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Mise à jour RCS : le 25/07/2026 Mise à jour RNE : le 25/07/2026 Mise à jour INSEE : le 24/07/2026

PROBATP PROJETS BATIMENTS ET TRAVAUX PUBLICS - PRO-BA-TP

309 567 717 · Active
Adresse : PORCHE CARNOT, 118 BOULEVARD GEORGES POMPIDOU, 05000 GAP
Activité : Activités d'architecture
Effectif : Entre 1 et 2 salariés (donnée 2022)
Création : 01/01/1977
Dirigeant : Dalla Nora Stefano

Voir les statuts

Informations juridiques de PROBATP PROJETS BATIMENTS ET TRAVAUX PUBLICS - PRO-BA-TP

SIREN : 309 567 717
SIRET (siège) : 309 567 717 00041
Forme juridique : SAS, société par actions simplifiée
Numéro de TVA : FR40309567717
Inscription au RCS : INSCRIT (au greffe de GAP , le 08/03/1977 )
Inscription au RNE : INSCRIT (le 08/03/1977)
Numéro RCS : 309 567 717 R.C.S. Gap
Capital social : 7 400,00 €

Extrait INPI

Activité de PROBATP PROJETS BATIMENTS ET TRAVAUX PUBLICS - PRO-BA-TP

Activité principale déclarée : Projet concernant le bâtiment le génie civil, le conseil et la surveillance de travaux. Architecte.
Code NAF ou APE : 71.11Z (Activités d'architecture)
Domaine d’activité : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques
Forme d'exercice : Commerciale
Convention collective supposéeNous avons estimé cette convention collective statistiquement : il se peut que la convention collective que PROJETS BATIMENTS ET TRAVAUX PUBLICS - PRO-BA-TP applique soit différente. : Cabinets d'architectes - IDCC 2332
Date de clôture d'exercice comptable : 31/08/2026

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Etablissements de l'entreprise PROBATP PROJETS BATIMENTS ET TRAVAUX PUBLICS - PRO-BA-TP

  • Siège et établissement principal

    En activité

    309 567 717 00041
    Adresse : PORCHE CARNOT 118 BOULEVARD GEORGES POMPIDOU 05000 GAP
    Date de création : 01/12/2003
  • Établissement secondaire

    En activité

    309 567 717 00058
    Adresse : 100 CHEMIN DU RIOU 05130 TALLARD
    Date de création : 01/09/2022
  • Établissement secondaire

    Fermé

    309 567 717 00033
    Adresse : 05140 ASPRES-SUR-BUECH
    Date de création : 01/01/1996
    Date de clôture : 31/10/2001
    Activité distincte : Activités d'architecture (74.2A)
  • Établissement secondaire

    Fermé

    309 567 717 00025
    Adresse : LE DAUPHINE 2 RUE STE MARGUERITE 05000 GAP
    Date de création : 22/10/1986
    Date de clôture : 01/12/2003 et transféré vers un autre établissement
    Activité distincte : Activités d'architecture (74.2A)

Etablissements de l'entreprise PROBATP PROJETS BATIMENTS ET TRAVAUX PUBLICS - PRO-BA-TP

Finances de PROBATP PROJETS BATIMENTS ET TRAVAUX PUBLICS - PRO-BA-TP

Dirigeants et représentants de PROBATP PROJETS BATIMENTS ET TRAVAUX PUBLICS - PRO-BA-TP

Actionnaires et bénéficiaires effectifs de PROBATP PROJETS BATIMENTS ET TRAVAUX PUBLICS - PRO-BA-TP

Accès restreint aux données des bénéficiaires effectifs

Les données liées aux bénéficiaires effectifs (identité des actionnaires, parts, droits de vote, etc.) sont réservées aux personnes habilitées.

