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Mise à jour INSEE : le 19/06/2026

CASC COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION LES SORGUES DU COMTAT

248 400 293 · Active
Adresse : ROUTE D’AVIGNON, 84170 MONTEUX
Activité : Administration publique générale
Effectif : Entre 250 et 499 salariés (donnée 2022)
Création : 08/11/2001

Informations juridiques de CASC COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION LES SORGUES DU COMTAT

SIREN : 248 400 293
SIRET (siège) : 248 400 293 00127
Forme juridique : Communauté d'agglomération
Numéro de TVA : FR40248400293
Inscription au RCS : Non inscrit
Inscription au RNE : Non inscrit

Activité de CASC COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION LES SORGUES DU COMTAT

Code NAF ou APE : 84.11Z (Administration publique générale)
Domaine d’activité : Administration publique et défense ; sécurité sociale obligatoire
Convention collective : Statut de la Fonction publique territoriale - IDCC 5021

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Etablissements de l'entreprise CASC COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION LES SORGUES DU COMTAT

  • Établissement

    En activité

    248 400 293 00127
    Adresse : ROUTE D’AVIGNON 84170 MONTEUX
    Date de création : 01/08/2005
  • Établissement

    En activité

    248 400 293 00234
    Adresse : ROUTE D’AVIGNON 84170 MONTEUX
    Date de création : 03/04/2023
    Activité distincte : Administration publique (tutelle) des activités économiques (84.13Z)
    Enseigne : GEMAPI
  • Établissement

    En activité

    248 400 293 00226
    Adresse : ROUTE D’AVIGNON 84170 MONTEUX
    Date de création : 01/07/2022
    Activité distincte : Collecte des déchets non dangereux (38.11Z)
    Enseigne : COLLECTE ET TRAITEMENT DES DECHETS
  • Établissement

    En activité

    248 400 293 00218
    Adresse : ROUTE D’AVIGNON 84170 MONTEUX
    Date de création : 01/09/2021
    Activité distincte : Collecte et traitement des eaux usées (37.00Z)
    Enseigne : ASSAINISSEMENT COLLECTIF
  • Établissement

    En activité

    248 400 293 00200
    Adresse : ROUTE D’AVIGNON 84170 MONTEUX
    Date de création : 01/07/2021
    Activité distincte : Transports routiers réguliers de voyageurs (49.39A)
    Enseigne : MOBILITES
  • Établissement

    En activité

    248 400 293 00192
    Adresse : ROUTE D’AVIGNON 84170 MONTEUX
    Date de création : 20/07/2020
    Activité distincte : Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a. (42.99Z)
    Enseigne : ZAC PLAINE DU GRENACHE BEDARRIDES
  • Établissement

    En activité

    248 400 293 00184
    Adresse : PL GABRIEL MOUTTE 84210 PERNES LES FONTAINES
    Date de création : 10/04/2017
    Activité distincte : Autres services de réservation et activités connexes (79.90Z)
    Enseigne : OFFICE DE TOURISME INTERCOMMUNAL
  • Établissement

    En activité

    248 400 293 00176
    Adresse : ROUTE D’AVIGNON 84170 MONTEUX
    Date de création : 07/02/2017
    Activité distincte : Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale (84.12Z)
    Enseigne : SPANC
  • Établissement

    En activité

    248 400 293 00168
    Adresse : ROUTE D’AVIGNON 84170 MONTEUX
    Date de création : 30/03/2010
    Activité distincte : Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a. (42.99Z)
    Enseigne : LOTISSEMENT SAINT HILAIRE II
  • Établissement

    En activité

    248 400 293 00150
    Adresse : ROUTE D’AVIGNON 84170 MONTEUX
    Date de création : 01/01/2007
    Activité distincte : Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a. (42.99Z)
    Enseigne : SITE DU PERUSSIER
  • Établissement

    En activité

    248 400 293 00036
    Adresse : ROUTE D’AVIGNON 84170 MONTEUX
    Date de création : 01/01/2003
    Activité distincte : Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a. (42.99Z)
    Enseigne : BA ZA ESCAMPADE 2
  • Établissement

