| Activité principale déclarée : | |
|---|---|
| Code NAF ou APE : | 68.20A |
| Domaine d’activité : | Activités immobilières |
| Forme d'exercice : | Gestion de biens |
| Convention collective : |
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Informations juridiques de TERRITOIRE HABITAT - OPH DU TERRITOIRE DE BELFORT
| SIREN : | 279 000 038 |
|---|---|
| SIRET (siège) : | 279 000 038 00026 |
| Numéro LEI : |
9695003LG1OT4JM71572 |
| Forme juridique : | Établissement public local à caractère industriel ou commercial |
| Numéro de TVA : |
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| Inscription au RCS : | INSCRIT (au greffe de BELFORT , le 06/12/2007 ) |
| Inscription au RNE : | INSCRIT (le 06/12/2007) |
| Numéro RCS : | 279 000 038 R.C.S. Belfort |
| Capital social : | Inconnu |
Activité de TERRITOIRE HABITAT - OPH DU TERRITOIRE DE BELFORT
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Etablissements de l'entreprise TERRITOIRE HABITAT - OPH DU TERRITOIRE DE BELFORT
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Adresse : 44 RUE ANDRE PARANT 90000 BELFORTDate de création : 19/01/1993Enseigne : TERRITOIRE HABITAT
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Adresse : 44 RUE ANDRE PARANT 90000 BELFORTDate de création : 01/06/2005Date de clôture : 31/12/2011Enseigne : PRET SOCIAL LOCATION ACCESSION
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Adresse : 44 RUE ANDRE PARANT 90000 BELFORTDate de création : 01/08/2003Date de clôture : 25/12/2011Activité distincte : Collecte et traitement des eaux usées (37.00Z)Enseigne : VOIRIE RESEAU DIVERS DE MORVILLARD
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Adresse : 44 RUE ANDRE PARANT 90000 BELFORTDate de création : 01/09/2002Date de clôture : 25/12/2011Enseigne : BA LA VOINAIE
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Adresse : 44 RUE ANDRE PARANT 90000 BELFORTDate de création : 25/10/1999Date de clôture : 31/12/2005Activité distincte : Promotion immobilière de logements (70.1A)Enseigne : SERVICE RESTRUCTURATION QUARTIER ARSOT
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Adresse : 44 RUE ANDRE PARANT 90000 BELFORTDate de création : 25/05/1998Date de clôture : 25/12/2016Enseigne : BUDGET ANNEXE LA LOCOMOTIVE
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Adresse : 1 RUE DU GENERAL REISET 90000 BELFORTDate de création : 01/03/1983Date de clôture : 25/12/1996 et transféré vers un autre établissementActivité distincte : Location de logements (70.2A)
Etablissements de l'entreprise TERRITOIRE HABITAT - OPH DU TERRITOIRE DE BELFORT
Dirigeants et représentants de TERRITOIRE HABITAT - OPH DU TERRITOIRE DE BELFORT
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Administrateur
SIREN : 824541148Depuis le 04/01/2022
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Vice-Président
Depuis le 04/11/2021
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Administrateur
45 ans - 09/1980Depuis le 28/07/2021
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Administrateur
55 ans - 03/1971Depuis le 28/07/2021
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Administrateur
28 ans - 02/1998Depuis le 28/07/2021
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Administrateur
62 ans - 04/1964Depuis le 14/01/2019
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Directeur général
56 ans - 06/1970Depuis le 01/03/2017
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Administrateur
SIREN : 000000000Depuis le 01/03/2017
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Administrateur
78 ans - 01/1948Depuis le 01/03/2017
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Administrateur
83 ans - 02/1943Depuis le 21/05/2015
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Administrateur
52 ans - 11/1973Depuis le 21/05/2015
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Administrateur
38 ans - 05/1988
Depuis le 21/05/2015 -
Administrateur
77 ans - 02/1949Depuis le 21/05/2015
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Administrateur
73 ans - 04/1953Depuis le 21/05/2015
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Administrateur
62 ans - 05/1964Depuis le 23/05/2011
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Administrateur
Depuis le 23/05/2011
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Administrateur
Depuis le 23/05/2011
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Administrateur
Depuis le 23/05/2011
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Administrateur
Depuis le 23/05/2011
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Administrateur
75 ans - 08/1950Depuis le 23/05/2011
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Ancien administrateur
06/1946 - 11/2023 Une personne avec le même nom et la même date de naissance est présente dans le fichier des personnes décédéesDu 01/03/2017 au 16/05/2025
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Ancien administrateur
41 ans - 10/1984Du 01/03/2017 au 04/11/2021
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Ancien administrateur
74 ans - 02/1952Du 01/03/2017 au 04/11/2021
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Ancien administrateur
07/1945 - 04/2021 Une personne avec le même nom et la même date de naissance est présente dans le fichier des personnes décédéesDu 01/03/2017 au 01/03/2019
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Ancien administrateur
Du 01/03/2017 au 30/07/2018
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Ancien administrateur
Du 23/05/2025
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Ancien président
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Ancien administrateur
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Ancien administrateur
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Ancien administrateur
62 ans - 04/1964
Anciens dirigeants
Entreprises dirigées par TERRITOIRE HABITAT - OPH DU TERRITOIRE DE BELFORT
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Administrateur, Membre
SIREN : 771300027Depuis le 14/06/2017
Actionnaires et bénéficiaires effectifs de TERRITOIRE HABITAT - OPH DU TERRITOIRE DE BELFORT
Aucun bénéficiaire n'est disponible pour cette entreprise.
Documents juridiques de TERRITOIRE HABITAT - OPH DU TERRITOIRE DE BELFORT
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Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal
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Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal
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PV AG de désignation des administrateurs
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PV AG de désignation des administrateurs
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Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal
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Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal
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Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal
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Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal
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Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal
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Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal
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Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal
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Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal
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Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal
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Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal
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Document inconnu
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Document inconnu
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Procès-verbal du conseil d'administration
- Changement(s) d'administrateur(s)
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Procès-verbal du conseil d'administration
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Procès-verbal du conseil d'administration
- Changement(s) d'administrateur(s)
- Changement de président
- Nomination de vice-président
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Procès-verbal du conseil d'administration
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Procès-verbal du conseil d'administration
- Changement(s) d'administrateur(s)
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Procès-verbal du conseil d'administration
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Procès-verbal du conseil d'administration
- Nomination(s) d'administrateur(s)
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Procès-verbal du conseil d'administration
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Extrait de procès-verbal du conseil d'administration
- Changement de directeur général
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Extrait de procès-verbal du conseil d'administration
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Rapport du conseil d'administration
- Nomination(s) d'administrateur(s)
- Modification(s) relative(s) au président du conseil d'administration
- Changement(s) d'administrateur(s)
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Rapport du conseil d'administration
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Rapport du conseil d'administration
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Rapport du conseil d'administration
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Extrait de procès-verbal du conseil d'administration
- Modifications relatives au conseil d'administration
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Extrait de procès-verbal du conseil d'administration
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Procès-verbal du conseil d'administration
- Modifications relatives au conseil d'administration
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Procès-verbal du conseil d'administration
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Procès-verbal du conseil d'administration
- Modifications relatives au conseil d'administration
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Procès-verbal du conseil d'administration
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Divers
- Ordonnance n°2007-137 du 01.02.2007
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Divers
Comptes annuels de TERRITOIRE HABITAT - OPH DU TERRITOIRE DE BELFORT
Aucun compte n'est disponible pour cette entreprise.
