| Code NAF ou APE : | 86.10Z |
|---|---|
| Domaine d’activité : | Activités pour la santé humaine |
| Convention collective : |
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Informations juridiques de CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE ROUEN
| SIREN : | 267 601 680 |
|---|---|
| SIRET (siège) : | 267 601 680 00015 |
| Numéro LEI : |
969500JA28BBCWCWV353 |
| Forme juridique : | Établissement d'hospitalisation |
| Numéro de TVA : |
|
| Inscription au RCS : | Non inscrit |
| Inscription au RNE : | Non inscrit |
Activité de CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE ROUEN
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Etablissements de l'entreprise CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE ROUEN
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Adresse : 1 RUE DE GERMONT 76000 ROUENDate de création : 10/08/1983Enseigne : HOPITAL CHARLES NICOLLE CHU ROUENOrganisme de formation certifié QualiopiCertifiéeSpécialité(s) : SantéCertification(s) : Actions de formation
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Adresse : 2 AVENUE JEAN - BAPTISTE LEBAS 76120 LE GRAND-QUEVILLYDate de création : 01/07/2022Enseigne : PLPH CHU DE ROUEN
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Adresse : 1 RUE DE GERMONT 76000 ROUENDate de création : 21/12/2016Activité distincte : Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale (84.12Z)Enseigne : GHT ROUEN COEUR DE SEINE
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Adresse : 1 RUE DE GERMONT 76000 ROUENDate de création : 01/01/2013Activité distincte : Accueil ou accompagnement sans hébergement d'enfants handicapés (88.91B)Enseigne : CENTRE D'ACTION MEDICO-SOCIALE PRECOCE
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Adresse : 14 RUE DU PROFESSEUR STEWART 76100 ROUENDate de création : 25/12/2004Activité distincte : Enseignement supérieur (85.42Z)Enseigne : ESPACE REG FORMATION PROF SANTE
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Adresse : ROUTE DE LYONS LA FORET 76000 ROUENDate de création : 25/12/2002Activité distincte : Blanchisserie-teinturerie de gros (96.01A)Enseigne : BLANCHISSERIE INDUSTRIELLE
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Adresse : 2 RUE DANTON 76140 LE PETIT-QUEVILLYDate de création : 01/01/1997Activité distincte : Hébergement social pour toxicomanes (87.20B)Enseigne : CENTRE CURE AMBULATOIRE EN ALCOOLOGIE
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Adresse : HOPITAL SAINT JULIEN 2 RUE DANTON 76140 LE PETIT-QUEVILLYDate de création : 01/01/1997Enseigne : USLD PETIT-QUEVILLY CHU ROUEN
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Adresse : 2 RUE DANTON 76140 LE PETIT-QUEVILLYDate de création : 01/01/1997Activité distincte : Activités des infirmiers et des sages-femmes (86.90D)Enseigne : SOINS INFIRMIERS A DOMICILE
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Adresse : 2 RUE DANTON 76140 LE PETIT-QUEVILLYDate de création : 01/01/1997Enseigne : CENTRE HOSPITALIER SAINT JULIEN
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Adresse : FORET DU ROUVRAY 76350 OISSELDate de création : 01/01/1994Enseigne : CENTRE DE LONG SEJOUR
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Adresse : LA COLOMBIERE AVENUE DU MARECHAL JUIN 76230 BOIS-GUILLAUMEDate de création : 01/01/1993Activité distincte : Hébergement social pour toxicomanes (87.20B)Enseigne : CTRE DE CURE AMBULATOIRE EN ALCOOLOGIE
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Adresse : ALLEE DE L’ANCIEN CHATEAU 76230 BOIS-GUILLAUMEDate de création : 01/09/1987Activité distincte : Autres services de restauration n.c.a. (56.29B)Enseigne : UNITE CENTRALE DE PRODUCTION ALIMENTAIRE
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Adresse : FORET DU ROUVRAY RUE PIERRE CURIE 76350 OISSELDate de création : 16/03/1983Enseigne : CHU HOPITAL DE OISSEL
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Adresse : PAVILLON ARCADIE 3 RUE BOUCICAUT 76130 MONT-SAINT-AIGNANDate de création : 16/03/1983Enseigne : USLD ARCADIE BOUCICAULT CHU ROUEN
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Adresse : 147 A 157 AVENUE DU MARECHAL JUIN 76230 BOIS-GUILLAUMEDate de création : 16/03/1983Enseigne : CHU HOPITAL BOIS GUILLAUME
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Adresse : CENTRE HOSPITAL ROUVRAY RUE PAUL ELUARD 76300 SOTTEVILLE-LES-ROUENDate de création : 25/12/2002Date de clôture : 01/01/2008Activité distincte : Enseignement supérieur (85.42Z)Enseigne : ECOLE DE KINESITHERAPIE
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Adresse : 1 RUE DE GERMONT 76000 ROUENDate de création : 25/12/2002Date de clôture : 31/01/2023Activité distincte : Supports juridiques de gestion de patrimoine mobilier (66.19A)Enseigne : DOTATION NON AFFECTEE
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Adresse : 2 RUE DANTON 76140 LE PETIT-QUEVILLYDate de création : 01/01/1997Date de clôture : 01/01/2024Activité distincte : Hébergement médicalisé pour personnes âgées (87.10A)Enseigne : EHPAD LES 4 SAISONS
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Adresse : 157 AVENUE DU MARECHAL JUIN 76230 BOIS-GUILLAUMEDate de création : 01/01/1994Date de clôture : 25/12/1999Activité distincte : Activités hospitalières (85.1A)Enseigne : CENTRE DE LONG SEJOUR
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Adresse : 1 RUE DES FORGETTES 76000 ROUENDate de création : 01/06/1992Date de clôture : 01/01/2008Activité distincte : Enseignement supérieur (85.42Z)Enseigne : INSTITUT DE FORMATION DES CADRES SANTE
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Adresse : UFR DE MEDECINE ET PHARMAC AVENUE DE L'UNIVERSITE 76800 SAINT-ETIENNE-DU-ROUVRAYDate de création : 27/09/1990Date de clôture : 25/12/2002Activité distincte : Enseignement supérieur (80.3Z)Enseigne : ECOLE KINESITHERAPIE DU CHR DE ROUEN
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Adresse : 1 RUE DE GERMONT 76000 ROUENDate de création : 01/01/1985Date de clôture : 01/01/1993Activité distincte : Ambulances (85.1J)Enseigne : SMUR DU CHR
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Adresse : 51 RUE DE LECAT 76000 ROUENDate de création : 16/03/1983Date de clôture : 01/06/1992Activité distincte : Activités hospitalières (85.1A)Enseigne : HOTEL DIEU
