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Mise à jour RNA : le 05/08/2026 Mise à jour INSEE : le 04/08/2026

AGC PROVENCE ALPES MEDITERRANEE

305 449 001 · Active
Adresse : ST AUGUSTIN, 3480 CHEMIN LONG, 83260 LA CRAU
Activité : Activités comptables
Effectif : Entre 50 et 99 salariés (donnée 2022)
Création : 01/01/1900
Dirigeant : Lesthevenon Olivier

Informations juridiques de AGC PROVENCE ALPES MEDITERRANEE

SIREN : 305 449 001
SIRET (siège) : 305 449 001 00083
Forme juridique : Association déclarée
Numéro de TVA : FR43305449001
Inscription au RNE : Non inscrit
Inscription au RNA : INSCRIT le 15/12/1975
Identifiant association : W832002176

Activité de AGC PROVENCE ALPES MEDITERRANEE

Objet de l'association : A pour objet de réaliser toutes les prestations d'accompagnement des entreprises et organismes adhérents dans le respect de la réglementation en vigueur ainsi que toute action de formation ; notamment d'exercer l'activité d'expertise comptable et apporter conseil et assistance en matière de gestion conformément aux dispositions de l'ordonnance du 19 septembre 1945 modifiée par l'ordonnance n°2004-279 du 25 mars 2004, l'activité de l'association s'adresse à ses adhérents permanents et occasionnels, l'association a un rôle moteur dans le développement des territoires, elle peut détenir des participations financières et plus généralement, elle réalise toutes opérations de quelque nature qu'elles soient, en rapport avec son objet, de nature à favoriser l son développement à condition de respecter les activités mentionnées à l'article 2 et au huitième alinéa de l'article 22 de l'ordonnance du 19 septembre 1945
Code NAF ou APE : 69.20Z (Activités comptables)
Domaine d’activité : Activités comptables
Convention collective : Réseau des centres d'économie rurale - IDCC 7020

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Image Les Tricolores

Etablissements de l'entreprise AGC PROVENCE ALPES MEDITERRANEE

  • Établissement

    En activité

    305 449 001 00083
    Adresse : ST AUGUSTIN 3480 CHEMIN LONG 83260 LA CRAU
    Date de création : 18/04/2001
  • Établissement

    En activité

    305 449 001 00166
    Adresse : 13 AVENUE DE PROVENCE 05300 LARAGNE-MONTEGLIN
    Date de création : 01/07/2024
  • Établissement

    En activité

    305 449 001 00174
    Adresse : 55 B AVENUE JEAN JAURES 05000 GAP
    Date de création : 01/07/2024
  • Établissement

    En activité

    305 449 001 00182
    Adresse : ESPACE BEAU DE ROCHAS ZONE SAINT CHRISTOPHE 04000 DIGNE LES BAINS
    Date de création : 01/07/2024
  • Établissement

    En activité

    305 449 001 00190
    Adresse : ZA LES CHALUS 2 - ESPACE PLUG IN AVENUE DES CHALUS 04300 FORCALQUIER
    Date de création : 01/07/2024
  • Établissement

    En activité

    305 449 001 00208
    Adresse : 444 AVENUE DU MARECHAL FOCH 83470 SAINT-MAXIMIN-LA-SAINTE-BAUME
    Date de création : 02/01/2024
  • Établissement

    En activité

    305 449 001 00125
    Adresse : 555 AVENUE DE LA REPUBLIQUE 83560 VINON-SUR-VERDON
    Date de création : 01/05/2013
  • Établissement

    En activité

    305 449 001 00117
    Adresse : PARC BUROTEL 64 CHEMIN DE LA CAPELLANE 83140 SIX-FOURS-LES-PLAGES
    Date de création : 01/07/2010
    Activité distincte : Activités des organisations professionnelles (94.12Z)
  • Établissement

    En activité

    305 449 001 00109
    Adresse : SPACE ANTIPOLIS 4 PORTE 15 2323 CHEMIN SAINT BERNARD 06220 VALLAURIS
    Date de création : 18/04/2003
  • Établissement

