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Mise à jour RCS : le 31/08/2026 Mise à jour RNE : le 31/08/2026 Mise à jour INSEE : le 30/08/2026

SEMITAG SPL M TAG

301 503 231 · Active
Adresse : 15 AVENUE SALVADOR ALLENDE, 38130 ECHIROLLES
Activité : Transports urbains et suburbains de voyageurs
Effectif : Entre 1 000 et 1 999 salariés (donnée 2022)
Création : 01/01/1975
Dirigeants : Trovero Jean-Paul , Guthmuller Michael

Informations juridiques de SEMITAG SPL M TAG

SIREN : 301 503 231
SIRET (siège) : 301 503 231 00039
Numéro LEI : 969500VEGQLQ1PIOHS66 
Forme juridique : SA nationale à conseil d'administration
Numéro de TVA : FR31301503231
Inscription au RCS : INSCRIT (au greffe de GRENOBLE , le 13/02/1975 )
Inscription au RNE : INSCRIT (le 13/02/1975)
Numéro RCS : 301 503 231 R.C.S. Grenoble
Capital social : 2 343 986,00 €

Activité de SEMITAG SPL M TAG

Activité principale déclarée : Transports urbains et suburbains de voyageurs
Code NAF ou APE : 49.31Z (Transports urbains et suburbains de voyageurs)
Domaine d’activité : Transports terrestres et transport par conduites
Forme d'exercice : Libérale non réglementée
Convention collective : Réseaux de transports publics urbains de voyageurs - IDCC 1424
Date de clôture d'exercice comptable : 31/12/2026

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Etablissements de l'entreprise SEMITAG SPL M TAG

  • Siège et établissement principal

    En activité

    301 503 231 00039
    Adresse : 15 AVENUE SALVADOR ALLENDE 38130 ECHIROLLES
    Date de création : 01/07/1985
  • Établissement secondaire

    En activité

    301 503 231 00120
    Adresse : 108 CRS LIBERATION - GEN DE GAULLE 38000 GRENOBLE
    Date de création : 01/09/2014
    Enseigne : SEMITAG
  • Établissement secondaire

    En activité

    301 503 231 00104
    Adresse : 1 RUE DES GLAIRONS 38610 GIERES
    Date de création : 15/12/2005
  • Établissement secondaire

    En activité

    301 503 231 00096
    Adresse : LE BOURG ROUTE DE MONTAUD 38113 VEUREY-VOROIZE
    Date de création : 01/01/1994
  • Établissement secondaire

    En activité

    301 503 231 00054
    Adresse : 3 RUE FRANCOIS BLUMET 38360 SASSENAGE
    Date de création : 01/11/1985
  • Établissement secondaire

    En activité

    301 503 231 00021
    Adresse : 2 RUE DE L’INDUSTRIE 38320 EYBENS
    Date de création : 01/07/1985
  • Établissement secondaire

    Fermé

    301 503 231 00112
    Adresse : LIEU DIT GEOGES DREVET 52 CRS LIBERATION - GEN DE GAULLE 38000 GRENOBLE
    Date de création : 01/09/2014
    Date de clôture : 01/09/2014
    Enseigne : SEMITAG
  • Établissement secondaire

    Fermé

    301 503 231 00047
    Adresse : 143 BOULEVARD PAUL LANGEVIN 38600 FONTAINE
    Date de création : 01/09/1987
    Date de clôture : 25/12/2002
    Activité distincte : Transports urbains de voyageurs (60.2A)
  • Établissement secondaire

    Fermé

    301 503 231 00088
    Adresse : RUE DE VASSIEUX 38130 ECHIROLLES
    Date de création : 01/01/1986
    Date de clôture : 25/12/2002
    Activité distincte : Transports urbains de voyageurs (60.2A)
  • Établissement secondaire

    Fermé

    301 503 231 00070
    Adresse : 6 B RUE DE L'ARGENTIERE 38600 FONTAINE
    Date de création : 01/01/1980
    Date de clôture : 25/12/2002
    Activité distincte : Transports urbains de voyageurs (60.2A)
  • Établissement secondaire

    Fermé

    301 503 231 00062
    Adresse : AVENUE ARISTIDE BRIAND 38600 FONTAINE
    Date de création : 01/01/1980
    Date de clôture : 25/12/2002
    Activité distincte : Transports urbains de voyageurs (60.2A)

Etablissements de l'entreprise SEMITAG SPL M TAG

Finances de SEMITAG SPL M TAG

Performance 2023 2022 2021 2019
Chiffre d'affaires (€) 159M 139M 27,7M 38,6M
Marge brute (€) 176M 132M 38,7M 44,6M
EBITDA - EBE (€) 2,37M -1,21M -6,12M 5,06M
Résultat d'exploitation (€) -30K -1,14M -117K
Résultat net (€) -891K 170K -1,2M 201K
Croissance 2023 2022 2021 2019
Taux de croissance du CA (%) 21,6 402 1,7 1,5
Taux de croissance de l'effectif (%) 26,3
Taux de marge brute (%) 104 95,2 140 116
Taux de marge d'EBITDA (%) 1,4 -0,9 -22,1 13,1
Taux de marge opérationnelle (%) 0 0 -4,1 -0,3
Gestion BFR 2023 2022 2021 2019
BFR (€) -35,5M -35,9M -26M -19,1M
BFR exploitation (€) 12,4M -9M -5,35M -6,34M
BFR hors exploitation (€) -47,9M -26,9M -20,7M -12,7M
BFR (j de CA) -76,8 -94,3 -344 -180
BFR exploitation (j de CA) 26,8 -23,6 -70,6 -59,9
BFR hors exploitation (j de CA) -104 -70,7 -273 -120
Délai de paiement clients (j) 69,2 0 28 0
Délai de paiement fournisseurs (j) 113 111 124 102
Ratio des stocks / CA (j) 0 22,7 112 65,1
Autonomie financière 2023 2022 2021 2019
Capacité d'autofinancement (€) 2,05M 644K 6,55M 6,66M
Capacité d'autofinancement / CA (%) 1,2 0,5 23,7 17,2
Fonds de roulement net global (€) 352M -89,5M -7,76M -655K
Couverture du BFR -9,9 2,5 0,3 0
Trésorerie (€) 24,7M 35,9M 18,3M 18,4M
Dettes financières (€) 12,8K
Capacité de remboursement -12 -55,8 -2,8 -2,8
Ratio d'endettement (Gearing) -0,1 -0,1 3,3 -0,5
Autonomie financière (%) 85,1 79,3 -10,8 7,7
Taux de levier (DFN/EBITDA) -10,4 29,6 3 -3,6
Solvabilité 2023 2022 2021 2019
État des dettes à 1 an au plus (€) 61,3M 54,8M 60,8M
Liquidité générale 1 0,9 1
Couverture des dettes 0 -13,4 -0,7 -22,6
Fonds propres (€) 350M 381M -5,5M 36,1M
Rentabilité 2023 2022 2021 2019
Marge nette (%) -0,5 0,1 -4,3 0,5
Rentabilité sur fonds propres (%) -0,3 0 21,8 0,6
Rentabilité économique (%) -0,2 0 -2,4 0
Valeur ajoutée (€) 105M 81,5M -15,8M -3,73M
Valeur ajoutée / CA (%) 62,5 58,7 -57,2 -9,7
Structure d'activité 2023 2022 2021 2019
Effectif 1,39K 1,42K
Salaires et charges sociales (€) 84,7M 80M 72,6M 76,1M
Salaires / CA (%) 50,2 57,6 263 197
Impôts et taxes (€) 4,78M 5,05M 7,24M 7,87M
Chiffre d'affaires à l'export (€) 0 0 0 0

Dirigeants et représentants de SEMITAG SPL M TAG

Entreprises dirigées par SEMITAG SPL M TAG

Actionnaires et bénéficiaires effectifs de SEMITAG SPL M TAG

Accès restreint aux données des bénéficiaires effectifs

Les données liées aux bénéficiaires effectifs (identité des actionnaires, parts, droits de vote, etc.) sont réservées aux personnes habilitées.

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Documents juridiques de SEMITAG SPL M TAG

