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Mise à jour INSEE : le 18/06/2026

COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS DE L'OZON

246 900 765 · Active
Adresse : 1 RUE DU STADE, 69360 SAINT-SYMPHORIEN-D'OZON
Activité : Administration publique générale
Effectif : Entre 20 et 49 salariés (donnée 2022)
Création : 26/11/1997

Informations juridiques de COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS DE L'OZON

SIREN : 246 900 765
SIRET (siège) : 246 900 765 00073
Forme juridique : Communauté de communes
Numéro de TVA : FR25246900765
Inscription au RCS : Non inscrit
Inscription au RNE : Non inscrit

Activité de COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS DE L'OZON

Code NAF ou APE : 84.11Z (Administration publique générale)
Domaine d’activité : Administration publique et défense ; sécurité sociale obligatoire
Convention collective : Statut de la Fonction publique territoriale - IDCC 5021

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Image Les Tricolores

Etablissements de l'entreprise COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS DE L'OZON

  • Établissement

    En activité

    246 900 765 00073
    Adresse : 1 RUE DU STADE 69360 SAINT-SYMPHORIEN-D'OZON
    Date de création : 21/12/2007
  • Établissement

    En activité

    246 900 765 00081
    Adresse : 1 RUE DU STADE 69360 SAINT-SYMPHORIEN-D'OZON
    Date de création : 01/01/2008
    Activité distincte : Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a. (42.99Z)
    Enseigne : ZI II CHARVAS
  • Établissement

    En activité

    246 900 765 00065
    Adresse : 1 RUE DU STADE 69360 SAINT-SYMPHORIEN-D'OZON
    Date de création : 01/01/2007
    Activité distincte : Enseignement culturel (85.52Z)
    Enseigne : ECOLE DE MUSIQUE PAYS DE L'OZON
  • Établissement

    Fermé

    246 900 765 00057
    Adresse : SAINT-SYMPHORIEN-D'OZON Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l'INSEE.
    Date de création : 11/05/2006
    Date de clôture : 01/01/2017
    Enseigne : PLAN LOCAL DE L HABITAT
  • Établissement

    Fermé

    246 900 765 00040
    Adresse : 1 RUE DU STADE 69360 SAINT-SYMPHORIEN-D'OZON
    Date de création : 15/04/1999
    Date de clôture : 15/04/2013
    Activité distincte : Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a. (42.99Z)
    Enseigne : ZONE INDUSTRIELLE
  • Établissement

    Fermé

    246 900 765 00032
    Adresse : PARC MUNICIPAL 69360 SAINT-SYMPHORIEN-D'OZON
    Date de création : 15/04/1999
    Date de clôture : 01/01/2008
  • Établissement

    Fermé

    246 900 765 00024
    Adresse : 15 RUE CENTRALE 69360 SAINT-SYMPHORIEN-D'OZON
    Date de création : 01/01/1998
    Date de clôture : 15/04/1999
    Activité distincte : Promotion immobilière d'infrastructures (70.1C)
    Enseigne : ZONES INDUSTRIELLES
  • Établissement

    Fermé

    246 900 765 00016
    Adresse : MAIRIE 15 RUE CENTRALE 69360 SAINT-SYMPHORIEN-D'OZON
    Date de création : 26/11/1997
    Date de clôture : 15/04/1999
    Activité distincte : Administration publique générale (75.1A)

Etablissements de l'entreprise COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS DE L'OZON

Finances de COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS DE L'OZON

Dirigeants et représentants de COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS DE L'OZON

Information indisponible. Voir section annonces BODACC.

Entreprises dirigées par COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS DE L'OZON

Actionnaires et bénéficiaires effectifs de COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS DE L'OZON

Aucun bénéficiaire n'est disponible pour cette entreprise.

Documents juridiques de COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS DE L'OZON

Aucun acte n'est disponible pour cette entreprise.

Comptes annuels de COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS DE L'OZON

Aucun compte n'est disponible pour cette entreprise.

Alertes de COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS DE L'OZON

Aucune alerte n'est disponible pour cette entreprise.

Procédures collectives de COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS DE L'OZON

Aucune procédure collective n'est disponible pour cette entreprise.

