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Mise à jour INSEE : le 05/08/2026

SIEEEN SYNDICAT INTERCOMMUNAL D ENERGIES D EQUIPEMENT ET D ENVIRONNEMENT DE LA NIEVRE

255 801 185 · Active
Adresse : 7 PLACE DE LA REPUBLIQUE, 58000 NEVERS
Activité : Administration publique (tutelle) des activités économiques
Effectif : Entre 100 et 199 salariés (donnée 2022)
Création : 01/01/1978

Informations juridiques de SIEEEN SYNDICAT INTERCOMMUNAL D ENERGIES D EQUIPEMENT ET D ENVIRONNEMENT DE LA NIEVRE

SIREN : 255 801 185
SIRET (siège) : 255 801 185 00018
Forme juridique : Syndicat mixte ouvert
Numéro de TVA : FR95255801185
Inscription au RCS : Non inscrit
Inscription au RNE : Non inscrit

Activité de SIEEEN SYNDICAT INTERCOMMUNAL D ENERGIES D EQUIPEMENT ET D ENVIRONNEMENT DE LA NIEVRE

Code NAF ou APE : 84.13Z (Administration publique (tutelle) des activités économiques)
Domaine d’activité : Administration publique et défense ; sécurité sociale obligatoire
Convention collective : Statut de la Fonction publique territoriale - IDCC 5021

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Etablissements de l'entreprise SIEEEN SYNDICAT INTERCOMMUNAL D ENERGIES D EQUIPEMENT ET D ENVIRONNEMENT DE LA NIEVRE

  • Établissement

    En activité

    255 801 185 00018
    Adresse : 7 PLACE DE LA REPUBLIQUE 58000 NEVERS
    Date de création : 01/03/1983
  • Établissement

    En activité

    255 801 185 00075
    Adresse : RUE DE LA VIOLETTE 58400 LA CHARITE-SUR-LOIRE
    Date de création : 23/03/2017
    Activité distincte : Production d'électricité (35.11Z)
  • Établissement

    En activité

    255 801 185 00067
    Adresse : 7 PLACE DE LA REPUBLIQUE 58000 NEVERS
    Date de création : 25/06/2011
    Activité distincte : Production et distribution de vapeur et d'air conditionné (35.30Z)
    Enseigne : SIEEEN CHALEUR
  • Établissement

    En activité

    255 801 185 00034
    Adresse : 7 PLACE DE LA REPUBLIQUE 58000 NEVERS
    Date de création : 01/01/2005
    Activité distincte : Conseil pour les affaires et autres conseils de gestion (70.22Z)
    Enseigne : PRESTATIONS DE SERVICE
  • Établissement

    En activité

    255 801 185 00026
    Adresse : 7 PLACE DE LA REPUBLIQUE 58000 NEVERS
    Date de création : 01/03/1998
    Activité distincte : Collecte des déchets non dangereux (38.11Z)
    Enseigne : SERVICE DECHETS MENAGERS
  • Établissement

    Fermé

    255 801 185 00042
    Adresse : NEVERS Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l'INSEE.
    Date de création : 01/02/2008
    Date de clôture : 25/06/2011
    Activité distincte : Production et distribution de vapeur et d'air conditionné (35.30Z)
    Enseigne : RESEAUX DE CHALEUR

Etablissements de l'entreprise SIEEEN SYNDICAT INTERCOMMUNAL D ENERGIES D EQUIPEMENT ET D ENVIRONNEMENT DE LA NIEVRE

Finances de SIEEEN SYNDICAT INTERCOMMUNAL D ENERGIES D EQUIPEMENT ET D ENVIRONNEMENT DE LA NIEVRE

Dirigeants et représentants de SIEEEN SYNDICAT INTERCOMMUNAL D ENERGIES D EQUIPEMENT ET D ENVIRONNEMENT DE LA NIEVRE

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Entreprises dirigées par SIEEEN SYNDICAT INTERCOMMUNAL D ENERGIES D EQUIPEMENT ET D ENVIRONNEMENT DE LA NIEVRE

Actionnaires et bénéficiaires effectifs de SIEEEN SYNDICAT INTERCOMMUNAL D ENERGIES D EQUIPEMENT ET D ENVIRONNEMENT DE LA NIEVRE

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Documents juridiques de SIEEEN SYNDICAT INTERCOMMUNAL D ENERGIES D EQUIPEMENT ET D ENVIRONNEMENT DE LA NIEVRE

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Comptes annuels de SIEEEN SYNDICAT INTERCOMMUNAL D ENERGIES D EQUIPEMENT ET D ENVIRONNEMENT DE LA NIEVRE

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Procédures collectives de SIEEEN SYNDICAT INTERCOMMUNAL D ENERGIES D EQUIPEMENT ET D ENVIRONNEMENT DE LA NIEVRE

Aucune procédure collective n'est disponible pour cette entreprise.