    En activité

    248 400 293 00077
    Adresse : ROUTE D’AVIGNON 84170 MONTEUX
    Date de création : 01/01/2003
    Activité distincte : Gestion d'installations sportives (93.11Z)
    Enseigne : BA ZONE DE LOISIRS DE BEAULIEU
  • Établissement

    En activité

    248 400 293 00028
    Adresse : ROUTE D’AVIGNON 84170 MONTEUX
    Date de création : 25/12/2002
    Activité distincte : Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a. (42.99Z)
    Enseigne : BA ZAC LES GAFFINS
  • Établissement

    Fermé

    248 400 293 00143
    Adresse : MONTEUX Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l'INSEE.
    Date de création : 01/01/2007
    Date de clôture : 31/12/2013
    Activité distincte : Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a. (42.99Z)
    Enseigne : ACQUISITIONS IMMOBILIERES
  • Établissement

    Fermé

    248 400 293 00135
    Adresse : MONTEUX Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l'INSEE.
    Date de création : 28/03/2006
    Date de clôture : 25/06/2018
    Activité distincte : Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a. (42.99Z)
    Enseigne : ZAC LA PRATO V
  • Établissement

    Fermé

    248 400 293 00119
    Adresse : ROUTE D’AVIGNON 84170 MONTEUX
    Date de création : 05/10/2004
    Date de clôture : 18/03/2014
    Activité distincte : Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a. (42.99Z)
    Enseigne : BA ZAC LA TAPY II
  • Établissement

    Fermé

    248 400 293 00101
    Adresse : ROUTE D’AVIGNON 84170 MONTEUX
    Date de création : 23/03/2004
    Date de clôture : 01/10/2013
    Activité distincte : Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a. (42.99Z)
    Enseigne : BA GARE DES METIERS
  • Établissement

    Fermé

    248 400 293 00044
    Adresse : ROUTE D’AVIGNON 84170 MONTEUX
    Date de création : 01/01/2003
    Date de clôture : 18/03/2014
    Activité distincte : Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a. (42.99Z)
    Enseigne : BA ZA ESCAMPADES 1
  • Établissement

    Fermé

    248 400 293 00051
    Adresse : ROUTE D’AVIGNON 84170 MONTEUX
    Date de création : 01/01/2003
    Date de clôture : 11/12/2023
    Activité distincte : Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a. (42.99Z)
    Enseigne : BA ZAC DES MOURGUES
  • Établissement

    Fermé

    248 400 293 00069
    Adresse : ROUTE D’AVIGNON 84170 MONTEUX
    Date de création : 01/01/2003
    Date de clôture : 18/03/2014
    Activité distincte : Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a. (42.99Z)
    Enseigne : BA ZA DE LA TAPY
  • Établissement

    Fermé

    248 400 293 00085
    Adresse : ROUTE D’AVIGNON 84170 MONTEUX
    Date de création : 01/01/2003
    Date de clôture : 18/03/2014
    Activité distincte : Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a. (42.99Z)
    Enseigne : BA ZAC PRATO 3
  • Établissement

    Fermé

    248 400 293 00093
    Adresse : ROUTE D’AVIGNON 84170 MONTEUX
    Date de création : 01/01/2003
    Date de clôture : 18/03/2014
    Activité distincte : Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a. (42.99Z)
    Enseigne : ZAC LA PRATO IV
  • Établissement

    Fermé

    248 400 293 00010
    Adresse : PLACE DES DROITS DE L’HOMME 84170 MONTEUX
    Date de création : 08/11/2001
    Date de clôture : 01/08/2005
    Activité distincte : Administration publique générale (75.1A)

Etablissements de l'entreprise CASC COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION LES SORGUES DU COMTAT

Finances de CASC COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION LES SORGUES DU COMTAT

Dirigeants et représentants de CASC COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION LES SORGUES DU COMTAT

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Entreprises dirigées par CASC COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION LES SORGUES DU COMTAT

Actionnaires et bénéficiaires effectifs de CASC COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION LES SORGUES DU COMTAT

Aucun bénéficiaire n'est disponible pour cette entreprise.

Documents juridiques de CASC COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION LES SORGUES DU COMTAT

Aucun acte n'est disponible pour cette entreprise.