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Adresse : 1 RUE DE GERMONT 76000 ROUENDate de création : 31/07/1973Date de clôture : 27/03/1995Activité distincte : Enseignement supérieur (80.3Z)Enseigne : ETABLISSEMENT DE FORMATION
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Adresse : PAVILLON BETHEL 3 RUE BOUCICAUT 76130 MONT-SAINT-AIGNANDate de création : 01/06/1970Date de clôture : 01/01/2023Activité distincte : Hébergement médicalisé pour personnes âgées (87.10A)Enseigne : EHPAD BETHEL BOUCICAUT
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Adresse : 1 RUE DE GERMONT 76000 ROUENDate de création : 01/06/1970Date de clôture : 25/12/1995Activité distincte : Administration d'entreprises (74.1J)Enseigne : CRIH
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Adresse : 51 RUE DE LECAT 76000 ROUENDate de création : 01/10/1968Date de clôture : 01/06/1992Activité distincte : Enseignement supérieur (80.3Z)Enseigne : INSTITUT DE FORMATION CADRES DE SANTE
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Adresse : 1 RUE DE GERMONT 76000 ROUENDate de création : 01/06/1965Date de clôture : 01/01/1993Activité distincte : Ambulances (85.1J)Enseigne : SAMU
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Adresse : 1 RUE DES FORGETTES 76000 ROUENDate de création : 01/08/1946Date de clôture : 01/01/2008Activité distincte : Enseignement supérieur (85.42Z)Enseigne : ECOLE D'INFIRMIERES
Etablissements de l'entreprise CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE ROUEN
Dirigeants et représentants de CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE ROUEN
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Entreprises dirigées par CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE ROUEN
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Membre
SIREN : 538697442Depuis le 30/03/2017
Actionnaires et bénéficiaires effectifs de CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE ROUEN
Aucun bénéficiaire n'est disponible pour cette entreprise.
Documents juridiques de CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE ROUEN
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Comptes annuels de CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE ROUEN
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Conformité de CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE ROUEN
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Procédures collectives de CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE ROUEN
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Contentieux de CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE ROUEN
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Tribunal judiciaire d'Evreux, 26/03/2025, 25/00035Début du contentieux : 20/11/2024Position : DéfendeurAutres parties : ASSURANCES DU CREDIT MUTUEL -IARD, ONIAM OFFICE NATIONAL D'INDEMNISATION DES ACCIDENTS MEDICAUX DES AFFECTIONS IATROGENES ET DES INFECTIONS NOSOCOMIALES, CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DE L'EURE, Personne anonymisée 1Dispositif : Interprète la décision, rectifie ou complète le dispositif d'une décision antérieureLire sur Pappers Justice
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Tribunal judiciaire d'Evreux, 20/11/2024, 24/00404Position : DéfendeurAutres parties : ASSURANCES DU CREDIT MUTUEL -IARD, ONIAM OFFICE NATIONAL D'INDEMNISATION DES ACCIDENTS MEDICAUX DES AFFECTIONS IATROGENES ET DES INFECTIONS NOSOCOMIALES, CAISSE PRIMAIRE DE L'ASSURANCE MALADE DE l'EURE, Personne anonymisée 1Dispositif : Désigne un expert ou un autre technicienLire sur Pappers Justice
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| Téléphone : | 0232880586 |
| Adresse : |
1 rue de Germont 76000 ROUEN
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Appels d'offres gagnés par CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE ROUEN
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Objet : Prestatio blanchisserie EHPAD
Montant : 1 100 000,00 € · Notifié le : 01/04/2026 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Acheteur : MAISON DE RETRAITE ALBERT JEAN LUNERAY
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Objet : LOCATION-ENTRETIEN ET BLANCHISSAGE DU LINGE HOSPITALIER
Montant : 4 400 000,00 € · Notifié le : 20/03/2026 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Acheteur : CENTRE HOSPITALIER GENERAL DE DIEPPE
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Objet : Prestations de création, traduction, maintenance de jeux de valeurs, d’alignements pour les Terminologies de l’OMS et NCIt et prestations de modélisation des Terminologies de santé: Lot 1 : Prestations de création, traduction et maintenance de jeux de valeurs et d’alignements des Terminologies de l’OMS (CIM-10, CIM-11, ICHI, ICF) et du NCIt et prestations associées
Montant : 800 000,00 € · Notifié le : 14/01/2026 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure avec négociation
Acheteur : AGENCE DU NUMERIQUE EN SANTE
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Objet : Prestations de création, traduction, maintenance de jeux de valeurs, d’alignements pour les Terminologies de l’OMS et NCIt et prestations de modélisation des Terminologies de santé: Lot 2 : Prestations de modélisation de Terminologies au format du web sémantique
Montant : 250 000,00 € · Notifié le : 14/01/2026 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure avec négociation
Acheteur : AGENCE DU NUMERIQUE EN SANTE
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Objet : Prestations de blanchisserie et/ou de location de linge pour divers établissements pénitentiaires de la DISP de Rennes - Centre de détention de Val de Reuil
Montant : 85 000,00 € · Notifié le : 24/04/2023 · Durée : 4 ans
Acheteur : DIRECTION INTERREGIONALE DES SERVICES PENITENTIAIRES RENNES - GRAND-OUEST
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Objet : Prestations de blanchisserie et/ou de location de linge pour divers établissements pénitentiaires de la DISP de Rennes - MA EVREUX
Montant : 119 000,00 € · Notifié le : 24/04/2023 · Durée : 4 ans
Acheteur : DIRECTION INTERREGIONALE DES SERVICES PENITENTIAIRES RENNES - GRAND-OUEST
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Objet : Prestations de blanchisserie et/ou de location de linge pour divers établissements pénitentiaires de la DISP de Rennes - Maison d’arrêt de Rouen
Montant : 186 000,00 € · Notifié le : 20/04/2023 · Durée : 4 ans
