| Code NAF ou APE : | 86.10Z |
|---|---|
| Domaine d’activité : | Activités pour la santé humaine |
| Convention collective : |
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Informations juridiques de CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE ROUEN
| SIREN : | 267 601 680 |
|---|---|
| SIRET (siège) : | 267 601 680 00015 |
| Numéro LEI : |
969500JA28BBCWCWV353 |
| Forme juridique : | Établissement d'hospitalisation |
| Numéro de TVA : |
|
| Inscription au RCS : | Non inscrit |
| Inscription au RNE : | Non inscrit |
Activité de CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE ROUEN
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Etablissements de l'entreprise CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE ROUEN
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Adresse : 1 RUE DE GERMONT 76000 ROUENDate de création : 10/08/1983Enseigne : HOPITAL CHARLES NICOLLE CHU ROUENOrganisme de formation certifié QualiopiCertifiéeSpécialité(s) : SantéCertification(s) : Actions de formation
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Adresse : 2 AVENUE JEAN - BAPTISTE LEBAS 76120 LE GRAND-QUEVILLYDate de création : 01/07/2022Enseigne : PLPH CHU DE ROUEN
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Adresse : 1 RUE DE GERMONT 76000 ROUENDate de création : 21/12/2016Activité distincte : Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale (84.12Z)Enseigne : GHT ROUEN COEUR DE SEINE
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Adresse : 1 RUE DE GERMONT 76000 ROUENDate de création : 01/01/2013Activité distincte : Accueil ou accompagnement sans hébergement d'enfants handicapés (88.91B)Enseigne : CENTRE D'ACTION MEDICO-SOCIALE PRECOCE
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Adresse : 14 RUE DU PROFESSEUR STEWART 76100 ROUENDate de création : 25/12/2004Activité distincte : Enseignement supérieur (85.42Z)Enseigne : ESPACE REG FORMATION PROF SANTE
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Adresse : ROUTE DE LYONS LA FORET 76000 ROUENDate de création : 25/12/2002Activité distincte : Blanchisserie-teinturerie de gros (96.01A)Enseigne : BLANCHISSERIE INDUSTRIELLE
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Adresse : 2 RUE DANTON 76140 LE PETIT-QUEVILLYDate de création : 01/01/1997Activité distincte : Hébergement social pour toxicomanes (87.20B)Enseigne : CENTRE CURE AMBULATOIRE EN ALCOOLOGIE
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Adresse : HOPITAL SAINT JULIEN 2 RUE DANTON 76140 LE PETIT-QUEVILLYDate de création : 01/01/1997Enseigne : USLD PETIT-QUEVILLY CHU ROUEN
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Adresse : 2 RUE DANTON 76140 LE PETIT-QUEVILLYDate de création : 01/01/1997Activité distincte : Activités des infirmiers et des sages-femmes (86.90D)Enseigne : SOINS INFIRMIERS A DOMICILE
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Adresse : 2 RUE DANTON 76140 LE PETIT-QUEVILLYDate de création : 01/01/1997Enseigne : CENTRE HOSPITALIER SAINT JULIEN
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Adresse : FORET DU ROUVRAY 76350 OISSELDate de création : 01/01/1994Enseigne : CENTRE DE LONG SEJOUR
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Adresse : LA COLOMBIERE AVENUE DU MARECHAL JUIN 76230 BOIS-GUILLAUMEDate de création : 01/01/1993Activité distincte : Hébergement social pour toxicomanes (87.20B)Enseigne : CTRE DE CURE AMBULATOIRE EN ALCOOLOGIE
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Adresse : ALLEE DE L’ANCIEN CHATEAU 76230 BOIS-GUILLAUMEDate de création : 01/09/1987Activité distincte : Autres services de restauration n.c.a. (56.29B)Enseigne : UNITE CENTRALE DE PRODUCTION ALIMENTAIRE
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Adresse : FORET DU ROUVRAY RUE PIERRE CURIE 76350 OISSELDate de création : 16/03/1983Enseigne : CHU HOPITAL DE OISSEL
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Adresse : PAVILLON ARCADIE 3 RUE BOUCICAUT 76130 MONT-SAINT-AIGNANDate de création : 16/03/1983Enseigne : USLD ARCADIE BOUCICAULT CHU ROUEN
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Adresse : 147 A 157 AVENUE DU MARECHAL JUIN 76230 BOIS-GUILLAUMEDate de création : 16/03/1983Enseigne : CHU HOPITAL BOIS GUILLAUME
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Adresse : CENTRE HOSPITAL ROUVRAY RUE PAUL ELUARD 76300 SOTTEVILLE-LES-ROUENDate de création : 25/12/2002Date de clôture : 01/01/2008Activité distincte : Enseignement supérieur (85.42Z)Enseigne : ECOLE DE KINESITHERAPIE
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Adresse : 1 RUE DE GERMONT 76000 ROUENDate de création : 25/12/2002Date de clôture : 31/01/2023Activité distincte : Supports juridiques de gestion de patrimoine mobilier (66.19A)Enseigne : DOTATION NON AFFECTEE
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Adresse : 2 RUE DANTON 76140 LE PETIT-QUEVILLYDate de création : 01/01/1997Date de clôture : 01/01/2024Activité distincte : Hébergement médicalisé pour personnes âgées (87.10A)Enseigne : EHPAD LES 4 SAISONS
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Adresse : 157 AVENUE DU MARECHAL JUIN 76230 BOIS-GUILLAUMEDate de création : 01/01/1994Date de clôture : 25/12/1999Activité distincte : Activités hospitalières (85.1A)Enseigne : CENTRE DE LONG SEJOUR
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Adresse : 1 RUE DES FORGETTES 76000 ROUENDate de création : 01/06/1992Date de clôture : 01/01/2008Activité distincte : Enseignement supérieur (85.42Z)Enseigne : INSTITUT DE FORMATION DES CADRES SANTE
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Adresse : UFR DE MEDECINE ET PHARMAC AVENUE DE L'UNIVERSITE 76800 SAINT-ETIENNE-DU-ROUVRAYDate de création : 27/09/1990Date de clôture : 25/12/2002Activité distincte : Enseignement supérieur (80.3Z)Enseigne : ECOLE KINESITHERAPIE DU CHR DE ROUEN
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Adresse : 1 RUE DE GERMONT 76000 ROUENDate de création : 01/01/1985Date de clôture : 01/01/1993Activité distincte : Ambulances (85.1J)Enseigne : SMUR DU CHR
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Adresse : 51 RUE DE LECAT 76000 ROUENDate de création : 16/03/1983Date de clôture : 01/06/1992Activité distincte : Activités hospitalières (85.1A)Enseigne : HOTEL DIEU
