026 · Durée : 10 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : MGC CONSTRUCTIONS
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Objet : CONSTRUCTION DE DEUX TENNIS COUVERTS
Montant : 197 371,00 € · Notifié le : 13/03/2026 · Durée : 10 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : BEZACIER
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Objet : CONSTRUCTION DE DEUX TENNIS COUVERTS
Montant : 219 742,00 € · Notifié le : 13/03/2026 · Durée : 10 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ENTREPRISE A ROCHE
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Objet : CONSTRUCTION DE DEUX TENNIS COUVERTS
Montant : 85 418,00 € · Notifié le : 13/03/2026 · Durée : 10 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : EIFFAGE ROUTE CENTRE EST (RHONE)
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Objet : CONSTRUCTION DE DEUX TENNIS COUVERTS
Montant : 28 926,00 € · Notifié le : 13/03/2026 · Durée : 10 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ETABLISSEMENT LARUE
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Objet : CONSTRUCTION DE DEUX TENNIS COUVERTS
Montant : 9 806,00 € · Notifié le : 13/03/2026 · Durée : 10 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : METALFER
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Objet : CONSTRUCTION DE DEUX TENNIS COUVERTS
Montant : 115 749,00 € · Notifié le : 13/03/2026 · Durée : 10 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : MGC CONSTRUCTIONS
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Objet : CONSTRUCTION DE DEUX TENNIS COUVERTS
Montant : 197 371,00 € · Notifié le : 13/03/2026 · Durée : 10 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : BEZACIER
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Objet : CONSTRUCTION DE DEUX TENNIS COUVERTS
Montant : 219 742,00 € · Notifié le : 13/03/2026 · Durée : 10 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ENTREPRISE A ROCHE
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Objet : CONSTRUCTION DE DEUX TENNIS COUVERTS
Montant : 85 418,00 € · Notifié le : 13/03/2026 · Durée : 10 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : EIFFAGE ROUTE CENTRE EST (RHONE)
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Objet : Missions de MOE pour le curage pour les bassins d’eaux pluviales de la CCPA
Montant : 77 075,00 € · Notifié le : 13/03/2026 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : PATRICK ROCHE (PRO CONSEILS)
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Objet : RENOVATION COUVERTURE COMPLEXE SPORTIF LOT 1
Montant : 1 265 624,00 € · Notifié le : 12/03/2026 · Durée : 11 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ENTREPRISE ALAIN LE NY
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Objet : Mission de maitrise d’oeuvre pour la réalisation d’installations photovoltaïques sur toitures et ombrières
Montant : 60 000,00 € · Notifié le : 11/03/2026 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : PHOENIX ENERGIE (FENIX FORMATION-PHOENIX ACOUSTIQUE-EDITIONS ALDEAU)
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Objet : FOURNITURE MOBILIER BUREAU NEUF
Montant : 60 000,00 € · Notifié le : 06/03/2026 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : LES BUREAUX D'AVILA EURL
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Objet : FOURNITURE DE MOBILIER DE BUREAU NEUF
Montant : 60 000,00 € · Notifié le : 06/03/2026 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : LES BUREAUX D'AVILA EURL
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Objet : Gestion et suivi des épandages de boues de stations d’épuration
Montant : 80 000,00 € · Notifié le : 04/03/2026 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SAUR
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Objet : DIAGNOSTIC PERIODIQUE SYST ASSAINISSEMENT BUVET
Montant : 129 550,00 € · Notifié le : 25/02/2026 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : REALITES ENVIRONNEMENT
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Objet : Diagnostic périodique sur le système d’assainissement du Buvet
Montant : 99 550,00 € · Notifié le : 25/02/2026 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : REALITES ENVIRONNEMENT
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Objet : MISE EN SEPARATIF RUE DU JOLY
Montant : 41 300,00 € · Notifié le : 24/02/2026 · Durée : 1 an
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : SED.IC-STRUCT.ETUD.DIAGN.INGEN.CONSEILS
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Objet : Fourniture et pose de matériels de télésurveillance pour les installations d’assainissement de la CCPA
Montant : 150 000,00 € · Notifié le : 24/02/2026 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : VEOLIA EAU - COMPAGNIE GENERALE DES EAUX
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Objet : IMPRESSION DOCUMENT COMMUNICATION LOT 2 AUTRE SUPPORT
Montant : 60 000,00 € · Notifié le : 23/02/2026 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : IMPRIMERIE COURAND ET ASSOCIES
