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Mise à jour INSEE : le 31/05/2026

SMTC SYNDICAT MIXTE DES TRANSPORTS EN COMMUN DE L'AGGLOMERATION CLERMONTOISE

256 300 120 · Active
Adresse : 12 RUE ERIC DE CROMIERES, 63000 CLERMONT-FERRAND
Activité : Administration publique (tutelle) des activités économiques
Effectif : Entre 50 et 99 salariés (donnée 2023)
Création : 09/02/1976

Informations juridiques de SMTC SYNDICAT MIXTE DES TRANSPORTS EN COMMUN DE L'AGGLOMERATION CLERMONTOISE

SIREN : 256 300 120
SIRET (siège) : 256 300 120 00050
Numéro LEI : 969500HR6FIPHR3IZW65 
Forme juridique : Syndicat mixte fermé
Numéro de TVA : FR93256300120
Inscription au RCS : Non inscrit
Inscription au RNE : Non inscrit

Activité de SMTC SYNDICAT MIXTE DES TRANSPORTS EN COMMUN DE L'AGGLOMERATION CLERMONTOISE

Code NAF ou APE : 84.13Z (Administration publique (tutelle) des activités économiques)
Domaine d’activité : Administration publique et défense ; sécurité sociale obligatoire
Convention collective : Statut de la Fonction publique territoriale - IDCC 5021

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Etablissements de l'entreprise SMTC SYNDICAT MIXTE DES TRANSPORTS EN COMMUN DE L'AGGLOMERATION CLERMONTOISE

  • Établissement

    En activité

    256 300 120 00050
    Adresse : 12 RUE ERIC DE CROMIERES 63000 CLERMONT-FERRAND
    Date de création : 23/02/2026
  • Établissement

    Fermé

    256 300 120 00043
    Adresse : 762 RUE DE L'HERMITAGE 63000 CLERMONT-FERRAND
    Date de création : 21/11/2013
    Date de clôture : 05/12/2013
  • Établissement

    Fermé

    256 300 120 00035
    Adresse : LA PARDIEU 2 B RUE DE L'HERMITAGE 63000 CLERMONT-FERRAND
    Date de création : 01/07/2002
    Date de clôture : 23/02/2026
  • Établissement

    Fermé

    256 300 120 00027
    Adresse : 67 BOULEVARD LAFAYETTE 63000 CLERMONT-FERRAND
    Date de création : 15/05/1985
    Date de clôture : 01/07/2002
    Activité distincte : Tutelle des activités économiques (75.1E)

Etablissements de l'entreprise SMTC SYNDICAT MIXTE DES TRANSPORTS EN COMMUN DE L'AGGLOMERATION CLERMONTOISE

Finances de SMTC SYNDICAT MIXTE DES TRANSPORTS EN COMMUN DE L'AGGLOMERATION CLERMONTOISE

Dirigeants et représentants de SMTC SYNDICAT MIXTE DES TRANSPORTS EN COMMUN DE L'AGGLOMERATION CLERMONTOISE

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Entreprises dirigées par SMTC SYNDICAT MIXTE DES TRANSPORTS EN COMMUN DE L'AGGLOMERATION CLERMONTOISE

Actionnaires et bénéficiaires effectifs de SMTC SYNDICAT MIXTE DES TRANSPORTS EN COMMUN DE L'AGGLOMERATION CLERMONTOISE

Aucun bénéficiaire n'est disponible pour cette entreprise.

Documents juridiques de SMTC SYNDICAT MIXTE DES TRANSPORTS EN COMMUN DE L'AGGLOMERATION CLERMONTOISE

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Comptes annuels de SMTC SYNDICAT MIXTE DES TRANSPORTS EN COMMUN DE L'AGGLOMERATION CLERMONTOISE

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Conformité de SMTC SYNDICAT MIXTE DES TRANSPORTS EN COMMUN DE L'AGGLOMERATION CLERMONTOISE

0 procédure collective
38 contentieux
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Alertes de SMTC SYNDICAT MIXTE DES TRANSPORTS EN COMMUN DE L'AGGLOMERATION CLERMONTOISE

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Procédures collectives de SMTC SYNDICAT MIXTE DES TRANSPORTS EN COMMUN DE L'AGGLOMERATION CLERMONTOISE

Aucune procédure collective n'est disponible pour cette entreprise.