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Adresse : 1 RUE DE GERMONT 76000 ROUENDate de création : 31/07/1973Date de clôture : 27/03/1995Activité distincte : Enseignement supérieur (80.3Z)Enseigne : ETABLISSEMENT DE FORMATION
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Adresse : PAVILLON BETHEL 3 RUE BOUCICAUT 76130 MONT-SAINT-AIGNANDate de création : 01/06/1970Date de clôture : 01/01/2023Activité distincte : Hébergement médicalisé pour personnes âgées (87.10A)Enseigne : EHPAD BETHEL BOUCICAUT
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Adresse : 1 RUE DE GERMONT 76000 ROUENDate de création : 01/06/1970Date de clôture : 25/12/1995Activité distincte : Administration d'entreprises (74.1J)Enseigne : CRIH
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Adresse : 51 RUE DE LECAT 76000 ROUENDate de création : 01/10/1968Date de clôture : 01/06/1992Activité distincte : Enseignement supérieur (80.3Z)Enseigne : INSTITUT DE FORMATION CADRES DE SANTE
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Adresse : 1 RUE DE GERMONT 76000 ROUENDate de création : 01/06/1965Date de clôture : 01/01/1993Activité distincte : Ambulances (85.1J)Enseigne : SAMU
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Adresse : 1 RUE DES FORGETTES 76000 ROUENDate de création : 01/08/1946Date de clôture : 01/01/2008Activité distincte : Enseignement supérieur (85.42Z)Enseigne : ECOLE D'INFIRMIERES
Etablissements de l'entreprise CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE ROUEN
Dirigeants et représentants de CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE ROUEN
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Actionnaires et bénéficiaires effectifs de CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE ROUEN
Aucun bénéficiaire n'est disponible pour cette entreprise.
Documents juridiques de CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE ROUEN
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Comptes annuels de CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE ROUEN
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Conformité de CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE ROUEN
Alertes de CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE ROUEN
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Procédures collectives de CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE ROUEN
Aucune procédure collective n'est disponible pour cette entreprise.
Contentieux de CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE ROUEN
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Tribunal judiciaire d'Evreux, 26/03/2025, 25/00035Début du contentieux : 20/11/2024Position : DéfendeurAutres parties : ASSURANCES DU CREDIT MUTUEL -IARD, ONIAM OFFICE NATIONAL D'INDEMNISATION DES ACCIDENTS MEDICAUX DES AFFECTIONS IATROGENES ET DES INFECTIONS NOSOCOMIALES, CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DE L'EURE, Personne anonymisée 1Dispositif : Interprète la décision, rectifie ou complète le dispositif d'une décision antérieureLire sur Pappers Justice
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Tribunal judiciaire d'Evreux, 20/11/2024, 24/00404Position : DéfendeurAutres parties : ASSURANCES DU CREDIT MUTUEL -IARD, ONIAM OFFICE NATIONAL D'INDEMNISATION DES ACCIDENTS MEDICAUX DES AFFECTIONS IATROGENES ET DES INFECTIONS NOSOCOMIALES, CAISSE PRIMAIRE DE L'ASSURANCE MALADE DE l'EURE, Personne anonymisée 1Dispositif : Désigne un expert ou un autre technicienLire sur Pappers Justice
Annonces de CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE ROUEN
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Comment contacter CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE ROUEN ?
| Email : | [email protected] |
|---|---|
| Téléphone : | 0232880586 |
| Adresse : |
1 rue de Germont 76000 ROUEN
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Appels d'offres gagnés par CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE ROUEN
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Objet : Prestatio blanchisserie EHPAD
Montant : 1 100 000,00 € · Notifié le : 01/04/2026 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Acheteur : MAISON DE RETRAITE ALBERT JEAN LUNERAY
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Objet : LOCATION-ENTRETIEN ET BLANCHISSAGE DU LINGE HOSPITALIER
Montant : 4 400 000,00 € · Notifié le : 20/03/2026 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Acheteur : CENTRE HOSPITALIER GENERAL DE DIEPPE
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Objet : Prestations de blanchisserie et/ou de location de linge pour divers établissements pénitentiaires de la DISP de Rennes - Centre de détention de Val de Reuil
Montant : 85 000,00 € · Notifié le : 24/04/2023 · Durée : 4 ans
Acheteur : DIRECTION INTERREGIONALE DES SERVICES PENITENTIAIRES RENNES - GRAND-OUEST
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Objet : Prestations de blanchisserie et/ou de location de linge pour divers établissements pénitentiaires de la DISP de Rennes - MA EVREUX
Montant : 119 000,00 € · Notifié le : 24/04/2023 · Durée : 4 ans
Acheteur : DIRECTION INTERREGIONALE DES SERVICES PENITENTIAIRES RENNES - GRAND-OUEST
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Objet : Prestations de blanchisserie et/ou de location de linge pour divers établissements pénitentiaires de la DISP de Rennes - Maison d’arrêt de Rouen
Montant : 186 000,00 € · Notifié le : 20/04/2023 · Durée : 4 ans
Acheteur : DIRECTION INTERREGIONALE DES SERVICES PENITENTIAIRES RENNES - GRAND-OUEST
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Objet : Prestations de blanchisserie hospitaliere
Montant : 5 875 000,00 € · Notifié le : 01/01/2022 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Acheteur : MAISON DE RETRAITE ALBERT JEAN LUNERAY
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Objet : BLANCHISSERIE CHU
Montant : 5 875 000,00 € · Notifié le : 31/12/2021 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Acheteur : MAISON DE RETRAITE ALBERT JEAN LUNERAY
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Objet : BLANCHISSERIE HOSP LINGE PLAT VETEMENTS TRAVAIL
Montant : 120 000,00 € · Notifié le : 30/12/2021 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Acheteur : MAISON DE RETRAITE ALBERT JEAN LUNERAY
