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Mise à jour RCS : le 23/06/2026 Mise à jour RNE : le 23/06/2026 Mise à jour INSEE : le 23/06/2026

TRANSPORTS AUTOCARS ROBERT CREDOZ TRANSARC

309 034 569 · Active
Adresse : 11 BOULEVARD DE BROSSES, 21000 DIJON
Activité : Transports routiers réguliers de voyageurs
Effectif : Entre 1 et 2 salariés (donnée 2022)
Création : 01/01/1976
Dirigeant : LA PLANCHETTE FINANCIERE

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Informations juridiques de TRANSPORTS AUTOCARS ROBERT CREDOZ TRANSARC

SIREN : 309 034 569
SIRET (siège) : 309 034 569 00066
Forme juridique : SASU, société par actions simplifiée unipersonnelle
Numéro de TVA : FR29309034569
Inscription au RCS : INSCRIT (au greffe de DIJON , le 24/11/2016 )
Inscription au RNE : INSCRIT (le 24/11/2016)
Numéro RCS : 309 034 569 R.C.S. Dijon
Capital social : 455 000,00 €

Extrait INPI

Activité de TRANSPORTS AUTOCARS ROBERT CREDOZ TRANSARC

Activité principale déclarée : Transports routiers réguliers de voyageurs
Code NAF ou APE : 49.39A (Transports routiers réguliers de voyageurs)
Domaine d’activité : Transports terrestres et transport par conduites
Forme d'exercice : Libérale non réglementée
Convention collective supposéeNous avons estimé cette convention collective statistiquement : il se peut que la convention collective que TRANSPORTS AUTOCARS ROBERT CREDOZ TRANSARC applique soit différente. : Transports routiers et activités auxiliaires du transport - IDCC 16
Date de clôture d'exercice comptable : 31/12/2026

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Etablissements de l'entreprise TRANSPORTS AUTOCARS ROBERT CREDOZ TRANSARC

  • Siège

    En activité

    309 034 569 00066
    Adresse : 11 BOULEVARD DE BROSSES 21000 DIJON
    Date de création : 01/10/2016
  • Établissement secondaire

    En activité

    309 034 569 00074
    Adresse : 9 RUE JEANNE BARRET 21000 DIJON
    Date de création : 13/07/2018
  • Établissement secondaire

    En activité

    309 034 569 00025
    Adresse : RUE BERCAILLE 39000 LONS-LE-SAUNIER
    Date de création : 15/01/1998
    Enseigne : TRANSARC
  • Établissement secondaire

    Fermé

    309 034 569 00058
    Adresse : 17 ROUTE NATIONALE 89300 SAINT-AUBIN-SUR-YONNE
    Date de création : 21/05/2012
    Date de clôture : 31/03/2014
    Activité distincte : Autres transports routiers de voyageurs (49.39B)
  • Établissement secondaire

    Fermé

    309 034 569 00041
    Adresse : LD LE POIRIER DORE 39570 VILLENEUVE-SOUS-PYMONT
    Date de création : 01/07/2006
    Date de clôture : 24/02/2012
  • Établissement secondaire

    Fermé

    309 034 569 00033
    Adresse : 19 RUE GEDEON DAVID 39300 CHAMPAGNOLE
    Date de création : 01/01/1980
    Date de clôture : 31/12/2016
  • Établissement secondaire

    Fermé

    309 034 569 00017
    Adresse : 18 AVENUE DU STADE MUNICIPAL 39000 LONS-LE-SAUNIER
    Date de création : 01/01/1976
    Date de clôture : 15/01/1998 et transféré vers un autre établissement
    Activité distincte : Transports routiers réguliers de voyageurs (60.2B)