Contentieux de SMTC SYNDICAT MIXTE DES TRANSPORTS EN COMMUN DE L'AGGLOMERATION CLERMONTOISE

  • Tribunal administratif de Clermont-Ferrand, 08/08/2025, 2501804
    Position : Défendeur
    Autres parties : Société par actions simplifiées (SAS) Cellier Chevanet, Société par actions simplifiée 2C Mobilités
    Dispositif : Rejet
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  • Tribunal judiciaire de Paris, 01/07/2025, 24/08151
    Début du contentieux : 10/06/2022
    Position : Demandeur
    Autres parties : CAFFIL CAISSE FRANCAISE DE FINANCEMENT LOCAL
    Dispositif : Expertise
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  • Tribunal administratif de Clermont-Ferrand, 01/04/2025, 2500802
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Rejet irrecevabilité manifeste alinéa 4
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  • Tribunal administratif de Clermont-Ferrand, 19/03/2025, 2500590
    Position : Défendeur
    Autres parties : INSTANT SYSTEM, T2C REGIE DES TRANSPORTS URBAINS DE L'AGGLOMERATION CLERMONTOISE, BENEFICE NET
    Dispositif : Désistement
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  • Tribunal administratif de Clermont-Ferrand, 03/12/2024, 2402883
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Rejet irrecevabilité manifeste alinéa 4
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  • Tribunal administratif de Clermont-Ferrand, 29/10/2024, 2202124
    Position : Défendeur
    Autres parties : CECCLI, NAVOCAP, Seipra Score
    Dispositif : Désistement
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  • Tribunal administratif de Clermont-Ferrand, 15/10/2024, 2402512
    Début du contentieux : 31/05/2024
    Position : Demandeur
    Autres parties : CLERMONT AUVERGNE METROPOLE, Pizza Pinocchio
    Dispositif : Rejet irrecevabilité manifeste alinéa 4
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  • Tribunal administratif de Clermont-Ferrand, 02/05/2024, 2000819
    Début du contentieux : 30/05/2007
    Position : Demandeur
    Autres parties : Société Systra, LOHR INDUSTRIE, DUMEZ AUVERGNE, DALA EUROVIA DROME ARDECHE LOIRE AUVERGNE, Société ETF, CEGELEC MOBILITY, COMMUNE DE CLERMONT FERRAND
    Dispositif : Satisfaction partielle
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  • Tribunal administratif de Clermont-Ferrand, 21/03/2024, 2400669
    Position : Demandeur
    Autres parties : EIFFAGE GENIE CIVIL, Ingerop, Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 2, Personne anonymisée 3, Personne anonymisée 4
    Dispositif : Expertise / Médiation
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  • Tribunal administratif de Clermont-Ferrand, 05/02/2024, 2302949
    Début du contentieux : 24/10/2023
    Position : Défendeur
    Autres parties : Commune de Cournon d'Auvergne
    Dispositif : Rejet irrecevabilité manifeste alinéa 4
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  • Tribunal administratif de Clermont-Ferrand, 13/07/2023, 2201012
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Satisfaction totale
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  • Tribunal administratif de Clermont-Ferrand, 08/02/2023, 2300211
    Position : Défendeur
    Autres parties : NEXTERITE, DBM DE BUSSAC MULTIMEDIA
    Dispositif : Rejet
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  • Cour administrative d'appel de Lyon, 25/08/2020, 18LY02672
    Début du contentieux : 14/05/2018
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
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  • Cour de cassation, 29/11/2018, 17-25.854
    Début du contentieux : 30/06/2017
    Position : Défendeur
    Autres parties : Union de recouvrement des cotisations de sécurité sociale et d'allocations familiales (URSSAF) Midi-Pyrénées, Société Tisseo
    Dispositif : Rejet
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  • Cour de cassation, 05/04/2018, 16-19.407, 16-24.582
    Début du contentieux : 02/03/2016
    Position : Défendeur
    Autres parties : AXLETECH INTERNATIONAL HOLDINGS FRANCE, Société ACE European Group Limited, Société Meritor Automotive Export Limited, XL INSURANCE COMPANY SE
    Dispositif : Rejet
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  • Cour de cassation, 08/03/2018, 17-25.854
    Début du contentieux : 30/06/2017
    Position : Défendeur
    Autres parties : Union de recouvrement des cotisations de sécurité sociale et d'allocations familiales (URSSAF) Midi-Pyrénées, établissement public Tisseo
    Dispositif : QPC autres
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  • Cour administrative d'appel de Lyon, 30/10/2014, 12LY02286
    Début du contentieux : 19/06/2012
    Position : Demandeur
    Autres parties : Société GDF Suez, Personne anonymisée 1
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  • Cour administrative d'appel de Lyon, 22/12/2011, 10LY02263
    Début du contentieux : 16/07/2010
    Position : Demandeur
    Autres parties : BRICORAMA FRANCE
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  • Cour administrative d'appel de Lyon, 17/02/2011, 09LY02241
    Début du contentieux : 30/06/2009
    Position : Défendeur
    Autres parties : COMMUNE DE CLERMONT FERRAND, SNC GRANDE PHARMACIE AUNAC SARRET
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  • Cour administrative d'appel de Lyon, 25/11/2010, 09LY01290
    Début du contentieux : 21/04/2009
    Position : Défendeur
    Autres parties : Caisse primaire d'assurance maladie du Puy-de-Dôme, SOBEA AUVERGNE, COMMUNE DE CLERMONT FERRAND, Personne anonymisée 1
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  • Cour administrative d'appel de Lyon, 09/11/2010, 08LY01662
    Début du contentieux : 20/05/2008
    Position : Demandeur
    Autres parties : Ministère du budget, des comptes publics et de la fonction publique
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  • Cour administrative d'appel de Lyon, 09/11/2010, 09LY00572
    Début du contentieux : 19/12/2008
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
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  • Cour de cassation, 17/02/2009, 08-11.937
    Début du contentieux : 29/11/2007
    Position : Défendeur
    Autres parties : AUXIFIP, Iris Bus, Faurie Auvergne, IVECO FRANCE
    Dispositif : Rejet
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  • Cour administrative d'appel de Bordeaux, 11/12/2008, 07BX01263
    Début du contentieux : 17/06/2004
    Position : Demandeur
    Autres parties : Société du métro de l'agglomération toulousaine (SMAT), STARGAMES
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  • Cour administrative d'appel de Lyon, 24/06/2008, 07LY00024
    Début du contentieux : 07/11/2006
    Position : Demandeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 2, Personne anonymisée 3
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  • Cour de cassation, 09/04/2008, 07-11.709
    Début du contentieux : 28/09/2006
    Position : Demandeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Rejet
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  • Conseil d'État, 21/01/2008, 280488
    Début du contentieux : 24/02/2005
    Position : Défendeur
    Autres parties : Société du métro de l'agglomération toulousaine, Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 2
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  • Cour administrative d'appel de Lyon, 28/12/2007, 03LY01511
    Début du contentieux : 05/05/2003
    Position : Défendeur
    Autres parties : SOCIETE SPIE SA, SOCIETE ANF INDUSTRIE, LE FOLL T.P. SPIE BATIGNOLLES LE FOLL TP, SA SPIE TRINDEL, SPIE ENERTRANS, SGTE INGENIERIE, SETEC FOULQUIER
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  • Cour d'appel de Lyon, 29/11/2007, 06/04415
    Début du contentieux : 30/06/2006
    Position : Défendeur
    Autres parties : AUXIFIP, SOCIETE FAURIE AUVERGNE VENANT AUX DROITS ET OBLIGATIONS DE LA SOCIETE CIPRIANI SE SAS, IVECO FRANCE SA
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  • Conseil d'État, 22/06/2005, 264294
    Début du contentieux : 04/12/2003
    Position : Défendeur
    Autres parties : ASSOCIATION CLERMONT-FERRAND, TRANSPORTS EN COMMUN ET EMPLOI DE L'AGGLOMERATION, CSP CENTRE SPECIALITES PHARMACEUTIQUES, TRANSPAL AUVERGNE, CONFEDERATION GENERALE DES PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES DU PUY-DE-DOME, Préfet du Puy-de-Dôme, Ministre des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer, AMICALE DES RETRAITES TERRITORIAUX DE LA VILLE DE CLERMONT FERRAND ET DU CCAS, Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 2, Personne anonymisée 3, Personne anonymisée 4
    Dispositif : Rejet
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  • Cour administrative d'appel de Lyon, 01/03/2001, 00LY02354
    Début du contentieux : 13/10/2000
    Position : Demandeur
    Autres parties : ASSOCIATION DES RETRAITES ET ANCIENS DE LA SOCIETE GENERALE POUR LES TECHNIQUES NOUVELLES
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  • Conseil d'État, 29/07/1998, 194412 194418
    Début du contentieux : 06/02/1998
    Position : Demandeur
    Autres parties : Société SPIE BATIGNOLLES, Société ANF INDUSTRIES, GEC ALSTHOM ACEC TRANSPORT SA
    Dispositif : Annulation rejet
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  • Cour de cassation, 29/02/1996, 93-12.638
    Début du contentieux : 15/01/1993
    Position : Défendeur
    Autres parties : AOCDTF ASS OUVRIERE COMPAGNON DEVOIR TOUR FRANC, URSSAF
    Dispositif : Rejet
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  • Cour de cassation, 03/06/1993, 91-12.065
    Début du contentieux : 04/02/1991
    Position : Demandeur
    Autres parties : Société des Transports Bosse et Fils
    Dispositif : Rejet
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  • Cour de cassation, 03/06/1993, 91-12.064
    Début du contentieux : 04/02/1991
    Position : Demandeur
    Autres parties : Société des Transports Lafrique et Fils
    Dispositif : Rejet
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  • Cour de cassation, 03/06/1993, 90-16.709
    Début du contentieux : 08/02/1990
    Position : Défendeur
    Autres parties : Société des Transports Besseyre et Fils
    Dispositif : Cassation
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  • Cour de cassation, 18/11/1992, 89-42.281
    Début du contentieux : 06/03/1989
    Position : Demandeur
    Autres parties : Société T2C
    Dispositif : Cassation
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  • Tribunal des conflits, 02/05/1988, 02493
    Début du contentieux : 17/09/1986
    Position : Défendeur
    Autres parties : Société anonyme transports Besseyre et fils
    Dispositif : Déclaration compétence judiciaire
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Adresse complète : 12 RUE ERIC DE CROMIERES
63000 CLERMONT-FERRAND
Email : [email protected]
Téléphone : Non disponible
Adresse : 2bis rue de l'Hermitage 63000 Clermont-Ferrand

