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Mise à jour RCS : le 05/06/2026 Mise à jour RNE : le 05/06/2026 Mise à jour INSEE : le 04/06/2026

AMT ART METAL TECHNIQUE (AMT TECHNOSTOR)

302 477 435 · Radiée depuis le 12/07/2021
Une alerte enregistrée
Adresse : RTE DE THOUARE ZAC, LA BOUGRIERE, 44980 SAINTE-LUCE-SUR-LOIRE
Activité : Fabrication d'articles textiles, sauf habillement
Effectif : 0 salarié (donnée 2021)
Création : 01/01/1975
Dirigeants : Sale Franck , Sale Michel

Informations juridiques de AMT ART METAL TECHNIQUE

SIREN : 302 477 435
SIRET (siège) : 302 477 435 00044
Forme juridique : SAS, société par actions simplifiée
Numéro de TVA : FR33302477435
Inscription au RCS : RADIÉ (du greffe de NANTES, le 12/07/2021)
Inscription au RNE : RADIÉ (le 12/07/2021)
Numéro RCS : 302 477 435 R.C.S. Nantes
Capital social : 161 250,00 €

Extrait INPI

Activité de AMT ART METAL TECHNIQUE

Activité principale déclarée : Etudier fabriquer transformer diffusion tous matériaux se rattachant de près ou de loin à la serrurerie générale, ainsi que les fermetures diverses et séparations.
Code NAF ou APE : 13.92Z (Fabrication d'articles textiles, sauf habillement)
Domaine d’activité : Fabrication de textiles
Forme d'exercice : Commerciale
Convention collective supposéeNous avons estimé cette convention collective statistiquement : il se peut que la convention collective que ART METAL TECHNIQUE applique soit différente. : Industrie textile - IDCC 18
Date de clôture d'exercice comptable : 30 Septembre

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Etablissements de l'entreprise AMT ART METAL TECHNIQUE

  • Siège

    Fermé

    302 477 435 00044
    Adresse : RTE DE THOUARE ZAC LA BOUGRIERE 44980 SAINTE-LUCE-SUR-LOIRE
    Date de création : 25/03/1985
    Date de clôture : 12/07/2021
    Nom commercial : AMT TECHNOSTOR
  • Établissement secondaire

    Fermé

    302 477 435 00226
    Adresse : LDT LA BOUGRIERE 3 RUE DE LA GUILLONNIERE 44980 SAINTE-LUCE-SUR-LOIRE
    Date de création : 01/10/2011
    Date de clôture : 12/07/2021 et transféré vers une autre entreprise
    Activité distincte : Commerce de détail d'autres équipements du foyer (47.59B)
  • Établissement secondaire

    Fermé

    302 477 435 00218
    Adresse : ZA SAINTE CROIX 1 RUE JEAN PERRIN 22190 PLERIN
    Date de création : 20/02/2009
    Date de clôture : 12/07/2021
    Nom commercial : AMT TECHNOSTOR
  • Établissement secondaire

    Fermé

    302 477 435 00200
    Adresse : 395 RTE DE CAUDAN 56850 CAUDAN
    Date de création : 01/02/2008
    Date de clôture : 12/07/2021
    Enseigne : AMT TECHNOSTOR
  • Établissement secondaire

    Fermé

    302 477 435 00192
    Adresse : ZAC LAZZARO RUE DE L AVENIR 14460 COLOMBELLES
    Date de création : 01/01/2008
    Date de clôture : 31/03/2010
    Enseigne : AMT TECHNOSTOR
  • Établissement secondaire

    Fermé

    302 477 435 00184
    Adresse : ZA DE L'HERMITAGE 12 RUE DE L'HERMITAGE 49280 SAINT-LEGER-SOUS-CHOLET
    Date de création : 01/08/2006
    Date de clôture : 12/07/2021
  • Établissement secondaire

    Fermé

    302 477 435 00168
    Adresse : RTE DE STE ANNE D'AURAY KERLUHERNE 56000 VANNES
    Date de création : 01/04/2005
    Date de clôture : 12/07/2021
    Nom commercial : AMT TECHNOSTOR
    Enseigne : STORE DIFFUSION
  • Établissement secondaire

    Fermé

    302 477 435 00176
    Adresse : 42 RUE JACQUES ANQUETIL 29000 QUIMPER
    Date de création : 01/03/2005
    Date de clôture : 12/07/2021
    Nom commercial : AMT TECHNOSTOR
    Enseigne : STORE DECOR
  • Établissement secondaire

    Fermé

    302 477 435 00127
    Adresse : RUE PHILIPPE LEBON 85000 LA ROCHE-SUR-YON
    Date de création : 01/06/2003
    Date de clôture : 12/07/2021
    Nom commercial : AMT TECHNOSTOR
    Enseigne : AMT TECHNOSTOR
  • Établissement secondaire

