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Mise à jour RCS : le 15/06/2026 Mise à jour RNE : le 15/06/2026 Mise à jour INSEE : le 15/06/2026

2F2C

413 758 939 · Active
Adresse : LACHAUD DE ROUGEAC, 17 ROUTE DU PERTUIS, 43800 ROSIERES
Activité : Activités des sociétés holding
Effectif : 0 salarié (donnée 2026)
Création : 08/09/1997
Dirigeant : Gourgouillat Jean-Marc

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Informations juridiques de 2F2C

SIREN : 413 758 939
SIRET (siège) : 413 758 939 00065
Forme juridique : SARL, société à responsabilité limitée
Numéro de TVA : FR33413758939
Inscription au RCS : INSCRIT (au greffe de LEPUY-EN-VELAY , le 17/09/1997 )
Inscription au RNE : INSCRIT (le 17/09/1997)
Numéro RCS : 413 758 939 R.C.S. Lepuy-en-velay
Capital social : 1 162 570,00 €

Extrait INPI

Activité de 2F2C

Activité principale déclarée : Acquisition, gestion de toutes valeurs mobilières émises à quelque titre que ce soit par toute société française ou étrangère. Animation et gestion de ces participations. Tout investissement immobilier.
Code NAF ou APE : 64.20Z (Activités des sociétés holding)
Domaine d’activité : Activités des services financiers, hors assurance et caisses de retraite
Forme d'exercice : Commerciale
Convention collective supposéeNous avons estimé cette convention collective statistiquement : il se peut que la convention collective que 2F2C applique soit différente. : Bureaux d'études techniques et sociétés de conseils - IDCC 1486
Date de clôture d'exercice comptable : 30/06/2026

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Etablissements de l'entreprise 2F2C

  • Siège et établissement principal

    En activité

    413 758 939 00065
    Adresse : LACHAUD DE ROUGEAC 17 ROUTE DU PERTUIS 43800 ROSIERES
    Date de création : 28/05/2019
    Activité distincte : Gestion de fonds (66.30Z)
  • Établissement secondaire

    En activité

    413 758 939 00073
    Adresse : CHALET LES SORBIERS - LES COCHES D'EN 12 IMPASSE DES SORBIERS 73210 LA PLAGNE TARENTAISE
    Date de création : 05/11/2025
    Activité distincte : Gestion de fonds (66.30Z)
  • Établissement secondaire

    En activité

    413 758 939 00057
    Adresse : IMPASSE BOMBE AVENUE BLAISE PASCAL 43700 SAINT-GERMAIN-LAPRADE
    Date de création : 18/04/2013
  • Établissement secondaire

    En activité

    413 758 939 00032
    Adresse : 4 RUE DES CAUSSES 48100 MARVEJOLS
    Date de création : 01/07/2004
    Activité distincte : Gestion de fonds (66.30Z)
  • Établissement secondaire

    Fermé

    413 758 939 00040
    Adresse : PARC D'ACTIVITES MILLAU-LEVEZOU BOULEVARD DU LEVEZOU 12100 MILLAU
    Date de création : 01/03/2013
    Date de clôture : 30/06/2014
    Activité distincte : Location de terrains et d'autres biens immobiliers (68.20B)
  • Établissement secondaire

    Fermé

    413 758 939 00024
    Adresse : ZI BOMBE 43700 SAINT-GERMAIN-LAPRADE
    Date de création : 25/10/2002
    Date de clôture : 28/05/2019 et transféré vers un autre établissement
  • Établissement secondaire

    Fermé

    413 758 939 00016
    Adresse : Z I DE BLAVOZY 43700 SAINT-GERMAIN-LAPRADE
    Date de création : 08/09/1997
    Date de clôture : 25/10/2002 et transféré vers un autre établissement
    Activité distincte : Location d'autres biens immobiliers (70.2C)

