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Mise à jour RCS : le 23/06/2026 Mise à jour RNE : le 23/06/2026 Mise à jour INSEE : le 22/06/2026

ACMAR

302 354 261 · Active
Adresse : ZONE INDUSTRIELLE, 40 ROUTE DE CHATELAIS, 53400 CRAON
Activité : Fabrication de machines pour l'extraction ou la construction
Effectif : Entre 50 et 99 salariés (donnée 2022)
Création : 01/01/1973
Dirigeant : Boissel Michel

Voir les statuts

Informations juridiques de ACMAR

SIREN : 302 354 261
SIRET (siège) : 302 354 261 00018
Numéro LEI : 8945002SJHWJW409RM30 
Forme juridique : SASU, société par actions simplifiée unipersonnelle
Numéro de TVA : FR81302354261
Inscription au RCS : INSCRIT (au greffe de LAVAL , le 22/01/1973 )
Inscription au RNE : INSCRIT
Numéro RCS : 302 354 261 R.C.S. Laval
Capital social : 500 000,00 €

Extrait INPI

Activité de ACMAR

Activité principale déclarée : Construction, achat, vente, location de véhicules et matériels routiers pour travaux publics et de tout matériels similaires et connexes
Autres activités : Exploitation de panneaux solaires et revente d'électricité
Code NAF ou APE : 28.92Z (Fabrication de machines pour l'extraction ou la construction)
Domaine d’activité : Fabrication de machines et équipements n.c.a.
Formes d'exercice : Artisanale non réglementée, Commerciale
Convention collective : Métallurgie - IDCC 3248
Date de clôture d'exercice comptable : 30/09/2026

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Etablissements de l'entreprise ACMAR

  • Siège et établissement principal

    En activité

    302 354 261 00018
    Adresse : ZONE INDUSTRIELLE 40 ROUTE DE CHATELAIS 53400 CRAON
    Date de création : 01/01/1973
    Organisme de formation certifié Qualiopi
    Certifiée
    Spécialité(s) : Spécialités plutitechnologiques, mécanique-électricité
    Certification(s) : Actions de formation

Etablissements de l'entreprise ACMAR

Finances de ACMAR

Dirigeants et représentants de ACMAR

Actionnaires et bénéficiaires effectifs de ACMAR

Accès restreint aux données des bénéficiaires effectifs

Les données liées aux bénéficiaires effectifs (identité des actionnaires, parts, droits de vote, etc.) sont réservées aux personnes habilitées.

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Documents juridiques de ACMAR