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Objet : Location,entretien,blanchissage d’articles textiles et MAD de sacs à linge et équipements de transport: Lot 5 : PRESTATIONS CHAG
Montant : 376 861,00 € · Notifié le : 26/03/2021 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Acheteur : CENTRE HOSPITALIER INTERCOMMUNAL EURE-SEINE
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Appels d'offres lancés par CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE ROUEN
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Objet : ANOMALIES MOLECULAIRES ADENOCARCINOME
Montant : 3 200 000,00 € · Notifié le : 22/05/2026 · Durée : 4 ans
Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable
Titulaire : INTEGRATED DNA TECHNOLOGIES BVBA
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Objet : R/C CRYOPEP HEMOSTASE
Montant : 187 637,00 € · Notifié le : 22/05/2026 · Durée : 4 ans
Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable
Titulaire : CRYOPEP
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Objet : AO DRAPAGE TROUSSE PETITE CHIRURGIE OPHTALMO
Montant : 55 498,00 € · Notifié le : 18/05/2026 · Durée : 7 ans
Statut : Procédure avec négociation
Titulaire : O&M HALYARD FRANCE
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Objet : Fourniture de drapage, accessoires et trousses VAGUE 2 - lot 24 : trousse petite chirurgie (ophtalmologie)
Montant : 55 498,00 € · Notifié le : 18/05/2026 · Durée : 3 ans
Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable
Titulaire : O&M HALYARD FRANCE
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Objet : La présente consultation a pour objet de missions de maîtrise d’œuvre pour des opérations de dépollution pyrotechnique, d’éradication d’EVEE (renouée du Japon) et de remise en état des sols sur le site du centre hospitalier du Rouvray, dont le Maître d’Ouvrage est le CH du Rouvray.
Montant : 43 849,00 € · Notifié le : 11/05/2026 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : CABINET D'ETUDE EN SECURITE PYROTECHNIQUE (C.E.S.P.)
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Objet : UNIHA - ADK 26
Montant : 100 000,00 € · Notifié le : 11/05/2026 · Durée : 1 an
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : CELLTRION HEALTHCARE FRANCE SAS
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Objet : UNIHA - ADK 26
Montant : 100 000,00 € · Notifié le : 11/05/2026 · Durée : 1 an
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : ARROW GENERIQUES (LABORATOIRE ARROW)
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Objet : UNIHA - ADK 26
Montant : 100 000,00 € · Notifié le : 11/05/2026 · Durée : 1 an
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : ALEXION PHARMA FRANCE
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Objet : UNIHA - ADK 26
Montant : 100 000,00 € · Notifié le : 11/05/2026 · Durée : 1 an
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : ACCORD HEALTHCARE FRANCE SAS
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Objet : UNIHA - ADK 26
Montant : 100 000,00 € · Notifié le : 11/05/2026 · Durée : 1 an
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : NL858823081B01
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Objet : UNIHA - ADK 26
Montant : 100 000,00 € · Notifié le : 11/05/2026 · Durée : 1 an
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : ALEXION PHARMA FRANCE
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Objet : UNIHA - ADK 26
Montant : 100 000,00 € · Notifié le : 11/05/2026 · Durée : 1 an
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : CELLTRION HEALTHCARE FRANCE SAS
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Objet : UNIHA - ADK 26
Montant : 100 000,00 € · Notifié le : 11/05/2026 · Durée : 1 an
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : DAIICHI SANKYO FRANCE SAS (LABORATOIRES PHARMACEUTIQUES FORNET - SANKYO PHARMA FRANCE)
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Objet : CATHETER A BALLONNET POUR FRACTURATION DE BIOPROTHESES CHIRURGICALES
Montant : 60 900,00 € · Notifié le : 06/05/2026 · Durée : 4 ans
Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable
Titulaire : BECTON DICKINSON FRANCE
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Objet : MARCHE SPECIFIQUE N°35 FONDE SUR LE SYSTEME D’ACQUISITION DYNAMIQUE POUR LES ETABLISSEMENTS DU GHT ROUEN COEUR DE SEINE « Acquisition de véhicules neufs et d’occasions pour le GHT Rouen Cœur de Seine » - CATEGORIE 04 - Véhicules de transport en commun d’occasion
Montant : 74 876,00 € · Notifié le : 06/05/2026 · Durée : 1 an
Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable
Titulaire : DUVAL GRABOWSKI
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Objet : MARCHE SPECIFIQUE N°36 FONDE SUR LE SYSTEME D’ACQUISITION DYNAMIQUE POUR LES ETABLISSEMENTS DU GHT ROUEN COEUR DE SEINE « Acquisition de véhicules neufs et d’occasions pour le GHT Rouen Cœur de Seine » -CATEGORIE 04- Véhicules de transport en commun d’occasion
Montant : 34 938,00 € · Notifié le : 06/05/2026 · Durée : 1 an
Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable
Titulaire : DUVAL GRABOWSKI
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Objet : FOURNITURES DE DISPOSITIFS MEDICAUX POUR LA CARDIOLOGIE INTERVENTIONNELLE POUR LE CHU ROUEN NORMANDIE - Relance du lot n°18 : Cathéter à ballonnet pour la fracturation de bioprothèses chirurgicales
Montant : 60 900,00 € · Notifié le : 06/05/2026 · Durée : 3 ans
Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable
Titulaire : BECTON DICKINSON FRANCE
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Objet : Marché subséquent n°8 fondé sur l’accord cadre " Impression, mise sous plis, colisage et livraison des supports de communication pour les établissements du GHT Rouen Cœur de Seine » Lot n°1 « Impression, mise sous plis, colisage et livraison des supports de communication « OFFSET » liés au projet LYSONEO du CHU de Rouen
Montant : 25 000,00 € · Notifié le : 01/05/2026 · Durée : 1 an
Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable
Titulaire : DURAND IMPRIMEURS
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Objet : Maintenance des cuves à
Montant : 150 000,00 € · Notifié le : 30/04/2026 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : CRYOPAL
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Objet : UNIHA - SCORG 2026