Contentieux de SIEEEN SYNDICAT INTERCOMMUNAL D ENERGIES D EQUIPEMENT ET D ENVIRONNEMENT DE LA NIEVRE

  • ARCEP, 19/12/2025, 25-2584
    Position : Défendeur
    Autres parties : ARCEP AUTORITE DE REGULATION DES COMMUNICATIONS ELECTRONIQUES, DES POSTES ET DE LA DISTRIBUTION DE LA PRESSE, CHR CENTRE HOSPITALIER REGIONAL DE GUYANE, LA LYNX ASSISTANCE, CHANEL, VALSUD, S.N.F. SA, DESMAREZ, DOM SECURITE REUNION, UNIVERSITE AMIENS PICARDIE JULES VERNE, BEC CONSTRUCTION, SKI CLUB DES ANGLES, OFP-SUD OUEST, GIE GOOD YEAR MIREVAL, REVIVAL, PGLA PIGEON GRANULATS LOIRE ANJOU, SOCIETE DES HOTELS ET CASINO DE DEAUVILLE, TRADI ART CONSTRUCTION, SOCIETE AFFINAGE-CONDITIONNEMENT, DELTA ELECTRICITE ELECTRONIQUE ETUDES, BOUYGUES BATIMENT ILE DE FRANCE, SETRAD, DIR INTERREG DES SERVICES PENITENTIAIRES LILLE - GRD-NORD, COTENTIN MANCHE SECURITE PROTECTION, 2L SECURITE, COMMUNE DE FERNEY-VOLTAIRE, AIR LIQUIDE FRANCE INDUSTRIE, OPALIA, SYNDICAT LOCAL DES MONITEURS DE SKI
  • Autorité de régulation des communications électroniques et des postes, 19/12/2025, 25-2584
    Position : Défendeur
    Autres parties : ARCEP AUTORITE DE REGULATION DES COMMUNICATIONS ELECTRONIQUES, DES POSTES ET DE LA DISTRIBUTION DE LA PRESSE, CHR CENTRE HOSPITALIER REGIONAL DE GUYANE, LA LYNX ASSISTANCE, CHANEL, VALSUD, S.N.F. SA, DESMAREZ, DOM SECURITE REUNION, UNIVERSITE AMIENS PICARDIE JULES VERNE, BEC CONSTRUCTION PROVENCE, SKI CLUB DES ANGLES, OFP-SUD OUEST, GIE GOOD YEAR MIREVAL, REVIVAL, PGLA PIGEON GRANULATS LOIRE ANJOU, SOCIETE DES HOTELS ET CASINO DE DEAUVILLE, TRADI ART CONSTRUCTION, SOCIETE AFFINAGE-CONDITIONNEMENT, DELTA ELECTRICITE ELECTRONIQUE ETUDES, BOUYGUES BATIMENT ILE DE FRANCE, S O C C O I M, DIR INTERREG DES SERVICES PENITENTIAIRES LILLE - GRD-NORD, COTENTIN MANCHE SECURITE PROTECTION, 2L SECURITE, COMMUNE DE FERNEY-VOLTAIRE, AIR LIQUIDE FRANCE INDUSTRIE, OPALIA, SYNDICAT LOCAL DES MONITEURS DE SKI
  • ARCEP, 11/12/2025, 25-2520
    Position : Défendeur
    Autres parties : ARCEP AUTORITE DE REGULATION DES COMMUNICATIONS ELECTRONIQUES, DES POSTES ET DE LA DISTRIBUTION DE LA PRESSE, UGITECH, GCC, SOLUMAT, LEGENDRE ILE DE FRANCE, ASSOCIATION CHASSEURS SANGLIERS CHUSCLAN, DELTA ELECTRICITE ELECTRONIQUE ETUDES, EIFFAGE CONSTRUCTION SUD-EST, CHANTIERS MODERNES CONSTRUCTION, INNOSPEC PERFORMANCE CHEMICALS FRANCE, CHOP COMMARAINE HOTEL OPERATIONS POMMARD, SPIE BATIGNOLLES OUTAREX, SOCIETE IMMOBILIERE SERPOLLET, HYANNIS AIR SERVICE
  • Autorité de régulation des communications électroniques et des postes, 11/12/2025, 25-2520, 2025-2520
    Position : Défendeur
    Autres parties : ARCEP AUTORITE DE REGULATION DES COMMUNICATIONS ELECTRONIQUES, DES POSTES ET DE LA DISTRIBUTION DE LA PRESSE, UGITECH, GCC, SOLUMAT, LEGENDRE ILE DE FRANCE, ASSOCIATION CHASSEURS SANGLIERS CHUSCLAN, DELTA ELECTRICITE ELECTRONIQUE ETUDES, EIFFAGE CONSTRUCTION SUD-EST, CHANTIERS MODERNES CONSTRUCTION, INNOSPEC PERFORMANCE CHEMICALS FRANCE, IONISOS, CHOP COMMARAINE HOTEL OPERATIONS POMMARD, SPIE BATIGNOLLES OUTAREX, SOCIETE IMMOBILIERE SERPOLLET, HYANNIS AIR SERVICE
  • ARCEP, 15/11/2011, 11-1346, 2011-1346
    Position : Défendeur
    Autres parties : ARCEP AUTORITE DE REGULATION DES COMMUNICATIONS ELECTRONIQUES, DES POSTES ET DE LA DISTRIBUTION DE LA PRESSE, K2O, PROGECO, LA POSTE
  • ARCEP, 12/10/2010, 10-1115
    Position : Défendeur
    Autres parties : ARCEP AUTORITE DE REGULATION DES COMMUNICATIONS ELECTRONIQUES, DES POSTES ET DE LA DISTRIBUTION DE LA PRESSE, ALLO TAXI NICOIS, TOTAL PETROCHEMICALS FRANCE, MERIBEL ALPINA, CCHD COMMUNAUTE DE COMMUNES DES HAUTS DU DOUBS, COMITE ETABLISSEMENT PNEUMATIQUES KLEBER, COGESAL MIKO, CREDIT DU NORD, MAIRIE DE ST JEAN LACHALM, UGINE SA, SEB, CEMEX GRANULATS, ALUMINIUM PECHINEY, SAINT GOBAIN EMBALLAGE, CFA SPORT ANIMATION TOURISME, ATHENA PROTECTION, FERMIERE DU CASINO MUNICIPAL, PATHE VALENCE, PAVILLON DE LA MUTUALITE, CENTRE SOCIAL BEAUVOIS EN CAMBRESIS, ASSOCIATION VERTE VALLEE, HOLVECK JEAN-PAUL, SAI AUTOMOTIVE SANDOUVILLE, COMMUNAUTE URBAINE DE LILLE, LCL CREDIT LYONNAIS, GRAND PORT MARITIME DE BORDEAUX, SEM SOCIETE DES EAUX THERMALES DE LA LECHERE, VEOLIA EAU - COMPAGNIE GENERALE DES EAUX, SYND AGGLO NOUVEL SENART, TRANSPORTS COMMUN REGION AVIGNON, MERCK SANTE, SC TOUR PACIFIC MR GATTI, PEUGEOT SA, DEPARTEMENT DU HAUT RHIN, FRANCE MANCHE, MAIRIE DE LYON, MAIRIE DE RIVIERE SALEE, CALOR SAS, OTOR PAPETERIE ST MICHEL, ACREM SERVICE, AEROPORT CHATEAUROUX CENTRE, ASSOCIATION GESTION SKI NORDIQUE, CIMENTS LAFARGE, SIVU DE L'YVE, PICARD SURGELES, CAMOM, SECURIFRANCE, MAIRE DE CAZERES, ETS GASTEBOIS, CIAS CENTRE INTERCOMMUNAL D' ACTION SOCIALE DU CARMAUSIN-SEGALA, GIE PIERRE ET VACANCES MAEVA TOURISME, ISSARTEL GERARD, CAVE CANEM SURVEILLANCE SECURITE, STUB, ASCET77 ASSO SPORTIVE CULTURELLE ENTRAIDE TERRITOIRES DU MEEDDM, SRPP, CENTRE VINICOLE DE CHAMPAGNE, MAIRIE DE METZ, MAIRIE DE BELFORT, MAIRIE D ALBERTVILLE, SICOM ADDUCTION D EAU D AUDRUICQ, CDE CAISSE DES ECOLES, MAIRIE DE BOBIGNY, JTEKT, SYNDICAT DE GESTION DES EAUX, WEBER ET BROUTIN FRANCE, CIMENTS CALCIA, CERCLE MIXTE DE LA 12E BSMAT, GORON, AREVA NP, REGION MARTINIQUE, STE DES TROIS VALLEES, SAEM SOCIETE DES TROIS VALLEES, STE MATERIEL INCENDIE SECURITE, CRF CROIX ROUGE FRANCAISE, YACHT CLUB DE LA MER DU NORD, SYNDICAT MIXTE DUNKERQUE NEPTUNE, LA GENTIANE ASSOCIATION SPORTIVE DU COLLEGE LA VIGIERE, INTRAWEST LODGING FRANCE, SOC EXPLOIT ANIMATION SPORT ARC 1950, ASL RESORT CLUB, LES PILOTES DE L ADOUR, SYND INTERCOM EQUIP AMENAGEMENT, COMMUNAUTE AGGLO BAYONNE ANGLET, LES TELEPHERIQUES DES SEPT LAUX, SOCIETE NAUTIQUE DE LA VIGNE, CEESAR CTRE EUR ETUD SECURITE ANALYSES RISQUES, ORSAY PHYSICS, SPIE SUD OUEST, MAIRIE DU TAMPON, DIR REG SCES PENITENTIAIRES, STATION LITTORALE D HENDAYE, TEREOS, APROVAL, STX FRANCE CRUISE SA, ACOR, CROUS DE CLERMONT FERRAND, MAIRIE DE BIOT, CEGELEC SUD OUEST, UNIVERSITE LUMIERE LYON 2, DEPARTEMENT DE LA SAVOIE, STE EXPLOIT ET TRANSPORTS PERNOT, MAIRIE DE CLAPIERS, TRAP, WALON FRANCE, MALTERIES SOUFFLET, CONSEILS SYSTEMES INFORMATIQUES, AMADEUS FRANCE SERVICES, FAIRTEC, FRAGRANCE PRODUCTION, MAIRIE D ORLEANS, ASCOMETAL, COMPAGNIE PETROCHIMIQUE DE BERRE, MAIRIE DE ST BENOIT, ALTISERVICE, CONVIVIO-RCO, CLIPS, BELLIN TP, COFATHEC SERVICES F M, AIRBUS OPERATIONS, DIR REG DES SCES PENITENTIAIRES, CGEA VEOLIA PROPRETE, SPGO PARIS ILE DE FRANCE, NAVILAND CARGO, MAIRIE DE CAUSSOLS, LEGO, DEPARTEMENT PYRENEES ORIENTALES, PORT DE PLAISANCE HERBAUDIERE, ZEN SECURITE, TEFAL, LYCEE PROFESSIONNEL AGRICOLE, ACTION SECURITE, SOLYDEC, SOCORAIL, PORT LA VIE, LOIRE MATERIAUX, COMMUNAUTE COMM MER TERRES OPALE, UNIPROTEC HIGH SEC, LA POSTE, MAYDAY SECURITE, AEROPORT BEZIERS CAP AGDE, CHU AMIENS, LES COUVOIRS AGREES MAINE, ASS DEFENSE DU GRAND PONT DU LAS, SIGALNOR, SAM MONTEREAU, RETIA, STE EAUX DE LA VILLE DE CAMBRAI, ARCHE EDITEUR, VALEST, ARCELORMITTAL GANDRANGE, ECBL, SITA CENTRE EST, INDUSTEEL FRANCE, EFFIA STATIONNEMENT
  • Autorité de régulation des communications électroniques et des postes, 12/10/2010, 10-1115
    Position : Défendeur
