| Objet de l'association : | |
|---|---|
| Code NAF ou APE : | 93.12Z |
| Domaine d’activité : | Activités sportives, récréatives et de loisirs |
| Convention collective : |
|
Informations juridiques de LIGUE NORMANDIE HAND-BALL
| SIREN : | 309 707 255 |
|---|---|
| SIRET (siège) : | 309 707 255 00043 |
| Forme juridique : | Association déclarée |
| Numéro de TVA : |
|
| Inscription au RNE : | Non inscrit |
| Inscription au RNA : | INSCRIT le 14/02/1977 |
| Identifiant association : | W763005677 |
Activité de LIGUE NORMANDIE HAND-BALL
Domiciliez votre entreprise dès 14,90 € ht/mois.
Domicilier mon entreprise
Etablissements de l'entreprise LIGUE NORMANDIE HAND-BALL
-
Adresse : AVENUE DU GENERAL DE GAULLE 76350 OISSELDate de création : 21/05/2001Organisme de formation certifié QualiopiCertifiéeSpécialité(s) : Pratiques sportivesCertification(s) : Actions de formation
-
Adresse : RUE MASSON 76350 OISSELDate de création : 01/12/1982Date de clôture : 21/05/2001 et transféré vers un autre établissementActivité distincte : Autres activités sportives (92.6C)
Etablissements de l'entreprise LIGUE NORMANDIE HAND-BALL
Dirigeants et représentants de LIGUE NORMANDIE HAND-BALL
-
Ancien autre
Anciens dirigeants
Actionnaires et bénéficiaires effectifs de LIGUE NORMANDIE HAND-BALL
Aucun bénéficiaire n'est disponible pour cette entreprise.
Documents juridiques de LIGUE NORMANDIE HAND-BALL
-
-
Récépissé de modification
-
Récépissé de modification
-
-
Procès verbal
-
Procès verbal
-
-
Statuts
-
Statuts
-
-
Récépissé de modification
-
Récépissé de modification
-
-
Procès verbal
-
Procès verbal
-
-
Liste dirigeants
-
Liste dirigeants
-
-
Récépissé de modification
-
Récépissé de modification
-
-
Liste dirigeants
-
Liste dirigeants
-
-
Deuxième pv
-
Deuxième pv
-
-
Télé-récépissé signé automatiquement
-
Télé-récépissé signé automatiquement
-
-
Formulaire déclaration
-
Formulaire déclaration
-
-
Procès verbal
-
Procès verbal
-
-
Récépissé de modification
-
Récépissé de modification
-
-
Formulaire déclaration
-
Formulaire déclaration
-
-
Procès verbal
-
Procès verbal
-
-
Statuts
-
Statuts
-
-
Récépissé délivré
-
Récépissé délivré
-
-
Deuxième pv
-
Deuxième pv
-
-
Récépissé de modification
-
Récépissé de modification
-
-
Liste dirigeants
-
Liste dirigeants
-
-
Récépissé de modification
-
Récépissé de modification
-
-
Statuts
-
Statuts
-
-
Procès verbal
-
Procès verbal
-
-
Liste dirigeants
-
Liste dirigeants
-
-
Récépissé de modification
-
Récépissé de modification
-
-
Procès verbal
-
Procès verbal
-
-
Statuts
-
Statuts
-
-
Récépissé de modification
-
Récépissé de modification
-
-
Liste dirigeants
-
Liste dirigeants
-
-
Statuts
-
Statuts
-
-
Liste dirigeants
-
Liste dirigeants
Comptes annuels de LIGUE NORMANDIE HAND-BALL
-
Comptes sociaux 2021 09/09/2022
Conformité de LIGUE NORMANDIE HAND-BALL
Annonces JOAFE de LIGUE NORMANDIE HAND-BALL
-
MODIFICATION 11/01/2024Préfecture de Seine-MaritimeJoafe n°20240003, annonce n°1771Dénomination : LIGUE DE NORMANDIE DE HANDBALL (LNHB )Adresse : 980 avenue du Général de Gaulle 76350 OisselActivité : l'association dite « ligue de normandie de handball», a été créée en 1977 ; elle a pour objet, dans le ressort géographique de la région administrative de normandie, dans le cadre de la délégation reçue selon les dispositions de l'article 6 ; 1 ; a) des statuts de la fédération française de handball : 1) de promouvoir l'éducation par les activités physiques et sportives et l'accès de toutes et de tous à ces activités2) de rassembler toutes les associations faisant pratiquer le handball et ses disciplines dérivées, connexes et complémentaires (mini handball, beach handball, hand'ensemble, handfit, hand à 4, para-handball) 3) d'organiser, de développer et de contrôler la pratique du handball et de ses disciplines dérivées, connexes et complémentaires (mini handball, beach handball, hand fauteuil, handfit et para-handball) 4) de contribuer, en relation avec l'institut fédéral de la formation et de l'emploi et les instituts territoriaux de la formation et de l'emploi, à la mise en œuvre et à l'animation de toutes formations utiles au développement de la pratique du handball et de ses disciplines dérivées, connexes et complémentaires (mini handball, beach handball, hand'ensemble, handfit et para-handball) 5) d'organiser et de promouvoir l'accession à la pratique des activités arbitrales, notamment pour les jeunes6) de s'assurer du respect des règles techniques, de sécurité, d'encadrement et de déontologie relatives au handball7) d'organiser, en relation avec la fédération française de handball, la surveillance médicale de ses licenciés dans les conditions prévues par le titre iii du livre ii du code du sport8) d'établir des relations, dans le cadre des conventions établies par la fédération française de handball, avec les associations ou groupements dont les activités sont en rapport avec ses objectifs, notamment avec les organismes régionaux des fédérations multi sports ou affinitaires9) de s'assurer du respect de la notion de développement durable dans les choix politiques, les règlements et les modes de gestion qui régissent son fonctionnement, le déroulement de ses activités et la tenue des manifestations qu'elle organise10) d'entretenir toutes relations utiles avec les autres ligues régionales, avec le comité régional olympique et sportif français (crosf) et avec les pouvoirs publics régionaux11) de participer à la mise en œuvre de la politique publique du sport
