| Code NAF ou APE : | 38.11Z |
|---|---|
| Domaine d’activité : | Collecte, traitement et élimination des déchets ; récupération |
| Convention collective : |
|
Informations juridiques de SMCNA SYNDICAT MIXTE CENTRE NORD ATLANTIQUE POUR LE TRAITEMENT ET LE RECYCLAGE DES DECHETS
| SIREN : | 254 402 522 |
|---|---|
| SIRET (siège) : | 254 402 522 00018 |
| Forme juridique : | Syndicat mixte fermé |
| Numéro de TVA : |
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| Inscription au RCS : | Non inscrit |
| Inscription au RNE : | Non inscrit |
Activité de SMCNA SYNDICAT MIXTE CENTRE NORD ATLANTIQUE POUR LE TRAITEMENT ET LE RECYCLAGE DES DECHETS
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Etablissements de l'entreprise SMCNA SYNDICAT MIXTE CENTRE NORD ATLANTIQUE POUR LE TRAITEMENT ET LE RECYCLAGE DES DECHETS
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Adresse : 1 BOULEVARD DU PETIT VERSAILLES 44170 NOZAYDate de création : 30/10/2000
Etablissements de l'entreprise SMCNA SYNDICAT MIXTE CENTRE NORD ATLANTIQUE POUR LE TRAITEMENT ET LE RECYCLAGE DES DECHETS
Dirigeants et représentants de SMCNA SYNDICAT MIXTE CENTRE NORD ATLANTIQUE POUR LE TRAITEMENT ET LE RECYCLAGE DES DECHETS
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Actionnaires et bénéficiaires effectifs de SMCNA SYNDICAT MIXTE CENTRE NORD ATLANTIQUE POUR LE TRAITEMENT ET LE RECYCLAGE DES DECHETS
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Alertes de SMCNA SYNDICAT MIXTE CENTRE NORD ATLANTIQUE POUR LE TRAITEMENT ET LE RECYCLAGE DES DECHETS
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Procédures collectives de SMCNA SYNDICAT MIXTE CENTRE NORD ATLANTIQUE POUR LE TRAITEMENT ET LE RECYCLAGE DES DECHETS
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Contentieux de SMCNA SYNDICAT MIXTE CENTRE NORD ATLANTIQUE POUR LE TRAITEMENT ET LE RECYCLAGE DES DECHETS
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Cour administrative d'appel de Nantes, 23/01/2026, 24NT01163Début du contentieux : 09/05/2014Position : DemandeurAutres parties : Société à responsabilité limitée Sodaf Geo Industrie, Société par actions simplifiée Charier TP, Société coopérative ouvrière de production à responsabilité limitée Bureau d'étude géologique et géophysique GeoscopLire sur Pappers Justice
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Cour d'appel de Paris, 03/07/2024, 22/17770Début du contentieux : 22/08/2022Position : DéfendeurAutres parties : ECODDSDispositif : Confirme la décision déférée dans toutes ses dispositions, à l'égard de toutes les parties au recoursLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Nantes, 08/03/2024, 2402868Position : DéfendeurAutres parties : ECODDSDispositif : Rejet incompétence (Art R.222-1 al.2)Lire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Nantes, 08/03/2024, 2402875Position : DemandeurAutres parties : ECODDSDispositif : Rejet incompétence (Art R.222-1 al.2)Lire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Nantes, 08/03/2024, 2402872Position : DemandeurAutres parties : ECODDSDispositif : Rejet incompétence (Art R.222-1 al.2)Lire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Nantes, 08/03/2024, 2402876Position : DemandeurAutres parties : ECODDSDispositif : Rejet incompétence (Art R.222-1 al.2)Lire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Nantes, 08/03/2024, 2402864Position : DéfendeurAutres parties : ECODDSDispositif : Rejet incompétence (Art R.222-1 al.2)Lire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Nantes, 21/02/2024, 2101018Début du contentieux : 09/05/2014Position : DemandeurAutres parties : BUREAU D'ETUDE GEOLOGIQUE ET GEOPHYSIQUE, CHARIER TP, SODAF GEO INDUSTRIEDispositif : RejetLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Nantes, 01/09/2022, 2113264Début du contentieux : 21/07/2021Position : DemandeurAutres parties : EcosysDispositif : DésistementLire sur Pappers Justice
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Cour administrative d'appel de Nantes, 13/04/2018, 16NT01665Début du contentieux : 16/03/2016Position : DéfendeurAutres parties : Atelier Belenfant Daubas Architectes, Société Ecodiag, CHARIER TPLire sur Pappers Justice
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Cour administrative d'appel de Nantes, 23/11/2016, 14NT02736Début du contentieux : 11/08/2014Position : DéfendeurAutres parties : ATLANTIQUE SERVICES DECHETSLire sur Pappers Justice