    • Copie des statuts mis à jour
    17/04/2025
    • Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal
    17/04/2025
    • Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal
    16/07/2024
    • Procès-verbal d'assemblée générale
      • Modification(s) statutaire(s)
    • Statuts mis à jour
    12/05/2022
    • Décision(s) de l'associé unique
      • Changement de président
    28/04/2020
    • Extrait de décision(s) de l'associé unique
      • modification dans l'intitulé de l'adresse du siège social
    • Statuts mis à jour
    28/03/2019
    • Extrait de décision(s) de l'associé unique
      • Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
    02/05/2017
    • Décision(s) de l'associé unique
      • Nomination d'un Président
      • Modification(s) statutaire(s)
    • Statuts mis à jour
    02/02/2012
    • Décision(s) de l'associé unique
      • Révocation du mandat du Président
    02/02/2012
    • Décision(s) de l'associé unique
      • Nomination d'un Président
      • Modification(s) statutaire(s)
    • Statuts mis à jour
    02/02/2012
    • Procès-verbal d'assemblée
      • Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
    20/04/2010
    • Acte sous seing privé
      • Transformation en SAS.
    • Divers
      • RAPPORT DU COMMISSAIRE AUX COMPTES SUR LA TRANS- FORMATION DE LA SOCIETE ANONYME EN SOCIETE PAR Transformation en SAS.
      • ACTIONS SIMPLIFIEE Transformation en SAS.
    • Procès-verbal d'assemblée
      • Transformation en SAS.
    • Statuts mis à jour
      • Transformation en SAS.
    23/12/2003
    • Procès-verbal d'assemblée
      • Modification de la composition du conseil d'administration
    • Procès-verbal du conseil d'administration
      • Modification de la composition du conseil d'administration
    24/09/2001
    • Divers
      • CONVERSION DU CAPITAL EN EUROS.
    • Procès-verbal d'assemblée
      • Augmentation du capital social
    • Statuts mis à jour
    30/04/2001
    • Procès-verbal d'assemblée
      • Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social
    • Statuts mis à jour
    14/08/1998
    • Divers
      • RAPPORT DU COMMISSAIRE A LA TRANSFORMATION. Transformation en SA.
    • Procès-verbal d'assemblée
      • Transformation en SA.
    • Procès-verbal du conseil d'administration
      • Transformation en SA.
    • Statuts mis à jour
      • Transformation en SA.
    25/02/1998
    • Divers
      • ENTRE MR LUZU BERNARD,MME RICHARD NICOLE NEE LUZU,MME LUZU LUCETTE AGISSANT D'UNE PART AU NOM DE L'INDIVISION LUZU JACQUES-AUGUSTE,D'AUTRE PART AU NOM Cession de parts
      • DE MR LUZU WIGUENS JEAN, MLLE LUZU STEPHANIE,MR LUZU JEAN-MARIE ET MLLE LUZU ANNE-SOPHIE LES CEDANTS D'UNE PART, ET LA STE BRIGHT BOND INVESTMENT LIMITED, Cession de parts
      • EN DATE DU 15.10.1996. Cession de parts
    16/05/1997
    • Divers
      • EXTRAIT DE LA DONATION PARTAGE PAR MR ET MME LUZU ET LEURS ENFANTSET PETITS ENFANTS, EN DATE 24.06.1994 (ACTE DE MAITRE MESSAGER NOTAIRE)
    01/02/1995
    • Déclaration de conformité
    • Procès-verbal d'assemblée
      • Changement(s) de gérant(s)
    09/07/1994
    • Déclaration de conformité
    • Procès-verbal d'assemblée
      • Changement(s) de gérant(s)
    29/01/1994
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Comptes annuels de ACMAR

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Conformité de ACMAR

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Annonces BODACC de ACMAR

  • MODIFICATION 08/04/2025
    RCS de Laval
    Dénomination : ACMAR
    Adresse : Zone Industrielle 40 Route de Châtelais 53400 Craon
    Description : Modification survenue sur l'activité.
    Bodacc B n°20250069, annonce n°2736
  • MODIFICATION 16/07/2024
    RCS de Laval
    Dénomination : ACMAR
    Adresse : Zone Industrielle 40 Route de Châtelais 53400 Craon
    Description : Modification survenue sur l'administration.
    Administration : Président : BOISSEL Michel, Roland, Léon ; Commissaire aux comptes titulaire : BAKER Tilly Strego
    Bodacc B n°20240136, annonce n°1306
  • MODIFICATION 06/05/2020
    RCS de Laval
    Dénomination : ACMAR
    Description : Modification survenue sur l'administration
    Administration : Président : BOISSEL Michel, Roland, Léon ; Commissaire aux comptes titulaire : STREGO AUDIT (SAS)
    Bodacc B n°20200088, annonce n°178
  • MODIFICATION 12/05/2017
    RCS de Laval
    Dénomination : ACMAR
    Description : Modification survenue sur l'administration
    Administration : Président : REILLON Olivier ; Commissaire aux comptes titulaire : STREGO AUDIT (SAS)
    Bodacc B n°20170091, annonce n°853
  • DÉPÔT DES COMPTES 25/04/2016
    RCS de Laval
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/09/2015
    Adresse : Zone Industrielle rue du Châtelais 53400 Craon
    Bodacc C n°20160041, annonce n°4414
  • DÉPÔT DES COMPTES 21/04/2015
    RCS de Laval
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/09/2014
    Adresse : Zone Industrielle rue du Châtelais 53400 Craon
    Bodacc C n°20150034, annonce n°3009
  • DÉPÔT DES COMPTES 14/04/2014
    RCS de Laval
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/09/2013
    Adresse : Zone Industrielle rue du Châtelais 53400 Craon
    Bodacc C n°20140022, annonce n°5423
  • DÉPÔT DES COMPTES 24/04/2013
    RCS de Laval
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/09/2012
    Adresse : rue du Châtelais Zone Industrielle 53400 Craon
    Bodacc C n°20130021, annonce n°7544
  • DÉPÔT DES COMPTES 10/04/2012
    RCS de Laval
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/09/2011
    Adresse : rue du Châtelais Zone Industrielle 53400 Craon
    Bodacc C n°20120020, annonce n°5947
  • MODIFICATION 15/02/2012
    RCS de Laval
    Dénomination : ACMAR
    Description : Modification survenue sur l'administration
    Administration : Président : REILLON Olivier Commissaire aux comptes titulaire : STREGO Commissaire aux comptes suppléant : BARRIER Fabrice
    Bodacc B n°20120032, annonce n°2319
  • MODIFICATION 15/02/2012
    RCS de Laval
    Dénomination : ACMAR
    Description : Modification survenue sur l'administration
    Administration : Commissaire aux comptes titulaire : STREGO Commissaire aux comptes suppléant : BARRIER Fabrice
    Bodacc B n°20120032, annonce n°2318
  • DÉPÔT DES COMPTES 11/04/2011
    RCS de Laval
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/09/2010
    Adresse : rue du Châtelais Zone Industrielle 53400 Craon
    Bodacc C n°20110019, annonce n°4733
  • MODIFICATION 19/08/2010
    RCS de Laval
    Dénomination : ACMAR
    Description : Modification survenue sur l'activité
    Bodacc B n°20100160, annonce n°1774
  • DÉPÔT DES COMPTES 18/05/2010
    RCS de Laval
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/09/2009
    Adresse : rue du Châtelais Zone Industrielle 53400 Craon
    Bodacc C n°20100028, annonce n°5631
  • MODIFICATION 07/05/2010
    RCS de Laval
    Dénomination : ACMAR
    Description : Modification survenue sur l'administration
    Administration : Président : RICHARD Pierre Commissaire aux comptes titulaire : STREGO Commissaire aux comptes suppléant : BARRIER Fabrice
    Bodacc B n°20100089, annonce n°966
  • DÉPÔT DES COMPTES 09/07/2009
    RCS de Laval
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/09/2008
    Adresse : Zone Industrielle, rue du Châtelais 53400 Craon
    Bodacc C n°20090042, annonce n°5473