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Appels d'offres lancés par SMTC SYNDICAT MIXTE DES TRANSPORTS EN COMMUN DE L'AGGLOMERATION CLERMONTOISE

  • Objet : Prestation d’éducation à la mobilité - Conception, animation, mise en oeuvre et valorisation d’un projet d’éducation à la mobilité auprès des écoles primaires du ressort territorial du SMTC-AC

    Montant : 150 000,00 € · Notifié le : 21/05/2026 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : CTRE PERMANENT EDUCATION ENVIRONNEMENT

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  • Objet : Prestation d’éducation à la mobilité - Conception, animation, mise en oeuvre et valorisation d’un projet d’éducation à la mobilité auprès des écoles primaires du ressort territorial du SMTC-AC

    Montant : 150 000,00 € · Notifié le : 21/05/2026 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : CTRE PERMANENT EDUCATION ENVIRONNEMENT

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  • Objet : Travaux de réfection du Viaduc des Carmes

    Montant : 324 215,00 € · Notifié le : 21/04/2026 · Durée : 5 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : NGE GENIE CIVIL

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  • Objet : Travaux de réfection du Viaduc des Carmes

    Montant : 324 215,00 € · Notifié le : 21/04/2026 · Durée : 5 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : NGE GENIE CIVIL

    En savoir plus

  • Objet : Accord-cadre à marchés subséquents pour l’accompagnement du SMTC-AC dans la définition de la stratégie et du plan de communication 360° d’un projet défini Rédaction, conception, illustration du rapport d’activité 2025 du SMTC-AC

    Montant : 12 000,00 € · Notifié le : 23/03/2026 · Durée : 4 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : CONJONCTURE SA MARKETTING DEVELOPPEMENT (LAMARCK)

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  • Objet : Accord-cadre à marchés subséquents pour l’accompagnement du SMTC-AC dans la définition de la stratégie et du plan de communication 360° d’un projet défini Rédaction, conception, illustration du rapport d’activité 2025 du SMTC-AC

    Montant : 12 000,00 € · Notifié le : 23/03/2026 · Durée : 4 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : CONJONCTURE SA MARKETTING DEVELOPPEMENT (LAMARCK)

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  • Objet : Travaux électriques (fourniture, entretien et maintenance)

    Montant : 4 000 000,00 € · Notifié le : 10/03/2026 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : L'ENTREPRISE ELECTRIQUE

    En savoir plus

  • Objet : Travaux électriques (fourniture, entretien et maintenance)

    Montant : 4 000 000,00 € · Notifié le : 10/03/2026 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : L'ENTREPRISE ELECTRIQUE

    En savoir plus

  • Objet : MS21 G4 MISSION G4 LIGNES B & C phase 02 (AC M22-27 Géotechnique - Pollution des sols et des eaux souterraines)