    • Extrait de procès-verbal du conseil d'administration
      • Modification relative aux dirigeants d'une société
    11/07/2024
    • Extrait de procès-verbal du conseil d'administration
      • Modification relative aux dirigeants d'une société
    11/07/2024
    • Procès-verbal d'assemblée générale
      • Modification des commissaires aux comptes
      • Modification des commissaires aux comptes
    13/07/2023
    • Procès-verbal du conseil d'administration
      • Modification relative aux dirigeants d'une société
    20/02/2023
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des statuts
    • Procès-verbal du conseil d'administration
      • Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des statuts
    • Rapport
      • Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des statuts
    • Statuts mis à jour
      • Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des statuts
    22/09/2022
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Décision sur la modification du capital social Modification des statuts
    • Procès-verbal du conseil d'administration
      • Décision sur la modification du capital social Modification des statuts
    • Rapport
      • Décision sur la modification du capital social Modification des statuts
    • Statuts mis à jour
      • Décision sur la modification du capital social Modification des statuts
    12/08/2022
    • Attestation de dépôt des fonds
      • Décision sur la modification du capital social Renouvellement de mandat
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Décision sur la modification du capital social Renouvellement de mandat
    • Procès-verbal du conseil d'administration
      • Décision sur la modification du capital social Renouvellement de mandat
    • Statuts mis à jour
      • Décision sur la modification du capital social Renouvellement de mandat
    17/05/2022
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Modification de la dénomination de la personne morale Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification des activités ou/ et de l'objet social Modification relative aux dirigeants d'une société Modification de la durée de la personne morale Modification des activités ou/ et de l'objet social
    • Statuts mis à jour
      • Modification de la dénomination de la personne morale Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification des activités ou/ et de l'objet social Modification relative aux dirigeants d'une société Modification de la durée de la personne morale Modification des activités ou/ et de l'objet social
    23/11/2021
    • Attestation
      • Modification relative aux dirigeants d'une société Modification relative aux dirigeants d'une société Modification relative aux dirigeants d'une société
    • Procès-verbal du conseil d'administration
      • Modification relative aux dirigeants d'une société Modification relative aux dirigeants d'une société Modification relative aux dirigeants d'une société
    03/06/2021
    • Procès-verbal du conseil d'administration
      • Modification relative aux dirigeants d'une société
    25/01/2021
    • Lettre de nomination
    23/01/2020
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Modification de la durée de la personne morale Modification des statuts
    • Statuts mis à jour
      • Modification de la durée de la personne morale Modification des statuts
    25/11/2019
    • Lettre
      • Modification relative aux dirigeants d'une société
    25/05/2018
    • Extrait de procès-verbal d'assemblée générale
      • Modification relative aux dirigeants d'une société
    • Procès-verbal du conseil d'administration
      • Modification relative aux dirigeants d'une société
    20/12/2017
    • Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
      • Modification des commissaires aux comptes Renouvellement de mandat
    18/07/2017
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Modification de la durée de la personne morale
    • Statuts mis à jour
      • Modification de la durée de la personne morale
    03/07/2017
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Modification des statuts
    • Statuts mis à jour
      • Modification des statuts
    03/07/2017
    • Lettre de nomination
      • Modification relative aux dirigeants d'une société
    26/01/2017
    • Lettre
      • Modification relative aux dirigeants d'une société
    03/01/2017
    • Procès-verbal du conseil d'administration
      • Modification relative aux dirigeants d'une société
    19/07/2016
    • Extrait de procès-verbal d'assemblée générale
      • Modification relative aux dirigeants d'une société
    13/04/2016
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Modification des statuts
    • Statuts mis à jour
      • Modification des statuts
    11/12/2015
    • Extrait de procès-verbal d'assemblée générale
      • Modification relative aux dirigeants d'une société
    • Procès-verbal du conseil d'administration
      • Modification relative aux dirigeants d'une société
    17/09/2015
    • Lettre de nomination
      • Modification relative aux dirigeants d'une société
    • Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
      • Modification relative aux dirigeants d'une société
    19/02/2015
    • Procès-verbal du conseil d'administration
      • Modification relative aux dirigeants d'une société
    01/09/2014
    • Procès-verbal du conseil d'administration
      • Modification relative aux dirigeants d'une société
    15/11/2013
    • Lettre de nomination
      • Modification relative aux dirigeants d'une société
    15/11/2013
    • Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
      • Modification des commissaires aux comptes
    30/04/2012
    • Expédition d'un acte authentique
      • Modification relative aux dirigeants d'une société
    05/12/2011
    • Lettre
      • Modification relative aux dirigeants d'une société
    • Procès-verbal d'assemblée
      • Modification relative aux dirigeants d'une société
    31/10/2011
    • Lettre de nomination
      • Modification relative aux dirigeants d'une société
    31/10/2011
    • Lettre
      • Modification relative aux dirigeants d'une société
    • Procès-verbal d'assemblée
      • Modification relative aux dirigeants d'une société
    31/10/2011
    • Acte
      • Modification relative aux dirigeants d'une société
    10/12/2010
    • Lettre
      • Modification relative aux dirigeants d'une société
    08/07/2010
    • Lettre
      • Modification relative aux dirigeants d'une société
    08/07/2010
    • Acte
      • Modification relative aux dirigeants d'une société
    • Lettre de nomination
      • Modification relative aux dirigeants d'une société
    25/07/2008
    • Lettre
      • Modification relative aux dirigeants d'une société
    25/07/2008
    • Lettre de nomination
      • Modification relative aux dirigeants d'une société
    13/07/2007
    • Lettre de nomination
      • Modification relative aux dirigeants d'une société
    • Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
      • Modification relative aux dirigeants d'une société
    20/12/2005
    • Extrait de délibération de conseil municipal
      • Modification relative aux dirigeants d'une société
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Modification relative aux dirigeants d'une société
    • Statuts mis à jour
      • Modification relative aux dirigeants d'une société
    26/10/2004
    • Lettre de démission
      • Modification relative aux dirigeants d'une société
    • Procès-verbal du conseil d'administration
      • Modification relative aux dirigeants d'une société
    26/10/2004
    • Extrait de procès-verbal du conseil d'administration
      • Modification relative aux dirigeants d'une société
    26/10/2004
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Modification des statuts
    • Statuts mis à jour
      • Modification des statuts
    04/08/2004
    • Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
      • Modification des commissaires aux comptes
    05/03/2004
    • Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
      • Modification relative aux dirigeants d'une société
    09/01/2004
    • Procès-verbal du directoire
      • Modification relative aux dirigeants d'une société
    09/01/2004
    • Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
      • Modification des commissaires aux comptes
    07/10/2002
    • Extrait de procès-verbal du conseil d'administration
      • Modification relative aux dirigeants d'une société
    26/03/2002
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Décision sur la modification du capital social Modification des statuts
    • Statuts mis à jour
      • Décision sur la modification du capital social Modification des statuts
    25/01/2002
    • Procès-verbal d'assemblée générale
      • Modification relative aux dirigeants d'une société
    29/08/2001
  • Chargement...

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Comptes annuels de SEMITAG SPL M TAG

  • Comptes sociaux 2023 09/07/2024
  • Comptes sociaux 2022 06/07/2023
  • Comptes sociaux 2021 15/07/2022
  • Comptes sociaux 2020 23/07/2021
  • Comptes sociaux 2019 29/06/2020
  • Comptes sociaux 2018 04/07/2019
  • Comptes sociaux 2017 12/07/2018
  • Comptes sociaux 2016 06/07/2017

Procédures collectives de SEMITAG SPL M TAG

Aucune procédure collective n'est disponible pour cette entreprise.

Contentieux de SEMITAG SPL M TAG

  • Autorité de régulation des communications électroniques et des postes, 14/08/2026, 26-1553
    Position : Défendeur
    Autres parties : TALCO LANGUEDOC, ARCEP AUTORITE DE REGULATION DES COMMUNICATIONS ELECTRONIQUES, DES POSTES ET DE LA DISTRIBUTION DE LA PRESSE
  • Tribunal judiciaire de Grenoble, 16/07/2026, 23/00878
    Début du contentieux : 27/03/2026
    Position : Défendeur
    Autres parties : CPAM CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DE L'ISERE
    Dispositif : Déboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal judiciaire de Grenoble, 02/04/2026, 25/01647
    Position : Défendeur
    Autres parties : AXA FRANCE IARD
    Dispositif : Désigne un expert ou un autre technicien
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour d'appel de Grenoble, 14/10/2025, 25/01020
    Début du contentieux : 20/02/2025
    Position : Défendeur
    Autres parties : AXA FRANCE IARD
    Dispositif : Envoi en médiation
    Lire sur Pappers Justice
  • ARCEP, 20/06/2025, 25-1254
    Début du contentieux : 21/11/2022
    Position : Défendeur
    Autres parties : ARCEP AUTORITE DE REGULATION DES COMMUNICATIONS ELECTRONIQUES, DES POSTES ET DE LA DISTRIBUTION DE LA PRESSE
  • Autorité de régulation des communications électroniques et des postes, 20/06/2025, 25-1254
    Début du contentieux : 21/11/2022
    Position : Défendeur
    Autres parties : ARCEP AUTORITE DE REGULATION DES COMMUNICATIONS ELECTRONIQUES, DES POSTES ET DE LA DISTRIBUTION DE LA PRESSE
  • Cour d'appel de Grenoble, 07/11/2024, 22/02971
    Début du contentieux : 18/07/2022
    Position : Demandeur
    Autres parties : SYNDICAT NATIONAL DES TRANSPORTS URBAINS SNTU-CFDT, Personne anonymisée 1
    Dispositif : Constate ou prononce le désistement d'instance et/ou d'action
    Lire sur Pappers Justice
  • Autorité de régulation des communications électroniques et des postes, 14/05/2024, 24-1096
    Début du contentieux : 08/03/2024
    Position : Défendeur
    Autres parties : TALCO LANGUEDOC, ARCEP AUTORITE DE REGULATION DES COMMUNICATIONS ELECTRONIQUES, DES POSTES ET DE LA DISTRIBUTION DE LA PRESSE
  • ARCEP, 14/05/2024, 24-1096
    Début du contentieux : 08/03/2024
    Position : Défendeur
    Autres parties : ARCEP AUTORITE DE REGULATION DES COMMUNICATIONS ELECTRONIQUES, DES POSTES ET DE LA DISTRIBUTION DE LA PRESSE, TALCO LANGUEDOC
  • Cour d'appel de Grenoble, 19/03/2024, 22/00901
    Début du contentieux : 29/07/2021
    Position : Demandeur
    Autres parties : MMA IARD, MMA IARD ASSURANCES MUTUELLES, CommunautéAlpes Métropole
    Dispositif : Infirme partiellement, réforme ou modifie certaines dispositions de la décision déférée
    Lire sur Pappers Justice
  • ARCEP, 11/03/2024, 24-0583
    Début du contentieux : 16/02/2024
    Position : Défendeur
    Autres parties : ARCEP AUTORITE DE REGULATION DES COMMUNICATIONS ELECTRONIQUES, DES POSTES ET DE LA DISTRIBUTION DE LA PRESSE
  • ARCEP, 11/03/2024, 24-0584
    Position : Défendeur
    Autres parties : ARCEP AUTORITE DE REGULATION DES COMMUNICATIONS ELECTRONIQUES, DES POSTES ET DE LA DISTRIBUTION DE LA PRESSE
  • Autorité de régulation des communications électroniques et des postes, 11/03/2024, 24-0584
    Position : Défendeur
    Autres parties : ARCEP AUTORITE DE REGULATION DES COMMUNICATIONS ELECTRONIQUES, DES POSTES ET DE LA DISTRIBUTION DE LA PRESSE
  • Autorité de régulation des communications électroniques et des postes, 11/03/2024, 24-0583
    Début du contentieux : 16/02/2024
    Position : Défendeur
    Autres parties : ARCEP AUTORITE DE REGULATION DES COMMUNICATIONS ELECTRONIQUES, DES POSTES ET DE LA DISTRIBUTION DE LA PRESSE
  • ARCEP, 08/03/2024, 24-0565
    Position : Défendeur
    Autres parties : TALCO LANGUEDOC, ARCEP AUTORITE DE REGULATION DES COMMUNICATIONS ELECTRONIQUES, DES POSTES ET DE LA DISTRIBUTION DE LA PRESSE
  • Autorité de régulation des communications électroniques et des postes, 08/03/2024, 24-0565
    Position : Défendeur
    Autres parties : TALCO LANGUEDOC, ARCEP AUTORITE DE REGULATION DES COMMUNICATIONS ELECTRONIQUES, DES POSTES ET DE LA DISTRIBUTION DE LA PRESSE
  • ARCEP, 07/03/2024, 24-0561
    Début du contentieux : 13/11/2020
    Position : Défendeur
    Autres parties : ARCEP AUTORITE DE REGULATION DES COMMUNICATIONS ELECTRONIQUES, DES POSTES ET DE LA DISTRIBUTION DE LA PRESSE, TALCO LANGUEDOC
  • Autorité de régulation des communications électroniques et des postes, 07/03/2024, 24-0561
    Début du contentieux : 13/11/2020
    Position : Défendeur
    Autres parties : TALCO LANGUEDOC, ARCEP AUTORITE DE REGULATION DES COMMUNICATIONS ELECTRONIQUES, DES POSTES ET DE LA DISTRIBUTION DE LA PRESSE
  • Autorité de régulation des communications électroniques et des postes, 16/02/2024, 24-0396
    Position : Défendeur
    Autres parties : TALCO LANGUEDOC, ARCEP AUTORITE DE REGULATION DES COMMUNICATIONS ELECTRONIQUES, DES POSTES ET DE LA DISTRIBUTION DE LA PRESSE
  • ARCEP, 16/02/2024, 24-0396
    Position : Défendeur
    Autres parties : ARCEP AUTORITE DE REGULATION DES COMMUNICATIONS ELECTRONIQUES, DES POSTES ET DE LA DISTRIBUTION DE LA PRESSE, TALCO LANGUEDOC
  • Cour d'appel de Grenoble, 01/02/2024, 22/00459
    Début du contentieux : 11/01/2022
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 2, Personne anonymisée 5, Personne anonymisée 4, Personne anonymisée 3, Personne anonymisée 1
    Dispositif : Irrecevabilité
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  • Cour d'appel de Grenoble, 16/01/2024, 22/01131
    Début du contentieux : 27/01/2022
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1, CPAM CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DE L'ISERE, Compagnie GAN ASSURANCES
    Dispositif : Confirme la décision déférée dans toutes ses dispositions, à l'égard de toutes les parties au recours
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  • Cour d'appel de Grenoble, 17/10/2023, 21/04978
    Début du contentieux : 18/11/2021
    Position : Défendeur
    Autres parties : Société nouvelle des transports de l'Isère (SNTI), AIG EUROPE SA
    Dispositif : Infirme partiellement, réforme ou modifie certaines dispositions de la décision déférée
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  • Cour de cassation, 24/05/2023, 21-26.010
    Début du contentieux : 02/04/2019
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Rejet
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  • Cour de cassation, 13/04/2023, 21-23.054, 21-24.032
    Début du contentieux : 09/09/2021
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Rejet
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  • ARCEP, 21/11/2022, 22-2358
    Début du contentieux : 18/10/2017
    Position : Défendeur
    Autres parties : ARCEP AUTORITE DE REGULATION DES COMMUNICATIONS ELECTRONIQUES, DES POSTES ET DE LA DISTRIBUTION DE LA PRESSE
  • Autorité de régulation des communications électroniques et des postes, 21/11/2022, 22-2358
    Début du contentieux : 18/10/2017
    Position : Défendeur
    Autres parties : ARCEP AUTORITE DE REGULATION DES COMMUNICATIONS ELECTRONIQUES, DES POSTES ET DE LA DISTRIBUTION DE LA PRESSE
  • Cour d'appel de Grenoble, 07/07/2022, 20/03228
    Début du contentieux : 22/09/2020
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 2
    Dispositif : Infirme partiellement, réforme ou modifie certaines dispositions de la décision déférée
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  • Cour de cassation, 07/07/2022, 21-16.058
    Début du contentieux : 21/11/2016
    Position : Défendeur
    Autres parties : Société Mutuelle d'assurances des collectivités locales (SMACL)
    Dispositif : Rejet
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  • Cour d'appel de Grenoble, 30/06/2022, 19/02582
    Début du contentieux : 03/06/2019
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Infirme partiellement, réforme ou modifie certaines dispositions de la décision déférée
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  • Cour d'appel de Grenoble, 21/06/2018, 16/03017
    Début du contentieux : 15/04/2016
    Position : Demandeur
    Autres parties : CPAM CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DE L'ISERE
  • Cour d'appel de Chambéry, 06/06/2013, 10/02648
    Début du contentieux : 13/09/1998
    Position : Défendeur
    Autres parties : CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS, GENERALI IARD
  • Conseil de Prud'hommes de Grenoble, 14/05/2008, 08/114
    Début du contentieux : 26/03/2002
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
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  • Cour d'appel de Grenoble, 12/09/2007, 06/00527
    Début du contentieux : 07/03/2007
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
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  • Cour d'appel de Grenoble, 12/09/2007, 07/01079
    Début du contentieux : 07/03/2007
    Position : Défendeur
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Annonces BODACC de SEMITAG SPL M TAG