    Autres parties : ARCEP AUTORITE DE REGULATION DES COMMUNICATIONS ELECTRONIQUES, DES POSTES ET DE LA DISTRIBUTION DE LA PRESSE, ALLO TAXI NICOIS, TOTAL PETROCHEMICALS FRANCE, MERIBEL ALPINA, CCHD COMMUNAUTE DE COMMUNES DES HAUTS DU DOUBS, CIAS CENTRE INTERCOMMUNAL ACTION SOCIALE, COMITE ETABLISSEMENT PNEUMATIQUES KLEBER, COGESAL MIKO, CREDIT DU NORD, MAIRIE DE ST JEAN LACHALM, UGINE SA, SEB, CEMEX GRANULATS, SIVU DES HAUTES TERRES, ALUMINIUM PECHINEY, CFA SPORT ANIMATION TOURISME, MAERSK FRANCE, CCAS CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIAL, FERMIERE DU CASINO MUNICIPAL, PATHE VALENCE, PAVILLON DE LA MUTUALITE, CENTRE SOCIAL BEAUVOIS EN CAMBRESIS, ASSOCIATION VERTE VALLEE, HOLVECK JEAN-PAUL, SAI AUTOMOTIVE SANDOUVILLE, COMMUNAUTE URBAINE DE LILLE, LCL CREDIT LYONNAIS, GRAND PORT MARITIME DE BORDEAUX, SEM SOCIETE DES EAUX THERMALES DE LA LECHERE, VEOLIA EAU - COMPAGNIE GENERALE DES EAUX, SYND AGGLO NOUVEL SENART, TRANSPORTS COMMUN REGION AVIGNON, MERCK SANTE, SC TOUR PACIFIC MR GATTI, AUTOMOBILES PEUGEOT, DEPARTEMENT DU HAUT RHIN, FRANCE MANCHE, MAIRIE DE LYON, MAIRIE DE RIVIERE SALEE, CALOR SAS, OTOR PAPETERIE ST MICHEL, ACREM SERVICE, AEROPORT CHATEAUROUX CENTRE, ASSOCIATION GESTION SKI NORDIQUE, CIMENTS LAFARGE, SIVU DE L'YVE, PICARD SURGELES, CAMOM, SECURIFRANCE, MAIRE DE CAZERES, ETS GASTEBOIS, CIAS CENTRE INTERCOMMUNAL D' ACTION SOCIALE DU CARMAUSIN-SEGALA, GIE PIERRE ET VACANCES MAEVA TOURISME, ISSARTEL GERARD, CAVE CANEM SURVEILLANCE SECURITE, STUB, ASCET77 ASSO SPORTIVE CULTURELLE ENTRAIDE TERRITOIRES DU MEEDDM, SRPP, CENTRE VINICOLE DE CHAMPAGNE, MAIRIE DE METZ, MAIRIE DE BELFORT, MAIRIE D ALBERTVILLE, SICOM ADDUCTION D EAU D AUDRUICQ, CDE CAISSE DES ECOLES, MAIRIE DE BOBIGNY, CIAS CENTRE INTERCOMMUNAL D'ACTION SOCIALE DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS DE MEZENC, JTEKT, SYNDICAT DE GESTION DES EAUX, WEBER ET BROUTIN FRANCE, CIMENTS CALCIA, CERCLE MIXTE DE LA 12E BSMAT, GORON, AREVA NP, REGION MARTINIQUE, STE DES TROIS VALLEES, SAEM SOCIETE DES TROIS VALLEES, STE MATERIEL INCENDIE SECURITE, CRF CROIX ROUGE FRANCAISE, YACHT CLUB DE LA MER DU NORD, SYNDICAT MIXTE DUNKERQUE NEPTUNE, LA GENTIANE ASSOCIATION SPORTIVE DU COLLEGE LA VIGIERE, INTRAWEST LODGING FRANCE, SOC EXPLOIT ANIMATION SPORT ARC 1950, ASL RESORT CLUB, LES PILOTES DE L ADOUR, SYND INTERCOM EQUIP AMENAGEMENT, COMMUNAUTE AGGLO BAYONNE ANGLET, LES TELEPHERIQUES DES SEPT LAUX, SOCIETE NAUTIQUE DE LA VIGNE, CEESAR CTRE EUR ETUD SECURITE ANALYSES RISQUES, ORSAY PHYSICS, SPIE SUD OUEST, MAIRIE DU TAMPON, DIR REG SCES PENITENTIAIRES, STATION LITTORALE D HENDAYE, TEREOS, APROVAL, STX FRANCE CRUISE SA, ACOR, CROUS DE CLERMONT FERRAND, MAIRIE DE BIOT, CEGELEC SUD OUEST, UNIVERSITE LUMIERE LYON 2, DEPARTEMENT DE LA SAVOIE, STE EXPLOIT ET TRANSPORTS PERNOT, MAIRIE DE CLAPIERS, TRAPIL, WALON FRANCE, MALTERIES SOUFFLET, CONSEILS SYSTEMES INFORMATIQUES, AMADEUS FRANCE SERVICES, FAIRTEC, FRAGRANCE PRODUCTION, MAIRIE D ORLEANS, COMPAGNIE PETROCHIMIQUE DE BERRE, MAIRIE DE ST BENOIT, ALTISERVICE, CONVIVIO-RCO, CLIPS, BELLIN TP, COFATHEC SERVICES F M, AIRBUS OPERATIONS, DIR REG DES SCES PENITENTIAIRES, SPGO PARIS ILE DE FRANCE, NAVILAND CARGO, MAIRIE DE CAUSSOLS, LEGO, DEPARTEMENT PYRENEES ORIENTALES, PORT DE PLAISANCE HERBAUDIERE, ZEN SECURITE, TEFAL, LYCEE PROFESSIONNEL AGRICOLE, ACTION SECURITE, SOLYDEC, SOCORAIL, PORT LA VIE, LOIRE MATERIAUX, COMMUNAUTE COMM MER TERRES OPALE, UNIPROTEC HIGH SEC, SOGERES, MAYDAY SECURITE SAS, AEROPORT BEZIERS CAP AGDE, CHU AMIENS, LES COUVOIRS AGREES MAINE, ASS DEFENSE DU GRAND PONT DU LAS, SIGALNOR, SAM MONTEREAU, RETIA, STE EAUX DE LA VILLE DE CAMBRAI, ARCHE EDITEUR, VALEST, ARCELORMITTAL GANDRANGE, ECBL, SITA CENTRE EST, INDUSTEEL FRANCE, EFFIA STATIONNEMENT
  • ARCEP, 10/03/2009, 09-0204, 2009-0204
    Position : Défendeur
    Autres parties : ARCEP AUTORITE DE REGULATION DES COMMUNICATIONS ELECTRONIQUES, DES POSTES ET DE LA DISTRIBUTION DE LA PRESSE, CARFOS ETS MARITIME DE CARONTE ET DE FOS, MAIRIE D'IRACOUBO, NOVARTIS PHARMA SAS, AMICALE DES ANCIENS DUCELLIER VALEO ETAPLES, GRP PROSEGUR SECURITE JADE, EIFFAGE CONSTRUCTION VAL DE ASNIERES, BOUYGUES CONSTRUCTION MATERIEL, GELIS FRERES, UNASS 45 SECOURISTES, ORANGE, EIFFAGE CONSTRUCTION SERVICES, GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT, EJL MEDITERRANEE ENTREPRISE JEAN LEFEBVRE MEDITERRANEE, EFFIA SERVICES, STE D'ENRICHISSEMENT TRICASTIN, COMMU AGGLO PAYS DE MONTBELIARD, EIFFAGE CONSTRUCTION VAL SEINE, COGIPAR COMPAGNIE GIRONDINE DE PARTICIPATION, SOCIETE NORTEX INTERIM, OGIF, CONCEPT'COM WIRELESS, SOCIETE NATIONALE SNCF, DAREGAL, SFS SODEXO SANTE MEDICO SOCIAL, AIRBUS FRANCE, UNIVERSITE DE LILLE 3, SNC LES DOCKS DE ROUEN, SPUR ENVIRONNEMENT, NOREADE, STE DES COURSES DE MOULINS, SOLETANCHE BACHY, CARREFOUR FRANCE, FSEF FONDATION SANTE DES ETUDIANTS DE FRANCE, CARREFOUR HYPERMARCHES, OFFICE DE TOURISME LA CHAPELLE D'ABONDANCE, CENTRE HOSPITALIER DE LA REGION HELFAUT, STE EXPLOIT CARRIERES AGREGATS, ZF SACHS SUSPENSION FRANCE SAS, FRANCE GALOP, CISE REUNION, SOCOTEC, UNIVERSITE CERGY PONTOISE, WAGNER JEAN JOSEPH, MAIRIE DE CACHAN, SYND INTERCOM ADDUCTION EAU GOLFECH, SIBLU FRANCE, ASS DU PERSONNEL DE LA MAIRIE D'ANTONY, METEO-FRANCE, CAMPING CARAVANING LES DUNES, GOLF SHOP, ENTREPRIS ELECTRICITE EQUIPEMENT, RADIO TAXIS ST NAZAIRE RATANA, ASCOMETAL, PIERRE LEVEQUE & REGINALD NININ, CENTRE DE DETENTION D'OERMINGEN, AFUL CENTRE JAUDE, LC LAFARGE CIMENTS, THEVENIN MARC THOIRETTE, CNIM TG CVD THIVERVAL, ANNECY VOL DE PENTE, CUMA DES HIRONDELLES, VIGOT PHILIPPE MATHIEU, PONTICELLI FRERES, LTR INDUSTRIES, LA POSTE, D H ELECTRONIQUE, OPERA DE DIJON, GLOBE, SAMA LAROQUEBROU, AFUL DU CENTRE COMMERCIAL PONTAULT COMBAULT, TPC TRANSPORTS PUBLICS DU CHOLETAIS, HELIOAZUR, ACTIF SP SARL, BREIZ GROUPE SECURITE, CRISTAL UNION, DERICHEBOURG MANUTENTION, TRANS COURSES, SYND MIXTE TRANSPORTS EN COMMUN LIEVIN, REGIE CAUTERETS LYS PONTS, REGIE CAUTERETS LYS MONTS, CEA COMMISSARIAT A L' ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES
  • Autorité de régulation des communications électroniques et des postes, 10/03/2009, 09-0204, 2009-0204
    Position : Défendeur
    Autres parties : ARCEP AUTORITE DE REGULATION DES COMMUNICATIONS ELECTRONIQUES, DES POSTES ET DE LA DISTRIBUTION DE LA PRESSE, CARFOS ETS MARITIME DE CARONTE ET DE FOS, MAIRIE D'IRACOUBO, NOVARTIS PHARMA SAS, AMICALE DES ANCIENS DUCELLIER VALEO ETAPLES, GRP PROSEGUR SECURITE JADE, EIFFAGE CONSTRUCTION VAL DE ASNIERES SUR SEINE, BOUYGUES CONSTRUCTION MATERIEL, GELIS FRERES, UNASS 45 SECOURISTES, ORANGE, GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT, EJL MEDITERRANEE ENTREPRISE JEAN LEFEBVRE MEDITERRANEE, EFFIA SERVICES, STE D'ENRICHISSEMENT TRICASTIN, COMMU AGGLO PAYS DE MONTBELIARD, EIFFAGE CONSTRUCTION VAL SEINE, COGIPAR COMPAGNIE GIRONDINE DE PARTICIPATION, SOCIETE NORTEX INTERIM, OGIF, CONCEPT'COM WIRELESS, SOCIETE NATIONALE SNCF, DAREGAL, SFS SODEXO SANTE MEDICO SOCIAL, AIRBUS FRANCE, UNIVERSITE DE LILLE 3, SNC LES DOCKS DE ROUEN, SPUR ENVIRONNEMENT, NOREADE, STE DES COURSES DE MOULINS, SOLETANCHE BACHY, FSEF FONDATION SANTE DES ETUDIANTS DE FRANCE, CARREFOUR HYPERMARCHES, OFFICE DE TOURISME LA CHAPELLE D'ABONDANCE, CENTRE HOSPITALIER DE LA REGION HELFAUT, STE EXPLOIT CARRIERES AGREGATS, ZF SACHS SUSPENSION FRANCE SAS, FRANCE GALOP, CISE REUNION, SOCOTEC, UNIVERSITE CERGY PONTOISE, WAGNER JEAN JOSEPH, MAIRIE DE CACHAN, SYND INTERCOM ADDUCTION EAU GOLFECH, SIBLU FRANCE, ASS DU PERSONNEL DE LA MAIRIE D'ANTONY, METEO-FRANCE, CAMPING CARAVANING LES DUNES, BREIZ GROUPE SECURITE, OPERA DE DIJON, GLOBE, SAMA LAROQUEBROU, AFUL DU CENTRE COMMERCIAL PONTAULT COMBAULT, TPC TRANSPORTS PUBLICS DU CHOLETAIS, HELIOAZUR, ACTIF SP SARL, D H ELECTRONIQUE, CRISTAL UNION, DERICHEBOURG MANUTENTION, TRANS COURSES, SYND MIXTE TRANSPORTS EN COMMUN LIEVIN, REGIE CAUTERETS LYS PONTS, REGIE CAUTERETS LYS MONTS, CEA COMMISSARIAT A L' ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES, GOLF SHOP, LA POSTE, LTR INDUSTRIES, PONTICELLI FRERES, VIGOT PHILIPPE MATHIEU, CUMA DES HIRONDELLES, ANNECY VOL DE PENTE, CNIM TG CVD THIVERVAL, THEVENIN MARC THOIRETTE, LC LAFARGE CIMENTS, AFUL CENTRE JAUDE, CENTRE DE DETENTION D'OERMINGEN, PIERRE LEVEQUE & REGINALD NININ, COMETAL, RADIO TAXIS ST NAZAIRE RATANA, ENTREPRIS ELECTRICITE EQUIPEMENT
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Téléphone : Réservé aux utilisateurs connectés
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Sites internet : Réservé aux utilisateurs connectés
Réseaux sociaux :
Adresse complète : 7 PLACE DE LA REPUBLIQUE
58000 NEVERS
Organisme : ASSOCIATION POUR LE DEVELOPPEMENT ET L'INNOVATION NUMERIQUE DES COLLECTIVITES
Email : [email protected]
Téléphone : 0344084040
Adresse : 5 RUE JEAN MONNET 60000 BEAUVAIS