Contentieux de COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS DE L'OZON

  • Conseil d'État, 06/05/2026, 502861
    Début du contentieux : 02/02/2023
    Position : Défendeur
    Autres parties : MAAF ASSURANCES, MEGARD ARCHITECTES, COMMUNE DE CHAPONNAY, MAAF ASSURANCES SA
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  • Conseil d'État, 24/10/2025, 506602
    Début du contentieux : 11/07/2025
    Position : Défendeur
    Autres parties : SOTERLY
    Dispositif : Rejet PAPC
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal judiciaire de Lyon, 07/07/2025, 24/00077
    Position : Demandeur
    Dispositif : Fait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
    Lire sur Pappers Justice
  • Conseil d'État, 11/06/2025, 503007
    Début du contentieux : 02/02/2023
    Position : Défendeur
    Autres parties : COMMUNE DE CHAPONNAY, MAAF ASSURANCES, Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 2
    Dispositif : R.822-5 Désistement PAPC
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  • Conseil d'État, 11/06/2025, 503010
    Début du contentieux : 02/02/2023
    Position : Défendeur
    Autres parties : ASSURANCES DU CREDIT MUTUEL -IARD, COMMUNE DE CHAPONNAY, Société mutuelle d'assurance des collectivités locales (SMACL), Personne anonymisée 1
    Dispositif : R.822-5 Désistement PAPC
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  • Conseil d'État, 11/06/2025, 503011
    Début du contentieux : 02/02/2023
    Position : Défendeur
    Autres parties : ASSURANCES DU CREDIT MUTUEL -IARD, COMMUNE DE CHAPONNAY, Société mutuelle d'assurance des collectivités locales, Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 2
    Dispositif : R.822-5 Désistement PAPC
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  • Tribunal administratif de Lyon, 14/05/2025, 2505702
    Position : Défendeur
    Autres parties : Syndicat des copropriétaires du 10 rue de la Garenne, COMMUNE DE SEREZIN DU RHONE
    Dispositif : Expertise / Médiation
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  • Tribunal judiciaire de Lyon, 24/09/2024, 24/01566
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 10, SCCV DAVRILRV, GRDF, ORANGE, SAS CHOLTON SERVICE RESEAUX, RESIDENCE HADRIEN, ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE DU LOTISSEMENT, SYNDICAT INTERCOMMUNAL DES EAUX DEET REGION, ENEDIS, Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 2, Personne anonymisée 3, Personne anonymisée 4, Personne anonymisée 5, Personne anonymisée 6, Personne anonymisée 7, Personne anonymisée 8, Personne anonymisée 9, Personne anonymisée 11
    Dispositif : Désigne un expert ou un autre technicien
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  • Tribunal administratif de Lyon, 05/03/2024, 2303142
    Position : Défendeur
    Autres parties : COMMUNE DE CHAPONNAY, Personne anonymisée 1, Société Asten, Société mutuelle d'assurance des collectivités locales (SMACL) Assurances SA
    Dispositif : Satisfaction partielle
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Annonces de COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS DE L'OZON

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Comment contacter COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS DE L'OZON ?

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Adresse complète : 1 RUE DU STADE
69360 SAINT-SYMPHORIEN-D'OZON

Services recommandés

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Entreprises citées de COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS DE L'OZON

  • PACTE RHONE (989 050 232) Cité 1 fois en 2025
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS DE L'OZON et PACTE RHONE de la relation : Inconnue

Biens immobiliers de COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS DE L'OZON

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Appels d'offres lancés par COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS DE L'OZON

  • Objet : Mission MOE relative à la 3e tranche de requalification des voiries du parc dactivités du CHAPOTIN, Avenue Marius BERLIET, Rue Edouard HERRIOT, Allée Joseph JACQUART, CHAPONNAY

    Montant : 44 853,00 € · Notifié le : 11/05/2026 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : SYMBIOSE AMENAGEMENTS

    En savoir plus
  • Objet : Mission MOE relative à la 3e tranche de requalification des voiries du parc dactivités du CHAPOTIN, Avenue Marius BERLIET, Rue Edouard HERRIOT, Allée Joseph JACQUART, CHAPONNAY

    Montant : 44 853,00 € · Notifié le : 11/05/2026 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : D.M.I. - DENTRESANGLE MICHEL INGENIERIE

    En savoir plus
  • Objet : ACCORD-CADRE MARCHE SUBSEQUENT TRAVAUX DE VOIRIE

    Montant : 2 400 000,00 € · Notifié le : 18/03/2026 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : ENTREPRISE JEAN LEFEBVRE SUD-EST

    En savoir plus
  • Objet : ACCORD-CADRE MARCHE SUBSEQUENT TRAVAUX DE VOIRIE

    Montant : 2 400 000,00 € · Notifié le : 18/03/2026 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : PERRIER (PERRIER AMENAGEMENTS URBAINS)

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  • Objet : ACCORD-CADRE MARCHE SUBSEQUENT TRAVAUX DE VOIRIE

    Montant : 2 400 000,00 € · Notifié le : 18/03/2026 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : ROGER MARTIN AUVERGNE RHONE ALPES (AGENCE ISERE LOIRE RHONE)

    En savoir plus
  • Objet : ACCORD-CADRE MARCHE SUBSEQUENT TRAVAUX DE VOIRIE

    Montant : 2 400 000,00 € · Notifié le : 18/03/2026 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : SPIE BATIGNOLLES TP AURA (SPIE BATIGNOLLES TP AURA - SECTEUR RHONE)