Faire une demande d'accès

Documents juridiques de PROBATP PROJETS BATIMENTS ET TRAVAUX PUBLICS - PRO-BA-TP

    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Décision sur la modification du capital social
      • Décision sur la modification du capital social
    • Statuts mis à jour
      • Décision sur la modification du capital social
      • Décision sur la modification du capital social
    16/12/2020
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Décision sur la modification du capital social
      • Décision sur la modification du capital social
    23/10/2020
    • Procès-verbal d'assemblée
      • Transformation en SAS
      • Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social
      • Transformation en SAS
      • Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social
    • Statuts mis à jour
    01/09/2010
    • Procès-verbal d'assemblée
      • Transformation en SAS
      • Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social
      • Transformation en SAS
      • Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social
    • Statuts mis à jour
    01/09/2010
    • Rapport du commissaire aux comptes
      • Transformation en Société par Actions Simplifiée.
      • Transformation en Société par Actions Simplifiée.
    22/07/2010
    • Acte notarié
      • Modification de l'article 7 des statuts et mise à jour des statuts
      • Modification de l'article 7 des statuts et mise à jour des statuts
    26/12/2007
    • Divers
      • DIVERS 0000066067 STATUTS MIS A JOUR
      • PROCES VERBAL D'ASSEMBLEE GENERALE ORDINAIRE
      • DIVERS 0000066068 PV D'ASSEMBLEE GENERALE ORDINAIRE
      • DIVERS 0000066067 STATUTS MIS A JOUR
      • PROCES VERBAL D'ASSEMBLEE GENERALE ORDINAIRE
      • DIVERS 0000066068 PV D'ASSEMBLEE GENERALE ORDINAIRE
    • Statuts mis à jour
    26/01/2004
    • Divers
      • DIVERS 0000007964 PV D'ASSEMBLEE GEN. EXTRAORDINAIRE
      • DIVERS 0000007965 STATUTS
      • DIVERS 0000007966 PV D'ASSEMBLEE GEN. EXTRAORDINAIRE
      • STATUS 21/08/2001
      • PROCES VERBAL D'ASSEMBLEE GENERALE EXTRAORDINAIRE 21/08/2001
      • PROCES VERBAL D'ASSEMBLEE GENERALE EXTRAORDINAIRE 21/08/2001
      • DIVERS 0000007966 PV D'ASSEMBLEE GEN. EXTRAORDINAIRE
    21/08/2001
    • Divers
      • PROCES VERBAL D'ASSEMBLEE GENERALE EXTRAORDINAIRE 21/08/2001
      • DIVERS 0000007966 PV D'ASSEMBLEE GEN. EXTRAORDINAIRE
      • DIVERS 0000007965 STATUTS
      • DIVERS 0000007964 PV D'ASSEMBLEE GEN. EXTRAORDINAIRE
      • STATUS 21/08/2001
      • STATUS 21/08/2001
      • PROCES VERBAL D'ASSEMBLEE GENERALE EXTRAORDINAIRE 21/08/2001
      • DIVERS 0000007965 STATUTS
      • DIVERS 0000007964 PV D'ASSEMBLEE GEN. EXTRAORDINAIRE
    21/08/2001
    • Acte sous seing privé
    • Divers
      • DIVERS 0000007963 ACTE SOUS SEING PRIVE
      • DIVERS 0000007963 ACTE SOUS SEING PRIVE
    20/08/2001
    • Acte sous seing privé
    • Divers
      • PROCES VERBAL D'ASSEMBLEE GENERALE EXTRAORDINAIRE 08/08/2000
      • DIVERS 0000007957 ACTE SOUS SEING PRIVE
      • DIVERS 0000007956 PV D'ASSEMBLEE GEN. EXTRAORDINAIRE
      • DIVERS 0000007957 ACTE SOUS SEING PRIVE
    08/08/2000
    • Acte sous seing privé
    • Divers
      • DIVERS 0000007957 ACTE SOUS SEING PRIVE
      • PROCES VERBAL D'ASSEMBLEE GENERALE EXTRAORDINAIRE 08/08/2000
      • DIVERS 0000007956 PV D'ASSEMBLEE GEN. EXTRAORDINAIRE
      • PROCES VERBAL D'ASSEMBLEE GENERALE EXTRAORDINAIRE 08/08/2000
      • DIVERS 0000007956 PV D'ASSEMBLEE GEN. EXTRAORDINAIRE
    08/08/2000
    • Acte sous seing privé
    • Divers
      • DIVERS 0000007973 ACTE SOUS SEING PRIVE
      • DIVERS 0000007973 ACTE SOUS SEING PRIVE
    26/11/1998
    • Acte sous seing privé
    • Divers
      • DIVERS 0000007958 ACTE SOUS SEING PRIVE
      • DIVERS 0000007958 ACTE SOUS SEING PRIVE
    09/01/1997