    Montant : 107 855,00 € · Notifié le : 23/01/2026 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : HYDRO GEOTECHNIQUE SUD EST (HYDRO-GEO)

    En savoir plus

  • Objet : Diagnostic des chaussées de la ligne A

    Montant : 28 160,00 € · Notifié le : 08/01/2026 · Durée : 6 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : NEXTROAD ENGINEERING (NEXTROAD ENGINEERING -NEXTROAD EQUIPMENT - ACR -NEXTROAD)

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  • Objet : Diagnostic des chaussées de la ligne A

    Montant : 28 160,00 € · Notifié le : 08/01/2026 · Durée : 6 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : NEXTROAD ENGINEERING (NEXTROAD ENGINEERING -NEXTROAD EQUIPMENT - ACR -NEXTROAD)

    En savoir plus

  • Objet : Accord-cadre à MS pour l’accompagnement du SMTC-AC dans la définition de la stratégie et du plan de communication 360° d’un projet défini MS08 Refonte identité de marque et visuelle pour les services "Transports sur réservation" et "Bus de nuit"

    Montant : 50 000,00 € · Notifié le : 02/12/2025 · Durée : 2 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : ALL CONTENTS

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  • Objet : Accord-cadre à MS pour l’accompagnement du SMTC-AC dans la définition de la stratégie et du plan de communication 360° d’un projet défini MS08 Refonte identité de marque et visuelle pour les services "Transports sur réservation" et "Bus de nuit"

    Montant : 50 000,00 € · Notifié le : 02/12/2025 · Durée : 2 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : ALL CONTENTS

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  • Objet : MS16 - Maitrise d’oeuvre pour la création d’une ligne majeure du réseau de transport en commun de l’agglomération clermontoise<br />(M22-31 Accord-cadre à marchés subséquents de maîtrise d’oeuvre)

    Montant : 1 645 800,00 € · Notifié le : 07/11/2025 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : EGIS VILLES ET TRANSPORTS (EGIS FRANCE FRANCE)

    En savoir plus

  • Objet : MS16 - Maitrise d’oeuvre pour la création d’une ligne majeure du réseau de transport en commun de l’agglomération clermontoise<br />(M22-31 Accord-cadre à marchés subséquents de maîtrise d’oeuvre)

    Montant : 1 645 800,00 € · Notifié le : 07/11/2025 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : EGIS VILLES ET TRANSPORTS (EGIS FRANCE FRANCE)

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  • Objet : Acquisition de titres restaurant dématérialisés pour le personnel du SMTC-AC

    Montant : 720 000,00 € · Notifié le : 06/10/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : SWILE

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  • Objet : Acquisition de titres restaurant dématérialisés pour le personnel du SMTC-AC

    Montant : 720 000,00 € · Notifié le : 06/10/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : SWILE

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  • Objet : Fourniture, livraison, montage, installation du mobilier et des accessoires et mise en service de l’électroménager pour le nouveau siège du SMTC-AC

    Montant : 192 573,00 € · Notifié le : 22/09/2025 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : ZWILLER SA

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  • Objet : MS 13-RRB2025_réf.12.7 (ACMS M24-104 lot 2 VRD - Réalisation des travaux accompagnant les aménagements du RRB-2025 -2026)

    Montant : 387 642,00 € · Notifié le : 05/09/2025 · Durée : 3 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : EIFFAGE ROUTE CENTRE EST (LOIRE AUVERGNE)

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  • Objet : ETUDES, FOURNITURE, INSTALLATION ET MAINTENANCE DES MATERIELS DE LUTTE CONTRE L’INCENDIE

    Montant : 150 000,00 € · Notifié le : 01/09/2025 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : DESAUTEL

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  • Objet : ETUDES, FOURNITURE, INSTALLATION ET MAINTENANCE DES MATERIELS DE LUTTE CONTRE L’INCENDIE

    Montant : 150 000,00 € · Notifié le : 01/09/2025 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : DESAUTEL

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  • Objet : Fourniture, livraison, montage, installation du mobilier et des accessoires et mise en service de l’électroménager pour le nouveau siège du SMTC-AC

    Montant : 59 077,00 € · Notifié le : 25/08/2025 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : ENTREPRISE GIRARD FRERES (GIRARD FRERES)

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  • Objet : Réalisation des travaux accompagnant les aménagements du Réseau Restructuré de Bus Opérations -2025 -2026<br />MS 09TER-RRB2025_réf.14.5 (ACMS M24-104 lot 2 VRD - Réalisation des travaux accompagnant les aménagements du RRB-2025 -2026) <br />

    Montant : 896 486,00 € · Notifié le : 13/08/2025 · Durée : 4 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : GUINTOLI

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  • Objet : MS 10-RRB2025_réf.12.5 (ACMS M24-104 lot 2 VRD - Réalisation des travaux accompagnant les aménagements du RRB-2025 -2026)

    Montant : 497 683,00 € · Notifié le : 18/07/2025 · Durée : 4 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : COLAS FRANCE (ETABLISSEMENT DE LEMPDES)

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  • Objet : MS 10-RRB2025_réf.12.5 (ACMS M24-104 lot 2 VRD - Réalisation des travaux accompagnant les aménagements du RRB-2025 -2026)

    Montant : 497 683,00 € · Notifié le : 18/07/2025 · Durée : 4 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : COLAS FRANCE (ETABLISSEMENT DE LEMPDES)

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  • Objet : Fourniture, livraison, installation et raccordement de cabines sanitaires destinées aux terminus des lignes de bus du réseau T2C, réservées à l’usage exclusif des conducteurs.