    En savoir plus
  • Objet : Aménagement dun trottoir - Rue Centrale à CHAPONNAY

    Montant : 65 895,00 € · Notifié le : 13/03/2026 · Durée : 1 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : PERRIER (PERRIER AMENAGEMENTS URBAINS)

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  • Objet : MARCHE GLOBAL DE PERFORMANCE (MGP) POUR LA REQUALIFICATION DE LA PISCINE DE SAINT-SYMPHORIEN DOZON

    Montant : 11 043 999,00 € · Notifié le : 10/03/2026 · Durée : 7 ans

    Statut : Procédure avec négociation

    Titulaire : ETAMINE

    En savoir plus
  • Objet : MARCHE GLOBAL DE PERFORMANCE (MGP) POUR LA REQUALIFICATION DE LA PISCINE DE SAINT-SYMPHORIEN DOZON

    Montant : 11 043 999,00 € · Notifié le : 10/03/2026 · Durée : 7 ans

    Statut : Procédure avec négociation

    Titulaire : STUDIS INGENIERIE

    En savoir plus
  • Objet : MARCHE GLOBAL DE PERFORMANCE (MGP) POUR LA REQUALIFICATION DE LA PISCINE DE SAINT-SYMPHORIEN DOZON

    Montant : 11 043 999,00 € · Notifié le : 10/03/2026 · Durée : 7 ans

    Statut : Procédure avec négociation

    Titulaire : INGENIERIE CONSTRUCTION

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  • Objet : MARCHE GLOBAL DE PERFORMANCE (MGP) POUR LA REQUALIFICATION DE LA PISCINE DE SAINT-SYMPHORIEN DOZON

    Montant : 11 043 999,00 € · Notifié le : 10/03/2026 · Durée : 7 ans

    Statut : Procédure avec négociation

    Titulaire : SYMBIEAU TECH

    En savoir plus
  • Objet : MARCHE GLOBAL DE PERFORMANCE (MGP) POUR LA REQUALIFICATION DE LA PISCINE DE SAINT-SYMPHORIEN DOZON

    Montant : 11 043 999,00 € · Notifié le : 10/03/2026 · Durée : 7 ans

    Statut : Procédure avec négociation

    Titulaire : AMPLITUDE CONSEIL (AMPLITUDE)

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  • Objet : MARCHE GLOBAL DE PERFORMANCE (MGP) POUR LA REQUALIFICATION DE LA PISCINE DE SAINT-SYMPHORIEN DOZON

    Montant : 11 043 999,00 € · Notifié le : 10/03/2026 · Durée : 7 ans

    Statut : Procédure avec négociation

    Titulaire : FONDACONSEIL

    En savoir plus
  • Objet : MARCHE GLOBAL DE PERFORMANCE (MGP) POUR LA REQUALIFICATION DE LA PISCINE DE SAINT-SYMPHORIEN DOZON

    Montant : 11 043 999,00 € · Notifié le : 10/03/2026 · Durée : 7 ans

    Statut : Procédure avec négociation

    Titulaire : CYPRIUM

    En savoir plus
  • Objet : MARCHE GLOBAL DE PERFORMANCE (MGP) POUR LA REQUALIFICATION DE LA PISCINE DE SAINT-SYMPHORIEN DOZON

    Montant : 11 043 999,00 € · Notifié le : 10/03/2026 · Durée : 7 ans

    Statut : Procédure avec négociation

    Titulaire : GCC

    En savoir plus
  • Objet : MARCHE GLOBAL DE PERFORMANCE (MGP) POUR LA REQUALIFICATION DE LA PISCINE DE SAINT-SYMPHORIEN DOZON

    Montant : 11 043 999,00 € · Notifié le : 10/03/2026 · Durée : 7 ans

    Statut : Procédure avec négociation

    Titulaire : LIPSTICK XANADU ARCHITECTES

    En savoir plus
  • Objet : MARCHE GLOBAL DE PERFORMANCE (MGP) POUR LA REQUALIFICATION DE LA PISCINE DE SAINT-SYMPHORIEN DOZON

    Montant : 11 043 999,00 € · Notifié le : 10/03/2026 · Durée : 7 ans

    Statut : Procédure avec négociation

    Titulaire : BVL ARCHITECTURE

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  • Objet : MARCHE GLOBAL DE PERFORMANCE (MGP) POUR LA REQUALIFICATION DE LA PISCINE DE SAINT-SYMPHORIEN DOZON

    Montant : 11 043 999,00 € · Notifié le : 10/03/2026 · Durée : 7 ans

    Statut : Procédure avec négociation

    Titulaire : ANTEA FRANCE (ANTEA)

    En savoir plus
  • Objet : MARCHE GLOBAL DE PERFORMANCE (MGP) POUR LA REQUALIFICATION DE LA PISCINE DE SAINT-SYMPHORIEN DOZON

    Montant : 11 043 999,00 € · Notifié le : 10/03/2026 · Durée : 7 ans

    Statut : Procédure avec négociation

    Titulaire : ENGIE ENERGIE SERVICES

    En savoir plus
  • Objet : Réaménagement rue des Gordes (2ème tranche), à SIMANDRES