-
MODIFICATION 30/11/2020Préfecture de Seine-MaritimeJoafe n°20200049, annonce n°1575Dénomination : LIGUE DE NORMANDIE DE HANDBALL (LNHB )Adresse : 980 avenue du Général de Gaulle 76350 OisselActivité : l'association dite « ligue de normandie de handball», a été créée en 1977 ; elle a pour objet, dans le ressort géographique de la région administrative de normandie, dans le cadre de la délégation reçue selon les dispositions de l'article 6 ; 1 ; a) des statuts de la fédération française de handball : 1) de promouvoir l'éducation par les activités physiques et sportives, et l'accès de toutes et de tous à ces activités ; 2) de rassembler toutes les associations faisant pratiquer le handball et ses disciplines dérivées, connexes et complémentaires (sandball, minihandball, beachhandball, hand'ensemble, handfit, etc ; ) ; 3) d'organiser, de développer et de contrôler la pratique du handball et de ses disciplines dérivées, connexes et complémentaires (sandball, minihandball, beachhandball, hand'ensemble, handfit, etc ; ) ; 4) de contribuer, en relation avec l'institut fédéral de la formation et de l'emploi et les instituts territoriaux de la formation et de l'emploi, à la mise en uvre et à l'animation de toutes formations utiles au développement de la pratique du handball et de ses disciplines dérivées, connexes et complémentaires (sandball, minihandball, beachhandball, hand'ensemble, handfit, etc ; ) ; 5) d'organiser et de promouvoir l'accession à la pratique des activités arbitrales, notamment pour les jeunes ; 6) de s'assurer du respect des règles techniques, de sécurité, d'encadrement et de déontologie relatives au handball ; 7) d'organiser, en relation avec la fédération française de handball, la surveillance médicale de ses licenciés dans les conditions prévues par le titre iii du livre ii du code du sport ; 8) d'établir des relations, dans le cadre des conventions établies par la fédération française de handball, avec les associations ou groupements dont les activités sont en rapport avec ses objectifs, notamment avec les organismes régionaux des fédérations multisports ou affinitaires ; 9) de s'assurer du respect de la notion de développement durable dans les choix politiques, les règlements et les modes de gestion qui régissent son fonctionnement, le déroulement de ses activités et la tenue des manifestations qu'elle organise ; 10) d'entretenir toutes relations utiles avec les autres ligues régionales, avec le comité régional olympique et sportif français (crosf) et avec les pouvoirs publics régionaux ; la ligue de normandie de handball s'interdit toute discussion ou manifestation présentant un caractère politique ou confessionnel ; elle s'interdit toute discrimination ; elle veille au respect de ces principes par ses membres ainsi qu'au respect de la charte de déontologie du sport établie par le comité national olympique et sportif français ; sa durée est illimitée ; elle a son siège à oissel - 980, avenue du général de gaulle - 76350 oissel ; il peut être transféré à tout moment par décision du conseil d'administration, approuvée par l'assemblée générale ; la ligue de normandie de handball a été déclarée à la préfecture de seine-maritime sous le n°17463 le 14 février 1977 (j ; o des 28/02/1977 et 18/01/1983) ;
-
MODIFICATION 16/04/2014Préfecture de Seine-MaritimeJoafe n°20140018, annonce n°1614Dénomination : LIGUE DE NORMANDIE DE HANDBALL (LNHB ).Adresse : avenue du Général de Gaulle, 76350 OisselActivité : rassembler toutes les associations sportives affiliées faisant pratiquer le Handball sur le territoire correspondant à celui des Directions Régionales des sports et de la Cohésion Sociale de Basse-Normandie et de Haute-Normandie ; entretenir toutes relations utiles avec la Fédération Française de Handball, les autres Ligues Régionales de Handball, les Comités Départementaux de Handball, le Comité Régional Olympique et sportif de Basse-Normandie, Haute-Normandie et les collectivités territoriales.
Cartographie de LIGUE NORMANDIE HAND-BALL
Comment contacter LIGUE NORMANDIE HAND-BALL ?
Services recommandés pour les associations
| Prestataire | Service | |
|---|---|---|
![]() |
Comptabilité | En savoir plus |
![]() |
Assurance | En savoir plus |
![]() |
Domiciliation | En savoir plus |
![]() |
Banque | En savoir plus |
![]() |
Épargne | En savoir plus |
Labels et certificats de LIGUE NORMANDIE HAND-BALL
Organisme de formation certifié Qualiopi
Certifiée
Cette structure possède 2 établissement(s) certifié(s)
Spécialité(s):
Pratiques sportives
Economie sociale et solidaire
Certifiée