Etablissements de l'entreprise TRANSPORTS AUTOCARS ROBERT CREDOZ TRANSARC

Finances de TRANSPORTS AUTOCARS ROBERT CREDOZ TRANSARC

Performance 2022 2021 2020 2019
Chiffre d'affaires (€) 7,61M 7,96M 7,49M 9,64M
Marge brute (€) 5,98M 6,82M 6,76M 8,28M
EBITDA - EBE (€) 51,5K 72,2K 175K 147K
Résultat d'exploitation (€) -74,4K -50,4K 82,8K 36,6K
Résultat net (€) -127K -76,4K 23,3K 40,7K
Croissance 2022 2021 2020 2019
Taux de croissance du CA (%) -4,5 6,3 -22,3 -5,8
Taux de marge brute (%) 78,6 85,6 90,2 85,8
Taux de marge d'EBITDA (%) 0,7 0,9 2,3 1,5
Taux de marge opérationnelle (%) -1 -0,6 1,1 0,4
Gestion BFR 2022 2021 2020 2019
BFR (€) 1,29M 400K -102K 269K
BFR exploitation (€) 1,05M 255K -362K -98,2K
BFR hors exploitation (€) 241K 145K 260K 367K
BFR (j de CA) 61,9 18,4 -5 10,2
BFR exploitation (j de CA) 50,3 11,7 -17,6 -3,7
BFR hors exploitation (j de CA) 11,6 6,7 12,6 13,9
Délai de paiement clients (j) 76,4 48 20,2 38,5
Délai de paiement fournisseurs (j) 28,3 37,7 40,7 43,9
Ratio des stocks / CA (j) 1,7 0,7 1,5 0,6
Autonomie financière 2022 2021 2020 2019
Capacité d'autofinancement (€) -57 55,7K 127K 154K
Capacité d'autofinancement / CA (%) 0 0,7 1,7 1,6
Fonds de roulement net global (€) 1,41M 468K -22,2K 410K
Couverture du BFR 1,1 1,2 0,2 1,5
Trésorerie (€) 121K 67,3K 80K 141K
Dettes financières (€) 1,69M 650K 2,66K 422K
Capacité de remboursement -27,5K 10,5 -0,6 1,8
Ratio d'endettement (Gearing) 4 1,1 -0,1 0,4
Autonomie financière (%) 13,8 23,2 40,3 27,1
Taux de levier (DFN/EBITDA) 30,4 8,1 -0,4 1,9
Solvabilité 2022 2021 2020 2019
Couverture des dettes 0,4 1,2 -8,7 2,4
Fonds propres (€) 389K 516K 616K 633K
Rentabilité 2022 2021 2020 2019
Marge nette (%) -1,7 -1 0,3 0,4
Rentabilité sur fonds propres (%) -32,8 -14,8 3,8 6,4
Rentabilité économique (%) -4,5 -3,4 1,5 1,7
Valeur ajoutée (€) 138K 133K 263K 253K
Valeur ajoutée / CA (%) 1,8 1,7 3,5 2,6
Structure d'activité 2022 2021 2020 2019
Salaires et charges sociales (€) 80K 44,8K 63K 120K
Salaires / CA (%) 1,1 0,6 0,8 1,2
Impôts et taxes (€) 11,1K 13,7K 18,8K 22K
Chiffre d'affaires à l'export (€) 5,18K

Dirigeants et représentants de TRANSPORTS AUTOCARS ROBERT CREDOZ TRANSARC

Entreprises dirigées par TRANSPORTS AUTOCARS ROBERT CREDOZ TRANSARC

Actionnaires et bénéficiaires effectifs de TRANSPORTS AUTOCARS ROBERT CREDOZ TRANSARC

Accès restreint aux données des bénéficiaires effectifs

Les données liées aux bénéficiaires effectifs (identité des actionnaires, parts, droits de vote, etc.) sont réservées aux personnes habilitées.

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Documents juridiques de TRANSPORTS AUTOCARS ROBERT CREDOZ TRANSARC