    Montant : 199 835,00 € · Notifié le : 09/03/2026 · Durée : 6 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : ROGER MARTIN AUVERGNE RHONE ALPES (AGENCE ISERE LOIRE RHONE)

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  • Objet : Aménagement trottoir et stationnements - Rue des Verchères à SEREZIN DU RHÔNE

    Montant : 70 442,00 € · Notifié le : 09/03/2026 · Durée : 1 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : ROGER MARTIN AUVERGNE RHONE ALPES (AGENCE ISERE LOIRE RHONE)

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  • Objet : Réaménagement du carrefour et création dun parking, rue dAvesnes, à CHAPONNAY

    Montant : 167 724,00 € · Notifié le : 25/02/2026 · Durée : 2 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : MIGMA

    En savoir plus
  • Objet : Réaménagement du carrefour et création dun parking, rue dAvesnes, à CHAPONNAY

    Montant : 167 724,00 € · Notifié le : 25/02/2026 · Durée : 2 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : SPIE BATIGNOLLES TP AURA (SPIE BATIGNOLLES TP AURA - SECTEUR RHONE)

    En savoir plus
  • Objet : Travaux de signalisation horizontale sur le territoire de la CCPO

    Montant : 150 000,00 € · Notifié le : 16/01/2026 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : GROUPE HELIOS

    En savoir plus
  • Objet : Création d’un aménagement cyclable depuis le CD12 à Ternay jusqu’à la gare SNCF de Sérézin-du-Rhône

    Montant : 534 079,00 € · Notifié le : 30/12/2025 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : SPIE BATIGNOLLES TP AURA (SPIE BATIGNOLLES TP AURA - SECTEUR RHONE)

    En savoir plus
  • Objet : Création d’un aménagement cyclable depuis le CD12 à Ternay jusqu’à la gare SNCF de Sérézin-du-Rhône

    Montant : 534 079,00 € · Notifié le : 30/12/2025 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : MOUNARD TP RHONE

    En savoir plus
  • Objet : Entretien espaces verts - lot 3 : fauchage

    Montant : 170 000,00 € · Notifié le : 24/12/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : ROGER MARTIN AUVERGNE RHONE ALPES (AGENCE ISERE LOIRE RHONE)

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  • Objet : Remplacement de garde-corps sur l’ouvrage enjambant l’A7 à Ternay (69)

    Montant : 173 500,00 € · Notifié le : 19/12/2025 · Durée : 3 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : GUINTOLI

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  • Objet : Elagage des arbres communautaires

    Montant : 0,00 € · Notifié le : 05/11/2025 · Durée : 1 an

    Statut : Appel d'offres ouvert

    En savoir plus
  • Objet : Elagage des arbres communautaires

    Montant : 80 000,00 € · Notifié le : 05/11/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : SOCIETE POTHIER ELAGAGE

    En savoir plus
  • Objet : Prestations d’infogérance des infrastructures informatiques de la CCPO

    Montant : 200 000,00 € · Notifié le : 17/10/2025 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : KOESIO AURA INFORMATIQUE (KOESIO)

    En savoir plus
  • Objet : Aménagement des espaces publics du centre des commerces de Ternay : Lot 2 : Espaces verts, Aire de jeux, Serrurerie, Mobilier

    Montant : 302 014,00 € · Notifié le : 22/09/2025 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : GREEN STYLE

    En savoir plus
  • Objet : Aménagement des espaces publics du centre des commerces de Ternay : Lot 1 : Démolitions, Terrassements, Soutènements, Revêtements de sol

    Montant : 331 060,00 € · Notifié le : 30/07/2025 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : ROGER MARTIN AUVERGNE RHONE ALPES (AGENCE ISERE LOIRE RHONE)

    En savoir plus
  • Objet : Aménagement des espaces publics du centre des commerces de Ternay : Lot 1 : Démolitions, Terrassements, Soutènements, Revêtements de sol

    Montant : 331 060,00 € · Notifié le : 30/07/2025 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : ENTREPRISE ROGER MARTIN

    En savoir plus
  • Objet : Aménagement des espaces publics du centre des commerces de Ternay - 2 lots: Lot 1: Démolitions, terrassements, soutènements, revêtements de sol

    Montant : 529 906,00 € · Notifié le : 30/07/2025 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : ROGER MARTIN AUVERGNE RHONE ALPES (AGENCE ISERE LOIRE RHONE)

    En savoir plus
  • Objet : Aménagement des espaces publics du centre des commerces de Ternay - 2 lots: Lot 1: Démolitions, terrassements, soutènements, revêtements de sol

    Montant : 529 906,00 € · Notifié le : 30/07/2025 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : ENTREPRISE ROGER MARTIN

    En savoir plus
  • Objet : Aménagement des espaces publics du centre des commerces de Ternay - 2 lots: Lot 2: Espaces verts, aire de jeux, serrurerie, mobilier

    Montant : 302 015,00 € · Notifié le : 30/07/2025 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : GREEN STYLE

    En savoir plus
  • Objet : Mission de maitrise d’oeuvre complète relative à la 3ème tranche de requalification des voiries du parc d’activités du CHAPOTIN, Avenue Marius BERLIET, Rue Edouard HERRIOT, Allée Joseph JACQUART, sur la commune de CHAPONNAY (69970).