  • DÉPÔT DES COMPTES 27/08/2026
    RCS de Grenoble
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2025
    Adresse : 15 Avenue Salvador Allende 38130 Échirolles
    Bodacc C n°20260163, annonce n°4226
  • DÉPÔT DES COMPTES 13/07/2025
    RCS de Grenoble
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2024
    Adresse : 15 Avenue Salvador Allende 38130 Échirolles
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20250133, annonce n°3217
  • DÉPÔT DES COMPTES 02/08/2024
    RCS de Grenoble
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2023
    Adresse : 15 Avenue Salvador Allende 38130 Échirolles
    Bodacc C n°20240149, annonce n°3717
  • MODIFICATION 01/08/2024
    RCS de Grenoble
    Dénomination : SPL M TAG
    Description : Modification de l'administration.
    Administration : BENOIT-JANIN Mickaël Yann nom d'usage : BENOIT-JANIN devient administrateur. BAIETTO Matthieu Bernard Jacques nom d'usage : BAIETTO n'est plus administrateur
    Bodacc B n°20240148, annonce n°1997
  • MODIFICATION 01/08/2024
    RCS de Grenoble
    Dénomination : SPL M TAG
    Description : Modification de l'administration.
    Administration : Modification du(es) représentant(s) permanent(s) de administrateur SYNDICAT MIXTE DES MOBILITES DE L'AIRE GRENOBLOISE - S.M.M.A.G. : DULOUTRE Sylvain Bertrand Marcel nom d'usage : DULOUTRE n'est plus représentant permanent; PORTA Jean-Yves nom d'usage : DULOUTRE devient représentant permanent. Modification du(es) représentant(s) permanent(s) de administrateur GRENOBLE ALPES METROPOLE : HUMBERT Joëlle Marie Berthe Julienne nom d'usage : HOURS n'est plus représentant permanent; SOULLIER Claude André Fernand nom d'usage : SOULLIER devient représentant permanent. Modification du(es) représentant(s) permanent(s) de administrateur GRENOBLE ALPES METROPOLE : PORTA Jean-Yves nom d'usage : PORTA n'est plus représentant permanent; DULOUTRE Sylvain nom d'usage : DULOUTRE devient représentant permanent. Modification du(es) représentant(s) permanent(s) de administrateur GRENOBLE ALPES METROPOLE : CENATIEMPO Cécile nom d'usage : CENATIEMPO n'est plus représentant permanent; BOUZEGHOUB Hassen nom d'usage : BOUZEGHOUB devient représentant permanent
    Bodacc B n°20240148, annonce n°1996
  • MODIFICATION 30/07/2023
    RCS de Grenoble
    Dénomination : SPL M TAG
    Description : Modification de l'administration.
    Administration : SA à conseil d'administration KPMG SA devient commissaire aux comptes titulaire. Sté par actions simplifiée SALUSTRO REYDEL devient commissaire aux comptes suppléant. ERNST YOUNG et Autres n'est plus commissaire aux comptes titulaire. Sté par actions simplifiée ECA EXPERTS ET CONSULTANTS ASSOCIES n'est plus commissaire aux comptes titulaire. Sté par actions simplifiée AUDITEX n'est plus commissaire aux comptes suppléant. ROIRON Didier nom d'usage : ROIRON n'est plus commissaire aux comptes suppléant
    Bodacc B n°20230145, annonce n°1112
  • DÉPÔT DES COMPTES 13/07/2023
    RCS de Grenoble
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2022
    Adresse : 15 Avenue Salvador Allende 38130 Échirolles
    Bodacc C n°20230134, annonce n°2193
  • MODIFICATION 30/03/2023
    RCS de Grenoble
    Dénomination : SPL M TAG
    Description : Modification de l'administration.
    Administration : TROVERO Jean-Paul nom d'usage : TROVERO devient président. GUTHMULLER Michaël Charles nom d'usage : GUTHMULLER devient directeur général. TROVERO Jean-Paul nom d'usage : TROVERO n'est plus directeur général
    Bodacc B n°20230063, annonce n°2280
  • MODIFICATION 20/10/2022
    RCS de Grenoble
    Dénomination : SPL M TAG
    Description : Modification de l'administration.
    Administration : TROVERO Jean-Paul nom d'usage : TROVERO devient directeur général. CHERVY Philippe Christian nom d'usage : CHERVY n'est plus directeur général
    Bodacc B n°20220204, annonce n°1429
  • MODIFICATION 08/09/2022
    RCS de Grenoble
    Dénomination : SPL M TAG
    Capital : 2 343 986,00 €
    Description : Modification du capital.
    Bodacc B n°20220174, annonce n°1481
  • DÉPÔT DES COMPTES 24/07/2022
    RCS de Grenoble
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2021
    Adresse : 15 Avenue Salvador Allende 38130 Échirolles
    Bodacc C n°20220142, annonce n°3257
  • MODIFICATION 19/06/2022
    RCS de Grenoble
    Dénomination : SPL M TAG
    Capital : 9 524 997,50 €
    Description : Modification du capital.
    Bodacc B n°20220118, annonce n°2104
  • MODIFICATION 16/12/2021
    RCS de Grenoble
    Dénomination : SPL M TAG
    Description : Modification de la dénomination. Modification de la forme juridique. Modification de l'activité. Modification de l'administration.
    Administration : SYNDICAT MIXTE DES MOBILITES DE L'AIRE GRENOBLOISE - S.M.M.A.G. devient administrateur représenté(e) par THOVISTE Laurent nom d'usage : THOVISTE. SYNDICAT MIXTE DES MOBILITES DE L'AIRE GRENOBLOISE - S.M.M.A.G. devient administrateur représenté(e) par ESCARON Dominique Jean Paul nom d'usage : ESCARON. SYNDICAT MIXTE DES MOBILITES DE L'AIRE GRENOBLOISE - S.M.M.A.G. devient administrateur représenté(e) par CATTIN Bruno Joseph Louis nom d'usage : CATTIN. SYNDICAT MIXTE DES MOBILITES DE L'AIRE GRENOBLOISE - S.M.M.A.G. devient administrateur représenté(e) par DULOUTRE Sylvain Bertrand Marcel nom d'usage : DULOUTRE. SYNDICAT MIXTE DES MOBILITES DE L'AIRE GRENOBLOISE - S.M.M.A.G. devient administrateur représenté(e) par SOSINSKI Anne Christine Marie nom d'usage : GERIN. SA à conseil d'administration SOCIETE EUROPEENNE POUR LE DEVELOPPEMENT DES TRANSPORTS PUBLICS -TRANSDEV n'est plus administrateur. SA à conseil d'administration SOCIETE EUROPEENNE POUR LE DEVELOPPEMENT DES TRANSPORTS PUBLICS - TRANSDEV n'est plus administrateur. SA à conseil d'administration SOCIETE EUROPEENNE POUR LE DEVELOPPEMENT DES TRANSPORTS PUBLICS - TRANSDEV n'est plus administrateur. GRENOBLE ALPES METROPOLE devient administrateur représenté(e) par DEMORE Amandine nom d'usage : BENOIT. GRENOBLE ALPES METROPOLE devient administrateur représenté(e) par HUMBERT Joëlle Marie Berthe Julienne nom d'usage : HOURS. GRENOBLE ALPES METROPOLE devient administrateur représenté(e) par BELAIR Margot nom d'usage : BELAIR. GRENOBLE ALPES METROPOLE devient administrateur représenté(e) par PORTA Jean-Yves nom d'usage : PORTA. GRENOBLE ALPES METROPOLE devient administrateur représenté(e) par CENATIEMPO Cécile nom d'usage : CENATIEMPO. BOUYIRI Naziha nom d'usage : BILLIOUD devient administrateur. BAIETTO Matthieu Bernard Jacques nom d'usage : BAIETTO devient administrateur
    Bodacc B n°20210244, annonce n°1850
  • DÉPÔT DES COMPTES 05/08/2021
    RCS de Grenoble
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2020
    Adresse : 15 Avenue Salvador Allende 38130 Échirolles
    Bodacc C n°20210151, annonce n°4586
  • MODIFICATION 18/02/2021
    RCS de Grenoble
    Dénomination : SOCIETE D' ECONOMIE MIXTE DES TRANSPORTS PUBLICS DE L' AGGLOMERATION GRENOBLOISE
    Description : Modification de l'administration.
    Administration : Modification du(es) représentant(s) permanent(s) de administrateur S.M.T.C. : FERON Françoise Germaine Regine nom d'usage : GERBIER n'est plus représentant permanent; BEJJAJI Pierre nom d'usage : BEJJAJI devient représentant permanent. Modification du(es) représentant(s) permanent(s) de administrateur S.M.T.C : MEGEVAND Marie-Françoise nom d'usage : MEGEVAND n'est plus représentant permanent; BAILE Henri Maurice Auguste nom d'usage : BAILE devient représentant permanent. Modification du(es) représentant(s) permanent(s) de administrateur S.M.T.C : BUSTOS Ludovic nom d'usage : BUSTOS n'est plus représentant permanent; FARLEY Simon Edouard René nom d'usage : FARLEY devient représentant permanent. S.M.T.C devient administrateur représenté(e) par RABIH Laëtitia nom d'usage : RABIH
    Bodacc B n°20210034, annonce n°3198
  • DÉPÔT DES COMPTES 23/07/2020
    RCS de Grenoble
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2019
    Adresse : 15 Avenue Salvador Allende 38130 Échirolles
    Bodacc C n°20200141, annonce n°1427
  • DÉPÔT DES COMPTES 18/07/2019
    RCS de Grenoble
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2018
    Adresse : 15 Avenue Salvador Allende 38130 Échirolles
    Bodacc C n°20190137, annonce n°6852
  • DÉPÔT DES COMPTES 19/07/2018
    RCS de Grenoble
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2017
    Adresse : 15 avenue Salvador Allende 38130 Échirolles
    Bodacc C n°20180130, annonce n°6710
  • MODIFICATION 14/06/2018
    RCS de Grenoble