    Montant : 250 000,00 € · Notifié le : 04/07/2025 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : BATIMENT CONSTRUCTIONS MODULAIRES

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  • Objet : MS 07BIS-RRB2025_réf.12-9 (ACMS M24-104 lot 2 VRD - Réalisation des travaux accompagnant les aménagements du RRB-2025 -2026)

    Montant : 288 996,00 € · Notifié le : 13/06/2025 · Durée : 3 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : EUROVIA DROME ARDECHE LOIRE AUVERGNE

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  • Objet : Accord-cadre à marchés subséquents pour l’accompagnement du SMTC-AC dans la définition de la stratégie et du plan de communication 360° d’un projet défini<br />MS07 ACMS M23-28 Rédaction, conception, illustration du rapport d’activité 2024 du SMTC-AC

    Montant : 12 000,00 € · Notifié le : 25/04/2025 · Durée : 4 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : MEDIAFIX (AGENCE HELIUM)

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  • Objet : Accord-cadre à marchés subséquents pour l’accompagnement du SMTC-AC dans la définition de la stratégie et du plan de communication 360° d’un projet défini<br />MS07 ACMS M23-28 Rédaction, conception, illustration du rapport d’activité 2024 du SMTC-AC

    Montant : 12 000,00 € · Notifié le : 25/04/2025 · Durée : 4 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : MEDIAFIX (AGENCE HELIUM)

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  • Objet : Refonte du Système d’Information du SMTC-AC

    Montant : 158 247,00 € · Notifié le : 18/04/2025 · Durée : 5 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : NEYRIAL CENTRE FRANCE

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  • Objet : DETECTION INCENDIE MULTI-SITE Infrastructures et aménagements pour le SMTC-AC

    Montant : 388 024,00 € · Notifié le : 17/04/2025 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : EIFFAGE ENERGIE SYSTEMES - IT LOIRE AUVERGNE

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  • Objet : DETECTION INCENDIE MULTI-SITE Infrastructures et aménagements pour le SMTC-AC

    Montant : 388 024,00 € · Notifié le : 17/04/2025 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : EIFFAGE ENERGIE SYSTEMES - IT LOIRE AUVERGNE

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  • Objet : Opération de traitement d’obsolescence des installations de signalisation ferroviaire de la ligne de tramway A de Clermont-Ferrand

    Montant : 1 293 896,00 € · Notifié le : 07/04/2025 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : SAFERAIL

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  • Objet : MS 02-RRB2025_réf.14-2 (ACMS M24-104 lot 2 VRD - Réalisation des travaux accompagnant les aménagements du Réseau Restructuré de Bus Opérations -2025 -2026)

    Montant : 475 000,00 € · Notifié le : 17/03/2025 · Durée : 3 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : EUROVIA DROME ARDECHE LOIRE AUVERGNE

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  • Objet : Fourniture et Déploiement du Système d’Aide à l’Exploitation (SAE) pour les lignes B & C- Procédure sans publicité ni mise en concurrence

    Montant : 2 998 600,00 € · Notifié le : 14/03/2025 · Durée : 2 ans

    Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable

    Titulaire : EQUANS FRANCE

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  • Objet : Marché Charpente Métallique des ombrières photovoltaïques du parking Durtol

    Montant : 155 000,00 € · Notifié le : 03/03/2025 · Durée : 3 mois

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : CONSTRUCTIONS METALLIQUES BOURBONNAISES

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  • Objet : Animation, suivi et évaluation du comité des usagers et des partenaires (CUP)

    Montant : 50 000,00 € · Notifié le : 27/02/2025 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : EBULIS

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  • Objet : MS15 - Maitrise d’oeuvre pour la réfection du Viaduc des Carmes<br />(M22-31 Accord-cadre à marchés subséquents de maîtrise d’oeuvre)

    Montant : 50 795,00 € · Notifié le : 18/02/2025 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : SCE

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  • Objet : MS06 Accompagnement en communication pour inciter aux bons comportements dans les transports en commun

    Montant : 100 000,00 € · Notifié le : 10/02/2025 · Durée : 2 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : ALL CONTENTS

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  • Objet : MS06 Accompagnement en communication pour inciter aux bons comportements dans les transports en commun

    Montant : 100 000,00 € · Notifié le : 10/02/2025 · Durée : 2 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

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  • Objet : MS19 Diagnostic structure de chaussée rue du Général Sarrail<br />(AC M22-27 Géotechnique - Pollution des sols et des eaux souterraines)

    Montant : 5 975,00 € · Notifié le : 05/02/2025 · Durée : 1 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : ABO-ERG GEOTECHNIQUE

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  • Objet : MS19 Diagnostic structure de chaussée rue du Général Sarrail<br />(AC M22-27 Géotechnique - Pollution des sols et des eaux souterraines)

    Montant : 5 975,00 € · Notifié le : 05/02/2025 · Durée : 1 mois

    Statut : Procédure adaptée

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  • Objet : Réalisation des travaux accompagnant les aménagements du Réseau Restructuré de Bus Opérations -2025 -2026

    Montant : 3 000 000,00 € · Notifié le : 04/02/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

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  • Objet : Réalisation des travaux accompagnant les aménagements du Réseau Restructuré de Bus Opérations -2025 -2026

    Montant : 20 000 000,00 € · Notifié le : 21/01/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : COLAS FRANCE (ETABLISSEMENT DE LEMPDES)

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  • Objet : Réalisation des travaux accompagnant les aménagements du Réseau Restructuré de Bus Opérations -2025 -2026

    Montant : 20 000 000,00 € · Notifié le : 21/01/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : GUINTOLI

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  • Objet : Réalisation des travaux accompagnant les aménagements du Réseau Restructuré de Bus Opérations -2025 -2026

    Montant : 20 000 000,00 € · Notifié le : 21/01/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : EUROVIA DROME ARDECHE LOIRE AUVERGNE

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  • Objet : Réalisation des travaux accompagnant les aménagements du Réseau Restructuré de Bus Opérations -2025 -2026

    Montant : 20 000 000,00 € · Notifié le : 21/01/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : EIFFAGE ROUTE CENTRE EST (LOIRE AUVERGNE)

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  • Objet : Animation de stands "Covoiturage" sur le territoire de la métropole clermontoise