Etablissements de l'entreprise 2F2C

Finances de 2F2C

Performance 2025 2024 2023 2022
Chiffre d'affaires (€) 217K 232K 224K 234K
Marge brute (€) 217K 232K 224K 234K
EBITDA - EBE (€) 164K 184K 149K 173K
Résultat d'exploitation (€) 99,6K 118K 78,3K 80,7K
Résultat net (€) 219K 145K 235K 96,4K
Croissance 2025 2024 2023 2022
Taux de croissance du CA (%) -6,1 3,4 -4,2 17,4
Taux de marge brute (%) 100 100 100 100
Taux de marge d'EBITDA (%) 75,4 79,5 66,7 73,8
Taux de marge opérationnelle (%) 45,8 50,8 35 34,5
Gestion BFR 2025 2024 2023 2022
BFR (€) 573K 531K 241K 275K
BFR exploitation (€) 363K 339K 331K 321K
BFR hors exploitation (€) 210K 192K -90,1K -45,9K
BFR (j de CA) 962 837 393 429
BFR exploitation (j de CA) 610 534 540 501
BFR hors exploitation (j de CA) 353 303 -147 -71,6
Délai de paiement clients (j) 129 101 102 104
Délai de paiement fournisseurs (j) 75,5 61,3 56 138
Ratio des stocks / CA (j) 491 439 451 424
Autonomie financière 2025 2024 2023 2022
Capacité d'autofinancement (€) 278K 205K 299K 182K
Capacité d'autofinancement / CA (%) 128 88,6 134 77,8
Fonds de roulement net global (€) 1,08M 1,08M 789K 461K
Couverture du BFR 1,9 2 3,3 1,7
Trésorerie (€) 507K 550K 548K 186K
Dettes financières (€) 39,8K 215K 197K 228K
Capacité de remboursement -1,7 -1,6 -1,2 0,2
Ratio d'endettement (Gearing) -0,2 -0,2 -0,2 0
Autonomie financière (%) 95,3 88,1 86,7 86,3
Taux de levier (DFN/EBITDA) -2,8 -1,8 -2,3 0,2
Solvabilité 2025 2024 2023 2022
État des dettes à 1 an au plus (€) 105K
Liquidité générale 10,9
Couverture des dettes -2,9 -4,3 -4,8 46
Fonds propres (€) 2,12M 2,02M 2M 1,89M
Rentabilité 2025 2024 2023 2022
Marge nette (%) 101 62,4 105 41,2
Rentabilité sur fonds propres (%) 10,3 7,2 11,7 5,1
Rentabilité économique (%) 9,8 6,3 10,2 4,4
Valeur ajoutée (€) 181K 202K 171K 188K
Valeur ajoutée / CA (%) 83,4 87 76,2 80,3
Structure d'activité 2025 2024 2023 2022
Salaires et charges sociales (€) 1,38K 1,33K 1,62K 818
Salaires / CA (%) 0,6 0,6 0,7 0,3
Impôts et taxes (€) 16,1K 16,2K 19,6K 14,4K
Chiffre d'affaires à l'export (€) 0

Dirigeants et représentants de 2F2C

Entreprises dirigées par 2F2C

Actionnaires et bénéficiaires effectifs de 2F2C

Accès restreint aux données des bénéficiaires effectifs

Les données liées aux bénéficiaires effectifs (identité des actionnaires, parts, droits de vote, etc.) sont réservées aux personnes habilitées.

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Documents juridiques de 2F2C

    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Mise en harmonie des statuts
    • Statuts mis à jour
      • Mise en harmonie des statuts
    18/08/2022
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • fusion absorption Décision sur la modification du capital social
    • Statuts mis à jour
      • fusion absorption Décision sur la modification du capital social
    25/07/2022
    • Rapport du commissaire aux apports
      • Apport fusion
    20/06/2022
    • Projet
      • Projet de fusion
    20/05/2022
    • Ordonnance du président
      • Nomination de commissaire à la fusion
    12/05/2022
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Transfert siège social et établissement principal Modification des statuts
    • Statuts mis à jour
      • Transfert siège social et établissement principal Modification des statuts
    25/06/2019
    • Décision de gérance
      • Décision sur la modification du capital social
    • Statuts mis à jour
      • Décision sur la modification du capital social
    29/12/2017
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Décision de réduction
    20/11/2017
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Décision de réduction
    20/11/2017
    • Attestation
      • Donation Modification des statuts
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Donation Modification des statuts
    • Statuts mis à jour
      • Donation Modification des statuts
    23/08/2017
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Décision sur la modification du capital social Modification des principales activités Prorogation exceptionnelle de la date de cloture de l'exercice social Modification des statuts
    • Statuts mis à jour
      • Décision sur la modification du capital social Modification des principales activités Prorogation exceptionnelle de la date de cloture de l'exercice social Modification des statuts
    05/12/2016
    • Procès-verbal de la gérance
      • Décision sur la modification du capital social
    • Statuts mis à jour
      • Décision sur la modification du capital social
    07/12/2015
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Modification des statuts
    • Procès-verbal de la gérance
      • Modification des statuts
    • Statuts mis à jour
      • Modification des statuts
    30/10/2015
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Décision de réduction
    30/10/2015
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Décision sur la modification du capital social
    • Statuts mis à jour
      • Décision sur la modification du capital social
    31/12/2014
    • Expédition d'un acte authentique
      • Cession de parts
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Cession de parts
    • Statuts mis à jour
      • Cession de parts
    01/10/2012
    • Expédition d'un acte authentique
      • Cession de parts
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Cession de parts
    • Statuts mis à jour
      • Cession de parts
    01/10/2012
    • Expédition d'un acte authentique
      • Cession de parts
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Cession de parts
    • Statuts mis à jour
      • Cession de parts
    01/10/2012
    • Expédition d'un acte authentique
      • Cession de parts
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Cession de parts
    • Statuts mis à jour
      • Cession de parts
    01/10/2012
    • Décision(s) de l'actionnaire unique
      • Transfert du siège social de la personne morale Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification de l'objet social Modification des statuts
    • Statuts mis à jour
      • Transfert du siège social de la personne morale Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification de l'objet social Modification des statuts
    13/12/2002
    • Procès-verbal d'assemblée générale
      • Réduction du capital Conversion du capital en euros Modification des statuts
    • Statuts mis à jour
      • Réduction du capital Conversion du capital en euros Modification des statuts
    08/01/2001
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Modification de la date de cloture de l'exercice social Modification des statuts
    • Statuts mis à jour
      • Modification de la date de cloture de l'exercice social Modification des statuts
    17/12/1999
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Augmentation de capital Modification des statuts
    • Statuts mis à jour
      • Augmentation de capital Modification des statuts
    28/10/1998
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Modification des statuts
    • Statuts mis à jour
      • Modification des statuts
    17/11/1997
    • Décision(s) des associés
      • Nomination de gérant (s)
    • Statuts constitutifs
      • Nomination de gérant (s)
    17/09/1997

