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Mise à jour RCS : le 23/06/2026 Mise à jour RNE : le 23/06/2026 Mise à jour INSEE : le 23/06/2026

AUTOCARS PAYAN

307 513 812 · Active
Adresse : LD BEAULIEU, 1 AVENUE DU STADE, 04200 SISTERON
Activité : Transports routiers réguliers de voyageurs
Effectif : Entre 50 et 99 salariés (donnée 2023)
Création : 01/01/1974
Dirigeant : HOLDING FREDERIC DELAYE

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Informations juridiques de AUTOCARS PAYAN

SIREN : 307 513 812
SIRET (siège) : 307 513 812 00015
Forme juridique : SASU, société par actions simplifiée unipersonnelle
Numéro de TVA : FR56307513812
Inscription au RCS : INSCRIT (au greffe de MANOSQUE , le 21/12/1974 )
Inscription au RNE : INSCRIT (le 21/12/1974)
Numéro RCS : 307 513 812 R.C.S. Manosque
Capital social : 26 220,00 €

Extrait INPI

Activité de AUTOCARS PAYAN

Activité principale déclarée : Entreprise de transports routiers de toute nature de voyageurs, petites messageries et objets quelconques, et plus spécialement les transports par autocars
Code NAF ou APE : 49.39A (Transports routiers réguliers de voyageurs)
Domaine d’activité : Transports terrestres et transport par conduites
Forme d'exercice : Commerciale
Convention collective : Transports routiers et activités auxiliaires du transport - IDCC 16
Date de clôture d'exercice comptable : 31/08/2026

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Etablissements de l'entreprise AUTOCARS PAYAN

  • Siège et établissement principal

    En activité

    307 513 812 00015
    Adresse : LD BEAULIEU 1 AVENUE DU STADE 04200 SISTERON
    Date de création : 01/01/1974
  • Établissement secondaire

    En activité

    307 513 812 00049
    Adresse : ZA QUARTIER CHAMPARLAU 04200 PEIPIN
    Date de création : 01/02/2013
    Activité distincte : Autres transports routiers de voyageurs (49.39B)
  • Établissement secondaire

    En activité

    307 513 812 00031
    Adresse : 7 AVENUE MARECHAL LECLERC 04000 DIGNE-LES-BAINS
    Date de création : 01/09/2001
  • Établissement secondaire

    Fermé

    307 513 812 00023
    Adresse : L'HUBAC DE CHADOURENE 04660 CHAMPTERCIER
    Date de création : 19/11/1996
    Date de clôture : 31/12/2001
    Activité distincte : Transports routiers réguliers de voyageurs (60.2B)
    Enseigne : PAYAN VOYAGES

Etablissements de l'entreprise AUTOCARS PAYAN

Finances de AUTOCARS PAYAN

Performance 2025 2024 2023 2022
Résultat net (€) 485K 475K 34,1K 32,4K
Gestion BFR 2025 2024 2023 2022
BFR (€) 214K 138K 370K 256K
BFR exploitation (€) 146K 352K 495K 295K
BFR hors exploitation (€) 67,2K -213K -125K -39,7K
Autonomie financière 2025 2024 2023 2022
Fonds de roulement net global (€) 620K 602K 547K 764K
Couverture du BFR 2,9 4,3 1,5 3
Trésorerie (€) 407K 463K 177K 509K
Dettes financières (€) 158K 232K 272K 379K
Ratio d'endettement (Gearing) -0,3 -0,3 0,2 -0,2
Autonomie financière (%) 50,2 44,1 50,2 55,3
Solvabilité 2025 2024 2023 2022
Couverture des dettes -1,5 -1,8 3,6 -4,1
Fonds propres (€) 774K 739K 564K 830K

Dirigeants et représentants de AUTOCARS PAYAN

Actionnaires et bénéficiaires effectifs de AUTOCARS PAYAN

Accès restreint aux données des bénéficiaires effectifs

Les données liées aux bénéficiaires effectifs (identité des actionnaires, parts, droits de vote, etc.) sont réservées aux personnes habilitées.

