| Code NAF ou APE : | 84.13Z |
|---|---|
| Domaine d’activité : | Administration publique et défense ; sécurité sociale obligatoire |
| Convention collective : |
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Informations juridiques de SYNDICAT MIXTE D'AMENAGEMENT DE L'ARVE ET DE SES AFFLUENTS (SM3A)
| SIREN : | 257 401 943 |
|---|---|
| SIRET (siège) : | 257 401 943 00044 |
| Forme juridique : | Syndicat mixte fermé |
| Numéro de TVA : |
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| Inscription au RCS : | Non inscrit |
| Inscription au RNE : | Non inscrit |
Activité de SYNDICAT MIXTE D'AMENAGEMENT DE L'ARVE ET DE SES AFFLUENTS (SM3A)
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Etablissements de l'entreprise SYNDICAT MIXTE D'AMENAGEMENT DE L'ARVE ET DE SES AFFLUENTS (SM3A)
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Adresse : 300 CHEMIN DES PRES MOULIN 74800 SAINT-PIERRE-EN-FAUCIGNYDate de création : 01/01/2016
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Adresse : 56 PLACE DE L'HOTEL DE VILLE 74130 BONNEVILLEDate de création : 14/05/2002Date de clôture : 01/01/2016
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Adresse : 15 RUE SAINTE-CATHERINE 74130 BONNEVILLEDate de création : 01/11/1996Date de clôture : 14/05/2002Activité distincte : Tutelle des activités économiques (75.1E)
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Adresse : MAIRIE PLACE DE L'HOTEL DE VILLE 74130 BONNEVILLEDate de création : 03/11/1994Date de clôture : 31/12/1996Activité distincte : Tutelle des activités économiques (75.1E)
Etablissements de l'entreprise SYNDICAT MIXTE D'AMENAGEMENT DE L'ARVE ET DE SES AFFLUENTS (SM3A)
Dirigeants et représentants de SYNDICAT MIXTE D'AMENAGEMENT DE L'ARVE ET DE SES AFFLUENTS (SM3A)
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Actionnaires et bénéficiaires effectifs de SYNDICAT MIXTE D'AMENAGEMENT DE L'ARVE ET DE SES AFFLUENTS (SM3A)
Aucun bénéficiaire n'est disponible pour cette entreprise.
Documents juridiques de SYNDICAT MIXTE D'AMENAGEMENT DE L'ARVE ET DE SES AFFLUENTS (SM3A)
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Comptes annuels de SYNDICAT MIXTE D'AMENAGEMENT DE L'ARVE ET DE SES AFFLUENTS (SM3A)
Aucun compte n'est disponible pour cette entreprise.
Conformité de SYNDICAT MIXTE D'AMENAGEMENT DE L'ARVE ET DE SES AFFLUENTS (SM3A)
0 procédure collective
Alertes de SYNDICAT MIXTE D'AMENAGEMENT DE L'ARVE ET DE SES AFFLUENTS (SM3A)
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Procédures collectives de SYNDICAT MIXTE D'AMENAGEMENT DE L'ARVE ET DE SES AFFLUENTS (SM3A)
Aucune procédure collective n'est disponible pour cette entreprise.
Contentieux de SYNDICAT MIXTE D'AMENAGEMENT DE L'ARVE ET DE SES AFFLUENTS (SM3A)
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Tribunal judiciaire d'Annecy, 22/05/2026, 25/00051Début du contentieux : 10/09/2025Position : DemandeurAutres parties : GENERATEUR 9Dispositif : Autres décisions constatant le dessaisissement en mettant fin à l'instance et à l'actionLire sur Pappers Justice
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Tribunal judiciaire d'Annecy, 22/05/2026, 25/00050Début du contentieux : 10/09/2025Position : DemandeurAutres parties : GENERATEUR 9Dispositif : Autres décisions constatant le dessaisissement en mettant fin à l'instance et à l'actionLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Grenoble, 14/04/2026, 2511096Début du contentieux : 17/02/2026Position : DemandeurDispositif : ExtensionLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Grenoble, 17/02/2026, 2511096Début du contentieux : 18/09/2024Position : DemandeurAutres parties : SCI VAL DU BRONZE, SCI Perimmo, COMMUNE DE MAGLAND, DEPARTEMENT DE LA HAUTE SAVOIEDispositif : Expertise / MédiationLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Grenoble, 14/01/2025, 2407676Début du contentieux : 10/10/2024Position : DemandeurAutres parties : oppe Potthoff Bonnevile SAS, copropriété 377 quai du Bargy, copropriété Challamel Vallier, SYND COPROPRIETE LE BARGY, copropriété Boisier Moenne Loccoz, COMMUNAUTE DE COMMUNES FAUCIGNY GLIERES, MURINDUS, office public d'habitat de la Haute-Savoie, Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 2, Personne anonymisée 3, Personne anonymisée 4, Personne anonymisée 5, Personne anonymisée 6, Personne anonymisée 7, Personne anonymisée 8, Personne anonymisée 9, Personne anonymisée 10, Personne anonymisée 11, Personne anonymisée 12, Personne anonymisée 