    En activité

    305 449 001 00091
    Adresse : ROUTE DU PLAN 83720 TRANS-EN-PROVENCE
    Date de création : 18/04/2001
  • Établissement

    En activité

    305 449 001 00075
    Adresse : 2 RUE DU VERDON 83560 VINON-SUR-VERDON
    Date de création : 18/04/2001
  • Établissement

    En activité

    305 449 001 00067
    Adresse : CTRE D AFFAIRES L HEXAGONE QUA LE PRE DE PAQUES 83170 BRIGNOLES
    Date de création : 04/01/2001
  • Établissement

    Fermé

    305 449 001 00141
    Adresse : BATIMENT B RESIDENCE BERTRAND PORETTE 20250 CORTE
    Date de création : 30/09/2020
    Date de clôture : 01/06/2021 et transféré vers une autre entreprise
  • Établissement

    Fermé

    305 449 001 00158
    Adresse : BUROPOLE 2 AVENUE ELSA TRIOLET 13008 MARSEILLE
    Date de création : 30/09/2020
    Date de clôture : 01/06/2021 et transféré vers une autre entreprise
  • Établissement

    Fermé

    305 449 001 00133
    Adresse : 23 RUE MIRABEAU 83000 TOULON
    Date de création : 30/09/2020
    Date de clôture : 01/06/2021
  • Établissement

    Fermé

    305 449 001 00059
    Adresse : 43 B RUE DOC BARBAROUX 83170 BRIGNOLES
    Date de création : 01/01/1990
    Date de clôture : 04/01/2001
    Activité distincte : Activités comptables (74.1C)
  • Établissement

    Fermé

    305 449 001 00034
    Adresse : PLACE PASTEUR 83390 CUERS
    Date de clôture : 18/04/2001
    Activité distincte : Activités comptables (74.1C)
  • Établissement

    Fermé

    305 449 001 00042
    Adresse : 42 AVENUE ALEXIS GODILLOT 83400 HYERES
    Date de clôture : 18/04/2001
    Activité distincte : Activités comptables (74.1C)
  • Établissement

    Fermé

    305 449 001 00018
    Adresse : 11 RUE PIERRE CLEMENT 83300 DRAGUIGNAN
    Date de clôture : 04/01/2001 et transféré vers un autre établissement
    Activité distincte : Activités comptables (74.1C)

Etablissements de l'entreprise AGC PROVENCE ALPES MEDITERRANEE

Finances de AGC PROVENCE ALPES MEDITERRANEE

Dirigeants et représentants de AGC PROVENCE ALPES MEDITERRANEE

Entreprises dirigées par AGC PROVENCE ALPES MEDITERRANEE

Actionnaires et bénéficiaires effectifs de AGC PROVENCE ALPES MEDITERRANEE

Aucun bénéficiaire n'est disponible pour cette entreprise.

Documents juridiques de AGC PROVENCE ALPES MEDITERRANEE

    • Récépissé de modification
    08/01/2020
    • Procès verbal
    08/01/2020
    • Liste dirigeants
    08/01/2020
    • Récépissé de modification
    10/04/2018
    • Liste dirigeants
    10/04/2018
    • Procès verbal
    10/04/2018
    • Récépissé de modification
    18/02/2014
    • Statuts
    18/02/2014
    • Procès verbal
    18/02/2014
    • Récépissé de modification
    17/07/2009
    • Liste dirigeants
    17/07/2009

Comptes annuels de AGC PROVENCE ALPES MEDITERRANEE

Aucun compte n'est disponible pour cette entreprise.

Alertes de AGC PROVENCE ALPES MEDITERRANEE

Aucune alerte n'est disponible pour cette entreprise.

Procédures collectives de AGC PROVENCE ALPES MEDITERRANEE

Aucune procédure collective n'est disponible pour cette entreprise.