Déposez vos comptes annuels sur Pappers Services
Conformité de TERRITOIRE HABITAT - OPH DU TERRITOIRE DE BELFORT
0 procédure collective
Alertes de TERRITOIRE HABITAT - OPH DU TERRITOIRE DE BELFORT
Aucune alerte n'est disponible pour cette entreprise.
Procédures collectives de TERRITOIRE HABITAT - OPH DU TERRITOIRE DE BELFORT
Aucune procédure collective n'est disponible pour cette entreprise.
Contentieux de TERRITOIRE HABITAT - OPH DU TERRITOIRE DE BELFORT
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Cour d'appel de Besançon, 24/10/2019, 18/01906Début du contentieux : 01/10/2018Position : DemandeurAutres parties : Personne anonymisée 1Dispositif : Confirmation totale
Annonces BODACC de TERRITOIRE HABITAT - OPH DU TERRITOIRE DE BELFORT
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MODIFICATION 27/05/2025RCS de BelfortBodacc B n°20250101, annonce n°4023Dénomination : Territoire Habitat - OPH du Territoire de BelfortAdresse : 44 Bis Rue Parant 90000 BelfortDescription : Modification survenue sur l'administration, la dénomination, le sigle.Administration : Président : CONSEIL DEPARTEMENTAL TERRITOIRE DE BELFORTIVOL M-Hélène ; Directeur général : PAULUS Jean-Sébastien ; Administrateur : MANTEGARI Antoine ; Administrateur : BONNET Louisette ; Administrateur : CONSEIL DEPARTEMENTAL DU TERRITOIRE DE BELFORTCEFIS M-France ; Administrateur : UDAFLEVEQUE Francis ; Administrateur : CFDTMEZONNET Claude ; Administrateur : CGTNOVELIN Pascal ; Administrateur : LEVAUX Gérard ; Administrateur : PEUREUX Anne-Sophie ; Administrateur : BOUCARD Ian ; Administrateur : VOLA Yves ; Administrateur : COURTY Michel ; Administrateur : FABBRO Fabienne ; Administrateur : CONSEIL DEPARTEMENTAL TERRITOIRE DE BELFORTCARLES Pierre ; Administrateur : KNEIP Tony ; Administrateur : DEHMECHE Samuel ; Administrateur : CLAYEUX Catherine ; Administrateur : CONSEIL DEPARTEMENTAL TERRITOIRE DE BELFORTPERRIN Cédric ; Administrateur : CONSEIL DEPARTEMENTAL TERRITOIRE DE BELFORTPICHELIN Marie-Odile ; Administrateur : FRANCAIS Michel ; Administrateur : Action Logement ServicesLEROY Philippe ; Administrateur : CAFDJORDJEVIC Vladimir ; Vice-président : CONSEIL DEPARTEMENTAL TERRITOIRE DE BELFORTBOUQUET Florian
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MODIFICATION 20/05/2025RCS de BelfortBodacc B n°20250096, annonce n°5679Dénomination : OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DU TERRITOIRE DE BELFORTAdresse : 44 Bis Rue Parant 90000 BelfortDescription : Modification survenue sur l'administration.Administration : Président : CONSEIL DEPARTEMENTAL TERRITOIRE DE BELFORTIVOL M-Hélène ; Directeur général : PAULUS Jean-Sébastien ; Administrateur : MANTEGARI Antoine ; Administrateur : BONNET Louisette ; Administrateur : CONSEIL DEPARTEMENTAL DU TERRITOIRE DE BELFORTCEFIS M-France ; Administrateur : UDAFLEVEQUE Francis ; Administrateur : CFDTMEZONNET Claude ; Administrateur : CGTNOVELIN Pascal ; Administrateur : LEVAUX Gérard ; Administrateur : MENETRE Alain ; Administrateur : PEUREUX Anne-Sophie ; Administrateur : BOUCARD Ian ; Administrateur : VOLA Yves ; Administrateur : COURTY Michel ; Administrateur : FABBRO Fabienne ; Administrateur : CONSEIL DEPARTEMENTAL TERRITOIRE DE BELFORTCARLES Pierre ; Administrateur : KNEIP Tony ; Administrateur : DEHMECHE Samuel ; Administrateur : CLAYEUX Catherine ; Administrateur : CONSEIL DEPARTEMENTAL TERRITOIRE DE BELFORTPERRIN Cédric ; Administrateur : FRANCAIS Michel ; Administrateur : Action Logement ServicesLEROY Philippe ; Administrateur : CAFDJORDJEVIC Vladimir ; Vice-président : CONSEIL DEPARTEMENTAL TERRITOIRE DE BELFORTBOUQUET Florian
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MODIFICATION 20/05/2025RCS de BelfortBodacc B n°20250096, annonce n°5678Dénomination : OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DU TERRITOIRE DE BELFORTAdresse : 44 Bis Rue Parant 90000 BelfortDescription : Modification survenue sur l'administration.Administration : Président : CONSEIL DEPARTEMENTAL TERRITOIRE DE BELFORTIVOL M-Hélène ; Directeur général : PAULUS Jean-Sébastien ; Administrateur : MANTEGARI Antoine ; Administrateur : BONNET Louisette ; Administrateur : CONSEIL DEPARTEMENTAL DU TERRITOIRE DE BELFORTCEFIS M-France ; Administrateur : UDAFLEVEQUE Francis ; Administrateur : CFDTMEZONNET Claude ; Administrateur : CGTNOVELIN Pascal ; Administrateur : LEVAUX Gérard ; Administrateur : MENETRE Alain ; Administrateur : PEUREUX Anne-Sophie ; Administrateur : BOUCARD Ian ; Administrateur : VOLA Yves ; Administrateur : COURTY Michel ; Administrateur : FABBRO Fabienne ; Administrateur : CONSEIL DEPARTEMENTAL TERRITOIRE DE BELFORTCARLES Pierre ; Administrateur : KNEIP Tony ; Administrateur : DEHMECHE Samuel ; Administrateur : CLAYEUX Catherine ; Administrateur : CONSEIL DEPARTEMENTAL TERRITOIRE DE BELFORTPERRIN Cédric ; Administrateur : FRANCAIS Michel ; Administrateur : Action Logement ServicesLEROY Philippe ; Administrateur : CAFDUPATY Régine ; Vice-président : CONSEIL DEPARTEMENTAL TERRITOIRE DE BELFORTBOUQUET Florian