Acheteur : DIRECTION INTERREGIONALE DES SERVICES PENITENTIAIRES RENNES - GRAND-OUEST
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Objet : Prestations de blanchisserie hospitaliere
Montant : 5 875 000,00 € · Notifié le : 01/01/2022 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Acheteur : MAISON DE RETRAITE ALBERT JEAN LUNERAY
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Objet : BLANCHISSERIE CHU
Montant : 5 875 000,00 € · Notifié le : 31/12/2021 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Acheteur : MAISON DE RETRAITE ALBERT JEAN LUNERAY
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Objet : BLANCHISSERIE HOSP LINGE PLAT VETEMENTS TRAVAIL
Montant : 120 000,00 € · Notifié le : 30/12/2021 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Acheteur : MAISON DE RETRAITE ALBERT JEAN LUNERAY
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Objet : Location,entretien,blanchissage d’articles textiles et MAD de sacs à linge et équipements de transport: Lot 5 : PRESTATIONS CHAG
Montant : 376 861,00 € · Notifié le : 26/03/2021 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Acheteur : CENTRE HOSPITALIER INTERCOMMUNAL EURE-SEINE
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Appels d'offres lancés par CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE ROUEN
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Objet : Refonte graphique du magazine ensemble et déclinaison de chaque édition
Montant : 120 000,00 € · Notifié le : 15/07/2026 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : MADAME POLARE ATELIER
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Objet : Achat de sondes Quickfit TTFM, Système de débimétrie MEDISTIM
Montant : 120 000,00 € · Notifié le : 13/07/2026 · Durée : 4 ans
Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable
Titulaire : SURG-I-TECH
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Objet : Controle visuel et fourniture lunettes prison Rouen
Montant : 60 000,00 € · Notifié le : 13/07/2026 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : L2BJ (LUNETTES EN SEINE)
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Objet : Prise en charge de la redaction et de la transmission de rapports annuels de securité d’essais cliniques
Montant : 40 000,00 € · Notifié le : 06/07/2026 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : VIGIPHARM
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Objet : ANTICORPS CONSOMMABLES CYTOMETRIE BECTON
Montant : 459 046,00 € · Notifié le : 29/06/2026 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : BECTON DICKINSON FRANCE
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Objet : Référencement d’un organisme certificateur ISO 9001 et ISO 50001 accrédité COFRAC
Montant : 100 000,00 € · Notifié le : 29/06/2026 · Durée : 3 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : AFNOR CERTIFICATION
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Objet : VALVE JENAVALVE SYSTEM
Montant : 100 000,00 € · Notifié le : 26/06/2026 · Durée : 2 ans
Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable
Titulaire : JENAVALVE TECHNOLOGY GMBH
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Objet : Fourniture de valves JENAVALVE TRILOGY SYSTEM
Montant : 100 000,00 € · Notifié le : 26/06/2026 · Durée : 2 ans
Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable
Titulaire : JENAVALVE TECHNOLOGY GMBH
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Objet : Fourniture de consommables et accessoires captifs pour manipulateur utérin de marque Storz.
Montant : 30 000,00 € · Notifié le : 26/06/2026 · Durée : 4 ans
Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable
Titulaire : KARL STORZ ENDOSCOPIE FRANCE
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Objet : COLONNE IMMUNOADSORPTION ADACOLUMN
Montant : 840 000,00 € · Notifié le : 26/06/2026 · Durée : 4 ans
Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable
Titulaire : ADACYTE THERAPEUTICS SL
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Objet : Modernisation des systèmes de vidéoprotection existantes du CH DURECU-LAVOISIER de Darnétal
Montant : 180 000,00 € · Notifié le : 25/06/2026 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : NGE ENERGIES SOLUTIONS
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Objet : systèmes de vidéoprotection
Montant : 180 000,00 € · Notifié le : 25/06/2026 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : NGE ENERGIES SOLUTIONS
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Objet : METHYLATION DES GENES MLH1 PMS2 CALIBRE SCIENTIFIC
Montant : 200 000,00 € · Notifié le : 24/06/2026 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure avec négociation
Titulaire : CALIBRESCIENTIFIC FRANCE SAS
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Objet : MARCHE SPECIFIQUE N°34 FONDE SUR LE SYSTEME D’ACQUISITION DYNAMIQUE POUR LES ETABLISSEMENTS DU GHT ROUEN COEUR DE SEINE « Acquisition de véhicules neufs et d’occasions pour le GHT Rouen Cœur de Seine » - CATEGORIE 01 - Véhicules légers et petits utilitaires neufs
Montant : 40 410,00 € · Notifié le : 23/06/2026 · Durée : 2 ans
Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable
Titulaire : GUEUDET YOKOSO (GUEUDET 1880)
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Objet : UNIHA - TLS04
Montant : 200 000,00 € · Notifié le : 23/06/2026 · Durée : 3 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : ARROW GENERIQUES (LABORATOIRE ARROW)
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Objet : UNIHA - TLS04
Montant : 200 000,00 € · Notifié le : 23/06/2026 · Durée : 3 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : BIOGARAN (LABORATOIRE BIOGARAN - LABORATOIRE TOP-PHARM - TOP-PHARM)
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Objet : UNIHA - TLS04
Montant : 200 000,00 € · Notifié le : 23/06/2026 · Durée : 3 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : CHEPLAPHARM ARZNEIMITTEL GMBH
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Objet : UNIHA - TLS04
Montant : 200 000,00 € · Notifié le : 23/06/2026 · Durée : 3 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : ZENTIVA FRANCE
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Objet : UNIHA - TLS04
Montant : 200 000,00 € · Notifié le : 23/06/2026 · Durée : 3 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : HORUS PHARMA
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Objet : UNIHA - TLS04