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Cour administrative d'appel de Nantes, 23/11/2016, 14NT02764Début du contentieux : 11/08/2014Position : DemandeurAutres parties : ATLANTIQUE SERVICES DECHETSLire sur Pappers Justice
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Cour administrative d'appel de Nantes, 23/11/2016, 14NT02768Début du contentieux : 11/08/2014Position : DemandeurAutres parties : ATLANTIQUE SERVICES DECHETSLire sur Pappers Justice
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Cour administrative d'appel de Nantes, 23/11/2016, 14NT02767Début du contentieux : 25/04/2012Position : DemandeurAutres parties : ATLANTIQUE SERVICES DECHETSLire sur Pappers Justice
Annonces de SMCNA SYNDICAT MIXTE CENTRE NORD ATLANTIQUE POUR LE TRAITEMENT ET LE RECYCLAGE DES DECHETS
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Cartographie de SMCNA SYNDICAT MIXTE CENTRE NORD ATLANTIQUE POUR LE TRAITEMENT ET LE RECYCLAGE DES DECHETS
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Appels d'offres lancés par SMCNA SYNDICAT MIXTE CENTRE NORD ATLANTIQUE POUR LE TRAITEMENT ET LE RECYCLAGE DES DECHETS
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Objet : Fourniture en bois de réemploi
Montant : 60 872,00 € · Notifié le : 11/06/2026 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : REEMPROD
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Objet : Lot no 10 Plomberie sanitaires ventilation
Montant : 62 313,00 € · Notifié le : 11/06/2026 · Durée : 9 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : LUCATHERMY
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Objet : Lot no 2 - Terrassement
Montant : 129 967,00 € · Notifié le : 05/06/2026 · Durée : 10 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SAS LANDAIS ANDRE
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Objet : Lot no 3 - Gros oeuvre
Montant : 151 000,00 € · Notifié le : 04/06/2026 · Durée : 10 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ANDRE BTP
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Objet : Mission de Maitirise d’oeuvre pour la construction d’une matériauthèque à treffieux
Montant : 63 000,00 € · Notifié le : 04/05/2026 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SETEC ENERGIE ENVIRONNEMENT
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Objet : Mission de Maitirise d’oeuvre pour la construction d’une matériauthèque à treffieux
Montant : 63 000,00 € · Notifié le : 04/05/2026 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : NATHALIE MARSOLLIER
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Objet : Mission de Maitirise d’oeuvre pour la construction d’une matériauthèque à treffieux
Montant : 63 000,00 € · Notifié le : 04/05/2026 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ATLANTIQUE LOIRE STRUCTURE
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Objet : Mission de Maitirise d’oeuvre pour la construction d’une matériauthèque à treffieux
Montant : 63 000,00 € · Notifié le : 04/05/2026 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : BATIMGIE
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Objet : Mission de Maitirise d’oeuvre pour la construction d’une matériauthèque à treffieux
Montant : 63 000,00 € · Notifié le : 04/05/2026 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : MCA MAEL CLAVIER ARCHITECTURE
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Objet : TRAITEMENT DES ORDURES MENAGERES A UVE DE MAUVES
Montant : 3 650 000,00 € · Notifié le : 10/04/2026 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : METROPOLE NANTES METROPOLE (ELIMINATION ET VALORISATION DES DECHETS)
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Objet : Exploitation du site des Brieulles
Montant : 789 756,00 € · Notifié le : 01/04/2026 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : SECHE ECO INDUSTRIES
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Objet : Transport des déchets issus des déchèteries Lot no1
Montant : 8 283 102,00 € · Notifié le : 27/02/2026 · Durée : 6 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : TRANSPORTS BRANGEON (BRANGEON TRANSPORTS ET LOGISTIQUE)
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Objet : Transport des déchets issus des déchèteries Lot no2
Montant : 1 475 600,00 € · Notifié le : 26/02/2026 · Durée : 6 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : BOISCOMPOST
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Objet : Lot no1 Terrassements, VRD et travaux divers
Montant : 621 371,00 € · Notifié le : 18/11/2025 · Durée : 5 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : PIGEON TERRASSEMENT & ENVIRONNEMENT