Comptes annuels de CASC COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION LES SORGUES DU COMTAT

Aucun compte n'est disponible pour cette entreprise.

Conformité de CASC COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION LES SORGUES DU COMTAT

0 procédure collective
5 contentieux
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0 sanction
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Alertes de CASC COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION LES SORGUES DU COMTAT

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Procédures collectives de CASC COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION LES SORGUES DU COMTAT

Aucune procédure collective n'est disponible pour cette entreprise.

Contentieux de CASC COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION LES SORGUES DU COMTAT

  • Tribunal administratif de Nîmes, 10/11/2025, 2503618
    Début du contentieux : 25/08/2025
    Position : Défendeur
    Dispositif : Expertise / Médiation
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal administratif de Nîmes, 16/10/2025, 2503827
    Position : Défendeur
    Autres parties : SCEA HARAS DU LACYDON, COMMUNE DE MONTEUX
    Dispositif : Rejet irrecevabilité manifeste alinéa 4
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal administratif de Nîmes, 29/04/2025, 2403657
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Désistement d'office
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal administratif de Nîmes, 19/12/2024, 2200529
    Début du contentieux : 27/01/2023
    Position : Défendeur
    Dispositif : Désistement
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal administratif de Nîmes, 01/07/2024, 2300216
    Position : Défendeur
    Autres parties : COMMUNE DE SORGUES, Communauté de communes des Sorgues du Comtat, Personne anonymisée 1
    Dispositif : Désistement
    Lire sur Pappers Justice
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Annonces de CASC COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION LES SORGUES DU COMTAT

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Comment contacter CASC COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION LES SORGUES DU COMTAT ?

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Adresse complète : ROUTE D’AVIGNON
84170 MONTEUX
Email : [email protected]
Téléphone : Non disponible
Adresse : 56 Avenue Georges Pompidou 19100 Brive-la-Gaillarde

Services recommandés

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Entreprises citées de CASC COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION LES SORGUES DU COMTAT

  • MAISON DES AGRICULTEURS DE VAUCLUSE (932 865 587) Cité 4 fois en 2024
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés CASC COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION LES SORGUES DU COMTAT et MAISON DES AGRICULTEURS DE VAUCLUSE de la relation : Actionnariat

Biens immobiliers de CASC COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION LES SORGUES DU COMTAT

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Appels d'offres lancés par CASC COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION LES SORGUES DU COMTAT

  • Objet : SIGNALISATION VERTICALE

    Montant : 1 400 000,00 € · Notifié le : 11/06/2026 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : GROUPE HELIOS (GROUPE HELIOS - PROXIMARK)

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  • Objet : MS05 MONTEUX BEAULIEU Aménagement EV Esplanade Voie sud - SPL84

    Montant : 151 549,00 € · Notifié le : 03/06/2026 · Durée : 1 mois

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : PEPINIERE ENVIRON COMMERCIALISATION

    En savoir plus

  • Objet : MS85 Requalification Av. Avignon SORGUES-TRANCHE 2 VOIRIE

    Montant : 891 883,00 € · Notifié le : 01/06/2026 · Durée : 11 mois

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : COLAS FRANCE (ETABLISSEMENT SORGUES)

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  • Objet : MBC02 TRAVAUX ABATTAGE ET ELAGAGE CASC

    Montant : 100 000,00 € · Notifié le : 26/05/2026 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : NEYRAND

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  • Objet : MBC02 DIVERS TRAVAUX RESEAUX CASC

    Montant : 500 000,00 € · Notifié le : 26/05/2026 · Durée : 1 an

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : COLAS FRANCE (ETABLISSEMENT SORGUES)

    En savoir plus

  • Objet : MBC02 DIVERS TRAVAUX RESEAUX CASC

    Montant : 500 000,00 € · Notifié le : 26/05/2026 · Durée : 1 an

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : NEOTRAVAUX

    En savoir plus

  • Objet : MBC02 TRAVAUX ESPACES VERTS CASC

    Montant : 200 000,00 € · Notifié le : 23/05/2026 · Durée : 1 an

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : PEPINIERE ENVIRON COMMERCIALISATION