13Lire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Grenoble, 10/10/2024, 2407676Position : DemandeurDispositif : Expertise / MédiationLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Grenoble, 18/09/2024, 2406947Position : DemandeurAutres parties : COMMUNE DE MAGLAND, DEPARTEMENT DE LA HAUTE SAVOIEDispositif : Expertise / MédiationLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Grenoble, 27/07/2023, 2301273Début du contentieux : 13/04/2023Position : DemandeurAutres parties : Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 2, Personne anonymisée 3, Personne anonymisée 4, Personne anonymisée 5Dispositif : ExtensionLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Grenoble, 19/07/2023, 2301273Début du contentieux : 13/04/2023Position : DemandeurAutres parties : Copropriété REGAT, Copropriété Marcellin MONTESSUIT, Copropriété Les Rives du Borne, Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 2, Personne anonymisée 3, Personne anonymisée 4, Personne anonymisée 5, Personne anonymisée 6, Personne anonymisée 7, Personne anonymisée 8, Personne anonymisée 9, Personne anonymisée 10, Personne anonymisée 11, Personne anonymisée 12, Personne anonymisée 13, Personne anonymisée 14, Personne anonymisée 15, Personne anonymisée 16, Personne anonymisée 17, Personne anonymisée 18, Personne anonymisée 19, Personne anonymisée 20, Personne anonymisée 21, Personne anonymisée 22, Personne anonymisée 23, Personne anonymisée 24, Personne anonymisée 25, Personne anonymisée 26, Personne anonymisée 27, Personne anonymisée 28, Personne anonymisée 29, Personne anonymisée 30, Personne anonymisée 31, Personne anonymisée 32, Personne anonymisée 33, Personne anonymisée 34, Personne anonymisée 35, Personne anonymisée 36, Personne anonymisée 37, Personne anonymisée 38, Personne anonymisée 39, Personne anonymisée 40, Personne anonymisée 41, Personne anonymisée 42, Personne anonymisée 43, Personne anonymisée 44, Personne anonymisée 45, Personne anonymisée 46, Personne anonymisée 47, Personne anonymisée 48, Personne anonymisée 49, Personne anonymisée 50Dispositif : ExtensionLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Grenoble, 03/07/2023, 2303778Position : DéfendeurAutres parties : DECREMPS BTP, Sarl A CédricDispositif : RejetLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Grenoble, 13/04/2023, 2301273Position : DemandeurAutres parties : Commune de Bonneville, Direction de l'immobilier de l'Etat, Direction interrégionale des services pénitentiaire d'Auvergne Rhône-Alpes, DEPARTEMENT DE LA HAUTE SAVOIEDispositif : Expertise / MédiationLire sur Pappers Justice
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Cour de cassation, 19/12/2019, 18-25.010Début du contentieux : 19/09/2018Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 1Dispositif : RejetLire sur Pappers Justice
Annonces de SYNDICAT MIXTE D'AMENAGEMENT DE L'ARVE ET DE SES AFFLUENTS (SM3A)
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Entreprises citées de SYNDICAT MIXTE D'AMENAGEMENT DE L'ARVE ET DE SES AFFLUENTS (SM3A)
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SECOURISK COORDINATION SECURITE (794 512 962) Cité 1 fois en 2017Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés SYNDICAT MIXTE D'AMENAGEMENT DE L'ARVE ET DE SES AFFLUENTS (SM3A) et SECOURISK COORDINATION SECURITE de la relation : AssureurDirigeants et bénéficiaires effectifs : Wilfrid MAILLE
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Appels d'offres lancés par SYNDICAT MIXTE D'AMENAGEMENT DE L'ARVE ET DE SES AFFLUENTS (SM3A)
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Objet : MISSION D’ASSISTANCE FONCIERE POUR LA RESTAURATION DE LA MENOGE ENTRE FILLINGES ET BONNE
Montant : 150 000,00 € · Notifié le : 16/06/2026 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : MARCELEON
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Objet : MO RESTAURATION ET VALORISATION DU LIT ET BERGES TORRENT DE L ARPETTAZ COMMUNE LES GETS
Montant : 148 781,00 € · Notifié le : 12/06/2026 · Durée : 8 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SAGE ENVIRONNEMENT
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Objet : MO RESTAURATION ET VALORISATION DU LIT ET BERGES TORRENT DE L ARPETTAZ COMMUNE LES GETS
Montant : 148 781,00 € · Notifié le : 12/06/2026 · Durée : 8 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ARTER AGENCE (ARTER)
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Objet : MO RESTAURATION ET VALORISATION DU LIT ET BERGES TORRENT DE L ARPETTAZ COMMUNE LES GETS