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Objet : IMPRESSION DOCUMENT COMMUNICATION LOT 2 AUTRE SUPPORT
Montant : 60 000,00 € · Notifié le : 23/02/2026 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : DUPLIGRAFIC
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Objet : CONSTRUCTION BASSIN ORAGE SAINT ANTOINE A ST PIERRE LA PALUD
Montant : 499 810,00 € · Notifié le : 17/02/2026 · Durée : 8 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ALBERTAZZI
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Objet : Construction du bassin d’orage Saint-Antoine à Saint Pierre la Palud
Montant : 499 810,00 € · Notifié le : 17/02/2026 · Durée : 8 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ALBERTAZZI
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Objet : FOURNITURE PRODUITS TRAITEMENT EAU ARCHIPEL
Montant : 60 000,00 € · Notifié le : 06/02/2026 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : BAYROL FRANCE
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Objet : SYSTEME ACQUISITION DYNAMIQUE ACHAT VEHICULE NEUF / OCCASION
Montant : 265 000,00 € · Notifié le : 01/02/2026 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : NOMBLOT VILLEFRANCHE
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Objet : IMPLANTATION STATIONS DE VELOS ET MAINTENANCE
Montant : 200 000,00 € · Notifié le : 28/01/2026 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : GREEN ON
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Objet : ENTRETIEN ESPACES VERTS LOT 1 - ZA ET ESPACES PUBLICS
Montant : 140 000,00 € · Notifié le : 28/01/2026 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : JACQUARD ESPACES VERTS
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Objet : ENTRETIEN ESPACE VERT LOT 2 BATIMENT
Montant : 154 000,00 € · Notifié le : 28/01/2026 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : CHANAVAT PAYSAGISTE
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Objet : ENTRETIEN ESPACES VERTS LOT 3 ASSAINISSEMENT COLLECTIF
Montant : 140 000,00 € · Notifié le : 28/01/2026 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : BRIGADES NATURE RHONE (BRIGADES NATURE DU RHONE)
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Objet : ENTRETIEN ESPACE VERT LOT 4 EAUX PLUVIALES
Montant : 80 000,00 € · Notifié le : 28/01/2026 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : TERIDEAL TARVEL (TARVEL)
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Objet : TRAVAUX REHABILITATION BASSIN RETENATION ZA NOYERAIE
Montant : 131 982,00 € · Notifié le : 19/01/2026 · Durée : 2 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : COLAS ENVIRONNEMENT
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Objet : FOURNITURE ET ACHEMINEMENT ELECTRICITE SYDER
Montant : 1 350 000,00 € · Notifié le : 09/01/2026 · Durée : 3 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : ELECTRICITE DE FRANCE (DIR COMMERCIALE GRDS CLIENTS)
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Objet : CONSTRUCTION TENNIS COUVERT LOT 2 GROS OEUVRE
Montant : 159 000,00 € · Notifié le : 09/01/2026 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : MGC CONSTRUCTIONS
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Objet : CONSTRUCTION TENNIS COUVERT LOT 3 - CHARPENTE STRUCTURE BOIS
Montant : 599 944,00 € · Notifié le : 09/01/2026 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : GUILHOT CONSTRUCTION BOIS
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Objet : TENNIS COUVERT LOT 5 SOLS SPORTIFS COULES - BETON - CLOTURE
Montant : 151 293,00 € · Notifié le : 09/01/2026 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ENTREPRISE MAURICE THIVENT SAS
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Objet : TENNIS COUVERT LOT 5 SOLS SPORTIFS COULES - BETON - CLOTURE
Montant : 151 293,00 € · Notifié le : 09/01/2026 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ST GROUPE
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Objet : CONSTRUCTION TENNIS COUVERT LOT 7 ELECTRICITE
Montant : 59 291,00 € · Notifié le : 09/01/2026 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ETABLISSEMENT LARUE
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Marques déposées par CCPA COMMUNAUTE COMMUNES PAYS DE L ARBRESLE
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LES MURMURES DU TEMPSEnregistrée le 20/04/2022Expire le 20/04/2032Classes : 12 , 16 , 18 , 21 , 22 , 25 , 41 , 43Numéro : FR4862664Marque enregistrée
Aides perçues par CCPA COMMUNAUTE COMMUNES PAYS DE L ARBRESLE
Intitulé :
PAC - VI.24 - Soutien au développement local Leader (article 35)
Montant :
39 015 €
Autorité :
FEADER
Publication :
01/04/2025
Objectif :
L’objectif de cette mesure est de maintenir Leader en tant qu’instrument intégré de développement territorial à l’échelon infrarégional («local») contribuant directement au développement territorial équilibré des zones rurales, lequel constitue l’un des objectifs globaux de la politique de développement rural.
Instrument :
Inconnu
Numéro SA :
Inconnu
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Référence :
Inconnue