Montant : 800 000,00 € · Notifié le : 30/04/2026 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : SERB
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Objet : UNIHA - SCORG 2026
Montant : 400 000,00 € · Notifié le : 30/04/2026 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : LABORATOIRE AGUETTANT
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Objet : ME travaux SSI Deroque - Lot 13
Montant : 654 729,00 € · Notifié le : 29/04/2026 · Durée : 2 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : DUVAL ELECTRICITE
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Objet : UNIHA - SCORG 2026
Montant : 1 000 000,00 € · Notifié le : 29/04/2026 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : INSTITUT GEORGES LOPEZ (I G L)
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Objet : UNIHA - SCORG 2026
Montant : 400 000,00 € · Notifié le : 29/04/2026 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : PL1132911058
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Objet : MS3 fondé sur l’Accord-cadre « Travaux d’entretien et de réhabilitation du patrimoine immobilier du GHT Rouen Cœur de Seine » LOT 13 : Travaux d’électricité, courants forts et courants faibles pour le CHU Rouen Normandie Remplacement du système de sécurité incendie du bâtiment Derocque de l’hôpital Charles Nicolle
Montant : 654 729,00 € · Notifié le : 28/04/2026 · Durée : 1 an
Statut : Procédure avec négociation
Titulaire : DUVAL ELECTRICITE
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Objet : Fourniture de dispositifs médicaux stériles pour neurochirurgie, neurostimulation et chirurgie du rachis - Relance lot 43 IMPLANT STERILE POUR CORPORECTOMIE CERVICO-THORACIQUE
Montant : 35 880,00 € · Notifié le : 27/04/2026 · Durée : 4 ans
Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable
Titulaire : FRANCE RACHIS DISTRIBUTION ET DEVELOPPEMENT (COUSIN SPINE)
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Objet : Fourniture de dispositifs médicaux stériles pour neurochirurgie, neurostimulation et chirurgie du rachis - Relance lot 29 Implant sur mesure stérile pour reconstruction crannienne
Montant : 322 769,00 € · Notifié le : 27/04/2026 · Durée : 4 ans
Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable
Titulaire : DISP OMEGA MED
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Objet : Fourniture de dispositifs médicaux pour la neuroradiologie interventionnelle pour le CHU ROUEN NORMANDIE – Relance Lot 54 : Cathéter long de diagnostic de diamètre 4 et 5F en PEBAX revêtement hydrophile toutes courbures et toutes longueurs)
Montant : 52 680,00 € · Notifié le : 27/04/2026 · Durée : 3 ans
Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable
Titulaire : MERIT MEDICAL FRANCE
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Objet : MAINTENANCE PORTES ET PORTAILS
Montant : 200 000,00 € · Notifié le : 27/04/2026 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : FERMATIC SAS (FERMATIC)
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Objet : Automate d’amplification ADN
Montant : 60 000,00 € · Notifié le : 27/04/2026 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : APPOLON BIOTECK
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Objet : Solution pour vérification par méthode gravimétrique des pipettes de précision
Montant : 80 000,00 € · Notifié le : 27/04/2026 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : METTLER TOLEDO SAS
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Objet : Graveur de cassettes
Montant : 70 000,00 € · Notifié le : 27/04/2026 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : DIAPATH FRANCE
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Objet : Compteur de particules
Montant : 150 000,00 € · Notifié le : 27/04/2026 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : SYMBIOSE ENVIRONNEMENT
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Objet : Bio collecteur
Montant : 50 000,00 € · Notifié le : 27/04/2026 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : SYMBIOSE ENVIRONNEMENT
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Objet : Maintenance équipement cryobiosystem
Montant : 40 000,00 € · Notifié le : 27/04/2026 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure avec négociation
Titulaire : CRYO BIO SYSTEM
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Objet : Cathéter long de diagnostic de diamètre 4 et 5F en PEBAX revêtement hydrophile toutes courbures et toutes longueurs)
Montant : 52 680,00 € · Notifié le : 27/04/2026 · Durée : 7 ans
Statut : Procédure avec négociation
Titulaire : MERIT MEDICAL FRANCE
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Objet : AO ENDOSCOPIE DIGESTIVE LOT 99
Montant : 480 000,00 € · Notifié le : 27/04/2026 · Durée : 4 ans
Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable
Titulaire : MEDTRONIC FRANCE
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Objet : IMPLANT SUR MESURE POUR RECONSTRUCTION CRANIENNE
Montant : 645 538,00 € · Notifié le : 27/04/2026 · Durée : 4 ans
Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable
Titulaire : DISP OMEGA MED
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Objet : Fourniture de réactifs pour automates REVVITY
Montant : 3 350 000,00 € · Notifié le : 24/04/2026 · Durée : 4 ans
Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable
Titulaire : REVVITY
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Objet : RC POUR AUTOMATES REVVITY
Montant : 3 350 000,00 € · Notifié le : 24/04/2026 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure avec négociation
Titulaire : REVVITY
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Objet : CATHETER A BALLONNET SIMPLE LUMIERE NEUROVASCULAIRE
Montant : 100 320,00 € · Notifié le : 23/04/2026 · Durée : 4 ans
Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable
Titulaire : BALT EXTRUSION
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Objet : FOURNITURES DE DISPOSITIFS MEDICAUX POUR LA NEURORADIOLOGIE INTERVENTIONNELLE POUR LE CHU ROUEN NORMANDIE - Relance du lot n°42 : Cathéter à ballonnet neurovasculaire simple lumière coaxiale compatible sur microguides 0,012" et 0,014" large gamme jusqu’à 8*80mm pour occlusion temporaire vasculaire
Montant : 100 320,00 € · Notifié le : 22/04/2026 · Durée : 3 ans
Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable
Titulaire : BALT EXTRUSION
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Objet : Maintenance Kyrptor
Montant : 44 393,00 € · Notifié le : 20/04/2026 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure avec négociation
Titulaire : THERMO FISHER DIAGNOSTICS
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Objet : GUIDE DE VALVULOPLASTIE
Montant : 192 000,00 € · Notifié le : 17/04/2026 · Durée : 7 ans
Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable
Titulaire : COOK FRANCE
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Objet : Fourniture de dispositifs médicaux pour la cardiologie interventionnelle pour le CHU ROUEN NORMANDIE - Relance du lot n°33 : Guide de Valvuloplastie
Montant : 192 000,00 € · Notifié le : 17/04/2026 · Durée : 4 ans
Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable
Titulaire : COOK FRANCE
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Objet : FOURNITURES DE DISPOSITIFS MEDICAUX POUR ENDOSCOPIE PULMONAIRE ET DIGESTIVE LE CHU ROUEN NORMANDIE - RELANCE DU LOT N°83 : GAINE (SURTUBE) POUR ENTEROSCOPE AVEC SYSTEME DE BALLON INTEGRE A SON EXTREMITE
Montant : 346 100,00 € · Notifié le : 17/04/2026 · Durée : 4 ans
Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable
Titulaire : FUJIFILM HEALTHCARE FRANCE SAS
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Objet : Fourniture de dispositifs médicaux pour endoscopie pulmonaire et digestive pour le CHU Rouen - Relance Lot 19 Marqueur Fiduciaire en Nitinol
Montant : 33 960,00 € · Notifié le : 17/04/2026 · Durée : 4 ans
Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable
Titulaire : MEDTRONIC FRANCE
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Objet : MAINTENANCE ET CONTROLES D’EQUIPEMENT DE LABORATOIRE POUR LE CHU DE ROUEN NORMANDIE - Relance du lot n°10 CONTRAT DE MAINTENANCE DES EQUIPEMENTS DE MARQUE IMV CRYOBIOSYSTEM
Montant : 40 000,00 € · Notifié le : 17/04/2026 · Durée : 4 ans
Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable
Titulaire : CRYO BIO SYSTEM
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Objet : Fourniture de produits d’hygiène, de coiffure et d’esthetique pour les établissements membres du GHT Rouen Coeur de Seine - Produits de coiffure
Montant : 66 000,00 € · Notifié le : 17/04/2026 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : SH SHOP-HAIR (SHOP HAIR)
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Objet : Gaine (surtube) pour entéroscope avec système de ballon intégré à son extrémité
Montant : 353 160,00 € · Notifié le : 17/04/2026 · Durée : 7 ans
Statut : Procédure avec négociation
Titulaire : FUJIFILM HEALTHCARE FRANCE SAS
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Objet : Produits de coiffure
Montant : 66 000,00 € · Notifié le : 17/04/2026 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : SH SHOP-HAIR (SHOP HAIR)
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Objet : Copie de Optimisation NUTRIACTIS
Montant : 90 000,00 € · Notifié le : 16/04/2026 · Durée : 3 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : WIXIWEB
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Objet : Fourniture et pose de supports vélos et d’abris vélos pour les établissements membres du GHT Rouen Cœur de Seine
Montant : 200 000,00 € · Notifié le : 08/04/2026 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : NT (URBANEO)
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Objet : GHT FOURNITURE ET INSTALLATION ABRIS VELO
Montant : 200 000,00 € · Notifié le : 08/04/2026 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : NT
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Objet : Fourniture, installation et mise en service d’un système d’analyse sphinctérien
Montant : 35 000,00 € · Notifié le : 07/04/2026 · Durée : 1 an
Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable
Titulaire : MEDTRONIC FRANCE
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Objet : fourniture d’un simulateur de robotique chirurgicale
Montant : 62 500,00 € · Notifié le : 03/04/2026 · Durée : 6 mois
Statut : Procédure avec négociation
Titulaire : INSIMO
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Objet : Fourniture et maintenance d’un simulateur de robotique chirurgicale
Montant : 62 500,00 € · Notifié le : 03/04/2026 · Durée : 1 an
Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable
Titulaire : INSIMO
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Objet : Le présent marché public a pour objet la fourniture de dispositifs médicaux pour la chirurgie vasculaire et la radiologie interventionnelle (endoprothèses aortiques, stents périphériques, coils, guides, introducteurs, cathéters…) et des dispositifs médicaux de chirurgie cardiaque et plus précisément la fourniture d’endoprothèses vasculaires périphériques non couvertes à base de chrome cobalt et un revêtement passif à base de carbure de silicium compatible guide 0,018" (relance du lot n°34).
Montant : 447 000,00 € · Notifié le : 02/04/2026 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure avec négociation
Titulaire : VI FRANCE SAS
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Objet : FOURNITURES DE DISPOSITIFS MEDICAUX POUR ENDOSCOPIE PULMONAIRE ET DIGESTIVE LE CHU ROUEN NORMANDIE - RELANCE DU LOT N°14 : RACCORD A ROTULE FIBRE OPTIQUE POUR INTUBATION/ANESTHESIE
Montant : 4 005,00 € · Notifié le : 01/04/2026 · Durée : 4 ans
Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable
Titulaire : INTERSURGICAL SARL
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Objet : GHT Prestation de balayage de voieries
Montant : 200 000,00 € · Notifié le : 31/03/2026 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : VEOLIA PROPRETE NORMANDIE
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Objet : Balayage de voirie pour les établissements membres du GHT Rouen Cœur de Seine
Montant : 200 000,00 € · Notifié le : 31/03/2026 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : VEOLIA PROPRETE NORMANDIE
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Objet : Marché subséquent n°2 fondé sur l’accord cadre de missions de coordination et de suivi des projets du CHU de Rouen pour le lot n°1 les missions de coordination et de suivi des projets informatiques en cours ou prévus pour les solutions de restauration, d’archives et MDA.