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Appels d'offres gagnés par SIEEEN SYNDICAT INTERCOMMUNAL D ENERGIES D EQUIPEMENT ET D ENVIRONNEMENT DE LA NIEVRE

Appels d'offres lancés par SIEEEN SYNDICAT INTERCOMMUNAL D ENERGIES D EQUIPEMENT ET D ENVIRONNEMENT DE LA NIEVRE

  • Objet : MISSION DE MAITRISE D ŒUVRE DANS LE CADRE D UN PROJET DE REALISATION D UNE CHAUFFERIE ET DE SON RC A IMPHY (centre-ville)

    Montant : 49 500,00 € · Notifié le : 28/07/2026 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : EJO COOPERATIVE

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  • Objet : MISSION DE MAITRISE D ŒUVRE DANS LE CADRE D UN PROJET DE REALISATION D UNE CHAUFFERIE ET DE SON RC A IMPHY (centre-ville)

    Montant : 49 500,00 € · Notifié le : 28/07/2026 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : CHEVRIER TOTARO INGENIERIE

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  • Objet : MISSION DE MAITRISE D ŒUVRE DANS LE CADRE D UN PROJET DE REALISATION D UNE CHAUFFERIE ET DE SON RC A IMPHY (centre-ville)

    Montant : 49 500,00 € · Notifié le : 28/07/2026 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : EEPOS (EEPOS TOURNUS)

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  • Objet : MISSION DE MAITRISE D ŒUVRE DANS LE CADRE D UN PROJET DE REALISATION D UNE CHAUFFERIE ET DE SON RC A IMPHY (centre-ville)

    Montant : 49 500,00 € · Notifié le : 28/07/2026 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : EEPOS

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  • Objet : AC TRAVAUX ELECTRIFICATION / ECLAIRAGE PUBLIC / TELECOMMUNICATION / SIGNALISATION LUMINEUSE - LOT 2 SECTEUR N° 4 ZONE NORD

    Montant : 2 500 000,00 € · Notifié le : 20/07/2026 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : CENTRE ELECTRIQUE ENTREPRISE (CEE BERRY)

    En savoir plus

  • Objet : AC TRAVAUX ELECTRIFICATION / ECLAIRAGE PUBLIC / TELECOMMUNICATION / SIGNALISATION LUMINEUSE - LOT 2 SECTEUR N° 4 ZONE NORD

    Montant : 2 500 000,00 € · Notifié le : 20/07/2026 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : BBF RESEAUX

    En savoir plus

  • Objet : ACQUISITION MATERIELS INFORMATIQUES

    Montant : 1 600 000,00 € · Notifié le : 08/07/2026 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : MEDIACOM SYSTEME DISTRIBUTION (MEDIACOM SYSTEME)

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  • Objet : ACQUISITION LOGICIELS INFORMATIQUES

    Montant : 200 000,00 € · Notifié le : 08/07/2026 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : MEDIACOM SYSTEME DISTRIBUTION (MEDIACOM SYSTEME)

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  • Objet : ACQUISITION MATERIELS INFORMATIQUES

    Montant : 1 600 000,00 € · Notifié le : 08/07/2026 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : MEDIACOM SYSTEME DISTRIBUTION (MEDIACOM SYSTEME)

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  • Objet : REALISATION CHAUFFERIE BOIS ET RESEAU DE CHALEUR A IMPHY (PISCINE) - LOT 6 CHAUFFAGE - RESEAU

    Montant : 876 505,00 € · Notifié le : 01/07/2026 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : ENERIA

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  • Objet : Création d’une chaufferie biomasse et de son réseau de chaleur urbain à Château-Chinon - Centre-Ville - Gros oeuvre et maçonnerie

    Montant : 399 465,00 € · Notifié le : 30/06/2026 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : CHAUMETTE-DUPLEIX BAT.

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  • Objet : Création d’une chaufferie biomasse et de son réseau de chaleur urbain à Château-Chinon - Centre-Ville - Terrassement VRD

    Montant : 369 356,00 € · Notifié le : 30/06/2026 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : SOCIETE NOUVELLE DE TRAVAUX PUBLICS ARROUX MESVRIN S.N.T.P.A.M.