Cartographie de ACMAR

Comment contacter ACMAR ?

Téléphone : Réservé aux utilisateurs connectés
Email : Réservé aux utilisateurs connectés
Sites internet : Réservé aux utilisateurs connectés
Réseaux sociaux :
Adresse complète : ZONE INDUSTRIELLE
40 ROUTE DE CHATELAIS
53400 CRAON
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Appels d'offres gagnés par ACMAR

  • Objet : Marché sans pub pour la fourniture, livraison et maintenance de pièces d’origine constructeur pour les répandeuses de marque ACMAR du Département de l’Indre

    Montant : 166 667,00 € · Notifié le : 19/01/2026 · Durée : 4 ans

    Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable

    Acheteur : DEPARTEMENT DE L'INDRE

    En savoir plus

  • Objet : Marché sans pub pour la fourniture, livraison et maintenance de pièces d’origine constructeur pour les répandeuses de marque ACMAR du Département de l’Indre

    Montant : 166 667,00 € · Notifié le : 19/01/2026 · Durée : 4 ans

    Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable

    Acheteur : DEPARTEMENT DE L'INDRE

    En savoir plus

  • Objet : Fre pièces détachées_ACMAR

    Montant : 140 000,00 € · Notifié le : 07/01/2026 · Durée : 4 ans

    Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable

    Acheteur : DEPARTEMENT DE LA SARTHE

    En savoir plus

  • Objet : Fourniture de pièces détachées dites captives pour outils et engins de la marque ACMAR - Réf 2364

    Montant : 100 000,00 € · Notifié le : 05/12/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : DEPARTEMENT DE LA GIRONDE

    En savoir plus

  • Objet : Fourniture de pièces détachées dites captives pour outils et engins de la marque ACMAR - Réf 2364

    Montant : 100 000,00 € · Notifié le : 05/12/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : DEPARTEMENT DE LA GIRONDE

    En savoir plus

  • Objet : CONSTRUCTION MECANIQUE AUTOMATISME RIVARD - ACQUISITION D’UNE BALAYEUSE ASPIRATRICE COMPACTE DE 6 à 7 m3

    Montant : 261 000,00 € · Notifié le : 01/08/2024 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : CC CHINON, VIENNE ET LOIRE

    En savoir plus

  • Objet : Acquisition de pièces détachées et accessoires pour des matériels de marque ACMAR pour les besoins du Groupement Maintenance et Logistique Mutualisé

    Montant : 19 000,00 € · Notifié le : 10/07/2024 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : SCE DEPARTEMENTAL INCENDIE ET SECOURS

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  • Objet : Pi - ENSEMBLE DU DÉPARTEMENT - Fourniture de pièces détachées et prestations de services pour les engins, véhicules, matériel agricole et divers matériels du Parc Matériel et Travaux 2024- 2028.