    Dénomination : SOCIETE D' ECONOMIE MIXTE DES TRANSPORTS PUBLICS DE L' AGGLOMERATION GRENOBLOISE
    Description : Modification de l'administration.
    Administration : Modification du(es) représentant(s) permanent(s) de administrateur SOCIETE EUROPEENNE POUR LE DEVELOPPEMENT DES TRANSPORTS PUBLICS -TRANSDEV SA à conseil d'administration : CHAPUT Francis Serge Marie nom d'usage : CHAPUT n'est plus représentant permanent; DECERCLE Thierry nom d'usage : DECERCLE devient représentant permanent
    Bodacc B n°20180112, annonce n°1579
  • MODIFICATION 07/01/2018
    RCS de Grenoble
    Dénomination : SOCIETE D' ECONOMIE MIXTE DES TRANSPORTS PUBLICS DE L' AGGLOMERATION GRENOBLOISE
    Description : Modification de l'administration.
    Administration : BOUYIRI Naziha nom d'usage : BILLIOUD devient administrateur. SA à directoire et à conseil de s CAISSE D'EPARGNE ET DE PREVOYANCE DE GRENOBLE n'est plus administrateur
    Bodacc B n°20180004, annonce n°872
  • DÉPÔT DES COMPTES 12/09/2017
    RCS de Grenoble
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2016
    Adresse : 15 avenue Salvador Allende 38130 Échirolles
    Bodacc C n°20170093, annonce n°2623
  • MODIFICATION 15/08/2017
    RCS de Grenoble
    Dénomination : SOCIETE D' ECONOMIE MIXTE DES TRANSPORTS PUBLICS DE L' AGGLOMERATION GRENOBLOISE
    Description : Modification de l'administration.
    Administration : Modification de la désignation d'un dirigeant : commissaire aux comptes titulaire ECA EXPERTS ET CONSULTANTS ASSOCIES Sté par actions simplifiée. VADON Jacques nom d'usage : VADON n'est plus commissaire aux comptes suppléant. ROIRON Didier nom d'usage : ROIRON devient commissaire aux comptes suppléant
    Bodacc B n°20170155, annonce n°679
  • MODIFICATION 17/02/2017
    RCS de Grenoble
    Dénomination : SOCIETE D' ECONOMIE MIXTE DES TRANSPORTS PUBLICS DE L' AGGLOMERATION GRENOBLOISE
    Description : Modification de l'administration.
    Administration : ROLLAND Géraldine nom d'usage : ROLLAND devient administrateur
    Bodacc B n°20170034, annonce n°1572
  • MODIFICATION 03/02/2017
    RCS de Grenoble
    Dénomination : SOCIETE D' ECONOMIE MIXTE DES TRANSPORTS PUBLICS DE L' AGGLOMERATION GRENOBLOISE
    Description : Modification de l'administration.
    Administration : Modification du(es) représentant(s) permanent(s) de administrateur SOCIETE EUROPEENNE POUR LE DEVELOPPEMENT DES TRANSPORTS PUBLICS -TRANSDEV SA à conseil d'administration : ROSSIGNOLLE Franck-Olivier nom d'usage : ROSSIGNOLLE n'est plus représentant permanent; JAY Anne Dominique nom d'usage : FROTTIER DE BAGNEUX devient représentant permanent
    Bodacc B n°20170024, annonce n°1316
  • MODIFICATION 26/08/2016
    RCS de Grenoble
    Dénomination : SOCIETE D' ECONOMIE MIXTE DES TRANSPORTS PUBLICS DE L' AGGLOMERATION GRENOBLOISE
    Description : Modification de l'administration.
    Administration : CHERVY Philippe Christian nom d'usage : CHERVY devient directeur général. EGOUMENIDES Luc nom d'usage : EGOUMENIDES n'est plus directeur général.
    Bodacc B n°20160167, annonce n°937
  • DÉPÔT DES COMPTES 10/08/2016
    RCS de Grenoble
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2015
    Adresse : 15 avenue Salvador Allende 38130 Échirolles
    Bodacc C n°20160079, annonce n°2236
  • MODIFICATION 03/05/2016
    RCS de Grenoble
    Dénomination : SOCIETE D' ECONOMIE MIXTE DES TRANSPORTS PUBLICS DE L' AGGLOMERATION GRENOBLOISE
    Description : Modification de l'administration.
    Administration : Modification du(es) représentant(s) permanent(s) de administrateur S.M.T.C. : SOSINSKI Anne Christine Marie nom d'usage : GERIN n'est plus représentant permanent; FERON Françoise Germaine Regine nom d'usage : GERBIER devient représentant permanent. Modification du(es) représentant(s) permanent(s) de administrateur S.M.T.C : PUISSAT Luc Gabriel Félix nom d'usage : PUISSAT n'est plus représentant permanent; BUSTOS Ludovic nom d'usage : BUSTOS devient représentant permanent.
    Bodacc B n°20160088, annonce n°844
  • MODIFICATION 17/12/2015
    RCS de Grenoble
    Dénomination : SOCIETE D' ECONOMIE MIXTE DES TRANSPORTS PUBLICS DE L' AGGLOMERATION GRENOBLOISE
    Description : Modification de l'administration.
    Administration : SA à conseil d'administration SOCIETE D' ECONOMIE MIXTE DES TRANSPORTS PUBLICS DE L' AGGLOMERATION GRENOBLOISE n'est plus directeur général. EGOUMENIDES Luc nom d'usage : EGOUMENIDES devient directeur général.
    Bodacc B n°20150243, annonce n°957
  • MODIFICATION 16/10/2015
    RCS de Grenoble
    Dénomination : SOCIETE D' ECONOMIE MIXTE DES TRANSPORTS PUBLICS DE L' AGGLOMERATION GRENOBLOISE
    Description : Modification de l'administration.
    Administration : TROVERO Jean-Paul nom d'usage : TROVERO devient président du conseil d'administration. BELLE Yannick nom d'usage : BELLE n'est plus président du conseil d'administration. Modification du(es) représentant(s) permanent(s) de administrateur SYNDICAT MIXTE DES TRANSPORTS EN COMMUN DE L'AGGLOMERATION GRENOBLOISE : BELLE Yannick Albert André nom d'usage : BELLE n'est plus représentant permanent; TROVERO Jean-Paul Noël nom d'usage : TROVERO devient représentant permanent. Modification du(es) représentant(s) permanent(s) de administrateur S.M.T.C. : POCHON Elisabeth Claudette Françoise nom d'usage : LEGRAND n'est plus représentant permanent; SOSINSKI Anne Christine Marie nom d'usage : GERIN devient représentant permanent. SMTC devient administrateur représenté(e) par TROVERO Jean-Paul nom d'usage : TROVERO.
    Bodacc B n°20150199, annonce n°545
  • DÉPÔT DES COMPTES 21/07/2015
    RCS de Grenoble
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2014
    Adresse : 15 avenue Salvador Allende 38130 Échirolles
    Bodacc C n°20150062, annonce n°367
  • MODIFICATION 25/03/2015
    RCS de Grenoble
    Dénomination : SOCIETE D' ECONOMIE MIXTE DES TRANSPORTS PUBLICS DE L' AGGLOMERATION GRENOBLOISE
    Description : Modification de l'administration.
    Administration : Modification du(es) représentant(s) permanent(s) de administrateur SOCIETE EUROPEENNE POUR LE DEVELOPPEMENT DES TRANSPORTS PUBLICS -TRANSDEV SA à conseil d'administration : PITTAVINO Alain Gilbert nom d'usage : PITTAVINO devient représentant permanent; ROSSIGNOLLE Franck-Olivier nom d'usage : ROSSIGNOLLE devient représentant permanent. Caisse de crédit mutuel CAISSE REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE MUTUEL SUD RHONE ALPES n'est plus administrateur.
    Bodacc B n°20150059, annonce n°2288
  • MODIFICATION 10/10/2014
    RCS de Grenoble
    Dénomination : SOCIETE D' ECONOMIE MIXTE DES TRANSPORTS PUBLICS DE L' AGGLOMERATION GRENOBLOISE
    Description : Modification de l'administration.
    Administration : SYNDICAT MIXTE DES TRANSPORTS EN COMMUN DE L'AGGLOMERATION GRENOBLOISE n'est plus administrateur. SYNDICAT MIXTE DES TRANSPORTS EN COMMUN DE L'AGGLOMERATION GRENOBLOISE n'est plus administrateur. SYNDICAT MIXTE DES TRANSPORTS EN COMMUN DE L'AGGLOMERATION GRENOBLOISE n'est plus administrateur. S.M.T.C. devient administrateur représenté(e) par POCHON Elisabeth Claudette Françoise nom d'usage : LEGRAND. S.M.T.C devient administrateur représenté(e) par MEGEVAND Marie-Françoise nom d'usage : MEGEVAND. S.M.T.C devient administrateur représenté(e) par PUISSAT Luc Gabriel Félix nom d'usage : PUISSAT.
    Bodacc B n°20140195, annonce n°1014
  • DÉPÔT DES COMPTES 30/07/2014
    RCS de Grenoble
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2013
    Adresse : 15 avenue Salvador Allende 38130 Échirolles
    Bodacc C n°20140045, annonce n°5162
  • MODIFICATION 18/12/2013
    RCS de Grenoble
    Dénomination : SOCIETE D' ECONOMIE MIXTE DES TRANSPORTS PUBLICS DE L' AGGLOMERATION GRENOBLOISE
    Description : Modification de l'administration.
    Administration : PITREL Joël Ange Aristide nom d'usage : PITREL n'est plus directeur général délégué. SOCIETE D' ECONOMIE MIXTE DES TRANSPORTS PUBLICS DE L' AGGLOMERATION GRENOBLOISE devient directeur général délégué représenté(e) par EGOUMENIDES Luc nom d'usage : EGOUMENIDES. Modification du(es) représentant(s) permanent(s) de administrateur SYNDICAT MIXTE DES TRANSPORTS EN COMMUN DE L'AGGLOMERATION GRENOBLOISE : ARIAS VILLANUEVA Jose nom d'usage : ARIAS VILLANUEVA devient représentant permanent. Modification du(es) représentant(s) permanent(s) de administrateur CAISSE REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE MUTUEL SUD RHONE ALPES Caisse de crédit mutuel : DEVAUX Annie Marie nom d'usage : BRERO n'est plus représentant permanent; MALAPERT Bertrand Marie André nom d'usage : MALAPERT devient représentant permanent.
