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Mise à jour RNA : le 24/06/2026 Mise à jour INSEE : le 23/06/2026

OGEC CUGAND (ECOLE PRIVEE MIXTE SAINT-MICHEL)

305 065 161 · Active
Adresse : 9 RUE JEAN MOULIN, 85610 CUGAND
Activité : Enseignement primaire
Effectif : Entre 10 et 19 salariés (donnée 2022)
Création : 01/01/1900

Informations juridiques de OGEC CUGAND

SIREN : 305 065 161
SIRET (siège) : 305 065 161 00021
Forme juridique : Association déclarée
Numéro de TVA : FR10305065161
Inscription au RNE : Non inscrit
Inscription au RNA : INSCRIT le 20/06/1949
Identifiant association : W852000097

Activité de OGEC CUGAND

Objet de l'association : Assumer juridiquement la gestion d'établissements d'enseignement fondés par l'autorité canonique compétente
Code NAF ou APE : 85.20Z (Enseignement primaire)
Domaine d’activité : Enseignement
Conventions collectives : Enseignement privé non lucratif - IDCC 3218
Statut des chefs d'établissement de l'enseignement catholique - IDCC 5024

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Etablissements de l'entreprise OGEC CUGAND

  • Établissement

    En activité

    305 065 161 00021
    Adresse : 9 RUE JEAN MOULIN 85610 CUGAND
    Date de création : 25/12/1986
  • Établissement

    En activité

    305 065 161 00039
    Adresse : 16 PLACE DE L EGLISE 85610 CUGAND
    Date de création : 25/12/1986
    Activité distincte : Enseignement pré-primaire (85.10Z)
    Enseigne : ECOLE PRIVEE MATERNELLE JEANNE-D'ARC
  • Établissement

    Fermé

    305 065 161 00013
    Adresse : 9 RUE JEAN MOULIN 85610 CUGAND
    Date de clôture : 03/07/1995 et transféré vers un autre établissement
    Activité distincte : Enseignement primaire (80.1Z)

Etablissements de l'entreprise OGEC CUGAND

Finances de OGEC CUGAND

Dirigeants et représentants de OGEC CUGAND

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Actionnaires et bénéficiaires effectifs de OGEC CUGAND

Aucun bénéficiaire n'est disponible pour cette entreprise.

Documents juridiques de OGEC CUGAND

    • Récépissé de modification
    09/12/2021
    • Procès verbal
    09/12/2021
    • Liste dirigeants
    09/12/2021
    • Récépissé de modification
    04/11/2019
    • Procès verbal
    04/11/2019
    • Liste dirigeants
    04/11/2019
    • Récépissé de modification
    25/04/2019
    • Liste dirigeants
    25/04/2019
    • Procès verbal
    25/04/2019
    • Récépissé de modification
    18/01/2018
    • Liste dirigeants
    18/01/2018
    • Procès verbal
    18/01/2018
    • Récépissé de modification
    11/05/2017
    • Procès verbal
    11/05/2017
    • Liste dirigeants
    11/05/2017
    • Récépissé de modification
    08/04/2016
    • Liste dirigeants
    08/04/2016
    • Récépissé de modification
    22/05/2014
    • Liste dirigeants
    22/05/2014
    • Récépissé de modification
    04/12/2012
    • Procès verbal
    04/12/2012
    • Liste dirigeants
    04/12/2012
    • Récépissé de modification
    15/11/2011
    • Liste dirigeants
    15/11/2011
    • Récépissé de modification
    15/04/2011
    • Liste dirigeants
    15/04/2011
    • Récépissé de modification
    07/12/2009
    • Liste dirigeants
    07/12/2009
    • Récépissé de modification
    16/01/2009
    • Liste dirigeants
    16/01/2009
    • Liste dirigeants
    16/01/2009
    • Statuts
    16/01/2009

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Comment contacter OGEC CUGAND ?

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Email : Réservé aux utilisateurs connectés
Site internet : Non disponible
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Economie sociale et solidaire
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Aides perçues par OGEC CUGAND

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