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  • Objet : Création d’une chaufferie biomasse et de son réseau de chaleur urbain à Château-Chinon - Centre-Ville - Serrurerie, clôture, portails et porte

    Montant : 57 738,00 € · Notifié le : 30/06/2026 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : ETABLISSEMENTS LUCENET

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  • Objet : Création d’une chaufferie biomasse et de son réseau de chaleur urbain à Château-Chinon - Centre-Ville - Process bois, réseau de chaleur, sous-station et électricité

    Montant : 0,00 € · Notifié le : 30/06/2026 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : DALKIA

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  • Objet : REALISATION CHAUFFERIE BOIS ET RESEAU DE CHALEUR A IMPHY (PISCINE) - LOT 2 TERRASSEMENT VRD

    Montant : 103 788,00 € · Notifié le : 11/06/2026 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : PASCAL GUINOT TRAVAUX PUBLICS (PASCAL GUINOT VRD/PASCAL GUINOT RESEAUX/PRODUCTION GUINOT SAS/SAS GUILLEMINOT)

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  • Objet : AC - TRAVAUX ELECTRIFICATION, ECLAIRAGE PUBLIC, TELECOMMUNICATION ET SIGNALISATION LUMINEUSE - ANNEE 1 - LOT 3 - SECTEUR N° 5 (ZONE NORD)

    Montant : 2 500 000,00 € · Notifié le : 11/06/2026 · Durée : 3 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : CENTRE ELECTRIQUE ENTREPRISE (CEE BERRY)

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  • Objet : AC - TRAVAUX ELECTRIFICATION, ECLAIRAGE PUBLIC, TELECOMMUNICATION ET SIGNALISATION LUMINEUSE - ANNEE 2 - LOT 3 - SECTEUR N° 5 (ZONE NORD)

    Montant : 2 500 000,00 € · Notifié le : 11/06/2026 · Durée : 2 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : CENTRE ELECTRIQUE ENTREPRISE (CEE BERRY)

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  • Objet : CREATION CHAUFFERIE BIOMASSE ET RC SUR COMMUNE DE COULANGES LES NEVERS - ESPACE DES SAULES - LOT 2 GROS ?UVRE

    Montant : 52 500,00 € · Notifié le : 09/06/2026 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : ALP CONSTRUCTION

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  • Objet : CREATION CHAUFFERIE BIOMASSE ET RC SUR COMMUNE DE COULANGES LES NEVERS - ESPACE DES SAULES - LOT 2 GROS ?UVRE

    Montant : 52 500,00 € · Notifié le : 09/06/2026 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : ALP CONSTRUCTION (GROUPE DOGAN)

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  • Objet : La présente consultation concerne la mise en place d’une solution de Gestion du Temps et des Activités (GTA) consistant en un système de pointage numérique depuis un PC de bureau ou un smartphone et interfaçable avec la solution RH JVS de l’acheteur.

    Montant : 39 814,00 € · Notifié le : 09/06/2026 · Durée : 5 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : HOROQUARTZ

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  • Objet : AC - TRAVAUX ELECTRIFICATION, ECLAIRAGE PUBLIC, TELECOMMUNICATION ET SIGNALISATION LUMINEUSE - ANNEE 1 - LOT 2 - SECTEUR N° 3 (ZONE SUD)

    Montant : 2 500 000,00 € · Notifié le : 05/06/2026 · Durée : 3 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : BBF RESEAUX

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  • Objet : AC - TRAVAUX ELECTRIFICATION, ECLAIRAGE PUBLIC, TELECOMMUNICATION ET SIGNALISATION LUMINEUSE - LOT 4 - SECTEUR N° 4 (ZONE NORD)

    Montant : 2 500 000,00 € · Notifié le : 02/06/2026 · Durée : 1 an

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : CENTRE ELECTRIQUE ENTREPRISE (CEE VAL DE LOIRE)

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  • Objet : AC - TRAVAUX ELECTRIFICATION, ECLAIRAGE PUBLIC, TELECOMMUNICATION ET SIGNALISATION LUMINEUSE - LOT 4 - SECTEUR N° 4 (ZONE NORD)

    Montant : 2 500 000,00 € · Notifié le : 02/06/2026 · Durée : 1 an

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : BBF RESEAUX

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  • Objet : AC - TRAVAUX ELECTRIFICATION, ECLAIRAGE PUBLIC, TELECOMMUNICATION ET SIGNALISATION LUMINEUSE - LOT 4 - SECTEUR N° 4 (ZONE NORD)

    Montant : 2 500 000,00 € · Notifié le : 02/06/2026 · Durée : 1 an

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : CENTRE ELECTRIQUE ENTREPRISE (CEE BERRY)

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  • Objet : AC - TRAVAUX ELECTRIFICATION, ECLAIRAGE PUBLIC, TELECOMMUNICATION ET SIGNALISATION LUMINEUSE - ANNEE 2 - LOT 2 - SECTEUR N° 3 (ZONE SUD)

    Montant : 2 500 000,00 € · Notifié le : 02/06/2026 · Durée : 2 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : BBF RESEAUX

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  • Objet : AC - TRAVAUX ELECTRIFICATION, ECLAIRAGE PUBLIC, TELECOMMUNICATION ET SIGNALISATION LUMINEUSE - ANNEE 2 - LOT 1 - SECTEUR N° 1 (ZONE CENTRE)

    Montant : 2 500 000,00 € · Notifié le : 22/05/2026 · Durée : 2 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : L'ENTREPRISE ELECTRIQUE

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  • Objet : AC - TRAVAUX ELECTRIFICATION, ECLAIRAGE PUBLIC, TELECOMMUNICATION ET SIGNALISATION LUMINEUSE - ANNEE 2 - LOT 1 - SECTEUR N° 1 (ZONE CENTRE)

    Montant : 2 500 000,00 € · Notifié le : 22/05/2026 · Durée : 2 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : COMPAGNIE ENTREPRISE MECANIQUE ELECTRIQU (C.E.M.E.)

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  • Objet : AC - TRAVAUX ELECTRIFICATION, ECLAIRAGE PUBLIC, TELECOMMUNICATION ET SIGNALISATION LUMINEUSE - ANNEE 1 - LOT 1 - SECTEUR N° 1 (ZONE CENTRE)

    Montant : 2 500 000,00 € · Notifié le : 27/04/2026 · Durée : 3 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : L'ENTREPRISE ELECTRIQUE

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  • Objet : AC - TRAVAUX ELECTRIFICATION, ECLAIRAGE PUBLIC, TELECOMMUNICATION ET SIGNALISATION LUMINEUSE - ANNEE 1 - LOT 1 - SECTEUR N° 1 (ZONE CENTRE)

    Montant : 2 500 000,00 € · Notifié le : 27/04/2026 · Durée : 3 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : COMPAGNIE ENTREPRISE MECANIQUE ELECTRIQU (C.E.M.E.)

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  • Objet : GROUPEMENT SYDESL FOURNITURE ÉLECTRICITÉ 2024-SIEEENms38

    Montant : 158 580,00 € · Notifié le : 21/04/2026 · Durée : 3 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : ENGIE

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  • Objet : Réalisation d’une chaufferie bois et d’un réseau de chaleur à Imphy (Piscine) - Electricité générale

    Montant : -6 656,00 € · Notifié le : 11/03/2026 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : ETABLISSEMENTS LOISEAU

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  • Objet : Lot 01 : PDL appartenant aux segments C2, C3 et C4 n’étant pas assimilés à un eclairage public et bénéficiant d’une fourniture standard

    Montant : 700 000,00 € · Notifié le : 05/03/2026 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : ENGIE

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  • Objet : Réalisation d’une chaufferie bois et d’un réseau de chaleur à Imphy (Piscine) - Chauffage - réseau

    Montant : 23 659,00 € · Notifié le : 03/03/2026 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : ENERIA

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  • Objet : 2024SIEEENMS39 - LOT2 - SEGMENTS C5

    Montant : 50 146 800,00 € · Notifié le : 26/02/2026 · Durée : 3 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : ENGIE

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  • Objet : CREATION RESEAU DE CHALEUR A ENERGIE BOIS A VARZY - HONORAIRES SIEEEN PE

    Montant : 128 580,00 € · Notifié le : 26/02/2026 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : SYNDICAT INTERCOMMUNAL D ENERGIES D EQUIPEMENT ET D ENVIRONNEMENT DE LA NIEVRE (PRESTATIONS DE SERVICE)

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  • Objet : 2024SIEEENMS39 - LOT2 - SEGMENTS C5

    Montant : 50 146 800,00 € · Notifié le : 26/02/2026 · Durée : 3 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : SYNDICAT DEPARTEMENTAL D'ENERGIES DE L'YONNE (IRVE - BORNES DE RECHARGE)

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  • Objet : CONSTRUCTION D UNE SECONDE CHAUFFERIE ET RC A VARZY - LOT 2 PROCESS CHAUFFAGE (EQUIPEMENT CHAUFFERIE / SILO - RESEAU DE CHALEUR - SOUS STATIONS)

    Montant : 1 723 747,00 € · Notifié le : 19/02/2026 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : ENERIA

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  • Objet : REALISATION CHAUFFERIE BOIS ET RC A COSSAYE - LOT 3 CHAUFFAGE / ELECTRICITE / RC

    Montant : 291 950,00 € · Notifié le : 18/02/2026 · Durée : 10 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : DALKIA

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  • Objet : REALISATION CHAUFFERIE BOIS ET RC A COSSAYE - LOT 3 CHAUFFAGE / ELECTRICITE / RC

    Montant : 291 950,00 € · Notifié le : 18/02/2026 · Durée : 10 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : DALKIA

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  • Objet : La présente consultation concerne la prestation de broyage de végétaux sur les plateformes de compostage. Le broyage de végétaux est à réaliser sur les 5 plateformes de compostage de biodéchets et de végétaux du SIEEEN, réparties sur l’ensemble du département de la Nièvre. Les prestations consistent à : - La mise en œuvre de campagnes de broyage de déchets verts selon un planning pré défini ; - Le profilage des broyats en andain et retournement selon les besoins.