Faire une demande d'accès

Documents juridiques de AUTOCARS PAYAN

    • Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal
    22/09/2025
    • Copie des actes de nomination des membres des organes de gestion, d'administration, de direction, de surveillance et de contrôle de la société
    21/07/2025
    • Décision(s) de l'associé unique
      • Démission de président
      • Nomination de président
    06/05/2022
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Réduction du capital social
    • Statuts mis à jour
    20/11/2020
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Réduction du capital social sous conditions suspensives de non opposition
    20/08/2020
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • De SARL en SAS
      • Changement relatif à la durée de la personne morale
    • Statuts mis à jour
    20/04/2020
    • Rapport du commissaire à la transformation
      • De SARL en SAS
    20/12/2019
    • Statuts mis à jour
      • Modification(s) statutaire(s)
    23/05/2017
    • Divers
      • ACTE DE DONATION PARTAGE CONJONCTIVE DU 23/01/2006
    • Statuts mis à jour
    01/09/2006
    • Statuts mis à jour
      • Cession de parts
    23/11/2005
    • Procès-verbal d'assemblée
    • Statuts mis à jour
    30/01/2002
    • Procès-verbal d'assemblée
      • Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social
    • Statuts mis à jour
    15/09/1998

Comptes annuels de AUTOCARS PAYAN

  • Comptes sociaux 2025 27/03/2026
  • Comptes sociaux 2024 11/03/2025
  • Comptes sociaux 2023 04/03/2024
  • Comptes sociaux 2022 04/04/2023
  • Comptes sociaux 2021 06/04/2022
  • Comptes sociaux 2020 09/01/2021
  • Comptes sociaux 2019 24/12/2019
  • Comptes sociaux 2018 24/04/2019
  • Comptes sociaux 2017 19/04/2018
  • Comptes sociaux 2016 15/03/2017

Conformité de AUTOCARS PAYAN

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Annonces BODACC de AUTOCARS PAYAN