Contentieux de AGC PROVENCE ALPES MEDITERRANEE

  • Cour d'appel d'Aix-en-Provence, 02/10/2012, 10/01721
    Début du contentieux : 18/01/2010
    Position : Défendeur

Annonces JOAFE de AGC PROVENCE ALPES MEDITERRANEE

  • ANNONCE RECTIFICATIVE
    04/02/2026
    Dénomination : ALLIANCE ALPES PROVENCE HAUTE CORSE
    Journal : mesinfos.fr/tpbm
    Rectificatif à l'annonce publiée dans mesinfos.fr/tpbm du 03/02/2026 concernant ALLIANCE ALPES PROVENCE HAUTE CORSE, Il fallait lire : 'Aux termes de l'AG en date du 19/12/2025 : - l'AGC PROVENCE, Association de Gestion et de Comptabilité ayant son siège 3480 Chemin Long 83260 LA CRAU, N° SIREN 305 449 001, représentée par Yves JULLIEN, a démissionné de ses mandats de Président et Président du Conseil d'Administration, - il a été nommé l'Association CERFRANCE AFGA- 675 chemin des Meinajariès - 84140 AVIGNON MONTFAVET - SIREN N° 348 182 973- représentée par Alain BREMOND, en qualité de Président de la SPFPL - il a été mis fin aux mandats des administrateurs suivants : AGC PROVENCE (ci-dessus désignée), Association CERFRANCE AFGA (ci-dessus désignée), et AGC ALPES MEDITERRANEE - Espace Beau de Rochas Zone St Christophe 04000 DIGNE LES BAINS - SIREN 422 626 044 - Madame Mathilde KEBLE a été maintenue Directrice Générale'.
  • MODIFICATION 17/07/2024
    Préfecture de Var
    Dénomination : ASSOCIATION DE GESTION ET DE COMPTABILITÉ PROVENCE ALPES MEDITERRANEE (AGC PROVENCE ALPES MEDITERRANEE)
    Adresse : 3480 chemin Long 83260 La Crau
    Activité : a pour objet de réaliser toutes les prestations d'accompagnement des entreprises et organismes adhérents dans le respect de la réglementation en vigueur ainsi que toute action de formation ; notamment d'exercer l'activité d'expertise comptable et apporter conseil et assistance en matière de gestion conformément aux dispositions de l'ordonnance du 19 septembre 1945 modifiée par l'ordonnance n°2004-279 du 25 mars 2004, l'activité de l'association s'adresse à ses adhérents permanents et occasionnels, l'association a un rôle moteur dans le développement des territoires, elle peut détenir des participations financières et plus généralement, elle réalise toutes opérations de quelque nature qu'elles soient, en rapport avec son objet, de nature à favoriser l son développement à condition de respecter les activités mentionnées à l'article 2 et au huitième alinéa de l'article 22 de l'ordonnance du 19 septembre 1945
    Joafe n°20240031, annonce n°1658
  • FUSION
    09/05/2024
    Dénomination : AGC PROVENCE
    Journal : mesinfos.fr/tpbm
    AGC PROVENCE
    Association régie par la loi du 1er juillet 1901
    Siège social : LA CRAU (83260), 3480 chemin Long
    Déclarée en Sous-préfecture de Draguignan le 15 décembre 1975
    RNA n°W832002176
    SIRENE n°305 449 001