    Montant : 560 000,00 € · Notifié le : 09/02/2026 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

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  • Objet : BROYAGE VEGETAUX SUR LES PF DE COMPOSTAGE

    Montant : 560 000,00 € · Notifié le : 09/02/2026 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : AGRI COMPOST 70

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  • Objet : La présente consultation constitue la seconde phase de la procédure (phase offre), dans laquelle les candidats retenus à l’issue de la première phase (candidature) sont appelés à remettre une offre dans le cadre d’un marché ayant pour objet la construction d’une chaufferie biomasse bi-énergies (bois plaquettes / gaz) et d’un réseau de chaleur en centre urbain à VARZY (58210). Cette opération comporte notamment : - La construction d’un bâtiment de chaufferie/silo d’une surface hors œuvre de 300 m² environ; - La construction des voiries de desserte du bâtiment chaufferie/silo;, - La création d’un réseau de chaleur de 1150 Ml de longueur; - La création de 12 sous-stations. - Lot 2: Process chauffage (Équipement chaufferie / silo ; réseau de chaleur, sous- stations)

    Montant : 39 577,00 € · Notifié le : 27/01/2026 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : ENERIA

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  • Objet : ACQUISITION ET MAINTENANCE D UNE SOLUTION DE SAUVEGARDE A DISTANCE POUR LES BESOINS DU SIEEEN ET DES COLLECTIVITES TERRITORIALES NIVERNAISES ADHERENTES A LA COMPETENCE "TIC" DU SIEEEN

    Montant : 400 000,00 € · Notifié le : 23/01/2026 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : OODRIVE

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  • Objet : MS N° 2 RELATIF A AC 2024-SIEEENAC45 - FOURNITURE ET LIVRAISON DE MATERIELS ELECTRIQUES POUR L ECLAIRAGE PUBLIC - LOT 4

    Montant : 55 000,00 € · Notifié le : 05/01/2026 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure avec négociation

    Titulaire : REXEL FRANCE (INOVEHA)

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  • Objet : 2024SIEEENMS38 - LOT1 - SEGMENTS C2 - C3 - C4

    Montant : 95 056 000,00 € · Notifié le : 01/01/2026 · Durée : 3 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : ENGIE

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  • Objet : ACHEMINEMENT ET FOURNITURE ELECTRICITE ET SERVICES ASSOCIES +36KVA

    Montant : 95 056 000,00 € · Notifié le : 01/01/2026 · Durée : 3 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : ENGIE

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  • Objet : MS N° 2 RELATIF A AC 2024-SIEEENAC42 - FOURNITURE ET LIVRAISON DE MATERIELS ELECTRIQUES POUR L ECLAIRAGE PUBLIC - LOT 1

    Montant : 55 000,00 € · Notifié le : 24/12/2025 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure avec négociation

    Titulaire : EDDEP

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  • Objet : MS N° 2 RELATIF A AC 2024-SIEEENAC43 - FOURNITURE ET LIVRAISON DE MATERIELS ELECTRIQUES POUR L ECLAIRAGE PUBLIC - LOT 2

    Montant : 40 000,00 € · Notifié le : 23/12/2025 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure avec négociation

    Titulaire : EDDEP

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  • Objet : La présente consultation concerne la fourniture et livraison de matériels électriques pour l’éclairage public. - Lampes d’éclairage pour voiries communales, routes, lotissements et campings municipaux

    Montant : 55 000,00 € · Notifié le : 23/12/2025 · Durée : 1 an

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : EDDEP

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  • Objet : La présente consultation concerne la fourniture et livraison de matériels électriques pour l’éclairage public. - Lampes d’éclairage extérieures spécifiques pour l’illumination des bâtiments communaux et des équipements sportifs

    Montant : 40 000,00 € · Notifié le : 23/12/2025 · Durée : 1 an

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : EDDEP

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  • Objet : La présente consultation concerne la fourniture et livraison de matériels électriques pour l’éclairage public. - Appareillages servant à enclencher et à asservir l’allumage des lampes d’éclairage extérieures des lots 1 et 2

    Montant : 60 000,00 € · Notifié le : 23/12/2025 · Durée : 1 an

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : SELECOM-AGEVE

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  • Objet : La présente consultation concerne la fourniture et livraison de matériels électriques pour l’éclairage public. - Matériel électrique pour le fonctionnement et le pilotage des lampes ainsi que pour le réseau d’éclairage public

    Montant : 55 000,00 € · Notifié le : 23/12/2025 · Durée : 1 an

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : REXEL FRANCE (REXEL)

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  • Objet : MS N° 2 RELATIF A AC 2024-SIEEENAC44 - FOURNITURE ET LIVRAISON DE MATERIELS ELECTRIQUES POUR L ECLAIRAGE PUBLIC - LOT 3

    Montant : 60 000,00 € · Notifié le : 22/12/2025 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure avec négociation

    Titulaire : SELECOM-AGEVE

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  • Objet : La présente consultation a pour objet l’acquisition des certificats électroniques permettant au SIEEEN d’assurer ses missions : - En interne pour les signataires du SIEEEN ; - Auprès des collectivités, dans son rôle de prestataire.

    Montant : 120 000,00 € · Notifié le : 22/12/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : CERTEUROPE

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  • Objet : ACQUISITION CERTIFICATS DE SIGNATURE ELECTRONIQUE A DESTINATION DU SIEEEN ET DES COLLECTIVITES ADHERENTES

    Montant : 119 999,00 € · Notifié le : 22/12/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : CERTEUROPE

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  • Objet : La présente consultation a pour objet la conclusion, pour le compte du groupement de commandes, d’un accord-cadre multi-attributaires à marchés subséquents pour l’acheminement et la fourniture d’électricité et les services associés afin d’alimenter les points de livraison des membres du groupement. - Points de livraison appartenant aux segments C2, C3 et C4 n’étant pas assimilés à un usage éclairage public et bénéficiant d’une fourniture standard et dont le membre n’est pas assimilé à une très petites entreprises (TPE)

    Montant : 49 715,00 € · Notifié le : 18/12/2025 · Durée : 5 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : ENGIE (ENT CENTR GDF)

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  • Objet : CONSTRUCTION SECONDE CHAUFFERIE ET RC A VARZY - LOT 1 BATIMENT CHAUFFERIE / SILO (GENIE CIVIL/VRD/BATIMENT)

    Montant : 773 481,00 € · Notifié le : 03/12/2025 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : DUFRAIGNE

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  • Objet : Réalisation d’une chaufferie bois et d’un réseau de chaleur à Imphy (Piscine) - Terrassement - VRD

    Montant : 1 040,00 € · Notifié le : 25/11/2025 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : PASCAL GUINOT TRAVAUX PUBLICS (PASCAL GUINOT VRD/PASCAL GUINOT RESEAUX/PRODUCTION GUINOT SAS/SAS GUILLEMINOT)

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  • Objet : FINANCEMENT CCRT - CHAN PIGNELIN - INSTALLATION CHAUDIERE BIOMASSE ET CREATION RC

    Montant : 490 024,00 € · Notifié le : 13/11/2025 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : CTRE HOSPITALIER INTERCOMMUNAL AGGLOMERATION DE NEVERS

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  • Objet : AC TRAVAUX ELECTRIFICATION / ECLAIRAGE PUBLIC / TELECOMMUNICATION / SIGNALISATION LUMINEUSE - LOT 1 SECTEUR N° 2 ZONE SUD

    Montant : 2 500 000,00 € · Notifié le : 21/10/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : L'ENTREPRISE ELECTRIQUE

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  • Objet : AC TRAVAUX ELECTRIFICATION / ECLAIRAGE PUBLIC / TELECOMMUNICATION / SIGNALISATION LUMINEUSE - LOT 3 SECTEUR N° 6 ZONE CENTRE

    Montant : 2 500 000,00 € · Notifié le : 21/10/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : CENTRE ELECTRIQUE ENTREPRISE (CEE BERRY)

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  • Objet : La présente consultation concerne : Accord-cadre de travaux d’électrification, d’éclairage public, de télécommunication et de signalisation lumineuse pour des opérations individualisées d’un montant inférieur à 250 000 € H.T. L’accord-cadre porte sur les études d’exécution et la réalisation de travaux aériens et souterrains qui devront intégrer des préoccupations d’ordre environnemental. Ces travaux ont pour but de développer, renforcer, moderniser les ouvrages d’électricité et d’éclairage public, de rechercher autant que possible l’intégration des réseaux. Ces travaux consistent à exécuter : - des extensions de réseaux de distribution d’énergie électrique ; - des renforcements, sécurisations ou dissimulations de réseaux de distribution d’énergie électrique ; - des postes de transformation HTA/BT ; - des branchements basse tension ; - de l’éclairage public et de la signalisation lumineuse ; - de l’entretien des installations d’éclairage public et de signalisation lumineuse ; - du...

