ASS LA P'TITE FAC

Informations juridiques de ASS LA P'TITE FAC

SIREN :	304 307 655
SIRET (siège) :	304 307 655 00023
Forme juridique :	Association déclarée
Numéro de TVA :	FR08304307655
Inscription au RNE :	Non inscrit
Inscription au RNA :	INSCRIT le 30/06/1986
Identifiant association :	W212001068

Activité de ASS LA P'TITE FAC

Objet de l'association :	Gestion et animation d'une crèche a l'université de Bourgogne et toute autre activité qui pourrait en découler ou s'y rattacher
Code NAF ou APE :	88.91A (Accueil de jeunes enfants)
Domaine d’activité :	Action sociale sans hébergement
Convention collective :	Acteurs du lien social et familial : centres sociaux et socioculturels, associations d'accueil de jeunes enfants, associations de développement social local (SNAECSO) - IDCC 1261

Domiciliez votre entreprise dès 14,90 € ht/mois.

Domicilier mon entreprise

Publicité

Devenir partenaire de Pappers

Etablissements de l'entreprise ASS LA P'TITE FAC

• Établissement

  En activité

  304 307 655 00023
  Adresse : UNIVERSITE DE BOURGOGNE RUE CLAUDE LADREY 21000 DIJON

  Voir sur la carte

  Date de création : 19/02/1999
• Établissement

  Fermé

  304 307 655 00015
  Adresse : ATHENEUM BOULEVARD GABRIEL 21000 DIJON

  Voir sur la carte

  Date de clôture : 19/02/1999 et transféré vers un autre établissement

  Activité distincte : Organisations associatives n.c.a. (91.3E)

Etablissements de l'entreprise ASS LA P'TITE FAC

Finances de ASS LA P'TITE FAC

Dirigeants et représentants de ASS LA P'TITE FAC

Information indisponible. Voir section annonces BODACC.

Actionnaires et bénéficiaires effectifs de ASS LA P'TITE FAC

Aucun bénéficiaire n'est disponible pour cette entreprise.

Documents juridiques de ASS LA P'TITE FAC

• • Récépissé de modification

  30/06/2022
• • Liste dirigeants

  30/06/2022
• • Procès verbal

  30/06/2022
• • Récépissé de modification

  22/07/2021
• • Liste dirigeants

  22/07/2021
• • Procès verbal

  22/07/2021
• • Récépissé de modification

  08/10/2020
• • Procès verbal

  08/10/2020
• • Liste dirigeants

  08/10/2020
• • Récépissé de modification

  30/07/2019
• • Liste dirigeants

  30/07/2019
• • Procès verbal

  30/07/2019
• • Récépissé de modification

  28/09/2018
• • Liste dirigeants

  28/09/2018
• • Procès verbal

  28/09/2018
• • Récépissé de modification

  14/11/2017
• • Liste dirigeants

  14/11/2017
• • Procès verbal

  14/11/2017
• • Récépissé de modification

  04/10/2012
• • Procès verbal

  04/10/2012
• • Liste dirigeants

  04/10/2012
• • Récépissé de modification

  02/11/2011
• • Liste dirigeants

  02/11/2011
• • Récépissé de modification

  30/12/2010
• • Liste dirigeants

  30/12/2010
• • Liste dirigeants

  17/11/2009
• • Récépissé de modification

  13/11/2009
• • Liste dirigeants

  02/03/2009
• • Récépissé de modification

  27/02/2009
• • Récépissé de modification

  05/02/2008
• • Procès verbal

  05/02/2008
• • Liste dirigeants

  05/02/2008
• • Récépissé de modification

  15/03/2007
• • Liste dirigeants

  15/03/2007

Comptes annuels de ASS LA P'TITE FAC

Aucun compte n'est disponible pour cette entreprise.

Conformité de ASS LA P'TITE FAC

0 procédure collective

0 contentieux

0 sanction

Tester la conformité de son entreprise

Les alertes complètes sont disponibles via notre offre Pappers Pro.
Découvrez toutes les fonctionnalités de la plateforme

Annonces JOAFE de ASS LA P'TITE FAC

Aucune annonce JOAFE n'a été publiée pour cette entreprise.

Rédiger et publier une annonce légale sur Pappers Services

Cartographie de ASS LA P'TITE FAC

Comment contacter ASS LA P'TITE FAC ?

Téléphone :	Réservé aux utilisateurs connectés
Email :	Réservé aux utilisateurs connectés
Site internet :	Réservé aux utilisateurs connectés
Réseaux sociaux :
Adresse complète :	UNIVERSITE DE BOURGOGNE RUE CLAUDE LADREY 21000 DIJON

Services recommandés pour les associations

Prestataire	Service
	Comptabilité	En savoir plus
	Assurance	En savoir plus
	Domiciliation	En savoir plus
	Banque	En savoir plus
	Épargne	En savoir plus

Entreprises citées de ASS LA P'TITE FAC

• AKY SONORISATION (442 254 819) Cité 1 fois en 2008
  Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés ASS LA P'TITE FAC et AKY SONORISATION de la relation : Banque

Biens immobiliers de ASS LA P'TITE FAC

Ces informations sont réservées aux utilisateurs connectés. La création d'un compte Pappers est gratuite.

Inscription Connexion

Explorez les biens de cette entreprise sur Pappers Immobilier

Appels d'offres gagnés par ASS LA P'TITE FAC

• Objet : Le présent marché a pour objet la réservation de berceaux dans une structure d’accueil de la petite enfance pour les enfants des agents de l’Institut Agro de Dijon.

  Montant : 140 000,00 € · Notifié le : 02/03/2026 · Durée : 4 ans

  Statut : Procédure adaptée

  Acheteur : INSTITUT NATIONAL D'ENSEIGNEMENT SUPERIEUR POUR L'AGRICULTURE L'ALIMENTATION ET L'ENVIRONNEMENT

  En savoir plus

• Objet : Réservation de places en crèches

  Montant : 129 200,00 € · Notifié le : 26/07/2024 · Durée : 4 ans

  Statut : Procédure adaptée

  Acheteur : PREFECTURE DE REGION BOURGOGNE-FRANCHE-COMTE

  En savoir plus

Labels et certificats de ASS LA P'TITE FAC

Economie sociale et solidaire

Certifiée

Propriétés intellectuelles de ASS LA P'TITE FAC

Aucune propriété intellectuelle disponible pour cette entreprise.

Aides perçues par ASS LA P'TITE FAC

Aucune aide européenne n'est disponible pour cette entreprise.

Prospecter dans ce secteur