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Mise à jour INSEE : le 26/06/2026

CENTRE HOSPITALIER DE CHATEAU-THIERRY

260 208 632 · Active
Adresse : ROUTE DE VERDILLY, 02400 CHATEAU-THIERRY
Activité : Activités hospitalières
Effectif : Entre 500 et 999 salariés (donnée 2022)
Création : 01/01/1978

Informations juridiques de CENTRE HOSPITALIER DE CHATEAU-THIERRY

SIREN : 260 208 632
SIRET (siège) : 260 208 632 00018
Forme juridique : Établissement d'hospitalisation
Numéro de TVA : FR75260208632
Inscription au RCS : Non inscrit
Inscription au RNE : Non inscrit

Activité de CENTRE HOSPITALIER DE CHATEAU-THIERRY

Code NAF ou APE : 86.10Z (Activités hospitalières)
Domaine d’activité : Activités pour la santé humaine
Convention collective : Statut de la Fonction publique hospitalière - IDCC 5022

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Etablissements de l'entreprise CENTRE HOSPITALIER DE CHATEAU-THIERRY

  • Établissement

    En activité

    260 208 632 00018
    Adresse : ROUTE DE VERDILLY 02400 CHATEAU-THIERRY
    Date de création : 01/03/1983
  • Établissement

    En activité

    260 208 632 00059
    Adresse : ROUTE DE VERDILLY 02400 CHATEAU-THIERRY
    Date de création : 01/04/1992
    Activité distincte : Activités des infirmiers et des sages-femmes (86.90D)
    Enseigne : SSIAD
  • Établissement

    En activité

    260 208 632 00042
    Adresse : ROUTE DE VERDILLY 02400 CHATEAU-THIERRY
    Date de création : 11/05/1988
    Enseigne : UNITE DE SOINS LONGUE DUREE
  • Établissement

    En activité

    260 208 632 00034
    Adresse : RESIDENC BELLEVUE CH JEANNE DE NAVARRE ROUTE DE VERDILLY 02400 CHATEAU-THIERRY
    Date de création : 01/01/1978
    Activité distincte : Hébergement médicalisé pour personnes âgées (87.10A)
    Enseigne : EHPAD CHATEAU THIERRY
  • Établissement

    Fermé

    260 208 632 00026
    Adresse : ROUTE DE VERDILLY 02400 CHATEAU-THIERRY
    Date de création : 01/01/1978
    Date de clôture : 01/01/1993
    Activité distincte : Pratique médicale (85.1C)
    Enseigne : CENTRE DE PLANIFICATION

Etablissements de l'entreprise CENTRE HOSPITALIER DE CHATEAU-THIERRY

Finances de CENTRE HOSPITALIER DE CHATEAU-THIERRY

Dirigeants et représentants de CENTRE HOSPITALIER DE CHATEAU-THIERRY

Information indisponible. Voir section annonces BODACC.

Entreprises dirigées par CENTRE HOSPITALIER DE CHATEAU-THIERRY

Actionnaires et bénéficiaires effectifs de CENTRE HOSPITALIER DE CHATEAU-THIERRY

Aucun bénéficiaire n'est disponible pour cette entreprise.

Documents juridiques de CENTRE HOSPITALIER DE CHATEAU-THIERRY

Aucun acte n'est disponible pour cette entreprise.

Comptes annuels de CENTRE HOSPITALIER DE CHATEAU-THIERRY

Aucun compte n'est disponible pour cette entreprise.

Conformité de CENTRE HOSPITALIER DE CHATEAU-THIERRY

0 procédure collective
42 contentieux
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0 sanction
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Alertes de CENTRE HOSPITALIER DE CHATEAU-THIERRY

Aucune alerte n'est disponible pour cette entreprise.

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Procédures collectives de CENTRE HOSPITALIER DE CHATEAU-THIERRY

Aucune procédure collective n'est disponible pour cette entreprise.