Montant : 191 600,00 € · Notifié le : 25/03/2026 · Durée : 2 ans
Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable
Titulaire : EXTIA
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Objet : GHT Maintenance des matériels frigorifiques du CHU
Montant : 1 350 000,00 € · Notifié le : 23/03/2026 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : DALKIA
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Objet : Copie de Maintenance des matériels frigorifiques UCPA du CHU
Montant : 60 000,00 € · Notifié le : 23/03/2026 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : G'FROID
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Objet : Maintenance du parc de matériels frigorifiques des établissements membres du GHT Rouen Cœur de Seine - Lot n°1 : Maintenance du parc de matériels frigorifiques du CHU Rouen Normandie
Montant : 1 350 000,00 € · Notifié le : 23/03/2026 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : DALKIA
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Objet : Maintenance du parc de matériels frigorifiques des établissements membres du GHT Rouen Cœur de Seine - Lot n°2 : Maintenance du parc de matériels frigorifiques de l’UCPA du CHU Rouen Normandie
Montant : 60 000,00 € · Notifié le : 23/03/2026 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : 00001
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Objet : Maintenance du parc de matériels frigorifiques des établissements membres du GHT Rouen Cœur de Seine - Lot n°3 : Maintenance du parc de matériels frigorifiques des autres établissements membres du GHT Rouen Cœur de Seine (hors CHU Rouen Normandie) tels que défini à l’annexe 1 du CCAP
Montant : 150 000,00 € · Notifié le : 23/03/2026 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : DALKIA FROID SOLUTIONS
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Objet : Maintenance du parc de matériels frigorifiques des établissements membres du GHT Rouen Cœur de Seine - Lot n° 4 : Mise en conformité des équipements sous pression (ESP) installés dans la cuisine centrale du Centre Hospitalier du Rouvray
Montant : 40 882,00 € · Notifié le : 23/03/2026 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : DALKIA FROID SOLUTIONS
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Objet : mise en conformité ESP cuisine Rouvray
Montant : 40 882,00 € · Notifié le : 23/03/2026 · Durée : 2 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : DALKIA FROID SOLUTIONS
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Objet : maintenance des matériels frigorifiques des Etabts GHT
Montant : 150 000,00 € · Notifié le : 23/03/2026 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : DALKIA FROID SOLUTIONS
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Objet : Maintenance Equipements de marque BIORAD
Montant : 125 614,00 € · Notifié le : 20/03/2026 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure avec négociation
Titulaire : BIO-RAD FRANCE
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Objet : Prestations de maintenance pour un équipement de laboratoire, équipement de marque BIORAD
Montant : 125 614,00 € · Notifié le : 20/03/2026 · Durée : 4 ans
Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable
Titulaire : BIO-RAD FRANCE
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Objet : Prestations de maintenance pour un équipement d’immunologie bioflash
Montant : 15 975,00 € · Notifié le : 20/03/2026 · Durée : 4 ans
Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable
Titulaire : WERFEN
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Objet : Mission d’investigations géologiques pour la détection des cavités souterraines dans le cadre de la construction d’un EHPAD de 199 lits pour le CH de Barentin
Montant : 37 380,00 € · Notifié le : 18/03/2026 · Durée : 1 mois
Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable
Titulaire : EXPLOR-E
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Objet : MARCHE SPECIFIQUE N°28 FONDE SUR LE SYSTEME D’ACQUISITION DYNAMIQUE POUR LES ETABLISSEMENTS DU GHT ROUEN COEUR DE SEINE « Acquisition de véhicules neufs et d’occasions pour le GHT Rouen Cœur de Seine » - CATEGORIE 02 - Véhicules légers et petits utilitaires d’occasion
Montant : 42 614,00 € · Notifié le : 13/03/2026 · Durée : 1 an
Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable
Titulaire : DUVAL GRABOWSKI
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Objet : MARCHE SPECIFIQUE N°31 FONDE SUR LE SYSTEME D’ACQUISITION DYNAMIQUE POUR LES ETABLISSEMENTS DU GHT ROUEN COEUR DE SEINE « Acquisition de véhicules neufs et d’occasions pour le GHT Rouen Cœur de Seine » - CATEGORIE 02 - Véhicules légers et petits utilitaires d’occasions
Montant : 37 764,00 € · Notifié le : 13/03/2026 · Durée : 1 an
Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable
Titulaire : DUVAL GRABOWSKI
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Objet : Fourniture de placebo - Projet de recherche DAPA PKD
Montant : 244 000,00 € · Notifié le : 09/03/2026 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : CENTRE LAB (CENTRE LAB PHARMA)
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Objet : LIPIQ2026
Montant : 270 000,00 € · Notifié le : 09/03/2026 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : GUERBET FRANCE
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Objet : Maintenance et contrôles d’équipement de laboratoire pour le CHU ROUEN NORMANDIE - Relance du lot n° 11 : Contrat de maintenance des équipements de marque YSEBAERT
Montant : 70 000,00 € · Notifié le : 06/03/2026 · Durée : 4 ans
Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable
Titulaire : YSEBAERT
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Objet : Missions géotechniques pour le projet de construction d’un USLD de 108 lits sur le site de Bois-Guillaume
Montant : 28 125,00 € · Notifié le : 06/03/2026 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : GEOCADRE