Montant : 148 781,00 € · Notifié le : 12/06/2026 · Durée : 8 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ALP'VRD INGENIERIE
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Objet : MODELISATION HYDRAULIQUE ET REALISATION AVP D’AMENAGEMENTS SUR LE TORRENT DU MARNAZ
Montant : 100 000,00 € · Notifié le : 05/06/2026 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ARTER AGENCE (ARTER)
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Objet : MODELISATION HYDRAULIQUE ET REALISATION AVP D’AMENAGEMENTS SUR LE TORRENT DU MARNAZ
Montant : 100 000,00 € · Notifié le : 05/06/2026 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SAGE ENVIRONNEMENT
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Objet : ETUDE GLOBALE DU TORRENT DE L ENGLENNAZ
Montant : 93 908,00 € · Notifié le : 03/06/2026 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : LOMBARDI INGENIERIE
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Objet : TRAVAUX DE CONFORTEMENT DU SYSTEME D’ENDIGUEMENT DE MAGLAND CENTRE - VAL D’ARVE / LOT1 - TERRASSEMENT, ENROCHEMENTS, PALPLANCHES, RESEAUX ET VOIRIE
Montant : 3 394 995,00 € · Notifié le : 29/05/2026 · Durée : 1 an
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : DECREMPS BTP
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Objet : TRAVAUX DE CONFORTEMENT DU SYSTEME D’ENDIGUEMENT DE MAGLAND CENTRE - VAL D’ARVE / LOT1 - TERRASSEMENT, ENROCHEMENTS, PALPLANCHES, RESEAUX ET VOIRIE
Montant : 3 394 995,00 € · Notifié le : 29/05/2026 · Durée : 1 an
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : DFC BATTAGE
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Objet : RECONVERSION ECOLOGIQUE ET PAYSAGERE DES ANCIENNES LAGUNE DE BOGEVE
Montant : 476 420,00 € · Notifié le : 28/05/2026 · Durée : 10 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : GUINTOLI
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Objet : MO CONFORTEMENT SYSTEMES ENDIGUEMENT MAGLAND
Montant : 542 200,00 € · Notifié le : 28/05/2026 · Durée : 7 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SAFEGE
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Objet : SUPPORTS DE COMMUNICATION COUVRANT LES TRAVAUX D’ENDIGUEMENT DU BORNE ET DE L’ARVE SUR LES TERRITOIRES DE SAINT-PIERRE-EN-FAUCIGNY, BONNEVILLE ET AYZE (74)
Montant : 50 000,00 € · Notifié le : 22/05/2026 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : MELIS SIGNALETIQUE
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Objet : TRAVAUX DE CONFORTEMENT DU SYSTEME D’ENDIGUEMENT DE MAGLAND CENTRE - VAL D’ARVE / LOT2 - GENIE ECOLOGIQUE, AMENAGEMENTS PAYSAGERS ET ENVIRONNEMENTAUX, CHEMINEMENT ET STATIONNEMENT, TRAVAUX FORESTIERS
Montant : 675 776,00 € · Notifié le : 13/05/2026 · Durée : 1 an
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : ESPACES RURAUX MONTAGNARDS
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Objet : TRAVAUX DE CONFORTEMENT DU SYSTEME D’ENDIGUEMENT DE MAGLAND CENTRE - VAL D’ARVE / LOT2 - GENIE ECOLOGIQUE, AMENAGEMENTS PAYSAGERS ET ENVIRONNEMENTAUX, CHEMINEMENT ET STATIONNEMENT, TRAVAUX FORESTIERS
Montant : 675 776,00 € · Notifié le : 13/05/2026 · Durée : 1 an
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : MILLET PAYSAGE-ENVIRONNEMENT
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Objet : REALISATION DIAG VULNERABILITE AUX INONDATIONS A L’ECHELLE DE BATIMENTS TERRITOIRE GIFFRE
Montant : 211 760,00 € · Notifié le : 05/05/2026 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : OSGAPI SGS (OSGAPI)
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Objet : ENTRETIEN VEGETATION ET TRAVAUX-GESTION DES COURS D EAU - FORON CHABLAIS GENEVOIS
Montant : 400 000,00 € · Notifié le : 30/04/2026 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : LEMAN INITIATIVE EMPLOI NATURE
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Objet : ENTRETIEN VEGETATION ET TRAVAUX-GESTION DES COURS D EAU - FORON CHABLAIS GENEVOIS
Montant : 400 000,00 € · Notifié le : 30/04/2026 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : GUIGONNAT (GUIGONNAT ELAGAGE)
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Objet : ETUDE FAISABILITE POUR RESTAU ESPACE MOBILITE GIFFRE, RENAT CHESSIN ET PROTEC ENJEUX CONTRE INONDATIONS THEZIERES A TANINGES
Montant : 82 360,00 € · Notifié le : 29/04/2026 · Durée : 10 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SAGE ENVIRONNEMENT
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Objet : DOSSIERS REGLEMENTAIRES ET SUIVIS OPERATIONS RESTAURATION ECO HYDROMORPHOLOGIQUE DE L EBPB 2020-2024