    Montant : 38 443,00 € · Notifié le : 04/07/2024 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : DEPARTEMENT DE L ARIEGE

    En savoir plus

  • Objet : ENSEMBLE DU DÉPARTEMENT - Fourniture de pièces détachées et prestations de services pour les engins, véhicules, matériel agricole et divers matériels du PMT 2024–2028 Lot 12 : Pièces détachées pour répandeuses de marque ACMAR

    Montant : 280 000,00 € · Notifié le : 04/07/2024 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : DEPARTEMENT DE L ARIEGE

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  • Objet : FOURNITURE DE PIÈCES DÉTACHÉES, ENTRETIEN et RÉPARATION DES MATÉRIELS DE RÉPANDAGE ET DE GRAVILLONNAGE DE MARQUE ACMAR

    Montant : 70 000,00 € · Notifié le : 20/06/2024 · Durée : 4 ans

    Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable

    Acheteur : DEPARTEMENT DU CHER

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  • Objet : Acquisition de points à temps 1500 litres à pompe portes sur berce ampliroll et adaptés sur camion MAN TG 18.250 de 19 tonnes carrossé avec un bras de levage Palfinger appartenant au Département de la Côte-d’Or

    Montant : 98 500,00 € · Notifié le : 09/01/2024 · Durée : 3 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : DEPARTEMENT DE COTE D OR

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  • Objet : Fourniture et Livraison de pièces détachées pour Engins Spéciaux - Lot 2 ACMAR

    Montant : 8 000,00 € · Notifié le : 06/11/2023 · Durée : 1 an

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : DEPARTEMENT DE L AUDE

    En savoir plus

  • Objet : LOT 7 REPARATION ET FOURNITURE DE PIECES DE RECHANGE POUR MATERIEL ACMAR FOURNITURE DE PIECES DETACHEES ET PRESTATIONS POUR LA MAINTENANCE DES MATERIELS AGRICOLES ET ENGINS SPECIFIQUES POUR L ENTRETIEN DE LA ROUTE

    Montant : 40 000,00 € · Notifié le : 31/10/2023 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : DEPARTEMENT DES VOSGES

    En savoir plus

  • Objet : Acquisition et livraison de 3 bi répandeurs automatiques sur porteurs 26T pour le compte du Syndicat Départemental de la Voirie des Collectivités du Département de la Charente Maritime

    Montant : 1 245 000,00 € · Notifié le : 09/10/2023 · Durée : 3 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : SYNDICAT DEPARTEMENTAL DE LA VOIRIE DES COLLECTIVITES DU DEPARTEMENT DE LA CHARENTE-MARITIME

    En savoir plus

  • Objet : 1 PATA sur porteur 26T

    Montant : 1 245 000,00 € · Notifié le : 09/10/2023 · Durée : 1 an

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : SYNDICAT DEPARTEMENTAL DE LA VOIRIE DES COLLECTIVITES DU DEPARTEMENT DE LA CHARENTE-MARITIME

    En savoir plus

  • Objet : FOURNITURE DE PIECES DETACHEES LOT N°9 POUR MATERIELS DE TP DE MARQUE ACMAR

    Montant : 60 000,00 € · Notifié le : 24/07/2023 · Durée : 4 ans

    Statut : Marché négocié sans publicité ni mise en concurrence préalable

    Acheteur : DEPARTEMENT DU CANTAL

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  • Objet : Fourniture de pièces de rechange et maintenance pour véhicules, engins et matériels

    Montant : 7 544,00 € · Notifié le : 30/06/2022 · Durée : 1 an

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : DEPARTEMENT DU LOIR ET CHER

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  • Objet : Fourniture pièces détachées ACMAR

