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Mise à jour RNA : le 08/06/2026 Mise à jour INSEE : le 08/06/2026

OGEC HEYRIEUX (ECOLE PRIMAIRE PRIVE)

302 828 975 · Active
Adresse : 3 AVENUE ROZIER, 38540 HEYRIEUX
Activité : Enseignement primaire
Effectif : Entre 6 et 9 salariés (donnée 2022)
Création : 01/01/1900

Informations juridiques de OGEC HEYRIEUX

SIREN : 302 828 975
SIRET (siège) : 302 828 975 00011
Forme juridique : Association déclarée
Numéro de TVA : FR69302828975
Inscription au RNE : Non inscrit
Inscription au RNA : INSCRIT le 10/12/1981
Identifiant association : W383000631

Activité de OGEC HEYRIEUX

Objet de l'association : ASSUMER JURIDIQUEMENT LA GESTION D'ETABLISSEMENTS D'ENSEIGNEMENT FONDES PAR L'AUTORITE CONONIQUE COMPETENTE. SE LIVRER Â TTE ACTIVITE SE RAPPORTANT Â L'EDUCATION, L'ENSEIGNEMENT, LA FORMATION ET LA CULTURE SOUS TTES LEURS FORMES.
Code NAF ou APE : 85.20Z (Enseignement primaire)
Domaine d’activité : Enseignement
Conventions collectives : Enseignement privé non lucratif - IDCC 3218
Statut des chefs d'établissement de l'enseignement catholique - IDCC 5024

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Etablissements de l'entreprise OGEC HEYRIEUX

  • Établissement

    En activité

    302 828 975 00011
    Adresse : 3 AVENUE ROZIER 38540 HEYRIEUX

Etablissements de l'entreprise OGEC HEYRIEUX

Finances de OGEC HEYRIEUX

Dirigeants et représentants de OGEC HEYRIEUX

Information indisponible. Voir section annonces BODACC.

Actionnaires et bénéficiaires effectifs de OGEC HEYRIEUX

Aucun bénéficiaire n'est disponible pour cette entreprise.

Documents juridiques de OGEC HEYRIEUX

    • Récépissé de modification
    17/10/2017
    • Liste dirigeants
    17/10/2017
    • Télé-récépissé signé automatiquement
    17/10/2017
    • Formulaire déclaration
    17/10/2017
    • Procès verbal
    17/10/2017
    • Récépissé de modification
    02/12/2016
    • Procès verbal
    02/12/2016
    • Formulaire déclaration
    02/12/2016
    • Liste dirigeants
    02/12/2016
    • Télé-récépissé signé automatiquement
    02/12/2016
    • Récépissé de modification
    25/01/2016
    • Procès verbal
    25/01/2016
    • Formulaire déclaration
    25/01/2016
    • Liste dirigeants
    25/01/2016
    • Télé-récépissé signé automatiquement
    25/01/2016
    • Récépissé de modification
    27/11/2014
    • Procès verbal
    27/11/2014
    • Liste dirigeants
    27/11/2014
    • Formulaire déclaration
    27/11/2014
    • Télé-récépissé signé automatiquement
    27/11/2014
    • Récépissé de modification
    22/11/2012
    • Liste dirigeants
    22/11/2012
    • Récépissé de modification
    14/10/2011
    • Liste dirigeants
    14/10/2011
    • Récépissé de modification
    07/06/2010
    • Liste dirigeants
    07/06/2010
    • Récépissé de modification
    21/01/2009
    • Liste dirigeants
    21/01/2009
    • Récépissé de modification
    24/10/2007
    • Procès verbal
    24/10/2007
    • Liste dirigeants
    24/10/2007
    • Statuts
    24/10/2007

Comptes annuels de OGEC HEYRIEUX

Aucun compte n'est disponible pour cette entreprise.

Conformité de OGEC HEYRIEUX

0 procédure collective
0 contentieux
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Comment contacter OGEC HEYRIEUX ?

Téléphone : Réservé aux utilisateurs connectés
Email : Réservé aux utilisateurs connectés
Site internet : Réservé aux utilisateurs connectés
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Propriétés intellectuelles de OGEC HEYRIEUX

Aucune propriété intellectuelle disponible pour cette entreprise.

Aides perçues par OGEC HEYRIEUX

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