Montant : 170 877,00 € · Notifié le : 29/04/2026 · Durée : 8 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : AMETEN
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Objet : ENTRETIEN VEGETATION ET TRAVAUX GESTION DES COURS D EAU LOT No1 ARVE AMONT
Montant : 2 400 000,00 € · Notifié le : 29/04/2026 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : CHAMP DES CIMES
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Objet : ENTRETIEN VEGETATION ET TRAVAUX GESTION DES COURS D EAU LOT No1 ARVE AMONT
Montant : 2 400 000,00 € · Notifié le : 29/04/2026 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : MB AGRI
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Objet : ENTRETIEN VEGETATION ET TRAVAUX GESTION DES COURS D EAU LOT No1 ARVE AMONT
Montant : 2 400 000,00 € · Notifié le : 29/04/2026 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : ESPACES RURAUX MONTAGNARDS
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Objet : ENTRETIEN VEGETATION ET TRAVAUX-GESTION DES COURS D EAU - BORNE ET ARVE MEDIAN
Montant : 2 400 000,00 € · Notifié le : 29/04/2026 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : ASSOCIATION ALVEOLE
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Objet : ENTRETIEN VEGETATION ET TRAVAUX-GESTION DES COURS D EAU - BORNE ET ARVE MEDIAN
Montant : 2 400 000,00 € · Notifié le : 29/04/2026 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : ESPACES RURAUX MONTAGNARDS
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Objet : ENTRETIEN VEGETATION ET TRAVAUX-GESTION DES COURS D EAU - BORNE ET ARVE MEDIAN
Montant : 2 400 000,00 € · Notifié le : 29/04/2026 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : MB AGRI
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Objet : ENTRETIEN VEGETATION ET TRAVAUX-GESTION DES COURS D EAU - BORNE ET ARVE MEDIAN
Montant : 2 400 000,00 € · Notifié le : 29/04/2026 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : CHAMP DES CIMES
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Objet : ENTRETIEN VEGETATION ET TRAVAUX-GESTION DES COURS D EAU - AMONT
Montant : 2 400 000,00 € · Notifié le : 29/04/2026 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : TP ALPIN
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Objet : ENTRETIEN VEGETATION ET TRAVAUX-GESTION DES COURS D EAU - AMONT
Montant : 2 400 000,00 € · Notifié le : 29/04/2026 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : CHAMP DES CIMES
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Objet : ENTRETIEN VEGETATION ET TRAVAUX-GESTION DES COURS D EAU - AMONT
Montant : 2 400 000,00 € · Notifié le : 29/04/2026 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : ESPACES RURAUX MONTAGNARDS
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Objet : ENTRETIEN VEGETATION ET TRAVAUX - GESTION DES COURS D EAU - AVAL
Montant : 2 800 000,00 € · Notifié le : 29/04/2026 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : TP ALPIN
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Objet : ENTRETIEN VEGETATION ET TRAVAUX - GESTION DES COURS D EAU - AVAL
Montant : 2 800 000,00 € · Notifié le : 29/04/2026 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : CHAMP DES CIMES
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Objet : ENTRETIEN VEGETATION ET TRAVAUX - GESTION DES COURS D EAU - AVAL
Montant : 2 800 000,00 € · Notifié le : 29/04/2026 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : ESPACES RURAUX MONTAGNARDS
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Objet : CONSTRUCTION DE BASSINS PISCICOLES ET PEDAGOGIQUES AU SIEGE DU SM3A A ST-PIERRE-EN FAUCIGNY - LOT No2 : CHARPENTE COUVERTURE BARDAGE
Montant : 56 077,00 € · Notifié le : 28/04/2026 · Durée : 8 mois
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : PRAWOOD
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Objet : CONSTRUCTION DE BASSINS PISCICOLES ET PEDAGOGIQUES AU SIEGE DU SM3A A ST-PIERRE-EN FAUCIGNY - LOT No1 : TERRASSEMENT-MACONNERIE
Montant : 178 562,00 € · Notifié le : 15/04/2026 · Durée : 4 mois
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : ZANETTO SAS
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Objet : AMENAGEMENT D’UNE SALLE COMMUNE AU MOULIN DE BAJOLET - DEMOLITION-MACONNERIE
Montant : 58 433,00 € · Notifié le : 15/04/2026 · Durée : 5 mois
Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable
Titulaire : ZANETTO SAS