    Le Centre de gestion agréé Alpes Provence Gestion (CGA ALPES PROVENCE GESTION), association régie par la loi du 1er juillet 1901, ayant son siège social sis à LA CRAU (83260), 3475 chemin Long, déclarée à la Préfecture du Var le 18 août 2005, RNA n°W832012171, SIRENE n°485 123 343,dont l'objet est « conformément à l'article 2 de ses statuts, en conformité avec les textes en vigueur, notamment l'article 3 du décret n° 75 911 du 6 octobre 1975 codifié à l'article 371 A, annexe II au CGI et d'une manière plus générale les textes et charte en vigueur relatifs au fonctionnement des centres de gestion agréés :
    D'obtenir et de renouveler l'agrément prévu par l'article 1649 Quater C, E et suivant du C.G.I et les dispositions en la matière, et en particulier l'application des différentes instructions publiées au bulletin officiel des impôts.
    La mise et l'utilisation en commun des moyens tant en personnel qu'en matériel permettant une assistance en matière de gestion et de formation pour le compte de ses adhérents,
    La réalisation pour tous ses adhérents dans le cadre fixé par la loi, de tous travaux de gestion et de toute activité en conformité avec les lois et les règlements.
    Toutes activités entrant dans son champ de compétence conférée par les textes en particulier dans sa mission de prévention des entreprises en difficultés en fournissant aux adhérents une analyse des informations économiques, comptables et financières en matière de prévention des difficultés économiques et financières (dossier de prévention). Le contenu du dossier de prévention est défini par l'instruction administrative 5J-1-08 n° 25 du 25 février 2008, commentant la charte des bonnes pratiques.
    De répondre aux obligations découlant de l'article 1649 quater E du CGI, ainsi que de celles contenues dans les instructions administratives subséquentes.
    Le Centre ne peut agir en qualité de mandataire de ses membres et ne peut en particulier intervenir pour leur compte en justice ou devant l'administration fiscale sauf à les assister à l'occasion de contrôles fiscaux, présenter pour leurs comptes les réclamations en matière fiscale, toute activité d'agent d'affaire lui est interdite.
    Toutefois, il est donc fondé à recevoir mandat de ses membres pour télétransmettre aux services fiscaux les informations correspondant à leurs obligations déclaratives (article 1643 quater E du code général des impôts) et, à cet effet, accomplir, en leur nom, toutes formalités nécessaires à leur souscription à la procédure EDI-TDFC, y compris la signature de la convention de télétransmission.

    Fait apport par voie de fusion-absorption à l'AGC PROVENCE, ayant pour objet : « de réaliser toutes les prestations de services dans tous les domaines concernant la gestion et l'accompagnement des entreprises et organismes adhérents dans le respect de la réglementation en vigueur ainsi que toute action de formation ; notamment d'exercer l'activité d'expertise comptable et apporter conseil et assistance en matière de gestion conformément aux dispositions de l'ordonnance du 19 septembre 1945 modifiée par l'ordonnance n° 2004-279 du 25 mars 2004. »

    La consistance du patrimoine du CGA ALPES PROVENCE GESTION transmis à l'AGC PROVENCE est définie par les comptes du CGA ALPES PROVENCE GESTION au 31 décembre 2023. Pour l'arrêté du projet de fusion, l'actif et le passif apportés sont respectivement évalués à 312 074 € et 77 206 € soit une valeur nette des biens apportés de 234 868 €.

    L'opération de fusion prendrait effet le 1er jour du mois suivant la date de réalisation de la dernière des conditions suspensives. Sur le plan comptable et fiscal, la fusion produirait effet rétroactivement au 1er janvier 2024.

    Le projet de fusion a été arrêté par les conseils d'administrations des associations, le 28 mars 2024 pour l'AGC PROVENCE et le 10 avril 2024 pour le CGA ALPES PROVENCE GESTION.

    Les assemblées générales extraordinaires appelées à statuer sur l'opération se réuniront, sur première convocation le 11 juin 2024, et le 26 juin 2024 sur seconde convocation en cas de défaut de quorum pour l'AGC PROVENCE, et le 26 juin 2024 pour le GCA PROVENCE GESTION.