    Montant : 60 000,00 € · Notifié le : 09/01/2025 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : FLORIAN DA SILVA

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  • Objet : Animation de stands "Covoiturage" sur le territoire de la métropole clermontoise

    Montant : 60 000,00 € · Notifié le : 09/01/2025 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

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  • Objet : Marché réservé de nettoyage des locaux du SMTC-AC

    Montant : 315 000,00 € · Notifié le : 02/01/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : APS (AUTO CLEAN)

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  • Objet : Marché réservé de nettoyage des locaux du SMTC-AC

    Montant : 315 000,00 € · Notifié le : 02/01/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

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  • Objet : Renouvellement et suivi des adaptations de l’information cartographique du réseau de transport en commun de l’agglomération clermontoise

    Montant : 42 870,00 € · Notifié le : 17/12/2024 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : LATITUDE (LATITUDE - CARTAGENE)

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  • Objet : Renouvellement et suivi des adaptations de l’information cartographique du réseau de transport en commun de l’agglomération clermontoise

    Montant : 42 870,00 € · Notifié le : 17/12/2024 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

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  • Objet : MS18 G2 PRO Escalier Jardin Lecoq <br />(AC M22-27 Géotechnique - Pollution des sols et des eaux souterraines)

    Montant : 7 760,00 € · Notifié le : 27/11/2024 · Durée : 2 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : ABO-ERG GEOTECHNIQUE

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  • Objet : MS18 G2 PRO Escalier Jardin Lecoq <br />(AC M22-27 Géotechnique - Pollution des sols et des eaux souterraines)

    Montant : 7 760,00 € · Notifié le : 27/11/2024 · Durée : 2 mois

    Statut : Procédure adaptée

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  • Objet : FOURNITURE ET POSE DE MOBILIER DE STATIONNEMENT VÉLOS SECURISES ET ACQUISITION D’UN SYSTÈME DE CONTRÔLE D’ACCÈS ET DE GESTION

    Montant : 400 000,00 € · Notifié le : 24/10/2024 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : ALTINNOVA

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  • Objet : FOURNITURE ET POSE DE MOBILIER DE STATIONNEMENT VÉLOS SECURISES ET ACQUISITION D’UN SYSTÈME DE CONTRÔLE D’ACCÈS ET DE GESTION

    Montant : 400 000,00 € · Notifié le : 24/10/2024 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

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  • Objet : Entretien de la plateforme et du rail du tramway de Clermont-Ferrand <br />Consultation allotie : <br />- lot 01: Entretien de la plateforme du tramway de Clermont-Ferrand<br />- lot 02: Entretien du rail du tramway de Clermont-Ferrand <br />

    Montant : 3 000 000,00 € · Notifié le : 10/10/2024 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

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  • Objet : ACQUISITION D’AUTOBUS ARTICULES ET DE LEUR SYSTÈME DE CHARGE

    Montant : 11 050 767,00 € · Notifié le : 23/09/2024 · Durée : 3 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : IVECO FRANCE

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  • Objet : ACQUISITION D’AUTOBUS ARTICULES ET DE LEUR SYSTÈME DE CHARGE

    Montant : 11 050 767,00 € · Notifié le : 23/09/2024 · Durée : 3 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

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  • Objet : Accompagnement en communication du service SMTC’Pro

    Montant : 40 000,00 € · Notifié le : 30/07/2024 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : ALL CONTENTS

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  • Objet : Accompagnement en communication du service SMTC’Pro

    Montant : 40 000,00 € · Notifié le : 30/07/2024 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

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  • Objet : Travaux de réfection des dalles du centre de maintenance T2C de Champratel

    Montant : 147 411,00 € · Notifié le : 30/07/2024 · Durée : 10 mois

    Statut : Procédure adaptée

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  • Objet : MS14 - Mission de maîtrise d’oeuvre pour la réalisation des aménagements du réseau restructuré de bus 2025 (RRB 2025)<br />(M22-31 Accord-cadre à marchés subséquents de maîtrise d’oeuvre)

    Montant : 649 500,00 € · Notifié le : 30/07/2024 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

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  • Objet : Travaux de réfection des dalles du centre de maintenance T2C de Champratel

    Montant : 17 976,00 € · Notifié le : 19/07/2024 · Durée : 10 mois

    Statut : Procédure adaptée

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  • Objet : Marché Ouvrage d’Art 2 - Cournon et Oradou

    Montant : 2 580 800,00 € · Notifié le : 15/07/2024 · Durée : 1 an

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : NGE GENIE CIVIL

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  • Objet : Marché Ouvrage d’Art 2 - Cournon et Oradou

    Montant : 2 580 800,00 € · Notifié le : 15/07/2024 · Durée : 1 an

    Statut : Appel d'offres ouvert

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  • Objet : MS13 - Mission de maîtrise d’oeuvre relative au devenir de la ligne A du tramway de Clermont-Ferrand <br />(M22-31 Accord-cadre à marchés subséquents de maîtrise d’oeuvre)

    Montant : 68 350,00 € · Notifié le : 08/07/2024 · Durée : 8 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : SYSTRA FRANCE (SYSTRA)

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  • Objet : MS13 - Mission de maîtrise d’oeuvre relative au devenir de la ligne A du tramway de Clermont-Ferrand <br />(M22-31 Accord-cadre à marchés subséquents de maîtrise d’oeuvre)

    Montant : 68 350,00 € · Notifié le : 08/07/2024 · Durée : 8 mois

    Statut : Procédure adaptée

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  • Objet : Accord-cadre à marchés subséquents pour l’accompagnement du SMTC-AC dans la définition de la stratégie et du plan de communication 360° d’un projet défini

    Montant : 30 000,00 € · Notifié le : 28/06/2024 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : TERRA PUBLICA

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  • Objet : Accord-cadre à marchés subséquents pour l’accompagnement du SMTC-AC dans la définition de la stratégie et du plan de communication 360° d’un projet défini