Montant : 200 000,00 € · Notifié le : 23/06/2026 · Durée : 3 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : SANOFI WINTHROP INDUSTRIE
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Objet : UNIHA - TLS04
Montant : 200 000,00 € · Notifié le : 23/06/2026 · Durée : 3 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : VIFOR FRANCE
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Objet : UNIHA - TLS04
Montant : 200 000,00 € · Notifié le : 23/06/2026 · Durée : 3 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : LABORATOIRES ALCON
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Objet : fourniture de système d’exclusion auriculaire gauche avec agrafe préchargée ATRICLIP
Montant : 1 016 000,00 € · Notifié le : 22/06/2026 · Durée : 4 ans
Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable
Titulaire : 00001
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Objet : Système d’exclusion de l’appendice auriculaire gauche avec agrafe préchargée ATRICLIP
Montant : 1 016 000,00 € · Notifié le : 22/06/2026 · Durée : 13 ans
Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable
Titulaire : ATRICURE EUROPE BV
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Objet : MARCHE SPECIFIQUE N°37 FONDE SUR LE SYSTEME D’ACQUISITION DYNAMIQUE POUR LES ETABLISSEMENTS DU GHT ROUEN COEUR DE SEINE « Acquisition de véhicules neufs et d’occasions pour le GHT Rouen Cœur de Seine » - CATEGORIE 01 - Véhicules légers et petits utilitaires neufs - 1 véhicule neuf électrique pour le Centre Hospitalier d’Yvetot
Montant : 34 132,00 € · Notifié le : 19/06/2026 · Durée : 2 ans
Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable
Titulaire : GUEUDET YOKOSO (GUEUDET 1880)
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Objet : PISTOLETS ET NOEUDS STERILES COR KNOT
Montant : 2 000 000,00 € · Notifié le : 16/06/2026 · Durée : 7 ans
Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable
Titulaire : KM INNOVATIONS BV
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Objet : Fourniture de pistolets et nœuds stériles gamme COR KNOT
Montant : 2 000 000,00 € · Notifié le : 16/06/2026 · Durée : 4 ans
Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable
Titulaire : 00001
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Objet : Marche subséquent n°1 fondé sur l’Accord-cadre « Travaux d’entretien et de réhabilitation du patrimoine immobilier du GHT Rouen Cœur de Seine » Lot 11 Travaux de chauffage / climatisation / désenfumage pour les établissements membres du GHT Rouen Cœur de Seine Fourniture et l’installation de climatisation des salons des étages et rez-de-chaussée du bâtiment C du Centre Hospitalier Fernand Langlois
Montant : 55 000,00 € · Notifié le : 16/06/2026 · Durée : 1 an
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : TEMPERIA ENERGIES
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Objet : Renouvellement des droits d’utilisation des licences CIO dispositifs médicaux et spécialités pharmaceutiques pour les Etablissements du GHT Rouen Cœur de Seine
Montant : 195 264,00 € · Notifié le : 10/06/2026 · Durée : 4 ans
Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable
Titulaire : PHAST (PHAST-SERVICES)
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Objet : Marche subséquent n°1 fondé sur l’Accord-cadre « Travaux d’entretien et de réhabilitation du patrimoine immobilier du GHT Rouen Cœur de Seine » LOT 24 : Travaux de désamiantage pour le GHT Rouen Cœur de Seine Travaux de désamiantage pour le pavillon administratif du CH de Bois Guillaume
Montant : 61 245,00 € · Notifié le : 09/06/2026 · Durée : 1 an
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : G3D DESAMIANTAGE
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Objet : Désamiantage
Montant : 61 245,00 € · Notifié le : 09/06/2026 · Durée : 6 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : G3D DESAMIANTAGE
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Objet : Marché subséquent n°1 fondé sur l’accord-cadre « Travaux d’entretien et de réhabilitation du patrimoine immobilier du GHT Rouen Cœur de Seine » Lot n°14 : TRAVAUX D’ELECTRICITE COURANTS FORTS ET COURANTS FAIBLES POUR LES ETABLISSEMENTS MEMBRES DU GHT - Fourniture et installation d’un système d’appel malade
Montant : 65 812,00 € · Notifié le : 05/06/2026 · Durée : 1 an
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : EIFFAGE ENERGIE SYSTEMES - NORMANDIE
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Objet : Marche subséquent n°2 fondé sur l’Accord-cadre « Travaux d’entretien et de réhabilitation du patrimoine immobilier du GHT Rouen Cœur de Seine » LOT 1 : Travaux de Gros œuvre /Démolition pour le CHU Rouen Normandie Démolition du Pavillon administratif du CH de Bois Guillaume
Montant : 30 921,00 € · Notifié le : 05/06/2026 · Durée : 1 an
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : SPIE BATIGNOLLES NORMANDIE
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Objet : fourniture d’appel malade
Montant : 65 812,00 € · Notifié le : 05/06/2026 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : EIFFAGE ENERGIE SYSTEMES - NORMANDIE
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Objet : location de vehicules poids lourds pour la logisitique et la blanchisserie
Montant : 3 000 000,00 € · Notifié le : 04/06/2026 · Durée : 7 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : STRICHER
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Objet : Maintenance équipement BIOCENTRIC
Montant : 40 000,00 € · Notifié le : 03/06/2026 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure avec négociation
Titulaire : AXON LAB
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Objet : licences CIO DC et DM
Montant : 195 264,00 € · Notifié le : 03/06/2026 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure avec négociation
Titulaire : PHAST (PHAST-SERVICES)
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Objet : Location de véhicules poids lourds pour les établissements du groupement hospitalier de territoire "Rouen Cœur de Seine"
Montant : 3 000 000,00 € · Notifié le : 03/06/2026 · Durée : 8 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : STRICHER
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Objet : Etiquettes rouleaux
Montant : 250 000,00 € · Notifié le : 01/06/2026 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : ETIK-OUEST
