CHEMELLE DANIEL

Informations juridiques de CHEMELLE DANIEL

SIREN :	306 635 210
SIRET (siège) :	306 635 210 00017
Forme juridique :	Entrepreneur individuel
Numéro de TVA :	FR31306635210
Inscription au RCS :	Non inscrit
Inscription au RNE :	RADIÉ (le 31/12/2022)

Extrait INPI

Activité de CHEMELLE DANIEL

Activité principale déclarée :	Elevage d'ovins et de caprins
Code NAF ou APE :	01.45Z (Élevage d'ovins et de caprins)
Domaine d’activité :	Culture et production animale, chasse et services annexes
Forme d'exercice :	Agricole : Périmètre des actifs agricoles

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Etablissements de l'entreprise CHEMELLE DANIEL

• Établissement principal

  Fermé

  306 635 210 00017
  Adresse : VERNE D EN HAUT 03160 SAINT-AUBIN-LE-MONIAL

  Voir sur la carte

  Date de création : 31/12/1987

  Date de clôture : 31/12/2022 et transféré vers d'autres établissements

Etablissements de l'entreprise CHEMELLE DANIEL

Finances de CHEMELLE DANIEL

Dirigeants et représentants de CHEMELLE DANIEL

CHEMELLE Daniel
Chef d'entreprise
73 ans - 12/1952
Depuis le 31/12/1987

Actionnaires et bénéficiaires effectifs de CHEMELLE DANIEL

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Comment contacter CHEMELLE DANIEL ?

Téléphone :	Réservé aux utilisateurs connectés
Email :	Réservé aux utilisateurs connectés
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Adresse complète :	VERNE D EN HAUT 03160 SAINT-AUBIN-LE-MONIAL

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Entreprises citées de CHEMELLE DANIEL

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Labels et certificats de CHEMELLE DANIEL

Aucun label ou certificat pour cette entreprise.

Propriétés intellectuelles de CHEMELLE DANIEL

Aucune propriété intellectuelle disponible pour cette entreprise.

Aides perçues par CHEMELLE DANIEL

Intitulé : PAC - II.12 - Remboursement des crédits reportés de l'exercice N-1

Montant : 782 €

Autorité : FEAGA

Publication : 01/04/2024

Instrument : Inconnu

Numéro SA : Inconnu

•

Référence : Inconnue

Intitulé : PAC - II.4 - Paiement pour les pratiques agricoles béné-fiques pour le climat et l'environnement (Titre III. chapitre 3)

Montant : 11 363 €

Autorité : FEAGA

Publication : 01/04/2024

Instrument : Inconnu

Numéro SA : Inconnu

•

Référence : Inconnue

Intitulé : PAC - II.3 - Paiement redistributif (titre III. chapitre 2)

Montant : 2 584 €

Autorité : FEAGA

Publication : 01/04/2024

Instrument : Inconnu

Numéro SA : Inconnu

•

Référence : Inconnue

Intitulé : PAC - II.1 - Régime de paiement de base (titre III. chapitre 1. sections 1. 2. 3 et 5)

Montant : 16 458 €

Autorité : FEAGA

Publication : 01/04/2024

Instrument : Inconnu

Numéro SA : Inconnu

•

Référence : Inconnue

Intitulé : PAC - II.7 - Soutien couplé facultatif (titre IV. chapitre 1)

Montant : 21 976 €

Autorité : FEAGA

Publication : 01/04/2024

Instrument : Inconnu

Numéro SA : Inconnu

•

Référence : Inconnue

Intitulé : PAC - VI.18 - Paiements en faveur des zones soumises à des contraintes naturelles ou à d'autres contraintes spécifiques (article 31)

Montant : 8 716 €

Autorité : FEAGA

Publication : 01/04/2024

Instrument : Inconnu

Numéro SA : Inconnu

•

Référence : Inconnue

Intitulé : PAC - II.3 - Soutien supplémentaire aux premiers hectares (redistributif)

Montant : 2 509 €

Autorité : FEAGA,FEADER,Etat/National

Publication : 01/04/2022

Instrument : Inconnu

Numéro SA : Inconnu

•

Référence : Inconnue

Intitulé : PAC - II.1 - Aide de base découplée à la surface (DPB)

Montant : 16 037 €

Autorité : FEAGA,FEADER,Etat/National

Publication : 01/04/2022

Instrument : Inconnu

Numéro SA : Inconnu

•

Référence : Inconnue

Intitulé : PAC - II.7 - Aides couplées en faveur de productions spécifiques

Montant : 22 623 €

Autorité : FEAGA,FEADER,Etat/National

Publication : 01/04/2022

Instrument : Inconnu

Numéro SA : Inconnu

•

Référence : Inconnue

Intitulé : PAC - II.10 - Remboursement de la discipline financière

Montant : 733 €

Autorité : FEAGA,FEADER,Etat/National

Publication : 01/04/2022

Instrument : Inconnu

Numéro SA : Inconnu

•

Référence : Inconnue

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