    • Rapport commissaire à la transformation (transformation juridique)
    21/07/2025
    • Copie des statuts mis à jour
    21/07/2025
    • Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal
    21/07/2025
    • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal
    23/04/2025
    • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal
    15/04/2025
    • Document inconnu
    07/05/2024
    • Décision(s) de l'associé unique
      • Nomination(s) de commissaire(s) aux comptes
    03/05/2023
    • Décision(s) de l'associé unique
      • Fin de mission de commissaire(s) aux comptes
    03/05/2022
    • Procès-verbal d'assemblée générale
      • Modification(s) relative(s) aux associés
      • suite à transmission universelle du patrimoine de la société FINANCIERE JFC à la société LA PLANCHETTE FINANCIERE
    • Statuts mis à jour
    23/10/2019
    • Décision(s) de l'associé unique
      • 11 Boulevard de Brosses 21000 Dijon
    • Liste des sièges sociaux antérieurs
    • Statuts mis à jour
    24/11/2016
    • Décision(s) de l'associé unique
      • Modification des commissaires aux comptes
    15/06/2016
    • Décision(s) de l'associé unique
      • Décision sur la modification du capital social
    • Statuts mis à jour
      • Décision sur la modification du capital social
    06/06/2013
    • Acte sous seing privé
      • Sté pluripersonnelle devient unipersonnelle Cession de parts
    • Décision(s) de l'associé unique
      • Sté pluripersonnelle devient unipersonnelle Cession de parts
    • Statuts mis à jour
      • Sté pluripersonnelle devient unipersonnelle Cession de parts
    23/01/2012
    • Acte sous seing privé
      • Sté pluripersonnelle devient unipersonnelle Cession de parts
    • Décision(s) de l'associé unique
      • Sté pluripersonnelle devient unipersonnelle Cession de parts
    • Statuts mis à jour
      • Sté pluripersonnelle devient unipersonnelle Cession de parts
    23/01/2012
    • Acte sous seing privé
      • Sté pluripersonnelle devient unipersonnelle Cession de parts
    • Décision(s) de l'associé unique
      • Sté pluripersonnelle devient unipersonnelle Cession de parts
    • Statuts mis à jour
      • Sté pluripersonnelle devient unipersonnelle Cession de parts
    23/01/2012
    • Procès-verbal d'assemblée générale
      • Modification relative aux dirigeants d'une société
    • Statuts mis à jour
      • Modification relative aux dirigeants d'une société
    03/05/2011
    • Procès-verbal d'assemblée générale
      • Modification relative aux dirigeants d'une société
    • Statuts mis à jour
      • Modification relative aux dirigeants d'une société
    03/05/2011
    • Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
      • Modification des commissaires aux comptes
    09/03/2011
    • Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
      • Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des statuts
    • Statuts mis à jour
      • Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des statuts
    10/10/2007
    • Procès-verbal d'assemblée générale
      • Modification des statuts Modification de la forme juridique ou du statut particulier AGE autorisant modification capital Rapport du commissaire à la transformation
    • Statuts mis à jour
      • Modification des statuts Modification de la forme juridique ou du statut particulier AGE autorisant modification capital Rapport du commissaire à la transformation
    08/02/2000
    • Acte
      • Modification non statutaire
    30/11/1999
    • Procès-verbal du conseil d'administration
      • Modification des statuts Transfert du siège social de la personne morale
    • Statuts mis à jour
      • Modification des statuts Transfert du siège social de la personne morale
    25/03/1998
    • Acte
      • Modification des statuts
    • Procès-verbal d'assemblée générale
      • Modification des statuts
    • Statuts mis à jour
      • Modification des statuts
    16/06/1994
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Comptes annuels de TRANSPORTS AUTOCARS ROBERT CREDOZ TRANSARC

  • Comptes sociaux 2022 05/07/2024
  • Comptes sociaux 2021 02/06/2023
  • Comptes sociaux 2020 17/09/2021
  • Comptes sociaux 2019 17/09/2021
  • Comptes sociaux 2018 17/09/2021
  • Comptes sociaux 2017 17/09/2021

Conformité de TRANSPORTS AUTOCARS ROBERT CREDOZ TRANSARC

0 procédure collective
2 contentieux
En savoir plus
0 sanction
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Alertes de TRANSPORTS AUTOCARS ROBERT CREDOZ TRANSARC

Aucune alerte n'est disponible pour cette entreprise.

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Procédures collectives de TRANSPORTS AUTOCARS ROBERT CREDOZ TRANSARC

Aucune procédure collective n'est disponible pour cette entreprise.

Contentieux de TRANSPORTS AUTOCARS ROBERT CREDOZ TRANSARC

  • Cour administrative d'appel de Nancy, 08/11/2022, 20NC01467
    Début du contentieux : 20/02/2020
    Position : Demandeur
    Autres parties : REGION BOURGOGNE-FRANCHE-COMTE
    Dispositif : Satisfaction partielle
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour de cassation, 11/01/2005, 01-17.477
    Début du contentieux : 27/09/2001
    Position : Demandeur
    Autres parties : DAP DEAR ASSOCIED PRODUCTIONS, Personne anonymisée 1
    Dispositif : Rejet
    Lire sur Pappers Justice
Consultez l'ensemble des décisions de justice liées à cette entreprise sur Pappers Justice Logo Pappers Justice