    Fermé

    302 477 435 00150
    Adresse : GOURVILY 180 RTE DE BREST 29000 QUIMPER
    Date de création : 01/10/2002
    Date de clôture : 01/03/2005 et transféré vers un autre établissement
    Activité distincte : Fabrication d'autres articles confectionnés en textile (17.4C)
    Enseigne : STORE DECOR
  • Établissement secondaire

    Fermé

    302 477 435 00135
    Adresse : 2 QUAI ARMEZ 22000 SAINT-BRIEUC
    Date de création : 01/10/2002
    Date de clôture : 20/02/2009 et transféré vers un autre établissement
    Enseigne : STORE 22
  • Établissement secondaire

    Fermé

    302 477 435 00143
    Adresse : ZI PORTUAIRE RUE DU COLONEL BERTHAUD 29200 BREST
    Date de création : 01/10/2002
    Date de clôture : 12/07/2021
    Nom commercial : AMT TECHNOSTOR
    Enseigne : VOILERIE BRESTOISE
  • Établissement secondaire

    Fermé

    302 477 435 00119
    Adresse : ZAC DE PARC LANN RTE D AURAY 56000 VANNES
    Date de création : 01/11/2001
    Date de clôture : 01/04/2005
    Activité distincte : Fabrication d'autres articles confectionnés en textile (17.4C)
    Enseigne : AMT TECHNOSTOR-STORES DIFFUSION
  • Établissement secondaire

    Fermé

    302 477 435 00101
    Adresse : 98 RTE DE LA COTE D AMOUR 44600 SAINT-NAZAIRE
    Date de création : 04/09/2000
    Date de clôture : 12/07/2021
    Nom commercial : AMT TECHNOSTOR
  • Établissement secondaire

    Fermé

    302 477 435 00093
    Adresse : PARC ACT MAISON NEUVE 3 RUE CLEMENT ADER 44980 SAINTE-LUCE-SUR-LOIRE
    Date de création : 01/10/1997
    Date de clôture : 12/07/2021
    Nom commercial : AMT TECHNOSTOR
  • Établissement secondaire

    Fermé

    302 477 435 00085
    Adresse : ZI DU BOIS DE PLANTE RUE LOUISE DE LA VALLIERE 37700 LA VILLE-AUX-DAMES
    Date de création : 01/01/1995
    Date de clôture : 12/07/2021
    Nom commercial : AMT TECHNOSTOR
    Enseigne : AMT TECHNOSTOR
  • Établissement secondaire

    Fermé

    302 477 435 00077
    Adresse : ZA DE L HERMITAGE 2 RUE DE L HERMITAGE 49280 SAINT-LEGER-SOUS-CHOLET
    Date de création : 18/04/1994
    Date de clôture : 01/08/2006 et transféré vers un autre établissement
    Activité distincte : Fabrication d'autres articles confectionnés en textile (17.4C)
  • Établissement secondaire

    Fermé

    302 477 435 00051
    Adresse : ZI SUD 52 RUE DU COMMERCE 85000 LA ROCHE-SUR-YON
    Date de création : 01/11/1991
    Date de clôture : 01/02/1998
    Activité distincte : Fabrication d'autres articles confectionnés en textile (17.4C)
  • Établissement secondaire

    Fermé

    302 477 435 00069
    Adresse : ZI 84 RUE DE LA CROIX BLANCHE 49000 ANGERS
    Date de création : 01/01/1988
    Date de clôture : 12/07/2021
    Nom commercial : AMT TECHNOSTOR
  • Établissement secondaire

    Fermé

    302 477 435 00036
    Adresse : RTE DE ST CLEMENT 49070 BEAUCOUZE
    Date de création : 01/03/1983
    Date de clôture : 25/12/1993
    Activité distincte : Fabrication d'autres articles confectionnés en textile (17.4C)

Finances de AMT ART METAL TECHNIQUE

Dirigeants et représentants de AMT ART METAL TECHNIQUE

Entreprises dirigées par AMT ART METAL TECHNIQUE

Actionnaires et bénéficiaires effectifs de AMT ART METAL TECHNIQUE

Aucun bénéficiaire n'est disponible pour cette entreprise.

Documents juridiques de AMT ART METAL TECHNIQUE

    • Document inconnu
    11/06/2008
    • Document inconnu
    11/05/2006
    • Document inconnu
    03/01/2006
    • Document inconnu
    04/05/2005
    • Document inconnu
    27/04/2004
    • Document inconnu
    11/08/2003
    • Document inconnu
    05/08/2003
    • Document inconnu
    23/07/2003
    • Document inconnu
    30/06/2003
    • Document inconnu
    20/05/2003
    • Document inconnu
    19/07/2002
    • Document inconnu
    17/07/2002
    • Document inconnu
    07/06/2002
    • Document inconnu
    29/04/2002
    • Document inconnu
    18/04/2002
    • Document inconnu
    20/04/2001
    • Document inconnu
    27/05/1999
    • Document inconnu
    11/06/1998
    • Document inconnu
    09/04/1998
    • Document inconnu
    11/03/1998
    • Document inconnu
    19/02/1998
    • Document inconnu
    18/12/1996
    • Document inconnu
    25/05/1994

Comptes annuels de AMT ART METAL TECHNIQUE

Aucun compte n'est disponible pour cette entreprise.