    Pour avis dans le département du Var
    Le conseil d'administration



  • AVIS AUTRE
    09/05/2024
    Dénomination : AGC PROVENCE
    Journal : mesinfos.fr/var-information
    AGC PROVENCE
    Association régie par la loi du 1er juillet 1901
    Siège social : LA CRAU (83260),
    3480 chemin Long
    Déclarée en Sous-préfecture de Draguignan le 15 décembre 1975
    RNA n°W832002176
    SIRENE n°305 449 001
    L'AGC ALPES MEDITERRANEE, association régie par la loi du 1er juillet 1901, siège social sis à DIGNE les BAINS (04000), Beau de Rochas ZI Saint Christophe, déclarée à la Préfecture des Alpes de Haute-Provence le 17 août 1998, RNA n°W043000608, SIRENE n°422 626 044,dont l'objet est : « de réaliser toutes les prestations de services dans tous les domaines concernant la gestion et l'accompagnement des entreprises et organismes adhérents dans le respect de la réglementation en vigueur ainsi que toute action de formation. Notamment d'exercer l'activité d'expertise comptable et apporter conseil et assistance en matière de gestion conformément aux dispositions de l'ordonnance du 19 septembre 1945 modifiée par l'ordonnance n° 2004-279 du 25 mars 2004. »
    Fait apport par voie de fusion-absorption à l'AGC PROVENCE, ayant pour objet : « de réaliser toutes les prestations de services dans tous les domaines concernant la gestion et l'accompagnement des entreprises et organismes adhérents dans le respect de la réglementation en vigueur ainsi que toute action de formation ; notamment d'exercer l'activité d'expertise comptable et apporter conseil et assistance en matière de gestion conformément aux dispositions de l'ordonnance du 19 septembre 1945 modifiée par l'ordonnance n° 2004-279 du 25 mars 2004. »
    La consistance du patrimoine de l'AGC ALPES MEDITERRANEE transmis à l'AGC PROVENCE est définie par les comptes de l'AGC ALPES MEDITERRANEE clos au 31 décembre 2023. Pour l'arrêté du projet de fusion, l'actif et le passif apportés sont respectivement évalués à 3 392 149 € et 2 522 529 € soit une valeur nette des biens apportés de 869 620 €.
    L'opération de fusion prendrait effet le 1er jour du mois suivant la date de réalisation de la dernière des conditions suspensives. Sur le plan comptable et fiscal, la fusion produirait effet rétroactivement au 1er janvier 2024.
    Le projet de fusion a été arrêté par les conseils d'administrations des associations, le 28 mars 2024 pour l'AGC PROVENCE et le 10 avril 2024 pour l'AGC ALPES MEDITERRANEE.
    Les assemblées générales extraordinaires appelées à statuer sur l'opération se réuniront, sur première convocation le 11 juin 2024 et le 26 juin 2024 sur seconde convocation en cas de défaut de quorum.
    Pour avis dans le département du Var
    Le conseil d'administration

Cartographie de AGC PROVENCE ALPES MEDITERRANEE

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Téléphone : Réservé aux utilisateurs connectés
Email : Réservé aux utilisateurs connectés
Site internet : Réservé aux utilisateurs connectés
Réseaux sociaux :
Adresse complète : ST AUGUSTIN
3480 CHEMIN LONG
83260 LA CRAU

Services recommandés pour les associations

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Entreprises citées de AGC PROVENCE ALPES MEDITERRANEE

  • Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés AGC PROVENCE ALPES MEDITERRANEE et ALLIANCE ALPES PROVENCE HAUTE-CORSE de la relation : Inconnue
  • MAISON C E R FRANCE (415 306 588) Cité 2 fois en 2019 et 2022
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés AGC PROVENCE ALPES MEDITERRANEE et MAISON C E R FRANCE de la relation : Actionnariat
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : AER DE LA SOMME , AGC Terre d'Allier , AGC ARDECHE et 59 autres
  • Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés AGC PROVENCE ALPES MEDITERRANEE et SOLUTIONS PROFESSIONNELLES D'ECHANGES ELECTRONIQUES de la relation : Inconnue
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : Philippe Marteau , Agnès Petit , Sandrine Barbaux et 5 autres
  • LES VALENTINES (443 984 844) Cité 1 fois en 2020
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés AGC PROVENCE ALPES MEDITERRANEE et LES VALENTINES de la relation : Fusion
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : Gilles PONS , PASCALE PONS
  • FONCIERE DE L'ISLE (811 379 767) Cité 1 fois en 2020
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés AGC PROVENCE ALPES MEDITERRANEE et FONCIERE DE L'ISLE de la relation : Banque
  • SARL SAINT LAMBERT (451 971 618) Cité 1 fois en 2016
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés AGC PROVENCE ALPES MEDITERRANEE et SARL SAINT LAMBERT de la relation : Inconnue
  • Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés AGC PROVENCE ALPES MEDITERRANEE et MIDIFLORE PLANTES AROMATIQUES de la relation : Banque
  • Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés AGC PROVENCE ALPES MEDITERRANEE et SCEA MIDIFLORE-DOMAINE DE L'OURSE de la relation : Banque
  • DOMAINE DU DRAGON (378 194 583) Cité 1 fois en 2015
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés AGC PROVENCE ALPES MEDITERRANEE et DOMAINE DU DRAGON de la relation : Banque
  • EGELI (508 940 681) Cité 2 fois en 2014
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés AGC PROVENCE ALPES MEDITERRANEE et EGELI de la relation : Actionnariat
  • SCEA MATILLON (434 770 574) Cité 1 fois en 2005
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés AGC PROVENCE ALPES MEDITERRANEE et SCEA MATILLON de la relation : Inconnue