Annonces BODACC de TRANSPORTS AUTOCARS ROBERT CREDOZ TRANSARC

  • MODIFICATION 23/07/2025
    RCS de Dijon
    Dénomination : TRANSPORTS AUTOCARS ROBERT CREDOZ TRANSARC
    Adresse : 11 Boulevard de Brosses 21000 Dijon
    Description : Modification survenue sur l'administration, la forme juridique.
    Administration : Président : LA PLANCHETTE FINANCIERE ; Commissaire aux comptes titulaire : FORVIS MAZARS
    Bodacc B n°20250139, annonce n°707
  • MODIFICATION 25/04/2025
    RCS de Dijon
    Dénomination : TRANSPORTS AUTOCARS ROBERT CREDOZ TRANSARC
    Adresse : 11 Boulevard de Brosses 21000 Dijon
    Description : Modification survenue sur l'administration.
    Administration : Gérant : RAMEAU Damien, André ; Commissaire aux comptes titulaire : FORVIS MAZARS
    Bodacc B n°20250081, annonce n°416
  • MODIFICATION 09/03/2025
    RCS de Dijon
    Dénomination : TRANSPORTS AUTOCARS ROBERT CREDOZ TRANSARC
    Adresse : 11 Boulevard de Brosses 21000 Dijon
    Description : Modification survenue sur l'administration.
    Administration : Gérant : MARTIN Arnaud ; Gérant : RAMEAU Damien, André ; Commissaire aux comptes titulaire : FORVIS MAZARS
    Bodacc B n°20250048, annonce n°548
  • DÉPÔT DES COMPTES 09/07/2024
    RCS de Dijon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2022
    Adresse : 11 Boulevard de Brosses 21000 Dijon
    Bodacc C n°20240131, annonce n°1727
  • MODIFICATION 12/05/2024
    RCS de Dijon
    Dénomination : TRANSPORTS AUTOCARS ROBERT CREDOZ TRANSARC
    Adresse : 11 Boulevard de Brosses 21000 Dijon
    Description : Modification survenue sur l'administration.
    Administration : Gérant : MARTIN Arnaud ; Commissaire aux comptes titulaire : MAZARS BOURGOGNE FRANCHE-COMTE
    Bodacc B n°20240091, annonce n°621
  • DÉPÔT DES COMPTES 06/06/2023
    RCS de Dijon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2021
    Adresse : 11 Boulevard de Brosses 21000 Dijon
    Bodacc C n°20230107, annonce n°1011
  • MODIFICATION 07/05/2023
    RCS de Dijon
    Dénomination : TRANSPORTS AUTOCARS ROBERT CREDOZ TRANSARC
    Adresse : 11 Boulevard de Brosses 21000 Dijon
    Description : Modification survenue sur l'administration.
    Administration : Gérant : RAMEAU Damien, André ; Gérant : DALLOZ Laurence, Géraldine, Geneviève ; Commissaire aux comptes titulaire : MAZARS BOURGOGNE FRANCHE-COMTE
    Bodacc B n°20230089, annonce n°1427
  • VENTE 11/08/2022
    RCS de Colmar
    Adresse : 55 rue de Hilsenheim 67600 Muttersholtz
    Catégorie vente : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)
    Origine des fonds : Fonds acquis par achat au prix stipulé de 450000 Euros.
    Bodacc A n°20220155, annonce n°898
  • MODIFICATION 05/05/2022
    RCS de Dijon
    Dénomination : TRANSPORTS AUTOCARS ROBERT CREDOZ TRANSARC
    Adresse : 11 Boulevard de Brosses 21000 Dijon
    Description : Modification survenue sur l'administration.
    Administration : Gérant : RAMEAU Damien, André ; Gérant : DALLOZ Laurence, Géraldine, Geneviève
    Bodacc B n°20220088, annonce n°1206
  • DÉPÔT DES COMPTES 21/09/2021
    RCS de Dijon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2020
    Adresse : 11 Boulevard de Brosses 21000 Dijon
    Bodacc C n°20210184, annonce n°1195