    Bodacc B n°20130243, annonce n°882
  • MODIFICATION 18/12/2013
    RCS de Grenoble
    Dénomination : SOCIETE D' ECONOMIE MIXTE DES TRANSPORTS PUBLICS DE L' AGGLOMERATION GRENOBLOISE
    Description : Modification de l'administration.
    Administration : Modification du(es) représentant(s) permanent(s) de administrateur SOCIETE EUROPEENNE POUR LE DEVELOPPEMENT DES TRANSPORTS PUBLICS -TRANSDEV SA à conseil d'administration : SOULET Jean-François Daniel Patrice nom d'usage : SOULET n'est plus représentant permanent; CHAPUT Francis Serge Marie nom d'usage : CHAPUT devient représentant permanent. Modification du(es) représentant(s) permanent(s) de administrateur CAISSE D'EPARGNE ET DE PREVOYANCE DE GRENOBLE SA à directoire et à conseil de s : ROUSTANG Philippe Bruno nom d'usage : ROUSTANG n'est plus représentant permanent; HANRIOT-SAUVEUR Caroline Marie Antoinette nom d'usage : HANRIOT-SAUVEUR devient représentant permanent.
    Bodacc B n°20130243, annonce n°877
  • DÉPÔT DES COMPTES 04/11/2013
    RCS de Grenoble
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2012
    Adresse : 15 avenue Salvador Allende 38130 Échirolles
    Bodacc C n°20130080, annonce n°5110
  • DÉPÔT DES COMPTES 10/09/2012
    RCS de Grenoble
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2011
    Adresse : 15 avenue Salvador Allende 38130 Échirolles
    Bodacc C n°20120064, annonce n°6836
  • MODIFICATION 13/06/2012
    RCS de Grenoble
    Dénomination : SOCIETE D' ECONOMIE MIXTE DES TRANSPORTS PUBLICS DE L' AGGLOMERATION GRENOBLOISE
    Description : Modification de l'administration.
    Administration : Modification de la désignation d'un dirigeant : commissaire aux comptes titulaire ERNST YOUNG et Autres. MARY-DAUPHIN Daniel nom d'usage : MARY-DAUPHIN n'est plus commissaire aux comptes suppléant. Sté par actions simplifiée AUDITEX devient commissaire aux comptes suppléant. Société à responsabilité limitée CABINET PIERRE FABRE n'est plus commissaire aux comptes suppléant. VADON Jacques nom d'usage : VADON devient commissaire aux comptes suppléant.
    Bodacc B n°20120112, annonce n°1562
  • MODIFICATION 02/02/2012
    RCS de Grenoble
    Dénomination : SOCIETE D' ECONOMIE MIXTE DES TRANSPORTS PUBLICS DE L' AGGLOMERATION GRENOBLOISE
    Description : Modification de l'administration.
    Administration : CHIRON Jacques nom d'usage : CHIRON n'est plus président du conseil d'administration. BELLE Yannick nom d'usage : BELLE devient président du conseil d'administration. BELLE Yannick nom d'usage : BELLE devient directeur général. CHIRON Jacques nom d'usage : CHIRON n'est plus directeur général. SYNDICAT MIXTE DES TRANSPORTS EN COMMUN DE L'AGGLOMERATION GRENOBLOISE devient administrateur représenté(e) par RAMBAUD Didier Yves René nom d'usage : RAMBAUD. Modification de la désignation d'un dirigeant : administrateur CAISSE REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE MUTUEL SUD RHONE ALPES Caisse de crédit mutuel.
    Bodacc B n°20120023, annonce n°631
  • MODIFICATION 07/12/2011
    RCS de Grenoble
    Dénomination : SOCIETE D' ECONOMIE MIXTE DES TRANSPORTS PUBLICS DE L' AGGLOMERATION GRENOBLOISE
    Description : Modification de l'administration.
    Administration : Modification du(es) représentant(s) permanent(s) de administrateur SYNDICAT MIXTE DES TRANSPORTS EN COMMUN DE L'AGGLOMERATION GRENOBLOISE : FERRARI Christophe Patrick nom d'usage : FERRARI n'est plus représentant permanent; BELLE Yannick Albert André nom d'usage : BELLE devient représentant permanent. Modification du(es) représentant(s) permanent(s) de administrateur SYNDICAT MIXTE DES TRANSPORTS EN COMMUN DE L'AGGLOMERATION GRENOBLOISE : ISSINDOU Michel Jean nom d'usage : ISSINDOU n'est plus représentant permanent; STRAPPAZZON Gilles nom d'usage : STRAPPAZZON devient représentant permanent. Modification du(es) représentant(s) permanent(s) de administrateur SOCIETE EUROPEENNE POUR LE DEVELOPPEMENT DES TRANSPORTS PUBLICS -TRANSDEV SA à conseil d'administration : LAURIN Yves Paul Jacques nom d'usage : LAURIN n'est plus représentant permanent; SOULET Jean-François Daniel Patrice nom d'usage : SOULET devient représentant permanent.
    Bodacc B n°20110236, annonce n°1580
  • MODIFICATION 07/12/2011
    RCS de Grenoble
    Dénomination : SOCIETE D' ECONOMIE MIXTE DES TRANSPORTS PUBLICS DE L' AGGLOMERATION GRENOBLOISE
    Description : Modification de l'administration.
    Administration : Modification du(es) représentant(s) permanent(s) de administrateur CAISSE REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE MUTUEL DE L'ISERE Caisse de crédit mutuel : GARBE Christophe Daniel nom d'usage : GARBE n'est plus représentant permanent; DEVAUX Annie Marie nom d'usage : BRERO devient représentant permanent.
    Bodacc B n°20110236, annonce n°1461
  • DÉPÔT DES COMPTES 08/09/2011
    RCS de Grenoble
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2010
    Adresse : 15 avenue Salvador Allende 38130 Échirolles
    Bodacc C n°20110055, annonce n°2467
  • MODIFICATION 21/01/2011
    RCS de Grenoble
    Dénomination : SOCIETE D' ECONOMIE MIXTE DES TRANSPORTS PUBLICS DE L' AGGLOMERATION GRENOBLOISE
    Description : Modification de l'administration.
    Administration : Modification du(es) représentant(s) permanent(s) de administrateur SYNDICAT MIXTE DES TRANSPORTS EN COMMUN DE L'AGGLOMERATION GRENOBLOISE : BAIETTO Marc Edmond René Marie nom d'usage : BAIETTO n'est plus représentant permanent; ISSINDOU Michel Jean nom d'usage : ISSINDOU devient représentant permanent.
    Bodacc B n°20110015, annonce n°774
  • DÉPÔT DES COMPTES 27/09/2010
    RCS de Grenoble
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2009
    Adresse : 15 avenue Salvador Allende 38130 Échirolles
    Bodacc C n°20100069, annonce n°4311
  • MODIFICATION 02/09/2010
    RCS de Grenoble
    Dénomination : SOCIETE D' ECONOMIE MIXTE DES TRANSPORTS PUBLICS DE L' AGGLOMERATION GRENOBLOISE
    Description : Modification de l'administration.
    Administration : Modification du(es) représentant(s) permanent(s) de administrateur SOCIETE EUROPEENNE POUR LE DEVELOPPEMENT DES TRANSPORTS PUBLICS -TRANSDEV SA à conseil d'administration : FRIZOT Jean-Luc nom d'usage : FRIZOT n'est plus représentant permanent; LAURIN Yves Paul Jacques nom d'usage : LAURIN devient représentant permanent.
    Bodacc B n°20100170, annonce n°830
  • MODIFICATION 02/09/2010
    RCS de Grenoble
    Dénomination : SOCIETE D' ECONOMIE MIXTE DES TRANSPORTS PUBLICS DE L' AGGLOMERATION GRENOBLOISE
    Description : Modification de l'administration.
    Administration : Modification du(es) représentant(s) permanent(s) de administrateur CAISSE D'EPARGNE ET DE PREVOYANCE DE GRENOBLE SA à directoire et à conseil de s : PLANQUE Bernard Martial nom d'usage : PLANQUE n'est plus représentant permanent; ROUSTANG Philippe Bruno nom d'usage : ROUSTANG devient représentant permanent.
    Bodacc B n°20100170, annonce n°829
  • DÉPÔT DES COMPTES 23/10/2009
    RCS de Grenoble
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2008
    Adresse : 15 avenue Salvador Allende 38130 Échirolles
    Bodacc C n°20090079, annonce n°2192
  • DÉPÔT DES COMPTES 01/10/2008
    RCS de Grenoble
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2007
    Adresse : 15 avenue Salvador Allende 38130 Échirolles
    Bodacc C n°20080075, annonce n°3959
  • MODIFICATION 31/08/2008
    RCS de Grenoble
    Dénomination : SOCIETE D' ECONOMIE MIXTE DES TRANSPORTS PUBLICS DE L' AGGLOMERATION GRENOBLOISE
    Description : Modification de l'administration.
    Administration : Modification du(es) représentant(s) permanent(s) de administrateur SYNDICAT MIXTE DES TRANSPORTS EN COMMUN DE L'AGGLOMERATION GRENOBLOISE : DESCOURS Charles nom d'usage : DESCOURS n'est plus représentant permanent; FERRARI Christophe Patrick nom d'usage : FERRARI devient représentant permanent.
    Bodacc B n°20080155, annonce n°1079
  • MODIFICATION 31/08/2008
    RCS de Grenoble
    Dénomination : SOCIETE D' ECONOMIE MIXTE DES TRANSPORTS PUBLICS DE L' AGGLOMERATION GRENOBLOISE
    Description : Modification de l'administration.
    Administration : Modification du(es) représentant(s) permanent(s) de administrateur CAISSE D'EPARGNE ET DE PREVOYANCE DE GRENOBLE SA à directoire et à conseil de s : CORFU Jean Marc nom d'usage : CORFU n'est plus représentant permanent; PLANQUE Bernard Martial nom d'usage : PLANQUE devient représentant permanent.
    Bodacc B n°20080155, annonce n°1064