Biens immobiliers de AGC PROVENCE ALPES MEDITERRANEE

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Appels d'offres gagnés par AGC PROVENCE ALPES MEDITERRANEE

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Labels et certificats de AGC PROVENCE ALPES MEDITERRANEE

Egalité professionnelle - Egapro
Certifiée
Note 2025 (sur 100) : 97
Conforme aux normes Egapro
Année 2025 2024 2023 2022 2021
Note 97 96 89 93 NC
Écart rémunération (sur 40) 37 36 31 33 NC
Écart taux d’augmentation (sur 20)
Écart taux promotion (sur 15)
Retour congé maternité (sur 15) 15 15 NC 15 NC
Hautes rémunérations (sur 10) 10 10 10 10 10
Notes calculées sur un effectif de 50 à 250 salariés
Economie sociale et solidaire
Certifiée

Marques déposées par AGC PROVENCE ALPES MEDITERRANEE

  • Cerfrance Alpes Provence
    Enregistrée le 29/02/2024
    Expire le 01/03/2034
    Classes : 35 , 36 , 41 , 42 , 45
    Numéro : FR5034630
    Marque enregistrée
  • Cerfrance Provence & Alpes-Méditerranée
    Enregistrée le 29/02/2024
    Expire le 01/03/2034
    Classes : 35 , 36 , 41 , 42 , 45
    Numéro : FR5034635
    Marque enregistrée
  • CERFRANCE provence
    Enregistrée le 20/06/2023
    Expire le 20/06/2033
    Classes : 35 , 36 , 41 , 42
    Numéro : FR4970836
    Marque enregistrée
  • Cerfrance Côte d'Azur
    Enregistrée le 20/06/2023
    Expire le 20/06/2033
    Classes : 35 , 36 , 41 , 42
    Numéro : FR4970837
    Marque enregistrée
  • CERFRANCE provence
    Enregistrée le 20/06/2023
    Expire le 20/06/2033
    Classes : 45
    Numéro : FR4970875
    Marque enregistrée
  • Cerfrance Côte d'Azur
    Enregistrée le 20/06/2023
    Expire le 20/06/2033
    Classes : 45
    Numéro : FR4970877
    Marque enregistrée
  • VITI'S EXPERTISES
    Enregistrée le 21/03/2014
    Expire le 21/03/2024
    Classes : 35 , 36 , 42
    Numéro : FR4078771
    Marque expirée
  • CER FRANCE PROVENCE
    Enregistrée le 14/11/2006
    Expire le 29/07/2026
    Classes : 35 , 36 , 41 , 42
    Numéro : FR3463177
    Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale
  • AER PROVENCE
    Enregistrée le 27/09/2005
    Expire le 27/09/2015
    Classes : 35 , 36 , 41 , 42
    Numéro : FR3382254
    Marque expirée
  • CGA PROVENCE GESTION
    Enregistrée le 29/08/2005
    Expire le 29/08/2015
    Classes : 35 , 36 , 41 , 42
    Numéro : FR3377276
    Marque expirée
  • COMPTABILITE ECONOMIE REVISION PROVENCE (CER PROVENCE)
    Enregistrée le 21/04/2005
    Expire le 21/04/2015
    Classes : 35 , 36 , 41 , 42
    Numéro : FR3354630
    Marque expirée
  • AGC CER FRANCE PROVENCE
    Enregistrée le 24/03/2005
    Expire le 29/07/2026
    Classes : 35 , 36 , 41 , 42
    Numéro : FR3348774
    Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale
  • CGA CER FRANCE PROVENCE
    Enregistrée le 24/03/2005
    Expire le 29/07/2026
    Classes : 35 , 36 , 41 , 42
    Numéro : FR3348776
    Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale
  • AGC CÔTE D'AZUR