  • DÉPÔT DES COMPTES 21/09/2021
    RCS de Dijon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2019
    Adresse : 11 Boulevard de Brosses 21000 Dijon
    Bodacc C n°20210184, annonce n°1194
  • DÉPÔT DES COMPTES 21/09/2021
    RCS de Dijon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2018
    Adresse : 11 Boulevard de Brosses 21000 Dijon
    Bodacc C n°20210184, annonce n°1193
  • DÉPÔT DES COMPTES 21/09/2021
    RCS de Dijon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2017
    Adresse : 11 Boulevard de Brosses 21000 Dijon
    Bodacc C n°20210184, annonce n°1192
  • IMMATRICULATION 30/11/2016
    RCS de Dijon
    Dénomination : TRANSARC AUTOCARS ROBERT CREDOZ TRANSARC
    Adresse : 11 boulevard de Brosses 21000 Dijon
    Bodacc A n°20160233, annonce n°623
  • MODIFICATION 01/07/2016
    RCS de Lons-le-Saunier
    Dénomination : TRANSPORTS AUTOCARS ROBERT CREDOZ TRANSARC
    Description : Modification de l'administration.
    Administration : MENOUILLARD Guy nom d'usage : MENOUILLARD n'est plus commissaire aux comptes suppléant. GANNE Jean-Francois nom d'usage : GANNE devient commissaire aux comptes suppléant.
    Bodacc B n°20160129, annonce n°1378
  • VENTE 12/03/2014
    RCS de Lons-le-Saunier
    Adresse : en Bercaille 39000 Lons-le-Saunier
    Catégorie vente : Autre achat, apport, attribution
    Origine des fonds : Nouvelle branche d'activité. Fonds acquis par achat au prix stipulé de 80000 EUR
    Ancien propriétaire : ADL AUTOCARS
    Bodacc A n°20140050, annonce n°746
  • MODIFICATION 19/06/2013
    RCS de Lons-le-Saunier
    Dénomination : TRANSPORTS AUTOCARS ROBERT CREDOZ TRANSARC
    Capital : 455 000,00 €
    Description : Modification du capital.
    Bodacc B n°20130116, annonce n°1119
  • VENTE 16/05/2013
    RCS de Lons-le-Saunier
    Adresse : en Bercaille 39000 Lons le Saunier
    Catégorie vente : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)
    Origine des fonds : Achat au prix stipulé de 200000,00 euros.
    Ancien propriétaire : CRESSON VOYAGES
    Bodacc A n°20130093, annonce n°1042
  • MODIFICATION 18/05/2011
    RCS de Lons-le-Saunier
    Dénomination : TRANSPORTS AUTOCARS ROBERT CREDOZ TRANSARC
    Description : Modification de l'administration.
    Administration : CREDOZ Jean-François nom d'usage : CREDOZ n'est plus gérant. RAMEAU Damien André nom d'usage : RAMEAU devient gérant.
    Bodacc B n°20110097, annonce n°1180
  • MODIFICATION 23/03/2011
    RCS de Lons-le-Saunier
    Dénomination : TRANSPORTS AUTOCARS ROBERT CREDOZ TRANSARC
    Description : Modification de l'administration.
    Administration : Société à responsabilité limitée PLURIS AUDIT devient commissaire aux comptes titulaire. MENOUILLARD Guy nom d'usage : MENOUILLARD devient commissaire aux comptes suppléant.
    Bodacc B n°20110058, annonce n°894
  • MODIFICATION 23/01/2008
    RCS de Lons-le-Saunier
    Dénomination : TRANSPORTS AUTOCARS ROBERT CREDOZ TRANSARC
    Adresse : En Bercaille 39000 Lons-le-Saunier
    Description : modification survenue sur l'administration
    Administration : JALLEY (Laurence, Géraldine, Geneviève) nom d'usage : DALLOZ (Laurence) devient gérant.
    Bodacc B n°20080015, annonce n°870