    Montant : 109 533,00 € · Notifié le : 07/07/2025 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : SYMBIOSE AMENAGEMENTS

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  • Objet : Mission de maitrise d’oeuvre complète relative à la 3ème tranche de requalification des voiries du parc d’activités du CHAPOTIN, Avenue Marius BERLIET, Rue Edouard HERRIOT, Allée Joseph JACQUART, sur la commune de CHAPONNAY (69970).

    Montant : 109 533,00 € · Notifié le : 07/07/2025 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : D.M.I. - DENTRESANGLE MICHEL INGENIERIE

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  • Objet : Mission d’assistance à maîtrise d’ouvrage pour la réhabilitation de l’Hôtel des Buffières en Ecole de Musique à Saint-Symphorien d’Ozon.

    Montant : 43 500,00 € · Notifié le : 27/12/2024 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : BOST INGENIERIE

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  • Objet : Mission d’assistance à maîtrise d’ouvrage pour la réhabilitation de l’Hôtel des Buffières en Ecole de Musique à Saint-Symphorien d’Ozon.

    Montant : 43 500,00 € · Notifié le : 27/12/2024 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : I L TEC

    En savoir plus
  • Objet : Mission d’assistance à maîtrise d’ouvrage pour la réhabilitation de l’Hôtel des Buffières en Ecole de Musique à Saint-Symphorien d’Ozon.

    Montant : 43 500,00 € · Notifié le : 27/12/2024 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : EXACT ACOUSTIQUE

    En savoir plus
  • Objet : Mission d’assistance à maîtrise d’ouvrage pour la réhabilitation de l’Hôtel des Buffières en Ecole de Musique à Saint-Symphorien d’Ozon.

    Montant : 43 500,00 € · Notifié le : 27/12/2024 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : 3S CONCEPT INGENIERIE

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  • Objet : Prestations de nettoyage des locaux de la CCPO

    Montant : 40 000,00 € · Notifié le : 17/12/2024 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : SAID BENYAMINA DAHMANE (LE SENS PROPRE)

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  • Objet : Mission d’assistance à maitrise d’ouvrage pour une étude de faisabilité, les études de programmation, la passation et le suivi d’un marché global de performance (MGP) pour la rénovation de la piscine de Saint Symphorien d’Ozon

    Montant : 215 692,00 € · Notifié le : 17/12/2024 · Durée : 6 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : MOHAND GUERGOUZ

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  • Objet : Mission d’assistance à maitrise d’ouvrage pour une étude de faisabilité, les études de programmation, la passation et le suivi d’un marché global de performance (MGP) pour la rénovation de la piscine de Saint Symphorien d’Ozon

    Montant : 215 692,00 € · Notifié le : 17/12/2024 · Durée : 6 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : GUILLAUME ROSSIGNOL-INFANTE (GRI AVOCAT)

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  • Objet : Mission d’assistance à maitrise d’ouvrage pour une étude de faisabilité, les études de programmation, la passation et le suivi d’un marché global de performance (MGP) pour la rénovation de la piscine de Saint Symphorien d’Ozon

    Montant : 215 692,00 € · Notifié le : 17/12/2024 · Durée : 6 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : ARTELIA

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  • Objet : Entretien et petits travaux de voirie sur le territoire de la CCPO: Lot 1: Entretien courant

    Montant : 400 000,00 € · Notifié le : 09/10/2024 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : ROGER MARTIN AUVERGNE RHONE ALPES (AGENCE ISERE LOIRE RHONE)

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  • Objet : Entretien et petits travaux de voirie sur le territoire de la CCPO: Lot 2: Réparation des voiries par pontage de fissures et par projection de granulats enrobés à l’émulsion de bitume

    Montant : 200 000,00 € · Notifié le : 09/10/2024 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : NEOVIA SOLUTIONS

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  • Objet : Entretien et petits travaux de voirie - LOT2: reparation par pontage de fissures et par projection de granulats enrobes à emulsion de bitume.

    Montant : 200 000,00 € · Notifié le : 09/10/2024 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : NEOVIA SOLUTIONS

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  • Objet : Entretien et petits travaux de voirie sur le territoire de la CCPO: Lot 1: Entretien courant

    Montant : 400 000,00 € · Notifié le : 09/10/2024 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : ROGER MARTIN AUVERGNE RHONE ALPES (AGENCE ISERE LOIRE RHONE)

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  • Objet : Mission de maitrise d’oeuvre complète relative à la requalification de l’avenue Claude de la Colombière RD. 149E (Ex RN.7) sur la commune de SAINT SYMPHORIEN D’OZON (69360).