Contentieux de CENTRE HOSPITALIER DE CHATEAU-THIERRY

  • Tribunal administratif d'Amiens, 26/03/2026, 2503958
    Position : Défendeur
    Autres parties : CPAM de l'Oise
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  • Tribunal administratif d'Amiens, 04/07/2025, 2300143
    Début du contentieux : 23/03/2023
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Satisfaction partielle
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal administratif d'Amiens, 01/04/2025, 2500873
    Début du contentieux : 03/10/2024
    Position : Défendeur
    Autres parties : Caisse primaire d'assurance maladie de l'Aisne, Mutualité sociale agricole de Picardie, Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 2
    Dispositif : Expertise / Médiation
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal administratif d'Amiens, 19/12/2024, 2100489
    Début du contentieux : 07/07/2023
    Position : Défendeur
    Autres parties : Caisse primaire d'assurance maladie (CPAM) de l'Oise, SHAM RELYENS MUTUAL INSURANCE, ONIAM OFFICE NATIONAL D'INDEMNISATION DES ACCIDENTS MEDICAUX DES AFFECTIONS IATROGENES ET DES INFECTIONS NOSOCOMIALES, Personne anonymisée 1
    Dispositif : Satisfaction totale
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal administratif d'Amiens, 19/12/2024, 2100560
    Début du contentieux : 07/07/2023
    Position : Défendeur
    Autres parties : SHAM RELYENS MUTUAL INSURANCE, ONIAM OFFICE NATIONAL D'INDEMNISATION DES ACCIDENTS MEDICAUX DES AFFECTIONS IATROGENES ET DES INFECTIONS NOSOCOMIALES
    Dispositif : Rejet
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  • Tribunal administratif d'Amiens, 03/10/2024, 2403088
    Début du contentieux : 01/03/2024
    Position : Défendeur
    Autres parties : Caisse primaire d'assurance maladie de l'Aisne, EUREST, Personne anonymisée 1
    Dispositif : Expertise / Médiation
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  • Tribunal administratif d'Amiens, 03/10/2024, 2301616
    Position : Défendeur
    Autres parties : VIAMEDIS, DDFIP DIRECTION DEPARTEMENTALE FINANCES PUBLIQUES AISNE
    Dispositif : Satisfaction totale
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  • Cour administrative d'appel de Douai, 28/08/2024, 23DA00981
    Début du contentieux : 27/06/2019
    Position : Défendeur
    Autres parties : ONIAM OFFICE NATIONAL D'INDEMNISATION DES ACCIDENTS MEDICAUX DES AFFECTIONS IATROGENES ET DES INFECTIONS NOSOCOMIALES, Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 2, Personne anonymisée 3
    Dispositif : Satisfaction partielle
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  • Tribunal administratif d'Amiens, 24/05/2024, 2304287
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Rejet irrecevabilité manifeste alinéa 4
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal administratif d'Amiens, 22/02/2024, 2101879
    Début du contentieux : 26/10/2023
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Rejet
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  • Tribunal administratif d'Amiens, 26/12/2023, 2200051
    Début du contentieux : 21/11/2022
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Non-lieu
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  • Tribunal administratif d'Amiens, 27/09/2023, 2203899
    Début du contentieux : 26/06/2023
    Position : Défendeur
    Autres parties : GRENKE LOCATION
    Dispositif : Désistement
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  • Tribunal administratif d'Amiens, 21/09/2023, 2103547
    Position : Demandeur
    Autres parties : Société hospitalière d'assurances mutuelles, ONIAM OFFICE NATIONAL D'INDEMNISATION DES ACCIDENTS MEDICAUX DES AFFECTIONS IATROGENES ET DES INFECTIONS NOSOCOMIALES
    Dispositif : Satisfaction partielle
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  • Cour administrative d'appel de Douai, 31/07/2023, 23DA00675
    Début du contentieux : 28/03/2023
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Rejet
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  • Tribunal administratif d'Amiens, 07/07/2023, 2001436
    Début du contentieux : 07/07/2022
    Position : Défendeur
    Autres parties : Caisse primaire d'assurance maladie (CPAM) de l'Aisne, SHAM RELYENS MUTUAL INSURANCE, Personne anonymisée 1
    Dispositif : Satisfaction partielle
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  • Tribunal administratif d'Amiens, 07/07/2023, 2100489
    Position : Défendeur
    Autres parties : Caisse primaire d'assurance maladie (CPAM) de l'Oise, Société hospitalière d'assurances mutuelles (Relyens Mutual Insurance), Personne anonymisée 1
    Dispositif : Expertise / Médiation
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  • Tribunal administratif d'Amiens, 19/06/2023, 2102553
    Position : Défendeur
    Autres parties : EUREST
    Dispositif : Désistement
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  • Tribunal administratif d'Amiens, 30/03/2023, 2001525
    Début du contentieux : 27/06/2019
    Position : Défendeur
    Autres parties : ONIAM OFFICE NATIONAL D'INDEMNISATION DES ACCIDENTS MEDICAUX DES AFFECTIONS IATROGENES ET DES INFECTIONS NOSOCOMIALES, Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 2, Personne anonymisée 3
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal administratif d'Amiens, 28/03/2023, 2203884
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal administratif d'Amiens, 02/02/2023, 2103930
    Début du contentieux : 21/11/2022
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Satisfaction totale