Cartographie de TRANSPORTS AUTOCARS ROBERT CREDOZ TRANSARC

Comment contacter TRANSPORTS AUTOCARS ROBERT CREDOZ TRANSARC ?

Téléphone : Réservé aux utilisateurs connectés
Email : Réservé aux utilisateurs connectés
Sites internet : Réservé aux utilisateurs connectés
Réseaux sociaux :
Adresse complète : 11 BOULEVARD DE BROSSES
21000 DIJON
Cette entreprise s'est opposée à l'utilisation de ses données à des fins de prospection.

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Entreprises citées de TRANSPORTS AUTOCARS ROBERT CREDOZ TRANSARC

  • LA PLANCHETTE FINANCIERE (530 713 312) Cité 7 fois entre 2019 et 2025
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés TRANSPORTS AUTOCARS ROBERT CREDOZ TRANSARC et LA PLANCHETTE FINANCIERE de la relation : Commissaire aux comptes
  • FORVIS MAZARS (622 820 223) Cité 2 fois en 2023 et 2025
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés TRANSPORTS AUTOCARS ROBERT CREDOZ TRANSARC et FORVIS MAZARS de la relation : Commissaire aux comptes
  • FINANCIERE JFC (384 690 301) Cité 7 fois entre 2000 et 2016
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés TRANSPORTS AUTOCARS ROBERT CREDOZ TRANSARC et FINANCIERE JFC de la relation : Banque
  • GROUPEMENT DES TRANSPORTEURS DE VOYAGEURS DU JURA 39 (798 160 578) Cité 1 fois en 2013
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés TRANSPORTS AUTOCARS ROBERT CREDOZ TRANSARC et GROUPEMENT DES TRANSPORTEURS DE VOYAGEURS DU JURA 39 de la relation : Inconnue
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : Gilles BULLY , Thibaut GATHELLIER , Alexandre GUILMOT et 11 autres
  • BANQUE POPULAIRE BOURGOGNE FRANCHE-COMTE (542 820 352) Cité 1 fois en 2013
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés TRANSPORTS AUTOCARS ROBERT CREDOZ TRANSARC et BANQUE POPULAIRE BOURGOGNE FRANCHE-COMTE de la relation : Banque
  • CRESSON VOYAGES (418 589 115) Cité 2 fois en 2013
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés TRANSPORTS AUTOCARS ROBERT CREDOZ TRANSARC et CRESSON VOYAGES de la relation : Actionnariat
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : Philippe SCHOONAERT , S.F.M. COMMISSARIAT AUX COMPTES , Bruno CHRZAN et 1 autre
  • DEPOIRE HENRI (303 551 618) Cité 2 fois en 1994 et 2000
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés TRANSPORTS AUTOCARS ROBERT CREDOZ TRANSARC et DEPOIRE HENRI de la relation : Commissaire aux comptes

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Appels d'offres gagnés par TRANSPORTS AUTOCARS ROBERT CREDOZ TRANSARC

  • Objet : Transports des sorties éducatives, sportives et culturelles des groupes scolaires et services périscolaires.

    Montant : 56 000,00 € · Notifié le : 06/03/2026 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNE DE GRAND-CHARMONT (MAIRIE)

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  • Objet : service ponctuel de transport routier scolaire et de voyageurs pour la communauté de communes Plaine Limagne: Lot 2: Lot 2 : Transport secteur Est

    Montant : 11 000,00 € · Notifié le : 13/01/2026 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : CC PLAINE LIMAGNE

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  • Objet : service ponctuel de transport routier scolaire et de voyageurs pour la communauté de communes Plaine Limagne: Lot 1: Lot 1 : Navettes Ados

    Montant : 12 500,00 € · Notifié le : 13/01/2026 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : CC PLAINE LIMAGNE

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  • Objet : service ponctuel de transport routier scolaire et de voyageurs pour la communauté de communes Plaine Limagne: Lot 4: Lot 4 : Bus des montagnes

    Montant : 2 500,00 € · Notifié le : 13/01/2026 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : CC PLAINE LIMAGNE

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  • Objet : service ponctuel de transport routier scolaire et de voyageurs pour la communauté de communes Plaine Limagne: Lot 3: Lot 3 : Transport secteur Ouest

    Montant : 11 000,00 € · Notifié le : 13/01/2026 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : CC PLAINE LIMAGNE

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  • Objet : Transports dans le cadre des activités de la communauté de communes

    Montant : 180 000,00 € · Notifié le : 18/12/2025 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : CC SAINT-POURCAIN SIOULE LIMAGNE

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  • Objet : Transports dans le cadre des activités de la communauté de communes - Lot 02 St Pourçain sur Sioule

    Montant : 60 000,00 € · Notifié le : 18/12/2025 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : CC SAINT-POURCAIN SIOULE LIMAGNE

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  • Objet : Transports dans le cadre des activités de la communauté de communes

    Montant : 50 000,00 € · Notifié le : 18/12/2025 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : CC SAINT-POURCAIN SIOULE LIMAGNE

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  • Objet : Le lot n° 4 concerne les prestations de transport en commun d’enfants et d’adultes à la journée à effectuer pour les communes de Véron, Villeneuve sur Yonne et les SIVOS de Marsangy/Rousson et d’Etigny/Passy en vertu d’une convention constitutive d’un groupement de commandes dont la Ville de Sens est le coordonnateur. Les prestations sont définies dans le CCTP du lot n° 4.

    Montant : 420 000,00 € · Notifié le : 08/08/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : COMMUNE DE SENS (MAIRIE)

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  • Objet : Prestations de transports routiers en commun de personnes - Transports Urbains

    Montant : 0,00 € · Notifié le : 04/06/2024 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : COMMUNE DE JOIGNY (MAIRIE)

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  • Objet : RELANCE - VILLE DE DIJON - Transports d’enfants

    Montant : 360 000,00 € · Notifié le : 30/05/2024 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : COMMUNE DE DIJON (MAIRIE)

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  • Objet : RELANCE - VILLE DE DIJON - Transports d’enfants

    Montant : 160 000,00 € · Notifié le : 30/05/2024 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : COMMUNE DE DIJON (MAIRIE)