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Conformité de AMT ART METAL TECHNIQUE

6 procédures collectives
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 2 contentieux
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 1 alerte
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Alertes de AMT ART METAL TECHNIQUE

1 alerte enregistrée

Capitaux propres inférieurs à la moitié du capital social
Date : 18/12/2014
Source :  Registre National des Entreprises
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Procédures collectives de AMT ART METAL TECHNIQUE

  • Liquidation judiciaire Du 06/07/2018 au 16/07/2021
    Insuffisance d'actif Depuis le 29/07/2021
    Avis de dépôt 06/07/2018
    Bodacc A n°20180138/2136 Liste des créances nées après le jugement d'ouverture d'une procédure de liquidation judiciaire
    Jugement de clôture 08/07/2021
    Bodacc A n°20210143/1880 Jugement de clôture pour insuffisance d'actif
    08/07/2021
    Par jugement en date du 08/07/2021, le Tribunal de Commerce de NANTES a prononcé la clôture pour insuffisance d'actif de la SAS ART - METAL - TECHNIQUE DATE D'EFFET : 08/07/2021
    08/07/2021
    Le tribunal de commerce de Nantes en date du 08/07/2021 a prononcé la clôture pour insuffisance d'actif .
    08/07/2021
    Par jugement en date du 08/07/2021 le Tribunal de Commerce de NANTES a prononcé la clôture de la liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif
    08/07/2021
    Clôture de la procédure pour insuffisance d'actif Jugement du Tribunal de Commerce de Nantes en date du 08/07/2021. Notification du GTC de Nantes du 16/07/2021
    08/07/2021
    Clôture pour insuffisance d'actif par jugement du 08.07.2021 prononcé par le Tribunal de Commerce de NANTES.
    08/07/2021
    Clôture de la procédure pour insuffisance d'actif et autorisation pour les créanciers de reprendre des actions individuelles à l'encontre du débiteur. Radiation d'office art. R.123-129 1° du code de commerce. Jugement du Tribunal de Commerce de Nantes en date du 08/07/2021.
    08/07/2021
    Radiation suite au Jugement du Tribunal de Commerce de Nantes en date du 08/07/2021 prononçant la clôture des opérations de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif
    08/07/2021
    Jugement du Tribunal de Commerce de Nantes en date du 08/07/2021 prononçant la clôture des opérations de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif
    12/07/2021
    Radiation à la suite du jugement de clôture pour insuffisance d'actif - article R.123-129-1° du code de commerce
    12/07/2021
    Clôture pour insuffisance d'actif par jugement du : 08/07/2021
    16/07/2021
    Radiation d'office art R.123-129 1° du code de commerce - est radié d'office tout commerçant ou personne morale à compter de la clôture d'une procédure, soit de faillite ou de liquidation des biens pour insuffisance d'actif ou dissolution de l'union, soit de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif, soit de règlement judicaire par un concordat avec abandon total de l'actif de l'intéresse.
    16/07/2021
    Clôture pour insuffisance d'actif par jugement du Tribunal de Commerce de NANTES du 08/07/2021.
    16/07/2021
    Radiation d'office suite au jugement de clôture de la liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif
    16/07/2021
    Clôture pour insuffisance d'actif.
    29/07/2021
    Radiation à la suite du jugement du Clôture pour insuffisance d'actif
  • Redressement judiciaire Du 30/08/2016 au 06/07/2018
    30/08/2016
    PAR ORDONNANCE EN DATE DU 30.8.2016, LE PRESIDENT DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES A ORDONNEE LA CLOTURE DE LA PROCEDURE DE REDRESSEMENT JUDICIAIRE CONFORMEMENT A L'ARTICLE R.626.42 DU CODE DE COMMERCE
    Avis de dépôt 14/09/2016
    Bodacc A n°20160193/1624 Dépôt de l'état de collocation
  • Liquidation judiciaire Du 17/12/2014 au 30/08/2016
    Extrait de jugement 17/12/2014