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Objet : Mission de recherche visant à identifier, approcher et évaluer des psychiatres adultes et des pédopsychiatres hautement qualifiés ou juniors en vue de pourvoir des postes médicaux au sein du Centre du Rouvray
Montant : 36 500,00 € · Notifié le : 06/03/2026 · Durée : 1 an
Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable
Titulaire : APSIM DEVELOPPEMENT
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Objet : Fourniture de drapage, habillage, protections, housses et trousses – vague 1 - TROUSSE HÉMODYNAMIQUE
Montant : 108 864,00 € · Notifié le : 06/03/2026 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : MEDLINE INTERNATIONAL FRANCE SAS
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Objet : UNIHA TLS01
Montant : 50 000,00 € · Notifié le : 01/03/2026 · Durée : 3 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : HALEON FRANCE (HALEON)
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Objet : UNIHA - TLS03
Montant : 500 000,00 € · Notifié le : 01/03/2026 · Durée : 3 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : ACCORD HEALTHCARE FRANCE SAS
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Objet : UNIHA - TLS03
Montant : 100 000,00 € · Notifié le : 01/03/2026 · Durée : 3 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : ADVANZ PHARMA
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Objet : UNIHA - TLS03
Montant : 500 000,00 € · Notifié le : 01/03/2026 · Durée : 3 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : ARROW GENERIQUES (LABORATOIRE ARROW)
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Objet : UNIHA - TLS03
Montant : 500 000,00 € · Notifié le : 01/03/2026 · Durée : 3 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : ASTRAZENECA
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Objet : UNIHA - TLS03
Montant : 100 000,00 € · Notifié le : 01/03/2026 · Durée : 3 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : BIOCON BIOLOGICS FRANCE S.A.S
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Objet : UNIHA - TLS03
Montant : 500 000,00 € · Notifié le : 01/03/2026 · Durée : 3 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : BIOPROJET PHARMA
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Objet : UNIHA - TLS03
Montant : 6 000 000,00 € · Notifié le : 01/03/2026 · Durée : 3 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : CENTRE SPECIALITES PHARMACEUTIQUES (MOVIANTO)
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Objet : UNIHA - TLS03
Montant : 500 000,00 € · Notifié le : 01/03/2026 · Durée : 3 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : HIKMA FRANCE
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Objet : UNIHA - TLS03
Montant : 6 000 000,00 € · Notifié le : 01/03/2026 · Durée : 3 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : LABORATOIRE RENAUDIN
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Objet : UNIHA - TLS03
Montant : 6 000 000,00 € · Notifié le : 01/03/2026 · Durée : 3 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : LABORATOIRES DELBERT (DELBERT PHARMA)
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Objet : UNIHA - TLS03
Montant : 100 000,00 € · Notifié le : 01/03/2026 · Durée : 3 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : LABORATOIRES ETHYPHARM
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Objet : UNIHA - TLS03
Montant : 500 000,00 € · Notifié le : 01/03/2026 · Durée : 3 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : NORGINE SAS
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Objet : UNIHA - TLS03
Montant : 500 000,00 € · Notifié le : 01/03/2026 · Durée : 3 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : SERB
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Objet : UNIHA - TLS03
Montant : 500 000,00 € · Notifié le : 01/03/2026 · Durée : 3 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : TEOFARMA SRL
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Objet : UNIHA - TLS03
Montant : 6 000 000,00 € · Notifié le : 01/03/2026 · Durée : 3 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : ZENTIVA FRANCE
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Objet : UNIHA - TLS03
Montant : 500 000,00 € · Notifié le : 01/03/2026 · Durée : 3 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : BIOGARAN (LABORATOIRE BIOGARAN - LABORATOIRE TOP-PHARM - TOP-PHARM)
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Objet : UNIHA - TLS03
Montant : 100 000,00 € · Notifié le : 01/03/2026 · Durée : 3 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : BAYER HEALTHCARE SAS
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Labels et certificats de CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE ROUEN
Marques déposées par CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE ROUEN
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MTC MEDICAL TRAINING CENTER ROUEN Normandie FranceEnregistrée le 01/07/2025Expire le 01/07/2035Classes : 35 , 41 , 42 , 44Numéro : FR5161074Demande totalement rejetée
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EDSaNEnregistrée le 06/09/2022Expire le 06/09/2032Classes : 09 , 35 , 38 , 39 , 42 , 44Numéro : FR4896030Marque enregistrée
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ExpaliEnregistrée le 20/01/2017Expire le 20/01/2027Classes : 09 , 10 , 42Numéro : FR4331143Marque enregistrée
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PATIFRUITEnregistrée le 27/09/2016Expire le 27/09/2026Classes : 05 , 29 , 30 , 31 , 32Numéro : FR4302902Marque enregistrée
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CHU HOPITAUX DE ROUENEnregistrée le 17/10/2012Expire le 17/10/2022Classes : 09 , 16 , 38 , 41 , 42 , 44Numéro : FR3956745Marque expirée
Brevets déposés par CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE ROUEN
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UTILISATION D'ANTAGONISTES 5-HT4 DANS LA REGULATION DE LA SECRETION DE CORTICOSTEROIDESEnregistré le 30/08/1996Expiré le 31/08/2004Numéro : FR9610639Classes : A61K31/00 , A61K31/454 , A61P5/00 , A61P9/12Déchu
