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Mise à jour INSEE : le 30/06/2026

HOPITAL INTERCOMMUNAL GERIATRIQUE DE NEUVILLE ET FONTAINES SUR SAONE

266 900 182 · Active
Adresse : 53 CHEMIN DE PARENTY, 69250 NEUVILLE-SUR-SAONE
Activité : Activités hospitalières
Effectif : Entre 250 et 499 salariés (donnée 2023)
Création : 01/03/1983

Informations juridiques de HOPITAL INTERCOMMUNAL GERIATRIQUE DE NEUVILLE ET FONTAINES SUR SAONE

SIREN : 266 900 182
SIRET (siège) : 266 900 182 00087
Forme juridique : Établissement d'hospitalisation
Numéro de TVA : FR90266900182
Inscription au RCS : Non inscrit
Inscription au RNE : Non inscrit

Activité de HOPITAL INTERCOMMUNAL GERIATRIQUE DE NEUVILLE ET FONTAINES SUR SAONE

Code NAF ou APE : 86.10Z (Activités hospitalières)
Domaine d’activité : Activités pour la santé humaine
Convention collective : Statut de la Fonction publique hospitalière - IDCC 5022

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Etablissements de l'entreprise HOPITAL INTERCOMMUNAL GERIATRIQUE DE NEUVILLE ET FONTAINES SUR SAONE

  • Établissement

    En activité

    266 900 182 00087
    Adresse : 53 CHEMIN DE PARENTY 69250 NEUVILLE-SUR-SAONE
    Date de création : 05/12/2011
    Organisme de formation certifié Qualiopi
    Certifiée
    Spécialité(s) : Enseignement, formation
    Certification(s) : Actions de formation
  • Établissement

    En activité

    266 900 182 00137
    Adresse : 1 AVENUE SIMON ROUSSEAU 69270 FONTAINES-SUR-SAONE
    Date de création : 11/02/2019
    Activité distincte : Hébergement social pour personnes âgées (87.30A)
    Enseigne : RESIDENCE AUTONOMIE SIMON ROUSSEAU
  • Établissement

    En activité

    266 900 182 00129
    Adresse : 53 CHEMIN DE PARENTY 69250 NEUVILLE-SUR-SAONE
    Date de création : 27/01/2017
    Activité distincte : Aide à domicile (88.10A)
    Enseigne : SERVICE D AIDE ET D ACCOMPAGNEMENT A DOMICILE
  • Établissement

    En activité

    266 900 182 00111
    Adresse : 53 CHEMIN DE PARENTY 69250 NEUVILLE-SUR-SAONE
    Date de création : 01/01/2014
    Activité distincte : Pratique dentaire (86.23Z)
    Enseigne : CENTRE DE SANTE DENTAIRE
  • Établissement

    En activité

    266 900 182 00103
    Adresse : BATIMENT MICRO-CRECHE 1 AVENUE SIMON ROUSSEAU 69270 FONTAINES-SUR-SAONE
    Date de création : 01/01/2014
    Activité distincte : Accueil de jeunes enfants (88.91A)
    Enseigne : MICRO CRECHE SIMON ROUSSEAU
  • Établissement

    En activité

    266 900 182 00095
    Adresse : 1 AVENUE SIMON ROUSSEAU 69270 FONTAINES-SUR-SAONE
    Date de création : 01/01/2013
    Activité distincte : Enseignement secondaire technique ou professionnel (85.32Z)
    Enseigne : IFAS SIMON ROUSSEAU
  • Établissement

    En activité

    266 900 182 00079
    Adresse : 53 CHEMIN DE PARENTY 69250 NEUVILLE-SUR-SAONE
    Date de création : 29/06/2009
    Activité distincte : Hébergement médicalisé pour adultes handicapés et autre hébergement médicalisé (87.10C)
    Enseigne : FOYER D'ACCUEIL MEDICALISE POUR ADULTES HANDICAPES
  • Établissement

    En activité

    266 900 182 00061
    Adresse : 53 CHEMIN DE PARENTY 69250 NEUVILLE-SUR-SAONE
    Date de création : 16/10/2003
    Activité distincte : Activités des infirmiers et des sages-femmes (86.90D)
    Enseigne : SERVICE SOINS INFIRMIERS A DOMICILE
  • Établissement

    En activité

    266 900 182 00053
    Adresse : 53 CHEMIN DE PARENTY 69250 NEUVILLE-SUR-SAONE
    Date de création : 01/01/2003
    Activité distincte : Supports juridiques de gestion de patrimoine mobilier (66.19A)
    Enseigne : DOTATION NON AFFECTEE
  • Établissement

    En activité

    266 900 182 00020
    Adresse : 53 CHEMIN DE PARENTY 69250 NEUVILLE-SUR-SAONE
    Date de création : 09/02/1988
    Activité distincte : Hébergement médicalisé pour personnes âgées (87.10A)
    Enseigne : EHPAD
  • Établissement

    Fermé

    266 900 182 00046
    Adresse : 1 AVENUE SIMON ROUSSEAU 69270 FONTAINES-SUR-SAONE
    Date de création : 01/01/2001
    Date de clôture : 04/01/2012
    Activité distincte : Hébergement médicalisé pour personnes âgées (87.10A)
    Enseigne : EHPAD SIMON ROUSSEAU
  • Établissement