    Bodacc A n°20150006/1281 Jugement prononçant la résolution du plan de redressement et la liquidation judiciaire
    17/12/2014
    Jugement du Tribunal de commerce de NANTES, a prononcé en date du 17/12/2014, la résolution du plan de redressement et l'ouverture d'une procédure de liquidation judiciaire sous le numéro 2014-765, date de cessation des paiements le 17/12/2014, liquidateur Maître DELAERE DE LA SCP DELAERE 20 rue Mercoeur 44000 NANTES. Avec poursuite d'activité au 17/03/2015.
    17/12/2014
    Par jugement du 17/12/2014, le Tribunal de Commerce de NANTES a ouvert une procédure de liquidation judiciaire à l'égard de la SAS ART - METAL - TECHNIQUE, et a désigné : Juge Commissaire : Monsieur Joël PAVAGEAU Liquidateur : Maître DELAERE DE LA SCP DELAERE, 20 Rue Mercoeur 44000 NANTES. Administrateur Judiciaire : Maitre Armel DOLLEY, 44 Rue de Gigant 44000 NANTES Commissaire Priseur : SELARL F. ANTONIETTI et J. JOURDAN, CP 53274, 44332 NANTES CEDEX 03. Ce jugement a fixé provisoirement la date de cessation des paiements au 17/12/2014.
    17/12/2014
    Ouverture d'une procédure de liquidation judiciaire : Par jugement du 17/12/2014, le Tribunal de Commerce de Lorient a prononcé l'ouverture d'une procédure de liquidation judiciaire avec poursuite d'activité jusqu'au 17/03/2015 à l'égard de ART - METAL - TECHNIQUE, a désigné en qualité d'administrateur Maître Armel DOLLEY, 44 rue de Gigant, 44000 Nantes, en qualité de liquidateur la SCP DELAERE prise en la personne de Maître DELAERE, 20 rue Mercoeur, 44000 Nantes, et a fixé la date de cessation des paiements au 17/12/2014.
    17/12/2014
    Par jugement en date du 17/12/2014 le Tribunal de Commerce de Nantes a ouvert une procédure de liquidation judiciaire à l'égard de ART METAL TECHNIQUE Désigne : Liquidateur : Maitre DELAERE DE LA SCP DELAERE 20 rue Mercoeur 44000 Nantes Administrateur judiciaire : Maitre Armel DOLLEY 44 rue de Gigant 44000 Nantes A fixé provisoirement la date de cessation des paiements au 17/12/2014 à compter du 17/12/2014
    17/12/2014
    Par jugement en date du 17/12/2014 le Tribunal de Commerce de NANTES a prononcé la résolution du plan de redressement et a ouvert une procédure de Liquidation Judiciaire. A désigné en qualité de Liquidateur : Maître DELAERE de la SCP DELAERE, 20 rue de Mercoeur 44000 NANTES. A autorisé la poursuite d'activité jusqu'au 17/03/2015 A fixé provisoirement la date de cessation des paiements au 17/12/2014
    17/12/2014
    Par jugement en date du 17/12/2014, le Tribunal de Commerce de Nantes a ouvert une procédure de liquidation judiciaire à l'égard de la SAS ART-METAL-TECHNIQUE. A fixé provisoirement la date de cessation des paiements au 17/12/2014. A nommé comme mandataire liquidateur : Maître DELAERE DE LA SCP DELAERE 20 rue Mercoeur 44000 Nantes, administrateur judiciaire : Maître Armel DOLLEY 44 rue de Gigant 44000 Nantes. (Notification du GTC de Nantes en date du 26/12/2014).
    17/12/2014
    Par jugement en date du 17 décembre 2014, le tribunal de commerce de NANTES a ouvert une procédure de liquidation judiciaire, a désigné M PAVAGEAU en qualité de juge-commissaire, Maître DELAERE de la SCP DELAERE - 20 rue Mercoeur 44000 NANTES en qualité de liquidateur judiciaire, Maître Armel DOLLEY - 44 rue de Gigant 44000 NANTES en qualité d'administrateur judiciaire.
    Extrait de jugement 04/02/2015
    Bodacc A n°20150040/2030 Jugement arrêtant un plan de cession
    04/02/2015
    Par jugement en date du 04/02/2015, le Tribunal de Commerce de NANTES a arrêté le plan de cession totale d'entreprise, a maintenu Me DOLLEY à NANTES, 44 rue Gigant en qualité d'Administrateur judiciaire et la SCP DELAERE à NANTES, 20 rue Mercoeur en qualité de Mandataire judiciaire.
    Avis de dépôt 27/01/2016
    Bodacc A n°20160167/1034 Dépôt de l'état des créances
  • Redressement judiciaire Du 30/01/2013 au 17/12/2014
    Jugement d'ouverture 30/01/2013
    Bodacc A n°20130040/2752 Jugement d'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire
    30/01/2013
    Le Tribunal de Commerce de NANTES a prononcé en date du 30-01-2013 l'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire sous le numéro 2013-91 date de cessation des paiements le 15-01-2013, et a désigné juge commissaire : Monsieur Joël PAVAGEAU, administrateur : Maître Armel DOLLEY 44 rue de Gigant 44000 NANTES, avec pour mission : d'assister, mandataire judiciaire : SCP DELAERE 20 rue Mercoeur 44000 NANTES, et a ouvert une période d'observation expirant le 30-07-2013, les déclarations des créances sont à déposer au mandataire judiciaire dans les deux mois à compter de la date de publication au bodacc.
    30/01/2013
    Par jugement en date du 30/01/2013, le Tribunal de Commerce de NANTES a ouvert une procédure de redressement judiciaire. Administrateur judiciaire : Me DOLLEY Armel. Mandataire judiciaire : SCP DELAERE Juge-commissaire : Mr PAVAGEAU Joël
    30/01/2013
    Par jugement en date du 30/01/2013 le Tribunal de Commerce de NANTES a prononcé le Redressement Juciaire. A désigné en qualité de : - Mandataire Judiciaire : SCP DELAERE, 20 rue Mercoeur 44000 NANTES - Administrateur Judiciaire : Me Armel DOLLEY, 44 rue de Gigant 44000 NANTES avec mission d'assister. A ouvert une période d'observation expirant le 30/07/2013 Date de cessation des paiements : 15/01/2013
    30/01/2013
    Par jugement en date du 30/01/2013, le Tribunal de Commerce de Nantes a ouvert une procédure de Redressement Judiciaire à l'égard de la SAS ART - METAL - TECHNIQUE - Ledit jugement a désigné : Juge Commissaire : Mr PAVAGEAU Joël - Commissaire priseur : SELARL ANTONIETTI ET JORDAN CP 53274 44232 NANTES CEDEX 03 - Aministrateur Jidiciaire : Me DOLLEY Armel 44 rue de Gigant 44000 Nantes - Mandataire Judiciaire : SCP DELAERE 20 rue Mercoeur 44000 NANTES - Ledit jugement a fixé provisoirement la date de cessation des paiments au 15/01/2013
    30/01/2013
    Par jugement en date du 30/01/2013 le Tribunal de Commerce de Nantes a ouvert une procédure de redressement judiciaire à l'égard de la SAS ART METAL TECHNIQUE. A nommé administrateur judiciaire : Maître Armel DOLLEY 44, rue de Gigant, 44000 Nantes avec la mission d'assister. A nommé mandataire judiciaire : SCP DELAERE 20, rue Mercoeur, 44000 Nantes. A fixé la date de cession des paiements au 15/01/2013. (Notification du GTC de Nantes du 19/02/2013)
    30/01/2013
    Par jugement en date du 30 janvier 2013 le Tribunal de Commerce de Nantes a ouvert une procédure de redressement judiciaire à l'encontre de la Sas ART - METAL - TECHNIQUE, désigné Juge-commissaire : Mr Joël Pavageau - Commissaire priseur : la Selarl F. Antonietti et J. Jourdan cp 53274 - 44332 Nantes cedex 03 - Administrateur judiciaire : Me Armel Dolley 44 rue de Gigant 44000 Nantes avec mission d'assister - Mandataire judiciaire : Scp Delaere 20 rue Mercoeur 444000 Nantes. et fixé provisoirement la date de cessation des paiements au 15/01/2013
    30/01/2013
    Par jugement en date du 30-01-2013, le tribunal de commerce de NANTES a prononcé l'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire, a fixé la date de cassation des paiements au 15-01-2013, a désigné M Joel PAVAGEAU en qualité de juge commissaire, a désigné Me Armel DOLLEY 44 rue de Gigant 44000 NANTES en qualité d'administrateur avec pour mission d'assister, a désigné la SCP DELAERE 20 rue Mercoeur 44000 NANTES et a ouverte une période d'observation jusqu'au 30-07-2013. Les déclarations des créances sont à déposer au mandataire judiciaire dans les deux mois à compter de la date de publication au BODACC.
    30/01/2013
    régularisations : Par jugement en date du 30/01/2013 le Tribunal de Commerce de Nnates a prononcé une procédure de redresssement judiciaire - date de cessation des paiements le 15/01/2013 et a désigné : mandataire judiciaire : SCP DELAERE 20 rue Mercoeur 44000 Nantes et a ouvert une période d'observation expirant le 30/07/2013 à compter du 30/01/2013 Par jugement du tribunal de Commerce de Nantes en date du 17/07/2013 prolongeant la période d'observation pour une durée de 6 mois à compter du 17.07.2013. Par jugement du Tribunal de Commerce de Nantes en date du 22/01/2014 prolongeant la période d'observation pour une durée de 6 mois àcompter du 22/01/2014