    Montant : 169 805,00 € · Notifié le : 22/08/2024 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : FOLIA

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  • Objet : Mission de maitrise d’oeuvre complète relative à la requalification de l’avenue Claude de la Colombière RD. 149E (Ex RN.7) sur la commune de SAINT SYMPHORIEN D’OZON (69360).

    Montant : 169 805,00 € · Notifié le : 22/08/2024 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : OMNIUM GENERAL D'INGENIERIE

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  • Objet : Mission de maitrise d’oeuvre complète relative à la requalification de l’avenue Claude de la Colombière RD. 149E (Ex RN.7) sur la commune de SAINT SYMPHORIEN D’OZON (69360).

    Montant : 169 805,00 € · Notifié le : 22/08/2024 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : OMNIUM GENERAL D'INGENIERIE

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  • Objet : Mission de maitrise d’oeuvre complète relative à la requalification de l’avenue Claude de la Colombière RD. 149E (Ex RN.7) sur la commune de SAINT SYMPHORIEN D’OZON (69360).

    Montant : 169 805,00 € · Notifié le : 22/08/2024 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : FOLIA

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  • Objet : Mission de maîtrise d’oeuvre complète relative à l’aménagement de la traversée du " hameau des Pins " le long de la RN7 sur les communes de CHUZELLES et COMMUNAY.

    Montant : 67 962,00 € · Notifié le : 10/06/2024 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : PRESENTS (SITETUDES)

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  • Objet : Mission de maîtrise d’oeuvre relative à l’aménagement des espaces publics du centre-bourg de Ternay.

    Montant : 107 538,00 € · Notifié le : 26/02/2024 · Durée : 4 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : ZEPPELIN ARCHITECTES (ZEPPELIN ARCHITECTURE & URBANISME)

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  • Objet : Travaux de voirie et aménagements route de Chaponnay, rue de l’Eglise et montée de Fontagnière à Marennes

    Montant : 499 249,00 € · Notifié le : 21/12/2023 · Durée : 4 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : ROGER MARTIN AUVERGNE RHONE ALPES (AGENCE ISERE LOIRE RHONE)

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  • Objet : Aménagement de la ZAC de Charvas 2: Lot 3: Traitement de la renouée du Japon

    Montant : 164 776,00 € · Notifié le : 06/10/2023 · Durée : 5 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : RHIZOMEX

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  • Objet : Aménagement de la ZAC de Charvas 2: Lot 1: Défrichement

    Montant : 47 171,00 € · Notifié le : 02/10/2023 · Durée : 5 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : SOCIETE POTHIER ELAGAGE

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  • Objet : Conception, rédaction et impression de supports de communication: Lot 1: Conception, rédaction de supports de communication

    Montant : 200 000,00 € · Notifié le : 03/08/2023 · Durée : 1 an

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : PAGINA COMMUNICATION

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  • Objet : Conception, rédaction et impression de supports de communication: Lot 2: Impression de supports de communication

    Montant : 260 000,00 € · Notifié le : 01/08/2023 · Durée : 1 an

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : ATELIER M MICHAUD ET FILS

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  • Objet : Lot 2- Impression de supports de communication

    Montant : 260 000,00 € · Notifié le : 01/08/2023 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : ATELIER M MICHAUD ET FILS

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  • Objet : Elargissement d’un trottoir, route de ternay à communay: Accord cadre

    Montant : 61 546,00 € · Notifié le : 25/07/2023 · Durée : 1 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : SPIE BATIGNOLLES DUMAS

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  • Objet : Requalification de la zone d’activité du Chapotin Nord, des rues Tony Garnier et Frères Lumières sur la commune de Chaponnay.: Lot 1: Voirie Réseaux divers - Espaces verts

    Montant : 1 231 663,00 € · Notifié le : 03/07/2023 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : PERRIER (PERRIER AMENAGEMENTS URBAINS)

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  • Objet : Requalification de la zone d’activité du Chapotin Nord, des rues Tony Garnier et Frères Lumières sur la commune de Chaponnay.: Lot 1: Voirie Réseaux divers - Espaces verts

    Montant : 1 231 663,00 € · Notifié le : 03/07/2023 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : GREEN STYLE

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  • Objet : Requalification de la zone d’activité du Chapotin Nord, des rues Tony Garnier et Frères Lumières sur la commune de Chaponnay.: Lot 2: Assainissement

    Montant : 518 719,00 € · Notifié le : 03/07/2023 · Durée : 7 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : BEAUFRERE TP

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  • Objet : Requalification de la zone d’activité du Chapotin Nord, des rues Tony Garnier et Frères Lumières sur la commune de Chaponnay.: Lot 2: Assainissement

    Montant : 518 719,00 € · Notifié le : 03/07/2023 · Durée : 7 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : RAMPA TRAVAUX PUBLICS