Comptes annuels de 2F2C

  • Comptes sociaux 2025 19/01/2026
  • Comptes sociaux 2024 20/12/2024
  • Comptes sociaux 2023 13/02/2024
  • Comptes sociaux 2022 24/02/2023
  • Comptes sociaux 2021 08/02/2022
  • Comptes sociaux 2020 18/03/2021
  • Comptes sociaux 2019 14/01/2020
  • Comptes sociaux 2018 15/05/2019
  • Comptes sociaux 2017 26/12/2017

Conformité de 2F2C

0 procédure collective
0 contentieux
0 sanction
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Annonces BODACC de 2F2C

  • DÉPÔT DES COMPTES 29/01/2026
    RCS du Puy en Velay
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/06/2025
    Adresse : 17 Route du Pertuis 43800 Rosières
    Bodacc C n°20260019, annonce n°3773
  • DÉPÔT DES COMPTES 27/12/2024
    RCS du Puy en Velay
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/06/2024
    Adresse : 17 Route du Pertuis 43800 Rosières
    Bodacc C n°20240250, annonce n°5469
  • DÉPÔT DES COMPTES 22/02/2024
    RCS du Puy en Velay
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/06/2023
    Adresse : 17 Route du Pertuis 43800 Rosières
    Bodacc C n°20240037, annonce n°4060
  • DÉPÔT DES COMPTES 02/03/2023
    RCS du Puy en Velay
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/06/2022
    Adresse : 17 Route du Pertuis 43800 Rosières
    Bodacc C n°20230043, annonce n°2141
  • MODIFICATION 04/08/2022
    RCS du Puy en Velay
    Dénomination : 2F2C
    Capital : 1 162 570,00 €
    Description : Sociétés ayant participé à l'opération de fusion : NIMAJE Société à responsabilité limitée RCS B 481095834, Lachaud De Rougeac 43800 ROSIERES. EPICEA Société civile RCS D 481096972, Lachaud De Rougeac 43800 ROSIERES. 2F2C Société à responsabilité limitée RCS B 413758939, Lachaud de Rougeac 17 Route du Pertuis 43800 ROSIERES. Modification du capital.
    Bodacc B n°20220150, annonce n°1403
  • VENTE 24/05/2022
    RCS du Puy en Velay
    Adresse : 17 Route du Pertuis 43800 Rosières
    Catégorie vente : Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)
    Bodacc A n°20220101, annonce n°871
  • VENTE 24/05/2022
    RCS du Puy en Velay
    Adresse : 17 Route du Pertuis 43800 Rosières
    Catégorie vente : Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)
    Bodacc A n°20220101, annonce n°870
  • DÉPÔT DES COMPTES 17/02/2022
    RCS du Puy en Velay
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/06/2021
    Adresse : 17 Route du Pertuis 43800 Rosières
    Bodacc C n°20220034, annonce n°3485
  • DÉPÔT DES COMPTES 25/03/2021
    RCS du Puy en Velay
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/06/2020
    Adresse : 17 Route du Pertuis 43800 Rosières
    Bodacc C n°20210059, annonce n°2717
  • DÉPÔT DES COMPTES 19/01/2020
    RCS du Puy en Velay
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/06/2019
    Adresse : 17 Route du Pertuis 43800 Rosières
    Bodacc C n°20200013, annonce n°814
  • MODIFICATION 04/07/2019
    RCS du Puy en Velay
    Dénomination : 2F2C
    Adresse : 17 Route du Pertuis 43800 Rosières
    Description : Nouveau siège.
    Bodacc B n°20190127, annonce n°1951
  • DÉPÔT DES COMPTES 19/05/2019
    RCS du Puy en Velay
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/06/2018
    Adresse : Zi Bombe 43700 Saint-Germain-Laprade
    Bodacc C n°20190096, annonce n°545
  • MODIFICATION 07/01/2018
    RCS du Puy en Velay
    Dénomination : 2F2C
    Capital : 1 095 570,00 €