    Fermé

    266 900 182 00012
    Adresse : 1 RUE ROGER SALENGRO 69250 NEUVILLE SUR SAONE
    Date de création : 01/03/1983
    Date de clôture : 05/12/2011
  • Établissement

    Fermé

    266 900 182 00038
    Adresse : 1 RUE ROGER SALENGRO 69250 NEUVILLE SUR SAONE
    Date de création : 04/04/1904
    Date de clôture : 19/09/2008
    Enseigne : LONG SEJOUR HOPITAL DE NEUVILLE

Etablissements de l'entreprise HOPITAL INTERCOMMUNAL GERIATRIQUE DE NEUVILLE ET FONTAINES SUR SAONE

Finances de HOPITAL INTERCOMMUNAL GERIATRIQUE DE NEUVILLE ET FONTAINES SUR SAONE

Dirigeants et représentants de HOPITAL INTERCOMMUNAL GERIATRIQUE DE NEUVILLE ET FONTAINES SUR SAONE

Information indisponible. Voir section annonces BODACC.

Actionnaires et bénéficiaires effectifs de HOPITAL INTERCOMMUNAL GERIATRIQUE DE NEUVILLE ET FONTAINES SUR SAONE

Aucun bénéficiaire n'est disponible pour cette entreprise.

Documents juridiques de HOPITAL INTERCOMMUNAL GERIATRIQUE DE NEUVILLE ET FONTAINES SUR SAONE

Aucun acte n'est disponible pour cette entreprise.

Comptes annuels de HOPITAL INTERCOMMUNAL GERIATRIQUE DE NEUVILLE ET FONTAINES SUR SAONE

Aucun compte n'est disponible pour cette entreprise.

Conformité de HOPITAL INTERCOMMUNAL GERIATRIQUE DE NEUVILLE ET FONTAINES SUR SAONE

0 procédure collective
7 contentieux
En savoir plus
0 sanction
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Alertes de HOPITAL INTERCOMMUNAL GERIATRIQUE DE NEUVILLE ET FONTAINES SUR SAONE

Aucune alerte n'est disponible pour cette entreprise.

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Procédures collectives de HOPITAL INTERCOMMUNAL GERIATRIQUE DE NEUVILLE ET FONTAINES SUR SAONE

Aucune procédure collective n'est disponible pour cette entreprise.

Contentieux de HOPITAL INTERCOMMUNAL GERIATRIQUE DE NEUVILLE ET FONTAINES SUR SAONE

  • Cour administrative d'appel de Lyon, 07/05/2026, 25LY02116
    Début du contentieux : 06/06/2025
    Position : Demandeur
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour administrative d'appel de Lyon, 22/01/2026, 24LY01415
    Début du contentieux : 19/03/2024
    Position : Défendeur
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal administratif de Lyon, 03/12/2025, 2401203
    Début du contentieux : 20/12/2023
    Position : Défendeur
    Dispositif : Rejet
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal administratif de Lyon, 06/06/2025, 2304121
    Début du contentieux : 17/03/2023
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Non-lieu
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal administratif de Lyon, 16/04/2025, 2504177
    Début du contentieux : 27/11/2024
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Rejet
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal administratif de Lyon, 19/03/2024, 2206360
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Rejet
    Lire sur Pappers Justice
  • CNIL, 25/04/2007, 2007-077
    Position : Défendeur
    Lire sur Pappers Justice
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Annonces de HOPITAL INTERCOMMUNAL GERIATRIQUE DE NEUVILLE ET FONTAINES SUR SAONE

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Cartographie de HOPITAL INTERCOMMUNAL GERIATRIQUE DE NEUVILLE ET FONTAINES SUR SAONE

Comment contacter HOPITAL INTERCOMMUNAL GERIATRIQUE DE NEUVILLE ET FONTAINES SUR SAONE ?

Téléphone : Réservé aux utilisateurs connectés
Email : Réservé aux utilisateurs connectés
Site internet : Réservé aux utilisateurs connectés
Réseaux sociaux :
Adresse complète : 53 CHEMIN DE PARENTY
69250 NEUVILLE-SUR-SAONE
Email : [email protected]
Téléphone : 0472001035
Adresse : 53 chemin de Parenty 69 250 NEUVILLE SUR SAONE

Services recommandés

Aucun services n'est disponible pour cette entreprise.

Entreprises citées de HOPITAL INTERCOMMUNAL GERIATRIQUE DE NEUVILLE ET FONTAINES SUR SAONE

Biens immobiliers de HOPITAL INTERCOMMUNAL GERIATRIQUE DE NEUVILLE ET FONTAINES SUR SAONE

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Appels d'offres gagnés par HOPITAL INTERCOMMUNAL GERIATRIQUE DE NEUVILLE ET FONTAINES SUR SAONE

Aucun appel d'offre de gagné n'est disponible pour cette entreprise.

Labels et certificats de HOPITAL INTERCOMMUNAL GERIATRIQUE DE NEUVILLE ET FONTAINES SUR SAONE

Organisme de formation certifié Qualiopi
Certifiée
Cette structure possède 2 établissement(s) certifié(s)
Spécialité(s):  Enseignement, formation

Propriétés intellectuelles de HOPITAL INTERCOMMUNAL GERIATRIQUE DE NEUVILLE ET FONTAINES SUR SAONE

Aucune propriété intellectuelle disponible pour cette entreprise.

Aides perçues par HOPITAL INTERCOMMUNAL GERIATRIQUE DE NEUVILLE ET FONTAINES SUR SAONE

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