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MODIFICATION 24/11/2023RCS de BelfortBodacc B n°20230227, annonce n°2264Dénomination : OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DU TERRITOIRE DE BELFORTAdresse : 44 Bis Rue Parant 90000 BelfortDescription : Modification survenue sur l'administration.Administration : Président : CONSEIL DEPARTEMENTAL TERRITOIRE DE BELFORTIVOL M-Hélène ; Directeur général : PAULUS Jean-Sébastien ; Administrateur : MANTEGARI Antoine ; Administrateur : BONNET Louisette ; Administrateur : CONSEIL DEPARTEMENTAL DU TERRITOIRE DE BELFORTCEFIS M-France ; Administrateur : UDAFLEVEQUE Francis ; Administrateur : CFDTMEZONNET Claude ; Administrateur : CGTNEUVILLERS Michel ; Administrateur : LEVAUX Gérard ; Administrateur : MENETRE Alain ; Administrateur : PEUREUX Anne-Sophie ; Administrateur : BOUCARD Ian ; Administrateur : VOLA Yves ; Administrateur : COURTY Michel ; Administrateur : FABBRO Fabienne ; Administrateur : CONSEIL DEPARTEMENTAL TERRITOIRE DE BELFORTCARLES Pierre ; Administrateur : KNEIP Tony ; Administrateur : DEHMECHE Samuel ; Administrateur : CLAYEUX Catherine ; Administrateur : CONSEIL DEPARTEMENTAL TERRITOIRE DE BELFORTPERRIN Cédric ; Administrateur : FRANCAIS Michel ; Administrateur : Action Logement ServicesLEROY Philippe ; Administrateur : CAFDUPATY Régine ; Vice-président : CONSEIL DEPARTEMENTAL TERRITOIRE DE BELFORTBOUQUET Florian
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MODIFICATION 06/01/2022RCS de BelfortBodacc B n°20220004, annonce n°3923Dénomination : OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DU TERRITOIRE DE BELFORTAdresse : 44 Bis Rue Parant 90000 BelfortDescription : Modification survenue sur l'administration.Administration : Président : CONSEIL DEPARTEMENTAL TERRITOIRE DE BELFORTIVOL M-Hélène ; Directeur général : PAULUS Jean-Sébastien ; Administrateur : MANTEGARI Antoine ; Administrateur : BONNET Louisette ; Administrateur : CONSEIL DEPARTEMENTAL DU TERRITOIRE DE BELFORTCEFIS M-France ; Administrateur : UDAFLEVEQUE Francis ; Administrateur : CFDTMEZONNET Claude ; Administrateur : CGTNEUVILLERS Michel ; Administrateur : LEVAUX Gérard ; Administrateur : MENETRE Alain ; Administrateur : PEUREUX Anne-Sophie ; Administrateur : BOUCARD Ian ; Administrateur : VOLA Yves ; Administrateur : COURTY Michel ; Administrateur : FABBRO Fabienne ; Administrateur : CONSEIL DEPARTEMENTAL TERRITOIRE DE BELFORTCARLES Pierre ; Administrateur : KNEIP Tony ; Administrateur : DEHMECHE Samuel ; Administrateur : CLAYEUX Catherine ; Administrateur : CONSEIL DEPARTEMENTAL TERRITOIRE DE BELFORTPERRIN Cédric ; Administrateur : FRANCAIS Michel ; Administrateur : Action Logement ServicesBERNARD Jacky ; Administrateur : CAFDUPATY Régine ; Vice-président : CONSEIL DEPARTEMENTAL TERRITOIRE DE BELFORTBOUQUET Florian
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MODIFICATION 07/11/2021RCS de BelfortBodacc B n°20210217, annonce n°3786Dénomination : OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DU TERRITOIRE DE BELFORTAdresse : 44 Bis Rue Parant 90000 BelfortDescription : Modification survenue sur l'administration.Administration : Président : CONSEIL DEPARTEMENTAL TERRITOIRE DE BELFORTIVOL M-Hélène ; Directeur général : PAULUS Jean-Sébastien ; Administrateur : MANTEGARI Antoine ; Administrateur : BONNET Louisette ; Administrateur : CONSEIL DEPARTEMENTAL DU TERRITOIRE DE BELFORTCEFIS M-France ; Administrateur : UDAFLEVEQUE Francis ; Administrateur : CFDTMEZONNET Claude ; Administrateur : CGTNEUVILLERS Michel ; Administrateur : LEVAUX Gérard ; Administrateur : MENETRE Alain ; Administrateur : PEUREUX Anne-Sophie ; Administrateur : BOUCARD Ian ; Administrateur : VOLA Yves ; Administrateur : COURTY Michel ; Administrateur : FABRO Fabienne ; Administrateur : CONSEIL DEPARTEMENTAL TERRITOIRE DE BELFORTCARLES Pierre ; Administrateur : KNEIP Tony ; Administrateur : DEHMECHE Samuel ; Administrateur : CLAYEUX Catherine ; Administrateur : CONSEIL DEPARTEMENTAL TERRITOIRE DE BELFORTPERRIN Cédric ; Administrateur : FRANCAIS Michel ; Administrateur : LOGISSIM CIL ASSOCIATION 1901LEROY Philippe ; Administrateur : CAFDUPATY Régine ; Vice-président : CONSEIL DEPARTEMENTAL TERRITOIRE DE BELFORTBOUQUET Florian
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MODIFICATION 05/03/2019RCS de BelfortBodacc B n°20190045, annonce n°2258Dénomination : OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DU TERRITOIRE DE BELFORTAdresse : 44 bis rue Parant 90000 BelfortDescription : Modification survenue sur l'administration.Administration : Président : CONSEIL GENERAL TERRITOIRE DE BELFORTBOUQUET Florian ; Directeur général : PAULUS Jean-Sébastien ; Administrateur : MANTEGARI Antoine ; Administrateur : BONNET Louisette ; Administrateur : CONSEIL GENERAL DU TERRITOIRE DE BELFORTIVOL M-Hélène ; Administrateur : CONSEIL GENERAL DU TERRITOIRE DE BELFORTCEFIS M-France ; Administrateur : CONSEIL GENERAL DU TERRITOIRE DE BELFORTROUSSE Frédéric ; Administrateur : UDAFLEVEQUE Francis ; Administrateur : CFDTMEZONNET Claude ; Administrateur : CGTNEUVILLERS Michel ; Administrateur : LIAIS Bernard ; Administrateur : LEVAUX Gérard ; Administrateur : MENETRE Alain ; Administrateur : GUILBERT Laétitia ; Administrateur : PEUREUX Anne-Sophie ; Administrateur : BOUCARD Ian ; Administrateur : VOLA Yves ; Administrateur : COURTY Michel ; Administrateur : FABRO Fabienne ; Administrateur : FRANCAIS Michel ; Administrateur : LOGISSIM CIL ASSOCIATION 1901LEROY Philippe ; Administrateur : CAFDUPATY Régine ; Administrateur : CONSEIL GENERAL DU TERRITOIRE DE BELFORTKOEBERLE Eric ; Administrateur : CONSEIL GENERAL DU TERRITOIRE DE BELFORTFAUDOT Bastien