    Description : Modification du capital.
    Bodacc B n°20180004, annonce n°993
  • DÉPÔT DES COMPTES 04/01/2018
    RCS du Puy en Velay
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/06/2017
    Adresse : Zi Bombe 43700 Saint-Germain-Laprade
    Bodacc C n°20180002, annonce n°4616
  • DÉPÔT DES COMPTES 06/01/2017
    RCS du Puy en Velay
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/11/2016
    Adresse : ZI Bombe 43700 Saint-Germain-Laprade
    Bodacc C n°20170003, annonce n°6129
  • DÉPÔT DES COMPTES 23/12/2016
    RCS du Puy en Velay
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/06/2016
    Adresse : ZI Bombe 43700 Saint-Germain-Laprade
    Bodacc C n°20160136, annonce n°6278
  • MODIFICATION 16/12/2016
    RCS du Puy en Velay
    Dénomination : 2F2C
    Capital : 1 126 000,00 €
    Description : Modification du capital. Modification de l'activité.
    Bodacc B n°20160245, annonce n°1559
  • MODIFICATION 22/12/2015
    RCS du Puy en Velay
    Dénomination : 2F2C
    Capital : 408 800,00 €
    Description : Modification du capital.
    Bodacc B n°20150246, annonce n°998
  • DÉPÔT DES COMPTES 24/11/2015
    RCS du Puy en Velay
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/06/2015
    Adresse : ZI Bombe 43700 Saint-Germain-Laprade
    Bodacc C n°20150122, annonce n°5413
  • DÉPÔT DES COMPTES 13/01/2015
    RCS du Puy en Velay
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/06/2014
    Adresse : ZI Bombe 43700 Saint-Germain-Laprade
    Bodacc C n°20150004, annonce n°5567
  • MODIFICATION 09/01/2015
    RCS du Puy en Velay
    Dénomination : 2F2C
    Capital : 500 000,00 €
    Description : Modification du capital.
    Bodacc B n°20150006, annonce n°458
  • DÉPÔT DES COMPTES 28/01/2014
    RCS du Puy en Velay
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/06/2013
    Adresse : ZI BOMBE 43700 Saint-Germain-Laprade
    Bodacc C n°20140007, annonce n°6164
  • DÉPÔT DES COMPTES 04/02/2013
    RCS du Puy en Velay
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/06/2012
    Adresse : ZI Bombe 43700 Saint-Germain-Laprade
    Bodacc C n°20130007, annonce n°4147
  • DÉPÔT DES COMPTES 13/02/2012
    RCS du Puy-en-Velay
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/06/2011
    Adresse : Z.I. Bombe 43700 Saint-Germain-Laprade
    Bodacc C n°20120010, annonce n°5538
  • DÉPÔT DES COMPTES 28/02/2011
    RCS du Puy-en-Velay
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/06/2010
    Adresse : Z.I. Bombe 43700 Saint-Germain-Laprade
    Bodacc C n°20110011, annonce n°4685
  • DÉPÔT DES COMPTES 22/02/2010
    RCS du Puy-en-Velay
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/06/2009
    Adresse : Z.I. Bombe 43700 Saint-Germain-Laprade
    Bodacc C n°20100012, annonce n°4833
  • DÉPÔT DES COMPTES 10/02/2009
    RCS de Puy-en-Velay
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/06/2008
    Adresse : Z.I. Bombe 43700 Saint-Germain-Laprade
    Bodacc C n°20090013, annonce n°3615
  • DÉPÔT DES COMPTES 13/03/2008
    RCS de Puy-en-Velay
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/06/2007
    Adresse : Z.I. Bombe 43700 Saint-Germain-Laprade
    Bodacc C n°20080013, annonce n°3361
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Adresse complète : LACHAUD DE ROUGEAC
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Entreprises citées de 2F2C