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Objet : RENATURATION DU FORON PAVG2
Montant : 1 280 989,00 € · Notifié le : 15/04/2026 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : FAMY TP
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Objet : RENATURATION DU FORON PAVG2
Montant : 1 280 989,00 € · Notifié le : 15/04/2026 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : FAMY
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Objet : TVX CONFORTEMENT RECONSTRUCTION DIGUES DU BORNE, RESTAURATION ECOLOGIQUE ET DE VELOROUTE A BONNEVILLE ET ST-PIERRE-EN-FAUCIGNY - LOT 1 : TVX FORESTIERS / TERRASSEMENTS / ENROCHEMENTS / RESEAUX ET VELOROUTE
Montant : 2 363 101,00 € · Notifié le : 09/04/2026 · Durée : 2 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : DECREMPS BTP
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Objet : TVX CONFORTEMENT RECONSTRUCTION DIGUES DU BORNE, RESTAURATION ECOLOGIQUE ET DE VELOROUTE A BONNEVILLE ET ST-PIERRE-EN-FAUCIGNY - LOT 1 : TVX FORESTIERS / TERRASSEMENTS / ENROCHEMENTS / RESEAUX ET VELOROUTE
Montant : 2 363 101,00 € · Notifié le : 09/04/2026 · Durée : 2 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : AGRI-SOLS
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Objet : TVX CONFORTEMENT RECONSTRUCTION DIGUES DU BORNE, RESTAURATION ECOLOGIQUE ET DE VELOROUTE A BONNEVILLE ET ST-PIERRE-EN-FAUCIGNY - LOT 1 : TVX FORESTIERS / TERRASSEMENTS / ENROCHEMENTS / RESEAUX ET VELOROUTE
Montant : 2 363 101,00 € · Notifié le : 09/04/2026 · Durée : 2 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : AGRI-SOLS
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Objet : RESTAURATION HYDROMORPHOLOGIQUE DE L’ARVE SUR L’ESPACE BORNE-PONT DE BELLECOMBE / ACTIONS AVA_01 ET AVA_02
Montant : 379 000,00 € · Notifié le : 08/04/2026 · Durée : 5 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : DECREMPS BTP
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Objet : RESTAURATION HYDROMORPHOLOGIQUE DE L’ARVE SUR L’ESPACE BORNE-PONT DE BELLECOMBE / ACTIONS AVA_01 ET AVA_02
Montant : 379 000,00 € · Notifié le : 08/04/2026 · Durée : 5 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : AGRI-SOLS
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Objet : TRAVAUX GESTION SEDIMENTAIRE ET INTERVENTION URGENCE LOT 3 BASSIN VERSANT DU GIFFRE
Montant : 1 370 000,00 € · Notifié le : 31/03/2026 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : TRONCHET TP
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Objet : TRAVAUX GESTION SEDIMENTAIRE ET INTERVENTION URGENCE LOT 3 BASSIN VERSANT DU GIFFRE
Montant : 1 370 000,00 € · Notifié le : 31/03/2026 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SARL DEPLACE
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Objet : TRAVAUX GESTION SEDIMENTAIRE ET INTERVENTION URGENCE LOT 3 BASSIN VERSANT DU GIFFRE
Montant : 1 370 000,00 € · Notifié le : 31/03/2026 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : FAVRAT MTP
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Objet : TRAVAUX GESTION SEDIMENTAIRE ET INTERVENTION URGENCE LOT 3 BASSIN VERSANT DU GIFFRE
Montant : 1 370 000,00 € · Notifié le : 31/03/2026 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : G PLANTAZ
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Objet : TRAVAUX GESTION SEDIMENTAIRE ET INTERVENTION URGENCE LOT 5 MENOGE ARVE AVAL ET FORON CHABLAIS GENEVOIS
Montant : 980 605,00 € · Notifié le : 31/03/2026 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : COLAS FRANCE (SMTP)
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Objet : LOT 1 : PRESTATIONS TOPOGRAPHIQUES ARVE AMONT
Montant : 270 555,00 € · Notifié le : 31/03/2026 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : CARRIER - GEOMETRES EXPERTS (CARRIER INGENIERIE-VRD)
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Objet : TRAVAUX GESTION SEDIMENTAIRE ET INTERVENTION URGENCE LOT 1 CCVCMB
Montant : 980 605,00 € · Notifié le : 31/03/2026 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : PUGNAT TP
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Objet : TRAVAUX GESTION SEDIMENTAIRE ET INTERVENTION URGENCE LOT 1 CCVCMB
Montant : 980 605,00 € · Notifié le : 31/03/2026 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : TRAPPIER GEORGES
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Objet : TRAVAUX GESTION SEDIMENTAIRE ET INTERVENTION URGENCE LOT 1 CCVCMB
Montant : 980 605,00 € · Notifié le : 31/03/2026 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : GRANULATS VICAT