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  • Objet : Réservation de berceaux pour les enfants des salariés de M TAG

    Montant : 900 000,00 € · Notifié le : 28/04/2026 · Durée : 5 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : LPCR GROUPE (LES PETITS CHAPERONS ROUGES PEYPIN PUITS ARMAND)

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  • Objet : Travaux de déploiement d’IRVE sur les sites de M TAG

    Montant : 1 137 500,00 € · Notifié le : 06/02/2026 · Durée : 5 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : BIASINI SAE (SAE BIASINI)

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  • Objet : Travaux de déploiement d’IRVE sur les sites de M TAG

    Montant : 1 137 500,00 € · Notifié le : 06/02/2026 · Durée : 5 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : BIAELEC - S.E.B.

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  • Objet : Formations sécurité - lot 2 : AMIANTE

    Montant : 95 000,00 € · Notifié le : 29/01/2026 · Durée : 5 ans

    Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable

    Titulaire : ACERFS FORMATION

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  • Objet : Formations sécurité - lot 3 : BALISAGE CHANTIER

    Montant : 18 000,00 € · Notifié le : 29/01/2026 · Durée : 5 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : SARL BRIGITTE COURPIERE

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  • Objet : Formations sécurité - lot 4 : CHARIOT AUTOMOTEURS A CONDUCTEUR PORTE

    Montant : 30 000,00 € · Notifié le : 29/01/2026 · Durée : 5 ans

    Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable

    Titulaire : ELSETE

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  • Objet : Formations sécurité - lot 5: GAZ HAUTE PRESSION

    Montant : 170 000,00 € · Notifié le : 29/01/2026 · Durée : 5 ans

    Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable

    Titulaire : L'IDEE PREND FORME

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  • Objet : Formations sécurité - lot 6: CONDUITE DE GERBEUR

    Montant : 20 000,00 € · Notifié le : 29/01/2026 · Durée : 5 ans

    Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable

    Titulaire : ELSETE

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  • Objet : Formations sécurité - lot 7 : GESTES ET POSTURES

    Montant : 35 000,00 € · Notifié le : 29/01/2026 · Durée : 5 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : EUROFEU SERVICES (EUROFEU SOLUTIONS)

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  • Objet : Formations sécurité - lot 7 : GESTES ET POSTURES

    Montant : 35 000,00 € · Notifié le : 29/01/2026 · Durée : 5 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : INSERP FORMATION

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  • Objet : Formations sécurité - lot 7 : GESTES ET POSTURES

    Montant : 35 000,00 € · Notifié le : 29/01/2026 · Durée : 5 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : SAFETYFIRST FORMATION

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  • Objet : Formations sécurité - lot 7 : GESTES ET POSTURES

    Montant : 35 000,00 € · Notifié le : 29/01/2026 · Durée : 5 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : CAMIRA

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  • Objet : Formations sécurité - lot 7 : GESTES ET POSTURES

    Montant : 35 000,00 € · Notifié le : 29/01/2026 · Durée : 5 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : ATID CONSULTING

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  • Objet : Formations sécurité - lot 9 : INCENDIE GNV

    Montant : 75 000,00 € · Notifié le : 29/01/2026 · Durée : 5 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : SAFETYFIRST FORMATION

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  • Objet : Formations sécurité - lot 9 : INCENDIE GNV

    Montant : 75 000,00 € · Notifié le : 29/01/2026 · Durée : 5 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : EUROFEU SERVICES (EUROFEU SOLUTIONS)

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  • Objet : Formations sécurité - lot 10 : MAL DE DOS

    Montant : 65 000,00 € · Notifié le : 20/01/2026 · Durée : 5 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : ATID CONSULTING

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  • Objet : Formations sécurité - lot 12 : PEMP - PLATES-FORMES ELEVATRICE MOBILE DE PERSONNEL

    Montant : 32 000,00 € · Notifié le : 20/01/2026 · Durée : 5 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : CAMIRA

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  • Objet : Formations sécurité - lot 13 : CONDUITE PONT ROULANT

    Montant : 38 000,00 € · Notifié le : 20/01/2026 · Durée : 5 ans

    Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable

    Titulaire : ELSETE

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  • Objet : Formations sécurité - lot 14 : RISQUES CHIMIQUES - ATEX - BRUITS - TRAVAIL SUR ECRAN

    Montant : 36 000,00 € · Notifié le : 20/01/2026 · Durée : 5 ans

    Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable

    Titulaire : AQSE CONSEIL FORMATION (AQSE)

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  • Objet : Formations sécurité - lot 15 : SAUVETEURS SECOURISTE AU TRAVAIL

    Montant : 115 000,00 € · Notifié le : 20/01/2026 · Durée : 5 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : EUROFEU SERVICES (EUROFEU SOLUTIONS)

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  • Objet : Formations sécurité - lot 15 : SAUVETEURS SECOURISTE AU TRAVAIL

    Montant : 115 000,00 € · Notifié le : 20/01/2026 · Durée : 5 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : SECURICONSULT

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  • Objet : Formations sécurité - lot 15 : SAUVETEURS SECOURISTE AU TRAVAIL

    Montant : 115 000,00 € · Notifié le : 20/01/2026 · Durée : 5 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : CAMIRA

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  • Objet : Formations sécurité - lot 15 : SAUVETEURS SECOURISTE AU TRAVAIL

    Montant : 115 000,00 € · Notifié le : 20/01/2026 · Durée : 5 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : INSERP FORMATION

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  • Objet : Formations sécurité - lot 15 : SAUVETEURS SECOURISTE AU TRAVAIL

    Montant : 115 000,00 € · Notifié le : 20/01/2026 · Durée : 5 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : SAFETYFIRST FORMATION

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  • Objet : Formations sécurité - lot 16 : TRAVAIL EN HAUTEUR

    Montant : 25 000,00 € · Notifié le : 20/01/2026 · Durée : 5 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : CAMIRA

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  • Objet : Formations sécurité - lot 18 TRAVAUX SOUS TENSION (B2TL)

    Montant : 70 000,00 € · Notifié le : 20/01/2026 · Durée : 5 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : MOBIPOLIS

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  • Objet : Formations sécurité - lot 8 : HABILITATION ELECTRIQUE

    Montant : 150 000,00 € · Notifié le : 20/01/2026 · Durée : 5 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : CAMIRA

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  • Objet : Formations sécurité - lot 8 : HABILITATION ELECTRIQUE

    Montant : 150 000,00 € · Notifié le : 20/01/2026 · Durée : 5 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : BUREAU VERITAS EXPLOITATION

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  • Objet : Formations sécurité - lot 8 : HABILITATION ELECTRIQUE

    Montant : 150 000,00 € · Notifié le : 20/01/2026 · Durée : 5 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : ELSETE

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  • Objet : Formations sécurité - lot 11 : INTERVENTION EN ESPACE CONFINE

    Montant : 13 000,00 € · Notifié le : 20/01/2026 · Durée : 5 ans

    Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable

    Titulaire : AQSE CONSEIL FORMATION (AQSE)

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  • Objet : Révision des centrales et étriers de frein des bogies moteurs et porteurs 400 000 kms Lot 2 : Fourniture d’un boitier de forçage et d’une centrale de dépollution

    Montant : 128 766,00 € · Notifié le : 16/01/2026 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure avec négociation

    Titulaire : KNORR-BREMSE SYSTEMES FERROVIAIRES FRANCE SA

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  • Objet : RENOVATION SIEGES PASSAGERS (TRAM ET BUS) de la M TAG

    Montant : 350 000,00 € · Notifié le : 16/01/2026 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : XSELL (K-REBUS ; LES SELLIERS ; ACCESEAT)

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  • Objet : Lot 1 - AIPR - AUTORISATION D’INTERVENTION A PROXIMITE DE RESEAUX AERIENS ET SOUTERRAINS

    Montant : 18 000,00 € · Notifié le : 05/01/2026 · Durée : 5 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : BUREAU VERITAS EXPLOITATION

    En savoir plus
  • Objet : Lot 1 - AIPR - AUTORISATION D’INTERVENTION A PROXIMITE DE RESEAUX AERIENS ET SOUTERRAINS

    Montant : 18 000,00 € · Notifié le : 05/01/2026 · Durée : 5 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : CAMIRA

    En savoir plus
  • Objet : Lot 1 - AIPR - AUTORISATION D’INTERVENTION A PROXIMITE DE RESEAUX AERIENS ET SOUTERRAINS

    Montant : 18 000,00 € · Notifié le : 05/01/2026 · Durée : 5 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : SARL BRIGITTE COURPIERE

    En savoir plus
  • Objet : Fourniture d’un SAE sur les réseaux tramway et bus M TAG

    Montant : 16 765 836,00 € · Notifié le : 29/12/2025 · Durée : 17 ans

    Statut : Procédure avec négociation

    Titulaire : 533986899

    En savoir plus
  • Objet : Renouvellement du contrat prévoyance pour les salariés cadres de M TAG