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Objet : Exploitation du site de traitement des déchets ménagers des Brieulles à Treffieux
Montant : 3 291 966,00 € · Notifié le : 14/11/2025 · Durée : 5 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : SECHE ECO INDUSTRIES
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Objet : MOE CASIER LOT 1
Montant : 54 900,00 € · Notifié le : 23/10/2025 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : GINGER BURGEAP
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Objet : Location Acquisition Bennes à Compactions
Montant : 219 640,00 € · Notifié le : 04/09/2025 · Durée : 5 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : G GILLARD SAS
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Objet : Prestation de montage des composteurs selon le plan fourni
Montant : 70 638,00 € · Notifié le : 21/08/2025 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : APEI OUEST 44 (ESAT BRIVET)
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Objet : Mise à disposition de FMA et transport de déchets dans le cadre du marché d’exploitation de deux quais de transfert
Montant : 2 580 000,00 € · Notifié le : 11/08/2025 · Durée : 6 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : SA INTER TRANSPORTS DES MARAIS
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Objet : Mise à disposition de FMA et transport de déchets dans le cadre du marché d’exploitation de deux quais de transfert
Montant : 2 580 000,00 € · Notifié le : 11/08/2025 · Durée : 6 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : VACHE
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Objet : 2025-GIEXPQDT-Exploitation des deux centres de transfert de déchets
Montant : 3 000 000,00 € · Notifié le : 29/04/2025 · Durée : 6 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : COLLECTES VALORISATION ENERGIE DECHETS - COVED
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Objet : Lot no1 Valorisation, traitement des déchets inertes
Montant : 400 000,00 € · Notifié le : 06/02/2025 · Durée : 6 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : CHARIER CARRIERES ET MATERIAUX (CHARIER CARRIERES ET RECYCLAGE DES MATERIAUX)
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Objet : Lot no10 Valorisation, traitement des déchets Fibro-ciments
Montant : 165 000,00 € · Notifié le : 06/02/2025 · Durée : 6 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : CHARIER CARRIERES ET MATERIAUX (CHARIER CARRIERES ET RECYCLAGE DES MATERIAUX)
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Objet : CONVENTION TRI EMBALLAGE 1ER TRIMESTRE 2025
Montant : 568 720,00 € · Notifié le : 02/01/2025 · Durée : 4 mois
Statut : Procédure avec négociation
Titulaire : SM KERVAL CENTRE ARMOR (ALGUES VERTES)
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Objet : TRANSPORT ET TRI DES EMBALLAGES
Montant : 1 895 735,00 € · Notifié le : 02/01/2025 · Durée : 20 ans
Statut : Procédure avec négociation
Titulaire : UNITRI
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Objet : Lot no2 Valorisation, traitement des déchets de plaques de plâtre
Montant : 47 393,00 € · Notifié le : 05/12/2024 · Durée : 6 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : GENERALE DE VALORISATION
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Objet : Lot no4 Valorisation, traitement des cartons
Montant : 160 000,00 € · Notifié le : 05/12/2024 · Durée : 6 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : PAUL GRANDJOUAN SOC ASSAINISSEM COLLECTE
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Objet : Lot no5 Enlèvement Transport et traitement des déchets diffus spécifiques (DDS)
Montant : 3 000 000,00 € · Notifié le : 05/12/2024 · Durée : 6 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : CHIMIREC
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Objet : Lot no6 Valorisation, traitement des déchets de bois
Montant : 1 080 000,00 € · Notifié le : 05/12/2024 · Durée : 6 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : GENERALE DE VALORISATION
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Objet : Lot no7 Valorisation des déchets végétaux de la CCRB, de la CCN et de Treffieux
Montant : 250 000,00 € · Notifié le : 05/12/2024 · Durée : 6 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : VEOLIA AGRICULTURE FRANCE
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Objet : Lot no8 Valorisation des déchets végétaux de la CCPSG et de la CCES