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Objet : Etiquettes planches
Montant : 500 000,00 € · Notifié le : 01/06/2026 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : SARL QRT GRAPHIQUE
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Objet : Etiquettes de laboratoire
Montant : 40 000,00 € · Notifié le : 01/06/2026 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : ETIK-OUEST
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Objet : Etiquettes seringue
Montant : 50 000,00 € · Notifié le : 01/06/2026 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : INNOVATIONS TECHNOLOGIES MEDICALES (ITMEDICALES)
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Objet : Kit reconditionnement médicaments Etiquettes blister
Montant : 150 000,00 € · Notifié le : 01/06/2026 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : PERO S
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Objet : LOT 2 Fourniture d’étiquettes pour les établissement membres du GHT Rouen Cœur de Seine - Etiquettes planches
Montant : 500 000,00 € · Notifié le : 01/06/2026 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : SARL QRT GRAPHIQUE
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Objet : LOT 3 Fourniture d’étiquettes pour les établissement membres du GHT Rouen Cœur de Seine - Films de transfert
Montant : 5 000,00 € · Notifié le : 01/06/2026 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : ETIK-OUEST
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Objet : LOT 5 Fourniture d’étiquettes pour les établissement membres du GHT Rouen Cœur de Seine - Etiquettes Seringue
Montant : 50 000,00 € · Notifié le : 01/06/2026 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : INNOVATIONS TECHNOLOGIES MEDICALES (ITMEDICALES)
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Objet : LOT 6 Fourniture d’étiquettes pour les établissement membres du GHT Rouen Cœur de Seine - Kit pour reconditionnement de médicaments : Etiquettes + blister
Montant : 150 000,00 € · Notifié le : 01/06/2026 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : PERO S
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Objet : LOT 1 Fourniture d’étiquettes pour les établissement membres du GHT Rouen Cœur de Seine - Etiquettes rouleaux
Montant : 250 000,00 € · Notifié le : 01/06/2026 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : ETIK-OUEST
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Objet : LOT 4 Fourniture d’étiquettes pour les établissement membres du GHT Rouen Cœur de Seine - Etiquettes de laboratoire
Montant : 40 000,00 € · Notifié le : 01/06/2026 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : ETIK-OUEST
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Objet : UNIHA - SNMS4
Montant : 200 000,00 € · Notifié le : 28/05/2026 · Durée : 1 an
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : LABORATOIRE AGUETTANT
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Objet : UNIHA - SNMS4
Montant : 200 000,00 € · Notifié le : 28/05/2026 · Durée : 1 an
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : ARROW GENERIQUES (LABORATOIRE ARROW)
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Objet : UNIHA - SNMS4
Montant : 200 000,00 € · Notifié le : 28/05/2026 · Durée : 1 an
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : VIATRIS SANTE
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Objet : UNIHA - SNMS4
Montant : 200 000,00 € · Notifié le : 28/05/2026 · Durée : 1 an
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : ASPEN FRANCE
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Objet : UNIHA - SNMS4
Montant : 200 000,00 € · Notifié le : 28/05/2026 · Durée : 1 an
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : LABORATOIRES LEURQUIN MEDIOLANUM
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Objet : UNIHA - SNMS4
Montant : 200 000,00 € · Notifié le : 28/05/2026 · Durée : 1 an
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : ORION PHARMA
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Objet : UNIHA - SNMS4
Montant : 200 000,00 € · Notifié le : 28/05/2026 · Durée : 1 an
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : NEURAXPHARM FRANCE (BIODIM)
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Objet : fourniture de produits spécifiques
Montant : 70 000,00 € · Notifié le : 26/05/2026 · Durée : 2 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : REICO FRANCE
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Objet : produits horticoles
Montant : 260 000,00 € · Notifié le : 26/05/2026 · Durée : 2 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : AUX SERRES NEUVILLAISES
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Objet : ANOMALIES MOLECULAIRES ADENOCARCINOME
Montant : 3 200 000,00 € · Notifié le : 22/05/2026 · Durée : 4 ans
Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable
Titulaire : INTEGRATED DNA TECHNOLOGIES BVBA
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Objet : R/C CRYOPEP HEMOSTASE
Montant : 187 637,00 € · Notifié le : 22/05/2026 · Durée : 4 ans
Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable
Titulaire : CRYOPEP
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Objet : REFECTION TOITURE GERMONT ZONE E
Montant : 338 884,00 € · Notifié le : 22/05/2026 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ISO-TOIT
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Objet : AO DRAPAGE TROUSSE PETITE CHIRURGIE OPHTALMO
Montant : 55 498,00 € · Notifié le : 18/05/2026 · Durée : 7 ans
Statut : Procédure avec négociation
Titulaire : O&M HALYARD FRANCE
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Objet : Fourniture de drapage, accessoires et trousses VAGUE 2 - lot 24 : trousse petite chirurgie (ophtalmologie)
Montant : 55 498,00 € · Notifié le : 18/05/2026 · Durée : 3 ans
Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable
Titulaire : O&M HALYARD FRANCE
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Objet : La présente consultation a pour objet de missions de maîtrise d’œuvre pour des opérations de dépollution pyrotechnique, d’éradication d’EVEE (renouée du Japon) et de remise en état des sols sur le site du centre hospitalier du Rouvray, dont le Maître d’Ouvrage est le CH du Rouvray.
Montant : 43 849,00 € · Notifié le : 11/05/2026 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : CABINET D'ETUDE EN SECURITE PYROTECHNIQUE (C.E.S.P.)