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  • Objet : Reprise de voirie chemin du clos à chaponnay.: Accord cadre

    Montant : 116 777,00 € · Notifié le : 12/05/2023 · Durée : 1 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : ENTREPRISE JEAN LEFEBVRE RHONE ALPES

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  • Objet : Elargissement pour la création d’un trottoir, chemin de mytalis à chaponnay (phase 1, terrassement et structure trottoir et phase 2, enrobés définitifs): Accord cadre

    Montant : 39 500,00 € · Notifié le : 09/05/2023 · Durée : 2 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : ENTREPRISE JEAN LEFEBVRE RHONE ALPES

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  • Objet : Reprise de voiries impasse montée de sous-vignes et chemin des romatières à chaponnay: Accord cadre

    Montant : 55 265,00 € · Notifié le : 14/04/2023 · Durée : 1 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : SPIE BATIGNOLLES DUMAS

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  • Objet : Reprise des voiries petite montée de la rue et chemin des clémentières à chaponnay: Accord cadre

    Montant : 83 384,00 € · Notifié le : 06/04/2023 · Durée : 1 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : ROGER MARTIN AUVERGNE RHONE ALPES (AGENCE ISERE LOIRE RHONE)

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  • Objet : Reprise de chaussée et création de trottoirs, rue des fontaines à simandres: Accord cadre

    Montant : 213 201,00 € · Notifié le : 29/03/2023 · Durée : 3 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : ROGER MARTIN AUVERGNE RHONE ALPES (AGENCE ISERE LOIRE RHONE)

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  • Objet : Aménagement du parvis de la bibliothèque à sérézin du rhône: Accord cadre

    Montant : 29 814,00 € · Notifié le : 27/03/2023 · Durée : 1 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : ROGER MARTIN AUVERGNE RHONE ALPES (AGENCE ISERE LOIRE RHONE)

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  • Objet : Entretien et maintenance des réseaux et dispositifs de gestion des eaux pluviales en zones d’activités sur le territoire de la CCPO

    Montant : 293 067,00 € · Notifié le : 10/12/2022 · Durée : 3 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : ENTREPRISE CHOLTON

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  • Objet : Aménagement d’un parking et reprise de voirie, montée du carton à st symphorien d’ozon et terrassement pour pose de trois silos enterrés, place du marché à st symphorien d’ozon: Accord cadre

    Montant : 124 303,00 € · Notifié le : 09/12/2022 · Durée : 2 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : ENTREPRISE JEAN LEFEBVRE RHONE ALPES

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  • Objet : Aménagement de carrefour chemin de la blancherie et réfection de voirie chemin de vénissieux à saint symphorien d’ozon: Accord cadre

    Montant : 47 851,00 € · Notifié le : 06/12/2022 · Durée : 1 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : SPIE BATIGNOLLES DUMAS

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  • Objet : Réalisation d’une voie mode doux, avenue des pierres à ternay: Accord cadre

    Montant : 87 193,00 € · Notifié le : 02/12/2022 · Durée : 2 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : SPIE BATIGNOLLES DUMAS

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  • Objet : Réalisation d’une voie mode doux route de ternay à communay: Accord cadre

    Montant : 91 278,00 € · Notifié le : 04/11/2022 · Durée : 2 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : ROGER MARTIN AUVERGNE RHONE ALPES (AGENCE ISERE LOIRE RHONE)

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  • Objet : Travaux de signalisation horizontale

    Montant : 360 000,00 € · Notifié le : 27/10/2022 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : GROUPE HELIOS

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  • Objet : Fourniture de matériel de signalisation verticale

    Montant : 195 000,00 € · Notifié le : 27/10/2022 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : KELIAS

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  • Objet : Mission de maîtrise d’oeuvre partielle relative à la requalification de la voirie et des espaces publics des rues Tony Garnier et des Frères Lumières dans le parc d’activité du Chapotin à Chaponnay.

    Montant : 57 700,00 € · Notifié le : 10/10/2022 · Durée : 2 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : OMNIUM GENERAL D'INGENIERIE

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  • Objet : Réalisation d’un plateau ralentisseur au carrefour de la route de limon,rue des perrières et rue du 30 mai 1944 à communay : Accord cadre

    Montant : 108 637,00 € · Notifié le : 28/07/2022 · Durée : 1 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : ROGER MARTIN AUVERGNE RHONE ALPES (AGENCE ISERE LOIRE RHONE)

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  • Objet : Réfection du tapis d’enrobé, rue du 30 mai 1944 à communay: Accord cadre

    Montant : 126 344,00 € · Notifié le : 28/07/2022 · Durée : 1 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : ENTREPRISE JEAN LEFEBVRE RHONE ALPES

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  • Objet : Aménagement de carrefour chemin de la blancherie et réfection de voirie chemin de vénissieux à saint symphorien d’ozon: Accord cadre

