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Mise à jour INSEE : le 08/08/2026

SYNDICAT DES EAUX DE BOUZONVILLE

255 700 452 · Active
Adresse : MAIRIE, 1 PLACE DU GENERAL DE GAULLE, 57320 BOUZONVILLE
Activité : Captage, traitement et distribution d'eau
Effectif : Entre 1 et 2 salariés (donnée 2022)
Création : 17/01/1952

Informations juridiques de SYNDICAT DES EAUX DE BOUZONVILLE

SIREN : 255 700 452
SIRET (siège) : 255 700 452 00014
Forme juridique : SIVU, syndicat intercommunal à vocation unique
Numéro de TVA : FR51255700452
Inscription au RCS : Non inscrit
Inscription au RNE : Non inscrit

Activité de SYNDICAT DES EAUX DE BOUZONVILLE

Code NAF ou APE : 36.00Z (Captage, traitement et distribution d'eau)
Domaine d’activité : Captage, traitement et distribution d'eau
Convention collective : Statut de la Fonction publique territoriale - IDCC 5021

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Etablissements de l'entreprise SYNDICAT DES EAUX DE BOUZONVILLE

  • Établissement

    En activité

    255 700 452 00014
    Adresse : MAIRIE 1 PLACE DU GENERAL DE GAULLE 57320 BOUZONVILLE
    Date de création : 01/03/1983

Etablissements de l'entreprise SYNDICAT DES EAUX DE BOUZONVILLE

Finances de SYNDICAT DES EAUX DE BOUZONVILLE

Dirigeants et représentants de SYNDICAT DES EAUX DE BOUZONVILLE

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Actionnaires et bénéficiaires effectifs de SYNDICAT DES EAUX DE BOUZONVILLE

Aucun bénéficiaire n'est disponible pour cette entreprise.

Documents juridiques de SYNDICAT DES EAUX DE BOUZONVILLE

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Comptes annuels de SYNDICAT DES EAUX DE BOUZONVILLE

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Conformité de SYNDICAT DES EAUX DE BOUZONVILLE

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Procédures collectives de SYNDICAT DES EAUX DE BOUZONVILLE

Aucune procédure collective n'est disponible pour cette entreprise.

Contentieux de SYNDICAT DES EAUX DE BOUZONVILLE

  • Tribunal administratif de Strasbourg, 04/07/2022, 2202347
    Position : Défendeur
    Autres parties : COMMUNE DE REMELFANG, Personne anonymisée 1
    Dispositif : Rejet irrecevabilité manifeste alinéa 4
    Lire sur Pappers Justice
Consultez l'ensemble des décisions de justice liées à cette entreprise sur Pappers Justice Logo Pappers Justice

Annonces de SYNDICAT DES EAUX DE BOUZONVILLE

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Cartographie de SYNDICAT DES EAUX DE BOUZONVILLE

Aucune cartographie n'est disponible pour cette entreprise.

Comment contacter SYNDICAT DES EAUX DE BOUZONVILLE ?

Téléphone : Réservé aux utilisateurs connectés
Email : Réservé aux utilisateurs connectés
Site internet : Non disponible
Réseaux sociaux :
Adresse complète : MAIRIE
1 PLACE DU GENERAL DE GAULLE
57320 BOUZONVILLE

Services recommandés

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Entreprises citées de SYNDICAT DES EAUX DE BOUZONVILLE

Aucune entreprise n'est disponible pour cette entreprise.

Biens immobiliers de SYNDICAT DES EAUX DE BOUZONVILLE

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Labels et certificats de SYNDICAT DES EAUX DE BOUZONVILLE

Aucun label ou certificat pour cette entreprise.

Propriétés intellectuelles de SYNDICAT DES EAUX DE BOUZONVILLE

Aucune propriété intellectuelle disponible pour cette entreprise.

Aides perçues par SYNDICAT DES EAUX DE BOUZONVILLE

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