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MODIFICATION 05/08/2018RCS de BelfortBodacc B n°20180147, annonce n°2617Dénomination : OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DU TERRITOIRE DE BELFORTDescription : Modification survenue sur l'administrationAdministration : Président : CONSEIL GENERAL TERRITOIRE DE BELFORT (CTOEPL) représenté par BOUQUET Florian ; Directeur général : PAULUS Jean-Sébastien ; Administrateur : FRANCAIS Michel ; Administrateur : LOGISSIM CIL ASSOCIATION 1901 (ASS) représenté par LEROY Philippe ; Administrateur : CAF (EPN) représenté par DUPATY Régine ; Administrateur : MANTEGARI Antoine ; Administrateur : BONNET Louisette né(e) DEBESSON ; Administrateur : CONSEIL GENERAL DU TERRITOIRE DE BELFORT (CTOEPL) représenté par IVOL M-Hélène né(e) GROJEAN ; Administrateur : CONSEIL GENERAL DU TERRITOIRE DE BELFORT (CTOEPL) représenté par CEFIS M-France né(e) KOEHLY ; Administrateur : CONSEIL GENERAL DU TERRITOIRE DE BELFORT (CTOEPL) représenté par ROUSSE Frédéric ; Administrateur : DE MADDALENA Michel ; Administrateur : UDAF (AFJ) représenté par LEVEQUE Francis ; Administrateur : CFDT (AFJ) représenté par MEZONNET Claude ; Administrateur : CGT (AFJ) représenté par NEUVILLERS Michel ; Administrateur : CONSEIL GENERAL DU TERRITOIRE DE BELFORT (AFJ) représenté par KOEBERLE Eric ; Administrateur : CONSEIL GENERAL DU TERRITOIRE DE BELFORT (AFJ) représenté par FAUDOT Bastien ; Administrateur : LIAIS Bernard ; Administrateur : LEVAUX Gérard ; Administrateur : MENETRE Alain ; Administrateur : GUILBERT Laetitia ; Administrateur : PEUREUX Anne-Sophie ; Administrateur : BOUCARD Ian ; Administrateur : VOLA Yves ; Administrateur : COURTY Michel
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MODIFICATION 08/03/2017RCS de BelfortBodacc B n°20170047, annonce n°1256Dénomination : OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DU TERRITOIRE DE BELFORTDescription : Modification survenue sur l'administrationAdministration : Président : CONSEIL GENERAL TERRITOIRE DE BELFORT (CTOEPL) représenté par BOUQUET Florian ; Directeur général : PAULUS Jean-Sébastien ; Administrateur : FRANCAIS Michel ; Administrateur : LOGISSIM CIL ASSOCIATION 1901 (ASS) représenté par VIELLARD Michel ; Administrateur : CAF (EPN) représenté par GREVILLOT Denis ; Administrateur : MANTEGARI Antoine ; Administrateur : BONNET Louisette né(e) DEBESSON ; Administrateur : CONSEIL GENERAL DU TERRITOIRE DE BELFORT (CTOEPL) représenté par IVOL M-Hélène né(e) GROJEAN ; Administrateur : CONSEIL GENERAL DU TERRITOIRE DE BELFORT (CTOEPL) représenté par CEFIS M-France né(e) KOEHLY ; Administrateur : CONSEIL GENERAL DU TERRITOIRE DE BELFORT (CTOEPL) représenté par ROUSSE Frédéric ; Administrateur : DE MADDALENA Michel ; Administrateur : UDAF (AFJ) représenté par LEVEQUE Francis ; Administrateur : CFDT (AFJ) représenté par MEZONNET Claude ; Administrateur : CGT (AFJ) représenté par NEUVILLERS Michel ; Administrateur : CONSEIL GENERAL DU TERRITOIRE DE BELFORT (AFJ) représenté par KOEBERLE Eric ; Administrateur : CONSEIL GENERAL DU TERRITOIRE DE BELFORT (AFJ) représenté par FAUDOT Bastien ; Administrateur : LIAIS Bernard ; Administrateur : LEVAUX Gérard ; Administrateur : MENETRE Alain ; Administrateur : GUILBERT Laetitia ; Administrateur : PEUREUX Anne-Sophie ; Administrateur : BOUCARD Ian ; Administrateur : VOLA Yves ; Administrateur : COURTY Michel
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MODIFICATION 31/10/2015RCS de BelfortBodacc B n°20150210, annonce n°1204Dénomination : OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DU TERRITOIRE DE BELFORTDescription : Modification survenue sur l'administrationAdministration : Président : CONSEIL GENERAL TERRITOIRE DE BELFORT (CTOEPL) représenté par BOUQUET Florian Directeur général : MOUGIN Jacques Administrateur : FRANCAIS Michel Administrateur : LOGISSIM CIL ASSOCIATION 1901 (ASS) représenté par VIELLARD Michel Administrateur : CAF (EPN) représenté par GREVILLOT Denis Administrateur : MANTEGARI Antoine Administrateur : BONNET Louisette né(e) DEBESSON Administrateur : CONSEIL GENERAL DU TERRITOIRE DE BELFORT (CTOEPL) représenté par IVOL M-Hélène né(e) GROJEAN Administrateur : CONSEIL GENERAL DU TERRITOIRE DE BELFORT (CTOEPL) représenté par CEFIS M-France né(e) KOEHLY Administrateur : CONSEIL GENERAL DU TERRITOIRE DE BELFORT (CTOEPL) représenté par ROUSSE Frédéric Administrateur : DE MADDALENA Michel Administrateur : UDAF (AFJ) représenté par LEVEQUE Francis Administrateur : CFDT (AFJ) représenté par MEZONNET Claude Administrateur : CGT (AFJ) représenté par NEUVILLERS Michel Administrateur : CONSEIL GENERAL DU TERRITOIRE DE BELFORT (AFJ) représenté par KOEBERLE Eric Administrateur : CONSEIL GENERAL DU TERRITOIRE DE BELFORT (AFJ) représenté par FAUDOT Bastien Administrateur : LIAIS Bernard Administrateur : LEVAUX Gérard Administrateur : MENETRE Alain Administrateur : GUILBERT Laetitia Administrateur : PEUREUX Anne-Sophie Administrateur : BOUCARD Ian Administrateur : VOLA Yves Administrateur : COURTY Michel