Comptes annuels de PROBATP PROJETS BATIMENTS ET TRAVAUX PUBLICS - PRO-BA-TP

Les déclarations de comptes de PROBATP PROJETS BATIMENTS ET TRAVAUX PUBLICS - PRO-BA-TP nous permettent de déduire que son chiffre d'affaires était inférieur à 700 000 € ou que son bilan était inférieur à 350 000 € en 2022. En savoir plus
  • Comptes sociaux 2022 25/10/2022
  • Comptes sociaux 2021 23/11/2021
  • Comptes sociaux 2020 09/12/2020
  • Comptes sociaux 2019 21/01/2020
  • Comptes sociaux 2018 31/01/2019
  • Comptes sociaux 2017 26/12/2017
  • Comptes sociaux 2016 30/01/2017

Conformité de PROBATP PROJETS BATIMENTS ET TRAVAUX PUBLICS - PRO-BA-TP

0 procédure collective
2 contentieux
En savoir plus
0 sanction
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Alertes de PROBATP PROJETS BATIMENTS ET TRAVAUX PUBLICS - PRO-BA-TP

Aucune alerte n'est disponible pour cette entreprise.

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Procédures collectives de PROBATP PROJETS BATIMENTS ET TRAVAUX PUBLICS - PRO-BA-TP

Aucune procédure collective n'est disponible pour cette entreprise.

Contentieux de PROBATP PROJETS BATIMENTS ET TRAVAUX PUBLICS - PRO-BA-TP

  • Tribunal administratif de Marseille, 24/01/2025, 2107515
    Position : Défendeur
    Autres parties : Commune du Saix, MUTUELLE DES ARCHITECTES FRANCAIS
    Dispositif : Satisfaction partielle
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour administrative d'appel de Douai, 15/04/2021, 19DA00109
    Début du contentieux : 20/12/2018
    Position : Défendeur
    Autres parties : Ministère de l'économie, des finances et de la relance, Personne anonymisée 1
    Lire sur Pappers Justice
Consultez l'ensemble des décisions de justice liées à cette entreprise sur Pappers Justice Logo Pappers Justice