  • DÉPÔT DES COMPTES 07/04/2026
    RCS de Manosque
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/08/2025
    Adresse : Avenue du Stade 04200 Sisteron
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20260067, annonce n°109
  • MODIFICATION 07/10/2025
    RCS de Manosque
    Dénomination : AUTOCARS PAYAN
    Adresse : Avenue du Stade 04200 Sisteron
    Description : Modification survenue sur l'administration.
    Administration : Président : HOLDING FREDERIC DELAYE ; Commissaire aux comptes titulaire : AUDIT CONSULTING ET ASSOCIES
    Bodacc B n°20250192, annonce n°110
  • MODIFICATION 29/07/2025
    RCS de Manosque
    Dénomination : AUTOCARS PAYAN
    Adresse : Avenue du Stade 04200 Sisteron
    Description : Modification survenue sur l'administration.
    Administration : Président : DELAYE Frédéric ; Commissaire aux comptes titulaire : AUDIT CONSULTING ET ASSOCIES
    Bodacc B n°20250143, annonce n°50
  • DÉPÔT DES COMPTES 25/03/2025
    RCS de Manosque
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/08/2024
    Adresse : Avenue du Stade 04200 Sisteron
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20250059, annonce n°199
  • DÉPÔT DES COMPTES 12/03/2024
    RCS de Manosque
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/08/2023
    Adresse : Avenue du Stade 04200 Sisteron
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20240050, annonce n°131
  • DÉPÔT DES COMPTES 11/04/2023
    RCS de Manosque
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/08/2022
    Adresse : Avenue du Stade 04200 Sisteron
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20230071, annonce n°103
  • MODIFICATION 17/05/2022
    RCS de Manosque
    Dénomination : AUTOCARS PAYAN
    Adresse : Avenue du Stade 04200 Sisteron
    Description : Modification survenue sur l'administration.
    Administration : Président : DELAYE Frédéric
    Bodacc B n°20220096, annonce n°92
  • DÉPÔT DES COMPTES 12/04/2022
    RCS de Manosque
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/08/2021
    Adresse : Avenue du Stade 04200 Sisteron
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20220072, annonce n°123
  • DÉPÔT DES COMPTES 19/01/2021
    RCS de Manosque
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/08/2020
    Adresse : Avenue du Stade 04200 Sisteron
    Bodacc C n°20210012, annonce n°62
  • MODIFICATION 30/11/2020
    RCS de Manosque
    Dénomination : AUTOCARS PAYAN
    Capital : 26 220,00 €
    Adresse : Avenue du Stade 04200 Sisteron
    Description : Modification survenue sur le capital.
    Bodacc B n°20200233, annonce n°82
  • MODIFICATION 26/04/2020
    RCS de Manosque
    Dénomination : AUTOCARS PAYAN
    Description : Modification survenue sur la forme juridique, l'administration
    Administration : Président : PAYAN Philippe, Robert, Vincent
    Bodacc B n°20200082, annonce n°12
  • DÉPÔT DES COMPTES 03/01/2020
    RCS de Manosque
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/08/2019
    Adresse : avenue du Stade 04200 Sisteron
    Bodacc C n°20200002, annonce n°249
  • DÉPÔT DES COMPTES 28/04/2019
    RCS de Manosque
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/08/2018
    Adresse : avenue du Stade 04200 Sisteron
    Bodacc C n°20190083, annonce n°3
  • DÉPÔT DES COMPTES 27/04/2018
    RCS de Manosque
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/08/2017
    Adresse : avenue du Stade 04200 Sisteron
    Bodacc C n°20180077, annonce n°140
  • DÉPÔT DES COMPTES 29/03/2017
    RCS de Manosque
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/08/2016
    Adresse : avenue du Stade 04200 Sisteron
    Bodacc C n°20170026, annonce n°109
  • DÉPÔT DES COMPTES 14/04/2016
    RCS de Manosque
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/08/2015
    Adresse : avenue du Stade 04200 Sisteron
    Bodacc C n°20160038, annonce n°205
  • DÉPÔT DES COMPTES 13/04/2015
    RCS de Manosque
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/08/2014
    Adresse : avenue du Stade 04200 Sisteron
    Bodacc C n°20150031, annonce n°83
  • DÉPÔT DES COMPTES 14/04/2014
    RCS de Manosque
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/08/2013
    Adresse : avenue du Stade 04200 Sisteron
    Bodacc C n°20140022, annonce n°111
  • DÉPÔT DES COMPTES 29/04/2013
    RCS de Manosque
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/08/2012
    Adresse : avenue du Stade 04200 Sisteron
    Bodacc C n°20130022, annonce n°276
  • DÉPÔT DES COMPTES 26/04/2012
    RCS de Manosque
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/08/2011
    Adresse : avenue du Stade 04200 Sisteron
    Bodacc C n°20120023, annonce n°189
  • DÉPÔT DES COMPTES 24/01/2011
    RCS de Manosque
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/08/2010
    Adresse : avenue du Stade 04200 Sisteron
    Bodacc C n°20110005, annonce n°261
  • DÉPÔT DES COMPTES 15/01/2010
    RCS de Manosque
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/08/2009
    Adresse : avenue du Stade 04200 Sisteron
    Bodacc C n°20100003, annonce n°227
  • DÉPÔT DES COMPTES 26/03/2009
    RCS de Manosque
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/08/2008
    Adresse : avenue du Stade 04200 Sisteron
    Bodacc C n°20090021, annonce n°4
  • DÉPÔT DES COMPTES 20/08/2008
    RCS de Digne
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/08/2007
    Adresse : avenue du Stade, 04200 Sisteron
    Bodacc C n°20080058, annonce n°107
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Cartographie de AUTOCARS PAYAN

Comment contacter AUTOCARS PAYAN ?