    Montant : 10 000 000,00 € · Notifié le : 21/10/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : L'ENTREPRISE ELECTRIQUE

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  • Objet : La présente consultation concerne : Accord-cadre de travaux d’électrification, d’éclairage public, de télécommunication et de signalisation lumineuse pour des opérations individualisées d’un montant inférieur à 250 000 € H.T. L’accord-cadre porte sur les études d’exécution et la réalisation de travaux aériens et souterrains qui devront intégrer des préoccupations d’ordre environnemental. Ces travaux ont pour but de développer, renforcer, moderniser les ouvrages d’électricité et d’éclairage public, de rechercher autant que possible l’intégration des réseaux. Ces travaux consistent à exécuter : - des extensions de réseaux de distribution d’énergie électrique ; - des renforcements, sécurisations ou dissimulations de réseaux de distribution d’énergie électrique ; - des postes de transformation HTA/BT ; - des branchements basse tension ; - de l’éclairage public et de la signalisation lumineuse ; - de l’entretien des installations d’éclairage public et de signalisation lumineuse ; - du...

    Montant : 10 000 000,00 € · Notifié le : 21/10/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : BBF RESEAUX

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  • Objet : La présente consultation concerne : Accord-cadre de travaux d’électrification, d’éclairage public, de télécommunication et de signalisation lumineuse pour des opérations individualisées d’un montant inférieur à 250 000 € H.T. L’accord-cadre porte sur les études d’exécution et la réalisation de travaux aériens et souterrains qui devront intégrer des préoccupations d’ordre environnemental. Ces travaux ont pour but de développer, renforcer, moderniser les ouvrages d’électricité et d’éclairage public, de rechercher autant que possible l’intégration des réseaux. Ces travaux consistent à exécuter : - des extensions de réseaux de distribution d’énergie électrique ; - des renforcements, sécurisations ou dissimulations de réseaux de distribution d’énergie électrique ; - des postes de transformation HTA/BT ; - des branchements basse tension ; - de l’éclairage public et de la signalisation lumineuse ; - de l’entretien des installations d’éclairage public et de signalisation lumineuse ; - du...

    Montant : 10 000 000,00 € · Notifié le : 21/10/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : CENTRE ELECTRIQUE ENTREPRISE (CEE VAL DE LOIRE)

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  • Objet : AGRANDISSEMENT DE LA PLATEFORME DE DECHETS VERTS DU SITE DE RIX

    Montant : 134 928,00 € · Notifié le : 21/10/2025 · Durée : 2 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : COLAS FRANCE (ETABLISSEMENT BOURGOGNE OUEST)

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  • Objet : AC - ACHEMINEMENT ET FOURNITURE ELECTRICITE ET SERVICES SUR PERIMETRE RBFC - LOT 5 PDL BENEFICIANT D UNE FOURNITURE A HVE

    Montant : 12 311 111 111,00 € · Notifié le : 20/10/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : OCTOPUS ENERGY FRANCE (PLUM ENERGIE)

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  • Objet : REALISATION CHAUFFERIE BOIS ET RESEAU DE CHALEUR A IMPHY (PISCINE) - LOT 3 GROS ŒUVRE / ETANCHEITE

    Montant : 155 608,00 € · Notifié le : 14/10/2025 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : CHAUMETTE-DUPLEIX BAT.

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  • Objet : Réalisation d’une chaufferie bois et d’un réseau de chaleur à Imphy (Piscine) - Gros-Œuvre - étanchéité

    Montant : -7 381,00 € · Notifié le : 07/10/2025 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : CHAUMETTE-DUPLEIX BAT.

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  • Objet : CONSTRUCTION D UNE SECONDE CHAUFFERIE ET RC A VARZY - LOT 3 (RELANCE) RESEAUX SECONDAIRES

    Montant : 446 274,00 € · Notifié le : 25/09/2025 · Durée : 9 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : GENEOL GENIE CLIMATIQUE

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  • Objet : TRANSPORT DE PLAQUETTES DE BOIS A VOCATION ENERGETIQUE - SITE DE PRODUCTION DE RIX

    Montant : 50 000,00 € · Notifié le : 25/09/2025 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : J.L. TRANSPORTS

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  • Objet : AC - ACHEMINEMENT ET FOURNITURE ELECTRICITE ET SERVICES SUR PERIMETRE RBFC - LOT 4 PDL ASSIMILES A USAGE EP ET BENEFICIANT D UNE FOURNITURE STANDARD

    Montant : 12 311 111 111,00 € · Notifié le : 24/09/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : OCTOPUS ENERGY FRANCE (PLUM ENERGIE)

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  • Objet : Le présent marché a pour objet l’approvisionnement en combustible bois propre pour les chaufferies exploitées par la régie SIEEEN Chaleur. Le combustible de base (plaquette de bois) adapté aux chaufferies sera constitué de bois propre provenant de scieries, de forêts ou de bocages. - Chaufferies d’Urzy, Challuy, Coulanges-Lès-Nevers (Les Saules) et Coulanges-Lès-Nevers (GS Malraux)

    Montant : 60 000,00 € · Notifié le : 23/09/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : EURL VALENERGIE

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  • Objet : Le présent marché a pour objet l’approvisionnement en combustible bois propre pour les chaufferies exploitées par la régie SIEEEN Chaleur. Le combustible de base (plaquette de bois) adapté aux chaufferies sera constitué de bois propre provenant de scieries, de forêts ou de bocages. - Chaufferies de Corbigny, Saint-Saulge

    Montant : 45 000,00 € · Notifié le : 23/09/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : SNC ECOBOISTERRE

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  • Objet : Le présent marché a pour objet l’approvisionnement en combustible bois propre pour les chaufferies exploitées par la régie SIEEEN Chaleur. Le combustible de base (plaquette de bois) adapté aux chaufferies sera constitué de bois propre provenant de scieries, de forêts ou de bocages. - Chaufferies de Sougy-sur-Loire, Cossaye, Saint-Pierre-le-Moûtier, Imphy (piscine) et Imphy (centre)

    Montant : 148 000,00 € · Notifié le : 23/09/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : LE GRUET PLAQUETTES

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  • Objet : FOURNITURE ET LIVRAISON PLAQUETTES BOIS A DESTINATION DES CHAUFFERIES - LOT 1 CHAUFFERIES URZY / CHALLUY / COULANGES LES NEVERS (LES SAULES / GS MALRAUX)

    Montant : 240 000,00 € · Notifié le : 23/09/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : EURL VALENERGIE

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  • Objet : FOURNITURE ET LIVRAISON PLAQUETTES BOIS A DESTINATION DES CHAUFFERIES - LOT 2 CHAUFFERIES CORBIGNY / ST SAULGE

    Montant : 180 000,00 € · Notifié le : 23/09/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : FERME DU PASSOU

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  • Objet : FOURNITURE ET LIVRAISON PLAQUETTES BOIS A DESTINATION DES CHAUFFERIES - LOT 2 CHAUFFERIES CORBIGNY / ST SAULGE

    Montant : 180 000,00 € · Notifié le : 23/09/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : SNC ECOBOISTERRE

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  • Objet : FOURNITURE ET LIVRAISON PLAQUETTES BOIS A DESTINATION DES CHAUFFERIES - LOT 3 CHAUFFERIES SOUGY SUR LOIRE / COSSAYE / ST PIERRE LE MOUTIER / IMPHY (PISCINE / CENTRE)

    Montant : 592 000,00 € · Notifié le : 23/09/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : LE GRUET PLAQUETTES

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  • Objet : La présente consultation a pour objet la location full services de cinq chargeuses télescopiques neuves qui seront utilisées pour la manutention de déchets dans le cadre de l’exploitation des quais de transfert et de plateformes de compostages gérés par le service Déchets Economie Circulaire du SIEEEN.