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Objet : UNIHA - ADK 26
Montant : 100 000,00 € · Notifié le : 11/05/2026 · Durée : 1 an
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : CELLTRION HEALTHCARE FRANCE SAS
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Objet : UNIHA - ADK 26
Montant : 100 000,00 € · Notifié le : 11/05/2026 · Durée : 1 an
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : ARROW GENERIQUES (LABORATOIRE ARROW)
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Objet : UNIHA - ADK 26
Montant : 100 000,00 € · Notifié le : 11/05/2026 · Durée : 1 an
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : ALEXION PHARMA FRANCE
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Objet : UNIHA - ADK 26
Montant : 100 000,00 € · Notifié le : 11/05/2026 · Durée : 1 an
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : ACCORD HEALTHCARE FRANCE SAS
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Objet : UNIHA - ADK 26
Montant : 100 000,00 € · Notifié le : 11/05/2026 · Durée : 1 an
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : NL858823081B01
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Objet : UNIHA - ADK 26
Montant : 100 000,00 € · Notifié le : 11/05/2026 · Durée : 1 an
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : ALEXION PHARMA FRANCE
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Objet : UNIHA - ADK 26
Montant : 100 000,00 € · Notifié le : 11/05/2026 · Durée : 1 an
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : CELLTRION HEALTHCARE FRANCE SAS
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Objet : UNIHA - ADK 26
Montant : 100 000,00 € · Notifié le : 11/05/2026 · Durée : 1 an
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : DAIICHI SANKYO FRANCE SAS (LABORATOIRES PHARMACEUTIQUES FORNET - SANKYO PHARMA FRANCE)
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Objet : UNIHA - ADK 26
Montant : 100 000,00 € · Notifié le : 11/05/2026 · Durée : 1 an
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : CHEPLAPHARM ARZNEIMITTEL GMBH
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Objet : UNIHA - ADK 26
Montant : 100 000,00 € · Notifié le : 11/05/2026 · Durée : 1 an
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : SERB
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Objet : UNIHA - ADK 26
Montant : 1 000 000,00 € · Notifié le : 11/05/2026 · Durée : 1 an
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : IE3651943TH
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Objet : CATHETER A BALLONNET POUR FRACTURATION DE BIOPROTHESES CHIRURGICALES
Montant : 60 900,00 € · Notifié le : 06/05/2026 · Durée : 4 ans
Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable
Titulaire : BECTON DICKINSON FRANCE
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Objet : MARCHE SPECIFIQUE N°35 FONDE SUR LE SYSTEME D’ACQUISITION DYNAMIQUE POUR LES ETABLISSEMENTS DU GHT ROUEN COEUR DE SEINE « Acquisition de véhicules neufs et d’occasions pour le GHT Rouen Cœur de Seine » - CATEGORIE 04 - Véhicules de transport en commun d’occasion
Montant : 74 876,00 € · Notifié le : 06/05/2026 · Durée : 1 an
Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable
Titulaire : DUVAL GRABOWSKI
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Objet : MARCHE SPECIFIQUE N°36 FONDE SUR LE SYSTEME D’ACQUISITION DYNAMIQUE POUR LES ETABLISSEMENTS DU GHT ROUEN COEUR DE SEINE « Acquisition de véhicules neufs et d’occasions pour le GHT Rouen Cœur de Seine » -CATEGORIE 04- Véhicules de transport en commun d’occasion
Montant : 34 938,00 € · Notifié le : 06/05/2026 · Durée : 1 an
Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable
Titulaire : DUVAL GRABOWSKI
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Objet : FOURNITURES DE DISPOSITIFS MEDICAUX POUR LA CARDIOLOGIE INTERVENTIONNELLE POUR LE CHU ROUEN NORMANDIE - Relance du lot n°18 : Cathéter à ballonnet pour la fracturation de bioprothèses chirurgicales
Montant : 60 900,00 € · Notifié le : 06/05/2026 · Durée : 3 ans
Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable
Titulaire : BECTON DICKINSON FRANCE
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Objet : Marché subséquent n°8 fondé sur l’accord cadre " Impression, mise sous plis, colisage et livraison des supports de communication pour les établissements du GHT Rouen Cœur de Seine » Lot n°1 « Impression, mise sous plis, colisage et livraison des supports de communication « OFFSET » liés au projet LYSONEO du CHU de Rouen
Montant : 25 000,00 € · Notifié le : 01/05/2026 · Durée : 1 an
Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable
Titulaire : DURAND IMPRIMEURS
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Objet : Maintenance des cuves à
Montant : 150 000,00 € · Notifié le : 30/04/2026 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : CRYOPAL
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Objet : UNIHA - SCORG 2026
Montant : 800 000,00 € · Notifié le : 30/04/2026 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : SERB
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Objet : UNIHA - SCORG 2026
Montant : 400 000,00 € · Notifié le : 30/04/2026 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : LABORATOIRE AGUETTANT
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Objet : ME travaux SSI Deroque - Lot 13
Montant : 654 729,00 € · Notifié le : 29/04/2026 · Durée : 2 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : DUVAL ELECTRICITE
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Objet : UNIHA - SCORG 2026
Montant : 1 000 000,00 € · Notifié le : 29/04/2026 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : INSTITUT GEORGES LOPEZ (I G L)
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Objet : UNIHA - SCORG 2026
Montant : 400 000,00 € · Notifié le : 29/04/2026 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : PL1132911058