    Montant : 30 000,00 € · Notifié le : 28/06/2024 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

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  • Objet : Renouvellement des accords cadre de prestations juridiques du SMTC-AC <br />Lot 1 : Conseil juridique<br />Lot 2 : Défense / représentation et conseil en lien avec un contentieux en cours ou à venir

    Montant : 30 000,00 € · Notifié le : 28/06/2024 · Durée : 3 ans

    Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable

    Titulaire : CABANES AVOCATS

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  • Objet : Renouvellement des accords cadre de prestations juridiques du SMTC-AC <br />Lot 1 : Conseil juridique<br />Lot 2 : Défense / représentation et conseil en lien avec un contentieux en cours ou à venir

    Montant : 30 000,00 € · Notifié le : 28/06/2024 · Durée : 3 ans

    Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable

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  • Objet : Renouvellement des accords cadre de prestations juridiques du SMTC-AC <br />Lot 1 : Conseil juridique<br />Lot 2 : Défense / représentation et conseil en lien avec un contentieux en cours ou à venir

    Montant : 90 000,00 € · Notifié le : 28/06/2024 · Durée : 3 ans

    Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable

    Titulaire : CABANES AVOCATS

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  • Objet : Renouvellement des accords cadre de prestations juridiques du SMTC-AC <br />Lot 1 : Conseil juridique<br />Lot 2 : Défense / représentation et conseil en lien avec un contentieux en cours ou à venir

    Montant : 90 000,00 € · Notifié le : 28/06/2024 · Durée : 3 ans

    Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable

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  • Objet : TRAVAUX DE CONSTRUCTION POUR LA REALISATION D’UN NOUVEAU CENTRE D’EXPLOITATION ET DE REMISAGE BUS DE L’AGGLOMERATION CLERMONTOISE « DEPOT BUS INSPIRE » LOT 9

    Montant : 713 525,00 € · Notifié le : 21/06/2024 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : CH4NGE

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  • Objet : TRAVAUX DE CONSTRUCTION POUR LA REALISATION D’UN NOUVEAU CENTRE D’EXPLOITATION ET DE REMISAGE BUS DE L’AGGLOMERATION CLERMONTOISE « DEPOT BUS INSPIRE » LOT 9

    Montant : 713 525,00 € · Notifié le : 21/06/2024 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

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  • Objet : Exploitation de C. la navette, ligne de bus de centre-ville, intégrée au réseau commercial urbain de T2C.

    Montant : 298 220,00 € · Notifié le : 12/06/2024 · Durée : 1 an

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : TRANSPORTS FONTANON

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  • Objet : Exploitation de C. la navette, ligne de bus de centre-ville, intégrée au réseau commercial urbain de T2C.

    Montant : 298 220,00 € · Notifié le : 12/06/2024 · Durée : 1 an

    Statut : Appel d'offres ouvert

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  • Objet : MS14 - Réalisation des aménagements RRB 2024 - Anatole France<br />(AC M22-06 - Réalisation de travaux préparatoires et de travaux d’accompagnement des diagnostics archéologiques dans le cadre du projet InspiRe)

    Montant : 743 067,00 € · Notifié le : 07/06/2024 · Durée : 3 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : EIFFAGE ROUTE CENTRE EST (LOIRE AUVERGNE)

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  • Objet : MS14 - Réalisation des aménagements RRB 2024 - Anatole France<br />(AC M22-06 - Réalisation de travaux préparatoires et de travaux d’accompagnement des diagnostics archéologiques dans le cadre du projet InspiRe)

    Montant : 743 067,00 € · Notifié le : 07/06/2024 · Durée : 3 mois

    Statut : Procédure adaptée

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  • Objet : Marché de mise en oeuvre des systèmes en ligne et de création d’une GTC

    Montant : 3 889 398,00 € · Notifié le : 07/06/2024 · Durée : 5 ans

    Statut : Procédure avec négociation

    Titulaire : ROIRET TRANSPORT

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  • Objet : Marché de mise en oeuvre des systèmes en ligne et de création d’une GTC

    Montant : 3 889 398,00 € · Notifié le : 07/06/2024 · Durée : 5 ans

    Statut : Procédure avec négociation

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  • Objet : Lot 5 Escalier Jardin Lecoq-TRAVAUX ALLEES DU CARDO

    Montant : 124 795,00 € · Notifié le : 06/06/2024 · Durée : 11 mois

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : SORAMA

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  • Objet : Lot 5 Escalier Jardin Lecoq-TRAVAUX ALLEES DU CARDO

    Montant : 124 795,00 € · Notifié le : 06/06/2024 · Durée : 11 mois

    Statut : Appel d'offres ouvert

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  • Objet : MS13 - Réalisation des aménagements RRB 2024 - Chanteranne / Forest / Cournon<br />(AC M22-06 - Réalisation de travaux préparatoires et de travaux d’accompagnement des diagnostics archéologiques dans le cadre du projet InspiRe)

    Montant : 516 239,00 € · Notifié le : 24/05/2024 · Durée : 3 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : EUROVIA DROME ARDECHE LOIRE AUVERGNE

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  • Objet : MS13 - Réalisation des aménagements RRB 2024 - Chanteranne / Forest / Cournon<br />(AC M22-06 - Réalisation de travaux préparatoires et de travaux d’accompagnement des diagnostics archéologiques dans le cadre du projet InspiRe)

    Montant : 516 239,00 € · Notifié le : 24/05/2024 · Durée : 3 mois

    Statut : Procédure adaptée

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  • Objet : Accord-cadre à marchés subséquents pour l’accompagnement du SMTC-AC dans la définition de la stratégie et du plan de communication 360° d’un projet défini

    Montant : 8 000,00 € · Notifié le : 16/05/2024 · Durée : 6 mois

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : ALL CONTENTS

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  • Objet : Accord-cadre à marchés subséquents pour l’accompagnement du SMTC-AC dans la définition de la stratégie et du plan de communication 360° d’un projet défini