Téléphone : Réservé aux utilisateurs connectés
Email : Réservé aux utilisateurs connectés
Sites internet : Réservé aux utilisateurs connectés
Réseaux sociaux :
Adresse complète : LD BEAULIEU
1 AVENUE DU STADE
04200 SISTERON
Cette entreprise s'est opposée à l'utilisation de ses données à des fins de prospection.

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Entreprises citées de AUTOCARS PAYAN

  • ROUMA (479 400 087) Cité 1 fois en 2025
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés AUTOCARS PAYAN et ROUMA de la relation : Commissaire aux comptes
  • HOLDING FREDERIC DELAYE (911 457 497) Cité 3 fois en 2022 et 2025
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés AUTOCARS PAYAN et HOLDING FREDERIC DELAYE de la relation : Commissaire aux comptes
  • AUDIT CONSULTING (419 065 388) Cité 2 fois en 2019 et 2025
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés AUTOCARS PAYAN et AUDIT CONSULTING de la relation : Commissaire aux comptes
  • COURIO LILIANE (389 304 437) Cité 1 fois en 2019
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés AUTOCARS PAYAN et COURIO LILIANE de la relation : Inconnue
  • SARL PAYAN VOYAGES (482 823 499) Cité 3 fois entre 2005 et 2016
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés AUTOCARS PAYAN et SARL PAYAN VOYAGES de la relation : Actionnariat
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : Frédéric DELAYE
  • SCI LA CIGALE (380 207 365) Cité 2 fois en 2006
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés AUTOCARS PAYAN et SCI LA CIGALE de la relation : Actionnariat
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : Christine PAYAN , Francoise LHERMET , Philippe PAYAN
  • SA D'EXPERTISE COMPTABLE DE HAUTE PROVENCE (313 832 818) Cité 1 fois en 2002
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés AUTOCARS PAYAN et SA D'EXPERTISE COMPTABLE DE HAUTE PROVENCE de la relation : Inconnue
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : Arnaud POULAIN , Michel DELOLME , Daniel HUGUES
  • REGAIN DISTRIBUTION (347 898 892) Cité 1 fois en 1994
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés AUTOCARS PAYAN et REGAIN DISTRIBUTION de la relation : Actionnariat
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : Luc ENTREINGER

Biens immobiliers de AUTOCARS PAYAN

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Appels d'offres gagnés par AUTOCARS PAYAN

  • Objet : Transports routiers et urbains de personnes (à l’exclusion des services spécifiquement dédiés aux personnes en situation de handicap), y compris le transport de bagages et d’animaux: Lot 1: Transports urbains et suburbains de passagers, notamment par bus et autocars.

    Montant : 12 000,00 € · Notifié le : 31/12/2025 · Durée : 1 an

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : COMMUNE DE SISTERON (MAIRIE)

    En savoir plus

  • Objet : Transports routiers et urbains de personnes (à l’exclusion des services spécifiquement dédiés aux personnes en situation de handicap), y compris le transport de bagages et d’animaux: Lot 2: Transports urbains et suburbains spécialisés, tels que les services de ramassage scolaire.

    Montant : 280 000,00 € · Notifié le : 31/12/2025 · Durée : 1 an

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : COMMUNE DE SISTERON (MAIRIE)

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  • Objet : Transports routiers et urbains de personnes (à l’exclusion des services spécifiquement dédiés aux personnes en situation de handicap), y compris le transport de bagages et d’animaux: Lot 3: Transports routiers interurbains de passagers

    Montant : 36 000,00 € · Notifié le : 31/12/2025 · Durée : 1 an

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : COMMUNE DE SISTERON (MAIRIE)

    En savoir plus

  • Objet : Lot no2 Transports urbains et suburbains spécialisés, tels que les services de ramassage scolaire

    Montant : 70 000,00 € · Notifié le : 31/12/2025 · Durée : 1 an

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : COMMUNE DE SISTERON (MAIRIE)

    En savoir plus

  • Objet : EXPLOITATION LIGNE EXPRESSE REGIONALE LOT 2 LIGNE 66 DIGNE LES BAINS AIX TGV ET AEROPORT MARSEILLE PROVENCE

    Montant : 5 600 000,00 € · Notifié le : 05/12/2024 · Durée : 2 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : REGION PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR (CONSEIL REGIONAL P.A.C.A.)