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  • Objet : MBC08

    Montant : 500 000,00 € · Notifié le : 23/05/2026 · Durée : 1 an

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : NEOTRAVAUX

    En savoir plus

  • Objet : MBC08

    Montant : 500 000,00 € · Notifié le : 23/05/2026 · Durée : 1 an

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : COLAS FRANCE (ETABLISSEMENT SORGUES)

    En savoir plus

  • Objet : MS88-2104 PERNES Rue République-Restructuration voirie raccordement grilles EP (repris phase1)

    Montant : 571 429,00 € · Notifié le : 21/05/2026 · Durée : 11 mois

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : COLAS FRANCE (ETABLISSEMENT SORGUES)

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  • Objet : MS83 - Aménagement ZA Prato 6 Pernes

    Montant : 499 796,00 € · Notifié le : 20/05/2026 · Durée : 1 an

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : COLAS FRANCE (ETABLISSEMENT SORGUES)

    En savoir plus

  • Objet : MS86 Aménagement voirie Lot Chevalier SORGUES - SPL

    Montant : 372 768,00 € · Notifié le : 20/05/2026 · Durée : 7 mois

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : COLAS FRANCE (ETABLISSEMENT SORGUES)

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  • Objet : Collecte et acheminement du verre

    Montant : 210 000,00 € · Notifié le : 22/04/2026 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : SAROM

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  • Objet : Collecte et acheminement du verre

    Montant : 210 000,00 € · Notifié le : 22/04/2026 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : ECOS

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  • Objet : Collecte et acheminement du verre

    Montant : 210 000,00 € · Notifié le : 22/04/2026 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : LES RAPIDES BLEUS

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  • Objet : MS04 SORGUES CH DES POMPES RESEAUX

    Montant : 177 540,00 € · Notifié le : 03/04/2026 · Durée : 11 mois

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : NEOTRAVAUX

    En savoir plus

  • Objet : Collecte et acheminement du verre sur le territoire de la CASC

    Montant : 225 000,00 € · Notifié le : 01/04/2026 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : SAROM

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  • Objet : MS04 SORGUES CH DES POMPES EV

    Montant : 66 260,00 € · Notifié le : 26/03/2026 · Durée : 2 mois

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : PEPINIERE ENVIRON COMMERCIALISATION

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  • Objet : Lot 1 Conteneurs enterrés

    Montant : 800 000,00 € · Notifié le : 09/03/2026 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : SULO FRANCE (SULO FRANCE SIEGE)

    En savoir plus

  • Objet : Exploitation du réseau de transport Sorg’En Bus

    Montant : 7 050 195,00 € · Notifié le : 06/03/2026 · Durée : 7 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : VOYAGES ARNAUD CARPENTRAS

    En savoir plus

  • Objet : MS33 Cour école Béraud Monteux - trvx aménagement EV

    Montant : 154 153,00 € · Notifié le : 06/03/2026 · Durée : 2 mois

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : PEPINIERE ENVIRON COMMERCIALISATION

    En savoir plus

  • Objet : Lot 6 Déchets diffus spécifiques

    Montant : 280 000,00 € · Notifié le : 03/03/2026 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : SPUR ENVIRONNEMENT

    En savoir plus

  • Objet : Lot 1 Encombrants

    Montant : 3 800 000,00 € · Notifié le : 01/03/2026 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : SUEZ RV MEDITERRANEE

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  • Objet : Lot 1 Encombrants

    Montant : 3 800 000,00 € · Notifié le : 01/03/2026 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : SAROM

    En savoir plus

  • Objet : Lot 1 Encombrants

    Montant : 3 800 000,00 € · Notifié le : 01/03/2026 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : SUEZ RV MEDITERRANEE

    En savoir plus

  • Objet : Lot 2 Gravats

    Montant : 400 000,00 € · Notifié le : 01/03/2026 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : SUEZ RV MEDITERRANEE

    En savoir plus

  • Objet : Lot 2 Gravats

    Montant : 400 000,00 € · Notifié le : 01/03/2026 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : SAROM

    En savoir plus

  • Objet : Lot 2 Gravats

    Montant : 400 000,00 € · Notifié le : 01/03/2026 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : SUEZ RV MEDITERRANEE

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  • Objet : Lot 1 Conteneurs enterrés