    Montant : 810 293,00 € · Notifié le : 29/12/2025 · Durée : 5 ans

    Statut : Procédure avec négociation

    Titulaire : SOLIMUT MUTUELLE DE FRANCE

    En savoir plus
  • Objet : Révision des centrales et étriers de frein des bogies moteurs et porteurs 400 000 kms Lot 1 : Révision des centrales et étriers de frein

    Montant : 1 666 439,00 € · Notifié le : 24/12/2025 · Durée : 5 ans

    Statut : Procédure avec négociation

    Titulaire : KNORR-BREMSE SYSTEMES FERROVIAIRES FRANCE SA

    En savoir plus
  • Objet : Remplacement du système embarqué de vidéo protection (CCTV) du matériel roulant

    Montant : 473 215,00 € · Notifié le : 24/12/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure avec négociation

    Titulaire : SEIPRA

    En savoir plus
  • Objet : Assurance Flotte TPV et auto mission

    Montant : 1 497 829,00 € · Notifié le : 15/12/2025 · Durée : 5 ans

    Statut : Procédure avec négociation

    Titulaire : AXA FRANCE IARD

    En savoir plus
  • Objet : Assurance Flotte TPV et auto mission

    Montant : 1 497 829,00 € · Notifié le : 15/12/2025 · Durée : 5 ans

    Statut : Procédure avec négociation

    Titulaire : DIOT MEDITERRANEE

    En savoir plus
  • Objet : Maitrise d’œuvre pour la réalisation d’un système de téléconsignation

    Montant : 275 044,00 € · Notifié le : 27/11/2025 · Durée : 10 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : SYSTRA FRANCE (SYSTRA)

    En savoir plus
  • Objet : Services de transport PMR pour la desserte du territoire voironnais

    Montant : 443 000,00 € · Notifié le : 19/11/2025 · Durée : 5 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : TITI FLORIS (TITI)

    En savoir plus
  • Objet : Conception, fabrication, pose des livrées M RESO et fourniture des pièces détachées adhésives pour le parc tramways Citadis de la M TAG

    Montant : 215 000,00 € · Notifié le : 14/10/2025 · Durée : 5 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : SIP

    En savoir plus
  • Objet : Services de transport PMR pour la desserte intra-Grésivaudan

    Montant : 233 607,00 € · Notifié le : 15/07/2025 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : TITI FLORIS (TITI)

    En savoir plus
  • Objet : Traitement anti-corrosion des châssis de bus SCANIA Accord-cadre à bons de commande

    Montant : 1 282 400,00 € · Notifié le : 09/07/2025 · Durée : 6 ans

    Statut : Procédure avec négociation

    Titulaire : CARROSSERIE CHEVALLIER SERVICE

    En savoir plus
  • Objet : Remise à niveau technique des APS de bus Urbanway Accord-cadre mono attributaire

    Montant : 138 520,00 € · Notifié le : 09/07/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure avec négociation

    Titulaire : S E I A

    En savoir plus
  • Objet : LIGNE AERIENNE DE CONTACT Remplacement du fil de contact et armement

    Montant : 3 098 200,00 € · Notifié le : 08/07/2025 · Durée : 6 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : TSO CATENAIRES

    En savoir plus
  • Objet : MAINTENANCE DU PARC EXTINCTEURS, RIA ET POTEAUX INCENDIE DES BATIMENTS ET VEHICULES DE M TAG

    Montant : 150 000,00 € · Notifié le : 01/07/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : EUROFEU SERVICES (EUROFEU SOLUTIONS)

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  • Objet : Fourniture de kits de rénovation ACTM

    Montant : 300 000,00 € · Notifié le : 13/06/2025 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : CAR ET BUS MAINTENANCE

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  • Objet : Navettes bus de substitution des lignes de tramway du réseau M RESO - lot : 1 - Navettes du lundi au samedi

    Montant : 410 000,00 € · Notifié le : 13/06/2025 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : CARS PHILIBERT

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  • Objet : Navettes bus de substitution des lignes de tramway du réseau M RESO - lot : 1 - Navettes du lundi au samedi

    Montant : 410 000,00 € · Notifié le : 13/06/2025 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : VFD

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  • Objet : Navettes bus de substitution des lignes de tramway du réseau M RESO - lot : 1 - Navettes du lundi au samedi

    Montant : 410 000,00 € · Notifié le : 13/06/2025 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : PERRAUD

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  • Objet : Navettes bus de substitution des lignes de tramway du réseau M RESO - lot : 1 - Navettes du lundi au samedi

    Montant : 410 000,00 € · Notifié le : 13/06/2025 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : KEOLIS PORTE DES ALPES

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  • Objet : Navettes bus de substitution des lignes de tramway du réseau M RESO - lot : 2 - Navettes des dimanches et jours fériés

    Montant : 30 000,00 € · Notifié le : 13/06/2025 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : VFD

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  • Objet : Navettes bus de substitution des lignes de tramway du réseau M RESO - lot : 2 - Navettes des dimanches et jours fériés

    Montant : 30 000,00 € · Notifié le : 13/06/2025 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : FAURE - VERCORS

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  • Objet : Navettes bus de substitution des lignes de tramway du réseau M RESO - lot : 2 - Navettes des dimanches et jours fériés

    Montant : 30 000,00 € · Notifié le : 13/06/2025 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : PERRAUD

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  • Objet : Navettes bus de substitution des lignes de tramway du réseau M RESO - lot : 2 - Navettes des dimanches et jours fériés

    Montant : 30 000,00 € · Notifié le : 13/06/2025 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : CARS PHILIBERT

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  • Objet : Navettes bus de substitution des lignes de tramway du réseau M RESO - lot : 2 - Navettes des dimanches et jours fériés

    Montant : 30 000,00 € · Notifié le : 13/06/2025 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : KEOLIS PORTE DES ALPES

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  • Objet : Conception ou adaptation, la fabrication et la pose des adhésifs correspondant aux livrées MRESO

    Montant : 452 652,00 € · Notifié le : 02/06/2025 · Durée : 5 ans

    Statut : Procédure avec négociation

    Titulaire : SIP

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  • Objet : Nettoyage, dépoussiérage et désinfection des gaines de ventilation et systèmes aérauliques.

    Montant : 172 710,00 € · Notifié le : 28/04/2025 · Durée : 6 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : NOVALAIR RHONE ALPES

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  • Objet : Mise à disposition de moyens pour la maintenance de la solution BDClient

    Montant : 372 100,00 € · Notifié le : 15/04/2025 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure avec négociation

    Titulaire : JEMS DATAFACTORY

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  • Objet : Maintenance préventive et curative des tours en fosse Sculfort (TF 2000 et TFL)

    Montant : 179 000,00 € · Notifié le : 07/01/2025 · Durée : 5 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : S.M.P

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  • Objet : Nettoyage des bornes info voyageurs, des valideurs et des distributeurs automatiques de titres

    Montant : 88 557,00 € · Notifié le : 02/01/2025 · Durée : 5 ans

    Statut : Procédure avec négociation

    Titulaire : MSEI

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  • Objet : Renouvellement du contrat collectif d’assurance santé à adhésion obligatoire pour les non-cadres

    Montant : 5 000 000,00 € · Notifié le : 30/12/2024 · Durée : 5 ans

    Statut : Procédure avec négociation

    Titulaire : SOLIMUT MUTUELLE DE FRANCE

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  • Objet : Renouvellement du contrat collectif d’assurance santé à adhésion obligatoire pour les non-cadres

    Montant : 5 000 000,00 € · Notifié le : 30/12/2024 · Durée : 5 ans

    Statut : Procédure avec négociation

    Titulaire : SOLIMUT MUTUELLE DE FRANCE

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  • Objet : 2024-environmt-00 Prestation de conseil en sécurité - environnement

    Montant : 180 000,00 € · Notifié le : 18/12/2024 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : AQSE CONSEIL FORMATION (AQSE)

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  • Objet : 2024-GEODETECT-00 Prestation de détection et cartographie des réseaux

    Montant : 100 000,00 € · Notifié le : 17/12/2024 · Durée : 5 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : GEOPROCESS

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  • Objet : Nettoyage des bornes info voyageur, des valideurs et des distributeurs automatiques de titres

    Montant : 600 000,00 € · Notifié le : 28/11/2024 · Durée : 5 mois

    Statut : Procédure avec négociation

    Titulaire : MSEI

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  • Objet : 2023_adhesivcom_00 - Fabrication /impression et pose / dépose d’adhésifs évènementiels du parc tramway, bus, MIS (coffret de distribution électrique) et agences M TAG

    Montant : 430 000,00 € · Notifié le : 05/11/2024 · Durée : 5 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : RESOSIGN

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  • Objet : Fourniture d’étuis pour les cartes de transport

    Montant : 330 000,00 € · Notifié le : 17/10/2024 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : E K A (EKA)

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  • Objet : Entretien des vêtements professionnels

    Montant : 125 000,00 € · Notifié le : 07/10/2024 · Durée : 5 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : ASSOCIATION SAINTE AGNES (ESAT)

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  • Objet : Services de transport PMR pour la desserte intra-Grésivaudan

    Montant : 235 508,00 € · Notifié le : 08/08/2024 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : TITI FLORIS (TITI)

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  • Objet : Assistance à maîtrise d’ouvrage pour le renouvellement du SAE M TAG Accord-cadre mono-attributaire composé d’une parti à bons de commande et d’une partie à prix forfaitaire

    Montant : 800 000,00 € · Notifié le : 06/08/2024 · Durée : 5 ans

    Statut : Procédure avec négociation

    Titulaire : SYSTRA FRANCE (SYSTRA)

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  • Objet : Grande révision des CVS Clim Salle tramway Citadis G1 Accord cadre à bons de commande

    Montant : 697 483,00 € · Notifié le : 06/08/2024 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure avec négociation

    Titulaire : SOGELEC SARL

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  • Objet : Le présent accord-cadre concerne la révision des hacheurs des 38 tramways de type TFS génération1, 2 et 3 (G123) du réseau M TAG - Lot n°1 : Remise à niveau technique des hacheurs d’Excitation

    Montant : 103 132,00 € · Notifié le : 06/08/2024 · Durée : 5 ans

    Statut : Procédure avec négociation

    Titulaire : DV ELECTRONIQUE

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  • Objet : Le présent accord-cadre concerne la révision des hacheurs des 38 tramways de type TFS génération1, 2 et 3 (G123) du réseau M TAG - Lot n°2 : Remise à niveau technique des hacheurs Firema

    Montant : 149 268,00 € · Notifié le : 06/08/2024 · Durée : 5 ans

    Statut : Procédure avec négociation

    Titulaire : DV ELECTRONIQUE

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  • Objet : Fourniture, intégration et interfaçage d’un logiciel de comptabilité et d’élaboration budgétaire

    Montant : 309 180,00 € · Notifié le : 06/08/2024 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : ABSYS CYBORG

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  • Objet : Assistance à Maitrise d’ouvrage pour le renouvellement du SAE M TAG.

