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Mise à jour RNA : le 30/06/2026 Mise à jour INSEE : le 29/06/2026

ASS FAMILLES GRAND BORNAND (OGEC)

302 696 729 · Active

Adresse :	ECOLE ST JEAN BAPTISTE, 74450 LE GRAND-BORNAND
Activité :	Enseignement primaire
Effectif :	Entre 10 et 19 salariés (donnée 2022)
Création :	01/01/1900

Informations juridiques de ASS FAMILLES GRAND BORNAND

SIREN :	302 696 729
SIRET (siège) :	302 696 729 00011
Forme juridique :	Association déclarée
Numéro de TVA :	FR61302696729
Inscription au RNE :	Non inscrit
Inscription au RNA :	INSCRIT le 04/03/1999
Identifiant association :	W741000771

Activité de ASS FAMILLES GRAND BORNAND

Objet de l'association :	Assumer juridiquement la gestion d'établissements d'enseignement fondés par l'autorité canonique compétente
Code NAF ou APE :	85.20Z (Enseignement primaire)
Domaine d’activité :	Enseignement
Conventions collectives :	Enseignement privé non lucratif - IDCC 3218 Statut des chefs d'établissement de l'enseignement catholique - IDCC 5024

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Etablissements de l'entreprise ASS FAMILLES GRAND BORNAND

Établissement
En activité

302 696 729 00011

Adresse : ECOLE ST JEAN BAPTISTE 74450 LE GRAND-BORNAND

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Etablissements de l'entreprise ASS FAMILLES GRAND BORNAND

Finances de ASS FAMILLES GRAND BORNAND

Dirigeants et représentants de ASS FAMILLES GRAND BORNAND

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Actionnaires et bénéficiaires effectifs de ASS FAMILLES GRAND BORNAND

Aucun bénéficiaire n'est disponible pour cette entreprise.

Documents juridiques de ASS FAMILLES GRAND BORNAND

- Récépissé de modification
16/05/2022
- Procès verbal
16/05/2022
- Liste dirigeants
16/05/2022
- Récépissé de modification
29/09/2021
- Liste dirigeants
29/09/2021
- Procès verbal
29/09/2021
- Récépissé de modification
11/12/2020
- Procès verbal
11/12/2020
- Liste dirigeants
11/12/2020
- Récépissé de modification
19/02/2019
- Liste dirigeants
19/02/2019
- Récépissé de modification
01/02/2018
- Liste dirigeants
01/02/2018
- Statuts
11/02/2016
- Récépissé de modification
10/02/2016
- Liste dirigeants
19/01/2015
- Récépissé de modification
16/01/2015
- Liste dirigeants
05/03/2014
- Récépissé de modification
04/03/2014
- Liste dirigeants
18/03/2013
- Récépissé de modification
15/03/2013
- Liste dirigeants
16/02/2012
- Récépissé de modification
15/02/2012
- Liste dirigeants
20/01/2011
- Récépissé de modification
19/01/2011
- Liste dirigeants
10/07/2009
- Récépissé de modification
19/05/2009

Comptes annuels de ASS FAMILLES GRAND BORNAND

Aucun compte n'est disponible pour cette entreprise.

Conformité de ASS FAMILLES GRAND BORNAND

0 procédure collective

0 contentieux

0 sanction

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Annonces JOAFE de ASS FAMILLES GRAND BORNAND

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Cartographie de ASS FAMILLES GRAND BORNAND

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Comment contacter ASS FAMILLES GRAND BORNAND ?

Téléphone :	Réservé aux utilisateurs connectés
Email :	Réservé aux utilisateurs connectés
Site internet :	Non disponible
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Adresse complète :	ECOLE ST JEAN BAPTISTE 74450 LE GRAND-BORNAND