    Montant : 800 000,00 € · Notifié le : 27/02/2026 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : SULO FRANCE (SULO FRANCE SIEGE)

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  • Objet : Lot 2 Conteneurs aériens

    Montant : 600 000,00 € · Notifié le : 27/02/2026 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : UTPM ENVIRONNEMENT

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  • Objet : Lot 3 Abris-bacs biodéchets

    Montant : 120 000,00 € · Notifié le : 27/02/2026 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : UTPM ENVIRONNEMENT

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  • Objet : MS04 MTX ST HILAIRE AMENAGEMENT VOIRIE

    Montant : 241 033,00 € · Notifié le : 26/02/2026 · Durée : 3 mois

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : COLAS FRANCE (ETABLISSEMENT SORGUES)

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  • Objet : MBC04 Divers travaux réseaux CASC

    Montant : 380 000,00 € · Notifié le : 24/02/2026 · Durée : 1 an

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : NEOTRAVAUX

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  • Objet : MBC05 TVX VOIRIE ET AMENAGEMENTS URBAINS CASC

    Montant : 400 000,00 € · Notifié le : 18/02/2026 · Durée : 8 mois

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : COLAS FRANCE (ETABLISSEMENT SORGUES)

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  • Objet : MBC05 TVX VOIRIE ET AMENAGEMENTS URBAINS CASC

    Montant : 400 000,00 € · Notifié le : 18/02/2026 · Durée : 8 mois

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : NEOTRAVAUX

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  • Objet : MS02 MTX BEAULIEU PARKING P5 AMENAGEMENT EV

    Montant : 95 964,00 € · Notifié le : 17/02/2026 · Durée : 9 mois

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : PEPINIERE ENVIRON COMMERCIALISATION

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  • Objet : MS08 SORGUES CH DES POMPES VOIRIE RESEAU PLUVIAL 2025

    Montant : 239 223,00 € · Notifié le : 02/02/2026 · Durée : 9 mois

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : COLAS FRANCE (ETABLISSEMENT SORGUES)

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  • Objet : MS89 SORGUES AMENAGEMENT L. METRAT TVX VOIRIE 1

    Montant : 588 943,00 € · Notifié le : 26/01/2026 · Durée : 3 mois

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : COLAS FRANCE (ETABLISSEMENT SORGUES)

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  • Objet : MBC07 TVX VOIRIE ET AMENAGEMENTS URBAINS CASC

    Montant : 400 000,00 € · Notifié le : 23/01/2026 · Durée : 4 mois

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : NEOTRAVAUX

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  • Objet : MBC07 TVX VOIRIE ET AMENAGEMENTS URBAINS CASC

    Montant : 400 000,00 € · Notifié le : 23/01/2026 · Durée : 4 mois

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : COLAS FRANCE (ETABLISSEMENT SORGUES)

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  • Objet : MS79 PERNES PRATO 6 (SPL)- Pluvial, EU, AEP, CANAL, ENEDIS, ORANGE, EP

    Montant : 446 230,00 € · Notifié le : 20/01/2026 · Durée : 11 mois

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : NEOTRAVAUX

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  • Objet : MS09 BEDARRIDES BUSAGE FOSSE AV 8 MAI ET CHEMIN. PIETON VERS ECOLE

    Montant : 49 155,00 € · Notifié le : 19/01/2026 · Durée : 4 mois

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : COLAS FRANCE (ETABLISSEMENT SORGUES)

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  • Objet : AO24-03 LOT 2 EPI type matériel spécifique

    Montant : 200 000,00 € · Notifié le : 06/01/2026 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : ETABLISSEMENTS DESCOURS ET CABAUD PROVENCE ALPES COTE D AZUR

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  • Objet : Suivi animation OPAH-RU

    Montant : 530 000,00 € · Notifié le : 06/01/2026 · Durée : 5 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : CITEMETRIE

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  • Objet : MP25-03 Entretien climatisations

    Montant : 88 000,00 € · Notifié le : 06/01/2026 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure avec négociation

    Titulaire : CMT SERVICES

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  • Objet : Lot 3 Déchets verts

    Montant : 2 658 207,00 € · Notifié le : 22/12/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : SAROM

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  • Objet : Lot 3 Déchets verts