    Montant : 800 000,00 € · Notifié le : 30/07/2024 · Durée : 7 ans

    Statut : Procédure avec négociation

    Titulaire : SYSTRA FRANCE (SYSTRA)

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  • Objet : 2024-reguliers-00 Affrètement de trois lignes régulières C10, 17 et FLEXO 59 du réseau M TAG - septembre 2024 Lot n° 1 : Ligne C10 Bernin Cloyères <=> Echirolles Marie Curie

    Montant : 16 896 095,00 € · Notifié le : 28/07/2024 · Durée : 8 ans

    Statut : Procédure avec négociation

    Titulaire : PERRAUD

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  • Objet : 2024-MobBureau-00 - Fourniture de mobilier de bureau

    Montant : 420 000,00 € · Notifié le : 11/07/2024 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : SPARK (VIVARAIS BUREAU)

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  • Objet : Grande révision des onduleurs ONIX de Citadis G1 G2 Accord-cadre à bon de commande

    Montant : 2 430 669,00 € · Notifié le : 11/07/2024 · Durée : 6 ans

    Statut : Procédure avec négociation

    Titulaire : SOGELEC SARL

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  • Objet : 2024-REPAMIANTE-00 Repérage amiante avant travaux sur du matériel roulant ferroviaire TFS

    Montant : 425 000,00 € · Notifié le : 11/07/2024 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : BUREAU VERITAS EXPLOITATION

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  • Objet : Fournitures de bureau et de papier

    Montant : 320 000,00 € · Notifié le : 09/07/2024 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : LYRECO FRANCE

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  • Objet : 2024-reguliers-00 Affrètement de trois lignes régulières C10, 17 et FLEXO 59 du réseau M TAG - septembre 2024 Lot n° 2 : Ligne 17 Grenoble Verdun Préfecture <=> Corenc Montfleury/Meylan Lycée du Grésivaudan

    Montant : 3 280 048,00 € · Notifié le : 08/07/2024 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure avec négociation

    Titulaire : CARS PHILIBERT

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  • Objet : 2024-reguliers-00 Affrètement de trois lignes régulières C10, 17 et FLEXO 59 du réseau M TAG - septembre 2024 Lot n° 3 : Ligne Flexo 59 Gières Gare-Universités <=> Venon le Chapon / Saint-Martin d’Uriage la Ronzière

    Montant : 1 641 220,00 € · Notifié le : 08/07/2024 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure avec négociation

    Titulaire : CARS PHILIBERT

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  • Objet : Accord-cadre pour débosselage de véhicules de services - relance

    Montant : 400 000,00 € · Notifié le : 02/07/2024 · Durée : 5 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : REXA

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  • Objet : Accord-cadre pour débosselage de véhicules de services - relance

    Montant : 400 000,00 € · Notifié le : 02/07/2024 · Durée : 5 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : CARROSSERIE AUTOMOBILE HENRI MURE

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  • Objet : Accord-cadre pour débosselage de véhicules de services - relance

    Montant : 400 000,00 € · Notifié le : 02/07/2024 · Durée : 5 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : FRPH (REDA AUTOMOBILES)

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  • Objet : Service de transport scolaire régulier régulier SACADO 402 entre Vaulnaveys Le Bas Montchaffrey et Vaulnaveys Le bas Ecole du Bourg

    Montant : 113 639,00 € · Notifié le : 27/06/2024 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : PERRAUD

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  • Objet : Nettoyage et curage des drainages de plateforme tramways et des sites. Cet accord cadre comporte 2 lots : Lot n° 1 : Nettoyage et curage des drainages sur le réseau Tramway de M TAG Lot n° 2 : Nettoyage et curage des drainages sur les sites M TAG (dépôts, P+R°

    Montant : 1 000 000,00 € · Notifié le : 12/06/2024 · Durée : 5 ans

    Statut : Procédure avec négociation

    Titulaire : EVJ SCET

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  • Objet : Nettoyage et curage des drainages de plateforme tramways et des sites : Lot n° 2 : Nettoyage et curage des drainages sur les sites M TAG (dépôts, P+R)

    Montant : 500 000,00 € · Notifié le : 12/06/2024 · Durée : 5 ans

    Statut : Procédure avec négociation

    Titulaire : EVJ SCET

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  • Objet : Expertise structure tramway CITADIS

    Montant : 549 664,00 € · Notifié le : 30/05/2024 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure avec négociation

    Titulaire : SAFRA

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  • Objet : La présente consultation a pour objet la passation d’un accord-cadre pour l’affrètement de la ligne Flexo 64 sur réservation du réseau M TAG.

    Montant : 80 000,00 € · Notifié le : 17/05/2024 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : [Données personnelles non-diffusibles] ([ND])

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  • Objet : La présente consultation a pour objet la passation d’un accord-cadre pour l’affrètement de la ligne Flexo 64 sur réservation du réseau M TAG.

    Montant : 80 000,00 € · Notifié le : 17/05/2024 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : GIE DES RADIOS TAXIS

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  • Objet : Accord-cadre mono attributaire i bon de commandes a pour objet la fourniture de kits bandage universel pour les tramways Citadis de première et seconde g6n6ration de Grenoble (G1 et G2).

    Montant : 1 500 000,00 € · Notifié le : 17/05/2024 · Durée : 5 ans

    Statut : Procédure avec négociation

    Titulaire : BE0554 892 953

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  • Objet : Fourniture de bandage pour tramway CITADIS

    Montant : 1 500 000,00 € · Notifié le : 17/05/2024 · Durée : 5 ans

    Statut : Procédure avec négociation

    Titulaire : BE0554892953

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  • Objet : Fourniture de bâtiments modulaires: local repos et sanitaire

    Montant : 400 000,00 € · Notifié le : 03/04/2024 · Durée : 5 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : INDUSTRIE THERMOFORMAGE MECANO SOUDURE

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  • Objet : Prestation de mise à disposition de personnel intérimaire : Métiers techniques et Emplois qualifiés

    Montant : 10 140 000,00 € · Notifié le : 15/03/2024 · Durée : 5 ans

    Statut : Procédure avec négociation

    Titulaire : ACE EMPLOI 3805

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  • Objet : Prestation de mise à disposition de personnel intérimaire : Métiers techniques et Emplois qualifiés

    Montant : 10 140 000,00 € · Notifié le : 15/03/2024 · Durée : 5 ans

    Statut : Procédure avec négociation

    Titulaire : ADECCO FRANCE (ADECCO)

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Labels et certificats de SEMITAG SPL M TAG

Egalité professionnelle - Egapro
Certifiée
Note 2025 (sur 100) : 90
Conforme aux normes Egapro
Année 2025 2024 2023 2022 2021
Note 90 94 89 89 89
Écart rémunération (sur 40) 40 39 39 39 39
Écart taux d’augmentation (sur 20) 20 20 20 20 20
Écart taux promotion (sur 15) 10 15 10 15 15
Retour congé maternité (sur 15) 15 15 15 15 15
Hautes rémunérations (sur 10) 5 5 5 0 0
Notes calculées sur un effectif de 1000 et plus salariés
Bilan carbone
Publié

Marques déposées par SEMITAG SPL M TAG

  • MaResa Pour se déplacer, il suffit de demander !
    Enregistrée le 01/04/2021
    Expire le 01/04/2031
    Classes : 39
    Numéro : FR4750462
    Marque enregistrée
  • AvanTAG
    Enregistrée le 26/04/2018
    Expire le 26/04/2028
    Classes : 35 , 36
    Numéro : FR4449277
    Marque enregistrée
  • TAG&CAR
    Enregistrée le 04/11/2016
    Expire le 04/11/2026
    Classes : 09 , 16 , 36 , 39
    Numéro : FR4312157
    Marque enregistrée
  • TAG & CAR
    Enregistrée le 04/11/2016
    Expire le 04/11/2026
    Classes : 09 , 16 , 36 , 39
    Numéro : FR4312161
    Marque enregistrée
  • TAG
    Enregistrée le 23/06/2015
    Expire le 23/06/2035
    Classes : 09 , 16 , 36 , 39
    Numéro : FR4191299
    Marque renouvelée
  • TAG
    Enregistrée le 23/06/2015
    Expire le 23/06/2035
    Classes : 09 , 16 , 36 , 39
    Numéro : FR4191312
    Marque renouvelée
  • Tag&Pass
    Enregistrée le 11/06/2015
    Expire le 11/06/2025
    Classes : 09 , 36 , 39
    Numéro : FR4188243
    Marque expirée
  • M
    Enregistrée le 24/09/2013
    Expire le 24/09/2033
    Classes : 09 , 16 , 35 , 39
    Numéro : FR4034562
    Marque renouvelée
  • PROXI'TAG
    Enregistrée le 29/07/2008
    Expire le 29/07/2018
    Classes : 16 , 35 , 39
    Numéro : FR3591490
    Marque expirée
  • MobiTag
    Enregistrée le 23/11/2006
    Expire le 23/11/2026
    Classes : 39
    Numéro : FR3464878
    Marque renouvelée
  • MobiliTag
    Enregistrée le 23/11/2006
    Expire le 23/11/2016
    Classes : 39
    Numéro : FR3464880
    Marque expirée
  • ATOUT.TAG
    Enregistrée le 09/11/2001
    Expire le 09/11/2021
    Classes : 09 , 16 , 25 , 35 , 39
    Numéro : FR3130622
    Marque expirée
  • TAG
    Enregistrée le 09/11/2001
    Expire le 09/11/2021
    Classes : 09 , 16 , 25 , 35 , 39
    Numéro : FR3130629
    Marque expirée
  • Nous allons où vous allez
    Enregistrée le 06/05/1997
    Expire le 06/05/2017
    Classes : 39
    Numéro : FR97677713
    Marque expirée
  • PARCOTAG
    Enregistrée le 15/09/1992
    Expire le 15/09/2022
    Classes : 16 , 25 , 39
    Numéro : FR92434439
    Marque expirée
  • TAG
    Enregistrée le 12/05/1989
    Expire le 12/05/2009
    Classes : 16 , 25 , 39
    Numéro : FR1531800
    Marque expirée

Aides perçues par SEMITAG SPL M TAG

Intitulé : TCF - France - Support to energy-intensive undertakings
Montant : 1 018 680 €
Autorité : Ministère de l'économie et des finances
Octroi : 11/10/2023
Objectif : Remède à une perturbation grave de l'économie
Instrument : Subvention directe
Numéro SA : SA.103280
Référence : TM-12083180
Intitulé : TCF - France - Support to energy-intensive undertakings
Montant : 127 811 €
Autorité : Ministère de l'économie et des finances
Octroi : 11/09/2023
Objectif : Remède à une perturbation grave de l'économie
Instrument : Subvention directe
Numéro SA : SA.103280
Référence : TM-12081787

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