Montant : 950 000,00 € · Notifié le : 05/12/2024 · Durée : 6 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : BRANGEON RECYCLAGE CENTRE OUEST
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Objet : Lot no9 Valorisation des déchets végétaux de la CCEG
Montant : 550 000,00 € · Notifié le : 05/12/2024 · Durée : 6 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : BOISCOMPOST
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Objet : Lot no 5 - Charpente
Montant : 99 951,00 € · Notifié le : 28/11/2024 · Durée : 10 mois
Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable
Titulaire : METAMO
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Objet : Lot no5ter Couverture-Bardage metallique
Montant : 109 000,00 € · Notifié le : 28/10/2024 · Durée : 9 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ETABLISSEMENTS LE GALUDEC (LG METAL)
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Objet : Mission de maîtrise d’oeuvre pour le projet de construction d’un pôle consom’acteurs à Blain
Montant : 81 400,00 € · Notifié le : 24/10/2024 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : AREST
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Objet : Mission de maîtrise d’oeuvre pour le projet de construction d’un pôle consom’acteurs à Blain
Montant : 81 400,00 € · Notifié le : 24/10/2024 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : EMENDA
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Objet : Mission de maîtrise d’oeuvre pour le projet de construction d’un pôle consom’acteurs à Blain
Montant : 81 400,00 € · Notifié le : 24/10/2024 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : QUADRA ARCHITECTES
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Objet : Lot no2 Etanchéité par géosynthétiques et collecte des lixiviats
Montant : 726 459,00 € · Notifié le : 04/10/2024 · Durée : 5 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : E.G.C. GALOPIN
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Objet : Lot no3 : Collecte biogaz
Montant : 130 262,00 € · Notifié le : 12/09/2024 · Durée : 6 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SODAF GEO INDUSTRIE
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Objet : Lot no 9 - Électricité
Montant : 60 000,00 € · Notifié le : 11/06/2024 · Durée : 10 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SDEL NANTES
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Objet : Mise à disposition de remorque FMA et transport de déchets dans le cadre du marché d’exploitation de deux centres de transfert de déchets
Montant : 3 000 000,00 € · Notifié le : 30/05/2024 · Durée : 6 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : TRANSPORTS BRANGEON (BRANGEON TRANSPORTS ET LOGISTIQUE)
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Objet : Réalisation de campagnes de caractérisations des Tout-Venant de déchèteries et OMR
Montant : 76 265,00 € · Notifié le : 16/05/2024 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : OPTAE
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Objet : PRELEVEMENTS ET D’ANALYSES SUR DES EFFLUENTS LIQUIDES OU SOLIDES
Montant : 89 999,00 € · Notifié le : 12/03/2024 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : INOVALYS (SITE DE NANTES)
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Objet : ASSISTANCE A MAITRISE DOUVRAGE REEMPLOI POUR LE PROJET DE CONSTRUCTION DUN POLE CONSOMACTEURS A BLAIN
Montant : 69 525,00 € · Notifié le : 08/11/2023 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : AMEIZING
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Objet : ASSISTANCE A MAITRISE DOUVRAGE REEMPLOI POUR LE PROJET DE CONSTRUCTION DUN POLE CONSOMACTEURS A BLAIN
Montant : 69 525,00 € · Notifié le : 08/11/2023 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ELAN
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Objet : Assurance dommages aux biens et risques annexes
Montant : 58 012,00 € · Notifié le : 23/10/2023 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : CAISSE REGIONALE D'ASSURANCES MUTUELLES AGRICOLES BRETAGNE PAYS DE LA LOIRE (GROUPAMA LOIRE BRETAGNE)
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Objet : Lot no 9 - Électricité
Montant : 60 000,00 € · Notifié le : 16/10/2023 · Durée : 10 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SDEL NANTES
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Objet : Lot no 5 - Charpente
Montant : 99 951,00 € · Notifié le : 05/09/2023 · Durée : 10 mois
Statut : Marché négocié sans publicité ni mise en concurrence préalable
Titulaire : METAMO
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Objet : Lot no 3 - Gros oeuvre