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Objet : TRAVAUX GESTION SEDIMENTAIRE ET INTERVENTION URGENCE LOT 1 CCVCMB
Montant : 980 605,00 € · Notifié le : 31/03/2026 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : BENEDETTI-GUELPA
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Objet : TRAVAUX GESTION SEDIMENTAIRE ET INTERVENTION URGENCE LOT 2 CCPMB + MAGLAND + ARACHES LA FRASSE
Montant : 955 989,00 € · Notifié le : 31/03/2026 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : MABBOUX ROGER ET FILS
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Objet : TRAVAUX GESTION SEDIMENTAIRE ET INTERVENTION URGENCE LOT 4 BORNE ARVE MEDIAN
Montant : 480 109,00 € · Notifié le : 31/03/2026 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : COLAS FRANCE (SMTP)
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Objet : RESTAURATION DE LA CONFLUENCE ARVE/FORON PHASE ACT/EXE/DET/OPC/AOR
Montant : 145 510,00 € · Notifié le : 31/03/2026 · Durée : 3 ans
Statut : Appel d'offres restreint
Titulaire : BIOTEC INGENIERIE ECOLOGIQUE
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Objet : RESTAURATION DE LA CONFLUENCE ARVE/FORON PHASE ACT/EXE/DET/OPC/AOR
Montant : 145 510,00 € · Notifié le : 31/03/2026 · Durée : 3 ans
Statut : Appel d'offres restreint
Titulaire : SAFEGE
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Objet : LOT 2 : PRESTATIONS TOPOGRAPHIQUES SECTEUR ARVE AVAL
Montant : 451 728,00 € · Notifié le : 31/03/2026 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : SINTEGRA
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Objet : LOT 4 : PRESTATIONS TOPOGRAPHIQUES PAR METHODE AEROPORTEE SECTEUR BASSIN VERSANT DE L’ARVE
Montant : 510 628,00 € · Notifié le : 31/03/2026 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : SINTEGRA
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Objet : ACCORD-CADRE ETUDE CONNAISSANCE ZH BV ARVE - LOT 2 : MISE A JOUR DE L’INVENTAIRE DEPARTEMENTAL DES ZH
Montant : 267 500,00 € · Notifié le : 20/03/2026 · Durée : 2 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : SETEC HYDRATEC
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Objet : ACCORD-CADRE ETUDE CONNAISSANCE ZH BV ARVE - LOT 2 : MISE A JOUR DE L’INVENTAIRE DEPARTEMENTAL DES ZH
Montant : 267 500,00 € · Notifié le : 20/03/2026 · Durée : 2 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : DANIEL SALOMON
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Objet : ARASEMENT DU SEUIL DES PRAZ ET CONFORTEMENT DES BERGES A L’AVAL DE LA TELECABINE DE LA FLEGERE
Montant : 367 577,00 € · Notifié le : 17/03/2026 · Durée : 2 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ESPACES RURAUX MONTAGNARDS
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Objet : ARASEMENT DU SEUIL DES PRAZ ET CONFORTEMENT DES BERGES A L’AVAL DE LA TELECABINE DE LA FLEGERE
Montant : 367 577,00 € · Notifié le : 17/03/2026 · Durée : 2 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : BENEDETTI-GUELPA
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Objet : TVX CONFORTEMENT RECONSTRUCTION DIGUES DU BORNE, RESTAURATION ECOLOGIQUE ET DE VELOROUTE A BONNEVILLE ET ST-PIERRE-EN-FAUCIGNY - LOT 3 : MUR D’ENDIGUEMENT PREFABRIQUE
Montant : 922 276,00 € · Notifié le : 16/03/2026 · Durée : 2 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : GUINTOLI
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Objet : CREATION D UN BATRACHODUC
Montant : 225 083,00 € · Notifié le : 11/03/2026 · Durée : 2 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : COLAS FRANCE (PERRIER 74)
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Objet : CONFORTEMENT DE LA BERGE - STEP DE MORILLON - LOT No2-GENIE VEGETAL
Montant : 76 966,00 € · Notifié le : 09/03/2026 · Durée : 2 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : TCHASSAGNE
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Objet : CONFORTEMENT DE LA BERGE - STEP DE MORILLON - LOT No2-GENIE VEGETAL
Montant : 76 966,00 € · Notifié le : 09/03/2026 · Durée : 2 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : TP ALPIN
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Objet : PRESTATIONS INTELLECTUELLES ET MAITRISE D OEUVRE. SURVEILLANCE ET REPARATION SUR OUVRAGES DE PROTECTION CONTRE LES INONDATIONS
Montant : 220 000,00 € · Notifié le : 05/03/2026 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ARTELIA
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Objet : TRAVAUX DE MISE EN SECURITE DE LA DIGUE DE LA CHATELAINE EN AVAL RIVE DROITE DU PONT DE L’A411 A GAILLARD