    Montant : 575 220,00 € · Notifié le : 22/09/2025 · Durée : 5 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : ALLIANCE BOIS MATERIEL

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  • Objet : REALISATION ETUDES ENERGETIQUES DE BATIEMENTS ET FAISABILITE ENERGIES RENOUVELABLES - LOT 2 ETUDES FAISABILITE CHAUFFERIES BOIS, RC ET EXTENSIONS RC

    Montant : 1 000 000,00 € · Notifié le : 22/09/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : CDC CONSEIL

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  • Objet : REALISATION ETUDES ENERGETIQUES DE BATIEMENTS ET FAISABILITE ENERGIES RENOUVELABLES - LOT 2 ETUDES FAISABILITE CHAUFFERIES BOIS, RC ET EXTENSIONS RC

    Montant : 1 000 000,00 € · Notifié le : 22/09/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : EEPOS

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  • Objet : REALISATION ETUDES ENERGETIQUES DE BATIEMENTS ET FAISABILITE ENERGIES RENOUVELABLES - LOT 2 ETUDES FAISABILITE CHAUFFERIES BOIS, RC ET EXTENSIONS RC

    Montant : 1 000 000,00 € · Notifié le : 22/09/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : MANERGY

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  • Objet : LOCATION FULL SERVICES DE CINQ CHARGEUSES TELESCOPIQUES

    Montant : 575 220,00 € · Notifié le : 22/09/2025 · Durée : 5 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : ALLIANCE BOIS MATERIEL

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  • Objet : CREATION CHAUFFERIE BIOMASSE ET RC SUR COMMUNE DE ST PIERRE LE MOUTIER - LOT 3 CHARPENTE / COUVERTURE / METALLERIE

    Montant : 59 892,00 € · Notifié le : 15/09/2025 · Durée : 10 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : ARTISANS PLUS

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  • Objet : La présente consultation porte sur la réalisation d’une chaufferie bois et d’un réseau de chaleur à Saint-Pierre-le-Moûtier. - Charpente - couverture - métallerie

    Montant : 4 580,00 € · Notifié le : 08/09/2025 · Durée : 10 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : ARTISANS PLUS

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  • Objet : La présente consultation constitue la seconde phase de la procédure (phase offre), dans laquelle les candidats retenus à l’issue de la première phase (candidature) sont appelés à remettre une offre dans le cadre d’un marché ayant pour objet la construction d’une chaufferie biomasse bi-énergies (bois plaquettes / gaz) et d’un réseau de chaleur en centre urbain à VARZY (58210). Cette opération comporte notamment : - La construction d’un bâtiment de chaufferie/silo d’une surface hors œuvre de 300 m² environ; - La construction des voiries de desserte du bâtiment chaufferie/silo;, - La création d’un réseau de chaleur de 1150 Ml de longueur; - La création de 12 sous-stations. - Lot 1 : Bâtiment chaufferie / silo (Génie civil / VRD / Bâtiment)

    Montant : 138,00 € · Notifié le : 01/09/2025 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : DUFRAIGNE

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  • Objet : CREATION CHAUFFERIE ET RC - COULANGES LES NEVERS - GROUPE SCOLAIRE ANDRE MALRAUX - LOT 3 COUVERTURE ET BARDAGE METALLIQUE / METALLERIE

    Montant : 66 000,00 € · Notifié le : 31/07/2025 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : S.A.R.L. MARECHAL

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  • Objet : ACQUISITION MATERIELS ET LOGICIELS POUR LE SIEEEN ET SES COLLECTIVITES ADHERENTES LOT 1 ACQUISITION MATERIELS ET LOGICIELS INFORMATIQUES NEUFS

    Montant : 164 043,00 € · Notifié le : 16/07/2025 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : MEDIACOM SYSTEME DISTRIBUTION (MEDIACOM SYSTEME)

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  • Objet : Acquisition de matériels et logiciels informatiques à destination du SIEEEN et de ses collectivités adhérentes - Acquisition de matériels et logiciels informatiques neufs

    Montant : 15 000,00 € · Notifié le : 01/07/2025 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : MEDIACOM SYSTEME DISTRIBUTION (MEDIACOM SYSTEME)

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  • Objet : Transport de plaquettes de bois à vocation énergétique - Site de production de Château-Chinon

    Montant : 170 000,00 € · Notifié le : 18/06/2025 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : FERME DU PASSOU

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  • Objet : TRANSPORT DE PLAQUETTES DE BOIS A VOCATION ENERGETIQUE - SITE DE PRODUCTION DE CHÂTEAU CHINON

    Montant : 170 000,00 € · Notifié le : 18/06/2025 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : FERME DU PASSOU

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  • Objet : Le présent accord-cadre mono-attributaire à bons de commande porte sur la production de fonds de plans (levés de voirie).

    Montant : 150 000,00 € · Notifié le : 16/06/2025 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : BOULET BUREAU D'ETUDES

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  • Objet : REALISATION DE RELEVES TOPOGRAPHIQUES CARTO 200 SUR LE DEPARTEMENT DE LA NIEVRE

    Montant : 150 000,00 € · Notifié le : 16/06/2025 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : BOULET BUREAU D'ETUDES

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  • Objet : Agrandissement de la plateforme de déchets verts du site de Rix

    Montant : 134 928,00 € · Notifié le : 12/06/2025 · Durée : 4 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : IPF 54 (AGENCE YONNE)

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  • Objet : REALISATION CHAUFFERIE BOIS ET RESEAU DE CHALEUR A IMPHY (PISCINE) - LOT 4 METALLERIE

    Montant : 55 615,00 € · Notifié le : 12/06/2025 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : S.A.R.L. MARECHAL

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  • Objet : CREATION CHAUFFERIE BIOMASSE ET RC SUR COMMUNE DE ST PIERRE LE MOUTIER - LOT 5 CHAUFFAGE / RESEAU CHALEUR

    Montant : 507 192,00 € · Notifié le : 11/06/2025 · Durée : 3 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : DALKIA

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  • Objet : La présente consultation porte sur la réalisation d’une chaufferie bois et d’un réseau de chaleur à Saint-Pierre-le-Moûtier. - Terrassement - VRD

    Montant : 5 291,00 € · Notifié le : 10/06/2025 · Durée : 7 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : PASCAL GUINOT TRAVAUX PUBLICS (PASCAL GUINOT VRD-PSACAL GUINOT RESEAUX - PRODUCTION GUINOT SAS - SAS GUILLEMINOT)

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  • Objet : CREATION CHAUFFERIE BIOMASSE ET RC SUR COMMUNE DE ST PIERRE LE MOUTIER - LOT 1 TERRASSEMENT / VRD

    Montant : 41 018,00 € · Notifié le : 10/06/2025 · Durée : 7 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : PASCAL GUINOT TRAVAUX PUBLICS (PASCAL GUINOT VRD/PASCAL GUINOT RESEAUX/PRODUCTION GUINOT SAS/SAS GUILLEMINOT)

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  • Objet : La présente consultation a pour objet une mission de maîtrise d’œuvre en vue de l’édification d’une chaufferie et de son réseau de chaleur dans le centre-ville d’Imphy (Nièvre).

    Montant : 1 200,00 € · Notifié le : 19/05/2025 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : EEPOS

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  • Objet : La présente consultation porte sur la réalisation d’une chaufferie bois et d’un réseau de chaleur à Saint-Pierre-le-Moûtier. - Plâtrerie - isolation - peinture

    Montant : -1 302,00 € · Notifié le : 19/05/2025 · Durée : 11 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : ALFONSO BUJAN ASSOCIES

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Labels et certificats de SIEEEN SYNDICAT INTERCOMMUNAL D ENERGIES D EQUIPEMENT ET D ENVIRONNEMENT DE LA NIEVRE

Aucun label ou certificat pour cette entreprise.

Marques déposées par SIEEEN SYNDICAT INTERCOMMUNAL D ENERGIES D EQUIPEMENT ET D ENVIRONNEMENT DE LA NIEVRE

  • Nièvrénergies
    Enregistrée le 22/05/2006
    Expire le 22/05/2016
    Classes : 37 , 39 , 40 , 41 , 42
    Numéro : FR3432351
    Marque expirée

Aides perçues par SIEEEN SYNDICAT INTERCOMMUNAL D ENERGIES D EQUIPEMENT ET D ENVIRONNEMENT DE LA NIEVRE

Intitulé : Régime d''aides de l''ADEME (Agence de l''environnement et de la maitrise de l''énergie) exempté de notification n°SA.40264 relatif aux aides à la protection de l''environnement pour la période 2014-2020
Montant : 762 978 €
Autorité : Ministère de la Transition écologique et solidaire
Publication : 08/07/2020
Objectif : Aides à l’investissement en faveur des réseaux de chaleur et de froid efficaces (art. 46)
Instrument : Subvention/Bonification d’intérêts
Numéro SA : SA.49422
•
Référence : TM-10205309
Intitulé : Régime cadre exempté relatif aux aides en faveur de la protection de l'environnement pour la période 2024-2026
Montant : 129 696 €
Autorité : Conseil régional de Bourgogne Franche-Comté
Objectif : Aides à l’investissement en faveur de la promotion de l’énergie produite à partir de sources renouvelables, de l’hydrogène renouvelable et de la cogénération à haut rendement (art. 41)
Instrument : Subvention/Bonification d’intérêts
Numéro SA : SA.111726
•
Référence : TM-12308518
Intitulé : Régime cadre exempté de notification relatif aux aides à la protection de l’environnement pour la période 2014-2023
Montant : 442 927 €
Autorité : Conseil régional de Bourgogne Franche-Comté
Objectif : Aides à l’investissement en faveur de la promotion de l’énergie produite à partir de sources renouvelables (art. 41)
Instrument : Subvention/Bonification d’intérêts
Numéro SA : SA.59108
•
Référence : TM-10862732

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