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Objet : MS3 fondé sur l’Accord-cadre « Travaux d’entretien et de réhabilitation du patrimoine immobilier du GHT Rouen Cœur de Seine » LOT 13 : Travaux d’électricité, courants forts et courants faibles pour le CHU Rouen Normandie Remplacement du système de sécurité incendie du bâtiment Derocque de l’hôpital Charles Nicolle
Montant : 654 729,00 € · Notifié le : 28/04/2026 · Durée : 1 an
Statut : Procédure avec négociation
Titulaire : DUVAL ELECTRICITE
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Objet : Fourniture de dispositifs médicaux stériles pour neurochirurgie, neurostimulation et chirurgie du rachis - Relance lot 43 IMPLANT STERILE POUR CORPORECTOMIE CERVICO-THORACIQUE
Montant : 35 880,00 € · Notifié le : 27/04/2026 · Durée : 4 ans
Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable
Titulaire : FRANCE RACHIS DISTRIBUTION ET DEVELOPPEMENT (COUSIN SPINE)
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Objet : Fourniture de dispositifs médicaux stériles pour neurochirurgie, neurostimulation et chirurgie du rachis - Relance lot 29 Implant sur mesure stérile pour reconstruction crannienne
Montant : 322 769,00 € · Notifié le : 27/04/2026 · Durée : 4 ans
Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable
Titulaire : DISP OMEGA MED
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Objet : Fourniture de dispositifs médicaux pour la neuroradiologie interventionnelle pour le CHU ROUEN NORMANDIE – Relance Lot 54 : Cathéter long de diagnostic de diamètre 4 et 5F en PEBAX revêtement hydrophile toutes courbures et toutes longueurs)
Montant : 52 680,00 € · Notifié le : 27/04/2026 · Durée : 3 ans
Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable
Titulaire : MERIT MEDICAL FRANCE
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Objet : MAINTENANCE PORTES ET PORTAILS
Montant : 200 000,00 € · Notifié le : 27/04/2026 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : FERMATIC SAS (FERMATIC)
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Objet : Automate d’amplification ADN
Montant : 60 000,00 € · Notifié le : 27/04/2026 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : APPOLON BIOTECK
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Objet : Solution pour vérification par méthode gravimétrique des pipettes de précision
Montant : 80 000,00 € · Notifié le : 27/04/2026 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : METTLER TOLEDO SAS
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Objet : Graveur de cassettes
Montant : 70 000,00 € · Notifié le : 27/04/2026 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : DIAPATH FRANCE
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Objet : Compteur de particules
Montant : 150 000,00 € · Notifié le : 27/04/2026 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : SYMBIOSE ENVIRONNEMENT
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Objet : Bio collecteur
Montant : 50 000,00 € · Notifié le : 27/04/2026 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : SYMBIOSE ENVIRONNEMENT
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Objet : Maintenance équipement cryobiosystem
Montant : 40 000,00 € · Notifié le : 27/04/2026 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure avec négociation
Titulaire : CRYO BIO SYSTEM
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Objet : Cathéter long de diagnostic de diamètre 4 et 5F en PEBAX revêtement hydrophile toutes courbures et toutes longueurs)
Montant : 52 680,00 € · Notifié le : 27/04/2026 · Durée : 7 ans
Statut : Procédure avec négociation
Titulaire : MERIT MEDICAL FRANCE
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Objet : AO ENDOSCOPIE DIGESTIVE LOT 99
Montant : 480 000,00 € · Notifié le : 27/04/2026 · Durée : 4 ans
Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable
Titulaire : MEDTRONIC FRANCE
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Objet : IMPLANT SUR MESURE POUR RECONSTRUCTION CRANIENNE
Montant : 645 538,00 € · Notifié le : 27/04/2026 · Durée : 4 ans
Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable
Titulaire : DISP OMEGA MED
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Labels et certificats de CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE ROUEN
Marques déposées par CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE ROUEN
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MTC MEDICAL TRAINING CENTER ROUEN Normandie FranceEnregistrée le 01/07/2025Expire le 01/07/2035Classes : 35 , 41 , 42 , 44Numéro : FR5161074Demande totalement rejetée
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EDSaNEnregistrée le 06/09/2022Expire le 06/09/2032Classes : 09 , 35 , 38 , 39 , 42 , 44Numéro : FR4896030Marque enregistrée
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ExpaliEnregistrée le 20/01/2017Expire le 20/01/2027Classes : 09 , 10 , 42Numéro : FR4331143Marque enregistrée
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PATIFRUITEnregistrée le 27/09/2016Expire le 27/09/2026Classes : 05 , 29 , 30 , 31 , 32Numéro : FR4302902Marque enregistrée
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CHU HOPITAUX DE ROUENEnregistrée le 17/10/2012Expire le 17/10/2022Classes : 09 , 16 , 38 , 41 , 42 , 44Numéro : FR3956745Marque expirée
Brevets déposés par CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE ROUEN
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UTILISATION D'ANTAGONISTES 5-HT4 DANS LA REGULATION DE LA SECRETION DE CORTICOSTEROIDESEnregistré le 30/08/1996Expiré le 31/08/2004Numéro : FR9610639Classes : A61K31/00 , A61K31/454 , A61P5/00 , A61P9/12Déchu
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DISPOSITIF DE TRAITEMENT DE L'INCONTINENCE URINAIREEnregistré le 17/04/2002Expiré le 02/05/2011Numéro : FR0204796Classes : A61B2017/00805 , A61F2/004 , A61F2/004 , A61B2017/00805Déchu