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MODIFICATION 25/01/2015RCS de BelfortBodacc B n°20150017, annonce n°2467Dénomination : OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DU TERRITOIRE DE BELFORTDescription : Modification survenue sur l'administrationAdministration : Président : CONSEIL GENERAL TERRITOIRE DE BELFORT (CTOEPL) représenté par ACKERMANN Yves Directeur général : MOUGIN Jacques Administrateur : BERNE Michel Administrateur : FRANCAIS Michel Administrateur : JEANMOUGIN Yvette né(e) ORLY Administrateur : LOGISSIM CIL ASSOCIATION 1901 (ASS) représenté par VIELLARD Michel Administrateur : CAF (EPN) représenté par GREVILLOT Denis Administrateur : BUTZBACH Etienne Administrateur : MANTEGARI Antoine Administrateur : BONNET Louisette né(e) DEBESSON Administrateur : CONSEIL GENERAL DU TERRITOIRE DE BELFORT (CTOEPL) représenté par RAYOT Christian Administrateur : CONSEIL GENERAL DU TERRITOIRE DE BELFORT (CTOEPL) représenté par FLEURY Marie-José Administrateur : CONSEIL GENERAL DU TERRITOIRE DE BELFORT (CTOEPL) représenté par BOUQUET Florian Administrateur : CHERASSE Jean-Claude Administrateur : DRUET Yves Administrateur : MARCHAND Eliane Administrateur : FRANCOIS Martine né(e) GUERDER Administrateur : LAZARE Christian Administrateur : DE MADDALENA Michel Administrateur : UDAF (AFJ) représenté par SALEMKOUR Hakim Administrateur : CFDT (AFJ) représenté par GILBERT Patrick Administrateur : CGT (AFJ) représenté par NEUVILLERS Michel Administrateur : CONSEIL GENERAL DU TERRITOIRE DE BELFORT (AFJ) représenté par JABER Samia né(e) DORMANE Administrateur : CONSEIL GENERAL DU TERRITOIRE DE BELFORT (AFJ) représenté par OSER Pierre
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MODIFICATION 01/08/2012RCS de BelfortBodacc B n°20120147, annonce n°2964Dénomination : OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DU TERRITOIRE DE BELFORTDescription : Modification survenue sur l'administrationAdministration : Président : CONSEIL GENERAL TERRITOIRE DE BELFORT (CTOEPL) représenté par ACKERMANN Yves Administrateur : BERNE Michel Administrateur : BRUEY Yves Administrateur : FRANCAIS Michel Administrateur : JEANMOUGIN Yvette né(e) ORLY Administrateur : LOGISSIM CIL ASSOCIATION 1901 (ASS) représenté par VIELLARD Michel Administrateur : CAF (EPN) représenté par GREVILLOT Denis Administrateur : BUTZBACH Etienne Administrateur : MANTEGARI Antoine Administrateur : BONNET Louisette né(e) DEBESSON Administrateur : CONSEIL GENERAL DU TERRITOIRE DE BELFORT (CTOEPL) représenté par RAYOT Christian Administrateur : CONSEIL GENERAL DU TERRITOIRE DE BELFORT (CTOEPL) représenté par FLEURY Marie-José Administrateur : CONSEIL GENERAL DU TERRITOIRE DE BELFORT (CTOEPL) représenté par BOUQUET Florian Administrateur : CHERASSE Jean-Claude Administrateur : DRUET Yves Administrateur : MARCHAND Eliane Administrateur : FRANCOIS Martine né(e) GUERDER Administrateur : LAZARE Christian Administrateur : UDAF (AFJ) représenté par BARTOLOMEI Marguerite né(e) LEQUINT Administrateur : CFDT (AFJ) représenté par GILBERT Patrick Administrateur : CGT (AFJ) représenté par NEUVILLERS Michel Administrateur : CONSEIL GENERAL DU TERRITOIRE DE BELFORT (AFJ) représenté par JABER Samia né(e) DORMANE Administrateur : CONSEIL GENERAL DU TERRITOIRE DE BELFORT (AFJ) représenté par OSER Pierre
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MODIFICATION 01/08/2012RCS de BelfortBodacc B n°20120147, annonce n°2963Dénomination : OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DU TERRITOIRE DE BELFORTDescription : Modification survenue sur l'administrationAdministration : Président : CONSEIL GENERAL TERRITOIRE DE BELFORT (CTOEPL) représenté par ACKERMANN Yves Administrateur : BERNE Michel Administrateur : BRUEY Yves Administrateur : FRANCAIS Michel Administrateur : JEANMOUGIN Yvette né(e) ORLY Administrateur : LOGISSIM CIL ASSOCIATION 1901 (ASS) représenté par VIELLARD Michel Administrateur : CAF (EPN) représenté par BILLOT Olivier Administrateur : BUTZBACH Etienne Administrateur : MANTEGARI Antoine Administrateur : BONNET Louisette né(e) DEBESSON Administrateur : CONSEIL GENERAL DU TERRITOIRE DE BELFORT (CTOEPL) représenté par RAYOT Christian Administrateur : CONSEIL GENERAL DU TERRITOIRE DE BELFORT (CTOEPL) représenté par FLEURY Marie-José Administrateur : CONSEIL GENERAL DU TERRITOIRE DE BELFORT (CTOEPL) représenté par BOUQUET Florian Administrateur : CHERASSE Jean-Claude Administrateur : DRUET Yves Administrateur : MARCHAND Eliane Administrateur : FRANCOIS Martine né(e) GUERDER Administrateur : LAZARE Christian Administrateur : UDAF (AFJ) représenté par BARTOLOMEI Marguerite né(e) LEQUINT Administrateur : CFDT (AFJ) Administrateur : CGT (AFJ) représenté par NEUVILLERS Michel Administrateur : CONSEIL GENERAL DU TERRITOIRE DE BELFORT (AFJ) représenté par JABER Samia né(e) DORMANE Administrateur : CONSEIL GENERAL DU TERRITOIRE DE BELFORT (AFJ) représenté par OSER Pierre
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CRÉATION 17/01/2008RCS de BelfortBodacc A n°20080011, annonce n°474Dénomination : OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DU TERRITOIRE DE BELFORTAdresse : 44 Bis rue Parant 90000 BelfortActivité : Gestion et location de logementsAdministration : Président : CONSEIL GENERAL TERRITOIRE DE BELFORT (CL) représenté par BUTZBACH Etienne. Administrateur : OSER Pierre. Administrateur : BERNE Michel. Administrateur : JABER Samia né(e) DORMANE. Administrateur : BRUEY Yves. Administrateur : FRANCAIS Michel. Administrateur : MARTIN-GARCIA Chantal né(e) ROCHE. Administrateur : JEANMOUGIN Yvette né(e) ORLY. Administrateur : MARIN-MOSKOVITZ Gilberte né(e) MARIN. Administrateur : RENOUX Yves. Administrateur : MEGNIN-LONGHI Sophie né(e) LONGHI. Administrateur : BARRIERE-VARJU Rodolphe. Administrateur : LOGISSIM CIL ASSOCIATION 1901 (ASO) représenté par VIELLARD Michel. Administrateur : CAF (EPN) représenté par RHUL Michelle né(e) SCHNEUWLY.