Annonces BODACC de PROBATP PROJETS BATIMENTS ET TRAVAUX PUBLICS - PRO-BA-TP

  • DÉPÔT DES COMPTES 13/11/2025
    RCS de Gap
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/08/2025
    Adresse : 118 Boulevard Georges-Pompidou 05000 Gap
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20250218, annonce n°136
  • DÉPÔT DES COMPTES 31/10/2024
    RCS de Gap
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/08/2024
    Adresse : 118 Boulevard Georges-Pompidou 05000 Gap
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20240212, annonce n°198
  • DÉPÔT DES COMPTES 30/11/2023
    RCS de Gap
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/08/2023
    Adresse : 118 Boulevard Georges-Pompidou 05000 Gap
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20230231, annonce n°173
  • DÉPÔT DES COMPTES 02/11/2022
    RCS de Gap
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/08/2022
    Adresse : 118 Boulevard Georges-Pompidou 05000 Gap
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20220213, annonce n°59
  • DÉPÔT DES COMPTES 02/12/2021
    RCS de Gap
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/08/2021
    Adresse : 118 Boulevard Georges-Pompidou 05000 Gap
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20210234, annonce n°92
  • MODIFICATION 23/12/2020
    RCS de Gap
    Dénomination : PROJETS BATIMENTS ET TRAVAUX PUBLICS - PRO - BA - TP
    Capital : 7 400,00 €
    Description : Modification du capital.
    Bodacc B n°20200249, annonce n°91
  • DÉPÔT DES COMPTES 23/12/2020
    RCS de Gap
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/08/2020
    Adresse : 118 Boulevard Georges-Pompidou 05000 Gap
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20200249, annonce n°32
  • MODIFICATION DU CAPITAL
    25/11/2020
    Dénomination : PRO BA TP
    Journal : TPBM - Semaine Provence
    PROJETS BATIMENTS ET TRAVAUX PUBLICS - PRO-BA-TP
    SAS au capital de 8000 €
    Siège social :
    118 BOULEVARD GEORGES POMPIDOU, PORCHE CARNOT, 05000 Gap
    309 567 717 RCS de Gap
    L'AGE du 08/10//2020 a décidé de modifier le capital social de la société en le portant de 8000 Euros, à 7400 Euros. Cette décision est devenue définitive par décision du président en date du 25/11/2020.
    Modification au RCS de Gap
  • DÉPÔT DES COMPTES 30/01/2020
    RCS de Gap
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/08/2019
    Adresse : 118 Boulevard Georges-Pompidou 05000 Gap
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20200021, annonce n°77
  • DÉPÔT DES COMPTES 07/02/2019
    RCS de Gap
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/08/2018
    Adresse : 118 boulevard Georges-Pompidou 05000 Gap
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20190027, annonce n°127
  • DÉPÔT DES COMPTES 25/01/2018
    RCS de Gap
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/08/2017
    Adresse : 118 boulevard Georges-Pompidou 05000 Gap
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20180013, annonce n°26
  • DÉPÔT DES COMPTES 22/02/2017
    RCS de Gap
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/08/2016
    Adresse : 118 boulevard Georges-Pompidou 05000 Gap
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20170016, annonce n°510
  • DÉPÔT DES COMPTES 15/03/2016
    RCS de Gap
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/08/2015
    Adresse : 118 boulevard Georges-Pompidou 05000 Gap
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20160029, annonce n°220
  • DÉPÔT DES COMPTES 03/04/2015
    RCS de Gap
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/08/2014
    Adresse : 118 boulevard Georges-Pompidou 05000 Gap
    Bodacc C n°20150028, annonce n°86
  • DÉPÔT DES COMPTES 05/04/2014
    RCS de Gap
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/08/2013
    Adresse : 118 boulevard Georges-Pompidou 05000 Gap
    Bodacc C n°20140020, annonce n°201
  • DÉPÔT DES COMPTES 11/03/2013
    RCS de Gap
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/08/2012
    Adresse : 118 boulevard Georges-Pompidou 05000 Gap
    Bodacc C n°20130013, annonce n°325
  • DÉPÔT DES COMPTES 30/01/2012
    RCS de Gap
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/08/2011
    Adresse : 118 boulevard Georges-Pompidou 05000 Gap
    Bodacc C n°20120007, annonce n°268
  • DÉPÔT DES COMPTES 29/09/2010
    RCS de Gap
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/01/2010
    Adresse : 118 boulevard Georges-Pompidou 05000 Gap
    Bodacc C n°20100071, annonce n°298
  • MODIFICATION 15/09/2010
    RCS de Gap
    Dénomination : 11021977PROJETS BATIMENTS ET TRAVAUX PUBLICS - PRO - BA - TP
    Description : Modification survenue sur la forme juridique, l'administration
    Administration : Président : DALLA NORA Stéfano
    Bodacc B n°20100179, annonce n°85
  • DÉPÔT DES COMPTES 30/10/2009
    RCS de Gap
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/01/2009
    Adresse : 118 boulevard Georges-Pompidou 05000 Gap
    Bodacc C n°20090081, annonce n°362
  • DÉPÔT DES COMPTES 31/08/2008
    RCS de Gap
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/01/2008
    Adresse : 118 boulevard Georges-Pompidou 05000 Gap
    Bodacc C n°20080063, annonce n°179
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Cartographie de PROBATP PROJETS BATIMENTS ET TRAVAUX PUBLICS - PRO-BA-TP

Comment contacter PROBATP PROJETS BATIMENTS ET TRAVAUX PUBLICS - PRO-BA-TP ?

Téléphone : Réservé aux utilisateurs connectés
Email : Réservé aux utilisateurs connectés
Site internet : Réservé aux utilisateurs connectés
Réseaux sociaux :
Adresse complète : PORCHE CARNOT
118 BOULEVARD GEORGES POMPIDOU
05000 GAP

Services recommandés pour les SAS

Prestataire Service
Logo B.Conseil Financement innovation En savoir plus
Logo Sofradom Domiciliation En savoir plus
Logo Pennylane Comptabilité En savoir plus
Logo Axonaut Logiciel de gestion français En savoir plus
Logo Dougs Expert-comptable En savoir plus