    Montant : 8 000,00 € · Notifié le : 16/05/2024 · Durée : 6 mois

    Statut : Appel d'offres ouvert

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  • Objet : Marché parking ROYAT - CHAMALIERES

    Montant : 298 951,00 € · Notifié le : 06/05/2024 · Durée : 1 an

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : ENTREPRISE RENON (SER PUY DE DOME)

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  • Objet : Marché parking ROYAT - CHAMALIERES

    Montant : 1 071 172,00 € · Notifié le : 06/05/2024 · Durée : 1 an

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : GAGNEPARK

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  • Objet : Marché parking ROYAT - CHAMALIERES

    Montant : 121 262,00 € · Notifié le : 06/05/2024 · Durée : 1 an

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : EIFFAGE ROUTE CENTRE EST (LES ASPHALTEURS REUNIS)

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  • Objet : Marché parking ROYAT - CHAMALIERES - LOT ELECTRICITE

    Montant : 295 000,00 € · Notifié le : 06/05/2024 · Durée : 1 an

    Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable

    Titulaire : VB ENERGIES ET SERVICES

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  • Objet : Marché parking ROYAT - CHAMALIERES

    Montant : 15 389,00 € · Notifié le : 06/05/2024 · Durée : 1 an

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : JS CONCEPT

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  • Objet : Marché parking ROYAT - CHAMALIERES

    Montant : 410 550,00 € · Notifié le : 06/05/2024 · Durée : 1 an

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : GAGNEPARK

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  • Objet : SECURISATION DU SI SUPPORTANT L’ACTIVITE DES TRANSPORTS EN COMMUN DE L’AGGLOMERATION CLERMONTOISE

    Montant : 152 283,00 € · Notifié le : 06/05/2024 · Durée : 5 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : NOMIOS

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  • Objet : SECURISATION DU SI SUPPORTANT L’ACTIVITE DES TRANSPORTS EN COMMUN DE L’AGGLOMERATION CLERMONTOISE

    Montant : 180 280,00 € · Notifié le : 06/05/2024 · Durée : 5 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : NOMIOS

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  • Objet : ACQUISITION ET MAINTENANCE D’UN LOGICIEL EN LIGNE DE TRAITEMENT DES DOSSIERS DE DEMANDE DE TARIFICATION SOLIDAIRE DU RESEAU T2C

    Montant : 134 000,00 € · Notifié le : 24/04/2024 · Durée : 8 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : ONTOMANTICS SAS

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  • Objet : ACQUISITION ET MAINTENANCE D’UN LOGICIEL EN LIGNE DE TRAITEMENT DES DOSSIERS DE DEMANDE DE TARIFICATION SOLIDAIRE DU RESEAU T2C

    Montant : 134 000,00 € · Notifié le : 24/04/2024 · Durée : 8 ans

    Statut : Procédure adaptée

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  • Objet : SECURISATION DU SI SUPPORTANT L’ACTIVITE DES TRANSPORTS EN COMMUN DE L’AGGLOMERATION CLERMONTOISE

    Montant : 138 134,00 € · Notifié le : 22/04/2024 · Durée : 5 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : NEYRIAL CENTRE FRANCE

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Labels et certificats de SMTC SYNDICAT MIXTE DES TRANSPORTS EN COMMUN DE L'AGGLOMERATION CLERMONTOISE

Aucun label ou certificat pour cette entreprise.

Marques déposées par SMTC SYNDICAT MIXTE DES TRANSPORTS EN COMMUN DE L'AGGLOMERATION CLERMONTOISE

  • Ben Bus de nuit
    Enregistrée le 13/06/2017
    Expire le 13/06/2027
    Classes : 16 , 35 , 39 , 41
    Numéro : FR4368235
    Marque enregistrée
  • BEN BUS DE NUIT
    Enregistrée le 13/06/2017
    Expire le 13/06/2027
    Classes : 16 , 35 , 39 , 41
    Numéro : FR4368245
    Marque enregistrée
  • C.vélo
    Enregistrée le 13/06/2017
    Expire le 13/06/2027
    Classes : 16 , 35 , 39 , 41
    Numéro : FR4368254
    Marque enregistrée
  • C.VELO SERVICE DE LOCATION DE VELOS
    Enregistrée le 13/06/2017
    Expire le 13/06/2027
    Classes : 16 , 35 , 39 , 41
    Numéro : FR4368261
    Marque enregistrée
  • AuverMoov
    Enregistrée le 11/05/2017
    Expire le 30/05/2026
    Classes : 16 , 35 , 39 , 41
    Numéro : FR4360677
    Demande totalement rejetée
  • AUVERMOOV
    Enregistrée le 11/05/2017
    Expire le 11/05/2027
    Classes : 16 , 35 , 39 , 41
    Numéro : FR4360685
    Marque enregistrée
  • la CUVÉE du tram côtes d'Auvergne
    Enregistrée le 04/10/2006
    Expire le 04/10/2016
    Classes : 33
    Numéro : FR3454213
    Marque expirée

Brevets déposés par SMTC SYNDICAT MIXTE DES TRANSPORTS EN COMMUN DE L'AGGLOMERATION CLERMONTOISE

  • DISPOSITIF D'AIDE A L'ACCOSTAGE DE VEHICULES DE TRANSPORT EN COMMUN
    Enregistré le 29/01/2004
    Expiré le 19/01/2006
    Numéro : FR0400839
    Classes : B62D15/029
    Dossier rejeté définitivement
  • SYSTEME DE DETECTION DE PERSONNES A MOBILITE REDUITE
    Enregistré le 01/08/2005
    Expiré le 31/08/2018
    Numéro : FR0552410
    Classes : G07C9/28 , G08G1/127
    Déchu

Aides perçues par SMTC SYNDICAT MIXTE DES TRANSPORTS EN COMMUN DE L'AGGLOMERATION CLERMONTOISE

Aucune aide européenne n'est disponible pour cette entreprise.