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Entreprises citées de TERRITOIRE HABITAT - OPH DU TERRITOIRE DE BELFORT
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ACG-SYNERGIES (771 300 027) Cité 1 fois en 2024Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés TERRITOIRE HABITAT - OPH DU TERRITOIRE DE BELFORT et ACG-SYNERGIES de la relation : InconnueDirigeants et bénéficiaires effectifs : SA COOPERATIVE DE PRODUCTION D'HLM AIN HABITAT , BOURG HABITAT OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DE LA VILLE DE BOURG-EN-BRESSE , Office Public de l'Habitat de la Collectivité de Corse-Uffiziu Publicu di l'Alloghju di a Cullettivita di Corsica et 52 autres
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SANOMA (892 101 502) Cité 1 fois en 2020Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés TERRITOIRE HABITAT - OPH DU TERRITOIRE DE BELFORT et SANOMA de la relation : Banque
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LE GOUT D'ICI (823 244 256) Cité 1 fois en 2016Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés TERRITOIRE HABITAT - OPH DU TERRITOIRE DE BELFORT et LE GOUT D'ICI de la relation : Banque
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EARL HUMBERT FRANCOIS (378 724 579) Cité 1 fois en 2015Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés TERRITOIRE HABITAT - OPH DU TERRITOIRE DE BELFORT et EARL HUMBERT FRANCOIS de la relation : ActionnariatDirigeants et bénéficiaires effectifs : Francois HUMBERT
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Appels d'offres lancés par TERRITOIRE HABITAT - OPH DU TERRITOIRE DE BELFORT
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Objet : Remplacement de 128 chaudières murales individuelles au gaz à BELFORT
Montant : 220 642,00 € · Notifié le : 22/05/2026 · Durée : 6 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : COMPAGNIE GENERALE DE MAINTENANCE IMMOBILIERE
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Objet : Remplacement de 128 chaudières murales individuelles au gaz à BELFORT, CRAVANCHE et OFFEMONT
Montant : 280 060,00 € · Notifié le : 21/05/2026 · Durée : 6 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ENGIE HOME SERVICES
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Objet : Remplacement de 121 chaudières murales individuelles au gaz à BELFORT, BEAUCOURT, DELLE, VALDOIE
Montant : 258 141,00 € · Notifié le : 21/05/2026 · Durée : 6 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ENGIE HOME SERVICES
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Objet : Electricité
Montant : 22 223,00 € · Notifié le : 12/05/2026 · Durée : 6 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : VITTORI ET FILS
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Objet : Couverture / zinguerie
Montant : 40 806,00 € · Notifié le : 07/05/2026 · Durée : 6 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : HOUZE SARL
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Objet : Reconsultation - Réfection et isolation des toitures terrasses situées 8A et 8B rue de la Fraternité à 90000 BELFORT - Prog 8815
Montant : 67 676,00 € · Notifié le : 07/05/2026 · Durée : 4 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : TOITURES ET FERMETURES COMTOISES
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Objet : Menuiseries extérieures
Montant : 67 399,00 € · Notifié le : 07/05/2026 · Durée : 6 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : NEGRO PERE ET FILS
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Objet : Ventilation
Montant : 6 708,00 € · Notifié le : 07/05/2026 · Durée : 6 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : EURL BHM ELECTRIC (BHM ELECTRIC)
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Objet : Menuiseries extérieures
Montant : 63 747,00 € · Notifié le : 22/04/2026 · Durée : 4 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : NEGRO PERE ET FILS
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Objet : Ventilation
Montant : 11 395,00 € · Notifié le : 21/04/2026 · Durée : 4 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : AVIPUR
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Objet : RECONSULTATION - Désamiantage et réfection de l’étanchéité des toitures terrasses situées 20-22 rue de Délémont et divers travaux 16-18 rue de Délémont à 90800 BAVILLIERS - Programme 8816
Montant : 210 903,00 € · Notifié le : 21/04/2026 · Durée : 7 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : CLAIR ET NET
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Objet : Travaux de réfection ou création d’interphonie 2026 - Programme 8831
Montant : 79 119,00 € · Notifié le : 26/03/2026 · Durée : 6 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : VITTORI ET FILS
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Objet : Plâtrerie peinture
Montant : 14 473,00 € · Notifié le : 06/03/2026 · Durée : 7 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ACTION HABITAT
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Objet : Electricité interphonie
Montant : 11 191,00 € · Notifié le : 05/03/2026 · Durée : 7 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ELECTRICITE CHERGUI
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Objet : Menuiseries extérieures et intérieures
Montant : 55 832,00 € · Notifié le : 04/03/2026 · Durée : 7 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : NEGRO PERE ET FILS
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Objet : Carrelages sols souples
Montant : 14 584,00 € · Notifié le : 04/03/2026 · Durée : 7 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : MIROLO PERE ET FILS
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Objet : Menuiseries extérieures PVC
Montant : 26 575,00 € · Notifié le : 16/01/2026 · Durée : 6 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : NEGRO PERE ET FILS
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Objet : Mission de maîtrise d’oeuvre pour la démolition / reconstruction d’un bâtiment de 4 logements 8 rue de la Fontaine à 90120 MORVILLARS - Programme 2092
Montant : 65 940,00 € · Notifié le : 13/01/2026 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ATELIER D'ARCHITECTURE DU GROUPE 5
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Objet : Mission de maîtrise d’oeuvre pour la démolition / reconstruction d’un bâtiment de 4 logements 8 rue de la Fontaine à 90120 MORVILLARS - Programme 2092
Montant : 65 940,00 € · Notifié le : 13/01/2026 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SMAR'T INGENIERIE
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Objet : Mission de maîtrise d’oeuvre pour la démolition / reconstruction d’un bâtiment de 4 logements 8 rue de la Fontaine à 90120 MORVILLARS - Programme 2092
Montant : 65 940,00 € · Notifié le : 13/01/2026 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : NRTHERM
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Objet : Métallerie
Montant : 480 576,00 € · Notifié le : 29/12/2025 · Durée : 10 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : CLAIR ET NET
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Objet : FOURNITURE DE MATERIAUX ET MATERIELS COURANTS DU BATIMENT POUR LE COMPTE DE TERRITOIRE HABITAT RECONSULTATION LOT 04 ELECTRICITE
Montant : 200 000,00 € · Notifié le : 23/12/2025 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : RUBIN LACAQUE
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Objet : FOURNITURE DE MATERIAUX ET MATERIELS COURANTS DU BATIMENT POUR LE COMPTE DE TERRITOIRE HABITAT RECONSULTATION LOT 04 ELECTRICITE
Montant : 200 000,00 € · Notifié le : 23/12/2025 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : WILLY LEISSNER
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Objet : EXPLOITATION DE CHAUFFERIES COLLECTIVES DE TYPE PFI A BELFORT, DANJOUTIN, OFFEMONT ET VALDOIE
Montant : 2 787 792,00 € · Notifié le : 23/12/2025 · Durée : 5 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : ENGIE ENERGIE SERVICES (AGENCE BOURGOGNE FRANCHE COMTE)
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Objet : Electricité
Montant : 105 324,00 € · Notifié le : 19/12/2025 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ESPACE ELEC
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Objet : Terrassement VRD Espaces Verts
Montant : 225 728,00 € · Notifié le : 18/12/2025 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : RSVE TRAVAUX PUBLICS ET CONSULTING
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Objet : Gros-oeuvre
Montant : 328 504,00 € · Notifié le : 18/12/2025 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : BARDOZ BATIMENTS ET TRAVAUX PUBLICS
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Objet : Charpente ossature bois bardage bois
Montant : 214 413,00 € · Notifié le : 18/12/2025 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SOCIETE D'EXPLOITATION SOGYCOBOIS
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Objet : Couverture zinguerie étanchéité
Montant : 94 952,00 € · Notifié le : 18/12/2025 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : MS COUVERTURE
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Objet : Menuiseries extérieures PVC
Montant : 67 680,00 € · Notifié le : 18/12/2025 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : NEGRO PERE ET FILS
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Objet : Serrurerie
Montant : 52 375,00 € · Notifié le : 18/12/2025 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : CLAIR ET NET
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Objet : Enduits de façade - Echafaudage
Montant : 48 367,00 € · Notifié le : 18/12/2025 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ARC EN CIEL 90 SARL
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Objet : Menuiseries intérieures
Montant : 38 426,00 € · Notifié le : 18/12/2025 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SARL SALVADOR CLAUDE
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Objet : Isolation plâtrerie peinture
Montant : 160 587,00 € · Notifié le : 18/12/2025 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ENTREPRISE BONGLET