    Montant : 54 993,00 € · Notifié le : 28/07/2022 · Durée : 1 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : SPIE BATIGNOLLES DUMAS

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  • Objet : Restructuration du système d’information, maintenance et infogérance du parc informatique de la Communauté de communes du Pays de l’Ozon

    Montant : 200 000,00 € · Notifié le : 27/07/2022 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : KOESIO AURA INFORMATIQUE (KOESIO)

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  • Objet : Prestations de nettoyage des gymnases communautaires

    Montant : 160 000,00 € · Notifié le : 27/07/2022 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : CONCEPT 3P

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  • Objet : prestations de nettoyage des gymnases communautaires

    Montant : 40 000,00 € · Notifié le : 27/07/2022 · Durée : 1 an

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : CONCEPT 3P

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  • Objet : Création et entretien des espaces verts sur le territoire de la CCPO: Lot 1: Entretien des espaces verts

    Montant : 800 000,00 € · Notifié le : 19/07/2022 · Durée : 6 mois

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : GREEN STYLE

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  • Objet : Création et entretien des espaces verts sur le territoire de la CCPO: Lot 2: Création d’espaces verts

    Montant : 480 000,00 € · Notifié le : 18/07/2022 · Durée : 6 mois

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : GREEN STYLE

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  • Objet : Création et entretien des espaces verts sur le territoire de la CCPO: Lot 3: Fauchage des accotements

    Montant : 680 000,00 € · Notifié le : 18/07/2022 · Durée : 6 mois

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : ROBERT FREDERIC

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  • Objet : Travaux topographiques et fonciers sur le territoire de la CCPO: Lot 1: Prestations topographiques

    Montant : 280 000,00 € · Notifié le : 06/07/2022 · Durée : 1 an

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : CABINET BROCAS - SOUNY

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  • Objet : Travaux topographiques et fonciers sur le territoire de la CCPO: Lot 2: Prestations foncières

    Montant : 140 000,00 € · Notifié le : 06/07/2022 · Durée : 1 an

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : CABINET BROCAS - SOUNY

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  • Objet : Aménagement d’un parking, mise en conformité des arrêts car et reprise du tapis avenue du dauphiné à serezin du rhone: Accord cadre

    Montant : 229 982,00 € · Notifié le : 23/06/2022 · Durée : 3 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : ROGER MARTIN AUVERGNE RHONE ALPES (AGENCE ISERE LOIRE RHONE)

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  • Objet : Réalisation d’un plateau ralentisseur carrefour route de limon/allée des tilleuls, réalisation d’un trottoir route de limon et reprise d’un talus rue du château à communay: Accord cadre

    Montant : 57 131,00 € · Notifié le : 15/06/2022 · Durée : 1 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : ROGER MARTIN AUVERGNE RHONE ALPES (AGENCE ISERE LOIRE RHONE)

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  • Objet : Aménagement d’un parking de 57 places rue de la résistance à chaponnay: Accord cadre

    Montant : 154 015,00 € · Notifié le : 04/05/2022 · Durée : 2 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : ENTREPRISE JEAN LEFEBVRE RHONE ALPES

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  • Objet : Elaboration du PCAET de la Communauté de communes du Pays de l’Ozon et réalisation de son évaluation environnementale stratégique (EES): Lot 1: Mission d’assistance à maitrise d’ouvrage pour l’élaboration du plan-climat-air-énergie territorial de la CCPO

    Montant : 35 393,00 € · Notifié le : 22/04/2022 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : LESENR (VIZEA)

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  • Objet : Elaboration du PCAET de la CCPO et réalisation de son évaluation environnementale stratégique (EES): Lot 2: Réalisation de l’évaluation environnementale stratégique du PCAET de la CCPO

    Montant : 14 885,00 € · Notifié le : 22/04/2022 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : AGENCE MTDA

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  • Objet : Trvx pose d’un silo enterré rue de l’ozon et pose de deux silos semi-enterrés rue ph. Descaillots à SDR;Réfection de voirie rue de la garenne à SDR;Aménagement voirie rue chantemerle à SDR;Réfection de voirie rue chassagne à ternay.: Accord cadre

    Montant : 94 994,00 € · Notifié le : 08/03/2022 · Durée : 1 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : ROGER MARTIN AUVERGNE RHONE ALPES (AGENCE ISERE LOIRE RHONE)

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  • Objet : Travaux de requalification tranche 2 au parc d’activités de charvas à communay: Accord cadre

    Montant : 96 354,00 € · Notifié le : 18/01/2022 · Durée : 1 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : SPIE BATIGNOLLES DUMAS

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Labels et certificats de COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS DE L'OZON

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Marques déposées par COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS DE L'OZON

  • Po Pays de l'Ozon Communauté de communes
    Enregistrée le 14/02/2024
    Expire le 14/02/2034
    Classes : 01
    Numéro : FR5030239
    Demande publiée

Aides perçues par COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS DE L'OZON

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