Entreprises citées de PROBATP PROJETS BATIMENTS ET TRAVAUX PUBLICS - PRO-BA-TP

  • CABINET TOUCHET ET ASSOCIES (433 933 405) Cité 1 fois en 2010
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés PROBATP PROJETS BATIMENTS ET TRAVAUX PUBLICS - PRO-BA-TP et CABINET TOUCHET ET ASSOCIES de la relation : Commissaire aux comptes

Biens immobiliers de PROBATP PROJETS BATIMENTS ET TRAVAUX PUBLICS - PRO-BA-TP

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Appels d'offres gagnés par PROBATP PROJETS BATIMENTS ET TRAVAUX PUBLICS - PRO-BA-TP

  • Objet : Concours restreint de MO pr reconstruc et restructurat du collège "Les Hauts de Plaine" à LARAGNE

    Montant : 1 032 728,00 € · Notifié le : 21/11/2025 · Durée : 8 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : DEPARTEMENT DES HAUTES ALPES

    En savoir plus

  • Objet : MARCHE DE MAITRISE D’OEUVRE POUR LA REHABILITATION THERMIQUE DES BATIMENTS DE L’ARD

    Montant : 192 540,00 € · Notifié le : 05/06/2025 · Durée : 6 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : DEPARTEMENT DES HAUTES ALPES

    En savoir plus

  • Objet : MISSION DE MAITRISE D’OEUVRE DONT L’OBJET EST LA RESTRUCTURATION DU LYCEE ANDRE HONNORAT A BARCELONNETTE (04)

    Montant : 308 132,00 € · Notifié le : 23/05/2025 · Durée : 8 ans

    Statut : Appel d'offres restreint

    Acheteur : REGION PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR (CONSEIL REGIONAL P.A.C.A.)

    En savoir plus

  • Objet : MS2 MO CONST ACCUEIL TOURISME TERROIR SUR LE SITE DE GAP BAYARD

    Montant : 58 000,00 € · Notifié le : 19/05/2021 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNE DE GAP (MAIRIE)

    En savoir plus

  • Objet : Marché de maîtrise d’oeuvre pour l’extension de la salle Marcel Lesbros

    Montant : 74 640,00 € · Notifié le : 18/02/2021 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNE DE LA SAULCE (MAIRIE)

    En savoir plus

  • Objet : MARCHE PUBLIC DE MAITRISE D’OEUVRE<br />Construction d’un bâtiment technique(entrepôts, garage) pour les services techniques de la commune d’Orcières.

    Montant : 40 098,00 € · Notifié le : 28/08/2020 · Durée : 5 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNE D ORCIERES (MAIRIE)

    En savoir plus

  • Objet : Maitrise d’oeuvre pour la construction batiment service technique

    Montant : 40 098,00 € · Notifié le : 28/08/2020 · Durée : 5 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNE D ORCIERES (MAIRIE)

    En savoir plus

  • Objet : MARCHE DE MAITRISE D’OEUVRE POUR LA REHABILITATION THERMIQUE DES BATIMENTS DE L’ARD

    Montant : 145 760,00 € · Notifié le : 19/11/2019 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : DEPARTEMENT DES HAUTES ALPES

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  • Objet : MARCHE DE MAITRISE D’OEUVRE POUR LA REHABILITATION THERMIQUE DES BATIMENTS DE L’ARD

    Montant : 145 760,00 € · Notifié le : 19/11/2019 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : DEPARTEMENT DES HAUTES ALPES

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  • Objet : MARCHE DE MAITRISE D’OEUVRE POUR LA REHABILITATION THERMIQUE DES BATIMENTS DE L’ARD

    Montant : 145 760,00 € · Notifié le : 19/11/2019 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : DEPARTEMENT DES HAUTES ALPES

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  • Objet : MARCHE DE MAITRISE D’OEUVRE POUR LA REHABILITATION THERMIQUE DES BATIMENTS DE L’ARD

    Montant : 145 760,00 € · Notifié le : 19/11/2019 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : DEPARTEMENT DES HAUTES ALPES

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  • Objet : MISSION DE MAITRISE D’OEUVRE DONT L’OBJET EST LA RESTRUCTURATION DU LYCEE ANDRE HONNORAT A BARCELONNETTE (04)

    Montant : 234 526,00 € · Notifié le : 11/09/2017 · Durée : 8 ans

    Statut : Appel d'offres restreint

    Acheteur : REGION PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR (CONSEIL REGIONAL P.A.C.A.)

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