    Montant : 2 658 207,00 € · Notifié le : 22/12/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : SUEZ RV MEDITERRANEE

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  • Objet : Lot 3 Déchets verts

    Montant : 2 658 207,00 € · Notifié le : 22/12/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : SUEZ RV MEDITERRANEE

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  • Objet : MP25-07 Achat mini BOM 5m3 occasion

    Montant : 50 000,00 € · Notifié le : 16/12/2025 · Durée : 1 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : BIGBENNE LOCATION

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  • Objet : MS07 BEAULIEU HORIZON PROVENCE CHEMIN MODE DOUX ET 2 ARRETS BUS

    Montant : 210 003,00 € · Notifié le : 16/12/2025 · Durée : 2 mois

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : COLAS FRANCE (ETABLISSEMENT SORGUES)

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  • Objet : AO25-08 MS01 LOT 1 Fourniture électricité - Bâtiments avec PSEno2

    Montant : 340 892,00 € · Notifié le : 04/12/2025 · Durée : 2 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : ELECTRICITE DE FRANCE

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  • Objet : AO25-08 MS01 LOT 2 Fourniture électricité - Eclairage public avec PSEno2

    Montant : 788 058,00 € · Notifié le : 04/12/2025 · Durée : 2 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : ELECTRICITE DE FRANCE

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  • Objet : MBC01-2504 TVX VOIRIE ET AMENAGEMENTS URBAINS CASC

    Montant : 500 000,00 € · Notifié le : 01/12/2025 · Durée : 1 an

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : COLAS FRANCE (ETABLISSEMENT SORGUES)

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  • Objet : MBC01-2504 TVX VOIRIE ET AMENAGEMENTS URBAINS CASC

    Montant : 500 000,00 € · Notifié le : 01/12/2025 · Durée : 1 an

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : NEOTRAVAUX

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  • Objet : MS05 SORGUES PETITE RTE BEDARRIDES SEPARATIF RESEAU EU

    Montant : 207 320,00 € · Notifié le : 01/12/2025 · Durée : 5 mois

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : NEOTRAVAUX

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  • Objet : Lot 2 Responsabilité civile

    Montant : 285 116,00 € · Notifié le : 28/11/2025 · Durée : 5 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : SMACL ASSURANCES SA

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  • Objet : MS81 Requalification Av. Avignon SORGUES-TRANCHE 1 VOIRIE

    Montant : 802 963,00 € · Notifié le : 27/11/2025 · Durée : 1 an

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : COLAS FRANCE (ETABLISSEMENT SORGUES)

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  • Objet : AO25-06 Entretien et gestion AGV

    Montant : 383 520,00 € · Notifié le : 26/11/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : ACGV SERVICES

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  • Objet : SIGNALISATION HORIZONTALE

    Montant : 2 000 000,00 € · Notifié le : 13/11/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : GROUPE HELIOS (GROUPE HELIOS - PROXIMARK)

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  • Objet : MS03 SORGUES L METRAT PHASE2 EP

    Montant : 156 132,00 € · Notifié le : 12/11/2025 · Durée : 6 mois

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : NEOTRAVAUX

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  • Objet : MBC06 TVX VOIRIE ET AMENAGEMENTS URBAINS CASC

    Montant : 400 000,00 € · Notifié le : 06/11/2025 · Durée : 7 mois

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : COLAS FRANCE (ETABLISSEMENT SORGUES)

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  • Objet : MBC06 TVX VOIRIE ET AMENAGEMENTS URBAINS CASC

    Montant : 400 000,00 € · Notifié le : 06/11/2025 · Durée : 7 mois

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : NEOTRAVAUX

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  • Objet : MS02 MTX BEAULIEU PARKING P5 AMENAGEMENT EV

    Montant : 95 964,00 € · Notifié le : 06/11/2025 · Durée : 6 mois

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : PEPINIERE ENVIRON COMMERCIALISATION

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  • Objet : MS91 Requalification Av. Avignon SORGUES-T3 VOIRIE

    Montant : 763 546,00 € · Notifié le : 06/11/2025 · Durée : 7 mois

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : COLAS FRANCE (ETABLISSEMENT SORGUES)