Montant : 151 000,00 € · Notifié le : 02/08/2023 · Durée : 10 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ANDRE BTP
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Objet : Lot no 2 - Terrassement
Montant : 129 967,00 € · Notifié le : 31/07/2023 · Durée : 10 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SAS LANDAIS ANDRE
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Objet : Traitement mobile des lixiviats sur lISDND des Brieulles à Treffieux
Montant : 1 719 680,00 € · Notifié le : 27/03/2023 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : SARPI THINKTECH
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Objet : Lot no8 Valorisation des déchets végétaux de la CCPSG et de la CCES
Montant : 950 000,00 € · Notifié le : 16/02/2023 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : BRANGEON RECYCLAGE CENTRE OUEST
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Objet : Mission de maîtrise d’oeuvre pour le projet de construction d’un pôle consom’acteurs à Blain
Montant : 61 100,00 € · Notifié le : 02/01/2023 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : EMENDA
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Objet : Mission de maîtrise d’oeuvre pour le projet de construction d’un pôle consom’acteurs à Blain
Montant : 61 100,00 € · Notifié le : 02/01/2023 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : EMENDA
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Objet : Mission de maîtrise d’oeuvre pour le projet de construction d’un pôle consom’acteurs à Blain
Montant : 61 100,00 € · Notifié le : 02/01/2023 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : QUADRA ARCHITECTES
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Objet : Mission de maîtrise d’oeuvre pour le projet de construction d’un pôle consom’acteurs à Blain
Montant : 61 100,00 € · Notifié le : 02/01/2023 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : AREST
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Objet : Lot no1 Terrassements, VRD et travaux divers
Montant : 621 371,00 € · Notifié le : 02/09/2022 · Durée : 5 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : PIGEON TERRASSEMENT & ENVIRONNEMENT
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Objet : Evacuation Gravats Treffieux 2023
Montant : 81 040,00 € · Notifié le : 22/07/2022 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : PIGEON TERRASSEMENT & ENVIRONNEMENT
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Objet : Transport des déchets issus des déchèteries du territoire du Syndicat Mixte Centre Nord Atlantique
Montant : 5 205 112,00 € · Notifié le : 29/06/2022 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : TRANSPORTS BRANGEON (BRANGEON TRANSPORTS ET LOGISTIQUE)
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Objet : Lot no1 Valorisation, traitement des déchets inertes
Montant : 400 000,00 € · Notifié le : 29/06/2022 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : CHARIER CARRIERES ET MATERIAUX (CHARIER CARRIERES ET RECYCLAGE DES MATERIAUX)
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Objet : Lot no1 Terrassements, VRD et travaux divers
Montant : 606 981,00 € · Notifié le : 07/04/2022 · Durée : 5 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : PIGEON TERRASSEMENT & ENVIRONNEMENT
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Objet : Lot no3 Collecte des biogaz
Montant : 183 792,00 € · Notifié le : 07/04/2022 · Durée : 5 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SODAF GEO INDUSTRIE
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Objet : Lot no4 Fourniture des matériaux drainants
Montant : 207 530,00 € · Notifié le : 07/04/2022 · Durée : 5 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : EUROVIA ATLANTIQUE
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Objet : Contrôle extérieur - Travaux de constructuion et de fermeture des casiers D et E exploités en mode bioréacteur sur l’ISDND à Treffieux
Montant : 52 352,00 € · Notifié le : 07/04/2022 · Durée : 5 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : TECHNILAB (TECHNIMESURES)
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Objet : Lot no8 Valorisation des déchets végétaux de la CCPSG et de la CCES
Montant : 950 000,00 € · Notifié le : 29/03/2022 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : ECOSYS
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Objet : TRI DES EMBALLAGES MENAGERS RECYCLABLES