    En savoir plus

  • Objet : Service de transports sur le temps scolaire et restauration scolaire

    Montant : 480 000,00 € · Notifié le : 01/08/2024 · Durée : 1 an

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : COMMUNE DE DIGNE LES BAINS (MAIRIE)

    En savoir plus

  • Objet : Service de transports sur le temps scolaire et restauration scolaire

    Montant : 120 000,00 € · Notifié le : 01/08/2024 · Durée : 1 an

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : COMMUNE DE DIGNE LES BAINS (MAIRIE)

    En savoir plus

  • Objet : EXPLOITATION DE LIGNES REGULIERES ET SCOLAIRES DE TRANSPORT ROUTIER NON URBAIN DU RESEAU REGIONAL DES ALPES DE HAUTE PROVENCE OBJET DU LOT 11 SISTERON

    Montant : 4 144 000,00 € · Notifié le : 16/06/2023 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : REGION PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR (CONSEIL REGIONAL P.A.C.A.)

    En savoir plus

  • Objet : EXPLOITATION DE LIGNES REGULIERES ET SCOLAIRES DE TRANSPORT ROUTIER NON URBAIN DU RESEAU REGIONAL DES ALPES DE HAUTE PROVENCE OBJET DU LOT 12 LA MOTTE DU CAIRE

    Montant : 4 144 000,00 € · Notifié le : 16/06/2023 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : REGION PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR (CONSEIL REGIONAL P.A.C.A.)

    En savoir plus

  • Objet : Prestations de services relatifs à l’exploitation de lignes régulières de desserte, rabattement scolaires et d’affrètements à la demande: Lot 1: Lignes régulières de desserte et rabattement scolaires

    Montant : 680 000,00 € · Notifié le : 31/12/2021 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : COMMUNE DE SISTERON (MAIRIE)

    En savoir plus

  • Objet : Prestations de services relatifs à l’exploitation de lignes régulières de desserte, rabattement scolaires et d’affrètements à la demande: Lot 2: Affrètements à la demande pour les déplacements périscolaires, sportifs et culturels

    Montant : 680 000,00 € · Notifié le : 31/12/2021 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : COMMUNE DE SISTERON (MAIRIE)

    En savoir plus

  • Objet : Prestations de services relatifs à l’exploitation de lignes régulières de desserte, rabattement scolaires et d’affrètements à la demande: Lot 3: Affrètements à la demande pour le service municipal de navette " Trèfle Coeur de Ville "

    Montant : 680 000,00 € · Notifié le : 31/12/2021 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : COMMUNE DE SISTERON (MAIRIE)

    En savoir plus

  • Objet : EXPLOITATION D’UNE LIGNE EXPRESS REGIONALE DE TRANSPORT ROUTIER DE VOYAGEURS ENTRE : LOT 2 : LER 26 EXPLOITATION D’UNE LER ENTRE DIGNE LES BAINS, AIX TGV ET L’AEROPORT MARSEILLE PROVENCE

    Montant : 7 818 110,00 € · Notifié le : 08/04/2021 · Durée : 3 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : REGION PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR (CONSEIL REGIONAL P.A.C.A.)

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  • Objet : Service de transports sur le temps scolaire et restauration scolaire

    Montant : 400 000,00 € · Notifié le : 24/08/2020 · Durée : 1 an

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : COMMUNE DE DIGNE LES BAINS (MAIRIE)

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  • Objet : Service de transports sur le temps scolaire et restauration scolaire

    Montant : 160 000,00 € · Notifié le : 24/08/2020 · Durée : 1 an

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : COMMUNE DE DIGNE LES BAINS (MAIRIE)

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  • Objet : EXECUTION DE SERVICES DE TRANSPORT PUBLIC - LOT N°13 SECTEUR DE GIGORS

    Montant : 260 000,00 € · Notifié le : 26/02/2020 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure concurrentielle avec négociation

    Acheteur : REGION PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR (CONSEIL REGIONAL P.A.C.A.)