    17/07/2013
    Jugement du Tribunal de Commerce de NANTES en date du 17/07/2013 prolongeant la période d'observation pour une durée de 6 mois à compter du 17.7.2013
    17/07/2013
    Par jugement en date du 17 juillet 2013, le tribunal de commerce de NANTES a prolongé la période d'observation pour une durée de 6 mois.
    22/01/2014
    Jugement du Tribunal de Commerce de NANTES en date du 22/01/2014 prolongeant la période d'observation pour une durée de 6 mois à compter du 22.1.2014
    22/01/2014
    Par jugement en date du 22 janvier 2014, le tribunal de commerce de NANTES, a prolongé la période d'observation pour une durée de 6 mois.
    Extrait de jugement 27/08/2014
    Bodacc A n°20140179/1082 Jugement de plan de redressement
    27/08/2014
    Jugement du tribunal de commerce de NANTES en date du 27-08-2014, arrêtant le plan de redressement, nomme commissaire à l'exécution du plan Maître Armel DOLLEY 44 rue de Gigant 44000 NANTES. Durée du plan 10 ans.
    27/08/2014
    Par jugement en date du 27/08/2014 le Tribunal de Commerce de NANTES a arrêté le Plan de redressement. A désigné en qualité de Commissaire à l'exécution du plan : Maître Armel DOLLEY, 44 rue de Gigant 44000 NANTES Durée du plan : 10 ans
    27/08/2014
    Jugement en date du 27/08/2014 le Tribunal de Commerce de Nantes , arrêtant le plan de redressement , nomme commissaire à l'exécution du plan : Maitre Armel DOLLEY 44 rue de Gigant 44000 Nantes - durée du plan : 10 ans à compter du 27/08/2014
    27/08/2014
    Par jugement en date du 27 août 2014 le Tribunal de Commerce de Nantes a arrêté le plan de redressement judiciaire à l'égard de la SAS ART - METAL - TECHNIQUE et désigné commissaire à l'exécution du plan Me Armel DOLLEY 44, rue du Gigant 44000 Nantes (Notification du greffe du TC Nantes du 29.08.2014)
    27/08/2014
    Par jugement en date du 27 août 2014, la tribunal de commerce de NANTES, a arrêté le plan de redressement, a nommé Me Armel DOLLEY 44 rue de Gigant 44000 NANTES en qualité de commissaire à l'exécution du plan. Plan d'une durée de 10 ans.
    Avis de dépôt 10/09/2014
    Bodacc A n°20150090/1833 Dépôt de l'état des créances
  • Redressement judiciaire Du 06/05/2004 au 30/01/2013
    06/05/2004
    Jugement du Tribunal de Commerce de NANTES du 30/01/2013 prononçant l'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire. Date de cessation des paiements : 15/01/2013. Administrateur Judiciaire : Maître Armel DOLLEY - 44 rue de Gigant - 44000 NANTES, avec la mission d'assistance. Mandataire Judiciaire : SCP DELAERE - 20 rue Mercoeur - 44000 NANTES.
    06/05/2004
    Jugement du Tribunal de Jugement du Tribunal de Commerce de NANTES du 27/08/2014 arrêtant le plan de redressement. Commissaire à l'Exécution du Plan : Maître Armel DOLLEY - 44 rue de Gigant - 44000 NANTES. a arrêté, en date du , le plan de redressement. Désigne en qualité de commissaire à l'exécution du plan, .
    06/05/2004
    Jugement du Tribunal de Commerce de NANTES du 04/02/2015 arrêtant le plan de cession totale. Ledit jugement maintient : Administrateur Judiciaire : Maître Armel DOLLEY - 44 rue de Gigant - 44000 NANTES. Mandataire Judiciaire : SCP DELAERE, en la personne de Maître DELAERE - 20 rue Mercoeur - 44000 NANTES.
  • Liquidation judiciaire Du 29/04/2004 au 06/05/2004
    29/04/2004
    Par jugement en ate du 17/12/2014 le Tribunal de Commerce de Saint-Nazaire a ouvert une procédure de Liquidation Judiciaire.A nommé : Juge-commissaire : Monsieur Joël Pavageau et Me DELAERE de la SCP DELAERE, 20 ru Mercoeur, 44000 NANTES, en qualité de liquidateur. Maître Armel DOLLEY en qualité d'Administrateur, 44 rue de Gigant,44000 NANTES