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  • Objet : Accord-cadre à bons de commande pour le transport des élèves des écoles du Grand Charolais vers le centre nautique intercommunal et transport pour les sorties des accueils de loisirs: Lot 01: Transport des élèves des écoles du Grand Charolais vers le centre nautique intercommunal de Paray le Monial

    Montant : 295 000,00 € · Notifié le : 02/04/2024 · Durée : 3 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : CC LE GRAND CHAROLAIS

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  • Objet : Accord-cadre de transport avec conducteur pour la Ville et le CCAS de Fontenay aux Roses

    Montant : 11 000,00 € · Notifié le : 25/07/2023 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : CTRE COM ACTION SOCIALE DE... (CCAS)

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  • Objet : Exécution de services de transports scolaires sur le territoire de l’Yonne – 2de consultation - Lots 1 à 22 - SECTEUR 25-AILLANT SUR THOLON

    Montant : 1 745 050,00 € · Notifié le : 07/07/2023 · Durée : 7 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : REGION BOURGOGNE-FRANCHE-COMTE (HOTEL DE REGION)

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  • Objet : Exécution de services de transports scolaires sur le territoire de l’Yonne – 2de consultation - Lots 1 à 22 - SECTEUR 46-JOIGNY 1

    Montant : 1 165 605,00 € · Notifié le : 07/07/2023 · Durée : 7 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : REGION BOURGOGNE-FRANCHE-COMTE (HOTEL DE REGION)

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  • Objet : Exécution de services de transports scolaires sur le territoire de la Côte d’Or – Relance des lots 1 à 4. - Lot 15 : Secteur de Genlis / Brazey-en-Plaine / Auxonne

    Montant : 8 593 654,00 € · Notifié le : 06/07/2023 · Durée : 7 ans

    Statut : Procédure avec négociation

    Acheteur : REGION BOURGOGNE-FRANCHE-COMTE (HOTEL DE REGION)

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  • Objet : Exécution de services de transports scolaires sur le territoire de l’Yonne – 2de consultation - Lots 1 à 22 - SECTEUR 47-JOIGNY 2

    Montant : 4 039 067,00 € · Notifié le : 06/06/2023 · Durée : 7 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : REGION BOURGOGNE-FRANCHE-COMTE (HOTEL DE REGION)

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  • Objet : Accord-cadre de transport avec conducteur pour la Ville et le CCAS de Fontenay aux Roses

    Montant : 96 000,00 € · Notifié le : 17/05/2023 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : COMMUNE DE FONTENAY AUX ROSES (MAIRIE)

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  • Objet : Exécution de services de transports scolaires sur le territoire de l’Yonne - Lots 1 à 9. - secteur 24 – SAINT VALERIEN

    Montant : 1 966 608,00 € · Notifié le : 23/03/2023 · Durée : 7 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : REGION BOURGOGNE-FRANCHE-COMTE (HOTEL DE REGION)

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  • Objet : Exécution de services de transports scolaires sur le territoire de l’Yonne - Lots 1 à 9. - secteur 18 – PARON-SENS

    Montant : 781 155,00 € · Notifié le : 23/03/2023 · Durée : 7 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : REGION BOURGOGNE-FRANCHE-COMTE (HOTEL DE REGION)

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  • Objet : Le présent accord-cadre a pour objet la réalisation de prestations de transport de groupe en bus avec chauffeur, pour les établissements de la Chambre de Métiers et de l’Artisanat de Région Nouvelle Aquitaine. - CMA 87

    Montant : 120 000,00 € · Notifié le : 17/02/2023 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : CHAMBRE DE METIERS ET DE L'ARTISANAT DE REGION NOUVELLE AQUITAINE (CMAR NOUVELLE AQUITAINE)

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  • Objet : Transport SOGENOR Valfrejus<->La Norma

    Montant : 98 500,00 € · Notifié le : 02/12/2022 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : SOCIETE GESTION LA NORMA VALFREJUS

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  • Objet : TRANSPORTS DES ENFANTS DE L’ACCUEIL DE LOISIRS INTERCOMMUNAL

    Montant : 60 000,00 € · Notifié le : 07/11/2022 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : CHARLIEU-BELMONT COMMUNAUTE

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  • Objet : TRANSPORTS DES ENFANTS DE L’ACCUEIL DE LOISIRS INTERCOMMUNAL

    Montant : 40 000,00 € · Notifié le : 04/11/2022 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : CHARLIEU-BELMONT COMMUNAUTE