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DISPOSITIF DE TRAITEMENT DE L'INCONTINENCE URINAIREEnregistré le 17/04/2002Expiré le 02/05/2011Numéro : FR0204796Classes : A61B2017/00805 , A61F2/004 , A61F2/004 , A61B2017/00805Déchu
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PROCEDE D'OBTENTION DE PARAMETRES HEMODYNAMIQUES DERIVES D'UN SIGNAL DE PRESSION ARTERIELLE.Enregistré le 16/04/2004Expiré le 30/04/2007Numéro : FR0404069Classes : A61B5/0205 , A61B5/02116 , A61B5/0215Déchu
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ALIMENT ENRICHI ET HYPERCALORIQUEEnregistré le 02/02/2007Expiré le 04/03/2014Numéro : FR0753037Classes : A21D2/02 , A21D2/245 , A21D2/263 , A21D13/06 , A21D13/064 , A23L33/12 , A23L33/15 , A23L33/16 , A23L33/175 , A23L33/19 , A23L33/40 , A23V2002/00Dossier déchu définitivement
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SYSTEME DE CONNEXION ELECTRIQUE ENTRE UN DISPOSITIF D'ALIMENTATION ELECTRIQUE ET UN DISPOSITIF MEDICAL IMPLANTEEnregistré le 23/04/2009Expiré le 02/05/2016Numéro : FR0952657Classes : A61N1/05 , H01R13/5804 , H01R31/02 , H01R2201/12 , A61M60/148 , A61M60/88 , A61M60/878 , A61M60/178 , A61M60/196 , H01R13/5804 , H01R2201/12 , A61N1/05 , H01R31/02 , A61M60/148 , A61M60/88 , A61M60/878 , A61M60/196 , A61M60/178Déchu
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DISPOSITIF DE CONNEXION ELECTRIQUE IMPLANTABLE DANS LE CORPS HUMAINEnregistré le 23/04/2009Expiré le 02/05/2018Numéro : FR0952659Classes : A61N1/3752 , H01R4/5008 , H01R13/5224 , H01R13/5804 , H01R2201/12 , A61N1/3752 , H01R4/5008 , H01R13/5224 , H01R13/5804 , H01R2201/12Déchu
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DISPOSITIF SOUS-CUTANE DE CONNEXION ELECTRIQUE PERCUTANEEEnregistré le 23/04/2009Expiré le 02/05/2016Numéro : FR0952661Classes : A61N1/3752 , H01R3/08 , H01R13/5224 , H01R13/6205 , H01R2201/12 , H01R4/2404 , A61M60/88 , A61M60/178 , A61M60/875 , H01R3/08 , A61N1/3752 , H01R13/5224 , H01R2201/12 , H01R13/6205 , H01R4/2404 , A61M60/178 , A61M60/875 , A61M60/88Déchu
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UROTENSINE II ET AGONISTES DU RECEPTEUR DE L'UROTENSINE II POUR UTILISATION DANS LE TRAITEMENT SYMPTOMATIQUE DU CHOC SEPTIQUEEnregistré le 25/01/2011Expiré le 26/01/2018Numéro : FR1150568Classes : A61K38/095 , A61K38/12 , A61K38/33 , A61P31/00 , A61P31/04 , A61P37/04Dossier déchu
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LAME POUR LA PREPARATION D'UN GREFFON ENDOTHELIAL ET PROCEDE DE PREPARATION ASSOCIEEnregistré le 06/07/2012Expire le 21/07/2026Numéro : FR1256559Classes : A61F9/0133 , A61F2/142 , A61F9/007
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PROTHESE ENDO-URETHRALEEnregistré le 18/09/2012Expiré le 30/09/2015Numéro : FR1258756Classes : A61F2/04 , A61F2002/047 , A61F2002/048 , A61F2002/825 , A61F2250/0004 , A61F2250/0059 , A61F2250/006 , A61F2250/0039 , A61M27/008 , A61M25/0017 , A61M25/0017 , A61F2/04 , A61F2002/047 , A61F2002/048 , A61F2002/825 , A61F2250/0004 , A61F2250/0059 , A61F2250/006 , A61F2250/0039 , A61M27/008 , A61F2/82Déchu
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PROTHESE ENDO-URINAIREEnregistré le 23/01/2013Expiré le 31/01/2025Numéro : FR1350577Classes : A61F2/04 , A61F2002/047 , A61F2002/048 , A61F2002/825 , A61F2250/0004 , A61F2250/0059 , A61F2250/006 , A61F2250/0039 , A61M27/008 , A61M25/0017 , A61M25/0017 , A61F2/04 , A61F2002/047 , A61F2002/048 , A61F2002/825 , A61F2250/0004 , A61F2250/0059 , A61F2250/006 , A61F2250/0039 , A61M27/008 , A61F2/82Déchu
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IMPLANT INTRAOCULAIRE TRANS-IRIENEnregistré le 26/11/2012Expiré le 29/11/2025Numéro : FR1261247Classes : A61F2/16 , A61F2/161 , A61F2002/1681 , A61F2002/1683 , A61F2220/0008
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ANTAGONISTES, AGONISTES PARTIELS ET AGONISTES INVERSES DU RECEPTEUR DE L'UROTENSINE II POUR LEUR UTILISATION DANS LA PREVENTION DES DEFICITS NEUROLOGIQUES CONSECUTIFS A UNE HEMORRAGIE SOUS-ARACHNOIDIENNEEnregistré le 16/07/2013Expiré le 31/07/2018Numéro : FR1356995Classes : A61K38/08 , A61K45/06 , A61K31/138 , A61K31/4015 , A61K31/4709 , A61K31/538 , A61K2300/00 , A61P25/00 , A61K38/08Déchu
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UTILISATION DE L'UROTENSINE II ET/OU L'URP COMME MARQUEURS POUR LE DIAGNOSTIC DU VASOSPASME POST HSAEnregistré le 05/09/2013Expiré le 28/09/2017Numéro : FR1358502Classes : G01N33/6896Rejeté
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METHODE DE DIAGNOSTIC DES TROUBLES CAUSES PAR L'ALCOOLISATION FOETALEEnregistré le 22/06/2015Expiré le 30/06/2020Numéro : FR1555727Classes : G01N33/6893 , G01N2333/515 , G01N2800/38 , C12Q2600/158 , C12Q1/6883 , C12Q1/6883 , G01N33/6893 , G01N2800/38 , G01N2333/515 , C12Q2600/158 , G01N33/6893 , G01N2333/515 , G01N2800/38 , C12Q2600/158 , C12Q1/6883Déchu
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TRAITEMENT DES TROUBLES CAUSES PAR L'ALCOOLISATION FOETALE (TCAF)Enregistré le 01/12/2016Expiré le 31/12/2020Numéro : FR1661813Classes : A61K38/1866 , A61P25/32 , C12Q1/6883 , C12Q2600/158 , A61K38/18 , A61P25/00 , A61P43/00 , C12Q1/6883 , C12Q2600/158 , G01N33/6872 , A61K38/1866 , C12Q1/6883 , C12Q2600/112 , C12Q2600/118 , C12Q2600/158Déchu
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TRAITEMENT DES TROUBLES NEUROLOGIQUES CAUSES PAR L'ALCOOLISATION FOETALEEnregistré le 30/05/2018Expiré le 31/03/2021Numéro : FR1854634Classes : A61K38/1866 , A61P25/28 , A61P25/32 , G01N33/6896 , G01N2333/475Rejeté
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BIOMARQUEUR DE LA MALADIE DE FABRYEnregistré le 27/12/2018Expire le 19/12/2026Numéro : FR1874250Classes : G01N33/6893 , G01N2333/503 , G01N2333/5418 , G01N2800/04 , G01N2800/38
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Implant intraoculaireEnregistré le 11/12/2023Expire le 30/12/2026Numéro : FR2313940Classes : A61F2002/1689 , A61F2002/16902 , A61F2220/0008 , A61F2002/1681 , A61F2/16