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  • Objet : MBC01-2505 Divers travaux réseaux CASC

    Montant : 500 000,00 € · Notifié le : 04/11/2025 · Durée : 1 an

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : NEOTRAVAUX

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  • Objet : MBC01-2505 Divers travaux réseaux CASC

    Montant : 500 000,00 € · Notifié le : 04/11/2025 · Durée : 1 an

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : COLAS FRANCE (ETABLISSEMENT SORGUES)

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  • Objet : LOT 2 Composteurs individuels 500 à 600 L

    Montant : 324 338,00 € · Notifié le : 29/10/2025 · Durée : 3 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : GARDIGAME

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  • Objet : LOT 2 Composteurs individuels 500 à 600 L

    Montant : 324 338,00 € · Notifié le : 29/10/2025 · Durée : 3 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : FABRIQUE DES GAVOTTES

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  • Objet : SIGNALISATION VERTICALE

    Montant : 1 400 000,00 € · Notifié le : 07/10/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : GROUPE HELIOS

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  • Objet : MS02 MTX BEAULIEU RESEAUX SECS PARKING P5

    Montant : 188 919,00 € · Notifié le : 07/10/2025 · Durée : 2 mois

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : NEOTRAVAUX

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  • Objet : MS03 SORGUES L METRAT PHASE 2 EV SECT OUEST

    Montant : 132 589,00 € · Notifié le : 02/10/2025 · Durée : 6 mois

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : PEPINIERE ENVIRON COMMERCIALISATION

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  • Objet : MBC08 Période 4 Divers trx entretien EV

    Montant : 300 000,00 € · Notifié le : 30/09/2025 · Durée : 3 mois

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : PEPINIERE ENVIRON COMMERCIALISATION

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  • Objet : Lot 3 Flotte auto

    Montant : 713 170,00 € · Notifié le : 23/09/2025 · Durée : 5 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : MURAILLE ET ASSOCIES

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  • Objet : MS02 MTX BEAULIEU PARKING P5 TVX VOIRIE

    Montant : 193 391,00 € · Notifié le : 23/09/2025 · Durée : 2 mois

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : COLAS FRANCE (ETABLISSEMENT SORGUES)

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  • Objet : Lot 2 Location d’illuminations

    Montant : 127 063,00 € · Notifié le : 18/09/2025 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : LEBLANC ILLUMINATIONS

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  • Objet : MP23-05 MOE Travaux hydrauliques Daulands Sorgues

    Montant : 205 542,00 € · Notifié le : 18/09/2025 · Durée : 5 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : CABINET TRAMOY

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  • Objet : MP23-05 MOE Travaux hydrauliques Daulands Sorgues

    Montant : 205 542,00 € · Notifié le : 18/09/2025 · Durée : 5 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : ANTEA FRANCE

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  • Objet : MP23-05 MOE Travaux hydrauliques Daulands Sorgues

    Montant : 205 542,00 € · Notifié le : 18/09/2025 · Durée : 5 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : ATELIER ESPANDI

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  • Objet : SIGNALISATION HORIZONTALE

    Montant : 2 000 000,00 € · Notifié le : 15/09/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : GROUPE HELIOS

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  • Objet : MS82 - Aménagement Av. A. MAUREAU SORGUES

    Montant : 392 088,00 € · Notifié le : 09/09/2025 · Durée : 3 mois

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : COLAS FRANCE (ETABLISSEMENT SORGUES)

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  • Objet : MP25-05 Achat d’un PL 4x2 neuf

    Montant : 94 240,00 € · Notifié le : 09/09/2025 · Durée : 6 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : CHABAS AVIGNON SAS (CHABAS VEHICULES)

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  • Objet : MP25-06 Acquisition et maintenance de 4 panneaux lumineux

    Montant : 58 800,00 € · Notifié le : 08/09/2025 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : LUMIPLAN VILLE

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  • Objet : AO25-01 Lot 1 Location BOM et mini BOM

    Montant : 2 200 000,00 € · Notifié le : 19/08/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : BIGBENNE LOCATION

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  • Objet : AO25-01 Lot 2 Location BOM Grue

    Montant : 480 000,00 € · Notifié le : 14/08/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : SERVICE ASSISTANCE MAINTENANCE LOCATION