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PROCEDE D'OBTENTION DE PARAMETRES HEMODYNAMIQUES DERIVES D'UN SIGNAL DE PRESSION ARTERIELLE.Enregistré le 16/04/2004Expiré le 30/04/2007Numéro : FR0404069Classes : A61B5/0205 , A61B5/02116 , A61B5/0215Déchu
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ALIMENT ENRICHI ET HYPERCALORIQUEEnregistré le 02/02/2007Expiré le 04/03/2014Numéro : FR0753037Classes : A21D2/02 , A21D2/245 , A21D2/263 , A21D13/06 , A21D13/064 , A23L33/12 , A23L33/15 , A23L33/16 , A23L33/175 , A23L33/19 , A23L33/40 , A23V2002/00Dossier déchu définitivement
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SYSTEME DE CONNEXION ELECTRIQUE ENTRE UN DISPOSITIF D'ALIMENTATION ELECTRIQUE ET UN DISPOSITIF MEDICAL IMPLANTEEnregistré le 23/04/2009Expiré le 02/05/2016Numéro : FR0952657Classes : A61N1/05 , H01R13/5804 , H01R31/02 , H01R2201/12 , A61M60/148 , A61M60/88 , A61M60/878 , A61M60/178 , A61M60/196 , H01R13/5804 , H01R2201/12 , A61N1/05 , H01R31/02 , A61M60/148 , A61M60/88 , A61M60/878 , A61M60/196 , A61M60/178Déchu
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DISPOSITIF DE CONNEXION ELECTRIQUE IMPLANTABLE DANS LE CORPS HUMAINEnregistré le 23/04/2009Expiré le 02/05/2018Numéro : FR0952659Classes : A61N1/3752 , H01R4/5008 , H01R13/5224 , H01R13/5804 , H01R2201/12 , A61N1/3752 , H01R4/5008 , H01R13/5224 , H01R13/5804 , H01R2201/12Déchu
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DISPOSITIF SOUS-CUTANE DE CONNEXION ELECTRIQUE PERCUTANEEEnregistré le 23/04/2009Expiré le 02/05/2016Numéro : FR0952661Classes : A61N1/3752 , H01R3/08 , H01R13/5224 , H01R13/6205 , H01R2201/12 , H01R4/2404 , A61M60/88 , A61M60/178 , A61M60/875 , H01R3/08 , A61N1/3752 , H01R13/5224 , H01R2201/12 , H01R13/6205 , H01R4/2404 , A61M60/178 , A61M60/875 , A61M60/88Déchu
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UROTENSINE II ET AGONISTES DU RECEPTEUR DE L'UROTENSINE II POUR UTILISATION DANS LE TRAITEMENT SYMPTOMATIQUE DU CHOC SEPTIQUEEnregistré le 25/01/2011Expiré le 26/01/2018Numéro : FR1150568Classes : A61K38/095 , A61K38/12 , A61K38/33 , A61P31/00 , A61P31/04 , A61P37/04Dossier déchu
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LAME POUR LA PREPARATION D'UN GREFFON ENDOTHELIAL ET PROCEDE DE PREPARATION ASSOCIEEnregistré le 06/07/2012Expiré le 21/07/2026Numéro : FR1256559Classes : A61F9/0133 , A61F2/142 , A61F9/007
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PROTHESE ENDO-URETHRALEEnregistré le 18/09/2012Expiré le 30/09/2015Numéro : FR1258756Classes : A61F2/04 , A61F2002/047 , A61F2002/048 , A61F2002/825 , A61F2250/0004 , A61F2250/0059 , A61F2250/006 , A61F2250/0039 , A61M27/008 , A61M25/0017 , A61M25/0017 , A61F2/04 , A61F2002/047 , A61F2002/048 , A61F2002/825 , A61F2250/0004 , A61F2250/0059 , A61F2250/006 , A61F2250/0039 , A61M27/008 , A61F2/82Déchu
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PROTHESE ENDO-URINAIREEnregistré le 23/01/2013Expiré le 31/01/2025Numéro : FR1350577Classes : A61F2/04 , A61F2002/047 , A61F2002/048 , A61F2002/825 , A61F2250/0004 , A61F2250/0059 , A61F2250/006 , A61F2250/0039 , A61M27/008 , A61M25/0017 , A61M25/0017 , A61F2/04 , A61F2002/047 , A61F2002/048 , A61F2002/825 , A61F2250/0004 , A61F2250/0059 , A61F2250/006 , A61F2250/0039 , A61M27/008 , A61F2/82Déchu
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IMPLANT INTRAOCULAIRE TRANS-IRIENEnregistré le 26/11/2012Expiré le 29/11/2025Numéro : FR1261247Classes : A61F2/16 , A61F2/161 , A61F2002/1681 , A61F2002/1683 , A61F2220/0008
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ANTAGONISTES, AGONISTES PARTIELS ET AGONISTES INVERSES DU RECEPTEUR DE L'UROTENSINE II POUR LEUR UTILISATION DANS LA PREVENTION DES DEFICITS NEUROLOGIQUES CONSECUTIFS A UNE HEMORRAGIE SOUS-ARACHNOIDIENNEEnregistré le 16/07/2013Expiré le 31/07/2018Numéro : FR1356995Classes : A61K38/08 , A61K45/06 , A61K31/138 , A61K31/4015 , A61K31/4709 , A61K31/538 , A61K2300/00 , A61P25/00 , A61K38/08Déchu
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UTILISATION DE L'UROTENSINE II ET/OU L'URP COMME MARQUEURS POUR LE DIAGNOSTIC DU VASOSPASME POST HSAEnregistré le 05/09/2013Expiré le 28/09/2017Numéro : FR1358502Classes : G01N33/6896Rejeté
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METHODE DE DIAGNOSTIC DES TROUBLES CAUSES PAR L'ALCOOLISATION FOETALEEnregistré le 22/06/2015Expiré le 30/06/2020Numéro : FR1555727Classes : G01N33/6893 , G01N2333/515 , G01N2800/38 , C12Q2600/158 , C12Q1/6883 , C12Q1/6883 , G01N33/6893 , G01N2800/38 , G01N2333/515 , C12Q2600/158 , G01N33/6893 , G01N2333/515 , G01N2800/38 , C12Q2600/158 , C12Q1/6883Déchu
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TRAITEMENT DES TROUBLES CAUSES PAR L'ALCOOLISATION FOETALE (TCAF)Enregistré le 01/12/2016Expiré le 31/12/2020Numéro : FR1661813Classes : A61K38/1866 , A61P25/32 , C12Q1/6883 , C12Q2600/158 , A61K38/18 , A61P25/00 , A61P43/00 , C12Q1/6883 , C12Q2600/158 , G01N33/6872 , A61K38/1866 , C12Q1/6883 , C12Q2600/112 , C12Q2600/118 , C12Q2600/158Déchu
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TRAITEMENT DES TROUBLES NEUROLOGIQUES CAUSES PAR L'ALCOOLISATION FOETALEEnregistré le 30/05/2018Expiré le 31/03/2021Numéro : FR1854634Classes : A61K38/1866 , A61P25/28 , A61P25/32 , G01N33/6896 , G01N2333/475Rejeté
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BIOMARQUEUR DE LA MALADIE DE FABRYEnregistré le 27/12/2018Expire le 19/12/2026Numéro : FR1874250Classes : G01N33/6893 , G01N2333/503 , G01N2333/5418 , G01N2800/04 , G01N2800/38
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Implant intraoculaireEnregistré le 11/12/2023Expire le 30/12/2026Numéro : FR2313940Classes : A61F2002/1689 , A61F2002/16902 , A61F2220/0008 , A61F2002/1681 , A61F2/16