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  • Tribunal administratif d'Amiens, 02/02/2023, 2004192
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Rejet
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  • Tribunal administratif d'Amiens, 22/12/2022, 2004172
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Rejet
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  • Tribunal administratif d'Amiens, 21/07/2022, 1900625
    Début du contentieux : 19/11/2014
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Rejet
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  • Tribunal administratif d'Amiens, 21/07/2022, 2001734
    Début du contentieux : 17/05/2016
    Position : Défendeur
    Autres parties : Caisse primaire d'assurance maladie de l'Oise, Centre hospitalier universitaire de Reims, ONIAM OFFICE NATIONAL D'INDEMNISATION DES ACCIDENTS MEDICAUX DES AFFECTIONS IATROGENES ET DES INFECTIONS NOSOCOMIALES, Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 2, Personne anonymisée 3
    Dispositif : Satisfaction partielle
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  • Cour administrative d'appel de Douai, 25/05/2022, 21DA01645
    Début du contentieux : 24/06/2021
    Position : Demandeur
    Autres parties : Service départemental d'incendie et de secours (SDIS) de l'Aisne
    Dispositif : Désistement
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  • Cour administrative d'appel de Douai, 07/07/2020, 18DA00568
    Début du contentieux : 25/01/2018
    Position : Demandeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
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  • Cour administrative d'appel de Douai, 09/06/2020, 18DA01095
    Début du contentieux : 31/08/2015
    Position : Défendeur
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  • Cour administrative d'appel de Douai, 29/01/2019, 16DA00134
    Début du contentieux : 19/11/2015
    Position : Défendeur
    Autres parties : Union départementale des associations familiales de la Marne, Personne anonymisée 1
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  • Cour administrative d'appel de Douai, 29/01/2018, 17DA01926
    Début du contentieux : 22/09/2017
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
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  • Cour administrative d'appel de Douai, 27/04/2017, 16DA00505
    Début du contentieux : 01/03/2013
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
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  • Conseil d'État, 04/03/2016, 380509
    Début du contentieux : 01/03/2013
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
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  • Cour administrative d'appel de Douai, 04/03/2014, 13DA00684
    Début du contentieux : 22/06/2010
    Position : Demandeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour administrative d'appel de Douai, 31/01/2012, 10DA01486
    Début du contentieux : 30/09/2010
    Position : Demandeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour administrative d'appel de Douai, 21/10/2010, 09DA00646
    Début du contentieux : 24/02/2009
    Position : Défendeur
    Autres parties : Agence régionale de l'hospitalisation de Picardie, Personne anonymisée 1
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  • Conseil d'État, 27/04/2007, 256466
    Début du contentieux : 23/08/1993
    Position : Défendeur
    Autres parties : Mutuelle assurance des commerçants et industriels de France (MACIF)
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  • Cour administrative d'appel de Douai, 23/03/2004, 03DA00440
    Début du contentieux : 04/03/2003
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Satisfaction partielle
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  • Cour administrative d'appel de Douai, 11/03/2003, 01DA00170
    Début du contentieux : 05/12/2000
    Position : Défendeur
    Autres parties : Mutuelle Assurance des Commerçants et Industriels de France
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  • Cour administrative d'appel de Douai, 30/03/2000, 96DA01270
    Début du contentieux : 16/02/1996
    Position : Demandeur
    Autres parties : Conseil général de l'Aisne
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  • Cour administrative d'appel de Nancy, 31/12/1997, 93NC01047
    Début du contentieux : 25/08/1993
    Position : Défendeur
    Autres parties : M.A.C.I.F
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  • Cour administrative d'appel de Nancy, 31/07/1997, 96NC00715
    Début du contentieux : 02/01/1996
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour administrative d'appel de Nancy, 13/03/1997, 93NC00556 94NC00710
    Début du contentieux : 08/04/1993
    Position : Demandeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 2, Personne anonymisée 3, Personne anonymisée 4
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  • Conseil d'État, 18/02/1994, 110144
    Début du contentieux : 02/05/1988
    Position : Défendeur
    Autres parties : Tribunal administratif d'Amiens, Ministère des affaires sociales, de la santé et de la ville, Personne anonymisée 1
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Adresse complète : ROUTE DE VERDILLY
02400 CHATEAU-THIERRY
Email : [email protected]
Téléphone : Non disponible
Adresse : Centre hospitalier Jeanne de Navarre de Château Thierry route de Verdilly - BP179 02405 CEDEX CHATEAU THIERRY

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