Montant : 5 336 132,00 € · Notifié le : 04/03/2022 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : SUEZ RV OUEST
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Objet : Transport des déchets issus des déchèteries du territoire du Syndicat Mixte Centre Nord Atlantique
Montant : 4 979 208,00 € · Notifié le : 25/10/2021 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : TRANSPORTS BRANGEON (BRANGEON TRANSPORTS ET LOGISTIQUE)
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Objet : Mise à disposition de remorque FMA et transport de déchets dans le cadre du marché d’exploitation de deux centres de transfert de déchets
Montant : 3 000 000,00 € · Notifié le : 18/10/2021 · Durée : 6 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : TRANSPORTS BRANGEON (BRANGEON TRANSPORTS ET LOGISTIQUE)
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Objet : TRI DES EMBALLAGES MENAGERS RECYCLABLES
Montant : 5 306 944,00 € · Notifié le : 18/10/2021 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : SUEZ RV OUEST
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Objet : Traitement mobile des lixiviats sur l’ISDND des Brieulles à Treffieux
Montant : 252 700,00 € · Notifié le : 13/10/2021 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : LE FLOCH DEPOLLUTION
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Objet : Lot no1 : Mission de maîtrise d’oeuvre pour la construction et la fermeture de 2 casiers en mode bioréacteur sur l’installation de stockage des déchets non dangereux des Briuelles à Treffieux
Montant : 79 990,00 € · Notifié le : 17/08/2021 · Durée : 5 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : GINGER BURGEAP
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Objet : TRAITEMENT MOBILE DES LIXIVIATS SUR LISDND DES BRIEULLES A TREFFIEUX
Montant : 274 275,00 € · Notifié le : 26/07/2021 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : LE FLOCH DEPOLLUTION
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Objet : Mission de maîtrise d’oeuvre pour le projet de construction d’un pôle consom’acteurs à Blain
Montant : 61 100,00 € · Notifié le : 16/07/2021 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : QUADRA ARCHITECTES
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Objet : Mission de maîtrise d’oeuvre pour le projet de construction d’un pôle consom’acteurs à Blain
Montant : 61 100,00 € · Notifié le : 16/07/2021 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : AREST
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Objet : Mission de maîtrise d’oeuvre pour le projet de construction d’un pôle consom’acteurs à Blain
Montant : 61 100,00 € · Notifié le : 16/07/2021 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : EMENDA
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Objet : Exploitation du site de traitement des déchets ménagers des Brieulles à Treffieux
Montant : 3 291 966,00 € · Notifié le : 07/07/2021 · Durée : 5 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : SECHE ECO INDUSTRIES
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Objet : Lot no1 Valorisation, traitement des déchets inertes
Montant : 180 000,00 € · Notifié le : 07/07/2021 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : CHARIER CARRIERES ET MATERIAUX (CHARIER CARRIERES ET RECYCLAGE DES MATERIAUX)
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Objet : Lot no10 Valorisation, traitement des déchets Fibro-ciments
Montant : 165 000,00 € · Notifié le : 07/07/2021 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : CHARIER CARRIERES ET MATERIAUX (CHARIER CARRIERES ET RECYCLAGE DES MATERIAUX)
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Objet : Lot no2 Valorisation, traitement des déchets de plaques de plâtre
Montant : 47 393,00 € · Notifié le : 07/07/2021 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : GENERALE DE VALORISATION
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Objet : Lot no4 Valorisation, traitement des cartons
Montant : 160 000,00 € · Notifié le : 07/07/2021 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : PAUL GRANDJOUAN SOC ASSAINISSEM COLLECTE
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Objet : Lot no5 Enlèvement Transport et traitement des déchets diffus spécifiques (DDS)
Montant : 3 000 000,00 € · Notifié le : 07/07/2021 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : CHIMIREC
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Objet : Lot no6 Valorisation, traitement des déchets de bois
Montant : 1 080 000,00 € · Notifié le : 07/07/2021 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : GENERALE DE VALORISATION