Montant : 229 286,00 € · Notifié le : 02/03/2026 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : BENEDETTI-GUELPA
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Objet : ENTRETIEN DES ESPACES VERTS ET DE LA RIVIERE DES ABORS DU FORON DU CHABLAIS GENEVOIS A AMBILLY
Montant : 60 000,00 € · Notifié le : 24/02/2026 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : BRIGADES VERTES DU GENEVOIS
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Objet : MAINTENANCE STATIONS HYDROMETRIQUES BASSIN VERSANT DE L ARVE
Montant : 100 000,00 € · Notifié le : 24/02/2026 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : CENEAU
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Objet : MO RESTAURATION DU MARAIS DES TATTES ET DU THY
Montant : 44 171,00 € · Notifié le : 12/02/2026 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : GESTION DES ESPACES NATURELS - TEREO
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Objet : TRAVAUX DE RESTAURATION ET D ENTRETIEN DE MILIEUX HUMIDES SUR LE BASSIN VERSANT DE L ARVE
Montant : 200 000,00 € · Notifié le : 11/02/2026 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : MOUCHET BOIS ET FORETS
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Objet : ASSURANCE AUTOMOBILE
Montant : 47 041,00 € · Notifié le : 05/02/2026 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ASSURLAC
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Objet : TVX CONFORTEMENT RECONSTRUCTION DIGUES DU BORNE, RESTAURATION ECOLOGIQUE ET DE VELOROUTE A BONNEVILLE ET ST-PIERRE-EN-FAUCIGNY - LOT 2 : RIDEAU DE PALPLANCHES
Montant : 829 100,00 € · Notifié le : 04/02/2026 · Durée : 2 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : DFC BATTAGE
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Objet : MOE POUR OPERATION DE RESTAURATION HYDROMORPHOLOGIQUE DE LA DECHARGE RD14 (DU PRO AUX AOR)
Montant : 650 000,00 € · Notifié le : 04/02/2026 · Durée : 6 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : ARTELIA
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Objet : TRX CONFORTEMENT DE LA CHATELAINE ANNEMASSE-GAILLARD-ETREMBIERES
Montant : 3 330 850,00 € · Notifié le : 04/02/2026 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : GUINTOLI
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Objet : POURSUITE DES ETUDES QUANTITATIVES SUR LES TERRITOIRES PRIORITAIRES DU SAGE DE L’ARVE
Montant : 229 100,00 € · Notifié le : 08/01/2026 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : SAFEGE
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Objet : MONITORING DE LA QUALITE DES COURS D EAU DU BASSIN VERSANT DU SAGE DE L ARVE 2026-2029
Montant : 448 371,00 € · Notifié le : 23/12/2025 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : SAGE ENVIRONNEMENT
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Objet : TRAVAUX DE RESTAURATION ECO-MORPHOLOGIQUE DU FORON A SA CONFLUENCE AVEC L’ARVE
Montant : 2 148 528,00 € · Notifié le : 23/12/2025 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : FAMY TP
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Objet : MAITRISE D’OEUVRE POUR LES TRAVAUX DE CONFORTEMENT DE LA DIGUE D’OEX A MAGLAND
Montant : 136 230,00 € · Notifié le : 19/12/2025 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : HYDRETUDES
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Objet : CONNAISSANCE DES ZONES HUMIDES DU PLATEAU DE LOEX ET DE SOMMAND ET PLAN DE GESTION
Montant : 165 025,00 € · Notifié le : 11/12/2025 · Durée : 2 ans
Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable
Titulaire : GINGER BURGEAP
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Objet : CONNAISSANCE DES ZONES HUMIDES DU PLATEAU DE LOEX ET DE SOMMAND ET PLAN DE GESTION
Montant : 165 025,00 € · Notifié le : 11/12/2025 · Durée : 2 ans
Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable
Titulaire : GESTION DES ESPACES NATURELS - TEREO
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Objet : TRAVAUX GESTION ENTRETIEN DES COURS D’EAU BV ARVE - LOT2_GIFFRE ET RISSE
Montant : 2 400 000,00 € · Notifié le : 09/12/2025 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : CHRISTIAN GANIVET
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Objet : TRAVAUX GESTION ENTRETIEN DES COURS D’EAU BV ARVE - LOT2_GIFFRE ET RISSE
Montant : 2 400 000,00 € · Notifié le : 09/12/2025 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : ASSOCIATION ALVEOLE