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Objet : Revêtements de sols - Faïences
Montant : 39 492,00 € · Notifié le : 18/12/2025 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ECR (ENTREPRISE COMTOISE DE REVETEMENT)
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Objet : Chauffage ventilation plomberie sanitaire
Montant : 195 760,00 € · Notifié le : 18/12/2025 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : CHAUFFAGE SANITAIRE VENTIL. BELFORTAIN
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Objet : Nettoyage
Montant : 5 399,00 € · Notifié le : 18/12/2025 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : HOUBERDON NETTOYAGE SERVICES (HNS)
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Objet : Gros oeuvre - Démolition
Montant : 385 671,00 € · Notifié le : 18/12/2025 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : CAMOZZI PERE ET FILS
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Objet : Charpente bois / Mur ossature bois
Montant : 135 044,00 € · Notifié le : 18/12/2025 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : PY-ELIAS
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Objet : Couverture - Etanchéité - Zinguerie - Bardage
Montant : 118 678,00 € · Notifié le : 18/12/2025 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : PY-ELIAS
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Objet : Enduit extérieur - Isolation thermique par l’Extérieur - Echafaudages
Montant : 79 140,00 € · Notifié le : 18/12/2025 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ENTREPRISE BONGLET
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Objet : Menuiseries extérieures PVC - Menuiseries intérieures bois
Montant : 103 970,00 € · Notifié le : 18/12/2025 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SA MENUISERIE METTEY
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Objet : Plâtrerie - Doublages - Cloisons - Faux-plafonds - Peinture
Montant : 173 100,00 € · Notifié le : 18/12/2025 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : MS DECORATION
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Objet : Carrelages - Faïences - Revêtements de sols PVC
Montant : 55 783,00 € · Notifié le : 18/12/2025 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : RICORD PATRICE
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Objet : Métallerie
Montant : 161 513,00 € · Notifié le : 18/12/2025 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : CLAIR ET NET
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Objet : Chauffage - Ventilation - Sanitaire
Montant : 182 858,00 € · Notifié le : 18/12/2025 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : RIBOULET MICHEL
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Objet : Electricité
Montant : 126 673,00 € · Notifié le : 18/12/2025 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SAS REGIS PIERROT
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Objet : Réseaux enterrés - Aménagements - Espaces Verts
Montant : 101 335,00 € · Notifié le : 18/12/2025 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : BELFORT TOUS TRAVAUX
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Objet : Nettoyage
Montant : 4 790,00 € · Notifié le : 18/12/2025 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ACM NETTOYAGE FRANCHE-COMTE
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Objet : Plâtrerie / Peinture / Carrelage / Revêtements de sols
Montant : 3 070,00 € · Notifié le : 18/12/2025 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : MS DECORATION
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Objet : ENTRETIEN DES PORTES ET BARRIERES AUTOMATIQUES DU PARC DE TERRITOIRE HABITAT - ANNEES 2026 A 2029
Montant : 274 560,00 € · Notifié le : 17/12/2025 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : ASCAUM
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Objet : ENTRETIEN DES ESPACES VERTS DU PARC DE TERRITOIRE HABITAT - ANNEES 2026 A 2029
Montant : 344 247,00 € · Notifié le : 17/12/2025 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : SARL LE SAVOIR VERT
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Objet : Mission de maîtrise d’oeuvre pour la réhabilitation énergétique de 8 logements collectifs 2-4 Impasse des Fleurs à 90170 ANJOUTEY - Programme 8789
Montant : 54 493,00 € · Notifié le : 17/12/2025 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ITINERAIRES ARCHITECTURE
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Objet : Entretien P2+P3 de pompes à chaleur air et eau - Années 2026-2029
Montant : 291 229,00 € · Notifié le : 15/12/2025 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : ENGIE HOME SERVICES
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Objet : DESINSECTISATION DERATISATION ET DESINFECTION DES LOGEMENTS ET PARTIES COMMUNES DES IMMEUBLES DU PARC DE TERRITOIRE HABITAT
Montant : 400 000,00 € · Notifié le : 15/12/2025 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : LABORATOIRES LOGISSAIN
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Objet : Rue de la Fontaine
Montant : 73 096,00 € · Notifié le : 10/12/2025 · Durée : 5 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ALBIZZATI PERE ET FILS
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Objet : Remplacement des menuiseries extérieures et mise en place d’occultations rue Léon Blum à 90000 BELFORT
Montant : 148 800,00 € · Notifié le : 09/12/2025 · Durée : 1 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : TOITURES ET FERMETURES COMTOISES
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Objet : Gros œuvre - Démolitions
Montant : 108 056,00 € · Notifié le : 08/12/2025 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ZENNA BATIMENT
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Objet : Travaux de rénovation de la chaufferie située Rue des Eglantines à 90850 ESSERT
Montant : 139 795,00 € · Notifié le : 03/12/2025 · Durée : 2 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : DALKIA
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Objet : Couverture zinguerie
Montant : 473 628,00 € · Notifié le : 21/11/2025 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : HOUZE SARL
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Objet : Nettoyage des parties communes d’immeubles et remplacement de personnels d’immeubles
Montant : 3 390 859,00 € · Notifié le : 20/11/2025 · Durée : 3 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : DERICHEBOURG PROPRETE
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Objet : Serrurerie
Montant : 1 000 000,00 € · Notifié le : 19/11/2025 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : IENTILEZZA VINCENZO EURL (IENTILEZZA VINCENZO)
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Objet : Serrurerie
Montant : 1 000 000,00 € · Notifié le : 19/11/2025 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : SERRURERIE DE L'EST
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Objet : Menuiseries
Montant : 2 000 000,00 € · Notifié le : 19/11/2025 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : CUBE ENTRETIEN ET SERVICES
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Objet : Menuiseries
Montant : 2 000 000,00 € · Notifié le : 19/11/2025 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : SERRURERIE DE L'EST
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Objet : Assainissement vidange
Montant : 750 000,00 € · Notifié le : 19/11/2025 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : ASSISTANCE ET TRAVAUX POUR L'INDUSTRIE ET LES COLLECTIVITES
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Objet : Electricité
Montant : 2 000 000,00 € · Notifié le : 19/11/2025 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : VITTORI ET FILS
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Objet : Electricité
Montant : 2 000 000,00 € · Notifié le : 19/11/2025 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : LA BELFORTAINE INSTALL ELECTR
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Objet : Embellissements
Montant : 8 000 000,00 € · Notifié le : 19/11/2025 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : CHAUVIER
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Objet : Embellissements
Montant : 8 000 000,00 € · Notifié le : 19/11/2025 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : CUBE ENTRETIEN ET SERVICES
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Objet : Embellissements
Montant : 8 000 000,00 € · Notifié le : 19/11/2025 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : ESPACE HABITAT
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Objet : Embellissements
Montant : 8 000 000,00 € · Notifié le : 19/11/2025 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : EURO SOL
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Objet : Embellissements
Montant : 8 000 000,00 € · Notifié le : 19/11/2025 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : ACTION HABITAT
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Objet : Produits d’entretien et d’hygiène
Montant : 60 000,00 € · Notifié le : 19/11/2025 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : GIRERD DISTRIBUTION
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Objet : Matériel d’entretien
Montant : 80 000,00 € · Notifié le : 19/11/2025 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : GIRERD DISTRIBUTION
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Objet : Consommables
Montant : 120 000,00 € · Notifié le : 19/11/2025 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : TOUSSAINT
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Objet : Terrassement maçonnerie
Montant : 1 500 000,00 € · Notifié le : 18/11/2025 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : SARL LE SAVOIR VERT
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Objet : Terrassement maçonnerie
Montant : 1 500 000,00 € · Notifié le : 18/11/2025 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : CHIOCCA MACONNERIE SARL
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Objet : Plomberie Sanitaire
Montant : 3 000 000,00 € · Notifié le : 18/11/2025 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : B.C.S.