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  • Objet : MS36 SORGUES AV AVIGNON T3 AMENAGEMENT EV

    Montant : 117 653,00 € · Notifié le : 07/08/2025 · Durée : 7 mois

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : PEPINIERE ENVIRON COMMERCIALISATION

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  • Objet : MBC06 Période 4 Divers trx entretien EV

    Montant : 500 000,00 € · Notifié le : 06/08/2025 · Durée : 1 an

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : PEPINIERE ENVIRON COMMERCIALISATION

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  • Objet : Lot 5 Cartons

    Montant : 280 000,00 € · Notifié le : 06/08/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : SUEZ RV MEDITERRANEE

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  • Objet : Lot 5 Cartons

    Montant : 280 000,00 € · Notifié le : 06/08/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : SAROM

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  • Objet : Lot 5 Cartons

    Montant : 280 000,00 € · Notifié le : 06/08/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : SUEZ RV MEDITERRANEE

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  • Objet : MS84 SORGUES Requalif Av Avignon T3 Réseau vidéo éclairage Telecom Enedis Hors piste cyclable

    Montant : 227 120,00 € · Notifié le : 05/08/2025 · Durée : 7 mois

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : NEOTRAVAUX

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  • Objet : Collecte bacs collectifs d’OMr le WE

    Montant : 200 000,00 € · Notifié le : 30/07/2025 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : SAROM

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  • Objet : AO24-04 LOT 3 Location régulière balayeuse VL

    Montant : 480 000,00 € · Notifié le : 21/07/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : SERVICE ASSISTANCE MAINTENANCE LOCATION

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  • Objet : MS03 MONTEUX BD BERTHIER VOIRIE

    Montant : 218 444,00 € · Notifié le : 07/07/2025 · Durée : 2 mois

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : COLAS FRANCE (ETABLISSEMENT SORGUES)

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  • Objet : MBC01 TRAVAUX ABATTAGE ET ELAGAGE CASC

    Montant : 100 000,00 € · Notifié le : 19/06/2025 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : NEYRAND

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  • Objet : MBC01-2503 Travaux d’espaces verts CASC

    Montant : 200 000,00 € · Notifié le : 17/06/2025 · Durée : 1 an

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : PEPINIERE ENVIRON COMMERCIALISATION

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  • Objet : MBC09 -Période 4 Divers travaux réseaux CASC

    Montant : 1 500 000,00 € · Notifié le : 10/06/2025 · Durée : 1 an

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : NEOTRAVAUX

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  • Objet : MBC10 - Période 4 Divers travaux réseaux humides CASC

    Montant : 500 000,00 € · Notifié le : 10/06/2025 · Durée : 4 mois

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : NEOTRAVAUX

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  • Objet : MP24-01 HYDROCURAGE RESEAUX PLUVIEUX ET EQUIPEMENTS CASC

    Montant : 220 000,00 € · Notifié le : 03/06/2025 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : MAURIN

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  • Objet : MP23-06 MOE requalification av d’Avignon à Sorgues

    Montant : 242 140,00 € · Notifié le : 20/05/2025 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : SARL C2A

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  • Objet : MP23-06 MOE requalification av d’Avignon à Sorgues

    Montant : 242 140,00 € · Notifié le : 20/05/2025 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : ELLIPSE (ELLIPSE BUREAU D ETUDE TECHNIQUE)

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Marques déposées par CASC COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION LES SORGUES DU COMTAT

  • Porte du Ventoux
    Enregistrée le 19/05/2022
    Expire le 19/05/2032
    Classes : 41
    Numéro : FR4871366
    Marque enregistrée
  • Lac de Monteux
    Enregistrée le 24/01/2012
    Expire le 24/01/2032
    Classes : 37
    Numéro : FR3892951
    Marque renouvelée
  • Lac de Beaulieu
    Enregistrée le 24/01/2012
    Expire le 24/01/2032
    Classes : 37
    Numéro : FR3892956
    Marque renouvelée
  • Sorgues du Comtat
    Enregistrée le 21/10/2003
    Expire le 21/10/2013
    Classes : 35 , 36 , 37 , 41 , 42 , 45
    Numéro : FR3253723
    Marque expirée

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