    Montant : 165 000,00 € · Notifié le : 06/01/2022 · Durée : 4 ans

    Statut : Marché négocié sans publicité ni mise en concurrence préalable

    Acheteur : DEPARTEMENT DE LA SARTHE

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  • Objet : PA-2021-046 FOURN PIECES ACMAR-PA-2021-046 FOURNITURE ET LIVRAISON DE PIÈCES D’ORIGINE CONSTRUCTEUR POUR LA MAINTENANCE DES REPANDEUSES DE MARQUE ACMAR DU DÉPARTEMENT DE L’INDRE

    Montant : 800 000,00 € · Notifié le : 03/01/2022 · Durée : 4 ans

    Statut : Marché public négocié sans publicité ni mise en concurrence préalable

    Acheteur : DEPARTEMENT DE L'INDRE

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  • Objet : Fourniture pièces détachées ACMAR

    Montant : 132 000,00 € · Notifié le : 14/12/2021 · Durée : 4 ans

    Statut : Marché négocié sans publicité ni mise en concurrence préalable

    Acheteur : DEPARTEMENT DE LA SARTHE

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  • Objet : Fourniture pièces détachées ACMAR

    Montant : 132 000,00 € · Notifié le : 14/12/2021 · Durée : 4 ans

    Statut : Marché négocié sans publicité ni mise en concurrence préalable

    Acheteur : DEPARTEMENT DE LA SARTHE

    En savoir plus

  • Objet : Fourniture pièces détachées ACMAR

    Montant : 132 000,00 € · Notifié le : 14/12/2021 · Durée : 4 ans

    Statut : Marché négocié sans publicité ni mise en concurrence préalable

    Acheteur : DEPARTEMENT DE LA SARTHE

    En savoir plus

  • Objet : FOURNITURE BI-REPANDEUR GRAVILLONNEUR SYNCHRONE SUR PORTEUR 26T

    Montant : 328 000,00 € · Notifié le : 05/03/2021 · Durée : 1 an

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : DEPARTEMENT DU TARN

    En savoir plus

  • Objet : Fournitures de pièces détachées et prestations de service pour véhicules et engins

    Montant : 320 000,00 € · Notifié le : 11/02/2021 · Durée : 4 ans

    Statut : Marché négocié sans publicité ni mise en concurrence préalable

    Acheteur : DEPARTEMENT DE L'EURE ET LOIR

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  • Objet : Fourniture de pièces de rechange neuves, d’origine ou qualité équivalente et prestations de maintenance pour véhicules et équipements

    Montant : 8 716,00 € · Notifié le : 21/01/2021 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : DEPARTEMENT DE LA HAUTE SAVOIE

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  • Objet : PIECES DETACHEES D’ORIGINE CONSTRUCTEURS ET PRESTATIONS DE SERVICE POUR ENGINS DE TRAVAUX PUBLICS DU PARC MATERIEL ET TRAVAUX DU CONSEIL DEPARTEMENTAL DE L’ARIEGE LOT 5 - REPANDEUSES AUTOMATIQUES DE MARQUE ACMAR

    Montant : 52 000,00 € · Notifié le : 20/11/2019 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : DEPARTEMENT DE L ARIEGE

    En savoir plus

  • Objet : Fourniture de pi�ces d�tach�es et pi�ces d’usure pour le groupement de commandes Conseil d�partemental et SDIS du Cantal LOT 37

    Montant : 3 071,00 € · Notifié le : 01/02/2019 · Durée : 1 an

    Statut : Marché public négocié sans publicité ni mise en concurrence préalable

    Acheteur : DEPARTEMENT DU CANTAL

    En savoir plus

  • Objet : Fourniture de pi�ces d�tach�es et pi�ces d’usure pour le groupement de commandes Conseil d�partemental et SDIS du Cantal

    Montant : 3 071,00 € · Notifié le : 01/02/2019 · Durée : 1 an

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : DEPARTEMENT DU CANTAL

    En savoir plus

Labels et certificats de ACMAR

Organisme de formation certifié Qualiopi
Certifiée
Cette structure possède 2 établissement(s) certifié(s)
Spécialité(s):  Spécialités plutitechnologiques, mécanique-électricité
Egalité professionnelle - Egapro
Certifiée
Note 2025 (sur 100) : NC
Conforme aux normes Egapro
Année 2025 2024 2023 2022 2021
Note NC NC NC NC NC
Écart rémunération (sur 40) NC NC NC NC NC
Écart taux d’augmentation (sur 20)
Écart taux promotion (sur 15)
Retour congé maternité (sur 15) 15 NC 15 NC NC
Hautes rémunérations (sur 10) 0 0 0 0 0
Notes calculées sur un effectif de 50 à 250 salariés