    Enregistrée le 24/03/2005
    Expire le 24/03/2015
    Classes : 35 , 36 , 41 , 42
    Numéro : FR3348781
    Marque expirée
  • CGA CÔTE D'AZUR
    Enregistrée le 24/03/2005
    Expire le 24/03/2015
    Classes : 35 , 36 , 41 , 42
    Numéro : FR3348782
    Marque expirée
  • AGC CER CÔTE D'AZUR
    Enregistrée le 24/03/2005
    Expire le 24/03/2015
    Classes : 35 , 36 , 41 , 42
    Numéro : FR3348784
    Marque expirée
  • CGA CER CÔTE D'AZUR
    Enregistrée le 24/03/2005
    Expire le 24/03/2015
    Classes : 35 , 36 , 41 , 42
    Numéro : FR3348785
    Marque expirée
  • AGC CER PROVENCE
    Enregistrée le 24/03/2005
    Expire le 24/03/2015
    Classes : 35 , 36 , 41 , 42
    Numéro : FR3348791
    Marque expirée
  • CGA PROVENCE
    Enregistrée le 24/03/2005
    Expire le 24/03/2015
    Classes : 35 , 36 , 41 , 42
    Numéro : FR3348794
    Marque expirée
  • AGC VAR ET ALPES-MARITIMES
    Enregistrée le 24/03/2005
    Expire le 24/03/2015
    Classes : 35 , 36 , 41 , 42
    Numéro : FR3348798
    Marque expirée
  • AGC PROVENCE
    Enregistrée le 24/03/2005
    Expire le 24/03/2015
    Classes : 35 , 36 , 41 , 42
    Numéro : FR3348804
    Marque expirée
  • CGA CER PROVENCE
    Enregistrée le 24/03/2005
    Expire le 24/03/2015
    Classes : 35 , 36 , 41 , 42
    Numéro : FR3348808
    Marque expirée
  • CER FRANCE CENTRE D'ECONOMIE RURALE PROVENCE CER PROVENCE
    Enregistrée le 08/04/2002
    Expire le 29/07/2026
    Classes : 35 , 36 , 41 , 42
    Numéro : FR3157885
    Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale
  • CER FRANCE CENTRE DE GESTION ET DE FISCALITE AGRICOLE PROVENCAL (CGFAP)
    Enregistrée le 08/04/2002
    Expire le 29/07/2026
    Classes : 35 , 36 , 41 , 42
    Numéro : FR3157890
    Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale
  • ARGES 83
    Enregistrée le 08/04/2002
    Expire le 08/04/2022
    Classes : 35 , 36 , 41 , 42 , 45
    Numéro : FR3157892
    Marque expirée
  • ARGES VAR
    Enregistrée le 08/04/2002
    Expire le 08/04/2022
    Classes : 35 , 36 , 41 , 42 , 45
    Numéro : FR3157893
    Marque expirée
  • CER FRANCE CENTRE D'ECONOMIE RURALE 83 CER 83
    Enregistrée le 08/04/2002
    Expire le 29/07/2026
    Classes : 35 , 36 , 41 , 42
    Numéro : FR3157894
    Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale
  • CER FRANCE CENTRE D'ECONOMIE RURALE VAR CER VAR
    Enregistrée le 08/04/2002
    Expire le 29/07/2026
    Classes : 35 , 36 , 41 , 42
    Numéro : FR3157895
    Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale

Dessins déposés par AGC PROVENCE ALPES MEDITERRANEE

  • Plaquette commerciale
    Enregistré le 07/02/2008
    Expiré le 07/02/2018
    Numéro : FR080699
  • Panneau d'affichage métiers
    Enregistré le 07/02/2008
    Expiré le 07/02/2018
    Numéro : FR081749

Aides perçues par AGC PROVENCE ALPES MEDITERRANEE

Aucune aide européenne n'est disponible pour cette entreprise.

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