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  • Objet : EXPLOITATION LER DE TRANSPORT ROUTIER DE VOYAGEURS - DIGNE ET SISTERON

    Montant : 1 000 000,00 € · Notifié le : 16/01/2020 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : REGION PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR (CONSEIL REGIONAL P.A.C.A.)

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  • Objet : Prestations de services relatifs à l’exploitation de lignes régulières et occasionnelles de transport à destination des Écoles : Lot 2 : Affrètements à la demande pour les déplacements périscolaires, sportifs et culturels

    Montant : 30 000,00 € · Notifié le : 03/01/2020 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNE DE SISTERON (MAIRIE)

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  • Objet : Prestations de services relatifs à l’exploitation de lignes régulières et occasionnelles de transport à destination des Écoles, centres d’accueils et de loisirs et activités périscolaires: Lot 1 : Lignes régulières de desserte et rabattement scolaires

    Montant : 130 000,00 € · Notifié le : 03/01/2020 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNE DE SISTERON (MAIRIE)

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  • Objet : Prestations de services relatifs à l’exploitation de lignes régulières et occasionnelles de transport à destination des Écoles, centres d’accueils et de loisirs : Lot 3 : Affrètement à la demande pour le service municipal de navette "centre-ville"

    Montant : 10 000,00 € · Notifié le : 03/01/2020 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNE DE SISTERON (MAIRIE)

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  • Objet : EXECUTION DE SERVICES DE TRANSPORT PUBLIC - LOT N° 11 : SECTEUR DE SISTERON

    Montant : 4 728 000,00 € · Notifié le : 14/08/2019 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : REGION PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR (CONSEIL REGIONAL P.A.C.A.)

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  • Objet : EXECUTION DE SERVICES DE TRANSPORT PUBLIC - LOT N°13 SECTEUR DE GIGORS

    Montant : 166 000,00 € · Notifié le : 14/08/2019 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure concurrentielle avec négociation

    Acheteur : REGION PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR (CONSEIL REGIONAL P.A.C.A.)

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  • Objet : EXECUTION DE SERVICES DE TRANSPORT PUBLIC - LOT N°14 - SECTEUR DE FAUCON DU CAIRE

    Montant : 333 000,00 € · Notifié le : 14/08/2019 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure concurrentielle avec négociation

    Acheteur : REGION PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR (CONSEIL REGIONAL P.A.C.A.)

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  • Objet : EXECUTION DE SERVICES DE TRANSPORT PUBLIC LOT N° 15 : SECTEUR DE BAYONS

    Montant : 260 000,00 € · Notifié le : 14/08/2019 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure concurrentielle avec négociation

    Acheteur : REGION PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR (CONSEIL REGIONAL P.A.C.A.)

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  • Objet : EXPLOITATION DE LIGNES REGULIERES ET DES SERVICES REGULIERS DE TRANSPORT A TITRE PRINCIPAL POUR LES SCOLAIRES: Lot 1: Secteur Digne

    Montant : 1 800 000,00 € · Notifié le : 24/07/2019 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : CA PROVENCE-ALPES-AGGLOMERATION

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  • Objet : Prestations de services relatifs à l’exploitation de lignes régulières et occasionnelles de transport à destination des Écoles, centres d’accueils et de loisirs et activités périscolaires

    Montant : 130 000,00 € · Notifié le : 28/12/2018 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNE DE SISTERON (MAIRIE)

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  • Objet : Prestations de services relatives à l’exploitation des lignes régulières et occasionnelles de transport à destination des écoles, centres d’accueils et de loisirs et activités périscolaires

    Montant : 0,00 € · Notifié le : 01/08/2017 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNE DE SISTERON (MAIRIE)

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