Contentieux de AMT ART METAL TECHNIQUE

  • Tribunal administratif de Nantes, 04/02/2026, 2206512
    Début du contentieux : 10/01/2023
    Position : Défendeur
    Autres parties : Ministère de la culture, AXA FRANCE IARD, Société SOCOTEC, Société SMAC, ATELIERS DAVID, SAM SAVOIE FRERES, MIROITERIE LAFOSSE, Société E2I, Cabinet Lacaton & Vassal, ENSA ECOLE NATIONALE SUPERIEURE D'ARCHITECTURE DE NANTES
    Dispositif : Satisfaction partielle
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  • Cour de cassation, 10/07/2013, 12-19.168
    Début du contentieux : 14/03/2012
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Rejet
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Annonces BODACC de AMT ART METAL TECHNIQUE

  • PROCÉDURE COLLECTIVE 25/07/2021
    RCS de Nantes
    Famille : Jugement de clôture
    Nature : Jugement de clôture pour insuffisance d'actif
    Complément de jugement : Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.
    Bodacc A n°20210143, annonce n°1880
  • PROCÉDURE COLLECTIVE 24/07/2018
    RCS de Nantes
    Famille : Avis de dépôt
    Nature : Liste des créances nées après le jugement d'ouverture d'une procédure de liquidation judiciaire
    Complément de jugement : La liste des créances de l'article L 641-13 du code de commerce est déposée au greffe où tout intéressé peut contester cette liste devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.
    Bodacc A n°20180138, annonce n°2136
  • PROCÉDURE COLLECTIVE 02/10/2016
    RCS de Nantes
    Famille : Avis de dépôt
    Nature : Dépôt de l'état de collocation
    Complément de jugement : L'état de collocation a été déposé au greffe du tribunal devant lequel s'est déroulé la procédure. Les contestations seront recevables dans un délai de trente jours à compter de la date de la présente publication auprès du greffe du tribunal de grande instance de Nantes. La publicité dans le journal d'annonces légales l'informateur judiciaire a été faite le 7 octobre 2016.
    Bodacc A n°20160193, annonce n°1624
  • PROCÉDURE COLLECTIVE 26/08/2016
    RCS de Nantes
    Famille : Avis de dépôt
    Nature : Dépôt de l'état des créances
    Complément de jugement : L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.
    Bodacc A n°20160167, annonce n°1034
  • PROCÉDURE COLLECTIVE 12/05/2015
    RCS de Nantes
    Famille : Avis de dépôt
    Nature : Dépôt de l'état des créances
    Complément de jugement : L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.
    Bodacc A n°20150090, annonce n°1833
  • PROCÉDURE COLLECTIVE 26/02/2015
    RCS de Nantes
    Famille : Extrait de jugement
    Nature : Jugement arrêtant un plan de cession
    Complément de jugement : Jugement arrêtant le plan de cession.
    Bodacc A n°20150040, annonce n°2030
  • PROCÉDURE COLLECTIVE 09/01/2015
    RCS de Nantes
    Famille : Extrait de jugement
    Nature : Jugement prononçant la résolution du plan de redressement et la liquidation judiciaire
    Complément de jugement : Jugement prononçant la résolution du plan de redressement et la liquidation judiciaire, désignant liquidateur Maître Delaere de la SCP Delaere 20 rue Mercoeur 44000 Nantes. Les déclarations de créances sont à déposer auprès du liquidateur dans le délai de deux mois à compter de la présente publication à l'exception des créanciers admis au plan qui en sont dispensés.
    Bodacc A n°20150006, annonce n°1281
  • PROCÉDURE COLLECTIVE 18/09/2014
    RCS de Nantes
    Famille : Extrait de jugement
    Nature : Jugement de plan de redressement
    Complément de jugement : Jugement arrêtant le plan de redressement, , durée du plan 10 ans, nomme Commissaire à l'exécution du plan Maître Armel Dolley 44 rue de Gigant 44000 Nantes.
    Bodacc A n°20140179, annonce n°1082
  • DÉPÔT DES COMPTES 28/05/2014
    RCS de Nantes
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/09/2013
    Adresse : route de Thouaré Zac de la Bougrière 44980 Sainte-Luce-sur-Loire
    Bodacc C n°20140029, annonce n°4583
  • DÉPÔT DES COMPTES 10/06/2013
    RCS de Nantes
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/09/2012
    Adresse : route de Thouaré Zac de la Bougrière 44980 Sainte-Luce-sur-Loire
    Bodacc C n°20130028, annonce n°5639
  • PROCÉDURE COLLECTIVE 26/02/2013
    RCS de Nantes
    Famille : Jugement d'ouverture
    Nature : Jugement d'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire
    Complément de jugement : Jugement prononçant l'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire, date de cessation des paiements le 15 janvier 2013 désignant : administrateur Maître Armel Dolley 44 rue de Gigant 44000 Nantes, avec pour mission : d'assister, mandataire judiciaire SCP Delaere 20 rue Mercoeur 44000 Nantes. Les déclarations des créances sont à déposer au mandataire judiciaire dans les deux mois à compter de la présente publication.
    Bodacc A n°20130040, annonce n°2752
  • DÉPÔT DES COMPTES 04/06/2012
    RCS de Nantes
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/09/2011
    Adresse : route de Thouaré Zac de la Bougrière 44980 Sainte-Luce-sur-Loire
    Bodacc C n°20120029, annonce n°5789
  • DÉPÔT DES COMPTES 16/05/2011
    RCS de Nantes
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/09/2010
    Adresse : route de Thouaré Z.A.C. de la Bougrière 44980 Sainte Luce Sur Loire
    Bodacc C n°20110026, annonce n°4399
  • DÉPÔT DES COMPTES 17/05/2010
    RCS de Nantes
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/09/2009
    Adresse : route de Thouaré Z.A.C. de la Bougrière 44980 Sainte-Luce-sur-Loire
    Bodacc C n°20100027, annonce n°2192
  • DÉPÔT DES COMPTES 05/05/2009
    RCS de Nantes
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/09/2008
    Adresse : route de Thouaré Z.A.C. de la Bougrière 44980 Sainte-Luce-sur-Loire
    Bodacc C n°20090029, annonce n°3472
  • MODIFICATION 24/06/2008
    RCS de Nantes
    Dénomination : ART - METAL - TECHNIQUE
    Capital : 161 250,00 €
    Adresse : Z.A.C. de la Bougrière route de Thouaré 44980 Sainte-Luce-sur-Loire
    Description : Changement commissaire aux comptes
    Administration : Président de la société : SALE Franck GuyDirecteur général : SALE Michel Roger Jean. Commissaire aux comptes titulaire : RSM SECOVEC. Commissaire aux comptes suppléant : MESSUS Patrick Denis.
    Bodacc B n°20080109, annonce n°538