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Objet : Lot no7 Valorisation des déchets végétaux de la CCRB, de la CCN et de Treffieux
Montant : 250 000,00 € · Notifié le : 07/07/2021 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : VEOLIA AGRICULTURE FRANCE
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Objet : Lot no8 Valorisation des déchets végétaux de la CCPSG et de la CCES
Montant : 950 000,00 € · Notifié le : 07/07/2021 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : ECOSYS
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Objet : Lot no8 Valorisation des déchets végétaux de la CCPSG et de la CCES
Montant : 950 000,00 € · Notifié le : 07/07/2021 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : ECOSYS
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Objet : Lot no8 Valorisation des déchets végétaux de la CCPSG et de la CCES
Montant : 950 000,00 € · Notifié le : 07/07/2021 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : ECOSYS
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Objet : Lot no9 Valorisation des déchets végétaux de la CCEG
Montant : 550 000,00 € · Notifié le : 07/07/2021 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : BOISCOMPOST
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Objet : TRAITEMENT MOBILE DES LIXIVIATS SUR LISDND DES BRIEULLES A TREFFIEUX
Montant : 234 500,00 € · Notifié le : 25/06/2021 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : LE FLOCH DEPOLLUTION
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Objet : Exploitation des deux centres de transfert de déchets d’Héric et Bouvron
Montant : 1 410 515,00 € · Notifié le : 23/06/2021 · Durée : 5 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : COLLECTES VALORISATION ENERGIE DECHETS - COVED
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Objet : Lot no6 : Aménagements paysagers
Montant : 106 104,00 € · Notifié le : 23/06/2021 · Durée : 11 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : EFFIVERT PONTCHATEAU
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Objet : Lot no2 : Gros oeuvre
Montant : 2 354 567,00 € · Notifié le : 30/03/2021 · Durée : 10 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : DONADA
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Objet : Lot no2 : Gros oeuvre
Montant : 2 354 567,00 € · Notifié le : 30/03/2021 · Durée : 10 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ANGEVIN ENTREPRISE GENERALE BRETAGNE
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Objet : ASSISTANCE A MAITRISE DOUVRAGE REEMPLOI POUR LE PROJET DE CONSTRUCTION DUN POLE CONSOMACTEURS A BLAIN
Montant : 62 100,00 € · Notifié le : 04/12/2020 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : AMEIZING
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Objet : ASSISTANCE A MAITRISE DOUVRAGE REEMPLOI POUR LE PROJET DE CONSTRUCTION DUN POLE CONSOMACTEURS A BLAIN
Montant : 62 100,00 € · Notifié le : 04/12/2020 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ELAN
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Objet : Lot no1 : terrassements
Montant : 1 483 853,00 € · Notifié le : 03/12/2020 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : COLAS FRANCE (ETABLISSEMENT DE NANTES NORD)
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Objet : Lot no1 : terrassements
Montant : 1 483 853,00 € · Notifié le : 03/12/2020 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : COLAS FRANCE (ETABLISSEMENT DE NANTES NORD)
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Objet : TRI DES EMBALLAGES MENAGERS RECYCLABLES
Montant : 5 296 944,00 € · Notifié le : 01/12/2020 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : SUEZ RV OUEST
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Objet : Traitement mobile des lixiviats sur l’ISDND des Brieulles à Treffieux
Montant : 254 350,00 € · Notifié le : 10/11/2020 · Durée : 6 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : OVIVE
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Objet : Traitement mobile des lixiviats sur l’ISDND des Brieulles à Treffieux
Montant : 254 350,00 € · Notifié le : 10/11/2020 · Durée : 6 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : MOBIPUR
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Objet : Lot no1 : terrassements
Montant : 1 366 096,00 € · Notifié le : 23/07/2020 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : COLAS FRANCE (ETABLISSEMENT DE NANTES NORD)
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