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  • Objet : Transports périscolaires : Lot 1 : Circuit Izeure / Aiserey - Lot 2 : Circuit Longeault-Pluvault / Collonges-et-Premières - Lot 3 : Circuit Marliens / Varanges - Lot 4 : Circuit Longecourt-en-Plaine / Aiserey - Lot 5 : Circuit Labergement-Foigney / Cessey

    Montant : 371 691,00 € · Notifié le : 10/08/2022 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA PLAINE DIJONNAISE

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  • Objet : Transports périscolaires : Lot 1 : Circuit Izeure / Aiserey - Lot 2 : Circuit Longeault-Pluvault / Collonges-et-Premières - Lot 3 : Circuit Marliens / Varanges - Lot 4 : Circuit Longecourt-en-Plaine / Aiserey - Lot 5 : Circuit Labergement-Foigney / Cessey-sur

    Montant : 371 691,00 € · Notifié le : 10/08/2022 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA PLAINE DIJONNAISE

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  • Objet : Transports périscolaires : Lot 1 : Circuit Izeure / Aiserey - Lot 2 : Circuit Longeault-Pluvault / Collonges-et-Premières - Lot 3 : Circuit Marliens / Varanges - Lot 4 : Circuit Longecourt-en-Plaine / Aiserey - Lot 5 : Circuit Labergement-Foigney / Cessey

    Montant : 371 691,00 € · Notifié le : 10/08/2022 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA PLAINE DIJONNAISE

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  • Objet : Exécution de services de transports scolaires sur le territoire de l’Yonne - Lots 1 à 17. - Villeneuve-sur-Yonne

    Montant : 1 293 135,00 € · Notifié le : 17/06/2022 · Durée : 7 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : REGION BOURGOGNE-FRANCHE-COMTE (HOTEL DE REGION)

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  • Objet : Exécution de services de transports scolaires sur le territoire de l’Yonne - Lots 1 à 17. - Joigny Ouest

    Montant : 2 631 323,00 € · Notifié le : 17/06/2022 · Durée : 7 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : REGION BOURGOGNE-FRANCHE-COMTE (HOTEL DE REGION)

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  • Objet : Prestations relatives à l’exécution de services de transports scolaires pour le Conseil régional de Bourgogne-Franche-Comté sur le territoire de la Côte d’Or - Lots 1 à 8. - Secteur 26 : Secteur de Nuits-Saint-Georges / Beaune

    Montant : 2 933 538,00 € · Notifié le : 16/06/2022 · Durée : 7 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : REGION BOURGOGNE-FRANCHE-COMTE (HOTEL DE REGION)

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  • Objet : Prestations relatives à l’exécution de services de transports scolaires pour le Conseil régional de Bourgogne-Franche-Comté sur le territoire de la Côte d’Or - Lots 1 à 8. - Secteur 64 : Secteur de Seurre

    Montant : 747 858,00 € · Notifié le : 16/06/2022 · Durée : 6 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : REGION BOURGOGNE-FRANCHE-COMTE (HOTEL DE REGION)

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  • Objet : Exploitation des services de transport routier régulier non urbain de voyageurs pour le Conseil régional de Bourgogne-Franche-Comté sur les territoires de l’Yonne. Lots 1 à 4 - Axe Nord-Sud Yonne : LR 805, 810 et LM854

    Montant : 3 495 636,00 € · Notifié le : 02/06/2022 · Durée : 7 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : REGION BOURGOGNE-FRANCHE-COMTE (HOTEL DE REGION)

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  • Objet : Exploitation des services de transport routier régulier non urbain de voyageurs pour le Conseil régional de Bourgogne-Franche-Comté sur les territoires de l’Yonne. Lots 1 à 4 - Axe Est-Ouest Yonne : LR 809, 811, 812 et LM 852

    Montant : 2 092 720,00 € · Notifié le : 02/06/2022 · Durée : 7 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : REGION BOURGOGNE-FRANCHE-COMTE (HOTEL DE REGION)

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  • Objet : Exécution de services de transports scolaires sur le territoire de l’Yonne - Lots 1 à 17. - Aillant/Tholon – Charny – Bléneau - Toucy

    Montant : 2 704 018,00 € · Notifié le : 01/06/2022 · Durée : 7 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : REGION BOURGOGNE-FRANCHE-COMTE (HOTEL DE REGION)

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  • Objet : Transport routier de personnes

    Montant : 45 000,00 € · Notifié le : 31/08/2020 · Durée : 3 ans

    Acheteur : COMMUNAUTE DE COMMUNES DU RIED DE MARCKOLSHEIM

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