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Entreprises citées de AMT ART METAL TECHNIQUE

  • SCI AMT SAINTE LUCE (330 255 449) Cité 4 fois en 2000 et 2017
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés AMT ART METAL TECHNIQUE et SCI AMT SAINTE LUCE de la relation : Actionnariat
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : Michel SALE , TECHNOSTOR-LJM , Catherine de CASABIANCA et 5 autres
  • TECHNOSTOR (339 886 830) Cité 3 fois entre 2010 et 2016
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés AMT ART METAL TECHNIQUE et TECHNOSTOR de la relation : Actionnariat
  • SCI AMT VANNES (453 544 215) Cité 1 fois en 2015
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés AMT ART METAL TECHNIQUE et SCI AMT VANNES de la relation : Actionnariat
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : Franck SALE , JEROME DE CASABIANCA , Jannick BERTIN et 5 autres
  • SCI BELIN (331 128 108) Cité 3 fois entre 2001 et 2015
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés AMT ART METAL TECHNIQUE et SCI BELIN de la relation : Actionnariat
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : Michel SALE , TECHNOSTOR-LJM
  • CIE REVISION EXPERTISE COMPTABLE (301 295 358) Cité 1 fois en 2004
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés AMT ART METAL TECHNIQUE et CIE REVISION EXPERTISE COMPTABLE de la relation : Commissaire aux comptes
  • A.M.C. VENDEE (415 097 906) Cité 1 fois en 2003
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés AMT ART METAL TECHNIQUE et A.M.C. VENDEE de la relation : Actionnariat
  • VOILERIE BRESTOISE (635 720 287) Cité 7 fois en 2003
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés AMT ART METAL TECHNIQUE et VOILERIE BRESTOISE de la relation : Fusion
  • BANQUE DE BRETAGNE (549 200 491) Cité 1 fois en 2003
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés AMT ART METAL TECHNIQUE et BANQUE DE BRETAGNE de la relation : Banque
  • UNION COMMERCIALE INDUSTRIELLE LIBERALE (778 258 848) Cité 1 fois en 2003
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés AMT ART METAL TECHNIQUE et UNION COMMERCIALE INDUSTRIELLE LIBERALE de la relation : Banque
  • STORES DIFFUSION (327 603 445) Cité 6 fois en 2002
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés AMT ART METAL TECHNIQUE et STORES DIFFUSION de la relation : Fusion
  • BRIOT ELODIE (443 259 205) Cité 1 fois en 2002
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés AMT ART METAL TECHNIQUE et BRIOT ELODIE de la relation : Banque
  • SCI 2 HRS (389 085 812) Cité 1 fois en 2000
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés AMT ART METAL TECHNIQUE et SCI 2 HRS de la relation : Actionnariat
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : Michel SALE , Jérôme DE CASABIANCA , Roger HAMEL et 4 autres
  • GENERAL PRODUCTION STORES (390 136 414) Cité 8 fois entre 1930 et 1998
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés AMT ART METAL TECHNIQUE et GENERAL PRODUCTION STORES de la relation : Fusion
    • Seules 13 sur environ 50 relations (26%) sont affichées dans cette liste.
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    Enregistrée le 27/07/2007
    Expire le 27/07/2017
    Classes : 06 , 19 , 20 , 24
    Numéro : FR3516523
    Marque expirée

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