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Objet : TRAVAUX GESTION ENTRETIEN DES COURS D’EAU BV ARVE - LOT2_GIFFRE ET RISSE
Montant : 2 400 000,00 € · Notifié le : 09/12/2025 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : S.C.B.A. TRAVAUX FORESTIERS ET RURAUX (S.C.B.A. TRAVAUX FORESTIERS RURAUX)
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Objet : TRAVAUX GESTION ENTRETIEN DES COURS D’EAU BV ARVE - LOT2_GIFFRE ET RISSE
Montant : 2 400 000,00 € · Notifié le : 09/12/2025 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : THIERRY CENEDESE
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Objet : TRAVAUX GESTION ENTRETIEN DES COURS D’EAU BV ARVE - LOT2_GIFFRE ET RISSE
Montant : 2 400 000,00 € · Notifié le : 09/12/2025 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : ESPACES RURAUX MONTAGNARDS
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Objet : TRAVAUX GESTION ENTRETIEN DES COURS D’EAU BV ARVE - LOT4_MENOGE ARVE AVAL
Montant : 2 400 000,00 € · Notifié le : 09/12/2025 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : THIERRY CENEDESE
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Objet : TRAVAUX GESTION ENTRETIEN DES COURS D’EAU BV ARVE - LOT4_MENOGE ARVE AVAL
Montant : 2 400 000,00 € · Notifié le : 09/12/2025 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : ASSOCIATION ALVEOLE
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Objet : TRAVAUX GESTION ENTRETIEN DES COURS D’EAU BV ARVE - LOT4_MENOGE ARVE AVAL
Montant : 2 400 000,00 € · Notifié le : 09/12/2025 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : S.C.B.A. TRAVAUX FORESTIERS ET RURAUX (S.C.B.A. TRAVAUX FORESTIERS RURAUX)
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Objet : TRAVAUX GESTION ENTRETIEN DES COURS D’EAU BV ARVE - LOT4_MENOGE ARVE AVAL
Montant : 2 400 000,00 € · Notifié le : 09/12/2025 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : CHRISTIAN GANIVET
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Objet : INSTALLATION DE CAPTEUR DE HAUTEUR D’EAU AVEC SYSTEME DE DETECTION DE SEUIL ET CAMERA AU DROIT DES SYSTEMES D’ENDIGUEMENT CLASSES POUR LA SURVEILLANCE EN GESTION DE CRISE
Montant : 250 000,00 € · Notifié le : 08/12/2025 · Durée : 3 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : SPIE BATIGNOLLES ITM+ (ITMSOL)
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Objet : CONFORTEMENT ET RECONSTRUCTION DES DIGUES DE L’ARVE SUR BONNEVILLE ET AYSE
Montant : 732 650,00 € · Notifié le : 05/12/2025 · Durée : 8 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : SAFEGE
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Objet : CONFORTEMENT ET RECONSTRUCTION DES DIGUES DE L’ARVE SUR BONNEVILLE ET AYSE
Montant : 732 650,00 € · Notifié le : 05/12/2025 · Durée : 8 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : SAFEGE (INVESTISSEMENT DEVELOPPEMENT CONSEIL)
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Objet : MISSION D ASSISTANCE FONCIERE POUR LE CONFORTEMENT DES DIGUES DE L ARVE A BONNEVILLE ET AYZE
Montant : 42 690,00 € · Notifié le : 02/12/2025 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SARL FCA FRERAULT CABINET ALBERT (FCA FONCIER CONSEIL AMENAGEMENT)
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Objet : MISSION D ASSITANCE FONCIERE POUR L AMENAGEMENT DU TORRENT DES BOSSONS A CHAMONIX
Montant : 51 716,00 € · Notifié le : 02/12/2025 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : MARCELEON
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Objet : EXTENSION SIEGE DU SM3A - LOT1 : TERRASSEMENT VRD MACONNERIE
Montant : 95 000,00 € · Notifié le : 27/11/2025 · Durée : 7 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ENTREPRISE C MONTESSUIT ET FILS
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Objet : CONFORTEMENT ET RECONSTRUCTION DES DIGUES DU BORNE BONNEVILLE
Montant : 1 415 250,00 € · Notifié le : 18/11/2025 · Durée : 8 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : SAFEGE
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Objet : CONFORTEMENT ET RECONSTRUCTION DES DIGUES DU BORNE BONNEVILLE
Montant : 1 415 250,00 € · Notifié le : 18/11/2025 · Durée : 8 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : COMPAGNIE NATIONALE DU RHONE
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Objet : CONFORTEMENT ET RECONSTRUCTION DES DIGUES DU BORNE BONNEVILLE
Montant : 1 415 250,00 € · Notifié le : 18/11/2025 · Durée : 8 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : BIOTEC INGENIERIE ECOLOGIQUE
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