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Objet : Plomberie Sanitaire
Montant : 3 000 000,00 € · Notifié le : 18/11/2025 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : MUST
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Objet : Etanchéité
Montant : 1 000 000,00 € · Notifié le : 18/11/2025 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : HOUZE SARL
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Objet : Etanchéité
Montant : 1 000 000,00 € · Notifié le : 18/11/2025 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : MS COUVERTURE
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Objet : Couverture zinguerie
Montant : 1 500 000,00 € · Notifié le : 18/11/2025 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : MS COUVERTURE
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Objet : Couverture zinguerie
Montant : 1 500 000,00 € · Notifié le : 18/11/2025 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : HOUZE SARL
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Objet : Service d’insertion sociale et professionnelle dans les quartiers prioritaires à 90000 BELFORT - Années 2026-2028
Montant : 1 367 781,00 € · Notifié le : 17/11/2025 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : REGIE DES QUARTIERS DE BELFORT
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Objet : Service d’insertion sociale et professionnelle dans les quartiers prioritaires à 90000 BELFORT - Années 2026-2028
Montant : 1 367 781,00 € · Notifié le : 17/11/2025 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ENERGIE EMPLOI
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Objet : Mission de maîtrise d’oeuvre pour la réhabilitation énergétique de 115 logements collectifs et d’un ERP situés 2 rue Frédéric et Irène Joliot CURIE à 90000 BELFORT - Programme 8719
Montant : 463 568,00 € · Notifié le : 13/11/2025 · Durée : 3 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : S.E.T.U.I (SETUI)
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Objet : Mission de maîtrise d’oeuvre pour la réhabilitation énergétique de 115 logements collectifs et d’un ERP situés 2 rue Frédéric et Irène Joliot CURIE à 90000 BELFORT - Programme 8719
Montant : 463 568,00 € · Notifié le : 13/11/2025 · Durée : 3 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : MSA ARCHITECTES
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Objet : Rue de la Paix
Montant : 106 634,00 € · Notifié le : 07/11/2025 · Durée : 5 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ISO-TOP ETANCHEITE
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Objet : Remplacement des toitures fibrociment des garages situés rue de la Paix, rue de la Fontaine et rue Chopin à 90000 BELFORT - Programme 8771 - Lot 03 : rue Chopin
Montant : 37 087,00 € · Notifié le : 05/11/2025 · Durée : 5 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ALBIZZATI PERE ET FILS
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Objet : Isolation de toiture - couverture zinguerie
Montant : 55 900,00 € · Notifié le : 23/10/2025 · Durée : 6 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : RENOVA TOITURE
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Objet : Chauffage-Ventilation
Montant : 324 415,00 € · Notifié le : 15/10/2025 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SANI CHAUF PASCAL SARL
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Objet : Revêtements de sols souples - Faïences
Montant : 25 864,00 € · Notifié le : 03/10/2025 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : MIROLO PERE ET FILS
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Objet : Démolition / Gros-oeuvre / VRD
Montant : 110 566,00 € · Notifié le : 02/10/2025 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ENTREPRISE GENERALE DE BAT ET TRA PUBL (E.G.B.T.P.)
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Objet : Charpente - Couverture - Zinguerie
Montant : 171 997,00 € · Notifié le : 02/10/2025 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : HOUZE SARL
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Objet : Menuiseries extérieures
Montant : 27 897,00 € · Notifié le : 02/10/2025 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SA MENUISERIE METTEY
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Objet : Isolation thermique par l’extérieur - Ravalement de façades
Montant : 157 996,00 € · Notifié le : 02/10/2025 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : CF BELFORT (CABETE FACADES / CABETE ECHAFAUDAGE)
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Objet : Menuiseries intérieures
Montant : 15 832,00 € · Notifié le : 02/10/2025 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SA MENUISERIE METTEY
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Objet : Plâtrerie peinture
Montant : 82 800,00 € · Notifié le : 02/10/2025 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : POLE BATIMENT
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Objet : Electricité
Montant : 90 640,00 € · Notifié le : 02/10/2025 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ELECTRICITE CHERGUI
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Labels et certificats de TERRITOIRE HABITAT - OPH DU TERRITOIRE DE BELFORT
Egalité professionnelle - Egapro
Certifiée
Note 2025 (sur 100) : 99
Conforme aux normes Egapro
| Année | 2025 | 2024 | 2023 | 2022 | 2021 |
|---|---|---|---|---|---|
| Note | 99 | 89 | 86 | 85 | 82 |
| Écart rémunération (sur 40) | 39 | 39 | 38 | 37 | 37 |
| Écart taux d’augmentation (sur 20) | 5 | ||||
| Écart taux promotion (sur 15) | 15 | ||||
| Retour congé maternité (sur 15) | 15 | 15 | NC | NC | 15 |
| Hautes rémunérations (sur 10) | 10 | 10 | 10 | 10 | 10 |
Notes calculées sur un effectif de 50 à 250 salariés
Marques déposées par TERRITOIRE HABITAT - OPH DU TERRITOIRE DE BELFORT
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TERRITOIRE Habitat Bien plus qu'un logementEnregistrée le 31/03/2026Expire le 31/03/2036Classes : 36Numéro : FR5243401Marque enregistrée
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Territoire habitatEnregistrée le 26/09/2013Expire le 26/09/2023Classes : 16 , 35 , 38 , 41Numéro : FR4036831Marque expirée
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TERRITOIRE HABITAT Office Public de l'Habitat Social du Territoire de BelfortEnregistrée le 20/05/2003Expire le 20/05/2033Classes : 35 , 38 , 41Numéro : FR3233433Marque renouvelée