Brevets déposés par ACMAR

  • DISPOSITIF D'EPANDAGE DE GRAVILLONS, PERMETTANT NOTAMMENT DES TRAVAUX DE GRANDE LARGEUR
    Enregistré le 13/03/1997
    Expiré le 26/01/2001
    Numéro : FR9703322
    Classes : E01C19/2005 , E01C2019/2095
    Dossier déchu définitivement
  • DISPOSITIF DE PROTECTION DES EQUIPEMENTS DE SIGNALISATION ROUTIERE INSTALLES A L'ARRIERE DE VEHICULES D'EPANDAGE DE LIANT BITUMINEUX
    Enregistré le 29/04/2002
    Expiré le 30/04/2008
    Numéro : FR0205351
    Classes : B60Q1/0005 , E01C19/176
    Déchu
  • PERFECTIONNEMENT AU MATERIEL DE STOCKAGE, D'EPANDAGE ET/OU DE TRANSPORT DE PRODUIT BITUMINEUX
    Enregistré le 07/05/2002
    Expiré le 31/05/2011
    Numéro : FR0205679
    Classes : E01C19/174 , E01C19/176 , F16K11/22
    Déchu
  • PERFECTIONNEMENT AUX CIRCUITS CALOPORTEURS D'UN EQUIPEMENT DE TRANSPORT, DE STOCKAGE OU D'EPANDAGE DE PRODUIT BITUMINEUX
    Enregistré le 02/07/2002
    Expiré le 20/05/2011
    Numéro : FR0208237
    Classes : E01C19/17
    Dossier déchu définitivement
  • REPANDEUSE DE MEDIA D'ENTRETIEN DE SURFACE DE ROUTE
    Enregistré le 18/07/2013
    Expire le 18/05/2027
    Numéro : FR1357059
    Classes : E01C23/07
  • REPANDEUSE DE GRAVILLONS ET BITUME A COMMANDE VOCALE
    Enregistré le 12/01/2015
    Expire le 16/12/2026
    Numéro : FR1550223
    Classes : E01C19/12 , E01C23/06 , E01C23/07 , G10L15/00 , E01C19/16 , G06T7/00 , E01C19/20
  • SYSTEME D'ASSISTANCE POUR LE REPANDAGE SELECTIF DE MEDIA D'ENTRETIEN DE SURFACE DE ROUTE.
    Enregistré le 07/05/2015
    Expire le 16/03/2027
    Numéro : FR1554115
    Classes : E01C19/12 , E01C19/16 , E01C19/20 , E01C23/06 , E01C23/07
  • CAMION A BENNE
    Enregistré le 06/04/2016
    Expiré le 24/02/2018
    Numéro : FR1653028
    Classes : B60P1/283
    Rejeté
  • REPANDEUSE DE MEDIA D'ENTRETIEN DE SURFACE DE ROUTE
    Enregistré le 06/04/2016
    Expire le 17/02/2027
    Numéro : FR1653019
    Classes : E01C19/12 , E01C19/16 , E01C19/20
  • GRAVILLONNEUSE
    Enregistré le 06/04/2016
    Expire le 17/02/2027
    Numéro : FR1653031
    Classes : B60P1/36 , E01C19/20
  • VEHICULE EPANDEUR DE LIANT ET SYSTEME D'EPANDAGE
    Enregistré le 05/05/2017
    Expiré le 09/11/2019
    Numéro : FR1753979
    Classes : E01C19/174 , E01C19/176
    Rejeté
  • GRAVILLONNEUSE EN MARCHE AVANT
    Enregistré le 14/06/2017
    Expire le 31/03/2027
    Numéro : FR1755355
    Classes : E01C2019/2075 , E01C19/2025
  • Système de distribution de fibres, ensemble d’obtention d’une couche de route et véhicule pour la fabrication d’une couche de route
    Enregistré le 02/02/2022
    Expire le 16/12/2026
    Numéro : FR2200916
    Classes : E01C19/21

Aides perçues par ACMAR

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