  • CHAJEMA (888 975 984) Cité 2 fois en 2020 et 2025
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés 2F2C et CHAJEMA de la relation : Actionnariat
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : 2F2C , Charlène FRAISSE , Jean-Marc GOURGOUILLAT
  • CHAFRAI (938 776 499) Cité 1 fois en 2024
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés 2F2C et CHAFRAI de la relation : Avocat
  • F.C.C. GOURGOUILLAT (309 105 518) Cité 15 fois entre 1997 et 2022
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés 2F2C et F.C.C. GOURGOUILLAT de la relation : Actionnariat
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : ALIANTIS , François VASSE , Philippe ANSELME et 3 autres
  • NIMAJE (481 095 834) Cité 12 fois entre 2005 et 2022
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés 2F2C et NIMAJE de la relation : Fusion
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : Jean-Marc GOURGOUILLAT
  • EPICEA (481 096 972) Cité 7 fois en 2022
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés 2F2C et EPICEA de la relation : Fusion
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : Nicole GOURGOUILLAT , Jean GOURGOUILLAT
  • C G CONSULTANT (441 112 935) Cité 1 fois en 2022
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés 2F2C et C G CONSULTANT de la relation : Fusion
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : Guillaume COQUERELLE
  • SCI R.B.M (404 573 453) Cité 1 fois en 2020
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés 2F2C et SCI R.B.M de la relation : Inconnue
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : Anne ROYER , Karim PEYRARD
  • FCI GOURGOUILLAT (430 220 178) Cité 3 fois en 2000 et 2013
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés 2F2C et FCI GOURGOUILLAT de la relation : Actionnariat
  • F.C.IMMO (434 061 446) Cité 3 fois en 2001 et 2013
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés 2F2C et F.C.IMMO de la relation : Banque
  • AGRISO43 (534 906 284) Cité 1 fois en 2013
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés 2F2C et AGRISO43 de la relation : Actionnariat
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : Julien GOURGOUILLAT
    • Seules 10 sur environ 46 relations (21.7%) sont affichées dans cette liste.
    Vous pouvez commander un export de la totalité des relations via ce formulaire.

Biens immobiliers de 2F2C

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Appels d'offres gagnés par 2F2C

Aucun appel d'offre de gagné n'est disponible pour cette entreprise.

Labels et certificats de 2F2C

Aucun label ou certificat pour cette entreprise.

Marques déposées par 2F2C

  • REFREECLIM
    Enregistrée le 23/10/2012
    Expire le 23/10/2022
    Classes : 11
    Numéro : FR3955313
    Marque expirée
  • CONDENPAC
    Enregistrée le 23/10/2012
    Expire le 23/10/2022
    Classes : 11
    Numéro : FR3955324
    Marque expirée

Brevets déposés par 2F2C

  • PROCEDE DE REFRIGERATION D'AU MOINS UN MEUBLE ET/OU UNE CHAMBRE FRIGORIFIQUE ET DE CHAUFFAGE D'AU MOINS UN LOCAL, INSTALLATION ET ECHANGEUR DE CHALEUR POUR SA MISE EN OEUVRE
    Enregistré le 03/07/2008
    Expiré le 30/04/2014
    Numéro : FR0854525
    Classes : F25B29/003 , F25B47/022 , F25B2400/075 , F25B2400/16 , F25B2400/22 , F25B2600/02 , F25B29/003 , F25B2600/02 , F25B2400/22 , F25B2400/075 , F25B2400/16 , F25B47/022
    Dossier déchu définitivement
  • SYSTEME GEOTHERMIQUE DE MAINTIEN HORS GEL, INSTALLATION GEOTHERMIQUE COMPRENANT UNE SURFACE AU SOL ET AU MOINS UN TEL SYSTEME, ET PROCEDE DE MISE EN ŒUVRE
    Enregistré le 05/05/2011
    Expiré le 28/02/2013
    Numéro : FR1153872
    Classes : E01C11/26 , F24T10/17 , Y02E10/10
    Rejeté

Aides perçues par 2F2C

Aucune aide européenne n'est disponible pour cette entreprise.